L'intégrale

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 18 mars 2024 07:02
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble

Cher Monsieur,

Dans le prolongement de notre conversation téléphonique d'hier matin, je vous fais part de mes principales remarques sur l'état actuel du projet d'"étude de diagnostic d'ensemble" (dans sa version du 14 mars dernier).

A - Les remarques les plus importantes portent sur la partie "V - Estimation" de ce document (pages 200 à 217).
A ce sujet, il conviendrait que vous vous reportiez au texte de 7 pages de remarques que je vous ai transmis le 2 février dernier ainsi qu'aux pages 186 à 240 de la version précédente (datant du 15 janvier dernier).
Une bonne prise en compte de mes remarques du 2 février dernier conditionne la possibilité qu'à partir des données de cette partie V, la partie "VI - Programme des travaux" puisse avoir la moindre utilité pratique pour le maître d'ouvrage. Il est donc indispensable que cette partie V soit entièrement reprise et complétée afin qu'elle fournisse, au moins pour chacune des hypothèses les plus probables à ce stade de composition des tranches de travaux, les informations suffisantes pour pouvoir établir les ratios du coût de ces tranches probables au nombre de mètres carrés habitables correspondant.
Les tranches les plus probables à ce jour me paraissent, dans un ordre qui sera sans doute assez proche de celui des réalisations effectives :
- En un, les menuiseries extérieures du logis ; à ce sujet, vous devez reprendre les chiffres de la dernière demande de subvention présentée à la Région. Je ne sais à ce jour dans quel délai cette tranche pourra être réalisée. Vous savez que la subvention attendue de la Région tarde à nous être notifiée, qu'il manque à ce jour la subvention de l'Etat pour la seconde moitié de cette tranche ainsi qu'une subvention du conseil départemental pour au moins un quart de cette tranche. Tant que toutes ces subventions n'auront pas été accordées, l'achèvement, voire le lancement, de cette première tranche de travaux sera impossible pour le maître d'ouvrage que je demeure à ce jour.
- En deux, la cave, destinée à servir de résidence d'artistes à "La SVAADE". A ce jour, seuls les fournils peuvent permettre de loger les artistes mais seulement à la belle saison et sur la base d'un confort rudimentaire, notamment pour ce qui concerne le fournil du manoir. La tranche relative à la cave devrait, en l'état de mes réflexions, couvrir absolument le chauffage complet de ce bâtiment (chaudière indépendante, radiateurs et circuits par le sol). Il serait souhaitable de pouvoir la décomposer en deux sous-tranches : (1) l'étage avec l'escalier intérieur et la chaudière à prévoir dans l'appentis ou la "maison de Toutou", (2) le rez-de-chaussée.
- En trois, les aménagements intérieurs de la moitié Nord du logis ainsi que ce qu'il reste à faire au rez-de-chaussée du bâtiment Nord. Cette troisième tranche doit comprendre les circuits de chauffage par le sol mais ne pas couvrir la chaufferie centrale prévue dans la charretterie. Elle doit comprendre une cuisine aménagée et un cabinet de toilettes avec douche, lavabo et w.-c. au rez-de-chaussée du bâtiment Nord.
- En quatre, les menuiseries extérieures de l'aile Ouest, y compris l'effacement des erreurs de deux de vos prédécesseurs sur les "casts" et les lucarnes des écuries.
- En cinq l'aménagement intérieur du rez-de-chaussée des écuries et de la tour Louis XIII, sans inclure dans cette tranche la cage d'escalier, ni l'ascenseur, ni, par ailleurs, quoi que ce soit du colombier.
- En priorité et sans que je puisse dire en quel rang, la restauration de la chapelle où il convient de remédier aux malfaçons et dégradations qui en sont la conséquence et résultent de mauvais partis architecturaux des deux A.C.M.H. intervenus précédemment.
- Idem, en priorité et sans que je puisse préciser en quel rang, la réalisation d'une chaufferie centrale dans la charretterie et tous travaux concernant la cour. Il serait utile de pouvoir organiser des sous-tranches, tant pour les chaudières selon le bâtiment desservi que pour la cour.
- En six, les aménagements intérieurs de la moitié Sud du logis. En tout état de cause, ceux-ci supposent que la tranche un (restauration des menuiseries extérieures du logis) ait été entièrement réalisée.
- En sept, l'aménagement intérieur de l'étage des écuries et des étages de la tour Louis XIII, ainsi que du colombier, avec un détail suffisant pour que puissent être définies au moins deux sous-tranches.
- En huit, tout ce qui concerne la ferme, en distinguant au moins deux sous-tranches, l'une pour les travaux extérieurs, l'autre pour les intérieurs.

Ceci se traduirait donc par au moins dix tranches de travaux et devrait comprendre, pour certaines, une décomposition en sous-tranches.

B - Pour ce qui concerne les parties I à IV (pages 1 à 199), des efforts ont d'ores et déjà été consentis pour tenir compte des remarques que j'avais formulées dans mes quatre notes transmises le 3 février dernier. Xavier MEYER m'a déclaré qu'il en est allé de même pour ses propres remarques. Nous vous en remercions.

Ainsi, la présentation matérielle a été sensiblement améliorée même si, à rebours de mes recommandations, les polices de caractères me semblent inchangées et la taille des photos a le plus souvent été réduite, ce qui nuit à la lisibilité. Il faut qu'à tout le moins soient parfaitement lisibles, donc agrandies par rapport à la dernière version, les photos et images de la liste qui sera fournie en une annexe 1 à venir à ce courriel. S'agissant des "Relevés" de la partie I, il est indispensable de préciser la marge d'erreur de ceux-ci ; cette marge est sans doute remarquablement basse, ce qui est sans conteste un point très fort du document.

Le texte a été corrigé comme demandé dans la généralité des cas. Je maintiens toutefois un certain nombre de demandes de correction que je listerai dans une annexe 2. Surtout, j'appelle votre attention sur la nécessité de compléter le texte en répondant à des questions que je vous ai rappelées le 3 février dernier :
- la plus importante est relative aux reprises de maçonnerie de l'étage du pignon Nord du logis ; le texte figurant en page 74 gauche ne tient pas compte des réalités que je rappelle en annexe 2 ;
- point aussi important, une explication pertinente du coup de sabre de la façade Sud du bâtiment Nord doit être fournie, par exemple en page 72 droite ;
- l'explication des ouvertures des tours du logis doit tenir compte du fait que la présence de meurtrières paraît impliquer que ces ouvertures sont nécessairement postérieures au premier état de ces tours ;
- la présence de la petite porte ancienne et soignée entre l'entrée du logis et la salle-à-manger doit être expliquée, peut-être en imaginant l'état avant la disparition de l'aile en retour, en tout cas en précisant pourquoi il existe également une porte plus grande. Cette explication serait utilement complétée par une explication de la différence d'épaisseur des deux murs bordant la cage d'escalier ;
- à tort ou à raison, je pense qu'il serait utile de rappeler que l'intérieur des tours du logis est carré mais a été bâti sur des fondations circulaires ; j'y voyais un indice d'une reconstruction de ces tours sur une base plus ancienne qui fut conservée ; un commentaire de votre part me semble nécessaire, pouvant permettre de clore un tel débat ;
- la remarquable précision de vos relevés fait apparaître que la ferme a été édifiée par étapes nombreuses. Je pense qu'il ne vous serait pas difficile de commenter très utilement ce fait, commentaire qui manque à ce jour.

En résumé, il reste un coup de collier majeur à donner sur la partie V. Les compléments (cités ici en B) à apporter à vos explications appellent également un effort significatif.

Mais nous devrions pouvoir garder le cap d'une étude de diagnostic d'anthologie et modèle du genre qui a toujours été le nôtre depuis que cette étude a été lancée.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé hier
Désultoirement vôtre ! - Speedy Gonzales - Anecdotes
0
Ayant, pour la troisième nuit consécutive, bossé comme un malade sur la dernière version du projet d'"étude de diagnostic d'ensemble" que l'on sait, je devrais avoir l'esprit disponible pour accueillir tout à l'heure, avec tous les égards imaginables, mon nouveau compagnon, le jeune Speedy Gonzales !
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:55
À : Philippe Durand <philippe.durand@avocats.pwc.com>
Cc : Xavier MEYER ; T.F.
Objet : La Chaslerie - Taxe d'habitation 2023 - Qui doit garder le mistigri (si tant est qu'il y en ait un) ?

Cher Philippe,

Une nouvelle série de questions soumises à votre sagacité.

Vous vous souvenez sans doute que le fisc avait cherché, à la fin de 2023, à mettre à la charge de "La SVAADE" la taxe d'habitation relative à la Chaslerie pour 2023, soit 1 491 € au titre du manoir et 514 € au titre de la ferme. Vous aviez préparé, et signé aux côtés de Xavier, une réclamation par courrier du 30 novembre 2023. Cette réclamation comportait notamment, en deuxième alinéa de sa page 2, des affirmations à propos desquelles, me considérant extérieur au débat, je n'avais pas estimé devoir faire part de réserves. Quoi qu'il en soit, il semble que le fisc ait fait droit à votre réclamation, donc ait finalement dégrévé "La SVAADE" de la taxe d'habitation de 2023.
Pourriez-vous m'indiquer si vous considérez que ce dégrèvement est bien intervenu ?

Il se trouve que, par courrier du 28 février dernier du fisc (texte ci-joint), ce dernier, au terme d'un raisonnement faisant intervenir (1) ma déclaration d'occupation des biens, telle que transmise le 14 juin dernier (pièce 2 ci-jointe) et (2) le texte du bail du 11 avril 2022 (pièce 3 jointe), prétend que ces sommes très exactes de 1 491 et 514 € doivent être mises à ma charge en totalité. Autrement dit, il doit considérer que j'ai conservé la jouissance de la totalité des bâtiments principaux et de la ferme de la Chaslerie. Je n'ai pas vérifié ce qu'il en est de la cave (détenue en nue-propriété par mon aîné par le biais d'une SCI familiale dont il détient la quasi-totalité des parts depuis une quinzaine d'années) mais il est probable qu'elle ait été incluse dans la base de courrier du 28 février dernier.

Or je n'ai aucune intention de régler les plus de 2 000 € de taxe d'habitation dont il s'agit pour une résidence secondaire d'environ 65 m2 habitables. Ce montant me semble aberrant. Sauriez-vous m'indiquer où l'on trouve en France des taxes d'habitation de l'ordre de grandeur de la valeur locative annuelle d'un bien ? Au demeurant, quand le fisc parle de "taxe d'habitation", qu'entend-il par le terme "habitation" ?

Depuis plusieurs années, j'ai écrit au fisc pour signaler l'absurdité de diverses bases d'imposition de la Chaslerie au titre des impôts fonciers. Elles avaient dû être établies il y a très longtemps, avant que mon chantier, lancé depuis 33 ans, ne rende parfaitement inhabitables bourgeoisement la quasi-totalité des volumes de la Chaslerie et de ses dépendances. Le fisc n'a jamais répondu utilement. Je leur ai plusieurs fois proposé de venir vérifier sur place de quoi il retourne. Pas d'avantage d'écho. Je détiens les preuves de ces affirmations. A ce propos, quid des critères d'habitabilité et de jouissance effective en matière de taxe d'habitation ?

Dans ces conditions, que puis-je faire selon vous pour faire entendre raison au fisc ? A quel stade aurais-je à saisir les tribunaux ? Puis-je le faire sans avocat ? Quelles sont, en l'état de la jurisprudence, les chances de succès ?

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé hier
Désultoirement vôtre ! - Speedy Gonzales
0
Le manoir favori compte un nouvel habitant, le jeune Speedy Gonzales (né le 28 juillet 2021, issu de l'élevage de Mme Caroline VIVIER à 50570 Montreuil/Lozon) :

18 mars 2024.

18 mars 2024.


Il m'a été donné par "Cambérabéro", venu me le livrer en compagnie de son épouse Christelle et de sa fille Chloé.

Pendant que nous étions sortis déjeuner à Domfront, Speedy Gonzales que nous avions laissé dans la cour a réussi à s'échapper en se faufilant sous un battant de la porte charretière. Le rattraper a été sportif. Il a besoin de prendre ses nouvelles marques mais a l'air de très bonne composition. Donc pas de souci.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé hier
Désultoirement vôtre ! - Speedy Gonzales
0
Sans que je l'y invite, Speedy Gonzales a pris ses quartiers sur le palier de ma chambrette monacalo-monastique :

18 mars 2024.


Fute-fute le gars. Comme cela il peut surveiller en même temps le Bon-Papa à son bureau et ce qui se passe, un étage plus bas, dans l'entrée du bâtiment Nord.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé hier
Désultoirement vôtre ! - Speedy Gonzales - Anecdotes
0
Cette première soirée en compagnie de Speedy Gonzales me montre qu'il est très bien élevé. Je viens de l'emmener faire un petit tour au bout de sa laisse, il n'a tiré fort qu'au début de la promenade et, dès qu'il est rentré dans le bâtiment Nord, il a commencé par s'essuyer tout seul les pattes dans sa bannette avant de m'accompagner à l'étage où il me tient très calmement compagnie en finissant sa toilette :

18 mars 2024.

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé aujourd'hui
Désultoirement vôtre ! - Speedy Gonzales - Anecdotes
0
Speedy Gonzales entend ne pas renoncer à ses habitudes.

Ainsi, cette nuit, à ma grande surprise, il a bondi sur mon lit et s'est installé sur la couette, contre le monticule que j'y forme, et y a consciencieusement roupillé jusqu'à l'aube. Voici très précisément la place qu'il y a occupée, une large bande du terrain :

19 mars 2024.

Ainsi gêné pour m'extraire de ma bannette, je n'ai pas risqué de l'éveiller pour me lever et retourner devant l'ordi. J'en déduis que ce petit animal sympathique pourrait avoir une grande influence, sans doute bénéfique, sur mon sommeil.

Ce matin, il s'est rapidement posté dans l'entrée, devant la porte, m'invitant à l'évidence à une promenade. Ses petites pattes, qui n'ont rien à voir avec les grosses patasses de Guguss, lui font clairement préférer trottiner dans l'herbe plutôt que sur le gravier instable de la cour ou celui plus ferme des allées. Pour le moment, je le promène en laisse, de peur qu'il ne détale au loin comme hier après-midi.

A l'heure du petit-déjeuner, parcourant son carnet de santé très bien tenu, je découvre qu'il a été castré. Ceci explique peut-être qu'il soit un peu rondouillard. Son régime alimentaire, tel qu'il m'a été présenté hier, est un peu trop compliqué selon moi. Je vais tenter de le simplifier, ce qui pourrait lui permettre de retrouver sa ligne de jeune homme.

P.S. (à 7 heures 20) : Le temps de taper ce message, je ne l'ai plus entendu. Et pour cause, il s'est enfoui, toujours très à l'aise, dans une seconde couette au pied de mon lit :

19 mars 2024.


Je suppose qu'il conviendrait que je pose des limites à cette trop grande familiarité.