(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 22 mars 2025 21:23
À : (...)@orne.fr>
Objet : RE: La Chaslerie - Reliquats de subventions 2017 et 2019 - Hinterland de Domfront, "petite cité de caractère

Madame,

Il me revient pourquoi le taux de la dernière subvention du CD 61 à la Chaslerie était de 15 % et non de 20.

Ce n'était pas en raison d'une application nouvelle et restrictive de la notion de "petite cité de caractère" mais, tout simplement (si je puis dire) parce que, après les subventions à 35 % de l'Etat et à 30 % de la Région, le plafond d'ordre public de 80 % ne laissait de place que pour ces 15 %.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 24 mars 2025 21:20
À : Cuisines BARBREL <contact@cuisinesbarbrel.fr>
Cc : C. F.
Objet : Re: Chaslerie

Bonsoir !
Elle ne m'en a pas informé et je ne le souhaite pas pour les raisons qu'elle connaît.
Bien cordialement,
PPF

Envoyé à partir de Outlook pour Android

________________________________________________________________________________________________

De : Cuisines BARBREL <contact@cuisinesbarbrel.fr>
Envoyé : lundi, mars 24, 2025 8:51:21 PM
À : 'Pierre-Paul Fourcade' <penadomf@msn.com>
Cc : C. F.
Objet : RE: Chaslerie

Bonsoir Monsieur Fourcade,

Votre épouse souhaitait repousser le rendez-vous de mercredi.

Est-ce envisageable pour vous la semaine prochaine ?

Le mercredi 2 avril à 10 h ou bien une autre date?

Bien cordialement,

Ghislain Barbrel
160 Impasse de La Vallée 61320 JOUE DU BOIS
02.50.45.91.64 - 06.14.44.54.03
contact@cuisinesbarbrel.fr

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 mars 2025 17:04
À : (...)@culture.gouv.fr>
Cc : (...)@culture.gouv.fr>; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; Guillaume Beesau ; Jacques Brochard ; C. F.
Objet : RE: La Chaslerie (logis, cave, chapelle, cour) - Demandes de permis de construire et/ou d'autorisations de travaux

Monsieur,

J'aurais besoin, pour comprendre votre courriel, d'une définition précise de ce qu'est une "opération déjà entamée". Puis-je vous prier de me la communiquer pour que je l'étudie et évite des erreurs qui, si je vous comprends bien, pourraient être dommageables aux intérêts dont je suis en charge

En l'espèce, si c'est seulement la signature d'un document qui vous gêne, il me semble qu'il est possible, compte tenu de la bonne foi évidente des deux parties en cause, d'obtenir son annulation. Quitte à le signer une seconde fois mais plus tard si cela convient à l'administration que vous représentez.

Salutations distinguées.

PPF

P.S. : Sur un autre sujet évoqué dans le courriel auquel vous faites suite, quand pensez-vous que la D.R.A.C. serait en mesure d'émettre un avis officiel sur l'"étude" de M. Paquin datée de septembre 2024 ? Et combien de temps faudrait-il attendre la venue sur place de l'A.B.F. de l'Orne dont il avait été question lors d'une réunion du 21 janvier dernier, si du moins son principe paraît confirmé aux autorités en charge ?

_________________________________________________________________________________________________

De : (...)@culture.gouv.fr>
Envoyé : mardi 25 mars 2025 16:52
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : (...)@culture.gouv.fr>
Objet : RE: La Chaslerie (logis, cave, chapelle, cour) - Demandes de permis de construire et/ou d'autorisations de travaux


Monsieur Fourcade,

Je vous rappelle que les subventions de l’Etat ne peuvent pas être allouées à des opérations déjà entamées.

La signature d’une proposition d’honoraires rend votre demande caduque.

Je ferai rapidement le nécessaire pour voir les possibilités de subvention malgré cela mais je n’ai pas de certitude.

Veuillez, Monsieur Fourcade, recevoir mes salutations distinguées

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 21 mars 2025 16:09
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : (...)@culture.gouv.fr>; Guillaume Beesau ; Jacques Brochard ; C. F.
Objet : TR: La Chaslerie (logis, cave, chapelle, cour) - Demandes de permis de construire et/ou d'autorisations de travaux

Cher Monsieur,

Quand pensez-vous me transmettre les dossiers demandés ?

(Fin de citation)

J'ai appelé, en fin de journée de travail, mon "officier traitant" au CD 61 en charge de l'instruction des demandes de subvention pour travaux sur M. H.

Il semble que j'aie bien compris nos échanges du 17 mars dernier en présence de Mme ALAIN.

Je vais donc préparer un dossier de demande de subvention au taux de 15 % pour une tranche de 100 000 € de travaux à soumettre au comité "ad hoc" lors de sa séance du 15 avril prochain et un autre, de mêmes caractéristiques, pour la séance suivante du même comité.

Si j'ai bien saisi, il ne me resterait ensuite qu'à attendre de connaître les dates des séances suivantes du même comité pour égrener mes demandes ultérieures.

Quant à mes demandes de règlement de reliquats de subventions anciennes, il paraît que mes arguments ont été compris mais que le CD 61 doit recevoir l'accord d'un service dépendant de l'Etat.

Bien entendu, tout cela est d'une simplicité biblique.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 mars 2025 19:55
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Guillaume Béesau ; Jacques Brochard ; C. F.
Objet : TRES SIGNALE : La Chaslerie (logis, cave, chapelle, cour) - Demandes de permis de construire et/ou d'autorisations de travaux

Cher Monsieur,

Puis-je vous prier de me communiquer votre interprétation du courriel de ce jour de M. (...) affirmant que "la signature d'une convention d'honoraires" vaut "entame" d'"opération" susceptible de rendre "caduque" toute demande de subvention de l'Etat, même non encore déposée ?

Pour me permettre de mieux comprendre, comme je continue de le souhaiter, les contraintes qui pèsent sur un chantier lancé voici plus de trente-quatre ans, qui a fait l'objet d'une "étude de diagnostic d'ensemble" signée voici six mois, "étude" qui comportait tous détails sur les tranches de travaux envisagées, leurs coûts et le phasage de leurs réalisations, du moins pour les premières d'entre ces tranches, et, plus particulièrement, s'agissant des menuiseries extérieures du logis, sur la possibilité d'une réalisation de travaux à propos desquels le dialogue avec la D.R.A.C. est en cours depuis plus de douze ans sans qu'à ce jour la moindre menuiserie extérieure en cause n'ait pu commencer d'être réalisée, ni pour la "tranche B" (moitié sud du logis, y compris la cage d'escalier), ni même pour la "tranche A" (menuiseries extérieures de la moitié nord du logis), à moins qu'il ne s'agisse de travaux sur la cave, ou sur la chapelle à la suite d'un bâclage connu d'une A.C.M.H., ou sur la cour à la suite d'une instruction particulière d'une demande de classement et des suites qui pourraient continuer d'être données à ce dernier, je vous serais reconnaissant de me communiquer des éléments de réponse aux questions suivantes :

- je comprends que les subventions de l'Etat sur parties classées (resp. sur parties inscrites) sont subordonnées à l'obtention préalable d'une autorisation de travaux (resp. d'un permis de construire) ; que la préparation des demandes d'autorisations de travaux est soumise au monopole légal des architectes du patrimoine, ce dont sont dispensées les demandes de permis de construire : pouvez-vous, s'il vous plaît, me confirmer que tout ceci est exact ?

- je comprends que, pour intervenir sur un chantier, les architectes du patrimoine ont légitimement besoin d'un accord des propriétaires et qu'il est de jurisprudence constante que valent accord du propriétaire l'existence d'un contrat d'architecte signé ou, à tout le moins, d'une convention d'honoraires signée : ceci vous paraît-il exact ?

- dans ces conditions, votre ordre professionnel considère-t-il possible que puisse être légitimement considérée comme caduque une demande de subvention, non encore présentée au demeurant, au seul motif qu'une convention d'honoraires aurait été préalablement signée et sans que la moindre intervention d'un quelconque artisan ait encore eu lieu ?

- plus particulièrement, s'agissant de parties inscrites, votre ordre professionnel considère-t-il que, si la convention d'honoraires en cause porte sur l'une de celles-ci tout en émanant d'un architecte du patrimoine, une telle caducité puisse être prononcée pour un tel motif quand il est clair qu'à beaucoup de titres, le chantier en cause forme un tout cohérent ?

- enfin, si la caducité d'une demande de subvention non encore présentée devait pouvoir être prononcée pour un tel motif, votre ordre professionnel considérerait-il que le monopole légal en cause empêche l'un de ses titulaires d'accepter, avec l'accord du maître d'ouvrage bien entendu, que sa convention d'honoraires soit retirée sans pour autant le freiner dans son intervention professionnelle, sinon nécessaire selon les textes applicables, du moins explicitement et même chaleureusement souhaitée par le maître d'ouvrage dans le cas d'espèce ?

Bien cordialement,

PPF

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 25 mars 2025 17:04
À : (...)@culture.gouv.fr>
Cc : (...)@culture.gouv.fr>; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; Guillaume Beesau ; Jacques Brochard ; C. F.
Objet : RE: La Chaslerie (logis, cave, chapelle, cour) - Demandes de permis de construire et/ou d'autorisations de travaux

Monsieur,

J'aurais besoin, pour comprendre votre courriel, d'une définition précise de ce qu'est une "opération déjà entamée". Puis-je vous prier de me la communiquer pour que je l'étudie et évite des erreurs qui, si je vous comprends bien, pourraient être dommageables aux intérêts dont je suis en charge ?

(...)

(Fin de citation)

Échange de courriels que je crois utile, cette après-midi, avec mon "officier traitant" à la D.R.A.C.

Je fonde beaucoup d'espoirs sur l'intervention de M. PAQUIN pour aplanir au mieux les difficultés qui pourraient se présenter lors de la suite du chantier.

On en serait donc arrivés, si je ne me trompe, à un stade de la folie de la production de normes tel que les normes seraient devenues contradictoires à force d'être surabondantes et mal contrôlées par leurs producteurs, au point de ne plus laisser la moindre possibilité de les appliquer toutes.

Ainsi, la machine serait devenue folle et hors contrôle.

CQFD

Elon, je crois que, même toi, la situation te dépasse !

Quelle est l'issue ? La guerre, à laquelle nous convie le fou furieux et dangereux que l'on sait ? Ou la supplantation de l'espèce humaine par l'intelligence artificielle, avec, tant qu'on y est, annihilation de la première par une bombe atomique bien placée ?

La bonne nouvelle après ce constat est qu'il dédouane tous les acteurs du pataquès en cours, ce qui, à la bombe atomique près, est de bon augure pour la cordialité de leurs prochains échanges !

Où l'on voit que la restauration d'un monument historique, même au fin fond du "trou du cul du monde" (comme dit le poète), mène à tout, même à des considérations eschatologiques d'une belle tenue et d'une grande hauteur de vue !

Ghislain BARBREL est venu ce matin nous apporter sa proposition pour l'aménagement de la cuisine du bâtiment nord.

Je rappelle que les relevés d'Arnaud PAQUIN, dont la précision est de l'ordre du millimètre, nous avaient appris que cette pièce n'est pas rectangulaire et confirmé que la poutre centrale ne la divise pas en deux parties égales :

Voici le projet de Ghislain BARBREL :

- son plan d'ensemble :

- l'aménagement prévu pour le mur nord :

- l'aménagement prévu pour le mur de séparation avec l'arrière-cuisine :

- l'aménagement prévu pour le mur sud :

- l'îlot central vu vers le nord :

- l'îlot central vu vers le sud :

J'observe pour ma part que ces dessins sont inexacts pour ce qui concerne les plafonds. En effet, les solives à venir, inspirées d'un modèle vu au manoir du Grand Taute (dans la Manche), n' y sont pas représentées comme finalement décidé, c'est-à-dire accolées dans le sens nord-sud (afin de se trouver dans le sens des rayons du soleil et non perpendiculairement).

Il est prévu que l'îlot central comporte une hotte aspirante incorporée à l'ensemble.

Carole a choisi un électro-ménager de haut de gamme ainsi que les équipements intérieurs les plus remarquables pour le reste du mobilier. Pour ce qui concerne les matériaux :
- les plans de travail seront en quartzite du modèle "Taj Mahal" ; les angles en seront arrondis comme ci-dessous (j'ai demandé que la "marche" soit davantage marquée) :

- les sols devraient être en grès cérame rectifié (90 x 90 cm) du modèle "Athènes" d'"Aubade" ;
- Ghislain BARBREL fournira des échantillons pour nous départager, Carole et moi, à propos de la couleur des meubles ; elle penche pour un bleu-gris, comme elle en a vus dans des revues de décoration anglaises et hésite sur le décor des façades, et moi pour un jaune vif, comme chez MONET à Giverny, avec des façades en phase avec les portes existantes de cette pièce.

Ghislain BARBREL a fourni les plans techniques correspondants, à l'usage du plombier et de l'électricien que je vais faire venir, ainsi qu'un troisième "estimatif" (encore en hausse après ceux des 17 et 25 mars derniers) que j'ai un peu discuté et sur la base duquel j'ai donné un accord de principe et versé un acompte.

La prochaine étape importante sera l'installation du chauffage par le sol. Je dois m'occuper rapidement de ce volet du dossier, évidemment prioritaire pour ce chantier.

J'ai laissé Ghislain BARBREL discourir ce matin avec Carole à propos de la future arrière-cuisine, sur la base du projet suivant :

Les idées principales à ce sujet seraient les suivantes :
- laisser un accès direct au fenestrou du fond de la pièce de manière à pouvoir en manœuvrer au mieux la fermeture, peu commode en l'état ;
- prévoir, en guise de lave-bottes, un évier en inox suffisamment profond et collé sous le plan de travail ;
- pour ce qui est des décors, rester fonctionnels et basiques.

Les travaux ne seraient vraisemblablement pas menés à bien en 2025 mais ça n'empêche pas de réfléchir et de poser les bases comme, par exemple, le chauffage par le sol.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 7 avril 2025 11:39
À : (...)@culture.gouv.fr>
Cc : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU
Objet : La Chaslerie - Menuiseries extérieures du logis

Monsieur,

Afin de me permettre de ne pas commettre d'impair ni de compliquer indûment le dossier, je vous prie de bien vouloir m'indiquer :
- si vous avez bien reçu la "déclaration de commencement d'exécution de travaux" relative à la "tranche A" de restauration des menuiseries extérieures du logis de la Chaslerie ;
- quand et à quelles conditions de votre côté je pourrais vous transmettre ma demande de subvention au titre de la "tranche B" ; je me permets de rappeler à ce propos que ce chantier bénéficie de subventions d'autres collectivités publiques, de sorte que des délais courent d'ores et déjà selon celles-ci, risquant de se traduire par des déclarations de péremption de subventions comme cela est déjà arrivé deux fois avec le conseil départemental de l'Orne, hélas du point de vue de l'intérêt du chantier.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Pierre-Paul Fourcade

(Fin de citation)

À l'expression "de l'intérêt du chantier", n'aurais-je pas dû substituer celle de "du bon sens le plus élémentaire" ?

Le fait est que je m'arrache les cheveux devant toutes ces réglementations mal coordonnées par les diverses strates du mille-feuilles politico-administratif qui en produit et en change (en perfectionne...) comme je respire.

Très bonne réunion de chantier avec Arnaud PAQUIN, en présence de Jacques BROCHARD, représentant La SVAADE.

Arnaud PAQUIN est en train de finaliser la demande de permis de construire relative à la cave.

S'agissant de la demande d'autorisation de travaux relative à l'intérieur de la moitié nord du logis, nous avons examiné la question du plafond de la salle à manger. Plutôt que de changer les poutres, comme je le demandais car trop rachtèques à mes yeux, Arnaud PAQUIN fait valoir qu'on aurait du mal à trouver des pièces de bois sec de bonnes dimensions mais propose de renforcer les actuelles par un dispositif métallique caché, ce qui permettrait de les coffrer sans risque de dislocation disgracieuse de l'ajout ; cette formule me semble astucieuse et je donne mon accord de principe. Avant qu'Arnaud PAQUIN n'émette cette idée de renfort métallique, il venait de suggérer de faire reposer les solives sur des lambourdes, de manière à dissimuler la partie la plus disgracieuse de la plus moche de ces deux poutres ; mais on a vu que cela entraverait le jeu des impostes des fenêtres sur cour que Carole a souhaité ouvrables. Enfin, vérification faite, il est confirmé que, en maintenant donc les solives à leur niveau actuel, on disposerait d'une hauteur suffisante (soit 12 cm, épaisseur des tomettes incluse) pour installer un circuit de chauffage par le sol à l'étage également.

J'ai montré les faiblesses de portes extérieures classées. Arnaud PAQUIN, qui les a photographiées en utilisant un logiciel extraordinaire implanté sur son téléphone portable, est d'accord sur le constat et va proposer de les remplacer par des menuiseries neuves, avec des clous en tête de diamant, comme la littérature nous apprend qu'il en restait là des vestiges jusqu'à la fin du XIXème siècle. J'ai prêté à l'architecte six ouvrages de la C.N.M.H. tirés de mes collections et consacrés aux vantaux de portes d'époque ; il m'a promis de me les rendre à son prochain passage à la Chaslerie, d'ici une semaine environ.

Enfin j'ai montré les menuiseries extérieures de la tour Louis XIII. Arnaud PAQUIN est d'accord avec moi pour estimer que les travaux des années 1970 avaient été sabotés et qu'il y a lieu d'y pourvoir, c'est-à-dire de changer toutes ces menuiseries à bout de souffle.

S'agissant, dans ces deux derniers cas, de parties classées, toutes ces menuiseries extérieures devront donner lieu à la préparation de demandes supplémentaires d'autorisations de travaux. Arnaud PAQUIN est d'accord pour s'en charger.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 9 avril 2025 18:29
À : (...)@orne.fr>
Cc : (...)@ORNE.fr>; (...)@ORNE.fr>; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU ; C. F.
Objet : RE: Point sur les dossiers 2017-2019-2023

Madame,

Je vous remercie beaucoup du soin que vous prenez à renouer les fils de ces dossiers, interrompus pour des raisons qui nous sont extérieures, à vous comme à moi.

1 - S'agissant de la T2 de 2019, votre réponse me satisfait pleinement puisque la somme de 1 696 € est bien celle que j'avais évoquée dans mon courriel du 4 mars dernier à 15 h 54.

Vous me demandez de vous confirmer qu'il n'y a pas eu de travaux effectués sur cette tranche. Je vous le confirme bien volontiers. Cette tranche avait été prévue, notamment, pour subventionner toutes les interventions d'architectes qui s'étaient accumulées à une époque où le taux de rotation de ces intervenants obligés était élevé ici, ce qui s'était traduit par un blocage du chantier (depuis le "départ" de M. M(...) jusqu'à l'arrivée de M. PAQUIN succédant à Mme C(...)). Cette période d'instabilité et d'imprévisibilité (du moins pour ce sur quoi on peut avoir de l'influence ici) est révolue et l'on est très heureux d'avoir trouvé en M. PAQUIN un architecte dont la compétence et la bonne volonté ne font aucun doute et avec qui tout se passe au mieux dans l'intérêt du monument, comme il convient.

2 - S'agissant de la T3 de 2023, je vous ai transmis une facture acquittée correspondant à un acompte de (...) € réglé fin 2024 au menuisier, M. LEBOISNE. Pour autant, je souligne que M. LEBOISNE n'a encore rien réalisé à la Chaslerie au titre de la "tranche A" (au sens de l'Etat) dont la "T3" du CD 61 est un sous-ensemble (la "tranche A" de l’État étant elle-même un sous-ensemble de la "tranche unique" de la Région).

Vous m'écrivez (ou me rappelez) que le versement de la subvention du CD 61 au titre de la "T3" ne pourrait avoir lieu avant la liquidation de la "T2", ceci pour des raisons tenant à la comptabilité publique. Il me semble qu'une fois le versement des 1 696 € évoqués ci-dessus aura été effectué, la "T2" pourra être déclarée "liquidée". Mais, pour me permettre de gérer le moins mal possible mes rythmes fiscaux, il me serait utile de savoir si le paiement de cette subvention "T3" arriverait sur mon compte bancaire durant l'année fiscale 2025 ou s'il devrait intervenir durant l'année fiscale 2026.

3 - Comme vous le savez, je suis en train de préparer une demande "T4" que je compte vous transmettre avant le 15 avril prochain, date-limite indiquée pour que ce dossier puisse être inscrit à l'ordre du jour de la prochaine séance du "comité Patrimoine" du CD 61.

Les devis que je transmettrai à ce propos ont été mis à jour pour trois artisans (le maçon, le charpentier et un forgeron) qui ont changé depuis que j'ai soumis les mêmes travaux, pour subventions, à la D.R.A.C. et à la Région. En revanche, pour ce qui concerne le menuisier et le forgeron intervenant sur les menuiseries extérieures "stricto sensu", le devis devrait être le même que celui transmis à la D.R.A.C. et à la Région lorsque je leur ai communiqué les demandes de subventions qu'ils ont acceptées (au titre de la "tranche A" de l'un et de la "tranche unique" de l'autre). Ceci veut dire qu'une partie des devis de la "T4" devrait vous être déjà connue. Je préciserai cette donnée, après pointage, dans ma demande à vous transmettre au titre de la "T4" et avant le 15 avril, ceci pour qu'il n'y ait pas de risque de doublon avec la "T3".

Je peux d'ores et déjà vous indiquer que ma demande au titre de la "T4" devrait être calée sur un montant de (...) € T.T.C. de devis. Et, dans la mesure où l’État et la Région ont d'ores déjà accordé 65 % de subventions pour ces travaux-ci, le taux de subvention que je solliciterai cette fois-ci du CD 61 sera, comme pour la "T3" et pour les mêmes raisons, limité à 15 %.

4 - Quant à la "T1", attendons la réponse de la paierie sur les 1 896 € en question.

5 - Enfin, dans la mesure où ma prochaine demande de subvention au CD 61 serait relative à la "tranche B" (au sens de l’État), je préférerais à ce stade attendre d'avoir un accord de la D.R.A.C. pour subventionner celle-ci avant de saisir le CD 61. J'espère disposer de cette information en temps utile avant la séance du "comité Patrimoine" suivant la prochaine.

A défaut, il est probable que je présenterais une demande portant sur une autre tranche de travaux, comme l'une de celles à propos desquelles M. PAQUIN prépare actuellement de nouvelles demandes de permis de construire (restauration de la cave ; restauration de l'intérieur de la moitié nord du logis) ou de nouvelles demandes d'autorisations de travaux (menuiseries extérieures de la cour ; menuiseries extérieures de la tour Louis XIII).

6 - Au-delà de tout ceci, notre cap vous est connu puisque le programme de travaux à venir a fait l'objet des trois dernières parties de l'"étude de diagnostic d'ensemble" de M. PAQUIN dont vous avez reçu un exemplaire.

Je me tiens à votre disposition pour répondre à vos questions.

Bien cordialement,

PPF

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De : (...)@orne.fr>
Envoyé : mercredi 9 avril 2025 16:33
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : (...)@ORNE.fr>; (...)@ORNE.fr>
Objet : Point sur les dossiers 2017-2019-2023

Bonjour Monsieur,

Dans le cadre de la reprise des dossiers 2017, 2019 et 2023 de demande de subvention et afin de procéder au versement en fonction des factures fournies, nous avons besoin de préciser les points suivants :

- pour la T2 de 2019 : nous pouvons vous verser un acompte de 1696 € (sur factures des honoraires d’architecte qui ont été retenues à l’instruction du dossier). Pouvez-vous nous confirmer qu’il n’y a pas eu de travaux réalisés sur cette tranche ?

- pour la T3 de 2023 : les travaux de l’entreprise Leboisne ont été réalisés, nous pouvons vous verser le montant de la subvention attribuée, soit 14 541€. Cependant, il me semble que nous avions échangé en 2023 sur le fait que, pour verser la subvention de la demande 2023, il fallait que nous puissions avant liquider la T2 (dans le cadre de la comptabilité publique).

Je vous propose ainsi, comme évoqué avec Madame Alain lors de notre venue, de clore la T2 en vous versant les 1696 € puis de liquider la T3 en versant le montant total de la subvention attribuée. Et d’ouvrir un nouveau dossier 2025 au prochain comité.

Pour 2017, j’attends le retour de la paierie pour savoir s’il est encore possible de verser le reliquat de la subvention après 8 ans.

Cordialement,

(...) | cheffe de la mission Patrimoine et Musées

Pôle Attractivité territoriale | Direction des archives et du patrimoine culturel | Conseil départemental de l'Orne
8 avenue de Basingstoke CS 30528 | 61017 ALENÇON cedex
Tél. direct : (...)// Tél. port. : (...)
www.orne.fr

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 12 avril 2025 19:00
À : (...)@orne.fr>; patrimoine <patrimoine@orne.fr>
Cc : (...)@ORNE.fr>; (...)@ORNE.fr>; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU ; C.F.
Objet : La Chaslerie - Demande de subvention au CD 61 pour la restauration d'une partie des menuiseries extérieures du logis

P. J. : 13.

Madame,

La demande de subvention auprès du CD 61 que j'ai l'honneur de vous transmettre aujourd'hui concerne une tranche que je vous propose d'appeler "T4" ; elle porte sur un total de 103 645,50 € T.T.C. de travaux (hors honoraires d'architecte puisque votre réglementation actuelle les exclut), avec une subvention au taux de 15 % (puisqu'il existe déjà pour ce lot une subvention de 35 % de l'Etat et une de 30 % de la Région), ceci dans le cadre du plafond de subvention applicable en l'espèce, soit 15 000 €.

Le formulaire à remplir ne laissant pas assez de place pour les commentaires qui me semblent parfois nécessaires, je les livre dans ce courriel-ci.

1 - Au titre de la page 1 du formulaire, je transmets les fichiers pdf des trois arrêtés de protection. Celui qui est pertinent ici est le dernier, datant de 1995 et classant parmi les monuments historiques les éléments architecturaux dont il est question dans cette "T4". En résumant à grands traits, on peut en effet dire que la "T4" porte sur une partie, en complément de ce qu'on appelle la "T3", de la restauration des menuiseries extérieures de la moitié nord du logis de la Chaslerie, tous ces éléments étant classés au titre des monuments historiques.

2 - Au titre de la page 2 du formulaire, je précise que le projet de restauration des menuiseries extérieures du logis a fait l'objet de la demande d'autorisation de travaux ci-jointe, préparée par M. Arnaud PAQUIN, architecte du patrimoine, et qui fut approuvée par la D.R.A.C. en 2022. On trouvera dans ce document la "synthèse du projet" réclamée par le formulaire (plus précisément, aux pages 2 à 4 de ce document). Les menuiseries extérieures dont il est question dans cette "T4", comme ce fut le cas dans la "T3", sont les menuiseries de fenêtres de la salle-à-manger et de la chambre située au-dessus, ainsi que de la tour nord-est. Pour des raisons administratives, la D.R.A.C. intègre dans sa "tranche A" (1) la porte extérieure de l'arrière-cuisine de l'aile nord, (2) la résolution de la problématique d'une poutre au plafond de la chambre citée ci-dessus et (3) les menuiseries métalliques de la tour sud-ouest ; mais les montants en cause pour ces trois adjonctions sont secondaires par rapport au principal, fourni par les menuiseries de fenêtres en chêne.

L'"intérêt historique et/ou patrimonial du bien" a fait l'objet de puissants développements dans l'"étude de diagnostic d'ensemble" de M. PAQUIN, datée de septembre 2024 et que vous connaissez. Cette partie de l'"étude" a été diffusée dans le public par l'"ouvrage" d'environ 120 pages intitulé "Le manoir de la Chaslerie - Aperçus historiques et perspectives d'avenir" paru en décembre 2024 et que vous connaissez également.

3- Au titre de la page 3 du formulaire, il y a lieu de souligner que cette "T4" s'inscrit directement dans le prolongement de la "T3", dont elle n'a, en vérité, été distinguée que pour des raisons inhérentes à la réglementation du CD 61.

Cette "T4" comporte :
- un lot maçonnerie de 13 655 € H.T.=T.T.C. qui serait confié à M. Igor EREMIA selon son devis du 7 avril dernier ; (...)
- un lot charpente de 1 886 € H.T.=T.T.C. qui serait confiée à M. POTIN selon son devis du 17 février dernier ; (...)
- un lot ferronnerie de 524,50 € H.T.=T.T.C. qui serait confié à "Northman Forge" selon son devis du 27 février dernier ; (...)
- un lot peinture de 8 691 € H.T. et 9 560 € T.T.C. qui serait confié à M. LESCUYER selon son devis (non actualisé) du 19 juin 2022, devis ayant servi au calcul des subventions de l'Etat et de la Région déjà décidées ;
- un lot ferronnerie de 16 054 € H.T. et 17 660 € T.T.C. qui serait confié à "Fer, Art, Forge", selon son devis (non actualisé) du 22 juin 2022, devis ayant servi au calcul des subventions de l'Etat et de la Région déjà décidées ;
- un lot menuiserie de 54 873 € H.T. et 60 360 € T.T.C. qui serait confié à M. LEBOISNE sur la base de son devis de 157 300 € T.T.C. du 24 octobre dernier, montant réduit pour tenir compte du fait qu'au titre de la "T3", le CD 61 s'est engagé à verser une subvention de 14 541 € au taux de 15 %, ce qui correspond à une dépense subventionnable de 96 940 € T.T.C., montant à déduire par conséquent du montant total du devis de cet artisan.


Comme on le comprend à la lecture des premiers commentaires ci-dessus de ces chiffres, le dossier n'est pas simplifié par le fait que l'Etat, la Région et le CD 61 n'ont pu, pour des raisons extérieures au demandeur, recevoir des demandes de subventions simultanées pour les mêmes travaux en question. Par voie de conséquence, certains devis ont dû être actualisés à la hausse (cas de M. LEBOISNE) ou ont pu être révisés à la baisse au cours de la période considérée (à la suite du changement de trois artisans), toutes modifications intervenues, au demeurant et bien entendu, sous le contrôle d'un architecte du patrimoine, en l'occurrence l'excellent M. PAQUIN. En conséquence, les trois entités publiques subventionneuses ne disposent pas nécessairement des mêmes jeux de devis, même s'il s'agit bien des mêmes travaux. Les différences sont toutefois de second ordre.

Ainsi, les 103 645,50 € T.T.C. de la tranche "T4" (au sens du CD 61) correspondent à des travaux inclus dans les la "tranche A" (au sens de la D.R.A.C., cette "tranche A" ayant dû remplacer les anciennes "tranche 1" et "tranche 2" de la même D.R.A.C. pour des raisons propres à celle-ci). La "tranche A" de la D.R.A.C. porte sur un montant de 223 503,26 € T.T.C. et est elle-même incluse dans la "tranche unique" au sens de la Région (telle que définie par celle-ci lorsqu'elle a réussi à stabiliser, au moins temporairement, sa propre réglementation) qui porte sur 499 776 € T.T.C. Cette "tranche unique" de la Région est bien entendu un sous-ensemble du chantier de restauration du logis de la Chaslerie, chiffré par M. PAQUIN, dans son "étude de diagnostic d'ensemble", comme devant s'élever à 969 813 € H.T. et 1 066 794 € T.T.C. (voir page 293 de ladite "étude"). Enfin le coût total du "Projet" défini par M. PAQUIN pour l'ensemble de la Chaslerie s'élève à 3 509 740 € T.T.C. (voir page 331 de son "étude").

"T3" et "T4" ont été chiffrées notamment et principalement sur la base des devis de M. LEBOISNE portant sur la "tranche A" (au sens de l'Etat), eux-mêmes ayant fait l'objet d'une nécessaire actualisation entre le dépôt de la demande de "T3" et cette demande-ci de "T4".

Le plan de financement prévoit une prise en charge de la "tranche A" (donc de la "T4" comme ce fut le cas de la "T3") à hauteur de 35 % par l'Etat (décision actée) et de 30 % par la Région (décision également actée). C'est ce qui explique que, pour la "T4" comme ce fut déjà le cas pour la "T3", le taux de subvention souhaité serait de 15 % (...).

Le total de 80 % de subventions qui serait ainsi atteint pour la "T4" comme ce fut le cas pour la "T3" appelle deux commentaires :
- l'un, relatif au passé : depuis son achat de la Chaslerie en 1991, le propriétaire n'a bénéficié de subventions publiques, tous subventionneurs confondus, qu'à hauteur de 11 % en moyenne, ceci alors qu'il a sauvé de la ruine les extérieurs de la Chaslerie ; les 89 % restants relevaient d'un autofinancement dont il n'est plus capable ;
- l'autre, à l'avenir : face au chantier à poursuivre pour mettre en œuvre le "Projet", le propriétaire ne dispose plus que d'une somme de l'ordre de (...) comme il en a informé la D.R.A.C., en toute transparence, depuis plusieurs années ; il est donc de l'intérêt du monument et du "Projet" que cet auto-financement résiduel soit affecté prioritairement aux tranches de travaux susceptibles de donner lieu au maximum de subventions publiques ; il reste au demeurant suffisamment de travaux à mener pour que le taux de subvention moyen, ce qui a été fait depuis 1991 étant pris en compte, demeure objectivement très médiocre : donc il n'y a strictement aucun risque d'un quelconque "enrichissement sans cause" même si, pour les chantiers à venir, les subventionneurs publics maintenaient un turbo enclenché ; en tout état de cause, le montant de l'épargne résiduelle du demandeur et son âge permettent d'augurer qu'il ne pourra réaliser qu'un toute petite partie du "Projet" à venir en question.

4 - Au titre de la page 4, je vais essayer de vous transmettre, pour autant que votre boîte mail le supporte, tous les fichiers pdf pertinents :
- le formulaire de cinq pages rempli, aux commentaires près de ce courriel-ci ;
- au titre du "dossier technique", le dossier de l'autorisation de travaux ;
- bien entendu, tous les devis réclamés, correspondant tous à des travaux non encore commencés ; je rappelle que certains de ces devis commencent à dater, vous informe qu'il n'a pas paru souhaitable d'en obtenir des actualisations à chaque étape des demandes de subvention tant celles-ci se sont révélées nombreuses, mais que de telles actualisations seraient légitimes pour compléter votre dossier. A ce propos, je souligne par exemple que l'Etat accepte, à tout le moins, une marge d'un bon sens évident et au taux de 5 % pour "aléas" dans les devis pour les travaux qu'il subventionne ;
- le titre de propriété ;
- bien sûr les arrêtés de protection ; il y en a trois ici mais seul celui de 1995 est mis en avant puisque, par exemple, la D.R.A.C. considère que, si les couvertures sont classées, la charpente l'est aussi (comme en fait partie la "poutre pourrie" restaurée dans le cadre de cette "T4") ;
- enfin le R.I.B.


Au total, ce dossier est fort complexe. Je me suis efforcé d'être complet dans sa présentation. Il est bien entendu que je demeure à votre disposition pour toutes explications supplémentaires que vous pourriez souhaiter.

Je termine en vous déclarant que j'attends, pour déposer le dossier "T5" à venir (et les suivants) d'y voir plus clair sur la suite du programme :
- si je le peux, c'est-à-dire si l'Etat me notifie rapidement une décision favorable de subvention, ces tranches porteront d'abord sur la "tranche B" ;
- à défaut, je vous saisirais d'autres travaux en vue desquels M. PAQUIN est d'ores et déjà en train de préparer les prochaines demandes de permis de construire ou d'autorisation de travaux requis par la réglementation.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 14 avril 2025 00:59
À : Igor EREMIA
Cc : Arnaud PAQUIN ; Sébastien LEBOISNE ; Emmanuel LESCUYER ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU ; C.F.
Objet : URGENT - La Chaslerie - Travaux sur les menuiseries extérieures du logis

Igor,

On a absolument besoin que tu nous précises ce que serait ton calendrier d'intervention en maçonnerie (début et fin) pour la tranche A des menuiseries extérieures du logis de la Chaslerie, afin de pouvoir en prévenir au plus tôt les autres artisans en vue de tenir le calendrier global (fin du chantier, tous corps d'état confondus, avant le 26 juillet prochain).

Par ailleurs, il est nécessaire que tu vérifies avec M. PAQUIN si tu aurais des choses à faire pour la tranche B. Je dois en effet mettre dans les tuyaux mes demandes de subventions à la D.R.A.C. comme au CD 61 avant que l'horizon budgétaire ne finisse de se boucher, ainsi qu'on peut le craindre.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)