Je découvre par hasard cette vidéo.

Manorial, isn't it ?

(Début de citation)

Expéditeur: Béatrice Guillermin
Date: 19 novembre 2022 à 17:54:12 UTC+1
Destinataire: Xavier MEYER
Cc: Matthieu LEJEUNE
Objet: Concert violoncelle et harpe

Bonsoir Monsieur

Suite à notre conversation téléphonique, je vous confirme, ainsi que Matthieu (en copie de ce mail) que nous validons le changement de date du 7 octobre 2023

Concert à 18h et comme convenu (...) € nets par musicien + les défraiements et le logement (possible sans souci chez l'habitant)

Nous vous enverrons nos fiches de renseignements et je vous envoie assez vite des photos en haute définition par gros fichiers.com

Vous pourrez annoncer Vivaldi, Marin Marais, Debussy et Granados sur votre votre site; et nous vous donnerons le programme détaillé définitif début septembre si cela vous convient.

Avec nos remerciements

Cordialement

Béatrice Guillermin

(Fin de citation)

Photos d'une promenade, il y a quelques semaines :

N.D.L.R. : Un grand merci, y compris de la part de Guguss, très fier de voir ses talents de sonneur de cloche (et de bousilleur de corde) ainsi reconnus !

Grâce à Louison ROUSSEL, conseillère numérique de Domfront, nous venons de réussir, via "Canva" et "YouTube", à mettre en ligne sur le site favori cette vidéo...

... donnant des extraits du concert du 1er octobre dernier de Camille JAUVION et Marina MILINKOVITCH à la Chaslerie.

On regrette pour lui que le grand-oncle Paul soit resté de marbre.

Deuxième vidéo : l'accord du piano "Erard" par Daniel MANGENOT...

... avant le concert du 15 octobre 2022.

Troisième vidéo : extraits du concert du 15 octobre 2022 du "trio MESSIAEN" à la Chaslerie :

J'ai assisté hier, en présence de Chantal JOURDAN, députée de la 1ère circonscription de l'Orne, de Catherine MEUNIER, conseillère régionale et départementale, et de Bernard SOUL, maire de Domfront-en-Poiraie, à l'assemblée générale de l'A.R.C.D. ("Association pour le restauration du château de Domfront")...

... et appris à cette occasion qu'un beau concert (HAYDN et SCHUBERT) est prévu à Domfront pour le week-end de la mi-octobre 2023.

Je signale l'information au bureau de "La SVAADE" afin d'éviter, si possible, un télescopage avec son propre programme de concerts à la Chaslerie.

Il a également été question du "projet MORIN" de "développement du tourisme médiéval à Domfront" dont le mode d'élaboration et le contenu continuent de demeurer mystérieux aux yeux d'observateurs attentifs qui devraient en être des acteurs.

P.S. (du 5 décembre 2022 à 13 heures 30) : Lors de cette A.G., j'ai eu l'occasion de dire un mot de la signalisation routière des manoirs domfrontais. L'un d'eux, qui vient d'être vendu, a vu sa signalisation refaite à neuf à plusieurs kilomètres de son implantation ; il est pourtant fermé au public et même cadenassé de notoriété publique.

La Chaslerie est ouverte au public tout au long de l'année et depuis des lustres. Des concerts de qualité y sont même organisés, à bas coût pour le public, ceci pour la quatrième année consécutive. Pourtant, elle n'est signalée nulle part, sauf par un panneau près des pilastres de la D22, panneau que j'avais financé en totalité sur une proposition de la "Demeure Historique".

Depuis des années, les élus locaux ont été sensibilisés à la question, notamment l'ancien maire de La Haute Chapelle et l'actuel de Domfront-en-Poiraie. Tous schémas et devis du fournisseur (qui m'était apparu en situation de monopole, soit dit en passant) leur ont été communiqués depuis belle lurette. Mais, si l'on n'a pas manqué de recevoir de belles paroles, strictement rien n'a encore bougé.

Catherine MEUNIER, conseillère régionale et départementale a pris note de mes remarques. On verra ce qui en sortira et quand.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 7 décembre 2022 19:25
À : Xavier MEYER
Cc : Hugues HOURDIN ; Jacques BROCHARD ; Jean THUAUDET ; Philippe DURAND ; C. F. ; (...)
Objet : RE: Etat des concerts arrêtés pour les saisons de 2023.
 
Cher Xavier,

Tout ceci paraît fort intéressant. Merci pour tout votre travail !
Je vois que nous sortirons de nos habitudes de concerts au deuxième trimestre et en octobre. Et aussi que vous veillez à faire la part belle aux artistes normands.

Concernant Leonor STIRMAN, il était envisagé - c'est ce que m'avait dit Hugues - que son concert soit organisé par l'association "Les Amis de la Chaslerie". Je vais donc m'adresser à eux pour qu'ils vous relayent.

De même Jacques BROCHARD devait interroger Jean LOUCHET pour le concert de "PSE". Les questions à régler sont la date, le nombre de musiciens qui joueraient avec Jean et le programme.

Vous oubliez, selon moi, de citer le spectacle envisagé avec Eric CHARTIER. Jacques BROCHARD devait le contacter pour arrêter notamment la date et l'auteur (aux dernières nouvelles, PROUST et SAINT-SIMON tenaient la corde).

Je rappelle également que nous attendons la réponse de l'ensemble "Correspondances" de Sébastien DAUCE pour un concert en 2023 après le triomphe de celui de 2020 à la Chaslerie.

De même Hugues REINER et Joachim BRESSON nous ont indiqué souhaiter revenir en 2023 et vous m'avez dit que cela vous semble une excellente idée.

D'une façon générale, le succès des "concerts à la Chaslerie" est désormais tel que le moment semblerait venu pour que le bureau de "La SVAADE" désigne en son sein un volontaire pour suivre le stage d'une semaine permettant de décrocher le label d'"organisateur de spectacles".

Amicalement,

PPF

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De : Xavier MEYER
Envoyé : mercredi 7 décembre 2022 18:35
À : penadomf@msn.com <penadomf@msn.com>
Objet : Etat des concerts arrêtés pour les saisons de 2023.
 
Cher Pierre-Paul

A ce jour nous avons comme concerts arrêtés :
+ David PETRLIK avec la pianiste Clémentine DUBOST le Dimanche 2 avril 2023 à 18 heures : programme à définir.
+ Master class de Madame Sophie HERVE du Conservatoire de Paris, chez moi début juillet 2023, et concert(s) des jeunes élèves chanteurs le samedi 8 ou Dimanche 9 juillet 2023 à La Chaslerie, pianiste Marie-Pascale HITTIER née TALBOT.
+ Tournée CORNEILLE, des chanteurs sélectionnés du concours de la chapelle CORNEILLE de Rouen, sur l'instigation du "Poème Harmonique" de Vincent DUMESTRE, basé au Théâtre de Rouen, en passage à La Chaslerie le Dimanche 23 juillet 2023.
+ Béatrice GUILLERMIN, harpiste et Matthieu LEJEUNE, violoncelliste, le samedi 7 octobre 2023 à 18 heures : programme à définir.
+ Le Trio MESSIAEN se produira en octobre 2023 à une date à déterminer (sauf les 7,14 et 15 octobre (ARCD))
Il reste à fixer une date avec Léonor STIRMAN ("Barbara"). Vous voudrez bien me la communiquer ainsi que celle de son passage pour reconnaître les lieux.
De même, nous attendons une date de "Jean LOUCHET" pour PSE.
Amicalement.

Xavier MEYER

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 15 décembre 2022 07:39
À : Guillaume BEESAU
Objet : RE: "La SVAADE" - Programme de spectacles de 2023
 
Cher Monsieur,

Merci beaucoup pour votre message.

Il est juste de signaler que Xavier MEYER est la cheville ouvrière de cette belle programmation, désormais épaulé par Jacques BROCHARD.

Pour ma part, je me borne à transmettre le flambeau de mes contacts, comme le jeune, brillant et prometteur David PETRLIK.

Bien cordialement,

PPF
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De : Guillaume BEESAU
Envoyé : jeudi 15 décembre 2022 06:55
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: "La SVAADE" - Programme de spectacles de 2023
 
Cher Monsieur,

Jacques Brochard et vous êtes impressionnants, d'ainsi œuvrer à l'offre artistique de la Chaslerie au milieu de la nuit. Admirable passion, sans quoi n'advient rien de grand.

Je me réjouis qu'Eric Chartier puisse peut-être s'inscrire dans votre programmation de juin. Son art, si bien décrit par Jacques Brochard, devrait faire merveille dans le cadre propice de votre belle demeure.

Bien cordialement à vous.

Guillaume Béesau

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Le jeu. 15 déc. 2022 à 03:02, Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com> a écrit :

Chers amis,

Le programme des spectacles à la Chaslerie en 2023, tel qu'il est en train de finir d'être préparé est plus riche en chanteurs que les années précédentes, notamment en chanteurs nombreux pour le même spectacle, ce qui, à beaucoup d'égards, est très satisfaisant.

Il y aura deux concerts avec notre ami David PETRLIK dont Xavier me disait qu'il vient encore d'être interviewé il y a deux ou trois jours, avec beaucoup d'éloges, sur France-Musique.
Et deux premiers prix du conservatoire de Paris nous ont spontanément contactés pour un concert de harpe et violoncelle, ce qui montre sans doute que "La SVAADE" ne passe plus sous les radars.

En comptant Eric CHARTIER en juin, vous aurez atteint la limite des 6 spectacles annuels organisés par et pour "La SVAADE", au-delà de laquelle il serait bienvenu qu'un adhérent se dévoue pour suivre, pendant une semaine et aux frais de "La SVAADE", le stage permettant à l'association de décrocher le label requis.

Au-delà de cette problématique, la question resterait de savoir si vous acceptez l'offre de Hugues REINER et Joachim BRESSON qu'ils reviennent dès 2023, par exemple pour clôturer la saison comme ils l'ont fait en 2021 et 2022. Vous le pourriez, semble-t-il, si vous étiez clairs sur l'idée que quelqu'un puisse se mobiliser pour le stage en 2023 ou, en mettant en avant vos bonnes intentions, en 2024.

Reste à ma connaissance dans les limbes un retour de l'ensemble "Correspondances" de Sébastien DAUCE, après leur triomphe de 2020 qui avait lancé votre association. Ils connaissent votre souhait de les retrouver dès que possible à la Chaslerie, ce qui serait pour nous une apothéose, mais ne donnent pas l'impression de se précipiter pour répondre, ce que l'on comprend bien entendu.

Amicalement,

PPF

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De : Jacques BROCHARD
Envoyé : jeudi 15 décembre 2022 02:14
À : Pierre-Paul FOURCADE ; Xavier MEYER
Cc : Hugues HOURDIN ; Philippe DURAND ; Jean THUAUDET ; Guillaume BEESAU
Objet : Re: "La SVAADE" - Programme de spectacles de 2023
 
Cher ami

Ainsi que je vous l’ai rapporté, Guillaume Béesau avec qui je me suis entretenu a vu la plupart des spectacles d'Éric Chartier et ses préférences vont à Proust, Saint Simon et Madame Bovary avec une préférence pour Proust. Il n’a pas encore vu celui qui se donne en ce moment : « Stendhal « 

Ce dernier spectacle se donne tous les mercredis dans la cave du « Port du Salut » , restaurant sympathique situé dans le quartier du Luxembourg, 163 rue Saint Jacques.

Nous y sommes allés ce mercredi, mon épouse Armelle et moi-même.

Éric Chartier nous a ravis pendant une heure en nous racontant les amours de Julien Sorel et de Madame de Rênal et ce jusqu’au moment où il s’éloigne sur la route de Genève après l’épisode rocambolesque de l’échelle pour pénétrer dans la chambre de sa maitresse et de sa fuite sous les coups de fusils maladroits de Monsieur de Rênal et des domestiques. Éric Chartier a une présence étonnante, une diction parfaite, des amplitudes de voix qui de violentes savent se faire douces et confidentes avec une harmonie des phrases parfois dites et balancées ainsi que des vers et des rimes, vêtant certains éléments du texte d’un aspect poétique. Mais aussi, les expressions du visage, les crispations des traits, les regards qui de légers deviennent parfois ironiques, mais surtout tragiques, voire hallucinés et quelques gestes simples font de tout cela un spectacle de grande qualité.

Je l’ai rencontré et ai longuement pu parler avec lui. La référence à Guillaume Béseau était un bon sésame, comme aussi celle à Pierre Boulé, mais l’homme est d’abord facile ; il est volontiers communicatif. Notre échange fut donc facile et agréable. : 

Oui, il serait heureux de venir à la Chaslerie ;
Oui, les samedis du mois de Juin lui sont disponibles,
Oui le spectacle Proust lui est en mémoire et il pourrait le donner ; 
Son cachet est de (...) majoré des frais de voyage.

Je lui ai indiqué que dans un premier temps, je lui adresserai un courriel pour faire état de notre rencontre et lui demander confirmation que ses samedis de juin seraient disponibles et que nous allions, le bureau de la Svaade, nous réunir avant de le solliciter de façon formelle et convenir d’une soirée à la Chaslerie aux conditions qu’il nous a indiquées.

Bien à vous

JB

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : dimanche 8 janvier 2023 09:00
À : Bernard SOUL
Cc : Bernard DAVY ; MEUNIER Catherine ; Jérôme NURY ; Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; Philippe DURAND ; C.F.
Objet : TR: Panneaux "bilingues" Domfront
 
Monsieur le maire,

Puisque la ville de Domfront-en-Poiraie semble disposer de crédits pour changer des panneaux routiers, peut-être n'est-il pas inutile que je vous rappelle la sous-information routière invraisemblable relative au manoir de la Chaslerie ? Celle-ci apparaît d'autant plus curieuse désormais que le département vient de changer et d'améliorer la signalisation d'un manoir voisin notoirement fermé au public.

Comme vous le savez, la Chaslerie est un monument historique emblématique à maints égards du Domfrontais médiéval. Ce monument est ouvert au public tout au long de l'année depuis des lustres et il abritera, cette année pour la quatrième consécutive, des concerts et animations culturelles de qualité, à bas coût pour le public et qui rencontrent un succès mérité.

Considérant dépenser pour ma part bien assez pour l'entretien et la restauration de ce monument, sachez que je ne trouverais pas anormal que la puissance publique contribue à ne pas reléguer plus longtemps ce monument dans l'hinterland profond de la commune nouvelle de Domfront-en-Poiraie, et notamment de sa communication ou de ses actions attendues en faveur du patrimoine.

A ce dernier propos, vous savez sans doute que, pour ce qui concerne le programme de travaux envisagé à la Chaslerie et nécessaire pour faciliter ses actions culturelles, les très patients efforts entrepris en liaison étroite avec "La SVAADE" et dans le cadre de la réglementation régionale en vigueur n'ont toujours produit aucun effet autre que, pour ce qui nous concerne, de fourniture de paperasses, y compris pour répondre à des questions injustifiées, et, au mieux pour le reste, de réception de bonnes paroles. En particulier, la seconde réunion tenue avec les élus locaux, celle-ci à la mairie de Domfront et en votre présence et avec le concours actif de Jérôme NURY et de Catherine MEUNIER, pour essayer toujours de faire enfin avancer le dossier, n'a, à notre connaissance, produit aucun résultat.

La période des vœux permet peut-être encore d'espérer, là tout particulièrement, une amélioration de la performance.

Bien cordialement,

PPF

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De : Jean-Philippe CORMIER <jph-cormier@hotmail.fr>
Envoyé : samedi 7 janvier 2023 15:46
À : (...)
Objet : Panneaux "bilingues" Domfront
 
Chers amis de l'ARCD,

dans le récent Bulletin municipal n°10-Hiver 2023, p.9, la municipalité recueille l'avis des habitants quant à la graphie du nom de Domfront en patois, à apposer sur des panneaux "bilingues" aux entrées de ville : DANFRON ou DANFONT.
Vous trouverez en PJ ma réponse au Maire ; copie en a été envoyée au Publicateur.

Je vous en souhaite bonne réception.

J-Ph CORMIER
Président ARCD

(Fin de citation)

Le formulaire en ligne ne permet guère de rendre compte de la complexité de la situation. Les vraies données figurent dans le premier paragraphe de l'onglet "Visite" du site favori.

Pour autant, la corvée annuelle de cette formalité est accomplie dans les temps impartis :

Bonjour Monsieur Fourcade,

J'ai bien reçu votre mail et je vous remercie de votre réactivité pour les plans que je souhaitais.

En revanche je pense que l'on s'est mal compris ou je me suis peut-être mal exprimée et si c'est le cas je m'en excuse.

C'est pour cela que je vous mets les grandes lignes de mon projet par écrit :

J'aimerais organiser une soirée événementielle seulement sur l'extérieur de votre propriété.
Cette soirée aurait pour thème un bal masqué des années 1800.
Les personnes présentes devraient acheter leur place au préalable ; une fois sur place plusieurs activités seraient organisées (show culinaire, danseurs, jongleurs...).

Je compte et j'espère travailler avec des écoles comme je vous l'ai dit ; pour moi c'est un point fort du projet.

C'est pour cela que je souhaiterais organiser cette soirée dans la tranche horaire (qui n'est pas encore fixée) de 19h jusqu'à 5h dans le courant du mois de septembre 2023 et j'ai donc pensé au samedi 16 septembre au soir.

En espérant que ce projet vous convienne toujours, je vous joins une petite vidéo qui reste encore à travailler mais qui aura pour but de commencer à promouvoir le soirée. Elle vous permettra de vous rendre compte du genre de la soirée.

Je reste à votre disposition et en attente de votre confirmation.

Je vous souhaite une bonne journée.

Axelle

N.D.L.R. : Il faut éviter le week-end des "Journées du patrimoine", donc celui du 16 septembre.

Bon courage pour votre travail, tenez-moi au courant de son avancement s'il vous plaît.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 26 janvier 2023 21:29
À : Jean LOUCHET ; Jacques BROCHARD
Cc : Yves NIQUIL
Objet : RE: concert du 29 avril

Cher Jean,

N'inversons pas les rôles, c'est bien sûr nous qui te remercions !

Que peut-on faire pour faciliter votre étape à la Chaslerie ?

Amitiés,

PPF

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De : Jean LOUCHET
Envoyé : jeudi 26 janvier 2023 21:18
À : Jacques BROCHARD ; Pierre-Paul FOURCADE
Cc : Yves NIQUIL
Objet : concert du 29 avril

Bonsoir,
voici pour information l'affiche du concert que nous donnerons en région parisienne en mars prochain ;

Nous redonnerons sensiblement le même programme le 29 avril à Domfront-en-Poiraie.
Nous serons au total 9 personnes: 7 chanteurs, le chef de chœur Yves Niquil, et votre serviteur (qui viendra avec son petit orgue à tuyaux).
Bien entendu le concert d'avril sera au profit de "Pour un Sourire d'Enfant".
Le répertoire sera plutôt varié :
- Orlando Gibbons, à la frontière de la Renaissance et de l'âge baroque, et Thomas Tomkins "le dernier des virginalistes"
- Maurice Greene, baroque tardif
- et trois contemporains: Benjamin Britten, John Tavener, John Rutter
merci et à bientôt ! Amitiés
Jean

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 31 janvier 2023 16:39
À : Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; Jacques BROCHARD ; Philippe DURAND ; Jean THUAUDET ; Guillaume BEESAU
Cc : C. F.
Objet : "La SVAADE" : l'ensemble "Correspondances" de Sébastien DAUCE de retour à la Chaslerie

Chers amis,

Superbe nouvelle !

Je ne m'y attendais plus mais Céline PORTES vient de me téléphoner longuement pour organiser le retour de "Correspondances" à la Chaslerie au printemps 2024. Elle essaye de coupler leur venue ici avec un concert dans le cadre des (...) et un aux (...)".

Elle doit m'écrire pour confirmer tout cela mais elle semble avoir également des idées pour couvrir le déficit structurel d'un tel spectacle pour "La SVAADE". Via "Odia", structure normande dont Xavier et moi avons commencé à entendre parler.

Amicalement,

PPF

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De : Céline PORTES
Envoyé : jeudi 22 décembre 2022 21:17
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; Jacques BROCHARD ; Philippe DURAND ; Jean THUAUDET
Objet : Re: Correspondances à la Chaslerie

Cher Pierre-Paul,

Merci de votre retour, pouvons-nous prévoir de nous appeler à la rentrée le 9 après-midi ou 10 matin ?

Au plaisir d’échanger de vive voix et de très bonnes fêtes également !

Celine Portes
Déléguée Générale | General Manager
Ensemble Correspondances
(...)

Co-fondatrice d’ARVIVA
Arts vivants, Arts durables

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 1 février 2023 11:41
À : Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU ; Philippe DURAND
Objet : "La SVAADE" : Webinaire de présentation de l'appel à manifestation d’intérêt « Pôles territoriaux d’industries culturelles et créatives »

Encore une usine à gaz à explorer...

On pourrait songer à monter un "cluster" avec les associations avec qui "Correspondances" entend organiser ses spectacles locaux en 2024 : les gens de Vire et ceux de Mortain...

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De : Centre national de la musique <no-reply=newsletter.cnm.fr@newsletter.cnm.fr>
Envoyé : mercredi 1 février 2023 11:05
À : penadomf@msn.com <penadomf@msn.com>
Objet : Webinaire de présentation de l'appel à manifestation d’intérêt « Pôles territoriaux d’industries culturelles et créatives »

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 1 février 2023 11:34
À : Philippe Durand (FR) <philippe.durand@avocats.pwc.com>
Cc : Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; Jean THUAUDET ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU
Objet : RE: Prochaine A.G. de "La SVAADE" - Rappel

Cher Philippe,

Non ce n'est pas une réglementation fiscale qui joue ici mais une histoire de sécurité.

Ceci dit, merci pour votre éclairage.

Amitiés,

PPF

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De : Philippe Durand (FR) <philippe.durand@avocats.pwc.com>
Envoyé : mercredi 1 février 2023 10:45
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; Jean THUAUDET ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU
Objet : Re: Prochaine A.G. de "La SVAADE" - Rappel

Cher Pierre-Paul,

Peut-être le tabou des six manifestations s'expliquait-il aussi par le fait que les associations et autres organismes sans but lucratif échappent à la TVA au titre des manifestations qu'elles organisent pour se procurer des recettes dans la limite de six manifestations par an. Il figure au c du 7 de l'article 261 du code général des impôts.

Cela étant, cette limite ne s'impose qu'aux associations pour lesquelles ces manifestations sont un moyen de se procurer des ressources et ne constituent pas l'objet même de l'association. Or l'organisation de manifestations culturelles figure dans l'objet social de la SVAADE.
Pour celle-ci, et sous réserve de respecter les autres conditions de la non lucrativité, le seuil pertinent en deçà duquel il n'y a pas de fiscalité est celui de 73 518 € de recettes d'activité commerciale par année civile, ce qui laisse de la marge (mais pas tant que cela).

Au-delà, il reste possible de démontrer que l'activité n'est pas commerciale en raison de sa nature, du public, du prix pratiqué notamment. Mais il peut être demandé de démontrer ce caractère non lucratif (voire, d'obtenir un rescrit pour le faire reconnaître).

Philippe Durand
Associé
Avocat, Barreau des Hauts-de-Seine
PwC Société d’Avocats
Crystal Park – 61, rue de Villiers – 92208 Neuilly-sur-Seine Cedex – France
T : +33 (0) 1 56 57 43 02 | P : +33 (0) 6 32 64 92 69
philippe.durand@avocats.pwc.com

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Le mer. 1 févr. 2023 à 08:14, Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com> a écrit :

Hugues,

Les sujets commencent à s'accumuler qui paraissent mériter d'être traités en A.G. :

- désignation d'un secrétaire ; la tâche n'est pas particulièrement lourde mais il serait opportun qu'un membre de l'association soit officiellement en charge de ce rôle que j'ai accepté, lors de la dernière A.G., d'exercer provisoirement bien que non membre de "La SVAADE" ;
- le succès de nos concerts rend de plus en plus gênante la limitation à 6 spectacles par an du nombre d'événements pouvant être organisés dans le cadre réglementaire ; il apparaît nécessaire que soit désigné, sans plus tarder, un adhérent acceptant de suivre, aux frais de "La SVAADE", un stage d'une semaine de formation aux mesures de sécurité ;
- "projet MORIN" de "développement du tourisme médiéval domfrontais" : il me semble que "La SVAADE" devrait s'organiser pour participer en tant que telle aux débats ; une A.G. à laquelle assisteraient, s'ils le veulent bien, quelques élus locaux pourrait être une bonne occasion d'avancer à ce sujet ;
- élargissement du bureau : il serait bon de confirmer à Jacques BROCHARD qu'il y a sa place et, me semble-t-il, de prier Guillaume BEESAU, "normalien sachant écrire", de réfléchir à l'idée de le rejoindre.

Pour toutes ces raisons en particulier, nous attendons que vous nous indiquiez les dates auxquelles votre présence à Mortain vous permettrait, en minimisant la gêne pour vous, de réunir une A.G. de "La SVAADE". Sur la base de vos indications, les membres du bureau, actuels ou pressentis, seraient en position de dialoguer avec vous pour indiquer leurs possibilités.

A moins que vous ne préfériez que l'A.G. se déroule sans le président, ce qui, en l'état des statuts, supposerait un dispositif du type de celui qui a déjà dû être mis en place pour les réunions de bureau. Mais, bien que non juriste, je doute que ce soit possible pour les A.G.

Bien à vous,

PPF

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 1 février 2023 20:57
À : Philippe DURAND
Cc : Xavier MEYER
Objet : RE: TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

Il est vrai que vous aviez été bien formé...

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De : Philippe DURAND
Envoyé : mercredi 1 février 2023 18:33
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : Re: TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

C'est le faisceau d'indices qui permet de dire qu'une activité exercée par un organisme sans but lucratif concurrence celle d'entreprises du secteur lucratif et doit donc être soumise aux impôts commerciaux :
- Prix (il doit être significativement différent de celui des entreprises, la différence ne se limitant pas au seul effet de l'absence de fiscalité)
- Produit (il n'est pas disponible sur le marché ou, en tout cas, sur le marché local)
- Public (l'association s'adresse à un public différent de la clientèle des entreprises; par exemple population défavorisée, public scolaire, personnes âgées)
- Publicité (et plus largement recours à des méthodes commerciales identiques à celles des entreprises).

L'objectif est d'éviter que les exonérations fiscales ne soient considérées comme une forme d'aide d'Etat au regard du Droit de l'Union (et c'était aussi le moyen de répondre aux critiques des PME qui se plaignaient de la concurrence déloyale exercée par certaines associations).

Ce sont des critères que j'avais négociés avec les représentants du monde associatif. J'ai été soutenu par deux gouvernements successifs (Alain Juppé puis Lionel Jospin) pour éviter d'aller devant le Parlement sur le sujet, par peur que, si l'on légiférait, chaque parlementaire ne veuille régler la situation de telle ou telle association locale (mais cela nous a obligé à négocier une déclinaison des 4 P secteur d'activité par secteur d'activité, ce qui a pris près de dix ans; mais cela a permis une interprétation pragmatique de ces critères). Le Conseil d'Etat les a repris dans sa jurisprudence. L'édifice reste critiqué mais il tient depuis 25 ans, ce qui est extraordinaire en matière de doctrine administrative.

Philippe Durand
Associé
Avocat, Barreau des Hauts-de-Seine
PwC Société d’Avocats
Crystal Park – 61, rue de Villiers – 92208 Neuilly-sur-Seine Cedex – France
T : +33 (0) 1 56 57 43 02 | P : +33 (0) 6 32 64 92 69
philippe.durand@avocats.pwc.com

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 1 février 2023 18:16
À : Philippe DURAND
Cc : Xavier MEYER
Objet : RE: TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

Je rêve d'un monde où toutes ces réglementations à la con auraient disparu, quels qu'en soient les auteurs, même les plus sympathiques.

Pour ma culture perso, que sont les "4P" ?

PPF

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De : Philippe DURAND
Envoyé : mercredi 1 février 2023 18:08
À : Xavier MEYER
Cc : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

Précision : Si l'exonération est destinée aux associations dont l'objet n'est pas d'organiser de tels événements (puisqu'il s'agit de les aider à collecter des ressources pour financer leurs activités "normales", l'administration admet que l'exonération s'applique également si l'organisation de tels spectacles entre dans leur objet: cette tolérance ne coûte pas cher au Trésor en pratique puisque, si c'est l'objet même de l'organisme, il devrait normalement en organiser plus de six et franchir donc "la frontière", sauf à prouver par ailleurs qu'il remplit les conditions pour être considéré comme sans but lucratif (les fameux 4 P qui est une de mes créations, lorsqu'il m'a été demandé de refondre les critères de fiscalisation des associations,du moins sur le fond, car ce n'est pas moi qui ait eu l'idée la terminologie qui lui a été donnée des "4 P").

Sur la notion "d'objet même", le fait est que l'organisation de spectacles n'est pas l'objet même de l'activité de la SVAADE mais elle est mentionnée dans les statuts comme faisant partie de ses activités. Je pense que l'on pourrait, de ce fait, le faire admettre comme faisant partie de son objet (mais c'est précisément un petit doute sur ce point qui m'a conduit à évoquer la solution du rescrit).
Par ailleurs, l'exonération des six manifestations ne concerne que la TVA mais pas l'impôt sur les sociétés ni la contribution économique territoriale, à la différence des 73.518 € qui concerne l'ensemble des impôts commerciaux. Il s'agit au demeurant d'une exonération concernant les seules activités commerciales des associations. Autrement dit, si l'association a par ailleurs des activités reconnues comme non lucratives (et que les activités commerciales sont isolées dans un secteur lucratif), le "chiffre d'affaires" du secteur non lucratif n'est pas pris en compte pour l'appréciation du seuil.

Pour que la SVAADE soit considérée comme organisateur de spectacle et lucratif à ce titre, il faudrait qu'elle fasse concurrence à d'autres organisateurs de spectacles de la région, qu'ils présentent des spectacles de même nature et que ces organisateurs soient des entreprises du secteur lucratif. Il faudrait aussi que les prix pratiqués soient comparables. Le risque ne semble pas énorme. Cela étant, on constate que beaucoup d'entreprises de spectacles (secteur du spectacle vivant)se mettent en société. Elles sont en déficit et ne paient pas d'impôt sur les sociétés. Par ailleurs, étant lucratives, elles peuvent déduire la TVA qu'elles supportent et évitent la taxe sur les salaires (car elles emploient quelques salariés, ce qui n'est pas le cas de la SVAADE).

Je suppose que c'est la réglementation en matière de sécurité qui s'est calée sur les six manifestations en matière d'impôt, peut-être pour éviter d'avoir à soumettre aux normes de sécurité toutes les kermesses et autres repas d'associations locales.

Philippe Durand
Associé
Avocat, Barreau des Hauts-de-Seine
PwC Société d’Avocats
Crystal Park – 61, rue de Villiers – 92208 Neuilly-sur-Seine Cedex – France
T : +33 (0) 1 56 57 43 02 | P : +33 (0) 6 32 64 92 69
philippe.durand@avocats.pwc.com

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 1 février 2023 16:26
À : Xavier MEYER ; Philippe DURAND
Objet : RE: TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

Chers amis,

Pour ce qui concerne la T.V.A., il me semble que "La SVAADE" est sans risque, sauf à multiplier son chiffre d'affaires par douze, ce qui n'est pas demain la veille.

En revanche, pour ce qui concerne le statut des "organisateurs de spectacles", la licence est obligatoire à partir de six spectacles par an, organisés par elle. Elle s'obtient en suivant un stage d'une semaine qui coûte, de mémoire, un peu plus de 1 000 € en frais d'inscription. Il faudrait donc qu'un adhérent de "La SVAADE" se dévoue pour effectuer ce qui apparaît bien comme une corvée. Tout ceci nous avait été confirmé par des agents de la D.R.A.C. qu'avec Jean-Aimable LENEGRE et/ou Flore MERLIN, nous étions allés voir il y a deux ans.

Amicalement,

PPF

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De : Xavier MEYER
Envoyé : mercredi 1 février 2023 15:26
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>; Philippe DURAND
Objet : TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

Cher Trésorier, cher Pierre-Paul
Je suis heureux que la question des six spectacles soit relancée. Pour moi, elle est passablement embrouillée.
Certes, la limite de six spectacles ne concerne que des manifestations de soutien à une association pour son activité, mais non pour le cas où celles-ci constitueraient son objet même.
Le respect de ce seuil permet en effet l'exonération de la TVA correspondant à ces activités de soutien. Autrement (i.e. au-delà dudit seuil), l'exonération n'est octroyée qu'à condition de rentrer dans le cadre des critères fiscaux de non lucrativié et dans la limite d' un seuil de recettes.
Je ne trouve pas que l'organisation de spectacles (concerts ...) soit "l'objet même de l'association". Cet objet n'est pas d'organiser des spectacles pour organiser des spectacles, mais pour assurer le meilleur usage et la promotion du manoir de la Chaslerie sis sur le territoire de Domfront, et dans son cadre.
Ainsi, l'exonération fiscale de TVA dans la limite des six spectacles peut être invoquée par l'association. A défaut, cette dernière pourrait prétendre à l'exonération fiscale des produits correspondants comme remplissant les critères de non lucrativité et comme ne dépassant pas le seuil indiqué par Me DURAND de73.518,00 € de recettes, ce qui nécessite quelque part à une limitation du nombre de spectacles...
Concernant l'obligation de suivre une formation en matière de sécurité, Pierre-Paul semble indiquer que le seuil de six spectacles est aussi concerné. J'ignore ici en vertu de quels textes.
Probablement que le franchissement de ce seuil fait que l'association est alors assimilable à un professionel du spectacle, et qu'il en serait pareillement, même en-deçà de ce seuil, si cette activité constiitue l'objet même de l'association (ci. supra).
Pour la SVAADE, je pense que nous sommes présentement doublement dans les clous.
Je suis dans l'attente d'être corrigé ou approuvé dans ce qui précède, comme d'être complété sur le sujet...
Bien cordialement.
X. MEYER

(Fin de citation)

Le FOGEFOR réunit des stagiaires de tous horizons, de l'aristo fieffé de plusieurs centaines d'hectares de bois à l'émondeur blanchi sous le harnois, comme le pittoresque et sympathique Gérard FERRUEL...

... qui nous a donné aujourd'hui un aperçu de ses talents :

C'est lui en particulier qui est l'auteur de la statue visible au bord de la route à La Ferrière-aux-Etangs.

Carole a posé des jalons pour qu'il se produise un jour prochain au manoir favori.

PUCCINI : Nessun Dorma
Joachim Bresson (ténor)
Hugues Reiner (piano)
31 décembre 2022, Eglise Saint Sulpice (Paris)

N.D.L.R. : Intervenus deux fois à la Chaslerie, dans le cadre des concerts organisés par "La SVAADE".

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 16 février 2023 10:42
À : Xavier MEYER ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU
Cc : Hugues HOURDIN ; Jean THUAUDET ; Philippe DURAND
Objet : "La SVAADE" : Le Festival 2023 des "Musicales du bocage"

Pour info.

C'est eux qui, comme nous, devraient recevoir l'ensemble "Correspondances" en 2024.

Ils sont très subventionnés et peuvent donc faire venir des ensembles plus nombreux.
Leur programme est beaucoup plus ramassé dans le temps que celui de "La SVAADE". Et moins fourni.

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De : Les Musicales du Bocages <lesmusicalesdubocage@gmail.com>
Envoyé : jeudi 16 février 2023 09:20
À : Lionel LERCH <vl.lerch@gmail.com>
Objet : Le Festival 2023

Chère Madame, Cher Monsieur,

La 8ème édition de notre festival se tiendra du 19 mars au 16 avril.

Vous trouverez notre programme en pièce jointe.

Pour de plus amples informations rendez-vous sur notre site.

Nous espérons avoir le plaisir de vous retrouver à nos concerts.

L’équipe des Musicales du Bocage

(Fin de citation)

Carole et moi avons assisté cette après-midi à l'assemblée générale des "Amis de Médavy".

Excellente occasion pour moi de prendre des leçons sur de meilleures façons de faire vivre nos associations. Celle des "Amis de Médavy" a, à l'évidence, très remarquablement été tenue en main par une équipe ramassée, mobilisée et très performante. Le nouveau président de cette association n'est autre que le maire de Médavy, ce qui montre que, dans cette commune ornaise, les élus locaux ne se contentent pas d'éternels bla-blas de circonstance mais ont l'intelligence d'être réellement mobilisés en faveur du patrimoine. On ne saurait trop les en féliciter et souhaiter qu'ils fassent école !

Je retiens en particulier l'idée de faire apparaître dans les comptes, tant en débit qu'en crédit, une valorisation du travail des bénévoles ainsi que de la simple mise à disposition des lieux. Il paraît - et je n'en suis guère surpris - que cela est de nature à faciliter l'obtention de subventions.

Je note également que Médavy (désormais coté "2 étoiles" au nouveau "guide vert Michelin", ce qui est une reconnaissance très rare, notamment pour des monuments historiques privés) disposera bientôt d'une immense salle de réception de 650 m2, particulièrement attractive compte tenu de la proximité du haras du Pin, monument historique qui n'est pas doté d'un tel équipement mais dont l'activité devrait exploser grâce au soutien très puissant et très résolu de la Région Normandie et du conseil départemental de l'Orne. Pas de doute, Jean-Louis CHARON, le brillant homme d'affaires (et cher camarade), propriétaire de Médavy, a le coup d’œil !

Même si nous sommes très loin d'avoir de telles locomotives dans le secteur, je me dis que cela pourrait valoir la peine qu'à la Chaslerie (citée au nouveau "guide vert Michelin"), et en liaison avec "La SVAADE" ainsi qu'avec l'excellent Arnaud PAQUIN, nous réfléchissions à des activités de réception (mariages, repas de groupes) dans les futurs trois salons de 70 m2 chacun environ (le salon actuel du logis et les deux envisagés dans l'aile Ouest), activités dont les revenus pourraient en principe contribuer au financement de la restauration du manoir.

Carole m'annonce que des membres de sa famille aimeraient beaucoup assister aux animations culturelles de "La SVAADE", quitte à venir de la région parisienne.

Ainsi, le bouche-à-oreille continue à faire son chemin, ici comme ailleurs. J'y vois une nouvelle preuve que "La SVAADE" pourrait bientôt se retrouver débordée par ses succès, ce qui ne peut que me réjouir.