Message #19009

Il ne faut pas que je laisse ma procrastination l'emporter. Lançons-nous, je mets en ligne les images de la 5ème séance du FOGEFOR dont il faut que j'arrive à rendre compte malgré la nausée que déclenche chez moi son sujet principal. J'ajouterai les commentaires ensuite, dès que j'en aurai retrouvé le courage.

P.S. : Je reprends cette corvée le 9 novembre 2015 :

Commençons par l'exposé de M. de CATHEU :

Les routes ne sont pas cadastrées ; les chemins privés sont cadastrés avec la parcelle qui les contient ; de même, la voirie forestière est considérée comme un bois.
Le sous-groupes BS (taillis sous futaie) est très nombreux.
Si une parcelle boisée est cadastrée P et non B, on paye trop d'impôts ; si elle est en L (lande), on paye moins d'impôts mais on n'aura pas d'aides.
Si un bâtiment est en S (sol), on ne paye pas le foncier non bâti.
Les chiffres 1, 2, 3, 4... entraînent une fiscalité de plus en plus basse.

L'idée importante est que le cadastre est une simple présomption.

Le numéro de parcelle primitif remonte au cadastre de 1931.

Si l'IL n'a pas été déposé en temps utile, la durée d'exonération court à compter du dépôt (parfois le fisc la réduit).
Les bois sinistrés sont les parcelles classées 99.

A ce stade de l'exposé, je me suis mis à roupiller, j'avais atteint ma dose. On sait que je venais d'apprendre qu'un permis de construire des éoliennes avait été accordé près de chez moi, de sorte que j'avais très mal dormi les nuits précédentes. On voudra bien m'excuser si mon compte rendu s'en ressent très fortement...

!

Droit de préférence, un truc important. Enfin, relativement important, n'exagérons pas. Il va donc falloir vérifier comment sont classées mes parcelles actuellement...

?

Page importante.

"Cotisation volontaire obligatoire"... "Les bordereaux ne sont pas toujours d'une clarté limpide", le contraire nous aurait étonnés.

Quelle galère !

Effectivement, pour que le bonheur soit complet, il ne manquait que ceux-là...

(A suivre)

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