Logis

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 novembre 2020 16:08
À : (...)architecte@gmail.com
Cc : GENESTE Helene <helene.geneste@maf.fr>; Service juridique - Ordre des architectes d'Île-de-France <juridique@architectes-idf.org>
Objet : RE: Retour contrats

Re-re-rebonjour,

Permettez-moi de vous rappeler qu'un monopole légal du type de celui dont vous bénéficiez en l'état des textes ne vous autorise nullement à imposer une conception exclusive (ou celle de ceux que vous déclarez être vos guides) de contrats qui me semblent bel et bien de droit privé.

Ou alors, si je me trompe, je vous prie de bien vouloir me communiquer le texte confirmant que votre attitude est conforme à des règles d'ordre public que j'aurais tort de méconnaître.

Cela nous éviterait certes bien des discussions qu'il semble que nous soyons au moins deux à trouver lassantes mais, hélas, je ne suis pas persuadé que ce serait conforme à l'état du droit applicable à cette heure en ce pays.

Sur ce, je vous laisse réfléchir à la question, en espérant que vous arriverez à dégager le temps nécessaire. De mon côté, j'ai, comme vous le savez, diverses affaires urgentes à traiter, pas toutes aussi captivantes que celle-ci et certaines un peu plus préoccupantes, à mes yeux du moins.

Bonne fin de journée et au plaisir de vous revoir mercredi, si vous maintenez le rendez-vous.

Bien cordialement,

PPF

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De : (...)architecte@gmail.com
Envoyé : lundi 23 novembre 2020 15:53
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : GENESTE Helene <helene.geneste@maf.fr>; Service juridique - Ordre des architectes d'Île-de-France <juridique@architectes-idf.org>
Objet : Re: Retour contrats

Bonjour,

Je ne remet pas en cause que vous ayez besoin de lire avec attention les contrats mais vos arguments de signatures de contrats depuis plus de 30 ans par mes confrères ACMH ou AP ne me sont pas assez convaincants.
Les titres d'Architecte du Patrimoine et Architecte en Chef des Monuments historiques ne peuvent être portés par des architectes qui ont été initialement diplômés Architecte au sein des écoles d'architecture ( études comptabilisant 5 à 6 années d'étude) et qui ont prêté serment auprès de l'ordre des architectes.
Ce que j'ai fait également.
Donc mon référent est l'Ordre des architectes. Celui-ci a rédigé avec des juristes spécialisés des contrats qui nous permette de travailler ensemble tout en préservant les droits et devoirs de chacun.

Bien cordialement,

(...)
Architecte DPLG - Architecte du Patrimoine
(...)

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 novembre 2020 15:44
À : (...)architecte@gmail.com
Cc : GENESTE Helene <helene.geneste@maf.fr>; Service juridique - Ordre des architectes d'Île-de-France <juridique@architectes-idf.org>
Objet : RE: Retour contrats

Re-rebonjour,

Je pense m'être suffisamment expliqué devant ce qui pourrait apparaître comme une volonté de blocage de principe, c'est-à-dire quelque chose pouvant sembler différent des usages normaux en la matière.

En fait, aucun des quelques arguments que vous avez invoqués à ce jour pour tenter de justifier un tel blocage de principe ne me paraît convaincant, comme je pense avoir essayé plusieurs fois de vous le faire admettre.

Je ne m'en suis toutefois pas tenu à ce constat mais ai, au contraire, par souci que nos débats à ce sujet demeurent constructifs, essayé de vous amener à évoluer dans votre position. Ainsi, je vous ai invitée à vous rapprocher du point de vue de plusieurs de vos confrères dont j'ai eu à connaître depuis une trentaine d'années que j'ai l'honneur de fréquenter (puisqu'au demeurant, c'est une obligation légale en l'état des textes applicables) des architectes en chef des monuments historiques ou des architectes du patrimoine. Il me semble en effet que leurs contrats, que nous avions signés d'ailleurs sans difficulté, sont de nature à nourrir une réflexion normale, sans qu'il soit nécessaire d'espérer des compétences ou une disponibilité anormales pour la développer.

A ce sujet, il semble que vous n'ayez guère pris le temps de lire le contrat de M. MAFFRE. Il ne vous aurait alors pas échappé qu'il comporte un peu plus de deux pages (cinq, de mémoire, point que vous devriez pouvoir aisément vérifier sans que je vous y aide).

Bien à vous.

PPF

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De : (...)architecte@gmail.com
Envoyé : lundi 23 novembre 2020 15:24
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : GENESTE Helene <helene.geneste@maf.fr>; Service juridique - Ordre des architectes d'Île-de-France <juridique@architectes-idf.org>Objet : Re: Retour contrats

Bonjour,

Vous n'avez fait aucun retour de lecture sur un seul article du contrat n'a été exprimé depuis deux mois mis à part que vous vouliez un contrat sur 2 pages tel que celui établi par mon confrère M. Maffre, Architecte DPLG/architecte du patrimoine.

Bien à vous
(...)
Architecte DPLG - Architecte du Patrimoine
(...)

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 novembre 2020 15:16
À : (...)architecte@gmail.com
Cc : GENESTE Helene <helene.geneste@maf.fr>; Service juridique - Ordre des architectes d'Île-de-France <juridique@architectes-idf.org>
Objet : RE: Retour contrats

Rebonjour,

Je ne doute pas que les personnes à qui vous avez élargi notre débat vous confirmeront que :
- c'est le propre des contrats de droit privé de faire, avant signature, l'objet de discussions normales entre les parties ;
- les modèles que vous évoquez n'ont nullement pour rôle d'empêcher ces discussions.

Quant à vos arguments sur vos compétences ou votre disponibilité, sachez que je les présume normales de la part d'un professionnel de vos ordres mais que je suis toujours prêt à écouter les opinions que pourraient avoir à ce sujet lesdites personnes par exemple.

Bien à vous,

PPF

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De : (...)architecte@gmail.com
Envoyé : lundi 23 novembre 2020 14:54
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>; GENESTE Helene <helene.geneste@maf.fr>; Service juridique - Ordre des architectes d'Île-de-France <juridique@architectes-idf.org>
Objet : Re: Retour contrats

Bonjour,

Je répète que je ne souhiate pas modifier la mise en page ni le contenu des contrats. Ceci est un travail de secrétaire et de juriste.
Le travail de secrétaire a déjà été réalisé. Le rapport gain/coût de temps est déjà non bénéficitaire.
Je n'ai pas la compétence de juriste. Et les contrats sont été rédigés par le service juridique de l'ordre des architectes.

Notre échange a été mis en copie du service juridique de la Mutuelle des architectes français, mon assureur et de l'ordre des architectes.

Bien à vous

(...)
Architecte DPLG - Architecte du Patrimoine
(...)

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 24 novembre 2020 11:05
À : (...)architecte@gmail.com
Cc : GENESTE Helene <helene.geneste@maf.fr>; Service juridique - Ordre des architectes d'Île-de-France <juridique@architectes-idf.org>
Objet : RE: Retour contrats

Madame,

Je déplore que :
- sans me prévenir, vous ayez annulé une réunion qui devait se tenir demain à la Chaslerie et que vous aviez montée, déjà sans m'en prévenir, avec le bureau d'études mandaté pour mon dossier et de qui j'ai eu la surprise d'apprendre ce matin cette nouvelle ;
- vous m'ayez ce matin raccroché au nez quand je vous ai appelée pour protester à ce sujet ;
- vous persistiez à avoir ce type de comportement alors que vous êtes informée de turbulences d'ordre privé que je traverse en ce moment.

Il est clair que le monopole légal dont jouit votre corporation et dont vous vous êtes encore prévalue hier ne vous autorise EN RIEN à vous comporter de ces façons et, en particulier, à vous arc-bouter comme vous le faites sur des projets de contrats-type, quelle que soit la qualité de leurs auteurs, en fermant, avec une constance qui n'a d'égale que votre rigidité de principe affichée, toute porte à la moindre discussion.

Au contraire et selon moi, la relation qui doit exister entre vous, maître d'œuvre bénéficiant d'un monopole légal, et moi, maître d'ouvrage engageant ses fonds personnels, doit être basée sur un minimum de correction dans les rapports humains et de respect des compétences et contraintes de chacun, ceci DANS UNE RELATION QUI EST ET QUI DEMEURE DE DROIT PRIVE, que vous le vouliez ou non !

A ce sujet, notre désaccord apparaît fondamental, si du moins j'ai bien compris le sens de vos écrits et de vos paroles.

Pour l'ensemble de ces raisons, je serais donc prêt à examiner avec vous, si c'est bien ce que vous désirez, les conditions de votre retrait du dossier que je souhaiterais ordonné.
J'ose ainsi espérer que, si tel est votre choix, vous auriez la correction de me désigner un successeur et de lui passer convenablement le relais.

Salutations distinguées.

Pierre-Paul FOURCADE

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : (...)architecte@gmail.com
Envoyé : jeudi 26 novembre 2020 09:57
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : GENESTE Helene <helene.geneste@maf.fr>; Service juridique - Ordre des architectes d'Île-de-France <juridique@architectes-idf.org>
Objet : Re: Retour contrats

Bonjour,

Compte-tenu qu'il est nécessaire de régler dans un premier temps l'histoire des contrats soit dans un premier temps:
- La relecture des contrats envoyés et non, votre demande : la mise en page sur 4 pages des contrats que vous m'auriez reproché de ne pas pouvoir lire.
- Je n'ai rien annulé. Le BE Fluide avait la liberté de venir.

Mais compte-tenu du contexte et du fait que vous ne souhaitez pas entendre qu'il faut d'abord lire les contrats avant de demander une mise en page sur 4 pages, je n'ai pas souhaité être présente.
Un dialogue n'aurait pas été possible.

Donc je vous laisse le temps de lire les contrats. De me dire si des points ne vous conviennent pas. Sachant que vous souhaitez qu'il soit complet.

Bien à vous
(...)
Architecte DPLG - Architecte du Patrimoine

(Fin de citation)
Franck LIEGEAS est passé ce soir pour lancer son programme d'entretien courant de certaines couvertures restaurées par son entreprise. La plus importante intervention portera sur la charretterie dont certains lots de tuiles utilisées pour le panachage des couleurs ont très mal vieilli puisqu'elles ont commencé à s'effriter prématurément à la suite d'une malfaçon d'un fabricant.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 5 Février 2021
Journal du chantier - Architecture-M.O. - Administration - Menuiserie - Logis - Aile "de la belle-mère" - Cave
0
J'ai l'impression que j'ai acheté trop de planches :

5 février 2021.


Une fois les travaux dans les combles finis, je ne serais pas surpris qu'il en reste assez pour confectionner un parquet ici ou là. Ou bien doter la cave d'un système entre solives analogue aux écuries, ce qui supposerait de trouver un isolant à poser entre solives sans avoir besoin de découvrir.
Excellent Régis FAUCONNIER ! Il a monté une réunion à la Chaslerie, le 25 mars prochains, avec les différents services concernés de la Région, en vue de préciser ce qui, dans le programme de travaux à venir, pourrait être subventionné par la Région. Nous avançons !

P.S. (du 14 février 2021 à minuit) : Ne pas se bercer d'illusions tout de même. D'aucuns ne manquent pas de me rappeler que l'argent public est rare. Tout est cependant question de choix...
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 26 Mars 2021
Journal du chantier - Architecture-M.O. - Administration - Menuiserie - Logis - Tour Louis XIII - Aile "de la belle-mère"
0
Sébastien LEBOISNE est venu ce matin reposer les volets intérieurs des combles des écuries. Le voici en train d'en huiler un :

26 mars 2021.


Il m'a montré comment ouvrir les grands coffres du salon du logis. Je n'y ai pas retrouvé la statuette que j'espérais y avoir entreposée.

Je lui ai parlé de mon projet d'ajouter des chanfreins à certaines poutres, selon l'un des modèles suivants...

26 mars 2021.

26 mars 2021.

... ou, avec des corbeaux :

Lorière.

L'idée serait de faire disparaître un aubier fragile.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 26 Mars 2021
Journal du chantier - Architecture-M.O. - Administration - Maçonnerie-carrelage - Logis
0
Avec deux ans de retard, l'entreprise "BODIN" me réclame le paiement de sommes non négligeables à mon échelle et qui seraient relatives à la restauration de la maçonnerie de la fenêtre Est de la salle-à-manger du logis.

Me considérant comme un bon payeur, je n'aime pas beaucoup le procédé.

Afin de permettre une discussion sur une base objective avec le gérant de cette entreprise, voici de quoi il s'agissait :

- message 44451
- message 45729
- message 45750
- message 45866
- message 45873
- message 45883
- message 45901
- message 45911
- message 45918
- message 45946
- message 45949
- message 45968
- message 45976
La mise en concurrence de ce courtier d'assurances à la masse avec des confrères plus réactifs m'a amené à photographier les extérieurs du manoir favori. Vous connaissez suffisamment les lieux pour que je n'aie pas à commenter :

16 mars 2021.

16 mars 2021.

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Toujours pour secouer ce courtier à la masse, voici des photos des intérieurs. Elles confirment qu'aussi curieux que cela puisse apparaître après trente ans de travaux, je dispose de guère plus de 65 m2 habitables toute l'année :

16 mars 2021.

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16 mars 2021.

16 mars 2021.

16 mars 2021.

16 mars 2021.

Tour des bâtiments ce matin avec Franck LIEGEAS. Il me conseille de ne pas chercher à faire crever les lichens sur les ardoises, contrairement aux mousses sur les tuiles :

26 avril 2021.


Il faudra refaire le solin de la tour Nord-Est (car un mauvais matériau avait été mis en œuvre, ce qui nécessitera sans doute de changer les plombs dudit solin) et, pour ceci, échafauder :

26 avril 2021.


Ailleurs, notamment pour remplacer des ardoises tombées du logis, de la tour Louis XIII et du clocheton de la chapelle, une nacelle sera utile, donc devra intervenir tant que le terrain demeure sec :

26 avril 2021.


Enfin, Franck me promet des devis :
- pour le remplacement d'un arbalétrier cassé sur la ferme et la modification de la couverture, de manière à redonner au bâtiment son ancienne forme de longère ; deux lucarnes "ad-hoc" devront donc être prévues sur la partie Sud de ce bâtiment, en lieu et place de deux actuelles fenêtres moches ;
- pour l'introduction de "Skytech" sur la cave et l'amélioration de l'intérieur des lucarnes, actuellement barré par des pannes trop basses ; l'intervention pourrait avoir lieu l'hiver prochain ; d'ici là, plus question de poser les planches en rab entre les chevrons dudit bâtiment, ceci pour éviter les coulures de tanin ;
- pour la substitution de lucarnes aux horribles casts des écuries.

S'agissant de la cave, je précise que me voyant désormais perclus de bobos divers (notamment dans le dos et aux pieds), je me dis qu'il est temps que j'aménage un nid de plain pied en prévision de mes vieux jours.
Ce matin, remplacement du vieux compteur électrique desservant le manoir par un compteur "Linky" :

27 avril 2021.

27 avril 2021.

27 avril 2021.

27 avril 2021.

27 avril 2021.


J'ai laissé faire car je ne me rappelais plus pour quels motifs s'opposer à cette opération.

Ceci dit, deux remarques :
- l'intervenant m'avait affirmé qu'il pourrait augmenter à 60 A l'ampérage de l'installation mais il n'y est pas arrivé ; il paraît qu'il faudra d'abord que je m'offre un nouveau disjoncteur différentiel (l'actuel saturant à 30 A et l'installation actuelle étant alimentée à 25 A) ; ceci permettrait sans doute que l'électricité saute moins souvent au manoir favori (on m'avait déjà signalé la nécessité d'"équilibrer les phases" de l'installation, ce qui n'a jamais été fait) ;
- l'intervenant voulait, dans la foulée, changer le compteur desservant la ferme ; je m'y suis opposé, en mettant en avant mon souci de voir comment le nouvel appareillage fonctionne au manoir.

Voici enfin la doc qui m'a été communiquée à l'occasion de ce changement de compteur...

... et que je lirai à l'occasion, en espérant que mon ordi sera alimenté en électricité le jour où j'aurai besoin de me plonger dans cette littérature.
J'ai commencé à étudier le projet de réponse de Carole à l'architecte du patrimoine, relatif au projet de contrat de la "mission n°2" qui lui serait confiée.

Voici l'état, ce soir, du début de cette rédaction que j'ai réorientée pour mieux refléter :
- les contraintes que j'accepte en matière de communication,
- le contenu proprement dit de ladite mission :

(Début de citation)

Proposition de rédaction de courrier à (…) - Etat au 27 avril 2021

Réf. : votre projet de contrat du 6 août 2020 pour la « mission n°2 »


Madame,

Comme vous le savez nous trouvons votre projet de contrat complexe et touffu. Difficile d’en comprendre toutes les implications pour nous, particuliers et non professionnels. Cela a créé des tensions, de l’incompréhension et des délais.

Toutefois, pour ne pas bloquer davantage notre projet, nous renonçons à vous demander de simplifier grandement votre projet de contrat, notamment en supprimant les clauses sans utilité car ne s’appliquant pas pour un particulier ou n’entrant pas dans le cadre des éléments de mission présents dans le CCP. De fait et de droit, ces clauses ne s’appliqueront pas comme vous l’avez précisé lors d’une conversation téléphonique, courant janvier. Je comprends que cela vous simplifie la vie d’utiliser le contrat générique de votre ordre mais quelle difficulté pour nous devant ce foisonnement d’articles ou d’abréviations !

Aussi avons-nous introduit un préambule pour rappeler l’objectif du maître d’ouvrage en faisant appel à vos compétences et services.

Par ailleurs, il est important de rappeler que le manoir de La Chaslerie est un élément actif du tourisme de la région de Domfront et de l’Orne (ouverture au public, journées du patrimoine, évènements musicaux et autres). Il figure sur divers livres sur la Normandie et sur les cartes de tourisme. Le maitre d’ouvrage a grandement contribué à cette notoriété et suscité l’intérêt du public, notamment sur les travaux entrepris. Cela passe forcément par de la communication y compris sur les subventions d’Etat, du département de l’Orne ou, espérons-nous, de la Région Normandie. Il doit donc lui être loisible de communiquer sans entrave excessive sur tout ou partie du projet dont vous êtes chargée, même avant que celui-ci ait été arrêté et approuvé par lui-même, vous-même et la DRAC. Vous avez particulièrement insisté sur la discrétion totale que vous souhaitez garder quant à votre identité, que ce soit sur le site internet du maître d'ouvrage ou autrement ; c’est bien noté et figure au contrat.

Vous trouverez ci-joint, sous forme d’annexe, les observations et modifications que nous vous demandons de bien vouloir prendre en compte. Il suffit de les annexer à votre contrat, en les paraphant. Dès lors, la signature du contrat pourra intervenir sans délai supplémentaire sous réserve de l’annexe financière non communiquée. Je comprends néanmoins que vous allez procéder à une estimation détaillée des travaux mentionnés dans votre projet une fois le contrat signé.

Cordialement

Pierre Paul Fourcade





Annexe au CCG

PREAMBULE


Le manoir de la Chaslerie et ses dépendances ont fait l’objet d’importants travaux au cours des trente dernières années portant tout particulièrement sur les maçonneries extérieures et les toitures ainsi que les abords. Disposant à ce jour d’à peine plus de 65 m2 habitables toute l’année sur les 1 250 m2 environ que compte potentiellement le site, le maître d’ouvrage souhaite désormais s’attaquer prioritairement à l’habitabilité du manoir et de certaines de ses dépendances.

Aussi a-t-il demandé à Madame (…), architecte DPLG, architecte du patrimoine, de concevoir ce projet avec les différents éléments qui le composent, notamment en englobant les problématiques du chauffage et de la desserte internet, et de préparer le dossier d'ensemble à soumettre à la DRAC :
- en vue de régulariser les travaux passés, si nécessaire ;
- pour obtenir tous les accords ou permis de construire requis pour les futurs travaux.

En revanche la réalisation des travaux eux-mêmes et leurs suivis ne sont pas couverts par ce contrat-ci. S’agissant de travaux d’ampleur, leur réalisation ne pourra que s’étaler sur plusieurs années pour tenir compte, notamment, des disponibilités financières et des contraintes fiscales du maitre d’ouvrage, ainsi que de l’existence ou non de subventions.


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(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Lundi 17 Mai 2021
Journal du chantier - Architecture-M.O. - Administration - Maçonnerie-carrelage - Logis
2
Sur la première travée de l'escalier du logis, le jus de pomme entreposé depuis l'automne a laissé des traces disgracieuses :

17 mai 2021.

Ni la brosse en chiendent et les produits d'entretien courant de Joffrey, ni la brosse métallique et l'huile de coude de Fabrice n'ont réussi à les faire disparaître.

Quelqu'un aurait-il une meilleure idée ?

P.S. (le 17 mai 2021 à midi) : Avant d'avoir lu les commentaires de Jacqueline X. et de "Cambérabéro" dont je les remercie, j'ai demandé à Fabrice d'utiliser une brosse métallique électrique :

17 mai 2021.


A première vue, ça a suffi :

17 mai 2021.


On en saura davantage quand les marches auront séché.
Je viens d'adresser à l'ADEME, via leur site internet, le courriel suivant :

(Début de citation)

Bonjour ! L'association S.V.A.A.D.E. ("Association pour la défense et la promotion du spectacle vivant et de l'artisanat d'art dans le Domfrontais et ses environs") étudie la possibilité pour elle de financer les installations de chauffage par aquathermie (les forages sont effectués et le résultat est positif ; il s'agit de financer la pompe à chaleur et toute l'installation aval jusqu'au chauffage par le sol ou aux radiateurs, selon les contraintes architecturales) desservant un monument historique ; elle serait le maître d'ouvrage de ces travaux. En qualité de trésorier de cette association, je suis chargé d'instruire le dossier en vue d'une prochaine assemblée générale. Je vous serais reconnaissant de bien vouloir m'informer sur les aides financières accessibles dans le cas d'espèce.
Cordialement,
PPF
06 12 96 01 34

(Fin de citation)

En ce qui concerne les particuliers, les aides de l'ADEME sont réservées aux résidences principales, le critère étant, sans qu'il y ait lieu de discuter, le lieu du domicile fiscal. Donc, pour moi, Paris.

J'essaye, comme on le voit, de trouver une solution permettant d'atténuer la charge de la facture des travaux en question, sachant que, selon l'étude réalisée par le bureau d'études "Bee+", une pompe à chaleur, d'un prix de 130 000 € à elle seule, serait nécessaire à la Chaslerie pour l'installation par aquathermie envisagée.