SVAADE (A.G.)

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mardi 21 Décembre 2021
SVAADE (A.G.) - SVAADE (travaux) - SVAADE
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com
>Envoyé : mardi 21 décembre 2021 07:27
À : (...)@demeure-historique.org
Cc : (...)@demeure-historique.org ; (...)@demeure-historique.org ; Hugues HOURDIN ; Jean THUAUDET ;Jean-Aimable LENEGRE ; Me Xavier MEYER ; C. F. ; T.F.
Objet : EN VUE DE LA VISIOCONFERENCE DE 11 HEURES : SVAADE- maitrise d'ouvrage et collecte de dons

Madame,

Me Xavier MEYER, notaire honoraire et en charge des futurs travaux de l'association SVAADE, m'a prévenu qu'il essayera de se joindre à la visioconférence de ce matin à 11 heures. Ni lui, ni moi ne sommes sûrs d'y arriver, tant ces techniques modernes nous sont étrangères, peut-être pour des questions de génération. Croisons donc les doigts !

A toutes fins utiles, je vous transmets les trois documents qui indiquent où nous en sommes de nos réflexions sur la mise en place du système qui, idéalement, nous permettrait, en l'absence persistante de relais familial pour assumer la nécessaire transition, (de mener à bien notre chantier) (j'appelle ce système "l'usine à gaz"). Ces documents sont :
- le dernier état des statuts de l'association qui devrait être adopté lors de l'A.G.E. du 23 décembre prochain ;
- le dernier état du projet de bail qui serait substitué au texte signé en août dernier ; idéalement, il serait bon que les trois strates du mille-feuilles administratif nous confirment que cette rédaction leur convient mais nous avons beaucoup de mal à monter la réunion de coordination qui pourrait être utile pour nous en assurer ;
- la première version de la délégation de maîtrise d'ouvrage à laquelle nous travaillons.

Les questions qui demeurent, à ce stade des progrès que nous avons pu faire de notre côté dans la compréhension des contraintes, sont les suivantes :
1 - en matière fiscale :
1.1 - mes analyses figurant dans mon courriel du 2 décembre dernier sont-elles pertinentes ?
1.2 - comment pourrais-je arriver à ne pas perdre le bénéfice du régime fiscal des monuments historiques pour mes "paiements résiduels" des factures émises au nom de la SVAADE (si la région Normandie continue à imposer cette règle) ? (...)
2 - pour ce qui concerne la délégation de maîtrise d'ouvrage (D.M.O.) :
2.1 - auriez-vous un modèle de contrat dont nous pourrions nous inspirer ?
2.2 - quelles seraient vos recommandations pour corriger les erreurs ou combler les lacunes de la version 1 de la D.M.O. ci-jointe ?

Bien cordialement,

PPF
06 12 96 01 34

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Jeudi 23 Décembre 2021
SVAADE (A.G.) - SVAADE (animations et visites) - SVAADE (travaux) - SVAADE
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Sans attendre le projet de compte rendu de l'assemblée générale de la SVAADE qui s'est tenue cette après-midi, voici les principales informations que j'en retiens pour ma part :

- Cette assemblée générale, présidée par Hugues HOURDIN, a réuni neuf membres de l'association, à quoi s'ajoutaient neuf pouvoirs reçus (et, pour trois membres, des excuses pour absence, non assorties de pouvoirs). C'était la troisième A.G. depuis le mois d'août, ce qui témoigne de la grande activité de l'association au cours de cette période, activité nécessitée par la complexité de la mise en place de son cadre de fonctionnement.
Comme les deux précédentes fois, Bernard SOUL, maire de Domfront-en-Poiraie et président de "Domfront-Tinchebray Interco" et Bernard DAVY, maire-adjoint de Domfront-en-Poiraie, assistaient à l'A.G., ce qui témoigne du très sympathique intérêt des élus locaux pour la SVAADE.
Des correspondants de "Ouest-France" et du "Publicateur Libre" ont assisté, de bout en bout, à l'A.G.

- Les statuts de l'association, désormais dénommée "La SVAADE", ont été modifiés, principalement pour en préciser l'objet. Sur la base des nouveaux statuts, La SVAADE pourra accomplir certaines formalités qui devraient lui permettre de recourir, pour le paiement des artistes, au "Guso".
J'ai fait remarquer que le logo de La SVAADE met en avant le caractère "médiéval" des racines du manoir de la Chaslerie. Les élus locaux ont indiqué, avec un fin sourire, que cela ne leur avait nullement échappé.

- Me Xavier MEYER, notaire honoraire, a été nommé vice-président de l'association. Il sera chargé du suivi des travaux sur le manoir de la Chaslerie.

- Le bureau de l'association disposera de l'adresse de courriel "svaade61@gmail.com" pour faciliter ses échanges virtuels (et néanmoins très réels selon moi, ce dont je leur suis très reconnaissant).

- Le président de l'association a été autorisé à signer une nouvelle version du "Bail", se substituant à celle du 18 août dernier, ainsi qu'un contrat de délégation de maîtrise d'ouvrage. Il a toutefois déclaré préférer attendre, pour signer ces deux contrats, de s'être assuré que leur rédaction ne soulève pas de problème au niveau de l'Etat, de la région Normandie et du conseil départemental de l'Orne. La signature de ces contrats est un préalable à celle du contrat-cadre de maîtrise d’œuvre et des premiers ordres de service proposés par M. Edouard GRISEL, ingénieur-thermicien et architecte du patrimoine basé à Perriers-en-Beauficel, à une trentaine de kilomètres de la Chaslerie, avec qui La SVAADE souhaite travailler, et le plus rapidement possible d'ailleurs.

- La SVAADE a rappelé s'être portée candidate, auprès de l'Institut de France, au "Prix de la Fondation Stéphane BERN pour l'Histoire et le Patrimoine" au titre de ses animations culturelles. Elle avait considéré, fin novembre, ne pas être encore prête pour déposer un dossier auprès de la "Mission BERN" pour que la Chaslerie soit proclamée "monument emblématique Normand en 2022" mais ce n'est que partie remise pour une prochaine édition.
Le docteur Jean-Aimable LENEGRE, trésorier de l'association, a déclaré que La SVAADE se porterait également candidate auprès de la municipalité de Domfront-en-Poiraie à une subvention de fonctionnement pour ses activités d'animation culturelle.

- Les contacts en cours avec des artistes pour la programmation des activités culturelles en 2022 ont été décrits. La saison débutera à la mi-avril jusqu'à fin juin puis reprendra en octobre. D'ores et déjà, un spectacle d'ARBON et de Mme Marie-Christine BARRAULT, autour de LA FONTAINE et BRASSENS, est programmé pour le 21 mai prochain. La SVAADE est en train de finaliser un programme de concerts, notamment grâce à David PETRLIK, déjà intervenu dans son cadre le 2 octobre dernier.

- Le cabinet "Fitéco" (bureau de La Ferté-Macé) avait été mandaté pour dresser les comptes au 31 décembre 2021. Un commissaire aux comptes interviendra dès le début de l'année 2022.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Samedi 25 Décembre 2021
SVAADE (A.G.) - SVAADE (travaux) - Transmission du patrimoine - Désultoirement vôtre ! - SVAADE
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Lors de la séance du bureau à laquelle nous assistions avant l'A.G. de la SVAADE, Carole a demandé que le "Bail" soit résilié automatiquement en cas de vente de la Chaslerie. L'idée mise en avant était que l'existence du "Bail" plomberait la valeur vénale du "Bien", un acquéreur éventuel se sentant nécessairement gêné par la présence d'un tiers dans les lieux. Ainsi présentée, cette idée paraît exacte, donc le bureau a suivi, d'autant que je ne m'y suis pas opposé, ceci pour valoriser l'intervention de mon épouse afin qu'elle ne puisse pas se plaindre que c'est moi qui lui impose tout ce montage sans lui laisser voix au chapitre.

A la réflexion, je me dis que cette approche ignore à quel point le montage de l'"usine à gaz" a été difficile, notamment pour moi qui ai dû, de surcroît, opérer dans le brouillard des textes, et fait aussi l'impasse sur tous les services qu'elle peut rendre au nouveau propriétaire, quel qu'il soit.

Donc je rumine en cette journée de Noël une nouvelle rédaction de cette clause du "Bail" qui pourrait disposer que "En cas de vente du Bien ou de décès ou d'incapacité du Bailleur, le Bail se poursuit, sauf si le nouveau propriétaire, à condition qu'il ne soit pas parent au 4ème degré du Bailleur, demande qu'il soit résilié."

De la sorte :
- si le nouveau propriétaire appartient à ma famille, le Bail se poursuit nécessairement, sans que je lui laisse le choix, ce qui aurait pour conséquence que la valeur vénale du Bien au moment où il me relaie s'en ressente nécessairement, dans l'intérêt de ce parent ; je fais en outre l'hypothèse, non triviale à mes yeux, que mon successeur familial soit suffisamment intelligent pour avoir compris les avantages, pour lui, du Bail ;
- si, au contraire, le nouveau propriétaire m'est étranger, alors il a toute latitude pour mettre fin au Bail, une fois cependant qu'il a bien pesé le pour et le contre, dans son cas, de l'existence de l'"usine à gaz".

Derrière tous ces raisonnements, il y a un double constat sans appel :
- qu'en l'état du chantier et du marché immobilier, la vente de la Chaslerie se traduirait pour moi par une énorme moins-value. J'accepte le principe de cette moins-value que, seul, je ne saurais réduire significativement, même en y consacrant toute mon épargne financière résiduelle et la fin de mon existence ; il est même vraisemblable que, parti comme c'est parti, si je persistais à supporter plus longtemps la charge du monument, j'y laisserais nombre de plumes supplémentaires jusqu'à me retrouver carrément à poil et d'autant plus rapidement bon pour l'hospice que ma santé a déjà connu diverses alertes ;
- que mon successeur, quel qu'il soit, "entrerait" à la Chaslerie sur la base d'un prix de revient très bas. Autrement dit que tout se passerait comme dans le cas d'une entreprise fondamentalement saine pour un repreneur mais obérée pour l'actionnaire failli par des dettes considérables. Il y a là matière à opérer ce que les financiers appellent un "coup d'accordéon". C'est-à-dire que je quitterais la scène avec un pécule très inférieur à ma mise mais que, pour le successeur, l'avenir serait beaucoup plus riant. Pour lui en effet, la finalisation du programme de restauration du monument se traduirait, une fois prises en compte les subventions probables et les économies fiscales imaginables, par une mise supplémentaire nette qu'il devrait, lui, retrouver en cas de revente ultérieure.

En clair, l'alternative est simple :
- ou bien mon aîné cesse de faire glisser devant moi l'horizon de son relais éventuel, comme il s'en est fait la spécialité depuis trop longtemps, donc me déclare enfin être prêt à me succéder très rapidement dans ce dossier qui aura été l’œuvre de ma vie ("ma danseuse", selon ce délicieux commentateur),
- ou bien j'enclenche le processus de vente, sur la base d'un prix demandé tenant compte de l'état du marché mais dans le haut de la fourchette, donc sans précipiter les choses nécessairement ; je le fais dès que je dispose de l'étude préalable que l'on sait, qui fournira aux candidats acquéreurs le descriptif professionnel de l'état des lieux et le devis détaillé du programme de travaux restant à mener, dans l'hypothèse du moins où l'acquéreur retenu n'en rabattrait pas sur le souci, qui aura été permanent pour moi, que les travaux soient menés "dans l'intérêt du monument" et en veillant au respect constant de la "qualité FOURCADE".

En résumé et alors que je deviens septuagénaire, j'ai pris mon parti du fait que, dans tous les cas de figure, la fin de la récréation sera très bientôt sonnée.

Pour moi, le temps de la patience est révolu.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mardi 18 Janvier 2022
SVAADE (A.G.) - SVAADE (animations et visites) - SVAADE
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J'ai enfin réussi à faire publier au J.O. le changement d'objet de La SVAADE :


J'observe une erreur dans le titre, "La SVAADE" et non "LA SVAADE". Ma déclaration était pourtant claire.

Avant que les artistes intervenus le 2 octobre dernier puissent être payés, il reste à contacter l'I.N.S.E.E. (ce que, bien sûr, je n'arrive pas à faire seul en ligne) pour obtenir un "code APE" puis à accéder au "GUSO" afin qu'ils soient déclarés dans les règles.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mardi 8 Février 2022
SVAADE - SVAADE (A.G.) - SVAADE (artistes et artisans) - Vie de l'association
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Jean-Aimable LENEGRE, trésorier de La SVAADE, nous apprend ce soir que l'I.N.S.E.E. a décidé de classer cette association sous le code A.P.E. 9499Z ("autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire").

C'est exactement ce que, sur les conseils de la D.R.A.C., nous recherchions.

Nous allons donc enfin pouvoir nous inscrire au "Guso", c'est-à-dire régler les artistes intervenus le 2 octobre dernier.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Jeudi 10 Février 2022
SVAADE - SVAADE (A.G.) - Vie de l'association
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Voici le fameux code A.P.E. qui nous a demandé tant d'efforts :


Pour ce qui concerne l'inscription au "Guso", ma phobie administrative qui va croissant avec l'âge et, surtout, le caractère de plus en plus déshumanisé des formulaires auxquels on se heurte en ligne (avec des réponses de plus en plus absconses d'un correspondant qui doit s'appeler M. NEPASREPONDRE, si du moins j'en juge par son adresse de courriel) me conduit à confier cette tâche à la maison des associations de Domfront. Rendez-vous y est pris pour mardi prochain.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 8 mars 2022 18:26
À : Hugues HOURDIN ; Jean-Aimable LENEGRE ; Jean THUAUDET ; C.F. ; T.F.
Cc : Xavier MEYER ; Jean LOUCHET
Objet : SVAADE : M. PAQUIN, concert PSE, réunion du bureau

Pour info.

La réunion avec M. PAQUIN, architecte du patrimoine, à laquelle j'avais convié Xavier MEYER, s'est en effet très bien passée. Vous en trouverez le compte rendu sur le site favori.
Il reviendra dans deux semaines.

Comme l'indique Xavier MEYER, Jean LOUCHET m'a donné l'accord du groupe "Les resjouissances baroques" pour intervenir (...) le 7 mai prochain à la Chaslerie, "dans l'intérêt de PSE". Il va falloir qu'on se coordonne avec Jacques BROCHARD sur les questions de publicité, de billetterie et de tarif.

La réunion du bureau de La SVAADE que Xavier évoque également pourrait, avec l'accord de Hugues HOURDIN, avoir lieu au tout début d'avril pour régler divers points en suspens :
- liste des membres de l'association et des prospects ;
- tarifs des concerts 2022 (discounts pour achat de plusieurs billets, pour les donateurs, etc)
- publicité des concerts et billetterie,
- contrats des artistes,
- qui se dévoue pour suivre le stage d'"organisateur de spectacles" ?
- signature de la 2ème version du bail au bénéfice de La SVAADE
etc

Amicalement,

PPF

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De : Xavier MEYER
Envoyé : mardi 8 mars 2022 17:50
À : penadomf@msn.com <penadomf@msn.com>
Objet : M. PAQUIN

Cher Pierre-Paul

J'ai trouvé cette rencontre avec Monsieur PAQUIN très intéressante et je formule le souhait qu'elle porte les fruits que vous attendez pour l'avancement du chantier. Il m'a semblé vouloir s'intéresser, avoir des connaissances et compétences indubitables, sans compter qu'il a déjà une connaissance du monument.
De plus, je trouve que cela fonctionne plutôt bien avec vous.
Je vous remercie donc pour cette rencontre et pour le déjeuner.
Dès que vous aurez des dates pour la prochaine réunion du bureau, dites-le moi pour que puisse vérifier si je peux être libre.
Pour le concert PSE du 7 mai, je ne serai malheureusement pas à Domfront.

Bien cordialement.

Xavier MEYER

(Fin de citation)
C. F. (via "WhatsApp")
rédigé le Jeudi 14 Avril 2022
SVAADE - SVAADE (A.G.) - Vie de l'association
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Très bonne idée ce nouveau trésorier ! Cela en impose, la composition de ce bureau !

N.D.L.R. : Un grand merci en effet à Philippe DURAND d'avoir accepté, fort de sa compétence et armé d'une bienveillance que j'ose ne pas croire totalement imméritée, de nous encourager et de nous guider de la sorte !

J'ai connu Philippe, originaire de Sept-Forges, quand il était mon élève à l'E.N.A. Je crois me souvenir que j'enseignais la fiscalité à cette époque-là. Pas trop mal, semble-t-il (du moins aux yeux de quelques observateurs que leur amabilité n'empêchait pas d'être crédibles, si je puis résumer les choses ainsi).
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Samedi 23 Juillet 2022
Vie de l'association - SVAADE - SVAADE (A.G.)
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : samedi 23 juillet 2022 15:55
À : Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; Jean THUAUDET ; Philippe DURAND
Cc : Jean-Aimable LENEGRE ; Arnaud PAQUIN ; C.F.

Objet : A.G. de "La SVAADE"

Messieurs,

Hugues HOURDIN a choisi que la prochaine A.G. de "La SVAADE" ait lieu le 10 août prochain à 10 heures à la Chaslerie.

Il convient d'envoyer les convocations. Je prie Hugues de s'en charger, de préférence en utilisant l'adresse mail de l'association (la.svaade@gmail.com).

L'ordre du jour pourrait contenir les points suivants :

- Approbation du projet de P.V. des A.G. du 23 décembre dernier.
- Nomination d'un trésorier en remplacement de Jean-Aimable LENEGRE, démissionnaire.
- Le cas échéant, nomination d'un trésorier-adjoint résidant à Domfront ou aux abords, habilité à signer les chèques.
- Si possible, nomination d'un secrétaire.
- Point sur la situation financière de l'association.
- Etat d'avancement de la préparation des dossiers relatifs aux travaux envisagés de restauration du manoir.
- Etat des contacts avec les élus et les administrations susceptibles de subventionner les travaux de restauration du manoir.
- Etat des contacts avec les mécènes éventuels.
- Concerts de 2023 : nombre, tarif, billetterie, choix des artistes.

Vous trouverez ci-joint la liste des membres de l'association à jour, à ma connaissance et sauf erreur de ma part, de la cotisation annuelle de 15 €. Cette liste est statutairement celle des destinataires de la convocation. Cette liste pourrait être étendue aux personnes qui, bien que n'ayant toujours pas acquitté leur cotisation, ont assisté aux dernières A.G.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Samedi 6 Aout 2022
SVAADE - SVAADE (A.G.) - Vie de l'association
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En marge des "Médiévales" de Domfront, j'ai croisé ce matin le correspondant local de "Ouest-France" puis le maire de Domfront-en-Poiraie. Aucun des deux, dont l'adresse de courriel figurait pourtant sur les listes de diffusion transmises à qui de droit, n'avait été informé de la prochaine A.G. de "La SVAADE".
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 10 Aout 2022
SVAADE - SVAADE (A.G.) - Vie de l'association
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Ce matin, assemblée générale de "La SVAADE" dans une atmosphère studieuse :

10 août 2022.


Puisqu'aucun secrétaire n'a été désigné, j'en préparerai le projet de compte rendu.

P.S. (du 11 août 2022 à 19 heures) : Voici mon projet de compte rendu.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 9 Septembre 2022
Vie de l'association - SVAADE (A.G.) - SVAADE (anecdotes) - SVAADE
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 9 septembre 2022 01:31
À : TURBOUT Valerie <valerie.turbout@CIC.FR>
Cc : Xavier MEYER ; Hugues HOURDIN ; Philippe DURAND ; C. F.
Objet : RE: SIGNALE : Comptes de "La SVAADE" au CIC, actuellement à l'agence de Domfront.

Madame,

Me MEYER avait déposé, le 24 août dernier, sur le compte de "La SVAADE" sur lequel il a pouvoir en sa qualité de vice-président de cette association, les sommes de 5,50 € en pièces, 295 € en billets et 849 € en chèques, ainsi qu'en attestent des documents en sa possession.

Ces sommes ont été créditées par erreur à un compte essentiellement dormant et sur lequel Me MEYER n'a aucun pouvoir, celui de l'"Association pour la défense, la restauration et l'animation du manoir de la Chaslerie", association dont il n'est pas membre. Je me suis rendu compte de cette erreur en recevant hier le relevé-papier au 31 août relatif à cette deuxième association.

A l'évidence, Mme (...) n'a rien compris et manipule sans discernement ni contrôle les comptes qui lui sont confiés en sa qualité de directrice de l'agence de Domfront du CIC.

Par ailleurs, ayant constaté que le CIC prélève 34 € par mois de frais de tenue de compte à ce dernier, j'avais demandé, il y a environ un mois, à Mme (...), de mettre ce prélèvement en phase avec la réalité du travail de la banque, travail qui apparaît des plus minimes.

Là, elle n'a pas bougé, montrant ainsi, une nouvelle fois, à quel point elle est incapable de faire son travail.

J'avais par ailleurs demandé à Mme (...) lors de cet entretien :
- de se renseigner sur la possibilité que le CIC sponsorise les concerts de "La SVAADE" ; elle s'était déclarée très ouverte à cette idée ;
- de me mettre en contact avec la personne qui, au CIC, saurait protéger mon épargne contre l'inflation (c'est d'ailleurs une demande que je vous avais déjà faite avant votre départ de Domfront) ; elle m'avait dit qu'elle s'en occupait.

Sur ces deux sujets, je n'ai eu aucun écho à ce jour.

Bien entendu, tout cela est assez nul et m'amène à m'interroger sur le niveau de mes interlocuteurs, voire à envisager de saisir leur direction générale (je suis un ancien collègue au Trésor de votre président, M. THERY).

Je compte sur vous pour m'organiser sans traîner davantage le rendez-vous que je vous ai déjà demandé deux fois par écrit, avec votre supérieur commun, le directeur de l'agence du CIC de Flers.

PPF

_______________________________________________________________________________________

De : TURBOUT Valerie
Envoyé : jeudi 8 septembre 2022 19:25
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : RE: SIGNALE : Comptes de "La SVAADE" au CIC, actuellement à l'agence de Domfront.

M FOURCADE

Effectivement les erreurs s’accumulent

Pouvez-vous me dire de quel dépôt il s’agit et sur quel compte ce dépôt était prévu.

Belle soirée,

Bien cordialement,

Valérie TURBOUT
Conseiller Patrimonial
8 rue de la Boule
61100 FLERS

(Fin de citation)