Nous apprenons que l'arrêté autorisant l'exploitation des 6 nouvelles éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley a été signé il y a plus de deux semaines :

Bonsoir,

Ci-dessous les notes que j'ai prises pendant le conseil municipal de ce soir. J'ai relaté un maximum de choses, sans apporter de jugement.
Excusez les fautes et le style dactylo (j'étais accroupi avec un ordinateur sur les genoux).


Juste avant le conseil, Mme le maire m'a pris à part. Ses propos sont :
(elle avait la lettre ouverte en main)
en a marre d'être la cible des foudres
je suis anti éolien
je n'ai pas de pouvoir décisionnaire, c'est uniquement le préfet et la communauté de communes, quelque soit le vote du conseil municipal
pour l'enquête publique, j'ai vu des gens de St Lo et Mortain (de la CdC) venir écrire qu'ils sont pour les éoliennes de Ger
CdC reçoit environ 600 000€, je me suis battu pour que Ger ait 12000€
pas contente de ne pas avoir reçu la lettre directement

DEBUT DU CONSEIL
Mme le maire prend la parole :
projet mis en route il y a 4 ans, sous l'ancien conseil municipal
on lui a présenté il y a 1 mois 1/2
n'a pas son accord, est même opposée
a laissé Energy Team s'exprimer car on est en démocratie


Energie TEAM :
Mme Corine (Dubu?)
M. Christophe Guilbert
1h de présentation (des protestations des conseillers). Ils vont accélérer

LEUR PRESENTATION :
sommaire : 4 chapitres : eux, l'énergie aujourd'hui, l'éolien en Normandie, le projet

EUX :

spécialisé dans le dvlpt des parcs éoliens + assistant à la construction + exploitant
existe depuis 2002. 1er parc en 2005 (en Seine Maritime)
2007 partenariat avec Compagnie Nationale du Rhône (leur financeur principal)
2010 création structure d'exploitation
2011 nouveau siège social
2016 500ème Megawatt

40 salariés, 3 agences (Picardie, Pays de la Loire)
5ème exploitant en France
150MW en construction
1000MW a l'étude

est un interlocuteur unique sur toutes les phases (développement, construction, exploitation, démantèlement)

Compagnie Nationale du Rhône : producteur d'électricité en France (barrages hydroliques principalement)
majoritairement publique
1er producteur d'électricité 100% renouvelable en France (eau, vent, soleil)
36 parcs éoliens (dont 25 par Energie Team), soit 414 MW

L'ENERGIE AUJOURD'HUI :

eolien est l'énergie la plus installée dans le monde
europe, acteur majeur de cette industrie
France : loi sur la transition energétique : 32% ENR en 2030
génère de l'emploi direct (12500 en 2014)
éolien = 3,8% de la production électrique
potentiel : zone la plus importante = cotes nord ouest + cotes sud est

L'EOLIEN EN NORMANDIE :

puissance raccordée en mi 2016 : 650MW
1700MW possible en 2020
définition des zones favorables/impossibles (concertations de 2012 par préfet des régions). -70% des zones favorables dûes aux militaires

(en aparté, Mme le maire me fait remarquer que dans la lettre ouverte, au paragraphe A1 "Les communes espèrent..." : il y a une erreur car c'est une compétence communautaire depuis plusieurs années)
(Mme le maire n'a pas du tout écouté le début de la présentation. Elle a brassé ses papiers et parlé avec la secrétaire, M. de Thieulloy et moi-même)

LE PROJET :

déterminé en fonction des habitations
au lieu dit la Cosnerie
2011 rencontre avec Mme Henaut (ancienne maire)
2012 présentation au conseil municipal
16 novembre 2012 : acceptation du projet par le conseil municipal à l'unanimité (cf pièce jointe)
ni M. Moignot ni un autre conseiller déjà dans le précédent conseil ne s'en souviennent
2013 loi Brottes, fin des ZDE.
juin 2013 rencontre Mme Henault, Convention chemins
2014 études environnementales
juillet 2015 relance projet suite à l'acceptation du projet vent d'ocs. négociation avec l'armée. Mise en place des études
juin à octobre 2016 rencontre l'adjoint de mairie responsable Environnement
18 novembre 2016 : réunion d'information du conseil municipal

études : faune, flore, chiroptères, milieux naturel : toutes achevées
étude d'impact presque finie
étude acoustique : à finir

cadre règlementaire (loi de finance depuis 2010) : CTE (CFE + CVAE (+TFB + IFER))

exemple pour une éolienne 2,35 MW :
TFB : 1500 par an par éolienne (ce que reçoit Ger)
IFER : 12000 par an par éolienne (pour communauté de commune et Département)
CFE : 2900 par an par éolienne (pour communauté de commune et Département)
IFER + CFE : de commune vers communauté de commune et Département depuis 2010
Taxe Additionnelle : ne s'applique pas à Ger (selon Mme le maire)
(Mme le maire met l'accent sur le fait que Ger ne recevra quasiment rien)

(aparté sur les éoliennes existantes : Ger va peu à peu perdre ce qui est perçu pour les éoliennes existantes)
Mme le maire demande : pq n'est pas destinataire des études environnementales ?
Energie Team les fera parvenir dès que étude d'impact sera finalisée (finir acoustique)
dossier complet pour début/mi 2017

3 éoliennes (5 prévues initialement)
2,3MW
140 mètres de haut en bout de pale
à 500 à 600 mètres des habitations

prochaines étapes :
dès que étude d'impact globalisée, présente sous la forme de permanence publique auprès des riverains
emplacement non déterminé précisément
emplacement en fonction de l'étude acoustique (et des +3db la nuit)

DEBATS :

pour Energie Team, 80% des projets sont attaqués. Ca se fait couramment, comme tout projet. Ca nourrit les avocats, y fait passer du temps, rien de plus. Tous les projets attaqués sont sortis

projet pas encore présenté à la communauté de communes

initialement, projet lancé par la société GEN

passé 2 fois en CM :
25 mai 2012 (avec GEN)
comme a changé de nom, repassé à la séance du 16 novembre 2012

indemnité aux propriétaires :
ne paye pas les proprios pour avoir les signatures
besoin d'avoir la signature du proprio et de l'exploitant
précise le périmètre de travail à ces gens, "voulez-vous vous inscrire dans la possibilité de ce projet ?", ne promet pas qu'il y aura forcement une éolienne sur leur terrain
pour un même projet, tous les proprios ont pareil, tous les exploitants auront pareil
de 6 à 10 000 euros par an par éolienne (répartis entre proprios, exploitant, proprios en surplomb, proprio des passages de cable)

si décision à l'unanimité du CM du précédent conseil, Mme le maire est obligée de poursuivre le contrat

parle des 50000 euros pour le démantèlement
Energie Team le garantit car CNR est derrière et sera le proprio des éoliennes

Energie Team a 200 éoliennes aujourd'hui

Mme le maire rappelle qu'elle est contre (entre autre via sa qualité de vice présidente du Parc Normandie Maine)
va se renseigner si elle est obligée de continuer le projet
d'après elle, les riverains se plaignent de problèmes de tv, de réception de téléphone
il n'y a pas de recul sur la santé pour savoir s'il y a un impact
elle est ok pour l'energie propre mais pas à n'importe quel prix
L'Etat donne des $ pour protéger les chiroptères, mais favorise les éoliennes. Du coup, pour elle c'est un contre sens
se plaint du comptage des chiroptères comptés manuellement. Elle trouve cela ridicule

Energie Team propose un plan de bridage sur les périodes de chasse des chauves souris (mais ça ne représente pas beaucoup de temps)
perte liée au bridage : 1%
M. Moignot se plaint des éoliennes proches des maisons. Energie Team dit qu'ils suivent la loi

G.

N.D.L.R. : Merci pour cet excellent compte rendu. Notre lettre ouverte semble avoir eu son petit effet.

Je ne retrouve pas les deux classeurs dans lesquels j'avais archivé les mémoires échangés à l'occasion du procès contre les P.C. des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley (y compris le jugement) et du début du procès contre l'autorisation d'exploiter.

Je ne me rappelle pas à qui j'ai pu les communiquer. Si un visiteur du site se reconnaît, je le prie de me le signaler.

D'avance merci !

P.S. : Il y a quelques jours, devant une pompe à essence, impossible de me rappeler le code de ma carte bancaire. Hier à Paris, impossible de retrouver le code d'accès à mon domicile. J'ai l'impression que la descente est amorcée.

Un courriel reçu hier soir de Maître MONAMY m’a permis de comprendre que, dans l’affaire des éoliennes de Ger et de Saint-Georges-de-Rouelley, notre adversaire a renoncé à produire de nouvelles écritures à propos des autorisations d’exploiter. J’imagine qu’il est K.O. debout après notre dernier mémoire récapitulatif, ce qui me paraît justifié compte tenu de la qualité de ce document. J’anticipe que mes alliés et moi allons gagner ce procès et espère surtout que notre adversaire se tiendra à carreau pour un moment, par exemple en ayant compris que nous avons choisi de l’épargner en ne le traînant pas au pénal. Car, en dépit des défauts de cet homme, nous respectons ses autres contributions dans l’intérêt de ses administrés.

Au courriel de ce jour, une autre mauvaise nouvelle : dans l'affaire des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley, Me MONAMY nous écrit ce soir que "Le greffe vient de me transmettre un mémoire en duplique qui avait été déposé par le pétitionnaire le 12 avril dernier. (...) J’ajoute que le promoteur produit une délibération du 28 février 2018 (dont j’ignorais l’existence) par laquelle la communauté d’agglomération a approuvé la modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley. Si le mémoire en duplique nous avait été communiqué au moment de son dépôt, nous aurions eu connaissance en temps utile de cette délibération et nous aurions pu la contester devant le juge administratif. Ce n’est vraisemblablement plus possible aujourd’hui, sauf à ce que les mesures de publicité dans la presse aient été effectuées tardivement."

(...)

Me MONAMY nous a informés hier "que la requête d’appel formée par le promoteur dans l’affaire des permis de construire (des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley) sera examinée lors de l’audience qui se tiendra le 25 septembre prochain à 11 heures à la cour administrative d’appel de Nantes, soit le même jour que celui fixé par le tribunal administratif de Caen dans l’affaire de l’autorisation d’exploiter."

Il paraît qu'"il est pratiquement impossible d’obtenir un report d’audience devant les juridictions administratives".

Commode, j'vous jure ! J'aurais bien aimé assister aux deux audiences mais je devrai me contenter de celle qui a donné lieu aux échanges les plus nourris, à savoir celle de Caen.

J'ai reçu ce matin, du greffe de la Cour administrative d'appel de Nantes, une lettre recommandée m'informant que notre adversaire a bien fait appel dans l'affaire des éoliennes de Ger et de Saint-Georges-de-Rouelley, à propos de laquelle Me MONAMY avait obtenu du tribunal administratif de Caen l'annulation des arrêtés préfectoraux accordant l'autorisation d'exploiter.

Ce sera pour nous le 5ème procès de cette série... Que d'énergie et d'argent dépensés pour tenter de résister à cette barbarie !

A noter que la lettre recommandée en question me demandait de me connecter à un certain site internet pour en extraire le mémoire de l'adversaire. Ce fut impossible pour moi. La fracture numérique passe par là. Me MONAMY doit faire le nécessaire pour me procurer ce texte que je mettrai en ligne dès qu'il me parviendra.

Dans l'affaire des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley (volet I.C.P.E.), nous avons enfin reçu ce soir le mémoire introductif d'appel de nos adversaires.

Signalons qu'il a été impossible de se procurer ce document, comme indiqué par L.R.A.R. du greffe de la C.A.A. de Nantes, à partir du site internet, de la mouvance du Conseil d'Etat, censé remplacer les transmissions sous forme papier. Pendant ce temps, les délais de réponse couraient à notre détriment.

Dans l'affaire des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley qui, pour ce qui est des autorisations d'exploiter, en est au stade de l'appel (c'est le cinquième procès de cette affaire), nos alliés "écolos-plus-pro-chiroptères-que-pro-éoliennes" viennent de produire un nouveau mémoire.

L'arrêt du Conseil d'Etat relatif aux permis de construire (au titre du quatrième procès de la série), dont la parution est imminente, doit nous être défavorable car, comme le disaient si bien les Grecs, si mes souvenirs de jeunesse studieuse sont exacts : ουκ έλαβον πόλιν αλλα γαρ ελπις εφη κακα.

Je rappelle à toutes fins utiles que nous avions gagné les deux premiers rounds (les procès en première instance) et perdu le troisième (le procès en appel sur les permis de construire).

Mais nous continuons le combat, plus résolus que jamais, avec un très bon espoir de l'emporter au final.

Nous venons de perdre devant le Conseil d'Etat dans l'affaire des éoliennes de Ger et de Saint-Georges-de-Rouelley (du moins dans son volet relatif aux permis de construire). Nous nous y attendions, la jurisprudence s'étant durcie entre le jugement en première instance, qui nous avait été favorable, et le jugement en appel, que nous avions perdu.

Dans le volet des autorisations d'exploiter, nous avons gagné en 1ère instance et l'affaire est actuellement pendante en appel. Pour des raisons déjà exposées ici, nous avons bon espoir de gagner au final.

Dans l'affaire des éoliennes de Ger et de Saint-Georges-de-Rouelley, j'ai reçu aujourd'hui communication de la réplique du promoteur au mémoire en défense de l’association « Manche Nature » et autres.

Je rappelle que nous contestons les autorisations d'exploiter accordées il y a quatre ans, épaulés pour ce faire par diverses associations de défense de l'environnement, dont "Manche-Nature". L'affaire est actuellement pendante devant la Cour administrative d'appel de Nantes.

Dans l'affaire des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley, la Cour administrative d'appel de Nantes avait mis son arrêt relatif aux autorisations d'exploiter en délibéré depuis le 29 février dernier. Il vient d'être rendu.

J'ai appris cette nuit que le promoteur des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley va planter des poteaux sur le terrain dès mercredi prochain.

Portés par la vague verte, de tels exploitants intensifs de la crédulité humaine n'ont même pas la décence d'attendre qu'on ait épuisé toutes les voies de droit. Ils se considèrent en pays conquis (ils ont probablement raison, eux comme d'autres, d'apparence moins pacifique). Nouvel effet de la gestion à la com' de ce Jupiter-de-mes-deux, valet des ploutocrates, sans foi ni loi et, plus encore, illégitime. Voici à quoi ont rapidement conduit le "et en même temps" et autres "pensez printemps" qui avaient tapé dans l’œil des gogos !

Tout cela finira mal.

Dans l'affaire des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley, sans attendre que le Conseil d'Etat se prononce sur la recevabilité de notre pourvoi en cassation à propos des autorisations d'exploiter, nous nous apprêtons à lancer une septième procédure. Sous un nouvel angle, inédit, du moins dans ce combat engagé il y a plus de cinq ans.

La barbarie ne passera pas !

Dans l'affaire des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley (dans la Manche, en limite de l'Orne), et plus particulièrement dans son volet relatif aux autorisations d'exploiter, voici le mémoire complémentaire déposé ce jour au greffe du Conseil d'Etat par Me Denis de la BURGADE.

Des nouvelles de notre second pourvoi en cassation dans l'affaire des éoliennes de Ger et de Saint-Georges-de-Rouelley (Manche) ; ce second pourvoi est relatif aux autorisations environnementales dites "ICPE". Affaire à suivre.

(Début de citation)

De : Denis de la Burgade <d.delaburgade@scp-mdlb.fr>
Envoyé : mardi 1 juin 2021 18:50
À : (...)
Cc : (...) ; monamy Monamy <f.monamy@monamy-avocats.fr>
Objet : Dossier SPPEF & Autres c/ Préfet de la Manche - demande n° 442953 - 015490 - DLB / TT

Chers Messieurs,

Dans l’affaire citée en objet, je vous informe que le Conseil d’État a finalement pris, ce jour, la décision d’admettre le pourvoi, plutôt que de l’audiencer.

Cette admission signifie que le pourvoi contient au moins un moyen sérieux, ce qui est un signe encourageant. Mais il convient de rester vigilants car un moyen sérieux n’est pas nécessairement fondé. Le moyen en question ne m’a pas été précisé.

L’affaire est donc mise à l’instruction contradictoire. Je ne manquerai pas de vous communiquer les mémoires adverses dès qu’ils me seront transmis.

Votre bien dévoué,

Denis DE LA BURGADE
Docteur en droit
Avocat associé auprès du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation
d.delaburgade@scp-mdlb.fr
SCP MARLANGE-DE LA BURGADE
Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation
5, rue Daunou / 75002 Paris
T : 01 53 63 33 10 / F : 01 45 48 90 09
E : contact@scp-mdlb.fr / W : https://www.scp-mdlb.fr

(Fin de citation)

Dans le volet relatif au défrichement du dossier des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley, Maître Francis MONAMY, notre avocat, nous communique ce soir le mémoire en réponse de l'adversaire (en fait, désormais, le groupe "Total") ainsi que son bordereau de production.

Dans l'affaire des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley (Manche), à la suite de notre pourvoi devant le Conseil d'Etat dans le volet des autorisations d'exploiter, voici le mémoire en défense de l'adversaire. Nous préparons notre mémoire en réplique. Avec une détermination intacte, et même renforcée après plus de six ans de procédure.

La peste éolienne (titre du très remarquable ouvrage de notre ami et allié Patrice CAHART) ne passera pas par nous !

Dans l'affaire des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley (Manche), voici le mémoire en duplique reçu ce soir de l'adversaire.

Dans l'affaire des éoliennes de Ger et Saint-Georges-de-Rouelley, voici le mémoire final de Me de la BURGADE et son annexe.

Ce dossier sera appelé le 23 mars prochain à 14 heures en audience publique devant le Conseil d’Etat.
Selon l'usage, nous devrions savoir auparavant le sens des conclusions du rapporteur public.