Message #55303

Excellente conversation téléphonique avec Mme CAILLET-BARANIAK :

- le reliquat des subventions départementales pour les "tranches 1 et 2" n'est pas perdu mais les honoraires d'architecte ne sont pas pris en compte par le département (contrairement à ce que font la D.R.A.C. et la Région) ;
- j'ai informé mon interlocutrice que la "tranche 3" (au sens du conseil départemental) concernera les mêmes menuiseries que la "tranche 2" (au sens du même) mais avec des adjonctions et des corrections qui suffiront à causer cette "tranche 3" ;
- elle va me transmettre le formulaire, dans sa dernière forme, à remplir en appui de ma demande ;
- dès que je recevrai ce formulaire, je serai en position de libeller ma demande précise ;
- l'instance décisionnelle au sein du conseil départemental devant se réunir en mars prochain, la réalisation de la "tranche 3" ne serait pas retardée et pourrait avoir lieu au second semestre 2023.

P.S. (à 11 heures 30) : Mme CAILLET-BARANIAK m'ayant immédiatement transmis ce formulaire, je n'ai pas traîné davantage pour le remplir :


Le dossier complet, avec les justificatifs demandés, partira cette après-midi.

Commentaires