Assemblées générales

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le dimanche 18 février 2018
Vie de l'association - Assemblées générales - Annonces - A la Chaslerie
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J'ai reçu en mains propres hier après-midi le courrier suivant...

... puis la signataire, comme prise de colique, nous a fait la surprise de s'éclipser alors que commençait l'AG de l'APIJOMM à laquelle elle avait dit qu'elle participerait.

Je suppose que, dans de tels cas, il n'y a pas lieu d'épiloguer sauf pour remercier la signataire pour toutes ces années bla-bla-bla...
Pas facile, en l'état du chantier, d'organiser des réunions de travail dans notre manoir favori : il ne reste plus de disponible ou même d'accessible que l'ancienne cuisine du bâtiment Nord, qui me sert cet hiver de bureau :

3 mars 2018.

3 mars 2018.

En nous y tassant, hier en début d'après-midi, nous avons néanmoins pu tenir l'A.G.O. annuelle de l'A.D.D.O.O.E. et, en particulier, préparer de nouveaux arguments de fait que nous communiquerons à l'excellent Me Francis MONAMY, notre avocat dans nos combats anti-éoliens.


Nous avons également évoqué la consultation nationale, en cours via internet, lancée par le gouvernement à propos de son scandaleux projet de décret tendant à se coucher devant les promoteurs éoliens. A ce titre, nous avons qualifié d'excellente la contribution de l'un des nôtres, que voici :

(Début de citation)

> Début du message réexpédié :
>
> De: Robot Consultations Publiques - SG/SPSSI/CPII/DOSO/ET <robot-consultations-publiques.csso@developpement-durable.gouv.fr>
> Objet: [Consultations publiques du MEEEM] Confirmation du dépôt d'un commentaire sur le site des consultations publiques
> Date: 2 mars 2018 à 14:44:02 UTC+1
> À: xtpresse@me.com
>
> Bonjour Xavier de Thieulloy,
>
> vous avez déposé un commentaire sur le site des consultations publiques
> du Ministère de la Transition êcologique et solidaire
> http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
> Les consultations publiques du ministère de la Transition ...
> www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
> Espace de consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire
>
> au sujet de la consultation CSPRT du 13 mars 2018 - Projet de décret
> relatif aux éoliennes terrestres et portant diverses dispositions de
> simplification et clarification du droit de l'environnement.
>
> Date et heure du dépôt : le 02/03/2018 à 14:44
> Titre de votre commentaire : questions sur le projet de décret
> Votre commentaire :
> Consultation sur le « Projet de décret relatif aux éoliennes terrestres
> et portant diverses dispositions de simplification et clarification du
> droit de l’environnement »
>
> Le projet de décret en objet appelle de ma part diverses remarques et
> questions :
>
> Pourquoi déroger au droit commun en matière de contentieux
> administratif ?
> Le droit commun serait-il trop favorable aux justiciables en général,
> auquel cas il faudrait envisager de le revoir, ou existe-t-il des raisons
> objectives de ne déroger que dans le cas particulier de l’éolien (pages
> 32 à 34 du tableau comparatif des versions) ?
> À la lecture de ce projet de texte, il semble que le pouvoir
> réglementaire envisage d’organiser un déni de justice : le droit à
> une justice équitable est pourtant un fondement de l’État de droit. En
> supprimant l’échelon des tribunaux administratifs, le justiciable
> n’aura plus de possibilité de faire appel pour des questions de fond et
> pas seulement de forme judiciaire ; par ailleurs, le plaignant n’est pas
> obligé de faire appel à un avocat pour le défendre devant le tribunal
> administratif, ce qui n’est pas le cas de la CAA ; les promoteurs
> éoliens, qui peuvent plus facilement financer le contentieux, seraient à
> nouveau favorisés.
> Le projet de « cristallisation des moyens », qui empêcherait les
> plaignants de développer de nouveaux moyens de recours au-delà d’un
> délai très réduit, semble aussi très pénalisant en ce qu’il limite
> considérablement le temps dont ils disposent pour étayer leur
> argumentation.
> Le projet de nouvelle rédaction de l’article R425-29-2 appelle de
> sérieuses réserves : ne permettrait-il pas de remplacer, sans examen
> sérieux, des éoliennes arrivées en fin de vie par de nouvelles, plus
> grandes et plus puissantes ?
> On remarque en outre que l’encombrement des tribunaux administratifs au
> 1° janvier 2018 aurait une influence sur le traitement des contentieux et
> entraînerait donc une différence de traitement entre justiciables : un
> tribunal très chargé qui n’aurait pas inscrit une affaire à son rôle
> au 1° janvier devrait transmettre l’affaire à la CAA, tandis qu’un
> tribunal moins chargé l’aurait inscrite et donc devrait la traiter. Le
> premier justiciable n’aurait pas de possibilité de faire appel, tandis
> que le second en garderait la possibilité.
> Ces projets de dérogations s’ajouteraient à des dérogations déjà en
> vigueur dans d’autres domaines ; c’est en particulier le cas du Code
> la santé publique, dont les règles en matière de nuisances sonores
> entraînées par des ICPE ne sont pas respectées dans le cas des
> éoliennes.
>
> Pourquoi faire confiance aux promoteurs éoliens dans l’élaboration des
> dossiers ?
> J’ai pu constater, dans les dossiers éoliens que j’ai vus, que les
> promoteurs n’hésitaient pas à écrire un nombre important de
> contre-vérités, en particulier en ce qui concerne l’environnement. Les
> tribunaux compétents ont d’ailleurs dû à plusieurs reprises en
> sanctionner sur la base de prises illégales d’intérêt ou de
> corruption. Comment peut-on penser qu’ils produiraient des dossiers plus
> rigoureux s’ils étaient certains de ne plus être contrôlés par les
> services de l’État dans des domaines aussi sensibles que les capacités
> techniques et financières ou le respect des documents d’urbanisme
> locaux ?
>
> Conclusion
> Le traitement des dossiers d’instruction du déploiement d’éoliennes
> fait déjà la part belle aux promoteurs d’éoliennes, tant dans les
> procédures auxquelles ils sont soumis que pour le (manque de) respect des
> règles relatives à l’environnement. On peut se demander pourquoi il
> faudrait encore davantage les favoriser, d’autant que l’intérêt de
> ces dispositifs pour la société fait l’objet de doutes croissants.
> En ce qui concerne l’administration de la justice, le président de la
> République déclarait : « Rien ne ruinerait davantage notre édifice
> démocratique que le sentiment d’une justice dont les principes
> resteraient une construction théorique et déjà point le sentiment
> parfois que le citoyen le plus vulnérable ne bénéficie pas, dans la
> réalité, des droits qui lui sont octroyés. Une justice effective,
> c’est aussi une justice qui entend les souffrances de nos
> concitoyens…». L’implantation d’éoliennes se fait généralement en
> appliquant le principe que ceux qui en bénéficient (propriétaires
> fonciers, exploitants des éoliennes) ne sont pas ceux qui en souffrent
> (riverains soumis aux nuisances sonores et aux pertes de valeur vénale de
> leurs biens immobiliers). De façon choquante, ces derniers ne se voient
> proposer aucune compensation aux nuisances qu’on leur impose, ce qui
> n’est pas le cas d’autres installations nécessaires à la vie de la
> société. On a donc l’impression très forte d’une profonde injustice,
> au détriment de zones rurales souvent fragiles sur le plan économique.
> Il ne semble pas judicieux d’aggraver le sentiment d’injustice
> qu’éprouvent les victimes d’éoliennes. Il serait au contraire très
> souhaitable de revenir au droit commun sur tous les points où
> l’industrie éolienne bénéficie de dérogations. Le principe de
> précaution a valeur constitutionnelle ; on constate qu’il est assez
> largement bafoué dans des projets éoliens ; il faudrait éviter que
> l’éolien prenne dans quelques années une place comparable à celle du
> sang contaminé, d’autant qu’il existe d’autres pistes, plus
> efficaces, pour réduire la consommation énergétique du pays et sa
> production de gaz à effet de serre.
>
> Xavier de Thieulloy
> le 3 mars 2018
>
> Le Ministère de la Transition êcologique et solidaire
>
> Ceci est un mail automatique suite à votre dépôt de commentaire sur le
> site des consultations publiques du Ministère de la Transition êcologique
> et solidaire.

(Fin de citation)

Nous nous sommes quittés en nous promettant d'intervenir dans ce débat, chacun pour ce qui le concerne et avec ses propres arguments.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le samedi 5 mai 2018
Vie de l'association - Assemblées générales - Animation, fêtes, visites
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J'ai croisé cette après-midi à Domfront un couple d'étrangers (lui américain, elle néerlandaise), désormais installés rue des Fossés-Plissons dans une belle maison adossée à des défenses de la citadelle. Ils m'ont interrogé sur la possibilité d'organiser des spectacles dans le cadre de notre manoir favori, et notamment de sa chapelle. J'en ai tout de suite accepté le principe, ajoutant que la charretterie et la cour (si la météo le permet) seraient également appropriées.

Je suis d'avis qu'il y aurait là de quoi donner un nouveau souffle, bienvenu selon moi, à notre association favorite, actuellement en manque de présidente, à tout le moins. Avec des illuminations sur le modèle du Repas, si ce projet prospère, nous pourrions organiser des soirées tout à fait mémorables.