Généalogie et sagas familiales

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : dimanche 24 avril 2022 16:13
À : penadomg@msn.com <penadomg@msn.com>
Cci : (...)
Objet : Vente du manoir de la Chaslerie

Mesdames, Messieurs, chers amis,

Depuis plusieurs années et comme je ne l'ai jamais caché, j'essayais de mettre en place une transmission familiale du manoir de la Chaslerie dont j'ai fait l'acquisition avec mon épouse en 1991.
Alors que j'ai dépassé l'âge de 70 ans, cette voie m'apparaît désormais impraticable.

Je vous informe donc que je me prépare à mandater un grand cabinet immobilier pour procéder à la vente. Je précise que mon intention est de conserver la propriété des dépendances dénommées la Cave et la Ferme et d'un petit nombre d'hectares alentours où je pourrai continuer, à une échelle désormais adaptée à mes ambitions et possibilités, l'œuvre de restauration de vieilles pierres qui me passionne et les animations culturelles qu'elle permet au bénéfice du public le plus large.
Bien entendu et tant que le manoir ne sera pas vendu, je poursuivrai pour compte propre toutes les actions engagées.

En raison des relations que nous avons pu nouer dans le passé, le plus souvent grâce à ce monument, j'ai pensé courtois de vous informer de cette évolution, et de le faire prioritairement et sans tarder.
Si vous le souhaitez, je suis à votre disposition pour dialoguer à propos du nouvel état de fait.

En attendant le plaisir d'échanger avec vous, je vous assure de mes sentiments plus que jamais cordiaux, voire amicaux,

Pierre-Paul FOURCADE
06 12 96 01 34

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mardi 26 Avril 2022
Désultoirement vôtre ! - Généalogie et sagas familiales - Transmission du patrimoine
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 26 avril 2022 16:45
À : Dominique L(...)
Objet : RE: Vente du manoir de la Chaslerie

Cher Domino,

C'est dur, à 70 ans passés, d'avoir au pied du mur la confirmation qu'on n'a pas grand chose en commun avec ses proches à l'état-civil.

Amicalement,

PPF

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De : Dominique L(...)
Envoyé : mardi 26 avril 2022 16:41
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Vente du manoir de la Chaslerie

Bonjour Pierre-Paul,

merci de nous informer du devenir de ton manoir. Ce que tu en as fait restera, quoi qu'il en soit, un acquis précieux pour le patrimoine.

Amitiés de la part de Maryvonne et de moi-même.

(Fin de citation)
Ce message est consacré aux plans cadastraux que j'ai retrouvés.

1 - Les deux plans les plus anciens ont été copiés par Nicolas GAUTIER, alors A.B.F. de l'Orne. Les originaux sont conservés aux Archives de l'Orne.

Le plus ancien est concomitant de la vente de la Chaslerie comme Bien National :

Le Pournouët (parcelle entre les douves) avait alors été divisé en deux lots. On remarque sur ce plan qu'au Nord de l'allée principale (donc près du manoir), il y a deux petites parcelles, sans doute résidus d'anciennes constructions ; la douve Sud se prolonge à l'Ouest de ladite allée ; le canal entre le bief amont et la douve Sud est en eaux, de même qu'une sortie Nord-Est de la douve Est vers le Baudouët (ruisseau qu'on appelle aussi Choiseul).

Le deuxième plus ancien est consécutif à la création d'une dérivation de l'ancienne voie reliant Domfront et Lonlay-l'Abbaye :

Le tracé de la petite allée (actuellement vers la D 22) avait alors pu être simplifié ; on note également le tarissement de la partie Ouest de la douve Sud, ainsi que de la sortie directe de la douve Est vers le Beaudouët et la modification du tracé du canal amont d'alimentation des douves en eau. Les autres points les plus notables sont que le fournil du manoir fait son apparition dans l'arrière-cour et un bâtiment qu'on sait avoir été à usage de forge dans l'avant-cour.

2 - Le troisième document par ordre d'ancienneté décroissante est le plan cadastral en vigueur en 1991, quand Carole et moi avons acheté la Chaslerie :

Il positionne diverses dépendances en colombages, que je n'ai jamais vues (comme, sur la parcelle 19, une grange qui se trouvait devant la ferme ou une autre à l'angle Sud de cette parcelle) ou que je n'ai pu conserver, tant elles étaient au bout du rouleau comme le bûcher qui se trouvait dans l'arrière-cour (parcelle 15), ou la grange de la parcelle 17, ou encore le poulailler de la parcelle 19. Quant au fournil de la cave, au Nord-Ouest de la parcelle 12, il était rendu invisible par des ronces, de sorte qu'il a fait les frais des terrassements de l'été 1991.

3 - Le document suivant m'avait été remis par l'agent immobilier en charge de la vente de la Chaslerie en 1991. Comme je ne suis pas équipé pour en mettre en ligne une meilleure version, on comprendra que les quatre morceaux ci-après sont relatifs, respectivement, au quart Nord-Ouest de la propriété, au quart Nord-Est, au quart Sud-Ouest et au quart Sud-Est :

On voit sur cette carte, dont j'avais colorié en vert les parcelles vendues, que celles-ci faisaient bloc et qu'il n'y avait alors que 2,4 ha de bois (de bois et de taillis pour être plus précis).

4 - Avec la brutalité imbécile qui caractérise ces actes administratifs, le remembrement en cours en 1991 a effacé la quasi-totalité de ces limites de parcelles qui résultaient de siècles d'histoire. Voici la partie centrale du plan d'après remembrement, tel qu'il était envisagé de le décider au moment de l'achat de 1991 :

On voit sur ce plan, par comparaison avec le précédent, que diverses dépendances avaient disparu, avant que je ne m'attaque à mon tour à un appentis de la cave à ancien usage de poulailler et à la grange à l'Ouest du bâtiment Ouest.

Retenons également qu'au terme dudit remembrement, la limite de la nouvelle parcelle ZT 5 (celle portant le manoir), là où elle est la plus proche de la Cave et de la charretterie (alors réduite à un moignon), allait être repoussée quelque peu vers le Sud, d'une façon favorable aux habitants du manoir.

Il n'en demeure pas moins qu'à mes yeux l'effacement de toutes les parcelles anciennes était un beau gâchis de sorte que, au fil des années suivantes, j'en ai fait redessiner de nouvelles pour coller à mes usages ou projets.

5 - Le plan suivant, tamponné par la SAFER, indique les trois parcelles, vers le bourg de La Haute Chapelle, que j'ai acquises les 26 et 27 février 2007 :

Depuis cette époque, la parcelle située entre les deux rouges de droite est entrée dans mon patrimoine. Il n'en est pas de même pour celles comprises entre les deux rouges de gauche ; toutefois, en raison de l'existence d'un P.S.G. ("plan simple de gestion") couvrant les plantations de la Chaslerie, le propriétaire de cette dernière bénéficierait d'un droit de préemption au cas où les parcelles ainsi prises en sandwich seraient mises en vente. De ce fait, les terres de la Chaslerie seraient continues entre le manoir et le croisement de routes voisin de la parcelle rouge de droite ci-dessus.

6 - En 2008, j'ai fait modifier les limites des deux parcelles portant, l'une, la Cave et l'autre, la Ferme. Selon mon projet de l'époque, je les destinais respectivement à mon aîné et à mon cadet. J'ai alors entendu donner à l'allée secondaire (descendant de la D22) une affectation partagée avec le propriétaire du manoir :

Le plan ci-dessus, bien que postérieur au P.-V. du remembrement, comporte une erreur puisqu'il ne répercute pas l'extension vers le Sud de la parcelle portant la Cave (nouveau signe de la dégradation du travail de l'administration de l'enregistrement qui fut longtemps, notamment depuis COLBERT, un fleuron du ministère des finances...

... mais qui semble tombée bien bas, ainsi que je m'en rends compte à partir de trop nombreux indices).

Il n'est pas besoin que je remue le couteau dans ma plaie en rappelant que jamais mes fils ne se sont inscrits résolument, du moins pour ce qui concerne la Chaslerie - pour le reste, ce n'est pas ici le lieu d'en débattre -, dans les voies que je leur recommandais de suivre. S'agissant de la Cave, l'aîné a certes donné un temps l'impression de vouloir bouger mais, au moins à ce sujet et de mon point de vue, il n'en est jamais rien sorti de tangible.

7 - A partir de 2012, dans un nouvel essai pour intéresser mon aîné à l'hypothèse d'un relais de sa part, j'ai fait délimiter une parcelle portant les écuries et le colombier :

La tentative a également fait long feu, bien qu'au passage et par exception, cet encore jeune homme ait participé au financement d'une partie des travaux de restauration de charpente et de couverture correspondants.

8 - En 2014, année du mariage de mon aîné, circonstance qui a introduit un nouvel acteur dans le débat, j'ai eu l'opportunité d'acquérir les "Nouvelles Terres". A vrai dire, il était trop tard. Je venais en effet de restaurer la charretterie, ce qui, pour la suite, empêchait de redonner à l'allée principale la largeur que j'avais souhaitée au moment du remembrement. Mais le monde agricole est tellement dur à la détente quand il s'agit de négocier des acquisitions foncières que je n'ai pas voulu rater le coche, de sorte que l'occasion a fait le larron :

(C'est moi qui ai écrit A, B et C à trois angles du nouveau découpage.)

La restauration de l'allée, toujours envisagée à ce jour, se ferait donc en la centrant entre l'ancien talus à droite en montant et le nouveau talus, déplacé à ma demande de quelques mètres il y a quelques années.

Au passage, je note que les si brillants fonctionnaires de l'enregistrement ne s'étaient toujours pas avisés en 2014 de tirer, au Sud de la Cave, tous les enseignements du remembrement ne datant alors que d'une vingtaine d'années. Je suppose qu'en 2022, donc avec trente ans de retard sur l'événement, ils n'ont toujours pas davantage mis à jour leurs registres. Il faudra que j'aille pointer ce bazar un jour prochain, à Argentan désormais, d'après ce que j'ai compris.

9 - En 2017, il y eut une troisième tentative de ma part pour intéresser mon aîné au devenir de la Chaslerie. J'avais en effet fini par obtenir de lui l'indication qu'il entendait, en accord avec son épouse, donner la priorité à la restauration du logis sur celle de l'aile Ouest. Basta, ni une, ni deux, j'ai donc fait intervenir une nouvelle fois le géomètre (toujours à mes frais évidemment) :

Mais, dès la fin de cette année 2017 ou au tout début de 2018, mon aîné m'a une nouvelle fois fait comprendre que la Chaslerie et lui, ça faisait encore deux.

Indécrottable optimiste comme je tends parfois à l'être sur certains sujets, j'avais même imaginé qu'en successeur digne de ce nom, il puisse un jour s'intéresser à la restauration du mur d'escarpe des douves et à celle du bief amont. D'où des délimitations de parcelles nouvelles à ce propos.
Une fois encore, chante, fauvette !

Voilà ! C'est tout pour les plans cadastraux que j'ai retrouvés (pour être exhaustif, il faudrait aussi rappeler ceux figurant sur les actes notariaux déjà mis en ligne). Comme déjà indiqué, il faudra les compléter par une énumération des parcelles que ma famille détient actuellement.

Quant à moi, la rédaction de ce message-ci m'a rappelé qu'à trois reprises au moins, j'avais déjà, avant 2018, essayé de me faire relayer par mon aîné.

Donc si l'on compte :
- la quatrième, qui s'est traduite par ma note du 28 mars dernier à ma belle-fille et par la réponse que j'ai reçue dimanche dernier
- et la cinquième qui donnera lieu, très rapidement, à une dernière note à ce sujet à l'intention de mon aîné...
... on pourra considérer que j'aurai fait le maximum pour susciter un mouvement perceptible et favorable de sa part.

Et si, comme je ne puis hélas que le supposer à ce stade, cette cinquième tentative se révèle un nouveau flop, je n'aurais plus aucun remord à aboutir à ce que jamais mes petits-enfants n'aient la joie d'installer leurs propres meubles au manoir favori.

Enfin, au cas où, par extraordinaire, je serais encore présent sur cette Terre, j'entendrais que mes petits-enfants ne s'avisent jamais de me reprocher la vente envisagée car je les réorienterais immédiatement vers leurs parents que je considérerais, sans l'ombre d'un doute, comme les principaux responsables d'un tel gâchis patrimonial et humain !

P.S. (du 2 mai 2022 à 7 h 30) : Je m'aperçois que, du fait de mon achat des "Nouvelles Terres" en 2014, le mauvais travail de l'administration de l'enregistrement consécutivement au dernier remembrement n'a plus d'effet négatif pour le propriétaire de la Chaslerie.

Je n'en pense pas moins sur le délitement manifeste de cette administration dont l'incurie fait que l'on me réclame chaque année depuis 1999 des paiements pour taxes foncières dont je devrais avoir été exonéré en raison de la transformation de terres agricoles en bois alors plantés. Un minimum de coordination avec leurs collègues de la D.D.A. aurait dû suffire à ce que leurs registres soient à jour puisque la D.D.A., autre service de l'Etat, avait subventionné cette transformation. Bien que cela m'enquiquine au plus haut point, je devrais donc reprendre contact avec ces interlocuteurs obligés pour qu'ils tirent enfin toutes conséquences de l'état incontestable du dossier.
Il se tiendra cette après-midi une réunion de chantier au manoir dit favori.

Est-il besoin que j'indique qu'en l'état des débats autour du devenir de la Chaslerie et de mon relais espéré mais une nouvelle fois avorté, elle ne devrait pas susciter chez moi le même enthousiasme que les précédentes ?
Me Xavier MEYER, notaire honoraire, intervenant comme ami, m'a fait part hier des premiers commentaires que lui inspire mon projet de proposition (dit "projet 1 de transaction") à mon aîné.

Il se tiendrait prêt à dialoguer avec mon aîné et moi en vue d'améliorer la rédaction de ce document, assurément très perfectible.

Pour lui comme pour moi, les principaux préalables à la tenue d'une telle réunion seraient :
- que nous soyons sûrs que mon aîné soit suffisamment certain de ses propres projets relatifs à la Chaslerie,
- qu'il nous les exprime autant que nous l'estimerions nécessaire
- et que ces projets soient compatibles avec mes propres contraintes et aussi mes ambitions pour le monument.
On dira ce qu'on voudra mais il n'y a pas de doute à mes yeux que Carole a un incroyable talent pour faire travailler mes employés à mes frais, comme en obtenant d'eux un nouveau dispositif potager dans l'arrière-cour (à la place de la serre dont elle ne faisait plus rien depuis longtemps) :

5 mai 2022.

5 mai 2022.

5 mai 2022.


Elle arrive même à faire bosser mon cousin Eric BAYLE, lui gratuitement bien sûr, puisqu'il s'est dévoué pour laver les vitres de diverses pièces du logis et de l'aile Ouest :

5 mai 2022.


Pauvre Eric, voici un autre homme qui ne résiste pas suffisamment à cette gens féminine qui nous exploite indument et nous ferait vite tourner en bourrique ! Pour le dédommager un tant soit peu et en guise de preuve de ma solidarité masculine, je lui ai donné, au moment de son départ, diverses victuailles pour se requinquer ainsi que deux maquettes 3-D du manoir favori à admirer...

5 mai 2022.

5 mai 2022.

... en espérant qu'il ne mette pas de nouveau plusieurs années avant de revenir.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 14 mai 2022 01:25
À : anne.chevillon@culture.gouv.fr <anne.chevillon@culture.gouv.fr>
Cc : (...)
Objet : Manoir de la Chaslerie - Desserte forestière et pilastres

Madame,

Je vous prie de trouver ci-après la réponse de M. GOMANT à ma question sur le calendrier des subventions européennes.

Si je me suis permis d'insister sur la date-limite de fin mai, c'est parce qu'à défaut, la réalisation risquerait, en raison de la météo, de devoir être reportée à 2023.

J'ajoute que les grandes incertitudes générales de l'époque et leur impact brutal et très fort sur les coûts, d'ores et déjà constaté en moins de trois mois, me font souhaiter une réponse aussi rapide que possible, y compris sur la question des pilastres,

Bien cordialement,

PPF

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De : GOMANT Jean-Sebastien - DDT 61/SET/DR <jean-sebastien.gomant@orne.gouv.fr>
Envoyé : vendredi 13 mai 2022 11:46
À : penadomf <penadomf@msn.com>
Objet : Re: [INTERNET] Manoir de la Chaslerie - Desserte forestière

Bonjour Monsieur Fourcade,

- Concernant les devis, en effet, le terme réfection pourrait porter à confusion entre mise au gabarit et création (surtout concernant l'allée principale). Cependant, s'il est bien inscrit dans le formulaire que le projet d'amélioration de la desserte forestière vise à permettre la circulation de grumiers, ça ne devrait pas poser de problème. Vous pouvez, si vous le souhaitez, ajouter un commentaire expliquant que les "allées" existantes ne permettent pas la circulation des grumiers.

- Concernant l'allée transversale (non abordée lors de notre visite il me semble), il faudrait voir ce que ça rend sur plan. En effet, je ne suis pas sûr que l'on puisse la prendre en compte dans le calcul de la subvention car la création sur l'axe principale ainsi que sur l'allée oblique permettent à elles 2 avec l'aménagement des 2 places de dépôt et de retournement, d'avoir des distances de débardage satisfaisantes sur cette partie du massif (environ 500ml). A moins qu'il ne soit pas fait de place de dépôt et de retournement et que vous aménagiez la voirie de manière à ce que les grumiers fassent un boucle pour circuler dans vos bois et qu'ils fassent les chargements en bordure de voie.

- Concernant le format des devis, même s'il est demandé que les prix unitaires et quantités projetées figurent dans les colonnes dédiées, nous pouvons les retrouver car les intitulés des devis permettent de les retrouver aisément. Il faudra que l'on puisse retrouver une matérialisation de chaque opération de travaux sur un plan le plus précis possible.

- Malheureusement, je ne peux pas estimer de montant d'aide (même approximatif) avant de faire l'instruction.

- Je vous confirme qu'il faut 2 devis afin d'évaluer le coût "raisonnable" des travaux. Cela signifie qu'il faut retenir le devis le plus faible pour le même type de travaux sinon il faudra argumenter.

- Concernant le calendrier, l'appel à projets en cours a été ouvert le 1er mars 2022 jusqu'au 31 mai 2002 (date buttoir à laquelle doit être fournie le dossier complet, cachet de la poste faisant foi). Le 3eme appel à projets de 2022 sera ouvert dès le 1er juin jusqu'à la date butoir du 15 septembre 2022.

Restant à votre disposition pour de plus amples renseignements.

Cordialement,

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Le 13/05/2022 à 08:20, > penadomf (par Internet) a écrit :
> Cher Monsieur,
>
> Suite à votre visite du 6 avril dernier, j'ai demandé à mon terrassier habituel de préparer ses devis, en portant l'épaisseur à 40 cm, en prévoyant deux aires de retournement et en ajoutant au projet, tel que je vous l'avais décrit (avec "allée principale" et "allée oblique"), une "allée transversale".
>
> Auriez-vous l'amabilité de me dire si ces devis vous conviennent (je ne voudrais pas que le terme "réfection" justifie des réfactions par rapport à "création") et de m'indiquer sur quel montant de subventions je pourrais tabler ?
>
> Outre ces devis, je suis en possession des pièces suivantes :
> - notice d'information à l'attention des bénéficiaires potentiels des aides à l'amélioration de la desserte forestière (sous-mesures 04.03... Feader 2014-2022 période de transition 2021-2022)
> - Soutien à l'amélioration de la desserte forestière - Formulaire de demande de subvention
> - Soutien à l'amélioration de la desserte forestière - Appels à projets de l'année 2022
>
> J'ai retenu que je dois fournir les devis de deux entrepreneurs mais n'en ai à ce stade contacté qu'un.
>
> J'ai rendez-vous cette après-midi avec Mme Anne CHEVILLON, A.B.F. de l'Orne, pour m'assurer que ma demande d'autorisation, pour ce qui la concerne, donc au-delà du P.S.G. en vigueur, est complète.
>
> Pouvez-vous enfin me rappeler le calendrier à tenir pour que la demande de subventions puisse prospérer ?
>
> Bien cordialement,
>
> PPF
>
______________________________________________________________________________________________

De : Ent. Jarry <jarry.travauxpublics@gmail.com>
Envoyé : jeudi 12 mai 2022 15:35
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Modification
>
> Bonjour,
>
> Ci-joints les devis modifiés
>
> Cordialement Mlle JARRY Aurore
>
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Le lun. 9 mai 2022 à 17:35, Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com> a écrit :
>
> Bonjour,
>
> Je vous prie de présenter cinq devis dans la forme suivante :
>
> - l'un pour l'allée principale seule,
> - un deuxième pour l'allée secondaire (ou oblique) seule,
> - un troisième pour l'aire de retournement en haut de l'allée principale,
> - un quatrième pour l'aire de retournement en bas de l'allée oblique,
> - un cinquième pour la bretelle seule.
>
> Cordialement,
>
> PPF
>
_____________________________________________________________________________________________

De : Ent. Jarry <jarry.travauxpublics@gmail.com>
Envoyé : lundi 9 mai 2022 17:31
À : penadomf@msn.com <penadomf@msn.com>
Objet : Modification
>
> Bonjour,
>
> Vous avez appelé mon père, mais on ne comprend pas tout sur le message vocal il y a des coupures, pourriez vous me réexpliquer quel modification dois-je faire à vos devis s'il vous plaît.
>
> Merci
> Cordialement Mlle JARRY Aurore
>
(Fin de citation)