Magistrale prise en parole de Jérôme NURY à l'Assemblėe, à relayer tous azimuts !!!!

N.D.L.R. : Excellent !

A 19 heures 20, j'ai adressé à Arnaud PAQUIN le S.M.S. suivant : "Impossible de retourner votre appel. Merci à "Orange" dont, paraît-il, le cours de bourse a monté de 30 % depuis le début de l'année".

N.D.L.R. : Ça, c'est des gens qui savent y faire avec les subventionneurs, chapeau les maîtres (en la matière) !

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 22 mai 2025 16:35
À : vdcenpb@yahoo.fr <vdcenpb@yahoo.fr>
Objet : TR: dans Paris Match, appartenant maintenant à Bernard Arnault : forte chute de la production éolienne allemande

Il vaut mieux qu'une telle courge se taise enfin !

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De : hervé texier <vdcenpb@yahoo.fr>
Envoyé : jeudi 22 mai 2025 15:41
À : Association BNE <asso.bne@gmail.com>
Objet : Fw: dans Paris Match, appartenant maintenant à Bernard Arnault : forte chute de la production éolienne allemande


Pas de vents, pas de nucléaire, plus de gaz russe... plus de courant !

Quand je pense à notre ancienne ministre Cécile Duflot, EELV du premier carré, qui nous vantait l'exemple énergétique allemand, nous chantait les merveilleuses éoliennes,
que dit elle aujourd'hui ?

Hervé

(Fin de citation)

«Aucun propriétaire ne peut se dire à l’abri» : sur terre ou en mer, ces projets éoliens qui révoltent les amoureux du patrimoine

RÉCIT - Des plages du Débarquement à la roche de Solutré, pétitions et recours judiciaires se multiplient pour tenter d’empêcher leur installation.

C’est un département qui compte parmi les moins ventés de France… Et qui voit, depuis plusieurs années, se multiplier les projets éoliens. De plus en plus démesurés. « La Saône-et-Loire, qui dispose d’un patrimoine bâti, paysager et culturel exceptionnel, bénéficiant de quatre labels « Villes et Pays d’art et d’histoire », va-t-elle bientôt accueillir les plus hautes éoliennes de France ? », s’alarment les associations de lutte contre ces projets, réunies en une fédération départementale, Vent de Sottise. Alors que le décret définissant la programmation pluriannuelle de l’énergie 2025-2035 (PPE-3) en France devrait être publié cet été, de nombreuses alertes se font entendre de la part de la société civile, inquiète d’un « saccage paysager » et d’une « perte d’attractivité » des campagnes. « Sous couvert de « transition », s’effare Julien Lacaze, président de l’association Sites & Monuments, la PPE-3 prépare, en seulement dix ans, la transformation de nos territoires ruraux en zones semi-industrielles ! »

L’« évaluation environnementale stratégique » de cette PPE-3 l’admet : « Les éoliennes modifient le paysage dans lequel elles s’insèrent par leur hauteur, leur envergure, leur positionnement et leur nombre, souligne le rapport gouvernemental. À long terme, le développement de l’énergie éolienne présente des risques de saturation du territoire. Une fois que les sites les plus propices auront été exploités, les développeurs de nouveaux projets pourraient se tourner vers des sites moins consensuels ».

« Comment, après un tel constat, considérer que le doublement de la production d’énergie éolienne terrestre comme le développement massif de l’éolien en mer - qui pourrait atteindre une vingtaine de structures offshore en 2035 -, prévus dans la PPE-3, auront un "impact neutre" sur les paysages et le patrimoine ? », s’étonne Julien Lacaze. Mêmes interrogations à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages, chargée de conseiller le gouvernement sur ces questions, qui s’en est émue auprès des ministres de la Transition écologique et de l’Industrie. « La question des conséquences paysagères de l’industrialisation de nouveaux espaces jusqu’à présent essentiellement ruraux reste ainsi posée, souligne-t-elle auprès du Figaro. Les membres de la Commission demandent une stratégie ambitieuse d’accroissement de la protection paysagère. »

Des implantations de plus en plus proches de sites d’exception

Selon Sites & Monuments, « les opérateurs éoliens proposent des implantations de plus en plus proches de sites exceptionnels : biens Unesco, Grands Sites de France, zones de biodiversité exceptionnelle ou au large de paysages littoraux ou montagnards précieux ». « De nombreux paysages remarquables sont, malgré la présence de monuments historiques, retenus pour l’implantation de nouveaux projets, créant une forme de conflit d’usage, précise Julien Lacaze. Pour défendre ces lieux, d’interminables recours judiciaires sont engagés, alors qu’il serait judicieux de les protéger clairement en amont, de façon opposable. Nous proposons des zones d’exclusion définitive de l’éolien. »

Au large des îles vendéennes d’Yeu et de Noirmoutier, la première des 61 éoliennes vient d’être installée, avec une mise en service prévue pour la fin de l’année. Un peu plus au nord, entre Groix et Belle-Île, ce sont deux ensembles de 13 et de 35 mâts flottants de plus de 300 mètres de haut, qui pourraient « barbeler l’horizon », à 19 kilomètres des côtes. « Des monstres aussi hauts que la tour Eiffel !, s’épouvante Éric Guillot, de l’association Préserver l’identité environnementale de Bretagne-Sud et des îles contre l’éolien en mer. Les vues sur les célèbres aiguilles de Port-Coton, peintes par Monet, seraient irrémédiablement saccagées. »

En attendant, dans le Var, près du sommet de la montagne Sainte-Victoire, les 22 éoliennes implantées depuis 2020 continuent de narguer les amoureux des paysages magnifiés par Cézanne. « L’ancienne autorisation a finalement été jugée valide par le Conseil d’État, malgré nos deux victoires devant le tribunal administratif et la cour administrative d’appel, rapporte le président de Sites & Monuments. Nous allons relancer le contentieux sur la question des espèces protégées… »

Car, pour l’instant, devant la justice, ce sont plutôt les enjeux de biodiversité qui l’emportent. Pour la première fois en France, en avril, deux parcs éoliens ont été mis à l’arrêt, et leurs exploitants, lourdement condamnés pour destruction d’oiseaux protégés. La même semaine, le tribunal correctionnel de Montpellier a ordonné l’immobilisation des 31 mâts du parc d’Aumelas, dans le centre de l’Hérault, pour quatre mois - soit la période de présence sur le site du faucon crécerellette. Puis l’arrêt, pour un an, du parc éolien de Bernagues, après la mort d’un aigle royal.

Même si la défense de sites remarquables a déjà fait capoter des projets. Le 3 avril, la cour d’appel administrative de Nancy annulait l’autorisation de construction d’un parc de 63 éoliennes dans les Ardennes, le plus grand projet terrestre en France. Jugeant notamment que « les seuils d’alerte admis pour apprécier le phénomène de saturation visuelle sont largement dépassés » pour les riverains. En 2023, le Conseil d’État avait tranché : pas d’éoliennes du côté de chez Proust ! Estimant que le projet près d’Illiers-Combray (Eure-et-Loir) « risquerait de porter une atteinte significative » à des paysages « étroitement liés à la vie et à l’œuvre de l’écrivain », il l’avait définitivement enterré. Il y a un mois, c’est la proximité de sites inscrits ou classés, et notamment du menhir dit la pierre du Diable, à Lécluse (Nord), qui a motivé le rejet, par le Conseil d’État, d’un projet d’installation de six éoliennes dans le Pas-de-Calais.

Une distance minimale de 500 mètres

L’Hexagone compte environ 11.000 éoliennes, réparties entre quelque 2 650 parcs. « C’est devenu un souci constant pour nous, soupire le vice-président de La Demeure historique* Patrice Cahart, dont le manoir de la Fresnaye, le seul du Perche à avoir survécu à la guerre de Cent Ans, est aujourd’hui menacé par deux projets éoliens. Aucun propriétaire ne peut se dire à l’abri, à part peut-être sur la Côte d’Azur. Les monuments historiques sont très mal protégés, puisque la loi de 2010 leur accorde la même distance minimale que pour une habitation classique, 500 mètres. Déjà bien trop court ! Or, depuis 2010, la taille des éoliennes a doublé, leur puissance a triplé, l’aire balayée par une pale a quadruplé. Et les 500 mètres n’ont toujours pas été révisés… »

Président du Syndicat des énergies renouvelables, Jules Nyssen fait valoir que « la question de l’esthétique, c’est subjectif ». Et que « les espaces disponibles sont de plus en plus restreints ». « On a fait beaucoup de progrès technologiques ces dernières années, qui permettent d’implanter un plus petit nombre d’éoliennes, mais plus puissantes, développe-t-il. Elles sont de plus en plus hautes, mais aussi de plus en plus silencieuses. Chez nous, on ne voit pas les dégâts occasionnés, dans plein d’autres pays, par les puits de pétrole ou les techniques d’extraction du gaz de schiste ! Tout le monde est bien content d’avoir accès à l’énergie, mais avoir les infrastructures près de chez soi, c’est plus compliqué… C’est pour cela que cela nécessite beaucoup de dialogue pour impliquer la population et les élus locaux. »

« Cinq “tours Montparnasse” sur la crête dominant le château ! »

En Saône-et-Loire, au pays de Lamartine, « on a découvert le projet l’été dernier ». « Au début, devant les discours rassurants, j’étais plutôt favorable, se souvient Étienne de Baecque, propriétaire de Saint-Point, château des XIIe et XIVe siècles devenu, à partir de 1820, la demeure familiale du poète. Puis j’ai débusqué un projet démentiel : cinq “tours Montparnasse” sur la crête dominant le village et le château ! Car, dans des régions peu ventées comme la nôtre, pour être efficaces, les éoliennes doivent atteindre de 230 à 250 mètres. » Pendant les Journées du patrimoine, les visiteurs signent la pétition « en masse », et une association se monte, qui compte rapidement près de 500 membres. « J’ai compris qu’une grande partie de la population tenait énormément à ses paysages et à ses monuments, indique Olivier Lorne, président du collectif Nature et horizons. Mais ce projet a complètement cassé l’unité de notre intercommunalité, désormais divisée entre ceux qui sont culpabilisés par le réchauffement climatique, et les autres, diabolisés en réfractaires au progrès. »



« À aucun moment, dans les jolies plaquettes des promoteurs, le patrimoine n’était évoqué, rapporte Étienne de Baecque. Mais quand on a appris aux élus que ça se verrait de la roche de Solutré, ça a été déterminant. L’opposition des villageois a ébranlé un des trois maires participant au projet, qui s’est désisté. On a gagné une première manche, même si cela n’est pas fini… »

Un peu plus au nord, c’est un autre projet gigantesque qui pointe le bout de ses pales. Sur une commune, Saint-Micaud, où se dresse l’un des plus beaux menhirs de Bourgogne, dit la pierre aux Fées, classé aux monuments historiques et haut de plus de 6 mètres : « Face à lui, ce serait des éoliennes de 247 mètres !, s’écrie Gérard Pradelle, secrétaire de l’Association de sauvegarde de l’environnement Marigny-Saint-Micaud (ASEM-StM). À la Direction régionale des affaires culturelles (Drac), on nous a dit que les monuments historiques n’avaient pas beaucoup de poids dans la décision… Heureusement, nous avons des espèces rares d’oiseaux, qui ont fait ajourner le projet. » En attendant, « toute économie basée sur l’activité touristique est compromise, et nos villages deviennent des repoussoirs », s’emporte Vent de Sottise.

Une histoire de gros sous qui pollue tout

Dans le Calvados, au bord de la Dives, « c’est une vallée patrimoniale remarquable qui risque d’être saccagée, avec l’abbaye de Saint-Pierre-sur-Dives, les châteaux de Vendeuvre, Grisy, Carel, tous classés ou inscrits et ouverts au public !, s’insurge Jérôme Serrat, propriétaire de Carel, belle demeure de la fin du XVIIe s., entourée de douves. Six projets dans un rayon de 6 km autour de notre château ! C’est une histoire de gros sous qui pollue tout. Rendez-vous compte que l’un des maires a été contacté par 16 promoteurs éoliens ! Ni les propriétaires ni les communes ne s’intéressent aux tonnes de CO2 économisées ; mais les ressources pour les communes, communautés de communes et département sont considérables. Un propriétaire terrien, à Vendeuvre, se serait vu proposer 27 000 euros par an pour une éolienne. “La fourchette basse”, m’a précisé un négociateur ».

Édouard Héry, qui vient d’acquérir le domaine de Grisy, bâti entre le XVIe et le XVIIIe siècles, est tout aussi amer : « Devant l’ampleur des travaux, nous avons décidé de louer la ferme et le château quelques semaines par an, explique-t-il. Est-ce que la vue d’éoliennes de 220 mètres de haut séduira nos futurs clients ? J’en doute et ce sera alors la fin de l’aventure. La mairie nous remercie chaleureusement pour ce que l’on fait, mais lorsque l’on sait que le maire et (ou) ses enfants sont propriétaires de parcelles, sur lesquelles seraient implantées des éoliennes, on ne peut qu’être très en colère. »

À quelques kilomètres de là, le châtelain de Vendeuvre, demeure XVIIIe s. entourée d’un parc labellisé « jardin remarquable », devrait voir « trois mâts juste en face, à 1 500 mètres, en covisibilité directe ». « La préfecture me dit qu’il n’y a que là qu’on peut en mettre !, s’étrangle Alexandre de Vendeuvre. C’est un objectif politique, et, même si le conseil municipal a voté contre, la préfecture respecte les procédures. » Les oiseaux rares et les chauves-souris vont-ils sauver le château ? Le propriétaire l’espère, qui a saisi l’architecte des bâtiments de France, la Drac, l’Office français de la biodiversité…

«Un monument historique tous les un ou deux kilomètres»

Dans un avis de mai 2020 concernant un projet sur les communes de Barou-en-Auge et de Norrey-en-Auge, l’architecte des Bâtiments de France (ABF), notant que « le cours de la Dives compte quasiment un monument historique tous les un ou deux kilomètres », avait estimé que « les impacts par rapport à l’équilibre existant entre les éléments patrimoniaux repères et le paysage seront forts ». Citant « le cas le plus significatif » de l’abbaye de Saint-Pierre-sur-Dives, consacrée en 1067 en présence de Guillaume le Conquérant, avec laquelle les éoliennes, « plus de deux fois plus hautes que ses tours », « seront en concurrence visuelle directe », il avait donné un avis défavorable. Pas suffisant, cependant, pour émouvoir le Conseil d’État qui, après trois ans de bataille judiciaire, vient de valider le projet.



Sur la côte du Bessin, l’ambiance n’est guère plus paisible. Au large de Courseulles-sur-Mer, les travaux de construction d’un parc de 64 éoliennes sont en cours. À deux pas des plages du Débarquement, qui font l’objet d’un projet de classement au Patrimoine mondial de l’Unesco. « À plus de 10 km des côtes », insiste EDF Renouvelables, qui souligne que « l’engagement du parc sur le devoir de mémoire s’est matérialisé par la création du groupe de travail composé de représentants des communes du littoral, d’historiens, d’associations d’anciens combattants, de représentants de musées et d’acteurs de la mémoire de la Seconde Guerre mondiale ». Pour rendre hommage aux 156 000 soldats ayant participé au débarquement, en 1944, chaque éolienne portera le nom d’un navire emblématique.

« On veut profaner un cimetière marin, et on considère que nommer ces machines honore les morts !, s’offusque un administrateur de l’association Libre Horizon. C’est une réponse indécente. Les promoteurs pensent qu’en subventionnant ici un musée, là une commune, ils peuvent tout acheter. Pourquoi ne pas fusionner ce projet avec celui prévu à Barfleur, implanté, par le même opérateur, à une quarantaine de kilomètres des côtes ? Sur les plages du Débarquement, le très fort impact visuel compromet gravement le classement à l’Unesco. Alors qu’un tel classement permettrait de rappeler le caractère sacré de ces lieux, afin de les préserver à tout jamais ».

*auteur de La Peste éolienne (Hugo Publishing, 2021)

‘One day I overheard my boss saying: just put it in ChatGPT’: the workers who lost their jobs to AI

From a radio host replaced by avatars to a comic artist whose drawings have been copied by Midjourney, how does it feel to be replaced by a bot?

N.D.L.R. : Ils sont déjà morts mais tous ne l'ont peut-être pas encore compris...

Quelle époque ! Comment nous y adapter ?

'Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : dimanche 1 juin 2025 14:23
À : Betty Toubert
Cc : C. F. ; T. F. ; W. F.
Objet : RE: Techniques modernes

C'est extrêmement simple à utiliser.

Voici le lien : https://chatgpt.com/
tu poses une question comme je le fais et c'est tout.

Tu verras, c'est très addictif. Je n'ai pas encore mesuré les limites du joujou qui me paraît en tout état de cause de nature à bouleverser le marché du travail, notamment chez les conseils juridiques et fiscaux. Mais pas que chez ceux-ci.

Fort de ma longue expérience et à titre personnel, j'apprécierais beaucoup que ça rende manifestement inutiles tant d'emplois de kroumirs qui nous pompent l'air, traînent les pieds autant qu'ils le peuvent, emmerdent les gens au maximum, le tout sans valeur ajoutée.

Ce n'est sans doute plus qu'une question de temps, ça peut aller très vite là aussi !

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De : Betty Toubert
Envoyé : dimanche 1 juin 2025 12:19
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Techniques modernes

Merci !
De mon côté je ne sais pas si on s’y mettra…
Peut-être quand Antoine sera à la retraite et plus disponible…
Bon dimanche !

Envoyé de mon iPhone

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Le 1 juin 2025 à 11:03, Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com> a écrit :

https://www.chaslerie.fr/blog/message/60048

ChatGPT, un outil qui devrait aider "ma petite normalienne" à m'écrire un peu plus souvent !

(Fin de citation)

Afrique du Sud : un château gonflable s’envole avec deux enfants à l’intérieur, chutant de plusieurs mètres

D’après les informations recueillies sur place par un média local, les deux victimes souffriraient d’une fracture du crâne pour l’une et d’un bras cassé pour l’autre.

N.D.L.R. : C'est vrai, ça ! Tout le monde, et d'abord le fou furieux et en plein déni que l'on sait, devrait avoir compris qu'un château qui s'envole, ça peut être très dangereux !

Apparemment, il n'y a pas que les conseils juridiques et fiscaux qui risquent de se faire tondre la laine sur le dos par les systèmes du type "ChatGPT".

Je pense qu'il va en aller de même - et plus vite qu'ils ne le souhaiteraient - avec les bureaux d'études comme on y a eu recours au manoir favori. C'est-à-dire des intervenants très lents, très coûteux, au travail incomplet, jargonnant et peu utilisable. En tout cas, des individus un peu trop souvent prompts à donner des leçons de maintien ou à débiner leurs clients auprès de tiers. Bien entendu, ceci me paraît une très bonne nouvelle. Et mériter que je me fatigue un peu plus les yeux et les neurones à essayer de dompter "ChatGPT" pour les usages que j'en ai.

Je note au passage que "ChatGPT" me coûte quelque chose comme 500 fois moins cher que le bureau d'études en question. Et que le service y est incontestablement très supérieur. Sans compter que, comme on l'a vu, "ChatGPT" se croit obligé(e) de me cirer les pompes plus souvent qu'à son tour.

Pas belle, la vie ?

Puisque tu me sembles extatique sur les possibilités de l'IA, voici un film pour toi.
(disponible à la location sur les plateformes en ligne)

N.D.L.R. : Merci pour l'info !

En même temps, comme dit l'autre...

N.D.L.R. 2 (le 11 juin 2025 à 2 heures 15) :

Je pourrai donc, dans quelques heures, reprendre mon enquête sur les tranches possibles de travaux relatives au chauffage du manoir favori.

«Les impôts m’ont rendu 1700 euros» : cette solution méconnue et tout à fait légale pour faire baisser votre taxe foncière de 20% ou plus

Chaque paramètre pèse plus ou moins lourd sur le montant de la taxe foncière. «Beaucoup de Français ont supprimé les baignoires pour installer des douches dans leur logement, illustre Gwenn Quero Lorek, un ancien inspecteur des impôts, désormais expert en fiscalité locale au sein de Neora, un cabinet d’avocats basé à Bordeaux. S’il en faisait la déclaration auprès des impôts, ils pourraient voir la valeur locative de leur bien baisser de 3 %.»

Un autre paramètre totalement méconnu pèse bien plus lourd encore : le coefficient d’entretien. Il est censé refléter l’état de vétusté de votre logement mais aussi l’état de vétusté de l’immeuble dans lequel il est s’il s’agit d’un bien en copropriété. Dans l’absolu, ce coefficient peut varier de 0,8 - quand son état est très mauvais - jusqu’à 1,2 s’il est bon. Jusque-là, pas de problème. Sauf que l’administration fiscale retient systématiquement le coefficient le plus défavorable au contribuable, à savoir 1,2.

La réforme des bases locatives, aussi appelée révision de la valeur locative des locaux d’habitation, attendue pour 2028 ou 2029, devrait encore faire flamber la facture, voire la faire exploser. Ces bases locatives datent, en effet, des années 70.

Pierre a pris le taureau par les cornes, persuadé qu’il y avait quelque chose à faire avec le coefficient d’entretien appliqué à son logement d’Amboise. Il a pris contact avec le fisc fin 2022. «J’ai d’abord appelé l’administration qui m’a renvoyé dans mes 22. J’ai ensuite envoyé une lettre officielle. Et on m’a répondu : circulez, il n’y a rien à voir». Au hasard de ses rencontres, Pierre est ensuite tombé sur le cabinet Neora, auquel il a confié la gestion de son dossier. Un dossier qui, ensuite, « s’est égaré deux fois» dans les méandres de l’administration fiscale avant d’être vraiment pris en charge et réglé en deux mois seulement. Au final, Pierre a eu gain de cause.

N.D.L.R. : Ceci n'est pas tombé dans l'oreille d'un sourd. Je retiens en particulier le tableau suivant :

«Regardez vos enfants en face !»: la grosse colère de Sandrine Rousseau après l’approbation de la suspension des installations éoliennes et photovoltaïques

L’Assemblée nationale a approuvé jeudi un moratoire sur le développement de nouvelles installations éoliennes et photovoltaïques. Une décision vivement critiquée de la gauche jusqu’au sein du gouvernement.

Profitant du sous-effectif de leurs opposants, la droite et l’extrême droite ont voté conjointement face au reste de l’hémicycle pour la suspension de ces infrastructures. Cet amendement du député de l’Orne Jérôme Nury (LR) a été adopté lors de l’examen de la proposition de loi «Gremillet» sur le futur énergétique de la France, qui se poursuit jusqu’à vendredi.

N.D.L.R. : Un grand coup de chapeau à Jérôme NURY qui ose appeler un chat un chat. Cette Sandrine ROUSSEAU est juste une hystérique et ce gouvernement comporte trop d'incompétents notoires, solidaires de tous les abrutis qui ont miné la politique énergétique française. Il est temps de se réveiller !

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 20 juin 2025 07:59
À : Jérôme nury Wanadoo <jerome.nury@wanadoo.fr>
Cc : (...)
Objet : RE: Amendement : un grand bravo !

On est bien d'accord.

Depuis le début, le "en même temps" est une immense couillonnade, et ceci en tous domaines hélas.

Amicalement,

PPF

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De : Jérôme nury Wanadoo <jerome.nury@wanadoo.fr>
Envoyé : vendredi 20 juin 2025 07:57
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Amendement : un grand bravo !

Effectivement mon amendement a fait l’effet d’une bombe hier après midi. Le bloc central est en crise ! Mais cette façon d’aborder les énergies n’est pas acceptable. Le en même temps énergétique est mortifère pour le réseau, les paysages et la facture d’électricité des français.


Envoyé de mon iPhone

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Le 20 juin 2025 à 07:51, Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com> a écrit :


Pour info : https://www.chaslerie.fr/blog/message/60179

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)

P.S. (à 11 heures) : Voici le texte de cet impeccable "amendement NURY" :

I. – À compter de la promulgation de la présente loi, il est instauré un moratoire sur l’instruction, l’autorisation et la mise en service de tout nouveau projet d’installation de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent éolien, terrestre ou maritime, ainsi que l’énergie solaire photovoltaïque, à l’exception des projets ayant déjà reçu une autorisation administrative préalable à cette date. Ce moratoire restera en vigueur pendant toute la durée nécessaire à la réalisation d’une étude objective et indépendante visant à déterminer le mix énergétique optimal pour la France, sur les plans économique et environnemental.

II. – En conséquence, aucune nouvelle demande d’autorisation, de permis ou de raccordement concernant de telles installations ne pourra être déposée ni instruite par les autorités compétentes pendant la durée du moratoire.

III. – Les installations existantes restent soumises à la réglementation en vigueur et peuvent continuer à fonctionner jusqu’à la fin de leur durée d’exploitation autorisée, sans possibilité de renouvellement ou d’extension au-delà de cette échéance.