Archives, histoire, documentation

Châteaux (via "Facebook")
rédigé le Mardi 12 Octobre 2021
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Siamo a Firenze, questo è Palazzo Davanzati.
Uno dei musei meno conosciuti di Firenze, è rimasto con la bellezza del Rinascimento, vividi dettagli di eleganza del passato.
Una vera perla nascosta nella città dei Medici.
Il Palazzo che prende il nome dalla famiglia dei Davanzati, che lo acquistò nel 1578, è una elegante dimora nobiliare del trecento, conservato pressoché intatto.
Nel 1904, fu restaurato e arredato dall'ultimo proprietario in stile trecentesco, poi in seguito fu aperto al pubblico come Museo della Casa Fiorentina Antica.

Nous sommes à Florence, au Palazzo Davanzati. Il tire son nom de la famille Davanzati, qui l'a acheté en 1578. Élégante résidence noble du XIVe siècle, conservée presque intacte.
En 1904, il a été restauré et meublé par le dernier propriétaire dans un style du XIVe siècle, puis plus tard, il a été ouvert au public en tant que Musée.


N.D.L.R. : Rêver...
Les démons de Neper
Publié le 14 octobre 2021

John Napier (dont le nom se francise en Neper) est un théologien et mathématicien écossais (1550-1617). On dit qu’il fut, dès sa jeunesse, obsédé par l’Apocalypse, au point de passer une partie importante de sa vie à faire le compte des anges et des démons qui peuplent la vision de Saint Jean.

Or le dénombrement des légions célestes et infernales n’est pas une mince affaire : il faut procéder à des opérations fastidieuses sur des nombres énormes. Neper imagina donc des méthodes pour simplifier ces longs calculs : d’abord au moyen d’abaques qui ramenaient de complexes multiplications à de plus simples additions, puis, faisant fond sur cette même idée, en inventant les logarithmes, dont on se souvient de la formule générale : log (a x b) = log a + log b.

Ses découvertes trouvèrent rapidement des applications moins ésotériques que la démonologie car le même besoin de raccourcir les temps de calcul se rencontrait au XVIè siècle en astronomie, en trigonométrie, en finance, etc. Mais pour Neper lui-même leur intérêt était d’abord eschatologique. Il mit en mathématiques le livre de la Révélation, jusqu’à être en mesure de déterminer que la fin du monde devait se produire tel jour en l’an 1688, prouvant ainsi a posteriori que des progrès méthodologiques, même géniaux et considérables, ne dispensaient pas les meilleurs esprits d’être précis dans l’erreur.

N.D.L.R. : Contemporain de la Chaslerie.
[Concert inaugural] C’est avec Brahms et Verdi que s’ouvre la nouvelle édition de la saison musicale des #Invalides avec la Symphonie n°3 en fa majeur et un florilège d’airs d’opéra interprétés par l’ Orchestre national de Metz
Un vrai bonheur de retrouver les musiciens, les artistes, la musique qui nous ont tellement manqué… après une année si particulière ! Merci 🙏

N.D.L.R. : Notre ami David PETRLIK aux Invalides hier soir, au pupitre de premier violon !

Concert-lecture à la Chaslerie hier après-midi devant une cinquantaine de spectateurs (48 pour être précis) :

16 octobre 2021.

16 octobre 2021.

16 octobre 2021.

16 octobre 2021.

16 octobre 2021.


A l'issue du concert, un cocktail a permis aux spectateurs de deviser très librement avec Jérôme CHABOSEAU.


N.D.L.R. : Austère mais manorial (si je puis me permettre ce commentaire personnel). Un succès supplémentaire à mettre au crédit de la SVAADE, et notamment de Flore MERLIN, chargée des animations au bureau de l'association.
Madame, Monsieur,

Un grand merci pour cette magnifique soirée et cette musique céleste de la ville que nous aimons tant (N.D.L.R. : Versailles).

Voici un bronze par Antonio SUSINI, d'après GIAMBOLOGNA (Jean de BOLOGNE) conservé au Louvre :


Jean de BOLOGNE est mort à Florence en 1608 mais né à Douai dans les Flandres en 1529.

Pour une tapisserie qui semble être des Flandres, l'inspiration italo-flamande de cette œuvre peut être logique.

Bien à vous,

Pierre-Alain CLOSTERMANN

N.D.L.R. : Vous avez vu juste, il s'agit d'une tapisserie signée d'Audenarde dont voici le détail qui a attiré votre attention :

17 octobre 2021.


Contemporaine de la Chaslerie.
Avant-hier au manoir de la Chaslerie, à Domfront-en-Poiraie. Merci à Pierre-Paul et Carole Fourcade et à tous les membres de la SVAADE pour l'invitation et l’accueil chaleureux.

16 octobre 2021.

16 octobre 2021.

Encore une lecture concert, dans un cadre parfaitement adapté !

N.D.L.R. : Merci pour votre message et surtout pour votre lecture-concert !
Une semaine avant l'exposition d’œuvres récentes de Philippe MENARD à la Chaslerie, j'ai eu la curiosité, aujourd'hui, d'aller découvrir l'univers, assurément poétique et chaleureusement accueillant, dans lequel il vit, autrement dit son atelier, son jardin et sa maison, tous de sa main (à La Vigne, 72110 - Saint-Denis-des-Coudrais) :

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

Voici son four :

21 octobre 2021.

Le Bon-Papa que je lui ai acheté :

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

J'aime beaucoup le charme et l'ambiance de son logement :

21 octobre 2021.

Philippe en ses états :

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

L'hippopotame (que j'aime aussi beaucoup) n'est pas de lui :

21 octobre 2021.

Philippe m'a invité à sa table pour un excellent déjeuner de sa préparation, arrosé de Jasnières qu'il m'a fait découvrir :

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.


Bon nombre des objets que vous avez aperçus sur ces photos, notamment ceux entreposés dans son atelier et, je l'espère, quelques assiettes, seront exposés (et libres à l'achat) le 29 octobre prochain à la Chaslerie, dans l'ancienne salle-à-manger du logis.
En rentrant de chez Philippe MENARD, au Sud d' Alençon, juste avant de traverser Arçonnay, au bord de la nationale, je suis tombé en arrêt devant ces magnifiques et énormes pilastres.

Ils me semblent tout à fait dignes d'inspirer ceux qui auront à orner l'entrée Sud de l'allée historique de la Chaslerie.

Ce sont ceux de l'ancien château de Maleffre, aujourd'hui disparu mais qui devait, j'imagine, avoir très belle allure :

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.


Près de ces pilastres, j'ai rencontré un chasseur d'escargots qui m'a recommandé d'aller voir le portail d'un manoir de Bellou-en-Houlme.
"Bellou ?" lui ai-je demandé, "connaissez vous S(...), le maçon de B(...) qui est intervenu chez moi dans le passé ?"
"Oui', m'a-t-il répondu sans hésiter, "lui et sa famille, ce ne sont pas gens faciles, car guère prompts à reconnaître leurs défauts ni leurs erreurs, de plus très rancuniers et se donnant toujours le beau rôle..."

Un ange est passé, dans un silence de plomb, que je me suis gardé d'interrompre dans son lourd survol...

Retour aux pilastres. A Bellou, à l'endroit indiqué, je n'ai rien vu qui mérite d'être immortalisé sur le site favori.

Mais, puisque je me trouvais dans le secteur, j'ai poussé jusqu'à Rânes, pour photographier les pilastres du château local :

21 octobre 2021.

Chouette chasse-roue :

21 octobre 2021.


Superbe grille (que m'avait signalée un chantre - mais aussi Roland FORNARI - il y a quelques années) :

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.


Relevons au passage quelques horreurs manifestes de la gestion d'un château par des élus incultes :

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.


Profusion invasive de décors factices à la con (que les censeurs de tout genre me pardonnent ce retour, désormais exceptionnel ici, à mon style naturel) :

21 octobre 2021.


J'ai poussé plus loin encore, jusqu'au château de Flers (autre exemple de gestion municipale d'un monument du même métal, la gestion, pas le monument) mais n'ai pu entrer dans son parc et me suis contenté de ces quelques vues :

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.

21 octobre 2021.



En résumé, je retiendrais bien volontiers, pour l'allée historique du manoir favori, un modèle de pilastres copiant, dans leur masse, leurs dimensions et leurs formes, ceux de l'ancien château de Maleffre.
Je pourrais souhaiter les hybrider avec ceux du château de Rânes, dont j'aime beaucoup, outre les chasse-roue, les murets latéraux à la vague baroquisante.
Il me semble que tout cela ne manquerait pas de manorialitude dans les lointains du manoir favori.
Décor trop riche, sans doute, mais, puisqu'on se trouverait là à quelques 534 mètres de la cour dudit manoir, les vues à partir de celui-ci se perdraient sous les frondaisons...

Bref, la messe est dite, affaire conclue !
Prochaine étape : demander son devis à un tailleur de pierre (granit) de qualité...

P.S. (à 2 h 30) : Trouvé via "Google", "Maleffre était un château fortifié, entouré de douves"...
Point focus sur l'innovant château de Linières (Mayenne, Pays-de-la-Loire) !

🏰Le château de Linières est fondé au début du XIVème siècle. Bien qu'il n'en subsiste que quatre pavillons, l'ensemble fortifié a su gardé son authenticité et sa beauté avec ses distributions et ses décors.

👏En 2015, âgé d’à peine trente-deux ans, le metteur en scène d’opéra, Julien Ostini, décide avec son épouse Véronique de faire l’acquisition du château de Linières. Il s’agit pour eux de faire de Linières « un château porteur et la terre d’accueil d’un projet citoyen ». La programmation très riche a pour ambition de développer des activités tournées vers le spectacle vivant, le théâtre et la musique. Conférences, concerts, activités pédagogiques pour la petite enfance… et atelier de fabrique de costumes bientôt au programme ! Ce projet fédère aujourd’hui plusieurs centaines de bénévoles.

🏆En 2020, la Fondation pour les Monuments Historiques, avec le soutien de Patrice Besse et SLA Verspieren, a apporté un soutien à Julien Ostini afin de l’encourager dans son projet de reprise et de valorisation culturelle et économique du château de Linières.


N.D.L.R. : Très beaux pilastres. Trop beaux pour la Chaslerie qui, selon moi, doit conserver son style fondamentalement rustique ou, à la rigueur, ne s'en écarter qu'à la marge et raisonnablement.

Pourtant, en arrière-plan et à première vue, le château en question n'apparaît pas d'une catégorie trop manifestement supérieure à celle du manoir favori.

Bien entendu, cet exemple mérite également d'être médité par la SVAADE : "plusieurs centaines de bénévoles", ceci ne peut que laisser ses membres quelque peu rêveurs...

Voici toutes les poteries que Philippe MENARD a exposées hier à la Chaslerie :

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

Une maternité :

29 octobre 2021.

Saint François :

29 octobre 2021.

Les bergers d'Arcadie :

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

Arlequin et Colombine :

29 octobre 2021.

Un beurrier :

29 octobre 2021.

L'arche de Noé :

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.


Carole a fait l'acquisition de l'Arlequin et sa Colombine, moi des sept assiettes, de la Maternité (pour servir de pendant au Bon-Papa), et du pichet à tête de cochon (pour compléter celui à tête de mouton déjà dans ma collection)..
Joachim BRESSON pendant le concert du 29 octobre 2021, accompagné par Hugues REINER au piano (un vénérable crapaud "ERARD" bientôt centenaire) :

29 octobre 2021.

Il y avait 64 spectateurs, dont une dizaine d'enfants :

29 octobre 2021.

29 octobre 2021.


Voici la texte du courriel que nous a adressé Hugues REINER après cette expérience :

"Encore un grand merci pour l'ambiance si chaleureuse et cette belle famille et leurs amis attentifs ;
Oyez cette demeure qui semble un îlot de résistance dans un monde de robots !
La musique avait sa place.
Le piano a mis à l'épreuve le pianiste.
Ironie du sort, j'étais aussi cassé !!
mauvaise chute la veille.
D'un morceau à l'autre ce piano s'est battu avec honneur.
Des notes qui ne jouaient plus. Les étouffoirs étouffés... il fallait aussi accorder l'accordeur, 5 notes dans les basses, militants des insoumis ...
enfin aussi les plus belles sonorités existaient pour peu que j'implore avec respect sa bonne grâce
MAIS
Maintenant je ne fais plus le malin !!
car ce piano pourtant imprévisible et scandaleux me provoque nostalgie et mélancolie.
Un peu comme ce centenaire teigneux qui en faisant le voyage éternel nous laisse non pas un vide mais un plein d'amour et de reconnaissance...


Malgré ces quelques soucis traités avec humour par le principal intéressé, l'auditoire enchanté a ovationné les artistes.

(Regrets supplémentaires pour ma part que ce site ne soit pas équipé pour charger des vidéos de plus de 24 secondes...)
Musée national de la Renaissance - Château d'Ecouen (site officiel) (via "Facebook")
rédigé le Mercredi 3 Novembre 2021
Florilège de faits ou d'œuvres contemporains de la Chaslerie - Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Références culturelles - Florilèges
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Nef dite de "Charles Quint", attribuée à Hans Schlottheim (vers 1590).
Cet objet, très caractéristique du goût des souverains germaniques pour les automates, devait orner le cabinet de curiosités de l'électeur de Saxe à Dresde.
Il abrite sept mécanismes coordonnés qui actionnent en permanence une horloge, la sonnerie des quarts d'heure et celle des heures, accompagnées par le mouvement de plusieurs figurines.
Une ficelle permettait de lancer les quatre derniers mouvements : un petit orgue mécanique complété par le mouvement des trompettistes sur le pont, le mouvement des tambours, le déplacement de la nef et enfin le tir des canons sur les côtés.
Sur le château arrière trône l'empereur d'Allemagne tandis que les électeurs du Saint Empire romain germanique tournent autour de lui en procession.
(C) RMN-Grand Palais (musée de la Renaissance, château d'Ecouen) / Michel Urtado :


N.D.L.R. : Contemporaine de la Chaslerie.
Châteaux (via "Facebook")
rédigé le Dimanche 21 Novembre 2021
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Références culturelles
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Château de Landreville
Le château de Landreville est un château situé dans la commune française de Bayonville dans le département des Ardennes.
La châtellenie est attestée au XIIe siècle. Le château de Landreville a été bâti au début du XIVe et restructuré au milieu du XVIe
Le Château de Landreville représente 800 ans d’histoire, de drames et de joies, qui furent partagés par les familles Landreville, Issenart, Grandpré, Chennery, Beauvais, Maillart, Meixmoron... Le portrait de Claude-François de Maillard (ou Maillart), seigneur et premier Marquis de Landreville, a été peint par Nicolas de Largillière vers 1735.
C'est ici que vivait la légendaire « Dame Blanche » et les descendants de Jean Colin-Maillard, le valeureux chevalier de Huy d'après lequel naquit le jeu de colin-maillard2. Le visage aux yeux crevés de Johan Coley Maillard dit « Le Grand Maillard » et de sa femme Jeanne de Seilles sont représentés sur une sculpture en pierre d'une cheminée monumentale au premier étage du château, où demeurait sa famille après avoir quitté la Belgique au milieu du xive siècle.
C'est Pierre de Maillart, Baron de Landres et propriétaire à l'époque aussi-bien du Château de Gruyères (Ardennes) que de celui de Landres, qui décida de réaménager le château de Landreville en 1567, demeure abandonnée à elle-même après qu'un incendie détruisit les interieurs sous l'occupation de l'armée de Charles Quint en 1552. Il ira y habiter dès 1570 avec sa jeune femme, Guillemette de Beauvais, propriétaire des lieux.
Le château de Landreville, situé dans la région de l’Argonne Ardennaise, est une « maison forte » rectangulaire flanquée de quatre tours d’angle circulaires à poivrières avec gargouilles, entourée de douves en eaux vives, d’un parc de six hectares, de communs, d’écuries et de deux pavillons dont un du XVIIIe.
La porte d'entrée s'orne de bossage vermiculé et de statuettes d'atlantes de style renaissance avec comme fronton les trois blasons des anciens seigneurs des lieux. La cuisine ou "Salle des Gardes", voutée comme tout l'étage inférieur au rez-des-douves, un pilier isolé au centre de la pièce sur lequel retombent les nervures de section rectangulaire. Les deux pièces situées à chaque étage possèdent des plafonds à la française et les étages sont reliés par un escalier à vis situé dans la tour ouest.
Certains communs sont détruits, ceux qui entourent le château sont relativement récents, 1773 pour le pavillon du régisseur, xixe siècle pour les autres.
C'est un rare exemple encore pratiquement intact d’une habitation seigneuriale ardennaise de la pré-renaissance.

[La balade du dimanche] 🚶
Il commence à faire frais. Ce dimanche, on a décidé de se balader en intérieur. Direction Montourtier, pour visiter le Château de Bourgon. 🏰
Ce château des XV et XVI siècles, classé Monume📸nt Historique et à l'architecture Renaissance et cadre de la guerre de cent ans, vous invite à voyager dans le temps. Profitez d'une balade dans le parc pour découvrir la chapelle de 1525, le pont à 3 arches, les communs et l'environnement préservé et la forêt abritant un châtaignier remarquable de plus de 300 ans.
📸 Fabien Chéré (Sparadrap53)


N.D.L.R. : Ce château était à vendre en 1990, quand je cherchais un monument historique à acheter. Un agent immobilier me l'avait fait visiter (je ne me rappelle pas qui) mais je m'étais contenté de décliner dès le grand salon où sont désormais organisés des concerts. Trop de ciment à mon goût, le mobilier m'avait semblé trop kitsch et j'avais surtout ressenti quelque chose de trafiqué dans le plan-masse. De plus, les abords m'étaient apparus sinistres (le temps devait être froid et pluvieux). Et, dès l'arrivée, j'avais trouvé que la silhouette de ce château rappelait trop une usine à la DICKENS.

Je n'avais donc pas visité les étages.

A quoi tient un destin ? Ou comment peut-on être aussi stupide ? Ma vie en aurait été changée (dans mon souvenir, j'étais seul pour cette première visite).
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 2 décembre 2021 11:28
À : Armelle Verjat
Cc : Hugues HOURDIN ; Jean-Aimable LENEGRE ; Xavier MEYER ; Cédric RENARD (Fitéco)
Objet : SVAADE - Fiscalité des dons pour travaux sur M.H. à une association dont l'objet est "culturel" et qui est le maître d'ouvrage de ces travaux

Madame,

Dans le prolongement de mon courriel du 24 novembre dernier ci-après, je souhaiterais obtenir des précisions sur l'aspect fiscal du dossier que j'explicite ici.

Je lis le BOFIP BOI-IR-RICI-250-10-20-30-12/09/2012 qui me semble toujours applicable.
Je me place dans le cas d'une association (la SVAADE) dont l'objet est "culturel" (point à vérifier) et qui est le maître d'ouvrage de travaux sur un monument historique appartenant à un particulier, monument qu'elle a pris en location pour 18 ans.
Je m'interroge sur la possibilité que les dons de tiers (notion à préciser) à cette association bénéficient des dispositions des art 200 et 236 du cgi.

D'après ce que je lis au paragraphe 130 du BOFIP en question, l'"objet culturel" est acquis lorsque l'activité de ladite association "est consacrée à titre prépondérant, à la création, à la diffusion ou à la protection des oeuvres d'art et de l'esprit sous leur différentes formes. A ce titre est notamment concernée la sauvegarde du patrimoine immobilier national, régional ou local". Il me semble que tel sera clairement l'objet de la SVAADE, après l'A.G.E. qui, ce mois-ci, modifiera cet objet (...).
Le nouvel objet devrait être : "Cette association a pour objet d’assurer le meilleur usage et la promotion du manoir de la Chaslerie, sis sur le territoire de Domfront-en-Poiraie (61700). Elle agit à des fins touristiques ou culturelles, dans un esprit non commercial mais philanthropique. A cet effet, « La SVAADE », dans le cadre du bail qui la lie aux propriétaires du manoir :
- prend en charge les visites, y compris virtuelles, du manoir par le public et peut proposer l’achat d’objets représentatifs du manoir ;
- prend tous contacts, notamment dans les milieux associatifs, artisanaux et artistiques afin de définir et de proposer au public, au moindre coût pour lui, un programme d'animations culturelles de qualité ; à ce titre, est habilitée à acquérir des biens meubles destinés à être montrés au public dans le cadre du manoir ;
- assure la maîtrise d’ouvrage et recherche les financements, y compris par recours au mécénat privé, d’un programme de restauration du monument, en vue notamment d’y permettre la bonne organisation d'expositions, de spectacles ou de résidences d’artistes".
Pouvez-vous me dire (1) si ce nouvel objet permettrait d'affirmer que la SVAADE est "d'objet culturel" et (2) si, tel qu'il serait rédigé, il nous permettrait d'éviter (...), cause de complications administratives fortes dont l'on souhaiterait se passer.

D'après ce que je comprends, si l'"objet culturel" de la SVAADE est acquis, (1) celle-ci peut émettre des certificats fiscaux en faveur de ses donateurs à la suite de dons pour travaux, dès lors que ces donateurs ne sont pas apparentés au 4ème degré au propriétaire et (2) les dons n'ont pas à transiter par une fondation comme la "fondation du patrimoine" ou la "fondation Mérimée" pour que ces donateurs puissent se prévaloir de tels certificats fiscaux ainsi émis par la SVAADE.
Pouvez-vous me confirmer ces interprétations ?
Pouvez-vous me confirmer que l'exclusion des parents au 4ème degré ne vaut que pour les travaux, autrement dit qu'elle n'est pas applicable aux dons destinés à financer les animations culturelles "stricto sensu" de l'association ? Ces dernières animations peuvent-elles être, comme je le comprends, financées par des dons du propriétaire (ou de ses parents au 4ème degré) ouvrant droit à un certificat fiscal ?
A propos de cette dernière question, je relève que ledit BOFIP, dans son paragraphe 100, prévoit que la comptabilité des dons pour travaux doit être individualisée. Certes, ce n'est pas dans le même cas de figure que pour la SVAADE mais on peut certainement en inférer que l'individualisation des dons pour travaux est hautement recommandée, de manière à ce qu'ils soient distingués des dons pour autre chose (comme les animations culturelles).

Enfin, le cas des dons de tiers pour travaux paraissant réglé, qu'en est-il de l'applicabilité de l'art 200 ou, à tout le moins, du régime fiscal des monuments historiques à la part des factures de travaux supportée effectivement par le propriétaire (ou ses parents au 4ème degré) ? La question me paraît se poser avec acuité ici, dans la mesure où la région Normandie ne subventionne que les travaux dont (1) la maîtrise d'ouvrage est le fait d'une association, (2) les factures sont libellées en totalité au nom de l'association alors qu'il est clair que (3) les subventions et autres ressources de l'association ne couvriraient pas 100 % desdites factures, de sorte que le propriétaire devrait décaisser le solde.

Je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes respectueux hommages.

Pierre-Paul FOURCADE

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 24 novembre 2021 22:52
À : (...)
Objet : SVAADE - Candidature de la Chaslerie aux distinctions de la "Mission BERN" - Compatibilité des réglementations en faveur du patrimoine privé des différentes couches du "mille-feuilles administratif normand.

Courriel à Mme VERJAT, déléguée générale de la "Demeure Historique"
Copie à Mme ROYER, sous-préfète d'Argentan,
M. HOURDIN, président de la SVAADE,
Me MEYER, notaire honoraire, membre de la SVAADE


Chère Madame,

Il y a quelques semaines, je vous avais exposé que la région Normandie conditionne sa politique du patrimoine en faveur des monuments privés à plusieurs critères qu'au manoir de la Chaslerie, nous nous sommes attachés à remplir depuis quelques mois :
- que la maîtrise d'ouvrage soit exercée par une association bénéficiant d'un bail emphytéotique ou d'un bail à long terme (ci-joint le bail signé en août dernier) ;
- que les factures soient libellées en totalité au nom de l'association (à la Chaslerie, les travaux en question n'ont pas encore commencé).

Je vous avais expliqué que l'association qui intervient dans le cadre de mon manoir, la SVAADE (statuts joints), ne disposant pas de recettes prévisibles suffisantes au-delà des subventions espérées dont celles, précieuses, de la Région, je devrais, en ma qualité de propriétaire, régler à l'association une part très significative (peut-être la totalité) du solde des factures non couvert par les subventions. Nous nous étions rendu compte que cela pourrait poser un problème d'ordre fiscal, à l'évidence non aperçu par la région Normandie ; nous avions considéré qu'il faudrait donc faire intervenir la "Fondation Mérimée" pour que transitent par elle les dons de tiers. Je comptais vous réinterroger ces jours-ci sur la façon, pour moi, de continuer à soumettre au régime fiscal des monuments historiques la part que je supporterais.

Dernièrement, j'ai cru comprendre que la politique du patrimoine du département de l'Orne, qui ne concerne au demeurant que les extérieurs, imposerait en pratique (les écrits officiels indiquant pourtant le contraire) que seuls y auraient droit les particuliers. En outre, la politique du département serait bridée par l'imposition de plafonds de l'ordre de 75 000 €/an pour les tranches subventionnables par lui (la politique du Calvados voisin est tout autre en ce sens qu'il n'y existe pas de plafond aussi contraignant en pratique). De plus, le département de l'Orne ne subventionnerait pas les honoraires d'architecte quand bien même ceux-ci résultent directement, voire exclusivement, du monopole légal des architectes du patrimoine.

Quant à l'Etat, je n'ai pas encore eu l'opportunité d'interroger précisément mes interlocuteurs de la conservation régionale des monuments historiques sur ce que serait leur attitude, puisque je ne sais toujours pas sur quel pied danser pour obtenir un traitement coordonné entre la Région et le Département.

J'apprends aujourd'hui (voir courriel ci-après) que l'architecte du patrimoine que nous espérions mobiliser dans la perspective du dépôt d'une candidature, avant le 30 novembre prochain, auprès de la Mission Patrimoine (ou Mission BERN), exige qu'en ma qualité de propriétaire du monument, je sois LE maître d'ouvrage. Vous trouverez ci-après son argumentation juridique, manifestement dictée par son ordre professionnel.

Je vous serais très reconnaissant de bien vouloir m'indiquer comment vous analysez la situation et, surtout, si vous voyez une solution pour que les travaux envisagés puissent, cumulativement et dans toute la mesure du possible, bénéficier de subventions de l'Etat, de la région Normandie et du département de l'Orne.

J'ai souhaité, comme les participants (principaux élus locaux et fonctionnaires concernés) d'une première réunion l'avaient recommandé à la mi-juillet que, dans les meilleurs délais, une seconde réunion puisse permettre de faire un point clair sur la situation et sur les intentions des uns et des autres de faciliter ou non des solutions.

Bien entendu, le risque semble très élevé que, devant les exigences des uns et des autres, s'avèrent vaines les contorsions invraisemblables auxquelles obligent, sans fin prévisible, de telles réglementations que l'on découvre tant bien que mal et au fil de l'eau. Dans ce cas, je devrais envisager, n'ayant pas trouvé de repreneur familial et faute de meilleure solution, de me défaire d'un monument devenu ingérable par moi, compte tenu de mon âge et de mes moyens désormais limités. Certes l'échec de la SVAADE qui serait alors inéluctable, du moins pour la doter des équipements dont elle a besoin, me permettrait de recouvrer, à toutes fins utiles, mon entière liberté d'expression.

Je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes respectueux hommages.

Pierre-Paul FOURCADE

P.S. : Je compte participer à l'A.G. de la "Demeure Historique" après-demain à Paris.

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De : Arnaud PAQUIN
Envoyé : mercredi 24 novembre 2021 19:58
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: SVAADE - Candidature de la Chaslerie aux prix de la "Mission BERN" - Courriel 2 sur 2

M. Fourcade,

voici mes éléments de réflexion à la lecture de ce bail, qui pose question sur la légitimité du preneur à jouer le rôle de maître d'ouvrage :

L’article 1792 du Code civil est clair : seul le maître ou l’acquéreur de l’ouvrage est fondé à agir au titre de la garantie décennale contre le constructeur.
Par définition, un locataire n’est ni le maître ni le propriétaire de l’ouvrage : il ne peut donc pas être bénéficiaire d’une action en garantie décennale.
mais une exception peut-être :
https://www.index-habitation.fr/dommages-ouvrage/personnes-do/locataire-et-garantie-decennale
et voir
https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000025695464
ou voir
https://www.argusdelassurance.com/juridique/la-qualite-de-maitre-de-l-ouvrage.39451

La Cour de cassation reste fidèle au principe selon lequel l'action en garantie décennale est attachée au titre de propriété. L'existence d'un contrat d'entreprise entre le locataire et le constructeur ne transfère pas l'action décennale. La qualité de locataire est bien exclusive de celle de maître de l'ouvrage.

La jurisprudence n’a à ce jour, à notre connaissance, pas eu à se pencher sur la situation dans laquelle le contrat de bail aurait stipulé que l’ensemble des travaux réalisés par le locataire était sa propriété jusqu’au renouvellement ou la fin du bail et à accorder, à ce motif, au preneur le droit à agir sur le fondement de la garantie décennale.

Il serait peut-être prudent d’insérer à l’ensemble des baux une clause par laquelle il serait stipulé que le preneur est propriétaire de ses travaux afin de le rendre bénéficiaire de l’action en garantie décennale.

1) il faudrait renforcer la notion de mandat d'entretien et de réparation et restauration/rénovation du bien.
2) il faudrait renforcer la position de garant du propriétaire bailleur en cas de défaillance du locataire dans ses obligations de maître d'ouvrage.
3) il semble que l'assujettissement du preneur à un apport de 75% de subvention pour la réalisation des travaux, sans quoi le bail peut être résilié, soit exorbitante du droit commun et sans relation avec le contrat de bail lui-même.

Par conséquent, en l'état, je ne signerai pas de contrat avec un autre maître d'ouvrage que le propriétaire, c'est à dire vous même.

Bien cordialement,

Arnaud Paquin

Atelier PAQUIN architecte D.P.L.G
architecte du patrimoine DSA école de Chaillot.
2, rue du collège 50300 AVRANCHES
tél: 02 50 26 01 32
arnaudpaquin.architecte@gmail.com
atelierpaquin.architecte@gmail.com

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 3 décembre 2021 06:49
À : Me Trisha CLOSTERMANN
Cc : C. F.
Objet : RE: VENTE FOURCADE / SCI 1 DE WALTER FOURCADE

Maître,

Finalement, je réactive ce dossier.

La SCI (dont le nom et la gérance ont changé lors de la dernière AG) va recevoir en apport la parcelle en question, ainsi qu'une autre (les "nouvelles terres") qui lui permettra d'y édifier une remise pour les tracteurs et un abri pour les employés. De la sorte, la SVAADE pourrait lancer la restauration de la totalité de la ferme (et moi y vivre si je vends le manoir, ce que j'étudie très activement).

Quand puis-je passer à votre étude pour compléter votre information ?

Cordialement,

PPF

(Fin de citation)