J'étais rentré de Grèce plein d'excellentes résolutions de ne plus m'insurger devant des caractéristiques usantes du monde qui nous entoure au quotidien.
Me voici néanmoins submergé par l'actualité :
(Début de citation)
De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 13:53
À : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic
Madame,
Vous étonnerai-je si je vous confie que vous me consternez ?
En effet, le plan de financement que vous continuez à prétendre ne pas connaître vous a été fourni très explicitement par courriel de ce jour à 11 h 09. Voir notamment ses points 5, 8 et 9. Et en particulier le 9 que je reproduis ci-après, en espérant que vous prendrez enfin le temps de le lire, et si possible de le comprendre, ce qui vous évitera, j'en forme le vœu ardent, de persister dans vos errements.
(Début de citation)
9 - Plan de financement prévisionnel du diagnostic :
Dépenses : 49 525,30 € T.T.C. (N.B. : hors coût de "Bee +", coût au titre duquel il n'est pas demandé de subvention).
Ressources :
- Etat : 40 %, soit 19 810,12 €. (subvention accordée par arrêté du 29 mars 2023 ; premier versement, d'un montant de 10 000 €, effectué le 10 mai 2023) ;
- Région : 20 %, soit 9 905,06 € (subvention déjà sollicitée deux fois, en accord avec les services de la Région ; voir notamment le courriel du 2 février 2023 comportant déjà tous les éléments réclamés dont le devis du 28 octobre 2022 de M. PAQUIN). Puisque j'ai déjà versé 25 000 € à M. PAQUIN au titre de ses honoraires pour cette étude, je désirerais savoir quand je pourrai vous demander la part correspondante de la Région, sachant que l'expérience a déjà amplement démontré que les services de la Région paraissent peiner beaucoup plus longtemps que ceux de la D.R.A.C. pour procéder aux règlements convenus).
Le solde, soit 19 810,12 € (à quoi s'ajoutera le coût de "Bee +") sera supporté par M. FOURCADE sur ses fonds propres (ni lui ni son épouse ne seraient plus en âge d'emprunter d'après les banques consultées).
(Fin de citation)
Je suis à votre disposition pour expliciter, toutes preuves en mains, à quoi je fais allusion dans les lignes soulignées.
Au cas où, par extraordinaire, ces explications ne vous satisferaient toujours pas, je prierais M. AUBIN (ou, à défaut, sa hiérarchie) de me désigner un autre interlocuteur.
Dans l'immédiat, je vais me mettre à rédiger les réponses au questionnaire transmis à propos de la restauration des menuiseries extérieures du logis. Ici aussi, il s'agira de ma troisième saisine complète de la Région sur le même sujet. J'espère que vous avez compris que tous les délais subis depuis trente mois se traduisent par une augmentation des coûts sans la moindre valeur ajoutée.
PPF
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De : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 13:38
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic
Merci pour votre retour. Effectivement, travailler pour répondre à votre demande de subvention n’est pas un jeu mais bien un réel soutien pour vous apporter un financement.
J’indiquerai que votre devis sera votre plan de financement.
Bien Cordialement
Marie Perreau
Région Normandie
Chargée de mission pour l’Eure et l’Orne
Service Patrimoine et Inventaire
Direction de la Culture et du Patrimoine
02 14 47 63 05
marie.perreau@normandie.fr
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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 12:55
À : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Objet : Re: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic
Madame
Avez-vous seulement pris la peine de lire ce que je vous ai envoyé ?
Vous avez le devis au titre duquel je sollicite cette subvention. Vous l'aviez d'ailleurs déjà reçu il y a de nombreux mois.
Que vous faut-il de plus ?
En d'autres termes, à quoi jouez-vous ?
Envoyé de mon mobile
Envoyé à partir de Outlook pour Android
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From: PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Sent: Monday, October 23, 2023 12:06:28 PM
To: Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Subject: RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic
Monsieur,
Pourriez-vous m’envoyer le détail des dépenses prévues ?
Merci par avance
Marie Perreau
Région Normandie
Chargée de mission pour l’Eure et l’Orne
Service Patrimoine et Inventaire
Direction de la Culture et du Patrimoine
02 14 47 63 05
marie.perreau@normandie.fr
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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 11:46
À : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : Xavier MEYER ; C. F. ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr>; arnaud.tiercelin@culture.gouv.fr ; CAILLET Florence <caillet-baraniak.florence@orne.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic
Madame,
Comme je crois avoir déjà répondu scrupuleusement aux questions posées en points 8 et 9, je vous prie de m'indiquer précisément ce qui vous manquerait encore.
Cordialement,
PPF
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De : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 11:14
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>; AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>Cc : Xavier MEYER C. F. ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>; MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr>; arnaud.tiercelin@culture.gouv.fr ; CAILLET Florence <caillet-baraniak.florence@orne.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic
Bonjour Monsieur,
Merci pour l’envoi de ces éléments. Comme indiqué dans la fiche, pourriez-vous compléter la partie financière (points 8 et 9) sur l’estimation financière et le plan de financement ?
Merci par avance
Marie Perreau
Région Normandie
Chargée de mission pour l’Eure et l’Orne
Service Patrimoine et Inventaire
Direction de la Culture et du Patrimoine
02 14 47 63 05
marie.perreau@normandie.fr
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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 11:47
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic
C'est intéressant mais on est le 23.
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De : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 11:09
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Réponse automatique : Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic
Je suis absent lundi 9 octobre.
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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 11:09
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; C. F. ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr> ; arnaud.tiercelin@culture.gouv.fr ; CAILLET Florence <caillet-baraniak.florence@orne.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-dessous les informations demandées sur votre fiche ci-jointe relative à l'"étude de diagnostic d'ensemble" à mener au manoir de la Chaslerie.
Je réponds aux questions dans l'ordre de cette fiche. Je précise que je le fais en liaison étroite avec Me Xavier MEYER, président de l'association "La SVAADE", celle-ci jouant désormais un rôle central dans la définition et la mise en œuvre du programme de travaux à réaliser sur ce monument dont elle est locataire à long terme de la quasi-totalité (à 65 m2 près sur les quelques 2 400 m2 de surface S.H.O.B. de ce monument) et où elle est d'ores et déjà titulaire d'une "délégation de maîtrise d'ouvrage".
2 - Identification du porteur de projet :
En l'état de nos discussions, c'est mon épouse et moi qui sommes en charge de cette position. Nous souhaitons néanmoins qu'il soit clair pour tout le monde que "La SVAADE" est habilitée par nous à nous relayer à tout moment.
Pierre-Paul et Carole FOURCADE
La Chaslerie
61700 - Domfront-en-Poiraie
06 12 96 01 34 (Pierre-Paul FOURCADE) - 06 (...) (C. F.) - 06 72 63 78 40 (Me Xavier MEYER)
penadomf@msn.com (Pierre-Paul FOURCADE) - (...) (C. F.) - (...) ( Me Xavier MEYER)
Statut :
- Pierre-Paul et Carole FOURCADE sont des personnes physiques.
- "La SVAADE", représentée par son président, Me Xavier MEYER, est une association de la loi de 1901.
Dans tous les cas, le porteur du projet est assujetti à la TVA et ne la récupère pas.
Personne en charge du suivi du diagnostic : Pierre-Paul FOURCADE (en liaison étroite avec Me Xavier MEYER, président de "La SVAADE").
Adresse de la personne en charge du suivi du diagnostic : La Chaslerie, 3490 route de Lonlay, La Haute-Chapelle, 61700 Domfront-en-Poiraie.
Téléphones et adresses de courriel : voir ci-dessus.
3 - Identification du MH :
Manoir de la Chaslerie
3490 route de Lonlay
La Haute-Chapelle
61700 - Domfront-en-Poiraie
Monument protégé en totalité en application des arrêtés suivants :
- arrêté ministériel du 2 novembre 1926 : inscription à l'I.S.M.H. de la totalité du manoir, y compris ses dépendances (dont la ferme) et autres constructions, intérieurs et extérieurs ;
- arrêté préfectoral du 26 décembre 1993 étendant l'inscription à l'I.S.M.H. de l'allée principale (sur ses 534 mètres de longueur) ;
- arrêté ministériel du 4 juillet 1995 classant parmi les monuments historiques les façades et couvertures des bâtiments sur cour, la cour, la chapelle (intérieurs et extérieurs) et la totalité du circuit des douves (y compris le bief amont situé à 500 mètres des bâtiments principaux).
Photographies du MH (1 à 3 photos) : Trois photos sont ci-jointes (ainsi que le logo de "La SVAADE") :
4 - Description du MH (histoire, caractéristiques architecturales, particularités...) :
Le monument fait l'objet d'un site internet très détaillé (www.chaslerie.fr ).
On pourra se reporter :
- pour l'histoire, à
https://www.chaslerie.fr/page/histoire
- pour les caractéristiques architecturales, à
https://www.chaslerie.fr/page/visite
- pour les travaux menés depuis 1991, à
https://www.chaslerie.fr/page/travaux
- pour les réalisations de "La SVAADE" en matière d'ouverture au public depuis 2020 à
https://www.chaslerie.fr/blog/la-svaade-animations-et-visites?p=1 et suivantes, sachant que le monument avait, à l'initiative de ses propriétaires, été ouvert au public en permanence depuis 1991.
En résumé, la Chaslerie est un ensemble manorial dont les racines remontent à l'époque médiévale. Ce monument est typique du bocage domfrontais. Il a la particularité d'être complet avec l'ensemble de ses dépendances. Il contribue très activement, désormais grâce à "La SVAADE", à l'animation culturelle et touristique du Domfrontais dont il est incontestablement l'un des fleurons.
5 - Description du diagnostic (contenu et finalité du diagnostic) :
Il s'agit d'une étude de diagnostic exhaustive portant sur l'ensemble du monument protégé, y compris ses dépendances. Il est tout particulièrement souligné que cette étude est basée sur les vœux de "La SVAADE", en vue de permettre à cette association de poursuivre son activité d'intérêt général en matière culturelle et touristique, en abritant des résidences d'artistes et des classes de maîtres (ceci dans le prolongement de ses quatre années d'expérience).
Les rubriques de cette étude de diagnostic sont explicitées sur le devis joint du maître d'œuvre. Elle comportera ainsi :
- un relevé des lieux (extérieurs et intérieurs par scan 3-D) de manière à disposer d’une représentation graphique des bâtiments sous revue : plans des niveaux, plan de toiture, coupes, façades,
- une étude historique, archéologique et architecturale des bâtiments,
- un bilan sanitaire descriptif des bâtiments (intérieurs et extérieurs), illustré par des photographies,
- une proposition d’avant-projet de restauration calé sur l’usage d’intérêt général qui pourrait être fait des bâtiments sous revue
- et un premier chiffrage du budget qui serait nécessaire pour mettre en œuvre ce projet, chiffrage permettant d’éclairer des scenarios de réalisation.
En l'état présent des travaux de préparation de cette étude, on peut s'attendre à ce qu'elle dépasse 200 pages.
6 - Calendrier prévisionnel de l'étude de diagnostic :
Après accord de l'Etat (D.R.A.C. de Normandie) et de la Région (lettre du 23 mars 2023 de M. Yvan SYTNIK), cette étude a débuté le 10 février 2023.
A la fin-octobre 2023, elle est en cours de rédaction. Une proposition d'avant-projet de restauration vient d'être présentée par le maître d'œuvre aux propriétaires et à "La SVAADE" ; elle est en cours d'analyse et de concertation. Un premier chiffrage a ainsi été fourni par le maître d'œuvre ; il s'élève à ce stade à 2,72 M € T.T.C. (sur la base d'une T.V.A. à 10 %). Un premier scenario de réalisation a été proposé ; il recommande que, dans un premier temps, l'effort porte sur le logis, ce qui coûterait 810 000 € T.T.C. (sur la même base). A ce dernier sujet, il y a lieu de signaler qu'une demande de subvention à la Région, pour la restauration des menuiseries extérieurs du logis, va être présentée pour la troisième fois, parallèlement à cette demande-ci relative à l'étude de diagnostic.
Au stade présent d'avancement de ladite étude de diagnostic, il paraît réaliste d'estimer qu'elle pourrait être terminée pour février 2024.
7 - Prestataire(s) identifié(s) pour réaliser le diagnostic :
Le maître d'œuvre en est M. Arnaud PAQUIN, architecte du patrimoine
2, rue du collège 50300 AVRANCHES
tél: 02 50 26 01 32
arnaudpaquin.architecte@gmail.com
atelierpaquin.architecte@gmail.com
Il pourra s'appuyer en tant que de besoin sur le bureau d'études "Bee +"
Grégory Vannobel
Dirigeant
06 37 98 62 69
gregory@beeplus.fr
02 30 96 42 03
Nouvelle adresse : 14 rue Roland Moreno - 35530 NOYAL-SUR-VILAINE (dans les locaux de Usi 3d)
8 - Estimation financière du coût du diagnostic :
Selon devis signé joint, daté du 28 octobre 2022 :
45 023 € H.T.
49 525,30 € T.T.C.
9 - Plan de financement prévisionnel du diagnostic :
Dépenses : 49 525,30 € T.T.C. (N.B. : hors coût de "Bee +", coût au titre duquel il n'est pas demandé de subvention).
Ressources :
- Etat : 40 %, soit 19 810,12 €. (subvention accordée par arrêté du 29 mars 2023 ; premier versement, d'un montant de 10 000 €, effectué le 10 mai 2023) ;
- Région : 20 %, soit 9 905,06 € (subvention déjà sollicitée deux fois, en accord avec les services de la Région ; voir notamment le courriel du 2 février 2023 comportant déjà tous les éléments réclamés dont le devis du 28 octobre 2022 de M. PAQUIN).
Puisque j'ai déjà versé 25 000 € à M. PAQUIN au titre de ses honoraires pour cette étude, je désirerais savoir quand je pourrai vous demander la part correspondante de la Région, sachant que l'expérience a déjà amplement démontré que les services de la Région paraissent peiner beaucoup plus longtemps que ceux de la D.R.A.C. pour procéder aux règlements convenus).
Le solde, soit 19 810,12 € (à quoi s'ajoutera le coût de "Bee +") sera supporté par M. FOURCADE sur ses fonds propres (ni lui ni son épouse ne seraient plus en âge d'emprunter d'après les banques consultées).
10 - Commentaires du porteur de projet :
M. FOURCADE rappelle que, tout comme "La SVAADE", il est en contact avec les services de la Région depuis plus de trente mois en vue d'obtenir l'application des réglementations régionales existantes en matière patrimoniale. Il s'est plié au désir de la Région qu'il garde la maîtrise d'ouvrage du projet. Il demeure que "La SVAADE" a vocation à le relayer dès que la Région en donnera le feu vert, ce qui est toujours espéré.
Il faut en effet souligner une nouvelle fois qu'au-delà de la personne des propriétaires actuels (vieillissants) du manoir, c'est tout le projet de fin de restauration du monument, dans l'intérêt de celui-ci, du Domfrontais et de la Région qui est en cause ici. Il en va du développement touristique et culturel du Domfrontais, particulièrement cher au président MORIN (et à très juste titre) et de la partie Ouest du département de l'Orne où les activités culturelles de "La SVAADE", telles qu'organisées à la Chaslerie malgré un manque de capacités d'hébergement actuellement criant, rencontrent un accueil tout à fait remarquable et qui va croissant.
Tout comme le président de "La SVAADE", je me tiens à votre disposition pour parfaire si nécessaire votre information et celle des élus de la Région.
Cordialement,
PPF
(Fin de citation)
