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- tout visiteur du Site qui s'estimerait diffamé par le Site ou qui considérerait que le Site porte atteinte à l'un de ses droits essentiels peut à tout moment contacter l'association "Les amis de la Chaslerie", domiciliée aux fins des présentes à la Chaslerie, La Haute Chapelle, 61700 Domfront-en-Poiraie, pour faire rectifier tout texte ou photographie inclus dans un quelconque message du Site ; en échange, il est attendu de tout visiteur du Site un comportement sinon amical, du moins neutre ;

- les messages pertinents de l'onglet "Vie du site/Aspects juridiques" ont la même valeur juridique que les présentes "Mentions légales" ; les visiteurs du Site sont donc également tenus d'en prendre connaissance et de les respecter.


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1. Informations d’ordre

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Le Site a été conçu et réalisé, depuis l'été 2009. Il est hébergé sur les matériels informatiques de la société "OVH" dont le siège social est 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2. Limitation de responsabilité et exclusion de garantie

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Il est rappelé également que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

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Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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8. Clauses d’ordre général

Toute cession, ou autre transfert des droits conférés par les présentes conditions est strictement interdit.

Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu'une disposition des présentes Conditions est invalide, l'invalidité de cette disposition n'affecterait en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurerait en vigueur.

L'absence d'exercice par l'une des parties d'un droit ou d'une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action.

Le Site est régi par le droit français. Les présentes Conditions sont régies par la loi française et doivent être interprétées conformément à celle-ci.