(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 5 février 2025 05:47
À : anne@les-liens-de-la-memoire.fr
Cc : C. F.
Objet : RE: Devis N°DE00000474

Madame,

Merci beaucoup pour vos deux devis détaillés.

Serait-il possible (et à quel prix) :
- d'ajouter des titres, idéalement sur les couvertures :
        . sur le grand ouvrage : Arnaud PAQUIN / Etude de diagnostic d'ensemble du manoir de la Chaslerie / septembre 2024
        . sur le petit : Le manoir de la Chaslerie / Aspects historiques et perspectives d'avenir / Extraits de l'étude d'Arnaud PAQUIN / décembre 2024
- si cela vous semble esthétique, de prévoir des nerfs sur la tranche du grand ouvrage ?

Bien cordialement,

PPF

__________________________________________________________________________________

De : anne@les-liens-de-la-memoire.fr
Envoyé : mardi 4 février 2025 17:58
À : 'Pierre-Paul FOURCADE' <penadomf@msn.com>
Objet : Devis N°DE00000474

Bonsoir Monsieur Fourcade,

Veuillez trouver ci-joint le devis concernant votre demande de travaux de reliure.
Si vous avez des questions, ou souhaitez faire modifier le devis, n'hésitez pas à me contacter.
Je vous confirme la mise en œuvre pour le mois de mai 2025.

Vous souhaitant bonne réception de ce présent mail,
Respectueusement,

Anne Liégard
Les Liens de la Mémoire
Maître Artisan d'Art
-
Reliure et dorure traditionnelle
Conservation Préventive
-
4, chemin des petites bruyères
14210 BARON-SUR-ODON
-
06 26 46 55 98

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Jacques BROCHARD
Envoyé : lundi 24 février 2025 19:29
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; C. F.
Objet : RE: Orne, Domfront, La Chaslerie

Compte rendu réaliste et très bonne réponse, également en ce qui concerne le rôle de La SVAADE.

Amitiés

JB

______________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 24 février 2025 18:15
À : (...)@culture.gouv.fr>
Cc : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; C. F.
Objet : RE: Orne, Domfront, La Chaslerie

Monsieur,

Soyez vivement remercié pour ce premier retour sur le fond de ce dossier.

S'agissant des autorisations administratives, j'ai la chance de travailler désormais en confiance avec un architecte du patrimoine dont j'apprécie hautement la compétence technique et les qualités humaines. De ce fait, le principal obstacle que j'ai rencontré depuis que je restaure la Chaslerie se trouve levé. J'ai donc prié M. PAQUIN de préparer en temps utile les demandes d'autorisation de travaux et de permis de construire requis par la réglementation. Dans le prolongement de ce qu'a été ma politique depuis 1991, je souhaite qu'éclairés par l'"étude de diagnostic d'ensemble" de M. PAQUIN, nous puissions donner la priorité à la restauration des menuiseries extérieures des bâtiments sur cour (y compris l'aile ouest pour des raisons esthétiques évidentes) et à un programme complet sur les intérieurs en commençant, en la matière, par la moitié nord du logis. Mon intention serait de poursuivre par la moitié sud du logis (y compris la cage d'escalier pour ce qui concerne notamment les enduits, question qui avait été abordée du temps de M. TIERCELIN).

Vous évoquez à très juste titre la question du chauffage des bâtiments, lancinante et délicate de mon point de vue, d'autant que je considère que sa résolution est un préalable à beaucoup de choses ici. J'ai cru comprendre, lors de votre visite, que vous pourriez me conseiller à ce sujet. N'ayez, je vous en prie, aucun doute sur le fait que je ne demanderais pas mieux, y compris de façon informelle. Il s'agit en effet de coûts très importants à mon échelle, il convient de faire les bons choix et je ne connais guère de chauffagistes de confiance et capables d'intervenir sans biais (le dernier avec qui j'avais été en contact il y a quelques années, un certain M. BURIN des ROZIERS, que m'avait recommandé "La Demeure Historique", a hélas quitté la région). Je continue à réfléchir à ces questions. Vu que la chaudière au fuel du bâtiment nord présente différents défauts, ma dernière idée serait de chauffer par aérothermie (et par le sol) le bâtiment nord et la moitié nord du logis, quitte à transférer ladite pompe à chaleur à la cave quand le chantier y aurait été suffisamment avancé pour que mon épouse et moi puissions y emménager, "libérant" ainsi les bâtiments sur cour.

Pour ce qui concerne les questions fiscales, elles ont toujours fait l'objet de ma part de soins des plus attentifs. Il se trouve que j'ai moi-même enseigné la fiscalité à l'E.N.A. et que j'ai la chance d'être, comme vous avez pu le comprendre à la lecture de sa préface, l'ami du meilleur spécialiste en France de la fiscalité des monuments historiques (je l'ai connu il y a quelques lustres, alors qu'il était en charge de la législation fiscale au ministère des finances et moi jeune fonctionnaire de ce même ministère, ce qui ne nous rajeunit guère).

En ce qui concerne le contrat de "délégation de maîtrise d'ouvrage" consenti à une association, il s'agissait de donner suite à des réflexions informelles menées en liaison avec les services de la Région. En fait, l'association en question n'a jamais, du moins à ce jour, rencontré de succès dans ses efforts de recherche de financements extérieurs du chantier. Par voie de conséquence, ledit contrat est resté, si l'on peut dire, "dans les limbes", ceci nonobstant la mention figurant à ma demande sur la couverture et des pieds de page de l'"étude PAQUIN", mention que l'on pourrait donc, à la limite, qualifier de "cosmétique" en l'état du dossier.

Enfin, s'agissant d'une quelconque recherche de rentabilité pour un monument tel que la Chaslerie, elle me semble louable dans le principe - du moins je l'imagine - mais totalement dépourvue de la moindre once de réalisme tant pour ce qui concerne mes 34 premières années de présence dans le lieu que pour les années qu'il me reste à vivre et que je souhaiterais consacrer à la poursuite du programme de restauration "dans l'intérêt du monument" (expression très importante pour moi et qui résume mon engagement constant). Si cela peut vous être utile, je ne verrais que des avantages à expliciter, factures ou déclarations de revenus en mains, tout ce que je persiste à affirmer à ce sujet. Il est clair que mon successeur, quel qu'il soit s'il y en a un, se trouvera placé devant une équation à résoudre totalement différente de celle à laquelle je me suis trouvé confronté. Chaque fois que j'interviens sur la Chaslerie, je me donne en effet (et j'indique aux entreprises) un horizon de 150 ans. La recherche d'excellence est donc constante et, du fond de la tombe que je me suis réservée dans la chapelle, j'entends veiller au grain et ne jamais en rabattre sur mes exigences de qualité. Je fais l'hypothèse qu'on pourra compter sur moi. En tout cas, l'"étude" de M. PAQUIN sera, sur toutes ces questions et au moins dans mon esprit, mon "testament".

A ce dernier propos, je tiens à remercier très chaleureusement la D.R.A.C. et la région Normandie qui, par leurs subventions pour cette étude, nous ont permis d'atteindre un niveau de qualité de cet ouvrage d'essence administrative que je considère pour ma part comme exceptionnel.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées et, si vous voulez bien le permettre, volontiers cordiales.

Pierre-Paul FOURCADE

______________________________________________________________________________________

De : (...)@culture.gouv.fr>
Envoyé : lundi 24 février 2025 16:51
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Orne, Domfront, La Chaslerie

Monsieur Fourcade,

Afin de conclure sur notre rencontre, veuillez, trouver ci-dessous mon compte-rendu.

Il n’engage que le technicien que je suis et ne peut être considéré comme le compte-rendu de la DRAC.

Vous avez fait réaliser une étude pour la restauration complète du manoir de la Chaslerie situé à Domfront-en-Poiraie. Pour rappel, ce manoir est inscrit en totalité depuis le 2 novembre 1926. Cette première protection a été interprétée de façon à intégrer les bâtiments annexes dont la ferme, la charretterie et la Cave. Le porche, les façades et les toitures du manoir, des bâtiments autour de la cour, la cour avec ses murs et son bassin, la chapelle en totalité, la terrasse, les douves et le bief sont classés au titre des monuments historiques en date du 4 juillet 1995.

Succédant dans ces missions de CST à Monsieur Tiercelin, je me suis rendu sur place le 21 janvier dernier, afin de prendre connaissance du site et de la situation globale des bâtiments.

J’ai pu constater que de nombreux travaux ont été réalisés sans autorisation. En effet, comme vous en avez connaissance, dès que vous envisagez de réaliser des travaux sur les parties mentionnées ci-dessus, vous devez déposer soit un permis de construire, s’agissant des parties inscrites intérieures ou extérieures, soit une demande d’autorisation de travaux pour les parties classées.

Ainsi, les aménagements intérieurs et extérieurs de la ferme, de la cave, de la charretterie doivent faire l’objet d’une demande et d’obtenir un accord.

En conséquence, à ce jour, la mise en place de drains, de dalles béton et plus généralement tous les aménagements que vous avez réalisés sur les bâtiments inscrits apparaissent pour certains ne pas avoir fait l’objet d’accord de la part du préfet de région ou du maire. Le même constat s’impose s’agissant de la dépose de la cheminée du premier étage du logis que cela soit ou non justifié. Il conviendrait en conséquence que vous régularisiez ceux-ci et que vous anticipiez à l’avenir les demandes d’autorisation pour vos projets à venir à court ou moyen terme.

Vous avez signifié le fait que vous désiriez défiscaliser des travaux de façon annuelle au profit de l’amélioration de l’état sanitaire du manoir et de ses communs. La Direction régionale des affaires culturelles peut vous accompagner tant pour des travaux de faible ampleur que pour des travaux d’investissement. Il convient toutefois que vous ayez obtenu préalablement les accords administratifs, que des lignes budgétaires soient disponibles et que les conditions d’obtention de subvention soient réunies. A noter que le second œuvre est rarement subventionné.

Depuis 1991, date de l’acquisition du bien, vous avez majoritairement réalisé des travaux de clos et de couvert. Depuis peu, vous avez souhaité déléguer la maîtrise d’ouvrage à une association afin d’obtenir davantage de subvention et d’intéresser de nouveaux partenaires financiers. Cette stratégie ne permet pas à ce jour, d’envisager un investissement conséquent sur le site. En effet, la SVAADE organise des concerts certes qualitatifs mais qui ne sont pas de nature à dégager des moyens suffisants. Par ailleurs, elle n’est pas adaptée pour permettre la défiscalisation qui vous tient à cœur. Il semblerait plus cohérent de concentrer son action dans le domaine culturel.

Par ailleurs, au regard de mon expérience sur la transmission des monuments historiques, la capacité d’autofinancement reste le point crucial. Le programme de Monsieur Paquin ne semble pas structuré pour obtenir un retour sur investissement rapide, de créer de nouvelles recettes pour l’association ou vous-même. Il n’appartient pas à la DRAC de se positionner sur ce sujet. C’est pourquoi je vous invite à prendre conseil auprès d’associations patrimoniales telles que Demeures historiques ou Vieilles maisons françaises.

La question du chauffage de l’ensemble des bâtiments, abordée dans l’étude peut paraître inadaptée. En effet, l’activité touristique reste majoritairement estivale. L’activité en hiver, moins importante se cantonnerait plutôt sur quelques pièces chauffées. Un réexamen de ce point serait susceptible de permettre de réduire le coût de la restauration.

En conséquence, serait peut-être préférable de mieux optimiser le programme de travaux sur le manoir, ses communs, la ferme, la cave… pour vous permettre d’atteindre votre objectif de restauration globale tout en favorisant un meilleur autofinancement.

L’ensemble de ces remarques ne constitue pas les observations et recommandations de la Direction régionale des Affaires Culturelles de Normandie sur l’étude réalisée. Celles-ci, en cours de rédaction, vous seront communiquées après consultation des différents services concernés.

Veuillez, Monsieur Fourcade, recevoir mes salutations respectueuses.

(...)
Technicien des bâtiments de France
Conservation régionale des monuments historiques
Direction régionale des affaires culturelles de Normandie
13 bis rue st Ouen 14052 Caen cedex4
Tél. : 02 31 38 39 (...)
Port : 06 (...)
www.culture.gouv.fr

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 26 février 2025 21:52
À : Guillaume BEESAU
Cc : Jean THUAUDET ; C. F.
Objet : RE: Deuxième édition de l'"ouvrage THUAUDET"

Cher Guillaume,

Bravo pour le résultat de votre recherche.

Il ne répond toutefois pas encore à la question du lien de parenté entre le GOUPIL acheteur de la Chaslerie, Bien National, et les GOUPIL de Tessé-la-Madeleine.

Mais l'on se rapproche peut-être du résultat pressenti, sait-on jamais ?

Amicalement,

PPF

___________________________________________________________________________________

De : Guillaume BEESAU
Envoyé : mercredi 26 février 2025 21:42
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Jean THUAUDET ; C. F.
Objet : Re: Deuxième édition de l'"ouvrage THUAUDET"

Cher Jean, cher Pierre-Paul,

je suis parti à la recherche du roman de Paul Féval évoqué par la note 62 de notre première édition. Dans un message de votre blog, Pierre-Paul, j'ai vu qu'il s'agissait des Habits noirs et de La Rue de Jérusalem, mais que la diffamation des Goupil ne vous y sautait pas aux yeux. La pièce jointe va peut-être nous éclairer un peu...

Amicalement.

Guillaume

(Fin de citation)

Un traducteur trouvé en ligne me répond "Ego feci quod potui sed non omnia" quand je lui soumets "J'ai fait ce que j'ai pu mais ne pouvais pas tout".

Il faudrait que je demande à Guillaume si l'on ne pourrait pas trouver une formule encore plus ramassée pour la graver sur ma tombe. Déjà j'aimerais bien me passer du "Ego" puisqu'il n'y aurait pas ambiguïté sur la bête.

Quatre heures du matin et quelques améliorations formelles à l'"Annexe 4".

"Hâtez-vous lentement ; et, sans perdre courage, Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage : Polissez-le sans cesse et le repolissez ; Ajoutez quelquefois, et souvent effacez.".

J'efface peu et aurais plutôt tendance à allonger la sauce, c'est mon péché mignon, d'où des phrases souvent trop longues.

Il ne saurait m'échapper que la tonalité générale de mes messages, depuis un peu trop longtemps sans doute, est assez grinçante.

Ce chantier ne serait-il pas désormais trop lourd pour moi à porter trop seul ?

Je me heurte à trop de déconvenues, d'absences de réponses attendues, de contraintes trop souvent ridicules à mes yeux ou de contretemps absurdes car dépourvus de la moindre utilité, au moins "dans l'intérêt du monument" que je persiste à mettre en avant.

En vérité, tout cela me mine mais que puis-je faire, sinon prier les lecteurs de bien vouloir m'en excuser ?

"Il faut imaginer Sisyphe heureux". Oui, cela vaudrait mieux.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 26 mai 2025 19:43
À : Lucile Bourdin-Norgeot <lbourdin.apaquinarchitecte@gmail.com>; T. F.
Cc : (...) ; Me Trisha CLOSTERMANN <t.clostermann@notaires.fr>
Objet : RE: PC maison de la cave

J'ajoute que mon épouse et moi détenons l'usufruit de la cave, la nue-propriété appartenant à une S.C.I. dont, du moins aux dernières nouvelles, mon aîné refuse de me restituer les parts malgré mes demandes et bien que tous les travaux, passés comme à venir (du moins de mon vivant) sur ce bâtiment sont ou seront financés à mes frais exclusifs, aux subventions près que j'ai réussi ("if any") ou réussirais à obtenir.

Ceci pour dire qu'en l'état de mes recherches, je ne sais pas si nous sommes en droit, mon épouse et moi, de nous qualifier de maîtres d'ouvrage pour ces travaux.

Je prie Me CLOSTERMANN, notaire à Domfront, que je mets en copie, de bien vouloir nous éclairer sur cette question.

__________________________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 26 mai 2025 19:01
À : Lucile Bourdin-Norgeot <lbourdin.apaquinarchitecte@gmail.com>
Cc : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU ; C. F.
Objet : RE: PC maison de la cave

Je me crève les yeux sur ce dossier que j'ai imprimé en format A4, du moins pour ses 29 premières pages, les autres ne passant pas le cap de mon imprimante.

Sous réserve de ces problèmes de lecture, je serais d'accord sur ce projet, à ceci près que :

- en page 19, il est fait mention d'une chaufferie centrale à installer dans la charretterie : pour les raisons indiquées dans mon courriel précédent, je souhaiterais, à ce stade de mes réflexions (et sous réserve de connaître l'opinion de M. PAQUIN), qu'on ne fasse plus mention de cette hypothèse ;
- en revanche, il faudrait indiquer quelque part que, pour le chauffage de la cave, on prévoit (à ce stade des réflexions) de recourir à l'aérothermie, avec une pompe qui aurait à être dissimulée aux regards, par exemple en l'installant (si cela ne pose pas de problème en termes de déperdition de chaleur) de l'autre côté de la haie la plus proche (à quelques mètres au sud-ouest de la "maison de Toutou") ;
- page 19 également, prévoir à l'étage deux accès (donc deux portes avec partie vitrée) à l'espace le plus à l'ouest, pouvant desservir une pièce d'archivage et un dressing-room (celui-ci idéalement avec un lavabo) avec une cloison intermédiaire ;
- plus généralement, privilégier presque partout des portes intérieures vitrées (pour ne pas arrêter la lumière) ;
- signaler qu'il sera nécessaire d'intervenir sur les seuils des trois portes extérieures (seuils actuellement en très mauvais état ; cf partie sanitaire de l'"étude PAQUIN"), ce qui pourrait conduire à changer les menuiseries de ces trois portes ;
- signaler également le type d'isolation envisagé pour les combles (matériau et épaisseur) ;
- signaler la nécessité de doter de menuiseries appropriées (y compris en termes d'isolation thermique) les fenêtres et les lucarnes ainsi que des fenestrous. Actuellement il y a des vitraux en losange à divers endroits ; ne faudrait-il pas prévoir des vitres "normales" aux fenêtres de la façade sud ? Corriger en conséquence la page 27, notamment au rez-de-chaussée de la façade sud ; ne pas oublier de traiter la façade est ;
- page 33, les flèches rouges sont toutes deux mal positionnées.

Pour vérifier les points signalés, il ne me paraîtrait pas inutile de prévoir une visite de M. PAQUIN.

Cordialement,

PPF

__________________________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 26 mai 2025 17:49
À : Lucile Bourdin-Norgeot <lbourdin.apaquinarchitecte@gmail.com>
Cc : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU ; C. F.
Objet : RE: PC maison de la cave

Merci beaucoup Lucile !

Le fait est que la mise au point de tout cela est un peu compliquée. De mon côté, l'une des difficultés demeure à ce stade la programmation puisque j'en arrive à envisager un chauffage par géothermie de l'ensemble constitué par le bâtiment nord et le logis, avec puits à forer dans l'arrière-cour.

Donc on oublierait l'aquathermie, les travaux dans la charretterie ainsi que le serpent de mer de la "problématique de la cour".
On oublierait aussi l'aérothermie (sauf vraisemblablement pour la cave).
Mais cela conduirait à consacrer une partie de l'arrière-cuisine du bâtiment nord à des équipements de géothermie dont je ne mesure pas du tout l'encombrement. Enfin je suis preneur de toutes infos sur les bons installateurs de géothermie et sur les aides publiques qui doivent exister en la matière.

Cordialement,

PPF

__________________________________________________________________________________________________

De : Lucile Bourdin-Norgeot <lbourdin.apaquinarchitecte@gmail.com>
Envoyé : lundi 26 mai 2025 17:30
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : PC maison de la cave

Monsieur Fourcade,

Veuillez trouver ci joint le permis pour la maison de la cave dont j'étais persuadée de vous avoir envoyé un exemplaire. Apparemment non, je m'en excuse.
Je suis actuellement en train de travailler (entre autres) sur le permis du logis mais les informations que je reçois sont souvent confuses et des données s'ajoutent puis s'enlèvent, ce n'est pas toujours facile à suivre. Sachez que je fais mon maximum pour vous satisfaire et je pense vous l'avoir déjà démontré à plusieurs reprises. Ce fameux permis va très prochainement sortir, je n'en doute pas. Je l'espère cette semaine...

Vous souhaitant bonne réception

Cordialement

Lucile Bourdin-Norgeot
Collaboratrice d'architecte

Atelier PAQUIN architecte D.P.L.G.
architecte du Patrimoine DSA Chaillot.
2, rue du Collège 50300 AVRANCHES
Tél. 02 50 26 01 32
atelierpaquin.architecte@gmail.com
lbourdin.apaquinarchitecte@gmail.com

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 27 mai 2025 12:09
À : Me Trisha CLOSTERMANN <t.clostermann@notaires.fr>
Cc : T. F. ; C. F.
Objet : S.C.I. 4 de la cave de la Chaslerie - Cession de parts

Maître,

Par message "WhatsApp" reçu ce matin, mon aîné m'a donné son accord à la cession de ses parts de la S.C.I. en objet.

Je vous prie de finaliser la préparation des documents nécessaires pour cette cession :

- pour ce qui concerne le prix de cession, je ne vois pas qu'il y ait lieu de modifier le prix stipulé lors de l'acquisition de la nue-propriété en question par cette S.C.I. ; en effet, le bâtiment en question doit toujours faire l'objet d'un lourd programme de travaux à l'issue duquel on serait à l'évidence en moins-value incontestable ;
- pour ce qui concerne le paiement de ce prix, je propose qu'il soit effectué par virement à un compte d'associé de mon aîné à ouvrir au sein de la S.C.I. en question ; la somme correspondante pourrait ainsi être aisément affectée au paiement de travaux sur le bâtiment en question, ouvrant de ce fait droit, pour mon aîné, au bénéfice des dispositions fiscales relatives aux travaux sur monument historique ; ceci me paraîtrait toutefois nécessiter que mon aîné garde une part ;
- enfin, pour ce qui concerne l'identité du nouveau porteur de parts, je propose que ce soit ma petite-fille Garance (âgée de dix ans) puisque, bien qu'elle m'écrive beaucoup trop peu à mon goût, elle a marqué un intérêt pour ce bâtiment et les travaux envisagés. Si nécessaire, je pourrais consentir à Garance une donation correspondant au prix de la cession.

Dans mon esprit, le "package" correspondant est simple et de bon goût, comme il convient.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 27 mai 2025 16:20
À : Trisha CLOSTERMANN <t.clostermann@notaires.fr>
Cc : T. F. ; C. F.
Objet : RE: PC maison de la cave

Merci beaucoup !

Dans l'immédiat, le point important est que Carole et moi puissions déposer cette demande de permis de construire en qualité de maîtres d'ouvrage. Cela suppose-t-il, d'après vous, que nous détenions des parts de cette S.C.I. nue-propriétaire d'un bâtiment dont nous avons conservé l'usufruit? Et, surtout, quelle proportion minimum de son capital ?

__________________________________________________________________________________________________

De : Trisha CLOSTERMANN <t.clostermann@notaires.fr>
Envoyé : mardi 27 mai 2025 15:57
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : RE: PC maison de la cave

Bonjour Monsieur,

J’ai ressorti le dossier.

Je reviens vers vous rapidement,

Cordialement,

Trisha CLOSTERMANN

Notaire
9 rue des Barbacanes
61700 DOMFRONT-EN-POIRAIE
Ligne directe : 02.33.37.91.38
Etude fermée le lundi

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 28 mai 2025 02:05
À : (...)
Cc : C. F. ; T. F.
Objet : Fiscalité M.H. et S.C.I. familiale

Cher (...),

Il y a une rémission dans la relation avec mon aîné à propos de la Chaslerie mais se posent des questions pratiques autour d'une S.C.I. familiale.

Afin de me permettre de voler vers l'Orient compliqué avec des idées simples, puis-je, une fois de plus, abuser de ton temps pour recueillir tes conseils ?

Carole et moi sommes restés les usufruitiers d'une dépendance inscrite ("la cave"), dont une S.C.I. détenue à 99 % par mon aîné (nous à 1 %) a fait l'acquisition de la nue-propriété il y a plus de quinze ans.

Première idée : je souhaiterais que Carole et moi financions les travaux à mener à bien dans cette dépendance (budget de l'ordre de 0,3 M €), ceci en étant les maîtres d'ouvrage du chantier.
Pourrions-nous, dans un tel contexte, prétendre pour ces travaux au régime fiscal des M. H. ?
Faudrait-il un niveau minimum de détention par nous du capital de cette S.C.I. ?

Deuxième idée : en cas de vente de ses parts par mon aîné à nous, je souhaiterais que le prix d'achat soit versé au crédit d'un compte courant qui serait ouvert au nom de mon aîné dans les comptes de cette S.C.I.
Est-ce possible ?
Au cas où cette somme servirait à payer certains travaux sur cette dépendance, cela permettrait-il à mon aîné de prétendre, pour ces travaux, au régime fiscal des M. H. ?
Faudrait-il alors que mon aîné remonte à due concurrence au capital de la S.C.I. ?

Troisième idée : si ma petite-fille (10 ans) est l'acheteuse des parts de la S.C.I. (de manière à engager ma succession), qui déciderait pour elle tant qu'elle n'aurait pas atteint l'âge de la majorité ? Pourrait-ce être ses grands-parents ?
Afin de la mettre en état d'acheter ces parts, devrais-je formaliser une donation, en sa faveur, du montant du prix ?

Comme dit le poète, la transmission des M. H. est "un art simple et tout d'exécution".

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)

Ce soir, conversation à marquer d'une pierre blanche, avec mon cadet et son épouse.

Ils attendaient ma réponse à une question qui ne s'était plus posée depuis longtemps. Plus de vingt ans, je crois.

Il y aurait donc parfois de (très) bonnes surprises.

Impeccable "ChatGPT" qui répond immédiatement et clairement à des questions relativement pointues que je me posais à propos des S.C.I. familiales, comme celles, existantes ou à créer, prévues pour laisser l'usufruit des bâtiments concernés à des p'tits vieux comme Carole et moi :

Il paraît clair que les conseillers juridiques et fiscaux ont beaucoup de souci à se faire à propos de la pérennité de leur fonds de commerce...

Pas de doute, les temps sont durs !

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 2 juin 2025 17:24
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU ; C. F. ; T. F. ; W. F.
Objet : RE: PC maison de la cave

Monsieur,

Dans le prolongement de nos derniers échanges relatifs à la cave, je comprends qu'il n'y a, bien sûr, plus l'ombre de la moindre contestation sur les faits que tant la cave que la ferme sont inscrites à l'I.S.M.H., tant pour les intérieurs que pour les extérieurs, ceci en application d'un arrêté ministériel du 2 novembre 1926.

J'ai étudié plus avant le document que m'a transmis votre collaboratrice le 26 mai dernier. Celui-ci se présente sous la forme d'un fichier "pdf", ce qui est utile mais je souhaiterais qu'à l'avenir vous me transmettiez également et systématiquement des tirages-papier de format A3. A défaut, je m'abîmerais les yeux comme avec ce fichier-ci. De plus, mon ordinateur a refusé d'imprimer les dernières pages de ce "pdf", un incident déjà survenu à maintes occasions lorsque nous travaillions de concert à votre "étude de diagnostic d'ensemble". Ce type d'incident se produisant un peu trop souvent sur mon imprimante comme sur d'autres, j'en déduis qu'il y a quelque chose qui coince dans vos fichiers "pdf", un défaut que je ne rencontre jamais lorsque j'essaye d'imprimer d'autres "pdf" venus d'ailleurs. Il y aurait donc, à ce sujet, un problème technique chez vous précisément.

Voici mes commentaires particuliers définitifs :

- Page 1 : je confirme que mon épouse et moi serons le maître d'ouvrage. J'ai eu un doute mais ai vérifié que la chose est possible en l'état de la détention de la S.C.I. porteuse de la nue-propriété de la cave et que cela le restera même si la géographie du capital de cette S.C.I. varie dans le temps (du moins de mon vivant ou de celui de mon épouse).
- Page 5 : il y a une flèche de trop pour indiquer les accès à la cave, celle qui est au sud-est du bâtiment ; elle ne correspond en effet à rien. Elle n'apparaît d'ailleurs plus sur la page 7.
- Page 12 gauche :
x 2ème alinéa : tourner ce texte au conditionnel : "Il est envisagé, en l'état du dossier, que la restauration de la cave puisse servir de résidence, soit à des artistes ou à de jeunes scientifiques, soit aux propriétaires qui y logeraient le nombre d'années nécessaire pour mener à bien le chantier défini, pour les bâtiments sur cour, par l'"étude de diagnostic d'ensemble du manoir de la Chaslerie" (étude dont la D.R.A.C. a accusé réception à la date du 10 octobre 2024)". Phrase suivante, écrire : "Ainsi cette maison qui, depuis sa construction datée de 1762, abrita très longtemps une famille attachée au service du manoir, retrouvera une fonction analogue après la fin de sa mise aux normes de confort contemporaines."
x 3ème alinéa : au lieu de "où tout reste à faire", écrire "où beaucoup reste à faire".
x 4ème alinéa, écrire : "L'appentis abritera une grande partie de la future chaufferie, étant entendu qu'on envisage de recourir à l'aérothermie, ce qui nécessiterait l'installation d'une pompe à chaleur dont l'on veillerait à minimiser les impacts visuel et sonore". Là, il faudra peut-être que vous développiez, en vous assurant qu'il n'y aurait pas trop de déperdition d'énergie au cas où ladite pompe serait installée de l'autre côté de la haie la plus proche.
- Page 17 : ce plan est daté d'avril 2025, ce qui est bien (ou juin, puisque la sortie du projet de P.C. semble tarder quelque peu). Mais est-il exact pour ce qui concerne l'étage (portes et colombes notamment) ?
- Page 19 : le projet à l'étage me semble reproduire les mêmes inexactitudes que celles remarquées au titre de la page 17.
- Page 23, la coupe AA me paraît comporter les mêmes types d'inexactitudes ; idem pour la coupe BB. Ne faudrait-il pas que vous preniez le temps de revenir mesurer tout cela avec votre engin de compétition ?
- Page 24 : il me paraît indispensable, vu la technicité du sujet et l'ambition affichée au 2ème alinéa de la page 13, que vous fournissiez la coupe du dispositif isolant à fixer contre les chevrons de manière à continuer de laisser voir les pannes et les croix de Saint-André. Vous avez fourni de telles coupes pour les sols, comme il convenait.
- Page 27 : je pense nécessaire que vous expliquiez quelque part que les trois portes extérieures du bâtiment principal appellent des travaux significatifs, en maçonnerie comme en menuiserie, pour remédier aux défauts évidents de leurs pierres de seuil et de leur étanchéité à l'air et à l'eau. De même, je suis étonné que vous n'ayez pas rappelé la nécessité de la restauration des menuiseries de fenêtres ou de fenestrous car cela participe à l'évidence à la mise hors d'eau du bâtiment. Idem pour le haut des murs, entre sablières, où l'étanchéité laisse grandement à désirer en l'état actuel du bâtiment. Je me permets d'insister tout particulièrement sur ces questions d'étanchéité avant tous autres travaux car je ne fais pas mystère d'avoir été échaudé par l'expérience subie du fait d'une de vos collègues, A.C.M.H., lors de la restauration de la chapelle.
- J'aimerais être saisi, sans plus attendre, des autres pièces du dossier, formulaires divers, qu'il me reviendrait de signer.

J'espère que vous pourrez me communiquer pour signature un dossier corrigé, complet et définitif lors de la réunion de chantier que vous avez programmée pour le 10 juin prochain. Ce serait, me semble-t-il, une excellente (et rare) occasion de vous faire rencontrer le maçon auquel je pense pour la cave, ceci en présence d'Igor (puisqu'il connaît les mélanges mis en œuvre pour les torchis entre colombes et pourra communiquer la recette).

De façon générale, je rappelle une nouvelle fois et avec une insistance maintenue que, pour la cave comme pour les autres bâtiments qui appellent des travaux, il me semble indispensable d'organiser dans les meilleurs délais une purge complète de toutes les procédures de demande de permis de construire ou d'autorisations de travaux. En effet, l'expérience des douze dernières années sur les menuiseries extérieures du logis a surabondamment démontré à quel point ces procédures peuvent être contraignantes, chronophages, coûteuses et tatillonnes. Et je n'aurai plus longtemps la vigueur suffisante pour faire face à tant de tracas artificiels et sans valeur ajoutée évidente ni suffisante.

Si cela peut être utile, je pourrais récapituler les dates des différentes demandes pertinentes, notamment formulées à votre intention. Je les conserve toutes soigneusement.

L'essentiel pour moi est d'avancer enfin d'un bon pas, tant que je suis là et en position d'épargner à mes successeurs, quels qu'ils soient, de vains tracas !

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

Dès hier, le fisc a réagi à ma demande d'avant-hier :

Grâce au site du cadastre, la parcelle citée me permet d'identifier la ferme du manoir favori. Sous le numéro cabalistique fourni pour le permis en cause, il ne doit pas s'agir de celui obtenu, il y a une trentaine d'années, par Nicolas GAUTIER pour la restauration de la charpente et de la couverture de ce bâtiment, mais de celui préparé au nom de son épouse la seule fois où il avait été sérieusement question, pour ce bâtiment, de modifications des façades et de travaux intérieurs. En tout cas, la seule fois où le fisc avait reçu de la doc à ces sujets.

P.S. (à 3 heures 20) : Je retrouve sans difficulté, grâce au site favori, ce merveilleux outil au front duquel on ne tressera jamais assez de lauriers, le permis de Lucyna. Il date de 2006, ce qui confirme - si toutefois on en doutait encore - à quel point le fisc est opiniâtre, du moins face à moi.

Fort de ces éléments, je vais pouvoir préparer une réponse gratinée.
Pour cela, faites confiance à votre PPF favori !

Accessoirement, je note que mon cadet vient, lors de son dernier séjour au manoir favori - c'est-à-dire la semaine dernière - de réagir, face à moi, à l'interpellation du dernier paragraphe de ce message de 2010. Il en était resté au projet de Lucyna, je lui ai donc communiqué, à toutes fins utiles, sous forme du pavé de 333 pages de format A3 que l'on sait, le détail du "Projet" défini dans le cadre de l'"étude de diagnostic d'ensemble" d'Arnaud PAQUIN, datée de septembre 2024.

P. S. 2 (à 4 heures 15) : Que n'ai-je parcouru plus tôt l'onglet "Florilège des messages d'ordre administratif" du site favori ?

J'y aurais retrouvé sans peine la trace de ce foutu permis, ce qui m'aurait évité de devoir, à mon âge canonique, escalader, nuitamment ou presque, les installations casse-gueule de la tour Louis XIII.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 9 juin 2025 19:29
À : "Cambérabéro"

Bonjour Lilian,

Oui, je crois qu'elle a été enfouie quelque part dans le site favori.

Et le fait est que, trois ans plus tard, alors que mon copain Guguss a abandonné le poste il y a deux ans et que je suis toujours plus voûté et bedonnant, elle continue à me valoir une certaine notoriété, plus largement que je ne l'aurais imaginé.

Et vous, avez-vous vu mon dernier appel au secours ?

Amicalement,

PPF

_______________________________________________________________________________________

De : "Cambérabéro"
Envoyé : lundi 9 juin 2025 19:08
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : F5

Bonjour Pierre-Paul,

Je ne sais plus si vous aviez récupéré cette vidéo de juin 2022.
https://www.chaslerie.fr/france5-25juin2022.mp4

LG

(Fin de citation)

À propos de mon projet de transporter mes pénates dans la cave favorite, de manière à préparer le terrain pour une transition en douceur,...

... en attendant de proclamer, de la chapelle, "QVOD POTVI FECI".