Vie de l'association

Un article intéressant : "Eolien et solaire : déclin rapide programmé."

N.D.L.R. : Et dire que j'envisage une production locale photo-voltaïque à la Chaslerie pour couvrir les frais d'alimentation électrique du chauffage par géothermie profonde que je me propose d'installer...
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Je viens, via "Facebook", de poser à Véronique LOUWAGIE, députée de l'Orne et membre active de la commission des finances de l'Assemblée Nationale, par ailleurs mon "amie Facebook", la question suivante relative à la mise en place du prélèvement à la source :

" L'un des gros problèmes de cette réforme est sa complexité. Comme si on n'avait que ça à faire, étudier des textes de plus en plus nombreux, de plus en plus abscons, et tout ça pour quoi ? Un prétendu "modernisme", ce qui ne veut rien dire en soi. J'ai l'impression que beaucoup de monde n'y comprend rien. Cela indiffère la majorité de nos concitoyens car ils ne sont pas concernés par ces complexités. Mais, pour ceux qui sont touchés, par exemple les petits employeurs, c'est une occasion de plus de se dire qu'il y a quelque chose de profondément détraqué dans la marche des affaires publiques de ce pays. Par exemple, je dépends pour mon employé des bulletins de paie qu'édite, moyennant finances, une entité dans la mouvance de la MSA qui s'appelle "Atout-Services". On sait en effet que les bulletins de paie comportent tout un tas de lignes obscures, dont les taux changent tout le temps et qu'un particulier ne peut matériellement pas suivre tout seul les "mises à jour" correspondantes. Or je me suis aperçu hier qu'Atout-Services a, depuis juin dernier (juin inclus), fait disparaître de leur imprimé de bulletins de paie les informations sur l'indemnité pour congés payés (10 % en sus du salaire) qui y figuraient jusqu'alors. Donc je pose ma question : comment faire pour tenir ma comptabilité si je ne dispose plus du document habituel justifiant, notamment aux yeux du fisc, que je continue à payer, mois par mois, cette indemnité pour congés payés ? J'ai posé la question téléphoniquement, pas plus tard qu'hier, à Atout-Services. Ils m'ont répondu qu'ils ont dû faire de la place sur leur imprimé pour le prélèvement à la source. Vous qui avez une expérience professionnelle d'experte-comptable et qui vous intéressez à l'Assemblée Nationale à ces questions pratiques, pouvez-vous m'expliquer comment je me sors de ce pataquès ? Bien cordialement"

P.S. ( à 13 h) : Je viens de recevoir, par le même canal, la réponse suivante :

"Bonjour, je partage votre analyse. Régulièrement et toujours avec la même ténacité, je dénonce l’excès de normes et la sur-réglementation qui complexifie notre économie et notre vie quotidienne. Nous devons simplifier la vie de nos entreprises et des citoyens. Or, ce qui est mis en place ne va pas dans ce sens. Je le regrette. L’information concernant les droits à congés payés est une information essentielle, qui d’ailleurs permet d’éviter des conflits ou des litiges entre employeurs et salariés. Vous avez raison de demander à ce que cette information figure. Voilà ce que je peux vous dire. Très sincèrement. Véronique Louwagie"

Je vais donc devoir écrire à Atout-Services pour leur demander de ne pas faire sauter cette information des bulletins de salaires qu'ils facturent à l'APIJOMM.

P.S. 2 (à 17 h) : Mon courrier part :

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 14 Septembre 2018
Vie de l'association - Animation, fêtes, visites - Annonces - A la Chaslerie
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Toutes les années précédentes, pour les "Journées du Patrimoine", je me tenais à l'intérieur de la chapelle, appuyé contre l'autel, et je dialoguais avec les visiteurs, eux assis sur ses bancs. Pendant ce temps, debout dans la cour, Carole s'adressait aux groupes intéressés. Nous finissions la journée exténués.

Cette année, les choses seront un peu différentes car j'entends montrer, ce dimanche après-midi, ce qu'est un chantier de restauration comme celui-ci, du moins dans le logis, et en particulier les accomplissements de l'entreprise BODIN sur les granits. Nous n'irons toutefois pas dans le colombier car son premier étage est actuellement dangereux, l'accès à l'escalier supposant en outre de cheminer entre les meubles et ustensiles de cuisine amassés hier dans l'ancien salon "de la belle-mère".

Quant à l'affluence, je n'anticipe pas qu'elle soit nombreuse ici cette fois-ci puisqu'il n'y a eu aucun effort de publicité ou d'animation particulier alors qu'aux mêmes heures, le "Septembre musical de l'Orne" organise un concert de musique religieuse russe à l'église Saint-Julien de Domfront.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 14 Septembre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations
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Il paraît temps, en effet, que cette association finisse de se démarquer de l'A.D.D.O.O.E. Je vais de même lui ouvrir un compte bancaire séparé.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Dimanche 16 Septembre 2018
Vie de l'association - Animation, fêtes, visites
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Ambiance familiale et bon enfant pour ces "Journées du Patrimoine".

Cette année, Carole officiait pour la première fois dans la chapelle...

16 septembre 2018.

... et moi, à cheval entre la cour et le logis. Plusieurs personnes m'ont interrogé sur le choix d'une couverture bicolore pour l'"aile de la belle-mère". Nombre de visiteurs m'ont souhaité bon courage.

Affluence toujours difficile à chiffrer mais que j'imagine dans la bonne moyenne des années précédentes. Le concert à Saint-Julien a donc eu peu d'impact sur la fréquentation de notre manoir favori, du moins m'a-t-il semblé.

Dans la foulée, Carole est rentrée à Paris où elle arrivera donc à nuit noire, ce qui n'est pas optimal pour sa vision au volant.
Marie Laure GARNIER
rédigé le Lundi 17 Septembre 2018
Livre d'or - Vie de l'association - Animation, fêtes, visites
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Bonjour, nous sommes enchantés de notre visite d'hier : bravo de conserver ce patrimoine et de l'entretenir !

N.D.L.R. : Merci ! Il faudra revenir pour constater les progrès, je l'espère !
Bonsoir

L'émission de ce soir "ENVOYE SPECIAL" sur Antenne 2 traite des maisons de retraites privées et des éoliennes, cela pourrait vous intéresser. Vous devez pouvoir y accéder en replay sur le site.

Cordialement

N.D.L.R. : Merci. Je passe déjà l'essentiel de mon temps à œuvrer pour une pensionnaire de maison de retraite (encore à temps plein depuis près de 48 heures et ça va continuer tant que sa nouvelle installation ne sera pas nickel) et je dois, par ailleurs, assister dans les deux prochaines semaines à deux audiences de juridiction consacrées à des problèmes d'éoliennes (le 25/9, au TA de Caen, à propos d'autorisations d'exploiter ; le 9/10 à la CAA de Nantes, à propos de permis de construire).

Je ne suis pas assez maso pour y ajouter, sur les mêmes sujets, des soirées devant la télé.

D'autant que je continue à me passer très bien de cet instrument qualifié au demeurant dans ma famille de "déconnoscope".
Le 23 mars dernier, nous vous avions présenté la carrière, mais de loin ! Aujourd'hui, nous sommes sur les lieux, en voici à nouveau l'historique...
Le domfrontais, au début du XXe siècle, était essentiellement un monde rural. La phase industrielle débute avec, entre autres, la carrière du tertre Sainte Anne en 1911, située sur la commune de la Haute Chapelle et exploitée par Marc Le Chippey . La roche, utilisée pour la fabrication de pavés, est extraite par une quarantaine de carriers.
Face à cette extraction, les élus s’inquiètent sur le devenir du site et obtiennent son classement en 1924. La carrière cessera son activité en 1956.
Elle est aujourd'hui masquée par la végétation et la voie ferrée qui la desservait (Caen-Laval) a disparu au profit de la voie verte !


N.D.L.R. : Aujourd'hui, quand on veut changer le revêtement des rues, on doit importer les pavés d'Inde ou de Chine ou les imiter avec un produit caoutchouteux qui ne durera pas, suivez mon regard... Alors que nous demeurons à un extrémité du massif armoricain dont les grès ont gardé toute la saveur du terroir.
Et il faudrait appeler ça le progrès ?
Mort aux cons (vaste programme, comme disait le Général) !
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mardi 25 Septembre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations - Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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Voici une bonne chose de faite :

(Début de citation)

De : patrice cahart (...)
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 12:31
À : Pierre-Paul Fourcade
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Bravo Pierre-Paul.

Notre salut est donc dans les chauves-souris.

Il faudra néanmoins que tu m'expliques, quand tu auras un moment, ce qu'on peut tirer de l'aspect acoustique.

Patrice

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> Message du 25/09/18 11:28
> De : "Pierre-Paul Fourcade" <penadomf@msn.com>
> A : (...)
> Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)
>
> Très encourageant et Me Versini tirait une très sale gueule à la sortie, accompagné de 3 hommes qui devaient, j'imagine, être liés au promoteur.
>
> Le rapporteur public est entré dans le détail d'une façon exceptionnelle à propos des chiropteres et de l'acoustique, vient de me dire Me Monamy que j'ai prie de nous faire un compte rendu explicitant les voies qui, désormais, selon lui, s'ouvrent au promoteur.
>
> De mon côté, et même si je n'ai pas tout compris, il me paraît clair que nos adversaires auront un gros boulot à fournir pour remonter la pente avec de telles implantations. Les chiropteres devraient empêcher tout projet au même endroit. L'acoustique est un argument qui pourrait servir ailleurs.
>
> Moralité: restons vigilants, actifs et solidaires comme l'a été notre excellent groupe depuis le début.
>
> Bien cordialement,
>
> PPF

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 11:06
À : (...)
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Me Versini produira une note en delibere.

Jugement le 18 octobre.

Bien Cordialement,

PPF

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 11:04
À : (...)
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Melle Chevret pour Manche Nature: n'ajoute rien.

Préfet non represente.

Me Versini pour le promoteur (...) : critique le rapporteur public qui s'est attache a des "points de detail".
Sur acoustique : Dugast se cale sur fonctionnement a posteriori alors que ce n est pas l'objet. Ça n'a aucun sens depuis qu'il y a une police a posteriori.
(...)
PLU : je n'y comprends rien. Il est question de la ZDE reputee zonage technique.

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:54
À : (...)
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Madame Joly pour le Crepan :
Les associations sont "anti-nucléaires et fortement pro-éoliennes". Mais ici chiropteres.

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:51
À : (...)
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Me Monamy plaide.
Défaut de capacité financière : il n'y a pas d'engagements suffisants. On ne sait pas qui apportera les fonds propres. On ne nous précise pas les autres engagements du groupe promoteur. La lettre du banquier ne cite pas notre projet. Jurisprudence partagée mais arrêt récent du CE.
Régularité de l'avis de l'autorité environnementale : l'organigramme produit ne démontre rien sur l'autonomie du décideur.

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:41
À : (...)
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Plu : révision était nécessaire.
Distance des habitations : notre moyen rejeté.

3 moyens sont retenus.

1500 euros nous seraient payés par l'Etat.

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:38
À : (...)
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Rapport de l'enquête publique : on suit le Conseil d'État mais on critique...

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:36
À : (...)
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Solidité financière du promoteur : notre argumentation est repoussée.
Avis de l'autorité environnementale (autonomie de l'autorite) : nous n'avons pas réplique, pourtant il y avait matière.

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:32
À : (...)
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Câbles sous terre : écarté.
Insuffisance de l'étude acoustique : le dossier s'enlise dans la technicité. Mais non mise à disposition de données. Méthodologie de Venatech : fautive. Moyen accueilli ; bravo Dugast !

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:27
À : (...)
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Atteinte aux paysages et au patrimoine historique : Fosse Arthour citee en detail mais jugement de 2014. Charte du Parc : pas suffisant pour nous. Photomontages : balayés.

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De : JBrochard
> Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:21:24
> À : Pierre-Paul Fourcade; (...)
> Objet : Re: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Bravo pour ce reportage en temps réel. Qui pour l’instant me semble plutôt encourageant.

___________________________________________________________
>
De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
> Date : mardi 25 septembre 2018 à 10:19
> À : (...)
> Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)
>
La, ça devient très technique et pas clair pour moi. Insuffisance de l'étude d'impact et non respect du PLU plus un 3eme moyen sont retenus dans la requete des ecolos
> On passe à notre requête.

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De : Bénédicte Dollfus
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:18
À : (...)
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Espérons...

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
> Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:14:59
> À : (...)
> Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Sur le PLU, il nous donne raison.

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De : JBrochard
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:13
À : (...)
Objet : Re: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Bien !!!

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
> Envoyé : mardi 25 septembre 2018 10:12:38
> À : (...)
> Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Depuis 42 minutes, le rapporteur public ne parle que de chiropteres (et va dans le sens de nos allies écolos)... il commence à parler du PLU

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De : Hugues Hourdin
> Envoyé : mardi 25 septembre 2018 09:40:56
> À : Pierre-Paul Fourcade; (...)
> Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Le sens des conclusions, cher ami, pas du rapport (qui est tenu secret, alors que le sens des conclusions du rapporteur public est connu deux jours avant l’audience en consultant l’application Sagace).
> L’important est que cela aille dans le bon sens !

HH

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De : JBrochard
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 09:39
À : Pierre-Paul Fourcade
Objet : Re: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Ah. Bravo !

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De : Pierre-Paul Fourcade [mailto:penadomf@msn.com]
> Envoyé : mardi 25 septembre 2018 09:39
> À : (...)
> Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Me Monamy me dit qu'il a été informé que le sens du rapport nous est favorable.

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De : Sinikka Gallois
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 09:17
À : Pierre-Paul Fourcade
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Prions que nous ayons gain de cause!

Amitiés,

Sinikka

___________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
> Envoyé : mardi 25 septembre 2018 07:02:01
> À : (...)
> Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Chers amis.
>
> L'audience du tribunal administratif de Caen aura lieu ce matin à 9 h 30. J'y assisterai de maniere a vous rendre compte sans délai du sens dans lequel aura conclu le rapporteur public.
>
> Tenons-nous les pouces !
>
> Bien cordialement,
>
> PPF

(Fin de citation)
A mon étonnement, "les PICAULT" n'ont pas repassé la tête de la journée sur notre chantier favori.

Plus préoccupant, Christian, qui s'amuse, semble-t-il, à rester sourd à mes appels téléphoniques, n'a pas donné le moindre signe de vie ni avancé dans les tâches que je lui avais signalées comme prioritaires. Il semble avoir quelques difficultés à intégrer son nouveau statut de salarié. Afin d'éviter la dégradation du climat entre nous, je pense que nous n'échapperons pas à la pose d'un pointeur pour enregistrer ses temps de présence. Je n'ai en effet aucune vocation de garde-chiourme mais je trouve qu'après l'alerte de juillet, il est temps de siffler la fin de la récréation.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mardi 25 Septembre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations
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(Début de citation)

De : moignotlehec@(...)
Envoyé : mardi 25 septembre 2018 20:09
À : Pierre-Paul Fourcade
Objet : RE: RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Bonsoir Mr Fourcade et merci pour tous ces commentaires en direct live du tribunal dans l'attente de lire le CR de Me Monamy.

Bonne soirée.

(Fin de citation)
Christian a fini par m'indiquer la raison de son absence : il se serait fait une déchirure musculaire.

Il va me falloir m'informer sur les formalités nécessaires pour que son salaire soit pris en charge, depuis le début de l'épisode, par la sécurité sociale, j'imagine.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 26 Septembre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations - Désultoirement vôtre ! - Nature (hors géologie)
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C'est qu'on va finir par les trouver sympathiques, ces petites bêtes-là !

Plus sérieusement, j'ai reçu ce matin, de Me MONAMY, le courriel suivant, en réponse à une question que je lui avais posée à la suite de l'audience, hier, au tribunal administratif de Caen au cours de laquelle j'avais rendu compte à nos alliés de l'évolution des débats :

(Début de citation)

De : Cabinet Monamy <f.monamy@monamy-avocats.fr>
Envoyé : mercredi 26 septembre 2018 09:24
À : 'Pierre-Paul Fourcade'
Objet : AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Cher monsieur,

Notre requête a été examinée par le tribunal administratif de Caen lors de son audience du 25 septembre dernier.

Au cours de cette audience, le rapporteur public a pris des conclusions qui nous ont été entièrement favorables.

Après avoir longuement souligné que le projet devait prendre place dans un « site particulièrement sensible » au regard de la proximité de la Fosse Arthour et de sites Natura 2000, et que cette sensibilité avait conduit à une levée de boucliers d’associations naturalistes pourtant jusqu’ici favorables au développement éolien, il a, avec un soin extrême tout à fait inhabituel, examiné les deux requêtes formées contre l’autorisation d’exploiter.

S’agissant de la requête des associations naturalistes, il a considéré que l’étude d’impact et l’étude d’incidences Natura 2000 étaient, à plusieurs titres, entachées d’insuffisance (notamment en ce qui concerne la description de l’état initial du site) et que la nouvelle mouture du plan local d’urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley était illégale dans la mesure où, en raison de ce que les modifications récemment apportées étaient susceptibles, par la suppression de la condition de l’inscription des éoliennes dans une zone de développement de l’éolien, d’emporter de graves risques de nuisances, il aurait dû être recouru à la procédure de révision .

En ce qui concerne notre requête, il a estimé que tous les requérants, jusques et y compris les personnes physiques, justifiaient d’un intérêt pour agir et que, par suite, notre recours était recevable.

S’il a proposé d’écarter notre moyen tiré de l’atteinte aux paysages, il a toutefois fait montre d’hésitation, dès lors que le site « présentait bien un caractère remarquable », que nos photomontages montraient que les éoliennes « seraient bien visibles de la Fosse Arthour », lieu légendaire fréquenté par les touristes, et que l’architecte des Bâtiments de France, le parc naturel régional et l’autorité environnementale avaient unanimement souligné la valeur particulière des lieux.

Il a, en revanche, suggéré à la formation de jugement d’admettre l’insuffisance de l’étude chiroptérologique, mais aussi l’incomplètude de l’étude acoustique aux motifs que les données collectées par le bureau d’études n’avaient pas été jointes à la demande d’autorisation et que, sur plusieurs points sensibles, ce bureau d’études avait été dans l’incapacité de répondre aux critiques de M. Dugast alors que c’était au pétitionnaire qu’il appartenait de rapporter la preuve de ce que le projet respecterait la règlementation.

Il a enfin admis que la version actuelle du plan local d’urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley était illégale à raison, non seulement de la suppression de la condition tenant à l’inscription des éoliennes dans une zone de développement de l’éolien, mais aussi de l’ouverture de la constructibilité de la zone N à toutes les constructions et installations nécessaires à des équipements publics, suppression et ouverture qui auraient dû être réalisées par la voie de la révision et non par celle – allégée – de la modification.

En définitive, il a proposé d’accueillir les deux requêtes, d’annuler l’autorisation d’exploiter, sans même évoquer une quelconque possibilité de régularisation, et de condamner nos adversaires à nous verser une somme de 1.500 euros au titre des frais d’instance.

Je suis intervenu sur deux points qui venaient renforcer les moyens retenus par le rapporteur public, à savoir l’insuffisance des capacités financières, en exploitant un arrêt récent du Conseil d’Etat, et l’irrégularité de l’avis de l’autorité environnementale, à propos duquel le rapporteur public avait avoué qu’« il y avait matière à hésiter ».

Le jugement doit être prononcé le 18 octobre prochain.

Si le rapporteur public était suivi, le pétitionnaire pourrait soit tout à la fois relever appel et tenter de régulariser son projet en déposant une nouvelle demande d’autorisation comportant une étude écologique et une étude acoustique revues et corrigées et en obtenant de la communauté de communes l’engagement d’une procédure de révision du plan local d’urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley (cette commune ne paraît pas concernée par le plan local d’urbanisme intercommunal en cours d’élaboration), soit, et c’est peut-être l’hypothèse la plus probable (...), se borner à interjeter appel, avec l’idée que la cour serait nécessairement d’un avis différent des premiers juges et que, ce faisant, il évitera l’engagement d’un troisième recours qui, quelle qu’en soit l’issue, repousserait nécessairement de plusieurs années la réalisation de l’opération.

Veuillez croire, cher monsieur, à l’assurance de mes sentiments dévoués.

Francis MONAMY
Avocat à la Cour
144, rue de Courcelles
75017 Paris
Tel.: 01.82.28.74.80 Fax: 01.82.28.74.89
francismonamy.com

(Fin de citation)
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 27 septembre 2018 20:48
À : Xavier de Thieulloy
Objet : RE: Merci

Je n'ai, pour ma part, aucun doute sur le fait qu'il sera en notre faveur.

Et je pense qu'il devrait en aller de même pour le dossier d'appel sur les PC. Car, si la jurisprudence s'est durcie à notre encontre depuis l'an dernier et le jugement de 1ère instance, il reste que le bidouillage très tardif du PLU a bien été déclaré illégal par le rapporteur public d'avant-hier et je n'imagine pas que la CAA de Nantes ait un point de vue différent, tant cette appréciation est conforme au bon sens.

Quand vous êtes venu me voir au printemps d'il y a 3 ans déjà, imaginiez-vous que nous serions capables d'être aussi bons ?

En tout cas, encore merci d'avoir réécrit, en juillet dernier, la bouillie de (...). Vous avez désormais tout lieu de penser que ce n'était pas inutile. Car, sur ce sujet aussi, nous avons marqué des points très précieux.

Bien cordialement,

PPF

______________________________________________________

De : Xavier de Thieulloy
Envoyé : jeudi 27 septembre 2018 20:40
À : Pierre-Paul Fourcade
Objet : Merci

Cher ami

Merci beaucoup de votre reportage en temps réel de l’audience du tribunal. Attendons le jugement

Cordialement
Xavier de Thieulloy

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Lundi 8 Octobre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations - Désultoirement vôtre ! - Nature (hors géologie) - Anecdotes
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Ce soir, torticolis carabiné. C'est dur de vieillir.

Il m'empêche en particulier de tourner la tête, quand je suis au volant, pour voir qui m'arrive des deux côtés et surtout du droit.

Et dire que je devrais demain me rendre à Nantes pour assister à l'audience de la Cour administrative d'appel où sera examinée notre défense face au promoteur éolien que l'on sait. J'hésite donc à me priver du plaisir de les voir, lui et ses suppôts, une nouvelle fois mordre la poussière.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mardi 9 Octobre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations
0
Trois ans de procédures. Trois procès. Et trois succès pour nous !

Champagne ! Mais ne nous démobilisons pas !

(Début de citation)


De : Bertaud Alain <bertaud.alain0497@orange.fr>
Envoyé : mercredi 10 octobre 2018 19:00
À : Pierre-Paul Fourcade ; (...)
Cc : Cabinet Monamy
Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (PC appel)


Bonsoir Monsieur FOURCADE,
Et Bonsoir à TOUTES et TOUS,

Tout d’abord GRAND MERCI MR. FOURCADE pour tout le déploiement d’énergie avec vos proches COLLABORATEURS et
Bien sur à Me MONAMY pour la réussite des 2 jugements.
MERCI à toute l’équipe que nous formons et ce jugement d’appel inespéré.
Cordialement et attendons la suite si toutefois il y a !
A.BERTAUD

____________________________________________________________

De : Sinikka Gallois
Envoyé : mardi 9 octobre 2018 20:52:57
À : Hervé Texier; Pierre-Paul Fourcade; Jacques Brochard
Cc : (...)
Objet : RE: Re: Re : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (PC appel)

Quelle excellente nouvelle!
Bravo pour votre persévérance et pugnacité !

Sinikka Gallois

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hervé texier <vdcenpb@yahoo.fr>
Mar 09/10/2018, 18:27
Bravo à tous ceux qui ont apporté une pierre à l'argumentation et à Maître Monamy

Hervé Texier
Président BNE
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De : Antoine Dollfus (...)
Envoyé : mardi 9 octobre 2018 18:14
À : Pierre-Paul Fourcade; Xavier de Thieulloy
Cc : (...)
Objet : RE: Re : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (PC appel)

En tout cas c'est une très bonne nouvelle et même s'ils vont en Conseil d'Etat, les délais nous laissent un répit précieux et... coûteux pour le promoteur ! un grand merci à notre avocat et à tous ceux qui se sont impliqués à fond dans cette affaire.

Bien cordialement,

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Hugues Hourdin <hhourdin@boken.fr>
Mar 09/10/2018, 17:07

Non, un an maximum !
HH

Envoyé de mon iPhone
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Le 9 oct. 2018 à 17:06, Jacques Brochard (...) a écrit :

> Bravo
> Et si ils vont en Conseil d’Etat. Il y en a pour 3 ans de plus
>
> Envoyé de mon iPhone
____________________________________________________________

> Message du 09/10/18 14:47
> De : "Pierre-Paul Fourcade" <penadomf@msn.com>
> A : "Xavier de Thieulloy"
> Copie à : (...)
> Objet : RE: Re : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (PC appel)
>
> Selon Me Monamy, notre adversaire ne se le tiendra pas pour dit et voudra aller devant le Conseil d'État...

____________________________________________________________
>
De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
> Envoyé : mardi 9 octobre 2018 13:13:55
> À : Xavier de Thieulloy
> Cc : (...)
> Objet : RE: Re : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (PC appel)

On ne nous a pas donné de date. Je déjeune avec Me Monamy qui vous salue tous !

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De : Xavier de Thieulloy (...)
> Envoyé : mardi 9 octobre 2018 13:12:19
> À : Pierre-Paul Fourcade
> Cc : (...)
> Objet : Re : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (PC appel)

Excellent ! Quand la cour doit-elle se prononcer ?
>
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> Le 9 octobre 2018 à 12:58, Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com> a écrit :

Très franchement, je n'attendais pas un succès aussi complet !
>
(...)

____________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
> Envoyé : mardi 9 octobre 2018 12:54:39
> À : (...)
> Objet : RE: TR: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (PC appel)

Chers amis,
>
> Je reprends ma chronique, cette fois de la cour administrative d'appel de Nantes, donc, à ce stade, à propos des permis de construire.
>
> Le rapporteur public commence la lecture de son rapport avec 75 minutes de retard sur l'horaire.
>
> Non lieu à statuer demandé par notre adversaire : le rapporteur public le refuse.
>
> Absence d'information du public avant délivrance des permis de construire : le rapporteur public considere que les dispositions de la directive europeenne ne sont pas claires mais va dans notre sens tout en signalant que 2 CAA sont allees à l'encontre, le Conseil d'État étant saisi dans ces deux derniers cas.
>
> Hourrah !
>
> PLU : le rapporteur public considère que l'attestation du maire confortee par son conseil municipal est probante (!!!). Mais finit par nous donner raison.
>
> Chiropteres : le rapporteur public nous donne raison. Les mesures compensatoires n'etaient pas suffisamment serieuses. Le bridage doit etre systematique. Reboisement necessaire. (Sous réserve des commentaires de Me Monamy).
>
> Donc confirmation des trois moyens du TA en notre faveur.
>
> Rejet de la requête complémentaire de notre adversaire.
>
> 2000 euros pour nous !
>
> L'avocat adverse est toujours (...).
>
> Me Monamy ne parle que du PLU et détaille les démarches que nous avons menées en préfecture pour obtenir le bon texte.
> Sur la régularisation réclamée par notre adversaire, nous avons soulevé les vices du nouveau PLU, notamment sur la procédure de révision.
>
> Bien cordialement
>
> PPF

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 12 Octobre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations - Désultoirement vôtre ! - Anecdotes - Références culturelles
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Les succès dont d'aucuns, certes pas des moindres, veulent m'attribuer une part dans quelques combats anti-éoliens locaux me valent, semble-t-il, une certaine notoriété sur une base géographique plus large, parmi les personnes inquiètes des mêmes fléaux.

C'est ainsi qu'un membre de l'Académie Française m'a demandé conseil hier. Nous avons échangé plusieurs courriels et il est prévu que je profite de mon passage à Paris, lundi prochain, pour me rendre à son domicile.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 12 Octobre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations - Annonces - A la Chaslerie
0
J'ai oublié de signaler ici que deux de nos associations favorites tiendront leur Assemblée Générale demain après-midi à la Chaslerie :
- je passerai à mon ami Hugues HOURDIN le relais à la présidence, que j'assurais par intérim, de l'« Association pour la restauration, la défense et l'animation du manoir de la Chaslerie » ;
- l'« Association pour l'insertion professionnelle des jeunes dans l'Ouest Ornais, le Sud Manche et le Nord Mayenne (APIJOMM)» transférera son siège de notre manoir favori à la maison des associations de Domfront-en-Poiraie.