Florilège des messages d'ordre administratif

La préparation de ce dossier de candidature au "Grand Trophée de la plus belle restauration" a ceci de bien qu'elle m'oblige à trier ma paperasse.

Tant qu'à faire, je vais mettre en ligne ici les documents que je joindrai au dossier :

- le plan de situation géographique : il s'agit de la photocopie de deux cartes Michelin :

Plan de situation géographique de la Chaslerie.

- un plan du cadastre : depuis le remembrement des années 1990, le plan cadastral en vigueur a perdu la quasi-totalité de ses informations utiles selon moi ; plutôt que de transmettre ce document borgne et éclopé, j'en reste à cette photo du dernier, telle que légendée par la D.R.A.C. en annexe à l'arrêté de classement de 1995 :

Plan cadastral légendé par la D.R.A.C. et annexé à l'arrêté de classement de 1995.

- un plan du monument : il s'agit d'un plan d'ensemble dressé par M. MAFFRE l'an dernier :

Plan de la Chaslerie et de ses abords immédiats.

- les arrêtés de protection de la Chaslerie :

Arrêté du 2 novembre 1926 d'inscription à l'I.S.M.H.

Arrêté du 26 octobre 1993 d'extension de l'inscription à l'Avenue (page 1).

Arrêté du 26 octobre 1993 d'extension de l'inscription à l'Avenue (page 2).

Arrêté du 4 juillet 1995 de classement de la Chalerie (page 1).

Arrêté du 4 juillet 1995 de classement de la Chalerie (page 2).

Je m'interroge sur l'opportunité de joindre au dossier la photo suivante du cadastre de 1824 :

Cadastre de 1824.

Comme il s'agit d'une photo d'un tirage de micro-film, cette image est de mauvaise qualité. En plus, elle n'est pas d'un grand intérêt pour le concours. Donc je pense que je vais la laisser tomber.

Il est suggéré de fournir, le cas échéant, un plan ancien du monument. Or, à part un infâme crobard antérieur d'un an à l'incendie de 1884, rien de tel ne m'est parvenu. On sait que le chartrier de la Chaslerie a été vendu au poids vers 1820 à l'érudit local auto-proclamé CAILLEBOTTE et que ce "bleu" (= partisan des idées de la Révolution) en a profité pour réécrire l'histoire à sa façon. Ensuite, les nécessités de la chaise percée, la vente de vieux papiers par un boutiquier parisien dévoyé puis l'empoussièrement du restant de ces vieux documents sur des rayonnages inexplorés des Archives de l'Orne ont achevé de faire disparaître ou, au mieux, d'occulter ces informations.
Il est 2 h 15 du matin, il est temps pour moi de me replonger dans mes chers dossiers pour préparer la note sur les dégâts des eaux de l'"aile de la brlle-mère" et la nécessité de travaux d'urgence. Pour cela, je vais consulter les pages de l'onglet "Journal du chantier/Aile de la belle-mère", en commençant par les plus récentes. Je noterai les références des messages pertinents dans les trois rubriques que j'ai dites. Donc c'est parti, mon kiki !

Bon, ça va, il n'y a que 68 pages à remonter. A raison de 10 messages par page, cela représente à peine 675 messages à me taper, une paille ! Espérons que notre site favori ne s'engorge pas pendant ce travail.

Voici donc le travail :

A - Les plans de l'"aile de la belle-mère"
- 14 décembre 2010 : les plans des années 1960 ;
- 14 avril 2012 : les plans de 1883 (un an avant l'incendie du logis) ;
- 16 avril 2012 : un plan de la moitié du XIXème siècle ;
- 10 décembre 2012 : les plans de Lucyna GAUTIER (avec mes commentaires) ;
- 8 janvier 2013 : les plans de Lucyna GAUTIER ;
- 2 février 2013 : les plans de Lucyna GAUTIER ;
- 27 février 2013 : les plans de Lucyna GAUTIER ;
- 27 avril 2013 : les plans de Lucyna GAUTIER ;
- 11 juin 2013 : des plans de Lucyna GAUTIER ;
- 4 février 2014 : les plans des années 1960, avec des appréciations peu amènes de mon cru (il faudrait que je fasse disparaître la dernière puisque j'ai changé d'avis) ;
- 17 avril 2014 : d'autres appréciations peu amènes, en fait du nouvel architecte sur les plans de sa consœur ;
- 7 août 2014 : des plans dressés par Benoît MAFFRE avant travaux sur la charpente et la couverture du colombier ;
- 10 août 2015 : dessin exploratoire de Benoît MAFFRE ;
- 27 juin 2016 : le projet de Benoît MAFFRE ;

B - Les techniques de construction de la Chaslerie
- 6 juillet 2010 : l'attaque de mérule ;
- 15 septembre 2010 : la problématique de la poutre attaquée par la mérule ;
- 13 décembre 2010 : l'état de l'"aile de la belle-mère" au milieu du XXème siècle ;
- 14 décembre 2010 : les travaux des années 1960 ;
- 27 avril 2011 : la "cuisine-provisoire-qui-dure" ;
- 11 mai 2012 : les pierres utilisées pour la construction de la Chaslerie ;
- 16 février 2013 : la preuve que j'ai longtemps pataugé dans ma compréhension de la question ;
- 14 juin 2013 : des révélations sur la construction du mur en cause ;
- 7 février 2014 : des informations géologiques sur le secteur ;
- 10 février 2014 : d'autres informations géologiques sur le secteur ;
- 16 avril 2014 : le mur après enlèvement des boiseries basses ;
- 14 mai 2014 et 16 mai 2014 : la peinture des murs du salon de l'"aile de la belle-mère" ;
- 26 janvier 2018 : le bas du mur sur lequel intervenir ;

C - Les dégâts des eaux récents à l'"aile de la belle-mère"
- pas de message sur le 1er dégât des eaux (je croyais qu'il était dû à la mauvaise fermeture d'une porte extérieure ou d'une fenêtre) ;
- 4 janvier 2018 : 2ème dégât des eaux ;
- 5 janvier 2018 : 3ème dégât des eaux ;
- 20 janvier 2018 : 4ème dégât des eaux ;
- 20 janvier 2018 : S.O.S. lancé à mon aîné ;
- 31 janvier 2018 : 5ème dégât des eaux ;
- 8 février 2018 : demande de devis à Vincent PICAULT ;
- 8 février 2018 : la pluviométrie récente ;
- 11 février 2018 : S.O.S. lancé à la DRAC, demande de subvention ;
- 12 février 2018 : traitement fiscal des travaux d'urgence ;
- 17 février 2018 : prolifération du salpêtre et mobilier à enlever avant travaux.

P.S. : En une heure, j'ai éclusé les dix dernières pages de l'onglet "Journal du chantier/Aile de la belle-mère" ; on n'est pas sorti de l'auberge, je le crains.

P.S. 2 (à 4 h 15) : J'en suis rendu à la page 38 ; petit coup de pompe, je vais me recoucher.

P.S. 3 (à 6 h) : Je me remets au boulot. Il faudrait que je retrouve, pour la partie A ci-dessus, les plans de Lucyna GAUTIER, ainsi que de vieux plans des années 1960 que j'avais dû confier et Benoît MAFFRE et qu'il ne m'a jamais rendus. Je me dis aussi qu'il faudra que je passe en revue les messages de l'onglet "Désultoirement vôtre/géologie" car il doit y avoir là des plans géologiques intéressants. En tout cas, ce travail me montre qu'il est utile pour moi de conserver tous les messages sous la main, avec tous les liens qu'ils contiennent, sans les reléguer dans d'hypothétiques archives comme Thomas me le proposait hier dans l'intention, sans doute louable, de ne pas surcharger inutilement le serveur de notre site favori.

P.S. 4 (à 7 h 45) : Je cale et il faut que j'aille faire un tour au marché car on est vendredi. J'en suis rendu à la page 18. A suivre.

P.S. 5 (à 10 h 30) : Je me remets au boulot. A ce stade, le message le plus intéressant de cette série est, à mes yeux, celui du 14 juin 2013 que j'ai appelé "des révélations sur la construction du mur en cause" ; j'avais complètement oublié ma remarque d'alors ; après l'expérience de ces 5 derniers dégâts des eaux, elle me paraît particulièrement judicieuse : le bas du parement extérieur du mur Ouest en question a déjà été repris ailleurs que là où sont apparues les dernières causes de sinistre !

P.S. 6 (à 11 h 30) : Je cale alors que j'en suis rendu à la page 9.

P.S. 7 (à 21 h 30) : Je m'y remets. On va essayer de terminer, du moins sous cet onglet.

P.S. 8 (à 23 h 20) : J'en ai fini avec l'onglet "Journal du chantier/Aile de la belle-mère". Je passe à "Désultoirement vôtre/Météo" car il y a là des indications sur la pluviométrie récente.

P.S. 9 (à 23 h 25) : Je suis tombé tout de suite sur l'article que je cherchais. Bon, je ne vois pas quoi ajouter d'autre à cette liste de liens. Du moins dans l'immédiat. Et ça tombe bien, puisque mon cadet vient d'arriver. Je vais l'accueillir...

P.S. 10 (le 24 février à 0h 10) : j'aurai donc travaillé près de 7 heures pour retrouver la documentation dont j'avais besoin pour préparer ma note. Il faut maintenant que je jette un coup d’œil à mes fichiers de photos pour voir si je n'oublie rien d'important.
Je profite du travail en cours sur les dégâts des eaux pour exhumer de vieux messages qui pourraient me resservir :
- 20 décembre 2012 et le même jour : un pipe-line en attente depuis un bail (espérons qu'il ne soit pas bouché) ;
- 22 décembre 2012 : sur les avantages de la chaux ;
- 9 février 2011 : la trace d'une étude de Thierry BURIN des ROZIERS, fort intéressante de mémoire ;
- 30 mars 2013 : sur l'assainissement autonome (autrement dit les fosses septiques) ;
- 30 juin 2013 : sur la notion de point de rosée ;
- 4 août 2013 : des infos intéressantes sur l'isolation des toitures ;
- 3 septembre 2013 : des infos sur l'isolation thermique ;
- 30 septembre 2013 : les coordonnées d'un charpentier-couvreur intéressant ;
- 16 avril 2014 : le rappel que Jacques LEBAUDY aurait des choses à me dire en matière de géothermie ;
- 6 juin 2013 : des infos sur Christian ENOUF, auteur des plans géologiques du secteur
- 3 mai 2014 : un document sur les nappes phréatiques ;
- 3 mai 2014 : un extrait de la revue de la DH sur la géothermie de surface ;
- 23 mai 2014 : mon dernier échange avec Christian ENOUF ;
Sur mon calepin, j'avais noté "UDAP" à la date d'après-demain dans l'après-midi, et, ce matin, je ne voyais plus ce que cet acronyme pouvait vouloir dire. "Union des groupements d'achats publics", c'est UGAP. Mais UDAP ?

Et puis j'ai eu une illumination : UDAP = "Unité départementale d'architecture et du patrimoine". Il avait bien été question d'un rendez-vous avec l'ABF de l'Orne pour cette fin de mois, il était donc plus que temps que je me mette à rédiger ma note de synthèse (ou prétendue telle) sur les récents dégâts des eaux dans l'"aile de la belle-mère".

Voici ma prose, couchée d'un trait et expédiée par courriel dans la foulée. J'espère que je n'ai pas oublié trop de choses et qu'on arrive néanmoins à me suivre :

Quatorze pages au compteur, c'est quand même une sacrée tartine ! Au moins, dans ce domaine, je n'ai pas trop perdu la main...
Je n'avais pas pu m'y mettre plus tôt mais le temps est enfin venu pour moi de commencer à préparer la note que je compte adresser à un architecte du patrimoine pour lui expliquer en quoi consiste notre chantier favori et ce que j'attendrais de lui.

Pour ce faire, je compte passer en revue tous les messages de l'onglet "Journal du chantier/Architecture-M.O."
Pour vous, il n'y en a guère que 216 puisque, depuis le dernier perfectionnement de notre site favori, vous n'avez plus accès - du moins directement - qu'aux messages mis en ligne depuis moins d'un an. Mais pour moi, qui peux consulter tout le stock depuis 2009 grâce à ma "tour de contrôle", il n'y en a pas moins de 968 !

Pour la commodité de mon travail, j'avais dit que je suivrais ce plan :

A - Préambule (les protections ; l'historique du chantier).
B - La restauration des menuiseries extérieures du logis.
C - La problématique de la restauration du rez-de-chaussée du logis.
D - Les travaux urgents dans l'"aile de la belle-mère".
E - Pour mémoire, la fin du "programme 2014".

Eh bien, allons-y !

Je noterai par la suite, dans un point F comme fourre-tout, les messages qui, sans être utiles pour mon travail immédiat, pourront resservir à d'autres fins au cours des prochains mois.

A A - Préambule :

A-1) Les protections :
- 20 février 2014 : l'histoire de la construction de la Chaslerie.
- 3 octobre 2011 et 13 octobre 2011 : le point précis sur les protections au titre des monuments historiques.
- 11 octobre 2011 : un complément sur la protection.
- 1er avril 2014 et 4 avril 2014 et 29 avril 2014 et 22 mai 2014 : de quelques conséquences de la protection.

A-2) L'historique du chantier :
- 22 février 2014 : sur une répartition des rôles qui n'a guère eu cours puisque je suis de nouveau le seul payeur final.
- 4 mai 2014 et 20 juin 2014 : sur l'historique du chantier.
- 5 octobre 2016 et 8 octobre 2016 et 9 octobre 2016 et 9 janvier 2017 : les enduits extérieurs d'origine.


B B - La restauration des menuiseries extérieures du logis.
- 22 septembre 2015 et 2 octobre 2015 et 9 octobre 2015 et 8 décembre 2015 et 22 août 2016 et 12 septembre 2016 : l'étude préalable et autres productions de M. MAFFRE.
- 2 avril 2016 : les observations de l'Etat sur l'étude de M. MAFFRE.
- 5 juillet 2016 et 30 juillet 2016 et 13 septembre 2016 et 1er octobre 2016 et 3 octobre 2016 et 17 octobre 2016 et 2 novembre 2016 et 4 novembre 2016 et 6 novembre 2016 et 9 janvier 2017 et 26 janvier 2017 : sur la porte principale.
- 6 novembre 2016 : la note détaillée de M. MAFFRE.
- 24 novembre 2016 : les suites de cette note.
- 25 mars 2017 : l'autorisation de travaux.
- 27 mars 2017 et 31 mai 2017 et 30 octobre 2017 et 8 janvier 2018 et 12 février 2018 : la subvention de l'Etat.
- 23 mai 2017 et 26 décembre 2017 et 8 janvier 2018 et 9 janvier 2018 : le contenu de la 1ère tranche.
- 19 janvier 2018 : la convention du 15 novembre 2017 avec l'Etat.
- 8 juin 2017 et 15 janvier 2018 et 27 janvier 2018 et 19 février 2018 : le contrat d'architecte.
- 26 décembre 2017 : le financement de la 1ère tranche.
- 11 janvier 2018 et du même jour et 24 janvier 2018 et 2 février 2018 et 15 février 2018 et du même jour et 19 février 2018 : le paiement des subventions.
- 24 mai 2017 : sur les menuiseries métalliques.


C C - La problématique de la restauration du rez-de-chaussée du logis.

C-1) Les réservations pour fluides :
- 3 mars 2014 et 6 mars 2014 et 7 mars 2014 et le même jour et 12 mars 2014 et 1er mai 2014 et 2 mai 2014 et 7 mai 2014 et 12 mai 2014 et 28 mai 2014 et le même jour et 29 mai 2014 et le même jour et 2 juin 2014 et 10 juin 2014 et 11 juin 2014 et 20 juin 2014 et 30 janvier 2018 (important et récapitulatif) : les réservations pour fluides et la pose des dalles dans l'entrée du logis.

C - 2) Autres infos sur le logis :
- 7 avril 2017 et 12 janvier 2018 : les plans.
- 17 février 2018 et 18 février 2018 et du même jour : les fondations rondes des tours.
- 12 janvier 2018 et du même jour et encore du même jour et 14 janvier 2018 et 15 janvier 2018 et 24 février 2018 : le projet de restauration.
- 8 mars 2018 : le modèle du manoir du Bas au Teilleul.
- 30 mars 2016 : souvenirs, souvenirs.
- 5 janvier 2018 et 9 janvier 2018 : travaux de maçonnerie à prévoir.
- 25 janvier 2018 et 3 février 2018 et 6 mars 2018 : la problématique du chauffage.
- 3 mai 2014 : la géothermie de surface.
- 17 janvier 2018 et 26 janvier 2018 et 9 février 2018 et 10 février 2018 et 13 février 2018 et 17 février 2018 et 7 mars 2018 : la géothermie profonde.
- 27 janvier 2018 : l'aérothermie.
- 6 février 2018 : le bois déchiqueté.
- 8 février 2018 : les inserts.
- 27 janvier 2018 et 8 février 2018 : les planchers chauffants.


D D - Les travaux urgents dans l'"aile de la belle-mère".
- 4 février 2014 : les plans de 1952.
- 12 novembre 2015 : les gaines dans la cheminée.
- 13 novembre 2016 : le problème connexe des portes extérieures de la "tour Louis XIII".
- 26 janvier 2018 et 18 février 2018 et 25 février 2018 : le problème connexe de la chambre du 1er étage du colombier.
- 15 février 2018 et 16 février 2018 et du même jour : le problème connexe des lucarnes.
- 12 février 2018 : le traitement fiscal des travaux urgents.
- 16 février 2018 et 19 février 2018 : la demande de subvention et les contacts avec l'UDAP 61.
- 23 février 2018 : ma préparation de la note à l'UDAP 61.
- 26 février 2018 et 27 février 2018 et du même jour : ma note de synthèse à l'UDAP 61.
- 28 février 2018 : la visite de l'UDAP 61.
- 5 mars 2018 : les devis.


E E - Pour mémoire, la fin du "programme 2014".
- 1er avril 2014 et 4 juillet 2014 : le "programme 2014".
- 26 mai 2014 : le permis de construire relatif aux parties inscrites du "programme 2014".
- 23 juin 2014 et 23 février 2018 et 8 mars 2018 : la problématique de la subvention.
- 30 juin 2014 : un carrelage à poser.
- 2 janvier 2017 : les rampes d'escalier.
- 11 décembre 2013 et 22 février 2018 et du même jour et 2 mars 2018 : les enduits muraux.


F F - Le fourre-tout.

F-1) La cave :
- 9 août 2010 et 8 janvier 2011 : la problématique de la restauration de la cave.

F-2) La ferme :
- 2 octobre 2010 : la problématique de la restauration de la ferme.
- 17 octobre 2010, un deuxième du même jour : les projets relatifs à la ferme.
- 26 novembre 2010 : un problème de charpente qui reste à traiter.
- 6 janvier 2018 : des travaux de charpente-couverture à prévoir.

F-3) Les douves :
- 2 novembre 2010 et 5 novembre 2010 et 10 décembre 2011 et 27 juin 2012 : la problématique de la restauration des douves.
- 12 juin 2012 : les plans des douves.

F-4) L'"aile de la belle-mère :
- 14 décembre 2010 : des documents d'architecte et des appréciations peu amènes sur les travaux des années 1950 dans l'"aile de la belle-mère".
- 13 octobre 2012 : les escaliers actuels de l'"aile de la belle-mère".
- 14 octobre 2012 et 10 décembre 2012 et 5 janvier 2013 et 8 janvier 2013 et du même jour et 2 février 2013 et le même jour : la problématique de la restauration de l'"aile de la belle-mère".
- 27 février 2013 et 17 avril 2014 et 14 septembre 2015 et 15 septembre 2015 et 18 septembre 2015 et 27 juin 2016 et 25 juillet 2016 : les plans pour l'"aile de la belle-mère".
- 7 janvier 2013 et du même jour : sur des idées qui ont eu cours chez certaines, à propos des aménagements intérieurs de l'"aile de la belle-mère".
- 14 octobre 2012 et 10 février 2014 et 12 février 2014 et le 13 février 2014 et 27 février 2014 et 2 mars 2014 et 18 mars 2014 et 17 avril 2014 et 28 avril 2014 et 3 mai 2014 : sur les casts de l'"aile de la belle-mère".
- 12 décembre 2014 et 18 décembre 2014 : des vues sur la restauration de l'"aile de la belle-mère".
- 12 mai 2015 : un point à surveiller.
- 17 mai 2015 et 18 mai 2015 et 19 mai 2015 et 25 mai 2015 : un débat occulté contre mon gré.
- 9 juin 2015 : sur une coulure blanche qui m'intriguait ces derniers jours.
- 9 juin 2015 et 12 juin 2015 et 19 novembre 2015 et 13 septembre 2017 : sur un caractère souvent pénible.
- 30 juin 2015 : un débat qu'on aura peut-être l'occasion de rouvrir.
- 6 janvier 2018 : des travaux de charpente-couverture à prévoir.

F-5) Le logis :
- 28 février 2013 et 9 novembre 2013 et 20 novembre 2013 : des infos utiles sur le logis.
- 9 février 2011 : une étude, dont je ne retrouve pas la trace à ce jour, sur les modes de chauffage à la Chaslerie par Thierry BURIN des ROZIERS.
- 13 septembre 2015 et 14 septembre 2015 : sur les linteaux des fenêtres à l'étage.

F-6) Le bâtiment Nord :
- 30 juin 2014 : le circuit de chauffage par le sol.

F-7) L'allée :
- 19 novembre 2011 : les deux pavillons de l'allée (parmi mes rêves les plus fous).
- 9 mai 2012 (on y lit qu'un certain fermier voisin me chauffe les oreilles depuis un moment) et 17 avril 2014 et 4 juillet 2014 : le projet de restauration de l'allée historique.

F-8) Les matériaux :
- 27 janvier 2016 et du même jour : pour le sol des étages.
- 9 mars 2016 et 24 mars 2016 et 30 mars 2016 et du même jour et 31 mars 2016 et 15 avril 2016 et 17 mai 2016 et 8 juin 2016 : pour la rénovation thermique.
- 29 juin 2012 : un stock de boiseries dont j'avais perdu le souvenir (à moins que ce ne soient celles de la Raterie, point à vérifier).
- 13 mai 2014 : sur notre fournisseur de granit (adresse utile si, par exemple, on installe un jour des pilastres en haut de l'allée historique).
- 9 août 2015 : une double vasque qui me reste sur les bras.
- 29 mars 2016 et 1er avril 2016 : sur des carrelages.
- 4 octobre 2009 : les références de la peinture rouge des menuiseries extérieures.
- 20 juin 2014 : des goûts et des couleurs.
- 25 juin 2014 et 26 juin 2014 : la couleur des joints.
- 30 juin 2014 : une rampe d'escalier en bois.
- 3 juillet 2014 et 9 juillet 2014 : des ferronneries.
- 11 juillet 2016 : des décors de stuc.
- 4 juillet 2014 : les produits d'entretien du granit.
- 8 juin 2016 : pour le traitement des poutres vermoulues.
- 13 septembre 2016 et 12 octobre 2016 : pour l'entretien des bois cirés.
- 10 juillet 2014 : des vitres.
- 10 juillet 2014 : éléments d'archéologie.
- 11 juillet 2014 et 23 juillet 2014 : un très beau travail de restauration de menuiseries.
- 23 juillet 2014 : des tenons que je n'aime pas du tout.
- 23 juillet 2014 : des finitions de boiseries de chêne.

F-9) Quelques archives d'utilité relative :
- 7 août 2014 et 5 novembre 2014 et - 4 janvier 2016 : le "projet" de M. MAFFRE et d'autres documents pour la restauration de la charpente et de la couverture du colombier.
- 2 août 2016 : une porte charretière cloutée.
- 12 octobre 2016 : sur un grand décorateur d'origine domfrontaise.
- 7 février 2018 et 12 février 2018 : la gloriette.
- 13 février 2018 : les cuisinières de haut de gamme.
Afin d'aider, le cas échéant, Eric YVARD dans ses recherches et puisque, depuis deux semaines, les messages de notre site favori ne sont plus accessibles aux visiteurs dès lors que ces messages ont plus d'un an, je vais me livrer, pour la troisième fois en quelques jours, au travail de bénédictin consistant à me plonger dans les archives de la tour de contrôle. Cette fois-ci, je vais parcourir les messages de l'onglet "Désultoirement vôtre/Archive, histoire, documentation" : il y en a 1 450...

... mais je sais que ceux qui seront utiles ici se trouvent parmi les plus anciens.

A - Sur l'architecture de la Chaslerie :
- les anciennes terres de la Chaslerie avant la Révolution : 21 novembre 2010 ;
- les inventaires révolutionnaires : 27 novembre 2010 et 28 novembre 2010 ;
- l'ancien étang : 21 décembre 2010 ;
- le plan cadastral de 1824 : 26 novembre 2010 et 16 avril 2012 ;
- un plan de 1883 : 14 avril 2012 ;
- les anciens plans cadastraux : 30 octobre 2010 et 16 avril 2012 ;
- les anciennes lucarnes du logis : 12 août 2009 et du même jour et encore du même jour ;
- un cadran solaire de 1813 : 3 octobre 2010 et 4 octobre 2010 et 31 juillet 2012 ;
- l'état des lieux en 1852 : 13 août 2009 ;
- l'incendie de 1884 : 17 août 2009 ;
- de vieux titres de propriété : 2 avril 2011 et 3 avril 2011 ;
- le torchis : 13 novembre 2010 ;
- d'anciennes dépendances et l'ancienne mare : 2 janvier 2011 et du même jour et 3 janvier 2011 et 4 janvier 2011 et du même jour et du 5 janvier 2011 ;
- la taque de la salle-à-manger du logis : 2 décembre 2010 et 19 septembre 2011 et 13 décembre 2014 et 10 novembre 2017 ;
- un conduit de cheminée sur le bâtiment Nord : 31 mai 2016.

B - Sur les anciens occupants de la Chaslerie et leur parentèle :
- les LEDIN : 2 décembre 2010 et 3 décembre 2010 et du même jour et 4 décembre 2010 et 5 décembre 2010 et 6 décembre 2010 et du même jour et 8 décembre 2010 et 9 décembre 2017 ;
- Jacques LEDIN : 20 décembre 2010 ;
- Pierre-François LEDIN : 20 décembre 2010 ;
- un ancien procès de 1667 entre un LEDIN et le prieur de l'abbaye de Lonlay : 28 novembre 2010 ;
- une chicaya du XVIIIème siècle : 19 septembre 2011 ;
- sur Jacques de LESDAIN, collabo : 28 décembre 2010 ;
- les COUPPEL : 20 décembre 2010 et 5 avril 2015 ;
- le fonds DURAND de SAINT-FRONT aux archives de l'Orne : 30 novembre 2010 ;
- sur CAILLEBOTTE, érudit local auto-proclamé : 5 décembre 2010 et du même jour et 16 février 2014 ;
- sur Franck MAUGER : 16 janvier 2011 ;
- la famille du PLESSIS VAIDIERE : 6 décembre 2010 et 9 juin 2011 et du même jour et du 29 mars 2012 ;
- Anne d'ORGLANDES : 1er septembre 2009 et 2 septembre 2009 et 25 février 2018 ;
- Anne Marie CAGNOU : 27 octobre 2009 ;
- Marie-Anne de LEYDIN en 1701 (avec mention du chapelain) : 18 octobre 2009 ;
- une archive de 1723 de la famille de VALLAMBRAS : 29 novembre 2010 ;
- sur GOUPIL, acheteur de Biens Nationaux : 8 décembre 2010 et 3 avril 2011 ;
- la famille LEVÊQUE : 4 avril 2010 et 14 décembre 2010 et 2 avril 2011 et 3 avril 2011 et 17 mai 2011 et 25 mars 2015 et 28 mars 2015 et 30 juillet 2017 ;
- les GOUPIL de Tessé-la-Madeleine : 5 décembre 2010 et 25 mars 2015 et 25 mars 2015 et 26 mars 2015 ;
- les ROULLEAUX : 25 mars 2015 ;
- Henri LEVÊQUE : 6 décembre 2010 et 8 décembre 2010 et 9 décembre 2010 et du même jour et 10 décembre 2010 et 11 décembre 2010 et 12 décembre 2010 et du même jour et 13 décembre 2010 et 14 décembre 2010 et 4 février 2014 et 20 avril 2015 ;
- sur Henri LEVÊQUE, homonyme et fermier : 13 décembre 2010 et 14 décembre 2010 ;
- François LEVÊQUE : 14 décembre 2010 et 15 décembre 2010.
Liste à parfaire des permis de construire et autres autorisations admistratives relatifs au chantier de la Chaslerie depuis 1991 :

Certains travaux ont été réalisés sans autorisation dans l'été qui a suivi l'achat de la Chaslerie, fin juin 1991, parce que le nouveau propriétaire ignorait tout de la réglementation applicable bien qu'il fût déjà en contact avec l'A.B.F. de l'Orne :
- terrassement des douves et de leur canal,
- démolition de dépendances en ruine avancée et irrécupérables
comme :
. la porcherie (dans l'arrière-cour),
. une grange (entre la ferme et le manoir),
. le fournil de la cave.

Ce nouveau propriétaire a restauré sans autorisation formelle la grange qui se trouvait à l'Ouest de la ferme, mais avec les matériaux et par l'intermédiaire d'un artisan recommandés par l'A.B.F. de l'Orne ; cette grange a ensuite été détruite par la tempête de 1999 et n'a pas été remontée.

L'on croit savoir que les travaux sur parties classées (le classement est intervenu à la Chaslerie en 1995), déclarés et effectués sous la maîtrise d’œuvre d'un architecte en chef des monuments historiques ont longtemps été dispensés d'autorisation formelle. Il semble que ce soit sous un tel régime qu'ont été effectués les travaux suivants, certains d'entre eux ayant même été subventionnés :
- le dôme d'entrée (avis favorable du 14/5/97 de la D.R.A.C.) ;
- le mur entre le manoir et son fournil (avis favorable du 4/6/97 de la D.R.A.C.) ;
- le muret de terrasse ;
- le mur entre la chapelle et le manoir ;
- les murs derrière la chapelle.

D'autres travaux, bien qu'effectués sous la maîtrise d’œuvre d'un architecte habilité n'appartenant pas à la corporation précédente, bénéficiaient de la même mansuétude de principe dès lors qu'ils étaient qualifiés de "travaux de réparation" (étant entendu que le plafonnement des montants de tels travaux pouvait être atténué par des réalisations en plusieurs tranches).
Il en est allé ainsi, semble-t-il, de la restauration de :
- la cage d'escalier du logis ;
- le mur Ouest de la douve Nord (autorisation du 16/12/11 de la D.R.A.C. de "commencement d'exécution du projet") qui a fait l'objet d'une autorisation de travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques - Référence : AC 061 201 11 00006 du 18/8/11, sur la base d'un dossier préparé par Lucyna GAUTIER, architecte du patrimoine.

D'autres travaux ont été envisagés ou effectués pour lesquels les écrits suivants ont été retrouvés :

Lieu non identifié :
- permis de construire PC6120199D0051 (dossier incomplet le 8/6/99).

Autre lieu non identifié :
- dispense d'autorisation de travaux sur un immeuble classé prononcée le 11/8/11 par la D.D.T. de l'Orne.

"Allée historique" :
- permis de construire PC612103D0094 du 12/1/04 obtenu sans architecte ;
- permis de construire PC 061 201 12 F0176 du 19/6/12 préparé par Lucyna GAUTIER, architecte du patrimoine (voir aussi ceci) ;
- déclaration préalable DP 061 201 15 F0066 déposée le 4/3/15 pour la plantation d'arbres.

Logis :
- Approbation du 20/7/04 par la D.R.A.C. du projet architectural et technique relatif à la restauration des toitures du logis et de ses tourelles ; autorisation de travaux du 1/9/04 par le préfet de région.
- Autorisation de travaux sur immeuble classé au titre des monuments historiques - Référence : AC 061 201 12 00002 ; la demande a été préparée par Lucyna GAUTIER, architecte du patrimoine ; le suivi des travaux (à l'exception de l'enduit de la cage d'escalier, toujours en "stand-by" à ce jour) a été effectué par Benoît MAFFRE, architecte du patrimoine

Aile Ouest :
- permis de construire PC 061 201 13 F0183 du 18/4/13 préparé par Lucyna GAUTIER, architecte du patrimoine (voir aussi ceci).

Ferme :
- permis de démolir PD20197D0001 du 29/1/98 préparé par Nicolas GAUTIER, architecte des bâtiments de France.
- permis de construire PC20197D0031 du 29/1/98 préparé par Nicolas GAUTIER, architecte des bâtiments de France ;
- permis de construire PC6120106D0121 du 7/7/06 préparé par Lucyna GAUTIER, architecte du patrimoine.

Fournil du manoir :
- déclaration de travaux n° 61 201 92 D5188 autorisés le 11/8/92, préparée par Nicolas GAUTIER, architecte des bâtiments de France.

Cave :
- permis de construire PC 61 201 92 D5184 du 2/7/92 préparé par Nicolas GAUTIER, architecte des bâtiments de France.

Charretterie :
- permis de construire PC20197D0029 du 1/12/97 préparé par Nicolas GAUTIER, architecte des bâtiments de France sur la base des plans ci-joints.

Chapelle :
- déclaration de travaux n° 61 201 92 D5183 autorisés le 2/7/92, préparée par Nicolas GAUTIER, architecte des bâtiments de France.

Enfin, d'autres travaux ont été effectués (mais pas toujours terminés) sans autorisation et sans architecte en charge du suivi des travaux :
a - restauration du fournil de la ferme ;
b - travaux divers à l'intérieur de la ferme ou en façades de celle-ci (sur la base de plans préparés par M. Nicolas GAUTIER, architecte des bâtiments de France ou Mme Lucyna GAUTIER, architecte du patrimoine) :
. démolition de plafond, linteaux et planchers attaqués par la mérule,
. remplacement d'une cheminée de bois par une cheminée de pierre,
. installation d'un potager,
. percement d'une porte et de deux fenestrous sur le pignon Sud,
. remplacement d'encadrements de fenêtres en briques par de la pierre,
. démolition de cloisons intérieures légères,
. démontage de l'escalier intérieur,
. drainages extérieurs et travaux intérieurs divers.
c - travaux divers sur le bâtiment Nord (il y a notamment eu, avant travaux, des relevés et un projet préparé par M. François POUGHEOL, architecte du patrimoine) :
. réduction des dimensions de diverses ouvertures extérieures de la façade Sud, percement de fenestrous, réouverture d'une fenêtre et d'un fenestrou anciens,
. changement des matériaux des sols et plafonds, démolition d'un escalier intérieur et de tous les enduits intérieurs en ciment, démolition de toutes les cloisons intérieures et réaménagement intérieur (inachevé pour ce qui concerne la cuisine et un cabinet de toilettes) avec notamment installation d'un nouvel escalier intérieur,
. restauration du cul du four,
. drainage des extérieurs ;
d - travaux divers à l'intérieur du logis :
- remplacement d'un tiers des solives et de tous les entrevous, tous vermoulus, au plafond du salon,
. démolition de travaux réalisés dans les années 1950 ou 1970 comme les sols et les enduits muraux en ciment,
- réouverture de deux meurtrières découvertes alors,
. restauration d'encadrements de fenêtres en granit,
. restauration et, dans certains cas, surélévation de linteaux de portes,
. démontage de la "cheminée de Mebzon" (sur la base d'une autorisation de la D.R.A.C.) ;
e - à la suite de très nombreux dégâts des eaux récurrents consécutifs à l'enlèvement d'enduits intérieurs en ciment, travaux divers sur l'aile Ouest (plusieurs de ces travaux en concertation avec M. Yves LESCROART, inspecteur général des monuments historiques, et/ou sur la base d'un projet préparé par M. Arnaud PAQUIN, architecte du patrimoine) :
. traitement de la mérule au rez-de-chaussée du colombier puis substitution au plafond attaqué d'un plafond en béton,
. démolition des cloisons intérieures du colombier et des écuries qui avaient montées dans les années 1950 en matériaux de bas de gamme et/ou lors de travaux de mauvaise qualité,
. restauration des trous de colombes au 3ème niveau du colombier et de ses murs ; surélévation du linteau d'une porte,
. amélioration de l'isolation thermique des combles du colombier ("lattes entre chevrons"),
. restauration de la maçonnerie de la cheminée du 2ème niveau du colombier,
. percement d'un passage, au rez-de-chaussée, entre le colombier et la pièce attenante,
. démontage ordonné de la menuiserie d'une cheminée XVIIIème attaquée par les dégâts des eaux récurrents (cette cheminée avait été installée là dans les années 1950 ; elle constitue manifestement un vestige du logis, rescapé de son incendie de 1884),
. substitution d'une fenêtre à une porte sur la façade Est du bâtiment, y compris intervention en sous-œuvre en complément des fondations ;
f - dans la tour Louis XIII :
- pavage du sol du rez-de-chaussée,
- modification du seuil et de la porte d'entrée du rez-de-chaussée qui étaient disloqués ;
g - à des endroits divers :
. sur le mur Sud de la cour, surélévation de la "dent creuse",
. rejointoiement général des murs.

N.B. : (1) Il est possible que des postes aient été oubliés dans ce message. Si tel est le cas, ce n'est pas volontaire.
(2) Depuis le lancement de ce site internet en 2009, tous les travaux y ont été très amplement documentés et explicités, avec de très nombreuses photos à l'appui.
Isabelle MAFFRE m'a fait parvenir le "dossier des ouvrages exécutés" (rapport et complément technique) relatif aux travaux de restauration de la charpente et de la couverture du colombier. Je l'en remercie.

Je vais pouvoir communiquer ces documents une nouvelle fois à certains de mes correspondants qui pourront ainsi, du moins je l'espère, débloquer certains dossiers, donc ne pas entraver la SVAADE au démarrage de son programme.
Un autre modèle de pilastres que je trouve intéressants avec son rythme 2+3+3+2. Datés de 1699 à Alençon (à N.-D. de Lorette) :

21 février 2022.

21 février 2022.

21 février 2022.

Les boules sommitales y ont un plan proche du carré, au lieu d'être des sphères aplaties comme à Maleffre :

21 février 2022.

21 février 2022.

Le rythme des moulures est assez comparable à celui de Maleffre, ce qui, j'imagine, permet de dater les pilastres de Maleffre en l'absence, à ma connaissance, d'autres données.
Ce message est consacré aux plans cadastraux que j'ai retrouvés.

1 - Les deux plans les plus anciens ont été copiés par Nicolas GAUTIER, alors A.B.F. de l'Orne. Les originaux sont conservés aux Archives de l'Orne.

Le plus ancien est concomitant de la vente de la Chaslerie comme Bien National :

Le Pournouët (parcelle entre les douves) avait alors été divisé en deux lots. On remarque sur ce plan qu'au Nord de l'allée principale (donc près du manoir), il y a deux petites parcelles, sans doute résidus d'anciennes constructions ; la douve Sud se prolonge à l'Ouest de ladite allée ; le canal entre le bief amont et la douve Sud est en eaux, de même qu'une sortie Nord-Est de la douve Est vers le Baudouët (ruisseau qu'on appelle aussi Choiseul).

Le deuxième plus ancien est consécutif à la création d'une dérivation de l'ancienne voie reliant Domfront et Lonlay-l'Abbaye :

Le tracé de la petite allée (actuellement vers la D 22) avait alors pu être simplifié ; on note également le tarissement de la partie Ouest de la douve Sud, ainsi que de la sortie directe de la douve Est vers le Beaudouët et la modification du tracé du canal amont d'alimentation des douves en eau. Les autres points les plus notables sont que le fournil du manoir fait son apparition dans l'arrière-cour et un bâtiment qu'on sait avoir été à usage de forge dans l'avant-cour.

2 - Le troisième document par ordre d'ancienneté décroissante est le plan cadastral en vigueur en 1991, quand Carole et moi avons acheté la Chaslerie :

Il positionne diverses dépendances en colombages, que je n'ai jamais vues (comme, sur la parcelle 19, une grange qui se trouvait devant la ferme ou une autre à l'angle Sud de cette parcelle) ou que je n'ai pu conserver, tant elles étaient au bout du rouleau comme le bûcher qui se trouvait dans l'arrière-cour (parcelle 15), ou la grange de la parcelle 17, ou encore le poulailler de la parcelle 19. Quant au fournil de la cave, au Nord-Ouest de la parcelle 12, il était rendu invisible par des ronces, de sorte qu'il a fait les frais des terrassements de l'été 1991.

3 - Le document suivant m'avait été remis par l'agent immobilier en charge de la vente de la Chaslerie en 1991. Comme je ne suis pas équipé pour en mettre en ligne une meilleure version, on comprendra que les quatre morceaux ci-après sont relatifs, respectivement, au quart Nord-Ouest de la propriété, au quart Nord-Est, au quart Sud-Ouest et au quart Sud-Est :

On voit sur cette carte, dont j'avais colorié en vert les parcelles vendues, que celles-ci faisaient bloc et qu'il n'y avait alors que 2,4 ha de bois (de bois et de taillis pour être plus précis).

4 - Avec la brutalité imbécile qui caractérise ces actes administratifs, le remembrement en cours en 1991 a effacé la quasi-totalité de ces limites de parcelles qui résultaient de siècles d'histoire. Voici la partie centrale du plan d'après remembrement, tel qu'il était envisagé de le décider au moment de l'achat de 1991 :

On voit sur ce plan, par comparaison avec le précédent, que diverses dépendances avaient disparu, avant que je ne m'attaque à mon tour à un appentis de la cave à ancien usage de poulailler et à la grange à l'Ouest du bâtiment Ouest.

Retenons également qu'au terme dudit remembrement, la limite de la nouvelle parcelle ZT 5 (celle portant le manoir), là où elle est la plus proche de la Cave et de la charretterie (alors réduite à un moignon), allait être repoussée quelque peu vers le Sud, d'une façon favorable aux habitants du manoir.

Il n'en demeure pas moins qu'à mes yeux l'effacement de toutes les parcelles anciennes était un beau gâchis de sorte que, au fil des années suivantes, j'en ai fait redessiner de nouvelles pour coller à mes usages ou projets.

5 - Le plan suivant, tamponné par la SAFER, indique les trois parcelles, vers le bourg de La Haute Chapelle, que j'ai acquises les 26 et 27 février 2007 :

Depuis cette époque, la parcelle située entre les deux rouges de droite est entrée dans mon patrimoine. Il n'en est pas de même pour celles comprises entre les deux rouges de gauche ; toutefois, en raison de l'existence d'un P.S.G. ("plan simple de gestion") couvrant les plantations de la Chaslerie, le propriétaire de cette dernière bénéficierait d'un droit de préemption au cas où les parcelles ainsi prises en sandwich seraient mises en vente. De ce fait, les terres de la Chaslerie seraient continues entre le manoir et le croisement de routes voisin de la parcelle rouge de droite ci-dessus.

6 - En 2008, j'ai fait modifier les limites des deux parcelles portant, l'une, la Cave et l'autre, la Ferme. Selon mon projet de l'époque, je les destinais respectivement à mon aîné et à mon cadet. J'ai alors entendu donner à l'allée secondaire (descendant de la D22) une affectation partagée avec le propriétaire du manoir :

Le plan ci-dessus, bien que postérieur au P.-V. du remembrement, comporte une erreur puisqu'il ne répercute pas l'extension vers le Sud de la parcelle portant la Cave (nouveau signe de la dégradation du travail de l'administration de l'enregistrement qui fut longtemps, notamment depuis COLBERT, un fleuron du ministère des finances...

... mais qui semble tombée bien bas, ainsi que je m'en rends compte à partir de trop nombreux indices).

Il n'est pas besoin que je remue le couteau dans ma plaie en rappelant que jamais mes fils ne se sont inscrits résolument, du moins pour ce qui concerne la Chaslerie - pour le reste, ce n'est pas ici le lieu d'en débattre -, dans les voies que je leur recommandais de suivre. S'agissant de la Cave, l'aîné a certes donné un temps l'impression de vouloir bouger mais, au moins à ce sujet et de mon point de vue, il n'en est jamais rien sorti de tangible.

7 - A partir de 2012, dans un nouvel essai pour intéresser mon aîné à l'hypothèse d'un relais de sa part, j'ai fait délimiter une parcelle portant les écuries et le colombier :

La tentative a également fait long feu, bien qu'au passage et par exception, cet encore jeune homme ait participé au financement d'une partie des travaux de restauration de charpente et de couverture correspondants.

8 - En 2014, année du mariage de mon aîné, circonstance qui a introduit un nouvel acteur dans le débat, j'ai eu l'opportunité d'acquérir les "Nouvelles Terres". A vrai dire, il était trop tard. Je venais en effet de restaurer la charretterie, ce qui, pour la suite, empêchait de redonner à l'allée principale la largeur que j'avais souhaitée au moment du remembrement. Mais le monde agricole est tellement dur à la détente quand il s'agit de négocier des acquisitions foncières que je n'ai pas voulu rater le coche, de sorte que l'occasion a fait le larron :

(C'est moi qui ai écrit A, B et C à trois angles du nouveau découpage.)

La restauration de l'allée, toujours envisagée à ce jour, se ferait donc en la centrant entre l'ancien talus à droite en montant et le nouveau talus, déplacé à ma demande de quelques mètres il y a quelques années.

Au passage, je note que les si brillants fonctionnaires de l'enregistrement ne s'étaient toujours pas avisés en 2014 de tirer, au Sud de la Cave, tous les enseignements du remembrement ne datant alors que d'une vingtaine d'années. Je suppose qu'en 2022, donc avec trente ans de retard sur l'événement, ils n'ont toujours pas davantage mis à jour leurs registres. Il faudra que j'aille pointer ce bazar un jour prochain, à Argentan désormais, d'après ce que j'ai compris.

9 - En 2017, il y eut une troisième tentative de ma part pour intéresser mon aîné au devenir de la Chaslerie. J'avais en effet fini par obtenir de lui l'indication qu'il entendait, en accord avec son épouse, donner la priorité à la restauration du logis sur celle de l'aile Ouest. Basta, ni une, ni deux, j'ai donc fait intervenir une nouvelle fois le géomètre (toujours à mes frais évidemment) :

Mais, dès la fin de cette année 2017 ou au tout début de 2018, mon aîné m'a une nouvelle fois fait comprendre que la Chaslerie et lui, ça faisait encore deux.

Indécrottable optimiste comme je tends parfois à l'être sur certains sujets, j'avais même imaginé qu'en successeur digne de ce nom, il puisse un jour s'intéresser à la restauration du mur d'escarpe des douves et à celle du bief amont. D'où des délimitations de parcelles nouvelles à ce propos.
Une fois encore, chante, fauvette !

Voilà ! C'est tout pour les plans cadastraux que j'ai retrouvés (pour être exhaustif, il faudrait aussi rappeler ceux figurant sur les actes notariaux déjà mis en ligne). Comme déjà indiqué, il faudra les compléter par une énumération des parcelles que ma famille détient actuellement.

Quant à moi, la rédaction de ce message-ci m'a rappelé qu'à trois reprises au moins, j'avais déjà, avant 2018, essayé de me faire relayer par mon aîné.

Donc si l'on compte :
- la quatrième, qui s'est traduite par ma note du 28 mars dernier à ma belle-fille et par la réponse que j'ai reçue dimanche dernier
- et la cinquième qui donnera lieu, très rapidement, à une dernière note à ce sujet à l'intention de mon aîné...
... on pourra considérer que j'aurai fait le maximum pour susciter un mouvement perceptible et favorable de sa part.

Et si, comme je ne puis hélas que le supposer à ce stade, cette cinquième tentative se révèle un nouveau flop, je n'aurais plus aucun remord à aboutir à ce que jamais mes petits-enfants n'aient la joie d'installer leurs propres meubles au manoir favori.

Enfin, au cas où, par extraordinaire, je serais encore présent sur cette Terre, j'entendrais que mes petits-enfants ne s'avisent jamais de me reprocher la vente envisagée car je les réorienterais immédiatement vers leurs parents que je considérerais, sans l'ombre d'un doute, comme les principaux responsables d'un tel gâchis patrimonial et humain !

P.S. (du 2 mai 2022 à 7 h 30) : Je m'aperçois que, du fait de mon achat des "Nouvelles Terres" en 2014, le mauvais travail de l'administration de l'enregistrement consécutivement au dernier remembrement n'a plus d'effet négatif pour le propriétaire de la Chaslerie.

Je n'en pense pas moins sur le délitement manifeste de cette administration dont l'incurie fait que l'on me réclame chaque année depuis 1999 des paiements pour taxes foncières dont je devrais avoir été exonéré en raison de la transformation de terres agricoles en bois alors plantés. Un minimum de coordination avec leurs collègues de la D.D.A. aurait dû suffire à ce que leurs registres soient à jour puisque la D.D.A., autre service de l'Etat, avait subventionné cette transformation. Bien que cela m'enquiquine au plus haut point, je devrais donc reprendre contact avec ces interlocuteurs obligés pour qu'ils tirent enfin toutes conséquences de l'état incontestable du dossier.
Autant je m'estime à l'aise avec la fiscalité des monuments historiques (grâce, en particulier, au soutien et aux conseils de la "Demeure Historique"), autant je suis ignare en ce qui concerne la fiscalité de la forêt privée.

Il y a sept ans, dans le cadre du "Fogefor", j'avais assisté, sur ce dernier sujet, à un exposé qui m'était passé largement au-dessus de la tête. Il est vrai que j'étais alors très perturbé puisque je venais d'apprendre l'existence d'un projet éolien aux abords du manoir favori.

Désormais, ayant gagné, comme l'on sait, mon recours devant le Conseil d'Etat, je suis temporairement plus serein. Donc nous nous sommes inscrits, Carole et moi, à une nouvelle session du "Fogefor" dont la matinée de la séance d'hier était largement consacrée à la fiscalité des forêts privés.

Voici la principale documentation qui nous fut remise hier, préparée et commentée par Eric de CATHEU. Comme on peut le constater, la matière est pour le moins compacte. Hier, j'ai tout suivi de cet exposé car, pour une fois, mon esprit ne s'est pas mis à voleter de la façon désultoire qui le caractérise en général.

En complément de ces pages, je me propose de noter (dans des messages qui suivront) les points qui me semblent importants et, en particulier, ceux qui appelleraient une action de ma part :

La première leçon que je retiens en matière de fiscalité des boisements est qu'il paraîtrait judicieux que j'adopte très rapidement, du moins pour mes activités sylvicoles, le régime dit d'assujettissement volontaire à la T.V.A.

Ceci me permettrait en effet :
- de faire passer de 42 à 50 % de la dépense T.T.C. mon taux de subventionnement lorsque, comme j'ai commencé à en passer la commande, je ferai empierrer les allées nécessaires à mon activité sylvicole (dont l'allée principale) ;
- de récupérer la T.V.A. sur les achats qui concourent à l'activité (en particulier les achats de gasoil ou les frais d'entretien des tracteurs).

Si je comprends bien, l'inconvénient principal de ce régime serait de m'obliger à faire payer de la T.V.A. aux particuliers qui m'achèteraient du bois, ce qui ne devrait arriver que marginalement et être concentré sur mes premières années de production.

Également si je comprends bien, je pourrais récupérer, au titre du "DEFI travaux" et dans la limite de 10 000 €/an pendant cinq ans (ce qui serait largement suffisant pour moi), 18 % de mes dépenses T.T.C. d'empierrement d'allées ou d'amélioration des peuplements (dégagements, éclaircies, élagage, balivage, autrement dit des salaires de Francis et Didier que me facture mensuellement leur employeur, à savoir l'APIJOMM). Bref, ceci serait susceptible de porter le taux de subvention effectif de l'empierrement d'allées (pour ne parler que de celui-ci) de 50 à 68 % de la dépense T.T.C. correspondante.

Autrement dit, grâce à cet exposé dans le cadre du "FOGEFOR", je devrais pouvoir récupérer, au seul titre de mes dépenses d'empierrement, 26 % (8 + 18) de la dépense T.T.C. correspondante.

Pour arriver à ce résultat, je devrais, si je ne me trompe, m'empresser de faire modifier mon numéro de SIRET en indiquant désormais l'activité principale de "sylviculteur" sous le code APE 020A, sans cocher d'organisme d'assurance maladie mais en précisant à côté de la case idoine du formulaire "ad-hoc" que je remplis la condition "travail - de 150 heures".

Tout ceci est d'une simplicité biblique, comme d'hab, et je vais maintenant rechercher la paperasse obtenue de l'INSEE voici à peine un mois puis demander à la chambre d'agriculture compétente de procéder à la mise en musique des rectifications utiles.

P.S. (du 4 juillet 2022 à 8 heures) : A la réflexion, mon assujettissement à la T.V.A. serait encore plus avantageux pour moi que je ne l'ai d'abord pensé.

En effet, pour 100 € H.T. d'empierrement d'allées, je pensais pouvoir compter sur 50 € de subventions européennes, de sorte que la charge nette pour moi, après subvention européenne, était de 120 - 50 = 70 €, ce qui, en fait, ramenait à 42 % le taux de subvention par rapport au coût T.T.C.

L'exposé d'Eric de CATHEU m'a montré qu'en m'assujettissant à la T.V.A. et en procédant à d'autres adaptations, je récupérerais, toujours pour 100 € H.T. de travaux et en plus des 50 € de subvention européenne, non seulement les 20 € de T.V.A. mais également 18 % de 120 €, soit 21,60 € au titre du "DEFI Travaux". Bref, ces 120 € de travaux me reviendraient en fait à 120 - 20 - 50 - 21,60 = 28,40 €, soit 23,7 % de la dépense T.T.C.

23,7 au lieu de 58, ça fait une sacrée différence !
A la Chaslerie, le budget d'empierrement d'allées est de l'ordre de 100 000 € T.T.C.
Donc voici un exposé qui devrait me permettre d'économiser de l'ordre de 35 000 €.
Merci beaucoup, M. de CATHEU !

Rien qu'à ce titre, je n'ai donc pas perdu mon temps en m'inscrivant une seconde fois à une session du FOGEFOR. Comme, par ailleurs, toutes les séances du stage sont passionnantes, je ne saurais trop recommander à tous ceux qui s'intéressent à la forêt, à quelque titre que ce soit, de s'inscrire à une prochaine session du FOGEFOR !
Le deuxième sujet dans lequel je vais avoir la joie de me plonger, après cet exposé sur la fiscalité des forêts privées, concerne la taxe foncière des propriétés non bâties.

Il faut d'abord que je retrouve combien je dois lâcher chaque année à ce titre. Puis que je vérifie dans quels "groupes de nature de culture" sont classées mes parcelles, que je les détienne directement ou par l'intermédiaire d'une S.C.I. familiale. J'aurais certainement dû constituer un "groupement forestier" pour porter les parcelles boisées car cela m'aurait ensuite simplifié la vie. Mais le faire à ce stade m'exposerait à des frais de délimitation de parcelles ainsi qu'à des frais de cession dont je me passerai volontiers. Mes successeurs aviseront, je leur en laisserai le plaisir.

Si, comme il est quasiment certain, vu le bordel administratif ambiant, mes parcelles sont mal classées, il faudra que j'intervienne afin de recaler le dossier. De la sorte, je devrais payer moins de taxes foncières à l'avenir. Mais, pour ce qui concerne le passé, les carottes me semblent cuites, sauf pour les trois dernières années où les choses sont, peut-être, encore rattrapables.
Vérification faite, je ne reçois pas moins de cinq avis d'impôt chaque année au titre des taxes foncières sur les terres de la Chaslerie.

Aucun de ces avis n'explicite simplement de quelles parcelles il s'agit.

Je vais donc devoir demander à l'expéditeur, le "centre des finances publiques SIP-E Domfront", de me le préciser.

En espérant qu'ils seront capables de répondre, ce qui reste à voir.

P.S. (à 12 heures 30) : Voici ces cinq avis qui, après que je les ai regardés de près, me semblent suffire à identifier les parcelles en cause, ce qui devrait m'éviter d'avoir à poser la question aux gabelous de Domfront ; je les cite dans l'ordre d'acquisition des terres en question :

- le premier est relatif aux achats de 1991 ; une grande partie des terres correspondantes a été plantée de feuillus en 1999 :


- le deuxième porte en réalité sur les terres de Lonlay-l'Abbaye, qui ont toutes été plantées d'arbres (aulnes glutineux ou pins laricio) après que je les ai achetées en 1991 ou 1999 :


- j'imagine que le troisième est relatif à la ferme achetée en 1993, avec 1,33 ha de terres :


- le quatrième est relatif à un autre achat, par moi seul, sans doute celui de 2007, sur le territoire actuel de Domfront-en-Poiraie mais son montant est peanuts, donc je peux me passer de me casser la tête à son sujet :


-enfin le dernier est plus transparent puisque la S.C.I. en question a acheté des terres en 2007 puis en 2014, toutes ces terres ayant ensuite été plantées de feuillus ou de résineux :


A la lecture de ces paperasses, je me dit qu'il pourrait être utile que tous les paiements correspondants soit débités sur mon principal compte bancaire ; mais ceci est un détail et on n'en mourra pas.

Au total, la taxe foncière afférente aux terres plantées d'arbres serait inférieure à un total annuel de 119 + 1 076 + epsilon + 31 + 3 + epsilon + 108, soit environ 1 337 euros dont j'aurais dû être exonéré si les choses avaient été bien faites au moment des plantations.

Il ne me paraît pas trop tard pour essayer de redresser la barre autant que faire se peut. Mais l'enjeu est moindre qu'en matière de T.V.A., donc je vais donner la priorité au règlement de ce dernier problème.
A propos des taxes foncières sur les propriétés non bâties, j'en arrive à l'examen du classement de mes parcelles selon la nature des cultures.

En la matière, le document pertinent est la matrice cadastrale que je m'étais procurée fin 2017 et que j'avais alors essayé de comprendre une première fois, avec l'aide d'un agent du cadastre encore basé à Domfront ; comme il n'y a pas eu d'achat ni de vente significatifs de terres depuis lors, tout me donne à penser que ce document est à jour.

En voici les feuilles, dans le même ordre que les avis d'impôt que je viens de mettre en ligne :


Il me reste à interpréter ce bazar et à vérifier dans quelle mesure il colle à la réalité.

Toutefois, considérant que j'ai assez bossé pour un dimanche, je renvoie cette corvée à plus tard.
Difficile journée aujourd'hui.

Elle a commencé par des échanges téléphoniques, de courriels et de S.M.S. avec Arnaud PAQUIN et son assistant pour vérifier les devis reçus en vue de la restauration des menuiseries extérieures du logis. Lorsque tout ceci sera d'équerre, je devrai saisir la Région afin de solliciter de sa part une première subvention pour travaux.
Pas mal si on considère que je cherche à monter le dossier de demande d'une telle subvention depuis sensiblement plus d'un an, avec une réunion importante le 12 juillet dernier, c'est-à-dire il y a quasiment un an. Et, si elle m'est accordée, cette subvention mettra encore un certain temps à être mise en place effectivement...
Et il reste encore à définir en quoi pourrait consister la "tranche A à substituer aux tranches 1 et 2 précédentes", comme l'on sait. Donc encore beaucoup de paperasses et de discussions, celles-ci avec la D.R.A.C., avant que la première fenêtre restaurée puisse enfin être posée.
Et, pendant ce temps, les cours des matières premières n'arrêtent pas de monter alors qu'on se doute que les aides publiques pourraient pâtir de la conjoncture.

J'avais ensuite rendez-vous avec un terrassier (le nouvel employé de Philippe JARRY - plus exactement de sa fille - et successeur de Jérôme) grâce à qui j'ai pu vérifier que l'eau pluviale, tombant sur les "trottoirs" de la cour, s'évacue bel et bien et ne stagne pas quelque part sous les graviers et la bâche installés dernièrement dans la cour à la demande de Carole. La vérification, effectuée grâce un niveau à laser, a été concluante et positive, ce qui m'ôte un souci. Lorsqu'il avait mis en place lesdits "trottoirs", il y aura bientôt trois ans (comme je le dis parfois, "nous sommes dans le temps long"...), Igor avait donc bien calculé leur pente :

6 juillet 2022.

6 juillet 2022.


Puis, dans le courant de l'après-midi, j'ai reçu la visite de l'électricien recommandé par le propriétaire d'un manoir voisin.

Cet électricien m'a fait très bonne impression puisqu'il m'est apparu méthodique et rationnel dans sa recherche de l'amont de l'installation électrique de l'arrière-cuisine. Il a tout de suite diagnostiqué la cause des courts-circuits que provoque de longue date Carole quand elle met simultanément en marche deux appareils ménagers comme le lave-linge et le sèche-linge. J'ai retenu que l'intensité électrique qui dessert l'installation est insuffisante et qu'il faudrait une électricité triphasée (ou quelque chose de ce genre). Personne ne me l'avait dit jusqu'alors.

L'électricien a considéré que la solution du problème pouvait se trouver au tableau installé dans l'embrasure d'une ancienne porte de communication entre l'entrée du logis et la salle-à-manger :

6 juillet 2022.

Mais c'est là que l'affaire se complique beaucoup avec les "planchers provisoires" que j'ai fait installer, il y a moins de deux mois, dans la salle-à-manger et la cuisine. L'électricien a préconisé l'utilisation d'une scie-cloche afin de faire des trous dans ce plancher pour amener le câble d'alimentation dans l'arrière-cuisine en passant par la meurtrière Nord-Ouest de la tour Nord-Ouest :

6 juillet 2022.

6 juillet 2022.


Quand j'ai expliqué ceci à Igor, il a tout de suite réagi en me disant que ce serait très compliqué à cause des lambourdes qui se trouvent désormais sous le "plancher provisoire" de la salle-à-manger :

10 mai 2022.


Sur ce point, Igor a évidemment raison, ce qui pourrait me conduire à reconsidérer le calendrier de la mise en place de la solution aux problèmes des courts-circuits déclenchés par Carole. Le moins onéreux serait d'attendre que nous ayons reçu toutes les autorisations administratives relatives au passage des tuyaux d'aquathermie dans la cour pour lancer, simultanément, l'installation du chauffage par le sol dans la cuisine, l'arrière-cuisine et la moitié Nord du logis, d'une part, et la mise aux normes de l'installation électrique d'autre part. Commode... Dans l'immédiat, je me sens contraint de mettre la question en délibéré, ce qui est susceptible de m'amener à en rabattre très sensiblement dans mes ambitions récentes pour l'arrière-cuisine et, par voie de conséquence, de me conduire à relancer les travaux dans la cave.
Le préalable à ces derniers est l'intervention d'un charpentier. Or Franck LIEGEAS m'a dit hier ne pouvoir intervenir sur la cave de la Chaslerie avant septembre prochain. Donc pas facile de coordonner tout cela.
Carole m'encourage à lever le pied dans mes travaux car elle voit bien que tout cela me met sous une pression qui me pèse beaucoup et elle me demande désormais à quoi bon...
A quoi bon en effet ? C'est une question que je me pose de plus en plus souvent en raison de l'absence d'un relais familial. Continuer à travailler et à dépenser sans relâche dans le seul intérêt du monument a-t-il un sens pour moi, à mon âge et dans ma situation ? Vaste problème - du moins à mon échelle - sur lequel je bute depuis quelque temps déjà.

Arrivé sur ces entrefaites, le plombier m'a regardé d'un air qui m'a semblé quelque peu goguenard.
Certes il serait prêt à adapter l'installation de plomberie de l'arrière-cuisine pour en dissimuler aux regards un maximum de tuyaux, par exemple en les rapprochant du plafond en béton avant la pose d'un faux-plafond. Et tout ceci moins d'un mois après sa précédente intervention dans cette pièce. Mais il faudrait carotter des passages pour ses tuyaux dans une certaine maçonnerie.
Et, encore une fois, à quoi bon à mon âge, dans ma situation, alors que tout ceci serait également en attente de travaux plus lourds ?
Ces choix ne sont pas faciles pour moi qui n'ai jamais aimé faire les choses à moitié et sans ce que j'appelle la "qualité FOURCADE".
Là aussi, Carole me conseille d'en rabattre dans mes ambitions...

Heureusement pour moi, en fin de journée, une longue conversation téléphonique avec Eric de CATHEU m'a éclairé sur les points qui m'étaient apparus encore obscurs en matière de fiscalité des forêts privées.
Grâce à ses conseils avisés, je vais pouvoir, dans l'immédiat, concentrer mon attention sur les quelques questions à régler, qui vont me demander un travail administratif précis.
Ça au moins, je sais encore le faire !
J'étais rentré de Grèce plein d'excellentes résolutions de ne plus m'insurger devant des caractéristiques usantes du monde qui nous entoure au quotidien.

Me voici néanmoins submergé par l'actualité :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 13:53
À : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic

Madame,

Vous étonnerai-je si je vous confie que vous me consternez ?

En effet, le plan de financement que vous continuez à prétendre ne pas connaître vous a été fourni très explicitement par courriel de ce jour à 11 h 09. Voir notamment ses points 5, 8 et 9. Et en particulier le 9 que je reproduis ci-après, en espérant que vous prendrez enfin le temps de le lire, et si possible de le comprendre, ce qui vous évitera, j'en forme le vœu ardent, de persister dans vos errements.

(Début de citation)

9 - Plan de financement prévisionnel du diagnostic :

Dépenses : 49 525,30 € T.T.C. (N.B. : hors coût de "Bee +", coût au titre duquel il n'est pas demandé de subvention).

Ressources :
- Etat : 40 %, soit 19 810,12 €. (subvention accordée par arrêté du 29 mars 2023 ; premier versement, d'un montant de 10 000 €, effectué le 10 mai 2023) ;
- Région : 20 %, soit 9 905,06 € (subvention déjà sollicitée deux fois, en accord avec les services de la Région ; voir notamment le courriel du 2 février 2023 comportant déjà tous les éléments réclamés dont le devis du 28 octobre 2022 de M. PAQUIN). Puisque j'ai déjà versé 25 000 € à M. PAQUIN au titre de ses honoraires pour cette étude, je désirerais savoir quand je pourrai vous demander la part correspondante de la Région, sachant que l'expérience a déjà amplement démontré que les services de la Région paraissent peiner beaucoup plus longtemps que ceux de la D.R.A.C. pour procéder aux règlements convenus).

Le solde, soit 19 810,12 € (à quoi s'ajoutera le coût de "Bee +") sera supporté par M. FOURCADE sur ses fonds propres (ni lui ni son épouse ne seraient plus en âge d'emprunter d'après les banques consultées).

(Fin de citation)


Je suis à votre disposition pour expliciter, toutes preuves en mains, à quoi je fais allusion dans les lignes soulignées.

Au cas où, par extraordinaire, ces explications ne vous satisferaient toujours pas, je prierais M. AUBIN (ou, à défaut, sa hiérarchie) de me désigner un autre interlocuteur.

Dans l'immédiat, je vais me mettre à rédiger les réponses au questionnaire transmis à propos de la restauration des menuiseries extérieures du logis. Ici aussi, il s'agira de ma troisième saisine complète de la Région sur le même sujet. J'espère que vous avez compris que tous les délais subis depuis trente mois se traduisent par une augmentation des coûts sans la moindre valeur ajoutée.

PPF

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De : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 13:38
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic

Merci pour votre retour. Effectivement, travailler pour répondre à votre demande de subvention n’est pas un jeu mais bien un réel soutien pour vous apporter un financement.

J’indiquerai que votre devis sera votre plan de financement.

Bien Cordialement

Marie Perreau
Région Normandie
Chargée de mission pour l’Eure et l’Orne
Service Patrimoine et Inventaire
Direction de la Culture et du Patrimoine
02 14 47 63 05
marie.perreau@normandie.fr

__________________________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 12:55
À : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Objet : Re: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic

Madame
Avez-vous seulement pris la peine de lire ce que je vous ai envoyé ?
Vous avez le devis au titre duquel je sollicite cette subvention. Vous l'aviez d'ailleurs déjà reçu il y a de nombreux mois.
Que vous faut-il de plus ?
En d'autres termes, à quoi jouez-vous ?

Envoyé de mon mobile
Envoyé à partir de Outlook pour Android

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From: PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Sent: Monday, October 23, 2023 12:06:28 PM
To: Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Subject: RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic

Monsieur,

Pourriez-vous m’envoyer le détail des dépenses prévues ?

Merci par avance

Marie Perreau
Région Normandie
Chargée de mission pour l’Eure et l’Orne
Service Patrimoine et Inventaire
Direction de la Culture et du Patrimoine
02 14 47 63 05
marie.perreau@normandie.fr

__________________________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 11:46
À : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : Xavier MEYER ; C. F. ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr>; arnaud.tiercelin@culture.gouv.fr ; CAILLET Florence <caillet-baraniak.florence@orne.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic

Madame,

Comme je crois avoir déjà répondu scrupuleusement aux questions posées en points 8 et 9, je vous prie de m'indiquer précisément ce qui vous manquerait encore.

Cordialement,

PPF

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De : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 11:14
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>; AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>Cc : Xavier MEYER C. F. ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>; MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr>; arnaud.tiercelin@culture.gouv.fr ; CAILLET Florence <caillet-baraniak.florence@orne.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic

Bonjour Monsieur,

Merci pour l’envoi de ces éléments. Comme indiqué dans la fiche, pourriez-vous compléter la partie financière (points 8 et 9) sur l’estimation financière et le plan de financement ?

Merci par avance

Marie Perreau
Région Normandie
Chargée de mission pour l’Eure et l’Orne
Service Patrimoine et Inventaire
Direction de la Culture et du Patrimoine
02 14 47 63 05
marie.perreau@normandie.fr

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 11:47
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic

C'est intéressant mais on est le 23.

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De : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 11:09
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Réponse automatique : Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic

Je suis absent lundi 9 octobre.

__________________________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 23 octobre 2023 11:09
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; C. F. ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr> ; arnaud.tiercelin@culture.gouv.fr ; CAILLET Florence <caillet-baraniak.florence@orne.fr>
Objet : RE: Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Manoir de la Chaslerie - Etude de diagnostic

Monsieur,

Je vous prie de trouver ci-dessous les informations demandées sur votre fiche ci-jointe relative à l'"étude de diagnostic d'ensemble" à mener au manoir de la Chaslerie.

Je réponds aux questions dans l'ordre de cette fiche. Je précise que je le fais en liaison étroite avec Me Xavier MEYER, président de l'association "La SVAADE", celle-ci jouant désormais un rôle central dans la définition et la mise en œuvre du programme de travaux à réaliser sur ce monument dont elle est locataire à long terme de la quasi-totalité (à 65 m2 près sur les quelques 2 400 m2 de surface S.H.O.B. de ce monument) et où elle est d'ores et déjà titulaire d'une "délégation de maîtrise d'ouvrage".

2 - Identification du porteur de projet :
En l'état de nos discussions, c'est mon épouse et moi qui sommes en charge de cette position. Nous souhaitons néanmoins qu'il soit clair pour tout le monde que "La SVAADE" est habilitée par nous à nous relayer à tout moment.
Pierre-Paul et Carole FOURCADE
La Chaslerie
61700 - Domfront-en-Poiraie
06 12 96 01 34 (Pierre-Paul FOURCADE) - 06 (...) (C. F.) - 06 72 63 78 40 (Me Xavier MEYER)
penadomf@msn.com (Pierre-Paul FOURCADE) - (...) (C. F.) - (...) ( Me Xavier MEYER)
Statut :
- Pierre-Paul et Carole FOURCADE sont des personnes physiques.
- "La SVAADE", représentée par son président, Me Xavier MEYER, est une association de la loi de 1901.

Dans tous les cas, le porteur du projet est assujetti à la TVA et ne la récupère pas.
Personne en charge du suivi du diagnostic : Pierre-Paul FOURCADE (en liaison étroite avec Me Xavier MEYER, président de "La SVAADE").
Adresse de la personne en charge du suivi du diagnostic : La Chaslerie, 3490 route de Lonlay, La Haute-Chapelle, 61700 Domfront-en-Poiraie.
Téléphones et adresses de courriel : voir ci-dessus.

3 - Identification du MH :
Manoir de la Chaslerie
3490 route de Lonlay
La Haute-Chapelle
61700 - Domfront-en-Poiraie

Monument protégé en totalité en application des arrêtés suivants :
- arrêté ministériel du 2 novembre 1926 : inscription à l'I.S.M.H. de la totalité du manoir, y compris ses dépendances (dont la ferme) et autres constructions, intérieurs et extérieurs ;
- arrêté préfectoral du 26 décembre 1993 étendant l'inscription à l'I.S.M.H. de l'allée principale (sur ses 534 mètres de longueur) ;
- arrêté ministériel du 4 juillet 1995 classant parmi les monuments historiques les façades et couvertures des bâtiments sur cour, la cour, la chapelle (intérieurs et extérieurs) et la totalité du circuit des douves (y compris le bief amont situé à 500 mètres des bâtiments principaux).

Photographies du MH (1 à 3 photos) : Trois photos sont ci-jointes (ainsi que le logo de "La SVAADE") :



4 - Description du MH (histoire, caractéristiques architecturales, particularités...) :
Le monument fait l'objet d'un site internet très détaillé (www.chaslerie.fr ).
On pourra se reporter :
- pour l'histoire, à https://www.chaslerie.fr/page/histoire
- pour les caractéristiques architecturales, à https://www.chaslerie.fr/page/visite
- pour les travaux menés depuis 1991, à https://www.chaslerie.fr/page/travaux
- pour les réalisations de "La SVAADE" en matière d'ouverture au public depuis 2020 à https://www.chaslerie.fr/blog/la-svaade-animations-et-visites?p=1 et suivantes, sachant que le monument avait, à l'initiative de ses propriétaires, été ouvert au public en permanence depuis 1991.

En résumé, la Chaslerie est un ensemble manorial dont les racines remontent à l'époque médiévale. Ce monument est typique du bocage domfrontais. Il a la particularité d'être complet avec l'ensemble de ses dépendances. Il contribue très activement, désormais grâce à "La SVAADE", à l'animation culturelle et touristique du Domfrontais dont il est incontestablement l'un des fleurons.

5 - Description du diagnostic (contenu et finalité du diagnostic) :
Il s'agit d'une étude de diagnostic exhaustive portant sur l'ensemble du monument protégé, y compris ses dépendances. Il est tout particulièrement souligné que cette étude est basée sur les vœux de "La SVAADE", en vue de permettre à cette association de poursuivre son activité d'intérêt général en matière culturelle et touristique, en abritant des résidences d'artistes et des classes de maîtres (ceci dans le prolongement de ses quatre années d'expérience).
Les rubriques de cette étude de diagnostic sont explicitées sur le devis joint du maître d'œuvre. Elle comportera ainsi :
- un relevé des lieux (extérieurs et intérieurs par scan 3-D) de manière à disposer d’une représentation graphique des bâtiments sous revue : plans des niveaux, plan de toiture, coupes, façades,
- une étude historique, archéologique et architecturale des bâtiments,
- un bilan sanitaire descriptif des bâtiments (intérieurs et extérieurs), illustré par des photographies,
- une proposition d’avant-projet de restauration calé sur l’usage d’intérêt général qui pourrait être fait des bâtiments sous revue
- et un premier chiffrage du budget qui serait nécessaire pour mettre en œuvre ce projet, chiffrage permettant d’éclairer des scenarios de réalisation.

En l'état présent des travaux de préparation de cette étude, on peut s'attendre à ce qu'elle dépasse 200 pages.

6 - Calendrier prévisionnel de l'étude de diagnostic :

Après accord de l'Etat (D.R.A.C. de Normandie) et de la Région (lettre du 23 mars 2023 de M. Yvan SYTNIK), cette étude a débuté le 10 février 2023.
A la fin-octobre 2023, elle est en cours de rédaction. Une proposition d'avant-projet de restauration vient d'être présentée par le maître d'œuvre aux propriétaires et à "La SVAADE" ; elle est en cours d'analyse et de concertation. Un premier chiffrage a ainsi été fourni par le maître d'œuvre ; il s'élève à ce stade à 2,72 M € T.T.C. (sur la base d'une T.V.A. à 10 %). Un premier scenario de réalisation a été proposé ; il recommande que, dans un premier temps, l'effort porte sur le logis, ce qui coûterait 810 000 € T.T.C. (sur la même base). A ce dernier sujet, il y a lieu de signaler qu'une demande de subvention à la Région, pour la restauration des menuiseries extérieurs du logis, va être présentée pour la troisième fois, parallèlement à cette demande-ci relative à l'étude de diagnostic.
Au stade présent d'avancement de ladite étude de diagnostic, il paraît réaliste d'estimer qu'elle pourrait être terminée pour février 2024.

7 - Prestataire(s) identifié(s) pour réaliser le diagnostic :
Le maître d'œuvre en est M. Arnaud PAQUIN, architecte du patrimoine
2, rue du collège 50300 AVRANCHES
tél: 02 50 26 01 32
arnaudpaquin.architecte@gmail.com
atelierpaquin.architecte@gmail.com

Il pourra s'appuyer en tant que de besoin sur le bureau d'études "Bee +"
Grégory Vannobel
Dirigeant
06 37 98 62 69
gregory@beeplus.fr
02 30 96 42 03
Nouvelle adresse : 14 rue Roland Moreno - 35530 NOYAL-SUR-VILAINE (dans les locaux de Usi 3d)

8 - Estimation financière du coût du diagnostic :
Selon devis signé joint, daté du 28 octobre 2022 :
45 023 € H.T.
49 525,30 € T.T.C.

9 - Plan de financement prévisionnel du diagnostic :
Dépenses : 49 525,30 € T.T.C. (N.B. : hors coût de "Bee +", coût au titre duquel il n'est pas demandé de subvention).
Ressources :
- Etat : 40 %, soit 19 810,12 €. (subvention accordée par arrêté du 29 mars 2023 ; premier versement, d'un montant de 10 000 €, effectué le 10 mai 2023) ;
- Région : 20 %, soit 9 905,06 € (subvention déjà sollicitée deux fois, en accord avec les services de la Région ; voir notamment le courriel du 2 février 2023 comportant déjà tous les éléments réclamés dont le devis du 28 octobre 2022 de M. PAQUIN). Puisque j'ai déjà versé 25 000 € à M. PAQUIN au titre de ses honoraires pour cette étude, je désirerais savoir quand je pourrai vous demander la part correspondante de la Région, sachant que l'expérience a déjà amplement démontré que les services de la Région paraissent peiner beaucoup plus longtemps que ceux de la D.R.A.C. pour procéder aux règlements convenus).

Le solde, soit 19 810,12 € (à quoi s'ajoutera le coût de "Bee +") sera supporté par M. FOURCADE sur ses fonds propres (ni lui ni son épouse ne seraient plus en âge d'emprunter d'après les banques consultées).

10 - Commentaires du porteur de projet :
M. FOURCADE rappelle que, tout comme "La SVAADE", il est en contact avec les services de la Région depuis plus de trente mois en vue d'obtenir l'application des réglementations régionales existantes en matière patrimoniale. Il s'est plié au désir de la Région qu'il garde la maîtrise d'ouvrage du projet. Il demeure que "La SVAADE" a vocation à le relayer dès que la Région en donnera le feu vert, ce qui est toujours espéré.
Il faut en effet souligner une nouvelle fois qu'au-delà de la personne des propriétaires actuels (vieillissants) du manoir, c'est tout le projet de fin de restauration du monument, dans l'intérêt de celui-ci, du Domfrontais et de la Région qui est en cause ici. Il en va du développement touristique et culturel du Domfrontais, particulièrement cher au président MORIN (et à très juste titre) et de la partie Ouest du département de l'Orne où les activités culturelles de "La SVAADE", telles qu'organisées à la Chaslerie malgré un manque de capacités d'hébergement actuellement criant, rencontrent un accueil tout à fait remarquable et qui va croissant.

Tout comme le président de "La SVAADE", je me tiens à votre disposition pour parfaire si nécessaire votre information et celle des élus de la Région.

Cordialement,

PPF

(Fin de citation)