Logis

Franck LIEGEAS m'a transmis ce matin trois devis :
- pour la restitution à la ferme de son profil de longère et la réparation d'une malfaçon d'il y a bientôt 30 ans, sous la maîtrise d’œuvre de Nicolas GAUTIER, A.B.F. ;
- pour divers travaux d'entretien courant sur diverses couvertures ;
- pour le remplacement des horribles "casts" recommandés par Lucyna GAUTIER, architecte du patrimoine, par des lucarnes d'un modèle identique à celui sur cour.

Tout cela promet d'être très coûteux, le motif invoqué étant la hausse très rapide du prix des matériaux. Il serait instructif que je compare les coûts d'une nouvelle lucarne avec ceux d'il doit y avoir huit ans tout au plus.
Notre Belle France, son patrimoine au fil des thèmes (via "Facebook")
rédigé le Vendredi 9 Juillet 2021
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Porte du XVIIème siècle à Cahors :


N.D.L.R. : Belle mais ces genres de clous me paraitraient "too much" ici.

Retenons que la structure du battant de cette porte pourrait utilement, à mon sens, guider la restauration des portes de la tour Louis XIII.
(Début de citation)

De : (...)architecte@gmail.com>
Envoyé : vendredi 9 juillet 2021 16:01
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : RDV VISITE (...)

Bonjour,

Malheureusement je ne pourrai pas venir ce lundi 12 juillet. (...)
Nous travaillons sur votre chiffrage et espérons vous rendre une première estimation demain après-midi.
Bien cordialement,

(...)
Architecte DPLG - Architecte du Patrimoine

(Fin de citation)
Au stade présent de la restauration du manoir de la Chaslerie et de ses dépendances, on ne doit pas être loin de la réalité en estimant à deux millions d'euros le montant nécessaire pour terminer le chantier sans fioritures (et, bien entendu, sans restaurer les douves ni relever la couverture du logis pour lui redonner ses dimensions antérieures à l'incendie de 1884).

C'est déjà un gros progrès d'avoir une première idée de ce montant car, depuis trente ans, je naviguais à vue.

La question qui demeure ouverte est de trouver une somme aussi considérable par comparaison à mes moyens résiduels de retraité de la fonction publique. Je n'entrevois guère de solution plus satisfaisante que de gagner à l'"Euromillions".
Comme hier, la matinée sera consacrée à pointer les commentaires, en date du 10 juin dernier, de l'architecte du patrimoine à ma note du mois précédent relative à son projet de contrat de maîtrise d’œuvre pour la "mission n°2".

Ce véritable étouffe-chrétien est en discussion depuis le 6 août 2020. On n'a pas idée de transmettre un document aussi complexe, de 27 pages imprimées en petits caractères. Comme l'on sait, mes deux "lignes rouges" ont été acceptées mais le diable est dans les détails.
Je pense arriver à boucler aujourd'hui - et peut-être ce matin - ma réponse au courriel du 10 juin dernier de l'architecte du patrimoine, relatif au projet de contrat de maîtrise d’œuvre pour la "mission n°2".
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 16 juillet 2021 17:40
À : (...)architecte@gmail.com>
Cc : C F. ; T. F.
Objet : RE: Chaslerie - "Mission n°2" - Projet de contrat de maîtrise d’œuvre

Madame,

Je réponds en détail à votre courriel du 10 juin dernier à 16 h 16, me transmettant votre dernière version du C.C.A.G. et du C.C.A.P. de la "mission n°2".

A cet effet, vous trouverez ci-joint le document que vous m'avez transmis par courriel du 21 juin ci-après, complété en vert, comme demandé, par mes propres annotations.

Je vous prie de bien vouloir répondre aux questions résiduelles ainsi signalées par moi.

Sur le fond de ce dossier, mes "lignes rouges" ont toujours concerné, outre l'usage de mon site internet, ce que j'appelle "l'extension de la mission" et "l'ordre de priorité".

Au titre de l'extension de la "mission n°2" dont il s'agit ici, j'entends qu'elle couvre tous les bâtiments sur cour, la chapelle, la charretterie et, quitte à ajouter un avenant au contrat comme vous l'avez suggéré, la cave et la ferme.

Quant à l'ordre de priorité des travaux, il est indispensable que je dispose dans les meilleurs délais, pour pouvoir définir cet ordre, d'un premier chiffrage des coûts du chantier pour l'ensemble des bâtiments en question. Ce chiffrage serait analogue, en détail et en précision, à celui que vous avez bien voulu me transmettre, le 10 juillet dernier, pour l'aile Ouest. Il serait important que je dispose de ce chiffrage ainsi étendu afin de nourrir mes réflexions avant la réunion très importante qui devrait avoir lieu à la fin de l'été pour caler le contenu de la tranche de 250 000 € de travaux qu'il m'est demandé de préciser pour pouvoir accrocher des financements 2022, notamment de la Région.
Vous savez à ce sujet qu'il a été envisagé le 12 juillet dernier que cette dernière enveloppe concerne la cave et la ferme.
Toutefois, en raison du caractère hélas limité des fonds propres à ma disposition, il est urgent et même critique que je m'assure que, compte tenu de toutes les autres contraintes connues, la priorité donnée à la cave et à la ferme ne rendrait pas, à elle seule, impossible la restauration d'autres parties du manoir au moins aussi importantes pour les uns et les autres. Car, vous le savez, si je suis dans cette affaire le payeur final et, au moins dans le passé, très largement prépondérant (89 %...), je suis soumis à toutes sortes de contraintes, plus ou moins légitimes à mes yeux, dont je ne puis, au moins en première analyse, m'abstraire complètement.

Cordialement,

PPF

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De : (...)architecte@gmail.com>
Envoyé : lundi 21 juin 2021 11:38
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Chaslerie - "Mission n°2" - Projet de contrat de maîtrise d’œuvre

Bonjour,

Veuillez trouver ci-joint le document que vous m'aviez remis complété avec les remarques modifiées.

Concernant les 'lignes rouges' :
- 1ère ligne rouge : je vous propose la rédaction d'un programme mais par localisation de bâtiment. On se met d'accord sur les limites du projet et cela ne doit pas avoir la forme d'une liste à la prévert de type programme de travaux par pièce. Je suis suffisamment intelligente pour répondre à une commande sans qu'on me liste tous les travaux. Il faut faire confiance à votre architecte.
- 2ème ligne rouge: je ne sais pas comment vous avez travaillé avec mes confrères mais il va de soi que la priorisation des travaux se fait en accord avec vous. Je me dois de vous donnez mon avis de conseil mais ce qui sera demandé pour approbation à la DRAC sera ce qui a été validé par vous. Même si je ne suis pas d'accord. ET Si je ne suis pas d'accord, j'argumenterai ma position.

Vous trouverez également mon attestation d'inscription architecte. Elle est délivrée qu'en cas de paiement des assurances. Donc je suis assurée.

Bien cordialement,
(...)
Architecte DPLG - Architecte du Patrimoine

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Le mar. 15 juin 2021 à 03:49, Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com> a écrit :

Madame,

Le projet de contrat de maîtrise d’œuvre pour la « mission n°2 » que vous m’avez transmis le 10 juin dernier appellerait à ce stade de trop nombreuses remarques complémentaires de celles que je vous ai présentées le 9 mai dernier à propos de sa première version.

Bien que je ne sois pas sûr d’avoir convenablement pris la mesure des demandes que vous avez, à ce stade, accepté de retenir pour amender votre texte initial – votre envoi du 10 juin ne comportant aucune explication de votre part et les passages modifiés n’étant pas surlignés – je suis soucieux de ne pas retarder l’envoi de ce courriel-ci, ne serait-ce qu’en raison de l’intérêt qui s’attache à ce que vous puissiez livrer dans les meilleurs délais les réponses ou prestations signalées comme urgentes, que ce soit d’ailleurs au titre de la « mission Exe » ou de cette « mission n°2 ».

Tout d’abord, je souhaite vous remercier d’avoir pris la peine d’étudier mes remarques de mai et d’en avoir retenu déjà un bon nombre, notamment celle relative à la liberté d’expression à laquelle vous avez compris que je suis très attaché.

Il demeure néanmoins à ce stade deux points que je considère comme non traités d’une façon qui me convienne et constituant des « lignes rouges », c’est-à-dire des sujets à propos desquels, d’une part, ma marge de négociation est des plus étroites et, d’autre part, votre refus éventuel serait considéré, sans qu’il me paraisse utile d’épiloguer, comme une cause légitime de fin de notre collaboration.

Il s’agit premièrement de l’extension de la mission. Pour les raisons déjà exposées, je tiens à ce que cette « mission n°2 » concerne principalement tous les bâtiments sur cour, et pas seulement ceux que vous avez cru pouvoir distinguer, à savoir la moitié Nord du logis et le colombier. Sur une telle base, la mission doit en tout état de cause couvrir, outre l'apurement du passé, tout le processus architectural, jusques et y compris l’obtention des autorisations administratives (pour les parties classées) ou permis de construire (pour les parties inscrites) nécessaires pour l'achèvement des formalités administratives du programme et tels que requis par les textes.

La seconde « ligne rouge » concerne l’identité de l’intervenant donnant l’ordre de priorité des prestations (essentiellement, mais pas uniquement, des travaux). Pour moi, il ne fait aucun doute que votre seul interlocuteur en la matière, dans le cadre des missions qu’il choisit de vous confier, doit être le maître d’ouvrage.

Je vous prie de m’indiquer si vous partagez ces manières de voir.

Cordialement,

Pierre-Paul FOURCADE

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 23 juillet 2021 09:21
À : Philippe Durand (FR) <philippe.durand@avocats.pwc.com>
Objet : RE: Questions d'ordre fiscal

Cher Philippe,

Auriez-vous le temps d'examiner ces questions ? Le sujet étant critique, n'hésitez pas à facturer la SVAADE.

Bonnes vacances (if any).

Amicalement,

PPF

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De : Patrice CAHART
Envoyé : vendredi 23 juillet 2021 09:14
À : 'Pierre-Paul Fourcade' <penadomf@msn.com>
Objet : RE: Questions d'ordre fiscal

Cher Pierre-Paul,

Tes questions sont correctement posées. Mais c’est très compliqué. Je doute que tu aies une réponse avant la rentrée d’automne. Peut-être la DH te demandera-t-elle de t’adresser à un spécialiste du genre Francis Lefebvre.

A la fin : hommages.

Je te souhaite quand même un bon été.

Patrice

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De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : vendredi 23 juillet 2021 07:48
À : Patrice CAHART
Objet : Questions d'ordre fiscal

Cher Patrice,

Sur ton conseil, je me propose d'interroger Mme Armelle VERJAT, des services de la "Demeure Historique", sur certaines questions juridiques ou fiscales que je me pose. Les sujets sont complexes et j'espère ne pas écrire d'ânerie ou enfoncer de portes ouvertes, ou encore ne pas abuser du temps de cette interlocutrice.

Puis-je te prier de me dire si ce projet de courriel te paraît clair (et quel type de formule de politesse employer à la fin) ?

(Début de citation)

Madame,

Adhérent de la "Demeure Historique", je souhaiterais vous interroger sur un certain nombre de points précis, d'ordre fiscal. Certaines de mes questions sont générales, pour m'assurer de ma bonne compréhension des dispositifs en cause, d'autres particulières à mon monument historique (www.chaslerie.fr) ou à ses modes de détention (j'ai deux fils porteurs très majoritaires des parts de deux S.C.I. familiales détenant la nue-propriété de deux dépendances protégées) ou à l'intervention d'une association à but culturel (la SVAADE, statuts joints), susceptible de bénéficier d'un bail sur certaines parties du monument et qui pourrait être le maître d'ouvrage de certains travaux de restauration sur ces parties.

En pratique je vous interroge ici sur deux sujets principaux :

1 - La déductibilité des travaux :

Je suis en possession du "Guide fiscal 2021" de la DH, excellent document mais dont je ne puis prétendre maîtriser toutes les données.
Mon monument est ouvert à la visite payante tout au long de l'année, à l'exception des deux dépendances détenues en nue-propriété par les S.C.I. en question, dépendances néanmoins ouvertes à la visite gratuite à ce stade et, plus généralement, non productives de recettes.

11 - Qui a droit à la déductibilité ?
- dans le cas général, c'est moi qui règle les travaux ; je peux me prévaloir de la déductibilité ainsi que du report des déficits fonciers éventuels.
- quid si des travaux sont réglés par mes fils sur des parties du monument sur lesquelles ils n'ont aucun droit de propriété ? Quelle vous semblerait la structure minimale de portage ou de détention pour leur donner accès à la déductibilité ?
- sur les dépendances en S.C.I., mes fils ont-ils bien droit à la déductibilité des travaux correspondants qu'ils financeraient ? quid si c'est moi qui finance en partie ?
- si la SVAADE est locataire de certaines parties du monument (ce qui, en principe, devrait permettre d'accéder, par exemple, à des subventions régionales), peut-on envisager, dans l'hypothèse où je couvrirais la part des travaux excédant les subventions et les dons, que je puisse continuer à me prévaloir de la déductibilité des sommes que j'aurais effectivement réglées, même si la Région oblige à ce que les factures soient, pour leur totalité, libellées au nom de l'association ? Y a-t-il une forme minimale de bail à mettre en place pour arriver à ce résultat fiscal ? Quid, en termes de déductibilité pour mes fils, s'ils couvrent une partie de ces dépenses résiduelles ?

12 - S'agissant de la déductibilité sur les revenus fonciers ou sur le revenu global :
- comme ces notions de revenu global et de revenus fonciers ne sont pas évidentes pour moi qui tends à considérer que ma caisse est unique, pouvez-vous me rappeler ce qui les distingue, d'une part en termes de définition, d'autre part en termes de possibilités de déduction (et de report de déficits) dans le cadre du régime des monuments historiques ;
- pour des monuments ouverts à la visite payante, je comprends que le droit commun est une répartition 75% - 25 % entre ces deux types de revenus. Or mon monument a ceci de particulier que, sur les quelques 2 500 m2 de SHOB qu'il comporte (à la louche), à peine 65 m2 sont habitables toute l'année car chauffables, le reste demeurant, pour une majorité écrasante des surfaces, en travaux de gros-œuvre lourd. Dans ces conditions, à quel type de répartition puis-je prétendre ? 90 % - 10 % ? 96 % - 4 % ?

2 - L'intervention d'une association :

21 - Dans le cas général, quelles sont les conditions d'application de l'art 200 du cgi pour les associations les plus quelconques ? Je crois comprendre que, dès lors que les dons ne sont pas affectés et que l'association n'a aucune activité commerciale, l'application de l'art 200 est de droit au bénéfice des donateurs personnes physiques. Si tel n'est pas le cas, quelles sont les conditions minimales à respecter pour l'association ?

22 - Si les dons à l'association servent à financer des travaux de restauration d'un monument historique, quel est le régime qui s'applique au bénéfice des donateurs personnes physiques : celui de l'art 200 ou celui de la déductibilité des travaux ? Ceci vaut-il pour tous les donateurs ou y a-t-il des restrictions pour certains d'entre eux ? En particulier, à quel régime fiscal seraient soumis mes fils dans ce cas : art 200, déductibilité au taux marginal d'imposition à l'IR ou pas de déductibilité ?

23 - S'agissant du financement de travaux sur un monument historique, dans quelle mesure la reconnaissance de l'utilité publique de l'association serait-elle un point de passage obligé pour permettre à ses donateurs de bénéficier de l'art 200 du cgi ? Si oui, vous paraitrait-elle facile à obtenir pour la SVAADE, dont l'activité se borne, pour l'essentiel, à organiser, dans mon monument, des animations culturelles quasiment gratuites pour le public ?

24 - Que se passe-t-il quand les dons transitent par une fondation du type de la "Fondation du patrimoine" (ou de la "Fondation Mérimée" j'imagine) ? Quel est le régime fiscal de ces dons pour les donateurs ? Est-il le même pour tous les donateurs personnes physiques ou y a-t-il des restrictions ? Puisqu'à l'évidence, de tels labels sont de nature à rassurer de nombreux donateurs, ce qui me paraît loin d'être négligeable, cette intermédiation a-t-elle un coût en vertu duquel toutes les sommes données ne parviendraient pas à l'association maître d'ouvrage ?

25 - Il est probable que la SVAADE n'arrivera pas à couvrir, par les dons reçus de tiers ou les subventions, le coût du chantier dont elle sera le maître d'ouvrage et pour les factures libellées à son nom. Autrement dit, il m'appartiendra de régler le solde. Que devrais-je faire pour ne pas perdre la déductibilité (voire bénéficier de l'art 200) pour les montants que je supporterais ?

Je vous remercie d'avance de bien vouloir m'éclairer sur les réponses à ces questions que je me pose en pratique au moment de mettre en place le bail au profit de la SVAADE, avec l'espoir que celle-ci puisse être subventionnée dans les plus courts délais.


(Fin de citation)

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)
Plus j'y réfléchis et plus je me dis que c'est une excellente idée que je passe la main pour la maîtrise d'ouvrage du chantier favori.

A mon âge, j'estime avoir fait plus que mon temps et n'ai aucune envie de pourrir le reste de mon existence à devoir dialoguer avec une kroumirette têtue ou un mamamouchi en quête de reconnaissance mais peu soucieux de l'intérêt du monument. Ces interlocuteurs obligés en l'état du dossier ont fini de me lasser avec leur absence d'empathie, leur inspiration grotesquement procédurale ou, pour dire les choses encore plus clairement, leur comportement fondamentalement parasitaire.

Place donc à la SVAADE, nouveau maître d'ouvrage des travaux de restauration à la Chaslerie !

Il est temps de mettre en forme ce relais ô combien bienvenu. J'espère que la prochaine A.G. de cette association ne tardera pas trop.