Abords, Avenue, terrasse

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 1er Juin 2022
Journal du chantier - Terrassement - Abords, Avenue, terrasse
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Ça y est, Carole vient de réquisitionner Igor pour compléter la pose de gravier dans la cour :

1er juin 2022.

1er juin 2022.


Nous pourrons nous occuper de questions plus sérieuses (du moins à mes yeux) après son retour à Paris.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 3 Juin 2022
Journal du chantier - Terrassement - Abords, Avenue, terrasse
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Reçu aujourd'hui mon SIRET d'exploitant agricole :


Il m'était réclamé pour compléter mon dossier de demande de subvention du FEADER pour l'empierrement d'allées.
Thierry BOURRE est passé ce matin me donner son avis sur l'état de mes plantations et les soins à leur prodiguer.

Il trouve que l'état général est bon et n'appelle aucune décision critique. Il reviendra m'aider à marquer les "arbres d'avenir" et en déduire quelques interventions, comme la délimitation de cheminements pour les engins des forestiers.

Il estime la valeur de mes bois, en l'état, à 15 000 €/ha et celle des terres à 5 000 €/ha, ce qui, pour moi, constitue une première approche de la question.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Samedi 18 Juin 2022
Journal du chantier - Terrassement - Abords, Avenue, terrasse
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J'ai passé commande, ce matin, à l'entreprise JARRY afin qu'ils recentrent et empierrent l'allée principale du manoir favori :

18 juin 2022.


Enfin !

P.S. (du 21 juin 2022 à 17 heures) : Philippe JARRY m'indique que le travail commencera à la rentrée des vacances d'été.

J'ai demandé de vérifier, avant l'exécution de la commande, la couleur des pierres.
Autant je m'estime à l'aise avec la fiscalité des monuments historiques (grâce, en particulier, au soutien et aux conseils de la "Demeure Historique"), autant je suis ignare en ce qui concerne la fiscalité de la forêt privée.

Il y a sept ans, dans le cadre du "Fogefor", j'avais assisté, sur ce dernier sujet, à un exposé qui m'était passé largement au-dessus de la tête. Il est vrai que j'étais alors très perturbé puisque je venais d'apprendre l'existence d'un projet éolien aux abords du manoir favori.

Désormais, ayant gagné, comme l'on sait, mon recours devant le Conseil d'Etat, je suis temporairement plus serein. Donc nous nous sommes inscrits, Carole et moi, à une nouvelle session du "Fogefor" dont la matinée de la séance d'hier était largement consacrée à la fiscalité des forêts privés.

Voici la principale documentation qui nous fut remise hier, préparée et commentée par Eric de CATHEU. Comme on peut le constater, la matière est pour le moins compacte. Hier, j'ai tout suivi de cet exposé car, pour une fois, mon esprit ne s'est pas mis à voleter de la façon désultoire qui le caractérise en général.

En complément de ces pages, je me propose de noter (dans des messages qui suivront) les points qui me semblent importants et, en particulier, ceux qui appelleraient une action de ma part :

La première leçon que je retiens en matière de fiscalité des boisements est qu'il paraîtrait judicieux que j'adopte très rapidement, du moins pour mes activités sylvicoles, le régime dit d'assujettissement volontaire à la T.V.A.

Ceci me permettrait en effet :
- de faire passer de 42 à 50 % de la dépense T.T.C. mon taux de subventionnement lorsque, comme j'ai commencé à en passer la commande, je ferai empierrer les allées nécessaires à mon activité sylvicole (dont l'allée principale) ;
- de récupérer la T.V.A. sur les achats qui concourent à l'activité (en particulier les achats de gasoil ou les frais d'entretien des tracteurs).

Si je comprends bien, l'inconvénient principal de ce régime serait de m'obliger à faire payer de la T.V.A. aux particuliers qui m'achèteraient du bois, ce qui ne devrait arriver que marginalement et être concentré sur mes premières années de production.

Également si je comprends bien, je pourrais récupérer, au titre du "DEFI travaux" et dans la limite de 10 000 €/an pendant cinq ans (ce qui serait largement suffisant pour moi), 18 % de mes dépenses T.T.C. d'empierrement d'allées ou d'amélioration des peuplements (dégagements, éclaircies, élagage, balivage, autrement dit des salaires de Francis et Didier que me facture mensuellement leur employeur, à savoir l'APIJOMM). Bref, ceci serait susceptible de porter le taux de subvention effectif de l'empierrement d'allées (pour ne parler que de celui-ci) de 50 à 68 % de la dépense T.T.C. correspondante.

Autrement dit, grâce à cet exposé dans le cadre du "FOGEFOR", je devrais pouvoir récupérer, au seul titre de mes dépenses d'empierrement, 26 % (8 + 18) de la dépense T.T.C. correspondante.

Pour arriver à ce résultat, je devrais, si je ne me trompe, m'empresser de faire modifier mon numéro de SIRET en indiquant désormais l'activité principale de "sylviculteur" sous le code APE 020A, sans cocher d'organisme d'assurance maladie mais en précisant à côté de la case idoine du formulaire "ad-hoc" que je remplis la condition "travail - de 150 heures".

Tout ceci est d'une simplicité biblique, comme d'hab, et je vais maintenant rechercher la paperasse obtenue de l'INSEE voici à peine un mois puis demander à la chambre d'agriculture compétente de procéder à la mise en musique des rectifications utiles.
Grâce au moteur de recherche du site favori, je retrouve immédiatement les deux messages qui me seront utiles pour demander la modification de mon SIRET. Il s'agit du message 53436 ainsi que du 53483.

Il ne me reste plus qu'à remplir le Cerfa en question et à envoyer deux courriels :
- l'un à ma correspondante de la chambre d'agriculture pour demander la modification,
- l'autre à mon interlocuteur de la D.D.T. pour l'avertir du changement en cours.

P.S. (à 10 heures) : Je m'aperçois que je ne suis pas capable de remplir convenablement ce "Cerfa" pour ce qui concerne l'assurance-maladie et la mention "travail - de 150 heures". Ça aurait encore été trop simple. Il va me falloir appeler Eric de CATHEU au secours. J'attendrai demain lundi pour le faire. D'ici là, je vais essayer d'avancer sur les autres sujets sur lesquels il nous a documentés.
Le deuxième sujet dans lequel je vais avoir la joie de me plonger, après cet exposé sur la fiscalité des forêts privées, concerne la taxe foncière des propriétés non bâties.

Il faut d'abord que je retrouve combien je dois lâcher chaque année à ce titre. Puis que je vérifie dans quels "groupes de nature de culture" sont classées mes parcelles, que je les détienne directement ou par l'intermédiaire d'une S.C.I. familiale. J'aurais certainement dû constituer un "groupement forestier" pour porter les parcelles boisées car cela m'aurait ensuite simplifié la vie. Mais le faire à ce stade m'exposerait à des frais de délimitation de parcelles ainsi qu'à des frais de cession dont je me passerai volontiers. Mes successeurs aviseront, je leur en laisserai le plaisir.

Si, comme il est quasiment certain, vu le bordel administratif ambiant, mes parcelles sont mal classées, il faudra que j'intervienne afin de recaler le dossier. De la sorte, je devrais payer moins de taxes foncières à l'avenir. Mais, pour ce qui concerne le passé, les carottes me semblent cuites, sauf pour les trois dernières années où les choses sont, peut-être, encore rattrapables.