(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : dimanche 13 avril 2025 09:43
À : sdjes-61-vieasso@ac-normandie.fr <sdjes-61-vieasso@ac-normandie.fr>
Cc : Membres du bureau de La SVAADE
Objet : RE: Association La SVAADE - Modification du dossier 25-071127 déposé le 4 avril dernier via le site "LeCompteAsso"

Madame,

En complément de mon courriel précédent de ce jour et en réponse aux questions posées par "LeCompteAsso@sg.social.gouv.fr", je vous prie de trouver ci-joint les fichiers "pdf" demandés :
- le budget prévisionnel 2025 incluant les 7 500 € de subventions demandées ;
- le bilan financier au 31 décembre 2024 ;
- le RIB ;
- le pouvoir (délégation de signature).


Au titre de la rubrique "Autre", j'ajoute à cette liste les fichiers "pdf" relatifs à :
- la composition du bureau actuelle, c'est-à-dire après l'A.G. du 28 mars dernier (dont les données n'ont pas encore prises en compte par les services de la préfecture de l'Orne, saisis) ;
- le projet de P.-V. de l'A.G. O. et E. du 28 mars dernier ;
- les statuts actuels, c'est-à-dire après l'A.G.E. du 28 mars dernier (dont les données n'ont pas encore prises en compte par les services de la préfecture de l'Orne, saisis) ;
- enfin un état des subventions sollicitées au titre de l'exercice 2025 (en complément du budget prévisionnel 2025 ci-dessus).


J'espère que vous trouverez là tous les éléments nécessaires à une bonne instruction du dossier.

Je vous prie de bien vouloir m'indiquer si une telle transmission suffit à satisfaire à vos demandes.

A défaut, et notamment s'il vous paraît indispensable que ces fichiers vous parviennent via le "Compte Asso", je vous prie de bien vouloir me guider pas à pas, vu que je ne connais personne d'autre pour m'aider dans les délais impartis.

Et vous avez compris, je pense, que face à toutes les "techniques modernes" que nous savons, visant bien entendu à "améliorer les relations des administrés avec les services publics", je puisse être considéré comme un indécrottable sous-doué. En tout cas, soyez assurée que je le déplore mais je doute qu'à mon âge, on puisse aisément améliorer les choses en la matière.

Je vous prier d'agréer, Madame, l'expression de mes salutations distinguées.

Pierre-Paul FOURCADE

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : dimanche 13 avril 2025 03:19
À : sdjes-61-vieasso@ac-normandie.fr <sdjes-61-vieasso@ac-normandie.fr>
Cc : Membres du bureau de La SVAADE
Objet : Association La SVAADE - Modification du dossier 25-071127 déposé le 4 avril dernier via le site "LeCompteAsso"

Message à l'attention de Madame Cécile DAVIN, gestionnaire administrative, service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (au sein, semble-t-il et si j'en crois l'organigramme du 16/10/24 trouvé en ligne, de la direction académique des services de l'éducation nationale de l'Orne)
J'ai mis en copie les membres du bureau de La SVAADE.


Madame,

J'ai reçu vendredi dernier de "LeCompteAsso@sg.social.gouv.fr" deux courriels :

- le premier, à 16 heures 23, m'indiquant que "Le dossier 25-071127 est incomplet" et me demandant de "retourner à l'étape 3" de ma demande, pour compte de l'association La SVAADE, afin de "téléverser" les documents suivants :
x budget prévisionnel,
x bilan financier,
x RIB,
x Autre,
x Pouvoir (délégation de signature),
à la suite de quoi je devais cliquer sur le bouton "METTRE A JOUR LES DOCUMENTS" afin qu'ils soient transmis au service instructeur ;

- le second, à 16 heures 26, indiquant votre nom et ajoutant que je ne devrais "téléverser" que des "documents en format PDF" et en détaillant toutes les subventions demandées, "y compris le FDVA". Dans ce second courriel, il était précisé que j'avais jusqu'au 14 avril au soir (soit jusqu'à demain soir, ce lundi) pour modifier le "dossier 25-071127" en cause.


Or, lorsque j'essaye de me connecter à "LeCompteAsso" (https://lecompteasso.associations.gouv.fr/client/home), que j'arrive à "l'étape 1 RECHERCHER UNE SUBVENTION" et que j'entre "470" dans la case qui me demande le "code" (numéro qui était le bon lors du dépôt de ma demande initiale), on me conduit à une page intitulée "DESCRIPTION DE LA SUBVENTION" où un bandeau orange me précise que "Cette subvention n’est actuellement pas disponible. Veuillez contacter le service instructeur pour avoir plus d’informations".

C'est pourquoi je m'adresse à vous pour vous prier de m'expliquer comment je puis télécharger des documents sur un système dématérialisé qui se qualifie désormais d'indisponible.

Or l'expérience a déjà montré lors de mes précédentes saisies que mes très nombreux essais de dialogue avec ce système dématérialisé se heurtaient à tout moment à la demande de tout remplir de nouveau depuis le début ; il y a déjà eu quatre sessions de travail consacrées à ces essais et qui ont bien dû durer dix-huit heures déjà. J'ai pourtant pu bénéficier, tout au long de ces sessions, de la précieuse assistance de la maison des associations de Domfront en la personne de Mme Marie Laure PRODHOMME.

Hélas la maison des associations de Domfront est fermée jusqu'à mardi 15 avril prochain à 10 heures et je sais d'expérience que mon interlocutrice ne peut fixer de rendez-vous pour de nouvelles sessions de travail qu'au terme de délais qui peuvent être significatifs malgré toute sa bonne volonté et compte tenu de tâches plus prioritaires qui lui incombent.

Donc il me semble que je me retrouve bloqué à un moment où, en ma qualité de grand-père, je reçois la visite de trois petits-enfants qui m'absorbe beaucoup, ce pourquoi j'avais déployé tant d'efforts pour essayer de "boucler" ma demande avant le 4 avril dernier, date à laquelle j'avais cru comprendre qu'un robot, semble-t-il, du nom de "ne-pas-repondre" si ma mémoire est bonne, se satisfaisait de l'accomplissement de ma part du travail.

Certes, sur un plan général, je pourrais maudire le ciel devant la consternante déshumanisation croissante de tant de services publics et la substitution généralisée de sites informatiques, à l'évidence mal conçus et très mal contrôlés, aux traditionnels formulaires-papier jusque là en vigueur. Du point de vue des usagers, notamment ceux de ma génération, ces derniers pouvaient être remplis dans un certain confort bien que l'expérience montrât souvent qu'au fil du temps, ils ne manquaient pas de se dilater monstrueusement car s'y trouvaient multipliées des cases absconses témoignant de l'évidence d'un rapport de forces très défavorable entre, d'une part, les citoyens et contribuables et, d'autre part, les représentants de plus en plus nombreux de ce qui fut parfois qualifié de "mammouth à dégraisser", y compris par le membre d'un gouvernement d'illustre mémoire, ne serait-ce qu'en raison de ses titres et reconnaissances scientifiques et universitaires de niveau mondial.

Mais je suis d'avis qu'il faut rester concret et se montrer constructif, tant l'association La SVAADE, au nom de qui je m'exprime ici, aurait besoin d'une subvention départementale de 5 000 €, comme déjà indiqué par ailleurs à Madame la directrice du développement culturel des territoires au sein du "pôle attractivité territoriale" (sic) du conseil départemental de l'Orne.

Par conséquent, je vais consacrer, pour commencer, le reste de la présente nuit à préparer les fichiers "pdf" demandés et je me permettrai de vous les communiquer par courriel à toutes fins utiles.

Je vous prier d'agréer, Madame, l'expression de mes salutations distinguées.

Pierre-Paul FOURCADE
président de "Domfront-Patrimoine au Carré",
elle-même trésorier-adjoint de La SVAADE,
agissant sur procuration de M. Hugues HOURDIN, président de "Les amis de la Chaslerie",
elle-même présidente de La SVAADE

pour le reste joignable par courriel à "penadomf@msn.com"
vu que mon téléphone portable ne capte plus chez moi, la "wi-fi" y semblant une nouvelle fois en panne sans que je sache y remédier.

(Fin de citation)

Je pense en avoir fini pour un moment avec toutes ces demandes de subventions. Il est temps pour moi de passer à un autre exercice.

Or, depuis quelques mois, j'accumule les invitations à participer à des concours destinés à mettre en valeur des monuments historiques. Je n'y réponds jamais pour deux raisons :
- d'abord parce qu'on me demande de présenter d'éventuelles candidatures de la Chaslerie sous forme de fichiers "PowerPoint", ce que je ne sais plus faire (mais je pourrais m'y remettre) ;
- ensuite parce que toutes les photos dont je dispose, prises depuis un bail avec mes téléphones successifs, me paraissent de qualité technique trop médiocre.

Donc, cette après-midi, je me suis fendu, au "Leclerc" de La Ferté-Macé, d'un appareil d'occasion mais que j'espère de compétition :

A première vue, la notice jointe au jouet paraît redoutable.

P.S. (à 20 heures 30) : Via "Google", j'arrive à ceci qui montre que, pour ce qui est du prix, je me suis fait rouler par ce "Leclerc"...

P.S. 2 (du 7 mai 2025 à 8 heure 3) : Je n'ai toujours pas ouvert la boîte. Il est vrai que je passe mon temps à faire face à des obligations déclaratives et autres courriels débiles et que, de toutes façons, la lecture de notices généralement mal rédigées m'a toujours enquiquiné.

D'ailleurs, n'ai-je pas passé l'âge de nous porter candidats à de tels concours de beauté, moi ou les projets que je porte ?

12 mai 2022, le président de "Les amis de la Chaslerie" est décoré par Mgr Dominique MAMBERTI :

Trois ans plus tard, alors que le même récipiendaire préside de nouveau aux activité de La SVAADE, se joue une élection dont le manoir favori a hâte de connaître le résultat.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 15 mai 2025 15:36
À : (...)@ORNE.fr>
Cc : DEBALORRE.Christophe@orne.fr <debalorre.christophe@orne.fr>; NURY Jérôme <jerome.nury@wanadoo.fr>; MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr> ; Soul Bernard <b.soul@villededomfront.fr>; Hugues HOURDIN
Objet : RE: Signalisation routière aux abords de la Chaslerie

Cher Monsieur,

"Dès que possible", qu'est-ce que cela signifie pour vous ?

Il me semble que la décision a été prise formellement il y a plusieurs mois, ainsi que le président de BALORRE et nos conseillers départementaux nous en avaient très aimablement informés, La SVAADE et moi, et nous continuons à nous en réjouir et à leur en être très reconnaissants.

Donc pensez-vous que le dossier aura pu être traité avant votre départ à la retraite que tous espèrent, je n'en doute pas, longue et joyeuse ?

Cordialement,

PPF

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De : (...)@ORNE.fr>
Envoyé : vendredi 21 mars 2025 10:29
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : RE: Signalisation routière aux abords de la Chaslerie

Cher Monsieur,

Nous étudions plusieurs solutions avec notre service des routes et reviendrons vers vous dès que possible.

Bien cordialement

(...)
Tourisme 61
Pôle Attractivité Territoriale
Conseil départemental de l’Orne
(...)

(Fin de citation)

Il est des affabulations qui "m'en touchent une sans faire bouger l'autre", comme dit le poète.

A dire vrai, elles touchent très peu la première, quel que soit l'ordre dans lequel on contemple ce "site patrimonial protégé", en effet.

(Début de citation)

De : Hughes HOURDIN <hhourdin@simonassocies.com>
Envoyé : lundi 26 mai 2025 10:00
À : Philippe Durand (FR) <philippe.durand@avocats.pwc.com>; Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : (...)
Objet : RE: Mise en demeure – Transmission d’une plainte calomnieuse – Risque de complicité – Désengagement immédiat exigé

On ne saurait mieux dire !

Hugues HOURDIN

Avocat Associé
Mob : +33 6 31 21 97 90
Tel : +33 1 53 96 20 00
hhourdin@simonassocies.com

47, rue de Monceau
75008 Paris, France
Tél. : +33 1 53 96 20 00
Fax : +33 1 53 96 20 01

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De : Philippe Durand (FR) <philippe.durand@avocats.pwc.com>
Envoyé : lundi 26 mai 2025 09:50
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>; (...)
Objet : RE: Mise en demeure – Transmission d’une plainte calomnieuse – Risque de complicité – Désengagement immédiat exigé

Le recel de dénonciation calomnieuse constituerait une innovation intéressante, même si Dominique de Villepin semble avoir tenté jadis de mettre en avant une complicité de dénonciation calomnieuse à son encontre.

Cela ne semble pas sérieux.

Philippe Durand
Avocat, Barreau des Hauts-de-Seine
Crystal Park – 61, rue de Villiers – 92208 Neuilly-sur-Seine Cedex – France
+33 (0) 6 32 64 92 69
philippe.durand@avocats.pwc.com

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 26 mai 2025 09:05
À : (...)@interieur.gouv.fr
Objet : TR: Mise en demeure – Transmission d’une plainte calomnieuse – Risque de complicité – Désengagement immédiat exigé

Monsieur,

J'ai la surprise de recevoir ce matin ce courriel dont l'expéditeur vous a mis en copie en indiquant votre fonction.

Je vous informe, à toutes fins utiles, que cette correspondance me paraît sans objet même si son ton m'apparaît potentiellement menaçant à mon encontre comme à celui du monument protégé dont je suis le propriétaire.

Je précise que (...).

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Pierre-Paul FOURCADE
06 12 96 01 34

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De : (...)@yahoo.fr>
Envoyé : lundi 26 mai 2025 08:22
À : penadomf@msn.com <penadomf@msn.com>
Cc : (...)@interieur.gouv.fr>
Objet : Mise en demeure – Transmission d’une plainte calomnieuse – Risque de complicité – Désengagement immédiat exigé


(...) Gérant-Associé de la SCI (...) Président de (...) 50140 Mortain-Bocage
(...)@yahoo.fr • 06 (...)


À l'attention de : Monsieur Pierre-Paul FOURCADE
Propriétaire du site de la Chaslerie
3490 Route de Lonlay, la Chaslerie
61700 Domfront en Poiraie


Objet : Mise en demeure – Transmission d’une plainte calomnieuse – Risque de complicité – Désengagement immédiat exigé

Mortain-Bocage, le 26 mai 2025

Monsieur,

Vous avez reçu, de la part de (...), une plainte à caractère manifestement calomnieux me visant personnellement, hors de tout cadre judiciaire et en dehors de toute autorité compétente.

Ce document, fondé sur des allégations mensongères, des affirmations inexactes et une intention manifeste de nuire, fait l’objet d’une procédure pénale en cours (réf. 24-127-045), à laquelle s’ajoutent plusieurs compléments ciblant notamment ses conditions de diffusion.

En qualité de récipiendaire de ce document, et compte tenu de votre statut de propriétaire d’un site patrimonial classé, vous êtes désormais tenu d’apporter sans délai les éclaircissements suivants :
- Reconnaître la réception dudit document ;
- Déclarer par écrit si vous avez permis ou facilité sa diffusion, de quelque manière que ce soit ;
- Vous désengager formellement de son contenu, de toute validation ou usage direct ou indirect ;
- Vous engager à n’en faire désormais aucune mention, ni en privé, ni publiquement, sous quelque forme que ce soit.

Votre silence à ce jour constitue une anomalie. Il est susceptible d’être interprété comme un recel actif de dénonciation calomnieuse ou une complicité implicite dans une tentative de diffamation aggravée. Ce comportement, s’il se confirmait, engagerait votre responsabilité devant les juridictions compétentes ainsi que les autorités administratives concernées.

Vous disposez d’un délai strict de huit (8) jours francs à compter de la réception du présent courrier pour formuler une réponse écrite, circonstanciée, datée et signée. À défaut, je me verrai dans l’obligation de saisir formellement le parquet de Coutances pour dépôt de plainte à titre personnel contre vous pour complicité, recel de dénonciation calomnieuse et atteinte à l’intégrité morale.

Ce courrier constitue une ultime opportunité de vous désolidariser clairement d’une entreprise délétère. À défaut, vous serez tenu pour partie prenante dans un système que la justice est désormais chargée d’examiner.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de ma considération contrainte.

Éric (...) Gérant-Associé de la SCI (...) Président de (...)

Nota bene :

Le refus explicite ou tacite de se désolidariser d’un contenu mensonger ou calomnieux engage une responsabilité personnelle, pouvant être qualifiée de recel de dénonciation calomnieuse ou de complicité morale (articles 121-7 et 226-10 du Code pénal).

Dans le cadre d’un site patrimonial protégé, ce comportement est incompatible avec les exigences de probité, de transparence et de loyauté qui conditionnent le bénéfice de fonds publics ou de dispositifs de soutien.

Il appartient donc aux autorités compétentes d’en tirer toutes les conséquences, y compris la suspension ou le retrait des appuis institutionnels accordés à tout bénéficiaire impliqué, directement ou indirectement, dans une entreprise de diffamation ou de manipulation.

Copie :

- M. (...), (Ministère de l'intérieur)

(Fin de citation)

Où l'on voit l'emprise des offices de tourisme sur quelques informations locales (bien que d'un intérêt supérieur, œuf corse )...

... mais où l'on voit également que la bataille autour du "projet MORIN" bien connu localement et sur de plus larges bases, en Normandie ou sur la Terre entière, n'est pas nécessairement perdue pour ce qui concerne le manoir favori :

Haut les cœurs donc, et préparons-nous à l'abordage, avec toute la délicatesse du toucher de balle qui nous caractérise à l'évidence !

N.D.L.R. : Merci pour le message ! Nous essayerons de faire mieux une prochaine fois. Si nous en trouvons le temps et le combustible...

N.D.L.R. : Si tu ne vois nulle part les panneaux de signalisation promis de longue date, ne t'étonne surtout pas.

Tu as le droit de ne pas aimer. Mais les autres ont le droit d'aimer ce que, toi, tu détestes.

Le jour où tu accepteras que les dossiers traînent sans aboutir pendant plus de trente ans, tu seras un homme, mon fils !

N.D.L.R. 2 (à 11 heures 45) : Aux dernières nouvelles, le dossier est en bonnes mains. Touchons du bois !