Arboriculture-horticulture

Grâce au moteur de recherche du site favori, je retrouve immédiatement les deux messages qui me seront utiles pour demander la modification de mon SIRET. Il s'agit du message 53436 ainsi que du 53483.

Il ne me reste plus qu'à remplir le Cerfa en question et à envoyer deux courriels :
- l'un à ma correspondante de la chambre d'agriculture pour demander la modification,
- l'autre à mon interlocuteur de la D.D.T. pour l'avertir du changement en cours.

P.S. (à 10 heures) : Je m'aperçois que je ne suis pas capable de remplir convenablement ce "Cerfa" pour ce qui concerne l'assurance-maladie et la mention "travail - de 150 heures". Ça aurait encore été trop simple. Il va me falloir appeler Eric de CATHEU au secours. J'attendrai demain lundi pour le faire. D'ici là, je vais essayer d'avancer sur les autres sujets sur lesquels il nous a documentés.
Le deuxième sujet dans lequel je vais avoir la joie de me plonger, après cet exposé sur la fiscalité des forêts privées, concerne la taxe foncière des propriétés non bâties.

Il faut d'abord que je retrouve combien je dois lâcher chaque année à ce titre. Puis que je vérifie dans quels "groupes de nature de culture" sont classées mes parcelles, que je les détienne directement ou par l'intermédiaire d'une S.C.I. familiale. J'aurais certainement dû constituer un "groupement forestier" pour porter les parcelles boisées car cela m'aurait ensuite simplifié la vie. Mais le faire à ce stade m'exposerait à des frais de délimitation de parcelles ainsi qu'à des frais de cession dont je me passerai volontiers. Mes successeurs aviseront, je leur en laisserai le plaisir.

Si, comme il est quasiment certain, vu le bordel administratif ambiant, mes parcelles sont mal classées, il faudra que j'intervienne afin de recaler le dossier. De la sorte, je devrais payer moins de taxes foncières à l'avenir. Mais, pour ce qui concerne le passé, les carottes me semblent cuites, sauf pour les trois dernières années où les choses sont, peut-être, encore rattrapables.
Vérification faite, je ne reçois pas moins de cinq avis d'impôt chaque année au titre des taxes foncières sur les terres de la Chaslerie.

Aucun de ces avis n'explicite simplement de quelles parcelles il s'agit.

Je vais donc devoir demander à l'expéditeur, le "centre des finances publiques SIP-E Domfront", de me le préciser.

En espérant qu'ils seront capables de répondre, ce qui reste à voir.

P.S. (à 12 heures 30) : Voici ces cinq avis qui, après que je les ai regardés de près, me semblent suffire à identifier les parcelles en cause, ce qui devrait m'éviter d'avoir à poser la question aux gabelous de Domfront ; je les cite dans l'ordre d'acquisition des terres en question :

- le premier est relatif aux achats de 1991 ; une grande partie des terres correspondantes a été plantée de feuillus en 1999 :


- le deuxième porte en réalité sur les terres de Lonlay-l'Abbaye, qui ont toutes été plantées d'arbres (aulnes glutineux ou pins laricio) après que je les ai achetées en 1991 ou 1999 :


- j'imagine que le troisième est relatif à la ferme achetée en 1993, avec 1,33 ha de terres :


- le quatrième est relatif à un autre achat, par moi seul, sans doute celui de 2007, sur le territoire actuel de Domfront-en-Poiraie mais son montant est peanuts, donc je peux me passer de me casser la tête à son sujet :


-enfin le dernier est plus transparent puisque la S.C.I. en question a acheté des terres en 2007 puis en 2014, toutes ces terres ayant ensuite été plantées de feuillus ou de résineux :


A la lecture de ces paperasses, je me dit qu'il pourrait être utile que tous les paiements correspondants soit débités sur mon principal compte bancaire ; mais ceci est un détail et on n'en mourra pas.

Au total, la taxe foncière afférente aux terres plantées d'arbres serait inférieure à un total annuel de 119 + 1 076 + epsilon + 31 + 3 + epsilon + 108, soit environ 1 337 euros dont j'aurais dû être exonéré si les choses avaient été bien faites au moment des plantations.

Il ne me paraît pas trop tard pour essayer de redresser la barre autant que faire se peut. Mais l'enjeu est moindre qu'en matière de T.V.A., donc je vais donner la priorité au règlement de ce dernier problème.
A propos des taxes foncières sur les propriétés non bâties, j'en arrive à l'examen du classement de mes parcelles selon la nature des cultures.

En la matière, le document pertinent est la matrice cadastrale que je m'étais procurée fin 2017 et que j'avais alors essayé de comprendre une première fois, avec l'aide d'un agent du cadastre encore basé à Domfront ; comme il n'y a pas eu d'achat ni de vente significatifs de terres depuis lors, tout me donne à penser que ce document est à jour.

En voici les feuilles, dans le même ordre que les avis d'impôt que je viens de mettre en ligne :


Il me reste à interpréter ce bazar et à vérifier dans quelle mesure il colle à la réalité.

Toutefois, considérant que j'ai assez bossé pour un dimanche, je renvoie cette corvée à plus tard.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 7 juillet 2022 18:21
À : sdif.orne <sdif.orne@dgfip.finances.gouv.fr>
Objet : RE: TR: Mise à jour des informations cadastrales

Madame,

En dépit des conseils précieux que j'ai reçus de M. Eric de CATHEU, administrateur du syndicat départemental des propriétaires forestiers de l'Orne, je n'arrive toujours pas à remplir l'imprimé IL que vous m'avez signalé, beaucoup de ses rubriques me demeurant obscures.

Serait-il possible que je vienne vous voir à Argentan, muni de tous les documents utiles, afin qu'avec votre aide je puisse saisir convenablement les données nécessaires ?

Je précise que certaines des terres en question sont la propriété indivise de mon épouse et de moi. Faudrait-il qu'elle me signe un pouvoir de vous renseigner en son nom ?

Cordialement,

PPF

______________________________________________________________________________________

De : sdif.orne <sdif.orne@dgfip.finances.gouv.fr>
Envoyé : lundi 13 juin 2022 08:55
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: TR: Mise à jour des informations cadastrales

Bonjour,

En cas de changement de nature de culture, il faut envoyer au SDIF DE L'Orne
Rue Joly
61200 Argentan

l'imprimé IL accompagné des factures des plantations effectuées.

Cordialement,

DGFIP Béatrice DECOUX
SDIF DE L'ORNE
12 RUE DE L'ENTREPOT CS 70204
61200 ARGENTAN tel:02 33 12 26 82

Eco-attitude Adoptez l'éco-attitude.
N'imprimez ce mail que si c'est vraiment nécessaire

______________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade [mailto:penadomf@msn.com]
Envoyé : vendredi 3 juin 2022 à 18:34
Pour : sdif.orne <sdif.orne@dgfip.finances.gouv.fr>
Objet : TR: Mise à jour des informations cadastrales

> Messieurs,
>
> Merci pour ces échanges.
>
> Je reprendrai contact avec vos services car il me semble que je ne bénéficie pas, comme je pense y avoir droit, de l'exonération de taxes foncières prévue en cas de plantation d'arbres sur terres agricoles.
>
> Pourriez-vous m'indiquer à qui m'adresser ?
>
> Cordialement,
>
> PPF

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 19 juillet 2022 16:19
À : sdif.orne <sdif.orne@dgfip.finances.gouv.fr>
Objet : RE: TR: Mise à jour des informations cadastrales

Merci beaucoup. Je viendrai une fois la canicule passée...

Bien cordialement,

PPF

__________________________________________________________________________________________________

De : sdif.orne <sdif.orne@dgfip.finances.gouv.fr>
Envoyé : mardi 19 juillet 2022 15:30
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: TR: Mise à jour des informations cadastrales

Bonjour,

Il vous est possible de passer en notre service les lundis, mardis, jeudis et vendredis matin de 9 heures à 12 heures.
Nos locaux sont situés précisément au 6 bis rue Jean Joly.
Un pouvoir signé de votre épouse ainsi qu'une pièce d'identité de celle-ci sera effectivement nécessaire.

Très cordialement,

Service départemental des Impôts Foncier de l'ORNE
6 bis rue Jean JOLY
61200 ARGENTAN

__________________________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade [mailto:penadomf@msn.com]
Envoyé : jeudi 7 juillet 2022 à 18:21
Pour : sdif.orne <sdif.orne@dgfip.finances.gouv.fr>
Objet : TR: Mise à jour des informations cadastrales

> Madame,
>
> En dépit des conseils précieux que j'ai reçus de M. Eric de CATHEU, administrateur du syndicat départemental des propriétaires forestiers de l'Orne, je n'arrive toujours pas à remplir l'imprimé IL que vous m'avez signalé, beaucoup de ses rubriques me demeurant obscures.
>
> Serait-il possible que je vienne vous voir à Argentan, muni de tous les documents utiles, afin qu'avec votre aide je puisse saisir convenablement les données nécessaires ?
>
> Je précise que certaines des terres en question sont la propriété indivise de mon épouse et de moi. Faudrait-il qu'elle me signe un pouvoir de vous renseigner en son nom ?
>
> Cordialement,
>
> PPF

(Fin de citation)
Voici une bonne chose de faite :


En réalité, je suis engagé dans des activités sylvicoles depuis plus de vingt ans mais j'ai la flemme de demander la correction.

En tout cas, je me réjouis (on a les joies que l'on peut) d'être autorisé à récupérer la T.V.A. avant que ne soient lancés les travaux d'empierrement d'allées que l'on sait.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : jeudi 4 août 2022 18:04
À : spie-sie.domfront@dgfip.finances.gouv.fr <spie-sie.domfront@dgfip.finances.gouv.fr>
Objet : Réf : 429447881 00021

Message pour M. Jacques BITOT

Monsieur,

J'accuse réception de votre courrier du 22 juillet dernier ci-joint :


Je vous prie de m'indiquer quand je pourrais passer à votre bureau de Domfront pour une leçon particulière sur l'emploi de votre logiciel.

Il s'agit pour moi, pour l'essentiel, de récupérer la T.V.A. sur mes activités de sylviculteur.

Cordialement,

PPF

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Jeudi 25 Aout 2022
Journal du chantier - Terrassement - Arboriculture-horticulture - Abords, Avenue, terrasse
0
Après les douves, Francis et Didier sont en train de curer les fossés aux abords du manoir favori, c'est-à-dire pour l'essentiel d'extirper les ronces.

Ils procèdent d'une manière qui ne me plaît pas beaucoup puisque Francis utilise carrément la mini-pelle et Didier le taille-haie.

Je dois néanmoins reconnaître que le résultat est bon. Retenons donc que ces deux jeunes gens ont beaucoup de doigté pour caresser mes terres avec leurs gros engins :

25 août 2022.

25 août 2022.

25 août 2022.

25 août 2022.

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Lundi 29 Aout 2022
Journal du chantier - Arboriculture-horticulture - Abords, Avenue, terrasse
0
Tôt ce matin, Francis a pris l'initiative d'élaguer les arbres du talus Ouest de la grande allée :

29 août 2022.

29 août 2022.

29 août 2022.

29 août 2022.


Hélas, il n'a toujours rien retenu de ce que j'ai essayé plusieurs fois de lui enseigner ou de lui faire enseigner sur la façon de scier les branches afin de permettre la bonne cicatrisation des arbres. Quant au choix des branches à couper, son seul critère demeure le bon passage du tracteur.

P.S. (à 14 heures) : Francis m'a dit qu'il souhaite couper les "bouliots". Comme je ne comprenais pas, je lui ai demandé de répéter trois fois. Il a fini par m'expliquer que les "bouliots" ont une écorce blanche.
Il s'agissait donc de bouleaux.

Il est ainsi établi que je ne suis toujours pas familier du patois local.
A la Chaslerie comme ailleurs, nombre d'arbres ont beaucoup souffert de la canicule et de la sécheresse cette année.

Ici, le plus atteint me semble le hêtre qui se trouve à gauche des pilastres en arrivant au manoir favori. Il est en effet exposé sans protection aux soleils d'après-midi. Cela fait deux ou trois années qu'il souffre et que son écorce a craquelé. Mais cette fois-ci, je crains qu'il n'arrive plus à s'en remettre :

3 septembre 2022.

Le hêtre de droite n'est guère plus flambard :

3 septembre 2022.

3 septembre 2022.


Non loin de là, le long de la D22, deux sycomores-érables qui cicatrisaient tant bien que mal après avoir été écorchés vifs par des chauffards il y a déjà quelque temps m'ont également l'air de souffrir :

3 septembre 2022.

3 septembre 2022.


D'une manière générale, les hêtres et les châtaigniers seront à surveiller et il est à craindre qu'il ne faille bientôt leur substituer des essences plus résistantes à la canicule et à la sécheresse.

Heureusement les chênes, qui forment la grande majorité de mes peuplements, m'ont l'air plus vaillants.
La première cuvée de jus de pommes de la Chaslerie du millésime 2022 :

6 septembre 2022.


Elle est moins sucrée que les précédentes car les pommes ont dû être cueillies plus tôt dans l'année. Mais très bonne quand même.

J'écris première car il pourrait y en avoir une seconde, s'il y a des amateurs.

Jusqu'ici, je donnais ces flacons de trois litres. J'ai vu qu'à l'"Intermarché" du coin, ils se vendent autour de 9,50 € l'unité. Si quelqu'un acceptait de tenir un stand de vente lors du dimanche après-midi des prochaines journées du patrimoine, on pourrait en vendre à prix d'ami au profit de "La SVAADE".

Avis aux bénévoles !

P.S. (à 19 heures) : Olivier GILLOT, de "Mouvipress", me dit que, puisque mes pommiers ne sont pas du tout traités, je devrais pouvoir fixer le prix à 10 € la poche de 3 litres. On va en parler avec le bureau de "La SVAADE" mais je penche pour ma part vers 7,50 €, ce qui devrait (je n'ai pas encore reçu la facture de "Mouvipress") laisser quelque chose comme 3 € par unité à l'association.

Ceci ne remplacera donc pas la recherche de mécènes...
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Jeudi 15 Septembre 2022
Journal du chantier - Arboriculture-horticulture - Abords, Avenue, terrasse
0
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 15 septembre 2022 18:46
À : Joseph vincent <mbsforet@yahoo.fr>
Objet : RE: Domfront-en-Poiraie (61700) - Chaslerie - Suivi des plantations selon P.S.G. - Taille et élagage

Monsieur,

Merci pour cette réponse.

D'accord pour que vous transmettiez mon message et mes coordonnées à M. DURAND-LERAY et d'accord pour qu'il me contacte.

Cordialement,

PPF

______________________________________________________________________________________

De : Joseph vincent <mbsforet@yahoo.fr>
Envoyé : jeudi 15 septembre 2022 18:42
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : C. F. ; Xavier MEYER
Objet : Re: Domfront-en-Poiraie (61700) - Chaslerie - Suivi des plantations selon P.S.G. - Taille et élagage

Monsieur,

Je vous prie tout d'abord de bien vouloir excuser mon manque de réponse jusqu'alors.
Cet été dantesque a très fortement perturbé nos programmes. Il n'était pas question de tailler sous les fortes insolations et pas plus de faire les dégagements au maximum de l’inflammabilité de la végétation.
Nous rattrapons maintenant ce qui doit l'être et ne pourrons voir qu'au printemps les conséquences de cette météo incroyable.
Nous avons reporté les tailles de rattrapage à cet hiver, il n'aurait pas été prudent de laisser des plaies importantes aux arbres sous le climat de cet été.

La plantation que vous avez visitée pendant le FOGEFOR est suivie par Adrien Durand-Leray, formé depuis sa scolarité forestière aux techniques "maison".
Monsieur Durand-Leray travaille ainsi à mes côtés depuis 10 ans et nous partageons les mêmes valeurs.
Je me porte garant de ses qualités techniques.
Il est situé à 40 minutes environ de Domfront lorsqu'il me faut plus d'1h30 pour m'y rendre.

Je vous propose donc de transmettre à son adresse adriendurandleray@gmail.com le premier mail que vous m'avez adressé ou de prendre contact directement avec lui au 06 71 95 72 08 .
Je lui recommanderai bien sûr votre chantier.

Dans l'attente de votre retour, avec mes excuses renouvelées.
Bien à vous

Vincent Joseph

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Le jeudi 15 septembre 2022 à 05:29:12 UTC+2, Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com> a écrit :

Monsieur,

Nous continuons à attendre votre réponse.

PPF

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De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : samedi 4 juin 2022 18:09
À : mbsforet@yahoo.fr <mbsforet@yahoo.fr>
Cc : C. F.
Objet : Domfront-en-Poiraie (61700) - Chaslerie - Suivi des plantations selon P.S.G. - Taille et élagage

Monsieur,

Suite à la séance du Fogefor d'hier et à mon appel de ce matin, je souhaiterais vous rencontrer à Domfront-en-Poiraie (Orne), à la Chaslerie, pour qu'on examine les bases d'une collaboration.

Voici le P.S.G. en vigueur

Comme je vous l'ai dit, il y a beaucoup de retard en matière de taille et d'élagage.

Étant à la retraite et vivant sur place, je vous laisse m'indiquer quand vous pourriez venir. Pour moi, le plus tôt serait le mieux.

Cordialement,

Pierre-Paul FOURCADE
06 12 96 01 34

(Fin de citation)
Prenons un instant pour analyser un bulletin de salaires.
Quelques indications qui vous permettront de répondre aux interrogations de vos salariés.

N.D.L.R. : C'est tout ce qu'il y a de plus limpide !
Et vive la "simplification administrative" !

Mais comment peut-on encore imaginer que ce pays n'est pas foutu ?
Le fisc tardant à répondre à mes demandes d'aide à propos du remplissage du "formulaire IL" (permettant de faire valoir ses droits à exonération d'impôts fonciers pour les terres récemment plantées d'arbres), j'ai pris contact avec M. Eric de CATHEU, conférencier du FOGEFOR. Il a su m'éclairer et je l'en remercie :
- pour la "lettre indicative", la réponse se trouve dans la colonne "SUF" des matrices cadastrales,
- pour la "classe", dans leur colonne "CL"
- et pour la "colonne 9", il suffit de mettre la même information que pour la classe.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 23 Septembre 2022
Journal du chantier - Arboriculture-horticulture - Abords, Avenue, terrasse
0
P.S.G. en main, visite des plantations ce matin par Adrien DURAND-LERAY, accompagné de Carole et de moi.

Je souhaite confier à un professionnel le soin de marquer les arbres d'avenir et ceux qui auront à être coupés cette année au titre des éclaircies. Il pourra également procéder à des tailles de formation, notamment sur les parcelles où l'on est peu intervenus à ce jour.

Selon cet expert, il est prioritaire, d'un point de vue économique, de traiter les chênes. Les pins laricio pourront encore attendre. Quant aux autres essences (frênes, hêtres notamment), on laissera sans doute faire la nature.

Son devis sera présenté en jours de travail car Francis pourrait l'assister, du moins je l'espère.