(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 2 mai 2025 11:10
À : patrimoine <patrimoine@ORNE.fr>
Cc : (...)
Objet : RE: La Chaslerie - Demande de subvention au CD 61 pour la restauration d'une partie des menuiseries extérieures du logis ("tranche B" de la D.R.A.C.)

En complément de mon envoi précédent et de ses cinq photos, voici dix photos supplémentaires :
- la première représente la Chaslerie vue du sud ; le logis est le bâtiment situé sur la droite :

- la deuxième montre la façade ouest du logis, vue de la cour (donc de l'ouest) ; la "tranche A" concerne les quatre fenêtres de gauche (au nord) :

- la troisième montre la façade est du logis, vue de l'est ; la "tranche A" concerne les cinq ouvertures de droite (dont trois sur la tour nord-est, à droite de la photo) :

- la quatrième montre une fenêtre de la tour nord-est, mal visible sur la photo précédente :

- la cinquième montre la porte de la façade nord dont la restauration fait partie de la "tranche A" :

- la sixième est un dessin d'ensemble du manoir indiquant les noms des principaux bâtiments :

- je termine par quatre photos d'ensemble ; la dernière, hélas mal cadrée, montre le manoir vu du nord :

Je précise que le "banc de tir" édifié sous la régence de Marie de Médicis est visible sur les photos 6 et 7 de cette série. Ce mur constitue, selon les spécialistes, une originalité architecturale d'intérêt régional, sinon national, du manoir de la Chaslerie. Pour plus de détails, voir l'"étude de diagnostic d'ensemble du manoir de la Chaslerie" d'Arnaud PAQUIN, notamment ses pages 93, 94 et 98.

Avec "Les amis de la Chaslerie", "La SVAADE" et divers autres acteurs du monde culturel, nous considérons qu'en plus du "projet" consistant à permettre le développement de "classes de maîtres et résidences d'artistes" à la Chaslerie (projet très bien documenté dans l'"étude" en question), ce banc de tir devrait attirer l'attention bienveillante de mécènes et de subventionneurs éclairés, désireux comme tels de promouvoir un tourisme patrimonial et culturel de qualité sur un territoire parfois qualifié, en quelque sorte, d'excentré.

(Fin de citation)

🔴 En direct du chantier
La tour sud accueille désormais un impressionnant escalier à double révolution !
🪵 En chêne massif, cet escalier de 178 marches permettra aux visiteurs des tours de cheminer dans les meilleures conditions de sécurité au cœur du beffroi de la tour sud pour accéder au célèbre gros bourdon de la cathédrale, nommé Emmanuel. 🔔 Ils bénéficieront en même temps d'une vue exceptionnelle sur la spectaculaire architecture de bois du beffroi. 🤩
Avec ses 21m de haut, ses 3,6m de diamètre et ses 20 tonnes, c'est le plus grand escalier à double révolution en bois du monde !
Il a nécessité, sous la direction des architectes, 1 400 heures d'études et 9 200 heures de fabrication par une équipe d'une quinzaine de charpentiers, trois menuisiers, trois apprentis et un ferronnier d'art. 👷🧑‍💻
Les 1 200 pièces de chênes qui le composent sont montées une à une dans la tour sud après un montage à blanc en atelier.
David Bordes © Rebâtir Notre-Dame de Paris
Circuit de visite des tours : le Centre des monuments nationaux
Cathédrale Notre-Dame de Paris

N.D.L.R. : Cette réalisation fait l'objet, aujourd'hui, d'un article du "Figaro" qui m'apprend les noms des deux principaux artisans de ce chantier :
- "MDB Métiers du Bois" que nous avions consulté à propos de la restauration de la "poutre pourrie" que l'on sait ;
- "Fer, Art, Forge", qui a été retenu pour toutes les ferronneries de la "tranche A".

Le premier était apparu un nombre très élevé de fois plus cher que l'artisan local finalement retenu.
Le second est beaucoup plus onéreux que son prédécesseur ici (Roland FORNARI) et je ne suis pas sûr d'avoir encore trouvé son remplaçant local. Mais j'y travaille.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 5 mai 2025 01:31
À : patrimoine <patrimoine@ORNE.fr>
Cc : (...)
Objet : RE: La Chaslerie - Demande de subvention au CD 61 pour la restauration d'une partie des menuiseries extérieures du logis ("tranche B" de la D.R.A.C.)

Madame,

Je me permets de vous signaler une chronique du "Figaro" de ce lundi qui donne à penser que le taux de T.V.A. sur travaux de restauration pourrait passer de 10 à 20 % dans un très proche avenir.

Or les devis que je vous ai transmis la semaine dernière au titre des tranches T4 à T7 (au sens du CD 61) de restauration des menuiseries extérieures du logis de la Chaslerie ont été émis dans l'hypothèse d'une T.V.A. maintenue à 10 % (le maçon pressenti étant dans un cas particulier, signalé comme tel).

Il va sans dire qu'une non-répercussion sur les subventions d'une hausse éventuelle de la T.V.A. se traduirait par un frein significatif à la réalisation de travaux déjà lourdement contraints par diverses autres dispositions de source législative.

Une solution pourrait être que les tranches en question puissent donner lieu à paiement des artisans dès 2025, ce qui plaiderait pour une accélération des procédures dans toute la mesure du possible.

Vue d'ici, une telle accélération semblerait d'autant plus souhaitable que, je le rappelle, le dossier de la restauration des menuiseries extérieures du logis de la Chaslerie est ouvert depuis le 17 janvier 2014 très précisément. Depuis plus de onze ans donc, ce dossier a fait l'objet, entre toutes les parties concernées, de très nombreux échanges administratifs. Bien entendu, tous ces échanges ont été dûment documentés puis archivés.

Néanmoins, la première menuiserie extérieure restaurée reste encore à poser.
Et même à fabriquer.
Du moins à ce jour.

Je ne doute pas que le CD 61 saura intégrer ces faits à sa réflexion, ceci avec toute la sagesse qui lui est généralement reconnue.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : (...)@normandie.fr>
Envoyé : mercredi 7 mai 2025 07:56
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : RE: La Chaslerie - Restauration des menuiseries extérieures du logis - Affichage sur chantier

Bonjour,

Avis favorable.

Bien à vous.

(...)

______________________________________________________________________________________

De : (...)@orne.fr>
Envoyé : mercredi 7 mai 2025 05:16
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Réponse automatique : La Chaslerie - Restauration des menuiseries extérieures du logis - Affichage sur chantier

Bonjour,

Merci de votre message. Absente, je prendrai connaissance de votre message le 12 mai 2025.

Pour toute urgence, vous pouvez contacter l'accueil au 02 33 81 23 00 ou laisser un message à patrimoine@orne.fr

Cordialement,

(...)

______________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 7 mai 2025 05:16
À : (...)@culture.gouv.fr> ; (...)@normandie.fr> ; (...)@orne.fr>
Cc : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; Hugues HOURDIN ; Guillaume BEESAU ; Jacques BROCHARD ; C. F.
Objet : La Chaslerie - Restauration des menuiseries extérieures du logis - Affichage sur chantier

Madame et Messieurs,

Je vous prie de bien vouloir m'indiquer si le texte joint vous paraît satisfaire aux dispositions des décisions de subvention des travaux à la Chaslerie d'ores et déjà prises et dont vous avez la charge du contrôle de l'application.

Si cela vous convient, ce document sera apposé dans les meilleurs délais sur un panneau de dimensions réglementaires (80 x 80 cm) de manière à être lisible de la voie publique.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

Ma compréhension de la signification du mot "rejingot" a fait un grand bond en avant ce matin.

Outre l'avantage d'occasionner un tel rappel, le courriel suivant illustre que les devis que je transmets pour subventions sont scrutés dans les moindres détails. Ici à 0,1 % près, ce qui, je l'imagine, est supposé confirmer l'extrême qualité de l'administration française en charge des monuments historiques :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 8 mai 2025 07:45
À : (...)
Cc : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; (...) ; (...) ; Membres du bureau de La SVAADE ; C. F.
Objet : RE: Chaslerie - Dossier pour les demandes de subvention à l’État

Monsieur,

Je reviens sur la question des rejingots dont le nombre vous était apparu anormalement élevé sur le devis de M. EREMIA.

Même si le motif d'inexactitudes possibles figurant sur mon courriel du 6 mai dernier à 20 heures 44 est fondé, j'ai voulu vérifier sur place ce matin ce qu'il en est.

Sauf erreur de ma part, il me semble que la différence qui a attiré votre attention tient à deux faits :
- d'une part, vous avez compté quinze menuiseries pour la "tranche B" alors qu'il s'agit de quatorze menuiseries de fenêtres en bois et d'une menuiserie de porte en bois ; je suppose donc que vous vous attendiez à dénombrer quatorze rejingots et non quinze ;
- d'autre part, le devis de M. EREMIA fait état de cinq rejingots dans la pièce du rez-de-chaussée de la tour sud-ouest alors que cette pièce ne comporte qu'une fenêtre ; c'est donc de là que viendrait la différence de quatre rejingots que vous avez si finement relevée.

En fait, M. Igor EREMIA que je connais depuis le 2 juillet 2011 (date que je retrouve sans difficulté grâce à un site internet dont on ne vantera jamais assez les immenses qualités) a toute ma confiance et je sais l'intelligence qu'il a mise à réaliser au mieux toutes les tâches que je lui ai confiées depuis quatorze ans. Mais il est Roumain, arrivé en France peu avant que j'aie fait sa connaissance, époque à laquelle nous devions échanger le plus souvent en anglais. Donc l'on peut comprendre, me semble-t-il, que, bien qu'il se soit établi récemment comme auto-entrepreneur, sa maîtrise de la langue de Molière ne soit toujours pas optimale. En clair, tout me donne à penser qu'il ne connaît pas encore, aussi précisément qu'on pourrait l'espérer, la définition du mot "rejingot". Moi non plus, d'ailleurs, et cette définition trouvée en ligne m'en a encore appris à ce sujet.

Dans l'espoir de répondre au mieux à votre interrogation au sujet des rejingots dont la restauration est prévue sur son devis, je me suis rendu tôt ce matin dans la pièce du rez-de-chaussée de la tour sud-ouest du logis du manoir de la Chaslerie. Et j'y ai pris les quatre photos jointes, correspondant chacune à l'une des quatre meurtrières d'angle de cette pièce :

Il me paraît ainsi clair que M. EREMIA a considéré pouvoir inclure dans son devis la restauration, qui me semble en effet nécessaire, des appuis intérieurs de ces quatre meurtrières. Je rappelle à ce propos qu'il est prévu de doter ces meurtrières de menuiseries métalliques dans le cadre de la même autorisation de travaux que celle portant sur les menuiseries de bois du même bâtiment.

J'espère avoir répondu à votre légitime interrogation qui portait ainsi sur un excédent supposé de 300 € T.T.C. = H.T.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Pierre-Paul Fourcade

(Fin de citation)

J'avais rendez-vous en début d'après-midi à Avranches, au cabinet d'Arnaud PAQUIN, afin que nous fassions le point sur toutes les demandes d'autorisation de travaux ou de permis de construire dont je l'ai chargé de la préparation.

Me sentant fatigué, j'ai annulé. Le rendez-vous est reporté au lundi 19 mai prochain à 9 heures à la Chaslerie.

En me promenant dans la "tour de contrôle n° 2" du site favori, je retrouve deux messages prouvant que la restauration des menuiseries extérieures du logis est à l'ordre du jour, non pas depuis le 17 janvier 2014 (comme je l'avais récemment indiqué, me basant sur un premier recensement incomplet), mais depuis le 20 novembre 2013. Et, même, depuis le 9 novembre 2013. Sinon plus tôt...

Donc depuis onze ans et demi et un jour au moins.
Bref, une paille !

J'aurais comme l'impression qu'il serait grand temps que l'ogre administratif à plusieurs strates qui nous étouffe avec ses invraisemblables lenteurs et autres pinaillages ineptes accouche enfin !

Pas vous ?

Seule la Région a répondu. Mais, au manoir favori, on ne tarde pas à se mettre en conformité avec les dispositions réglementaires relatives à l'affichage des autorisations de travaux sur monument historique.

Et plutôt quatre fois qu'une :

Il reste, bien entendu, à punaiser les deux derniers panneaux et à fixer le dernier.

Voici mes derniers échanges avec mon acheteur de grumes :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 13 mai 2025 04:33
À : (...)
Objet : RE: Chêne à vendre à La Haute-Chapelle

Monsieur,

Sur le dernier courrier reçu du fisc, je lis mon numéro de SIREN ainsi que ceci : "Frp : 566(...)".

Sur ma dernière demande de remboursement de TVA, je lis cet autre numéro : "N° d'adhérent : 20230890002(...)".

Quand je fais une recherche en ligne en indiquant mon numéro de SIREN, on me répond que mon "numéro de TVA intracommunautaire" est FR34429447(...).

Est-ce l'une de ces informations que vous me demandez ?

Une fois de plus, l'administration française brille par sa facilité de contact et sa simplicité pour les cochons d'administrés !

Cordialement,

PPF

______________________________________________________________________________________

De : (...)
Envoyé : lundi 12 mai 2025 19:01
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Chêne à vendre à La Haute-Chapelle

Ok

Je vois avec ma comptable demain et je reviens vers vous pour la date d enlèvement

Meilleures salutations

(...)

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : Monday, May 12, 2025 6:51:13 PM
À : (...)
Objet : RE: Chêne à vendre à La Haute-Chapelle

Il me semble que je n'en ai pas...

(Je suis nouveau dans le métier).

______________________________________________________________________________________

De : (...)
Envoyé : lundi 12 mai 2025 18:40
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Chêne à vendre à La Haute-Chapelle

Bonjour M FOURCADE

Bien reçu merci, pouvez-vous juste me donner votre numéro de TVA.?

Meilleures salutations

(...)

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 12 mai 2025 12:00
À : (...)
Objet : RE: Chêne à vendre à La Haute-Chapelle

Il faut que je rectifie ma facture : la TVA est de 20 %, n'est-ce pas ?

______________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 12 mai 2025 09:12
À : (...)
Objet : RE: Chêne à vendre à La Haute-Chapelle

Monsieur,

Les objets vous encombrant auront été dégagés ce soir.

Dites-moi quand vous comptez venir.

Cordialement,

PPF

______________________________________________________________________________________

De : (...)
Envoyé : mercredi 7 mai 2025 15:18
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : RE: Chêne à vendre à La Haute-Chapelle

Bonjour Monsieur FOURCADE

Voici le marché en pj.

Meilleures salutations

(...)

(Fin de citation)

Il est des cas où, selon ma longue expérience, il vaut mieux se montrer bête et discipliné.

Ainsi en matière d'affichage d'une autorisation de travaux sur monument historique classé :

La réglementation, précise quant à la taille du panneau d'affichage, ne pipe mot sur les dimensions de l'affiche. Dont acte :

L'arrêté ministériel pertinent dispose en outre que l'affiche doit être lisible de la voie publique. Cette affiche-ci est donc apposée en limite immédiate d'un chemin communal et à un peu plus de 534 mètres du logis en cause (puisque telle est la longueur de l'allée principale que l'on sait) :

Est-il utile que j'ajoute qu'on attend toujours que la signalisation routière réclamée depuis une trentaine d'années et formellement décidée il y a environ six mois fasse l'objet enfin d'un début de commencement de réalisation ? Une telle signalisation permettrait en effet à toutes personnes intéressées - et l'on en connaît de remarquables - de retrouver ce panneau ainsi perdu au fin fond du bocage, à un endroit que la décence la plus élémentaire m'interdit de qualifier plus précisément, même en citant un excellent auteur.

Sous le contrôle étroit d'un maître d’œuvre en position de monopole de fait et d'autant plus remarquable qu'il est, somme toute, peu rémunéré...

... les grumes que l'on sait ont été embarquées cette après-midi :

Si j'ai bien entendu, il y en avait au total pour plus de trente tonnes.

P.S. (à 22 heures) : Mon téléphone s'est déchargé pendant cette opération. Francis vient de me communiquer les photos prises ensuite avec son appareil et je retiens celle-ci :

A 19 heures 20, j'ai adressé à Arnaud PAQUIN le S.M.S. suivant : "Impossible de retourner votre appel. Merci à "Orange" dont, paraît-il, le cours de bourse a monté de 30 % depuis le début de l'année".

Vu sur "Facebook", un château à vendre. Château de Thouras, je crois. Je n'ai même pas eu le temps de noter les références.

Une cuisine manoriale, je soumets un tel décor à Carole (qui, elle, disposera de trois fenêtres dans la pièce correspondante) :

Il n'est en effet pas interdit de se documenter pendant qu'on attend toujours un devis acceptable de plombier...

P.S. (à 2 heures 30) : Par chance, j'ai retrouvé : château de Thoras.

Voici l'annonce :

(Début de citation)

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Greg Hicks ·
CHATEAU MEDIEVAL 700 M² DU XIIe SIECLE EN AUVERGNE

De PAP uniquement, agences s'abstenir svp.

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Vivez le rêve médiéval dans cette magnifique propriété en plein cœur du Gévaudan et de la très prisée région de la Margeride.
Niché au cœur d'un petit village et sur les hauteurs dévoilant un paysage pittoresque à 1 085m d'altitude, ce château restauré du XIIe est une véritable œuvre d'art architectural. Aucun travaux à prévoir.
Les murs de pierre centenaires, témoins des intrigues liées au mystère de la bête du Gévaudan, ont été restaurés pour préserver leur authenticité, y compris le rempart tout récemment.
Architecture médiévale authentique. Intérieurs totalement rénovés ( tout en conservant le caractère d'origine).

Espaces de vie spacieux et lumineux. Jardins clos de murs, forêt, terrasse privés et cour intérieure.
Passage privatif qui relie le château à l'église du village. Rares meurtrières à mousquets et canonnières (canon présent). Jardins d'époque en terrasses avec vue panoramique.
Escaliers en vis en basalte d'époque, magnifiquement préservés, afin de desservir l'ensemble des étages.
Au rez de chaussée, une grande écurie avec un superbe plafond voûté en pierres de taille, 3 caves en voûte tout aussi splendides, une immense cheminée d'époque, une entrée avec la porte d'accès du seigneur en bas des escaliers en vis, ainsi que le cachot et les oubliettes. Le tout pour une superficie de 200 M².
Au premier, vous trouverez, une pièce de vie qui dispose d'un magnifique plafond à La Française, 2 cheminées, grand espace cuisine, coin salle à manger, salon, des toilettes indépendants, petit coin buanderie, un local technique et une salle de réception de 100 M² travaillée avec goût et finesse disposant d'une grande cheminée et d'un petit salon indépendant.
Au deuxième étage, un espace nuit pouvant accueillir dix couchages ( chambres aménagées comme le logis seigneurial de l'époque), deux salles d'eau et deux toilettes.
Au même étage, avec accès indépendant, un appartement lumineux d'une surface de 96 m² avec vue panoramique disposant de 2 chambres, une salle d'eau, WC, une cheminée, un coin salon, un coin salle à manger, un local technique et une large cuisine ouverte. Le tout parfaitement équipé.
Et au dernier étage, des combles facilement aménageables, avec tous les raccordements en attente ( y compris le tout à l'égout ) pour une superficie totale de 200 M².
Vous découvrirez au gré de la visite, les oubliettes, les fours à pain, le cachot, le pigeonnier, l'écurie, la bergerie, un Châtelet supportant 1 canon à l'entrée de l'enceinte et autres vestiges du passé.....

Le tout en parfait état, la charpente a notamment été refaite, avec pose de tuiles neuves , en 1993.
Toutes les fenêtres sont neuves, en double vitrage et bois massif. Système de chauffage neuf ( poêles à bois dans chaque pièce). Électricité neuve et aux normes, tout comme la plomberie. Raccordé au Tout à l'égout ( rare ), le château permet d'accueillir bon nombre de convives ou de locataires.
Idéal gîtes, chambres d'hôtes et événementiel. 14 couchages.
Ce château est une rareté sur le marché.

Descriptif du foncier

Une parcelle de terrain d'une superficie totale de 1 090m² dont une cour intérieure avec une grande bergerie, parkings et un jardin en terrasse clos de murs, avec vue, comprenant arbres fruitiers ( pruniers ..) ainsi que des framboisiers, fraisiers, rhubarbe.... et poulailler restauré en parfait état ( fonctionnel ).

PRIX : 495 000 € ( pas de conditions suspensives souhaitées pour cause refus de prêt multiples )
Classe énergie : E GES : B
Haute Loire, Auvergne. A 2H de Montpellier par la A75. Limitrophe Lozère, Cantal et Ardèche, au cœur de la célèbre et recherchée Margeride ( Pays de la bête du Gévaudan ).
Contact par messagerie dans un premier temps

(Fin de citation)

O,5 M€, pffff, n'est-ce pas à vous dégoûter du métier de restaurateur de vieilles pierres ? On voit bien qu'il y a eu tant d'amour mis dans cette restauration ! Et que l'on aura même pensé à dissimuler un chauffe-eau, vraisemblablement, dans une barrique...

Depuis que l'installation de la chaufferie sous la charretterie s'est trouvée entravée, c'est-à-dire depuis un peu plus de cinq ans, Carole veille à limiter tant bien que mal les dégâts.

Ainsi, avant le début de la sixième saison de spectacles organisée par La SVAADE, elle a demandé à Francis d'essayer de redonner au sol de la cour un aspect moins pouilleux :

L'expert et entrepreneur forestier déjà intervenu il y a deux ans et demi est revenu cette après-midi. Il a examiné la façon dont Francis a tenu compte de ses recommandations pour appliquer le "plan simple de gestion". Dans l'ensemble, il est satisfait.

Je lui ai demandé de programmer une nouvelle intervention de sa part, portant sur les parcelles non encore examinées par lui. Comme la dernière fois, il s'agira pour lui de marquer les "arbres d'avenir" et ceux à abattre, ceux-ci pour ce qui concerne les deux prochaines vagues d'abattage. Il pourra également intervenir en "taille d'élagage" et en "taille de formation", au moins pour relancer Francis.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 16 mai 2025 08:12
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : (...)
Objet : RE: Chaslerie - Dossier pour les demandes de subvention à l’État

Cher Monsieur,

A dire vrai, je ne sais s'il s'agit d'une des "conditions" qui, selon un récent courriel de l'agent chargé du "contrôle scientifique et technique" du chantier, nous auraient été "dictées" - et, si les mots ont un sens, je ne sais pas davantage qui, ici, dicterait quoi à qui - mais je vous prie de trouver ci-joint, pour signature, la "déclaration de commencement d'exécution" établie sur le formulaire transmis par la D.R.A.C. le 30 mars 2023.

La "convention - subvention d'investissement" signée par moi le 14/3/23 et par la représentante de la D.R.A.C. le 29/3/23 stipule, dans son article 5, que la subvention deviendrait "caduque si, à l'expiration d'un délai de deux ans à compter de la notification de cette subvention, aucun commencement d'exécution n'est intervenu. Le commencement d'exécution est réputé constitué par le premier acte juridique passé pour l'exécution de l'opération ou, à défaut, par la déclaration de son commencement".

Certes, au sujet de la notion de "commencement d'exécution", il semble exister au moins une interprétation manifestement absurde de dispositions de l'article 5 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour les projets d'investissement, ainsi qu'un échange de courriels intervenu les 27 et 28 mars derniers entre ledit agent chargé du "contrôle scientifique et technique" et moi avait permis de le découvrir.

Mais, dans le cas d'espèce tout particulièrement, tous les ordres de service signés portent une date postérieure au 15 avril dernier et vous avez bien voulu accepter que, si cette interprétation manifestement absurde, dont nous avons hélas été formellement menacés, devait prospérer, tous les documents qui auraient été échangés entre nous à propos de ce chantier ou d'autres à la Chaslerie soient considérés comme nuls et non avenus. Et, quand je parle de la Chaslerie, il s'agit, bien sûr et notamment, de chacun de ses murs et bâtiments qui ont tous, sans exception, été protégés, ces derniers tant intérieurement qu'extérieurement, par l'arrêté ministériel du 2 novembre 1926, toujours en vigueur à ce jour ainsi que rappelé par l'arrêté préfectoral du 4 juillet 1995 qui fut hélas, dans le cas particulier de la cour - est-il besoin de le rappeler ? -, à tout le moins curieusement instruit, avec les conséquences que l'on sait et à propos desquelles je vous ai prié de prendre l'attache de la D.R.A.C. de manière à ce que le chantier du chauffage de la Chaslerie puisse enfin commencer à être traité comme il convient.

La "déclaration de commencement d'exécution" ci-jointe indique le 14/10/24 comme date de "commencement d'exécution" :

A défaut de retrouver la "déclaration de commencement d'exécution" précédemment transmise à la D.R.A.C. et à propos de laquelle j'avais prié en vain l'agent chargé du "contrôle scientifique et technique" de nous confirmer qu'il l'avait bien reçue, j'ai vu que cette date figure sur la déclaration parallèle qui fut envoyée le 25 février dernier à la Région Normandie.

Car, si l'on veut bien prendre un peu de hauteur sur ce dossier, c'est une difficulté pour chacun de ses acteurs de s'y retrouver puisqu'il a fait l'objet, entre toutes les parties concernées, de très nombreux échanges depuis qu'il est ouvert, c'est-à-dire, si mes propres archives sont bien tenues, depuis au moins le 9 novembre 2013. Bientôt douze ans donc, ce qui ne rajeunit pas les acteurs déjà présents à cette époque, dont le menuisier et moi. Bientôt douze ans donc, et sans que la première menuiserie extérieure en cause ait commencé à être posée. Et même à être fabriquée, à ma connaissance du moins.

En bref, si vous voulez bien nous transmettre la pièce jointe signée par vous, il me semble que l'une des "conditions dictées" (sic) pourrait être considérée comme remplie ainsi que l'a déjà été celle relative à l'article 8.3 de ladite convention (l'affichage).

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)