Economie

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 28 mai 2021 23:18
À : Patrice CAHART ; (...)
Objet : RE: suite à un article du "Monde", avec la pièce jointe

Cher Patrice,

J'avais remarqué cet article et y avais vu, bien évidemment, ni plus ni moins qu'une preuve supplémentaire de la malhonnêteté intellectuelle habituelle (...)

Amitiés,

PPF

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De : Patrice CAHART
Envoyé : vendredi 28 mai 2021 22:23
À : (...) ; Pierre-Paul Fourcade (penadomf@msn.com) <penadomf@msn.com>; (...)
Objet : suite à un article du "Monde"

Chers amis,

Craignant que la lecture du « Monde » (si vous lisez toujours ce quotidien) ne vous donne une mauvaise opinion de moi, je vous adresse ci-joint une copie du démenti que mon avocat, Me Hugues Hourdin, conseiller d’Etat honoraire, vient de lui adresser de ma part.

Bien à vous.

Patrice

(Fin de citation)

Tribune de Stephane Bern dans le Figaro. Normalement réservée aux abonnés, nous la mettons exceptionnellement a votre disposition. 😉

Stéphane Bern: «Madame Pompili, les éoliennes sont une négation de l’écologie!»

TRIBUNE - Alors que le gouvernement a annoncé une accélération de l’implantation des éoliennes, le journaliste, animateur de radio et de télévision et écrivain dénonce «ce diktat éolien qui brasse du vent et ancre dans nos sols un véritable mensonge».
Par Stéphane Bern

Depuis trop longtemps on oppose les défenseurs du patrimoine à ceux qui ont à cœur de protéger l’environnement et la nature. Ils devraient pourtant se retrouver autour d’un combat commun, contre la véritable calamité écologique que constitue l’implantation abusive et anarchique des éoliennes terrestres ou en mer.

Il est grand temps de dénoncer cette supercherie. L’énergie éolienne n’est en rien écologique et renouvelable. Elle pollue gravement la nature et détruit le patrimoine naturel et bâti de la France, ces sites remarquables de beauté et ces joyaux architecturaux dont nous sommes collectivement dépositaires et que les éoliennes défigurent.

Au-delà de la question esthétique, le développement de l’énergie éolienne est soutenu à coups de subventions européennes et de puissants lobbys industriels et financiers. Il faut bien comprendre que les éoliennes sont une négation de l’écologie.

Mme Barbara Pompili pourra bien en faire une question politique, nous accuser de défendre la France des châteaux et des abbayes contre une modernité triomphante, elle tente maladroitement de nier des réalités que même son ministère ne peut occulter. En d’autres termes, Mme Pompili contrevient à la loi écocide qu’elle fait voter en se rendant coupable de destruction d’un patrimoine naturel, d’atteintes à la biodiversité, d’artificialisation des sols et de soutien aux énergies fossiles… car, en fin de compte, les éoliennes fonctionnent seulement 25 % du temps et nécessitent l’aide de centrales à charbon, qui rouvrent notamment en Allemagne. Quelle belle victoire!

Certes, c’est le combat de David contre Goliath. Les défenseurs du patrimoine historique contre les tenants de la «modernité». Les ruraux contre les citadins bobos qui considèrent qu’«il n’y a qu’à installer des éoliennes à la campagne». Il serait pourtant si simple d’en installer une ou deux sur la butte Montmartre ou la colline de Fourvière, voire près de Notre-Dame-de-la-Garde, puisque les éoliennes sont si sûres et sans danger!

Non, Madame Pompili, les opposants aux éoliennes ne sont pas des châtelains accrochés à leurs vieilles pierres qui refusent le «progrès», comme vous aimez le faire croire. L’immense majorité des ruraux refusent de voir leur environnement pollué par cette énergie inutile, coûteuse, non recyclable, dont les nuisances sont visuelles et sonores, qui ruine la valeur de leur maison, sans qu’ils puissent jamais rien dire, pour la simple et unique raison qu’ils n’ont plus voix au chapitre.

Las, Madame Pompili, vous avez en partie gagné la bataille de l’image, car depuis des années les éoliennes sont le symbole de la transition écologique et de la lutte contre le réchauffement climatique. En prenant pour exemple l’Allemagne, qui pourtant mesure maintenant les conséquences désastreuses de ses propres choix en la matière, la France a déjà investi plus de 9 milliards d’euros d’aides directes à la filière éolienne sur les vingt dernières années.

Et vous ne comptez pas vous arrêter en si bon chemin. Contre vents et marées, et surtout contre l’avis des populations concernées, votre projet de programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) ambitionne de porter à 15 % la part de l’énergie éolienne dans la production d’électricité française en 2028. Cet objectif impliquerait l’augmentation du nombre d’éoliennes terrestres, passant de plus de 8000 éoliennes en 2019 à près de 15.000 en 2028.

Cet accroissement spectaculaire fait réagir de plus en plus d’élus et de citoyens dans les territoires, et l’acceptabilité sociale du déploiement de l’éolien se retrouve aujourd’hui fortement fragilisée. Vous n’entendez donc pas cette colère qui monte dans nos campagnes? Les gens sont vent debout, comme d’ailleurs quelque 500 maires réunis dans un collectif, Vent des maires, qui s’indignent du déni de démocratie. Au fil des consultations populaires et des avis défavorables de la population, les préfets ont des consignes pour imposer les champs d’éoliennes coûte que coûte, et, d’ailleurs, les procédures de recours ont été largement décapitées… comme les oiseaux migrateurs dans les pales de vos machines infernales. (Les recours contre les parcs éoliens sont désormais jugés en premier et dernier ressort: il n’est plus possible de faire appel ; de surcroît, des mesures visant à limiter le droit des requérants d’invoquer des arguments nouveaux au cours de la procédure ont été adoptées, NDLR.)

Ouvrez les yeux sur la réalité du bilan environnemental des éoliennes, qui n’est pas aussi formidable que les promoteurs veulent le faire croire. L’image associant transition écologique et éolienne est un faux-semblant. Quelques exemples peuvent vous éclairer. Les pales des éoliennes sont fabriquées à partir de matériaux composites, mélanges de fibre de verre, de fibre de carbone, de résine polyester ou de résine époxy. Cette composition fait que ces pales ne sont pas recyclables, contraignant ainsi les exploitants à les enfouir lors du renouvellement ou du démantèlement d’éoliennes. C’est un cadeau empoisonné laissé aux générations futures.

Les matériaux qui composent la turbine des éoliennes viennent de Chine. Le socle, lui, est en béton armé pour maintenir le mât et assurer sa stabilité. L’enfouissement de ces socles se fait à 3 mètres ou 4 mètres sous terre, parfois plus, avec un diamètre d’environ 15 mètres. Le volume de béton coulé est d’environ 500 m3, parfois plus pour les nouvelles éoliennes de très grande taille.

L’énergie éolienne terrestre a une faible productivité, du fait de son intermittence. Le fonctionnement d’une éolienne à pleine puissance est effectif sur seulement 21 % du temps en moyenne et de façon non prédictive et non pilotable.

Les éoliennes terrestres ou maritimes sont responsables d’un drame écologique en ruinant la biodiversité. La semaine dernière, un gypaète barbu, Angèle, réintroduit dans la Drôme, a été tué par une éolienne à Villeperdrix, sans que les écologistes ne s’en émeuvent.

Les paysages protégés et les sites remarquables, comme la montagne Sainte-Victoire peinte par Cézanne, les beautés touristiques de notre pays, sans parler des trésors architecturaux bâtis, tout ce qui fait la richesse de notre patrimoine est attaqué ou menacé par cette invasion d’éoliennes qui portent atteinte à notre environnement. Croyez-vous que les touristes du monde entier viendront visiter nos champs d’éoliennes comme l’alignement de Carnac? Et quand on parle de créations d’emplois à la clé des éoliennes, que fait-on des 500.000 emplois directement impactés par le tourisme culturel et patrimonial?

Il est temps d’ouvrir les yeux et de cesser de se mentir. L’énergie éolienne n’a rien de renouvelable ou de vert. Elle nourrit des promoteurs puissants qui se parent des habits de l’écologie pour faire de l’argent facilement sur le dos de nos concitoyens ruraux, souvent victimes de chantages odieux et de pressions intolérables. Dans ces circonstances, il n’est pas étonnant qu’un rapport du ministère de la Transition écologique pointe «des oppositions fortes à l’implantation des parcs éoliens dans tous les territoires»: 70 % des autorisations délivrées pour l’implantation d’éoliennes font l’objet de recours devant les tribunaux administratifs.

Parce que les Français sont soucieux du devenir de la planète, qui passe aussi par la protection de leur environnement naturel, et parce qu’ils sont tout autant attachés à la sauvegarde du patrimoine national, ils ne pourront accepter longtemps ce diktat éolien qui brasse du vent et ancre dans nos sols un véritable mensonge, heureusement dénoncé ce 1er juin par un film, Éoliennes: du rêve aux réalités par Documentaire et Vérité, qui fait suite au documentaire d’Arte La Face cachée des énergies vertes.

Les défenseurs du patrimoine et les amoureux de la nature se retrouveront ensemble dans ce combat contre ces éoliennes qui polluent la vie de nos concitoyens sur terre et près de nos côtes maritimes. Faute de les écouter, le vent de l’Histoire risque de tourner dangereusement.

N.D.L.R. : S'il continue comme ça, je pourrais finir par le trouver bien, ce garçon.
(...)
Des nouvelles de notre second pourvoi en cassation dans l'affaire des éoliennes de Ger et de Saint-Georges-de-Rouelley (Manche) ; ce second pourvoi est relatif aux autorisations environnementales dites "ICPE". Affaire à suivre.

(Début de citation)

De : Denis de la Burgade <d.delaburgade@scp-mdlb.fr>
Envoyé : mardi 1 juin 2021 18:50
À : (...)
Cc : (...) ; monamy Monamy <f.monamy@monamy-avocats.fr>
Objet : Dossier SPPEF & Autres c/ Préfet de la Manche - demande n° 442953 - 015490 - DLB / TT

Chers Messieurs,

Dans l’affaire citée en objet, je vous informe que le Conseil d’État a finalement pris, ce jour, la décision d’admettre le pourvoi, plutôt que de l’audiencer.

Cette admission signifie que le pourvoi contient au moins un moyen sérieux, ce qui est un signe encourageant. Mais il convient de rester vigilants car un moyen sérieux n’est pas nécessairement fondé. Le moyen en question ne m’a pas été précisé.

L’affaire est donc mise à l’instruction contradictoire. Je ne manquerai pas de vous communiquer les mémoires adverses dès qu’ils me seront transmis.

Votre bien dévoué,

Denis DE LA BURGADE
Docteur en droit
Avocat associé auprès du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation
d.delaburgade@scp-mdlb.fr
SCP MARLANGE-DE LA BURGADE
Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation
5, rue Daunou / 75002 Paris
T : 01 53 63 33 10 / F : 01 45 48 90 09
E : contact@scp-mdlb.fr / W : https://www.scp-mdlb.fr

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 9 juin 2021 18:12
À : Grégory Vannobel Bee+ <gregory@beeplus.fr>
Cc : Hugues Hourdin
Objet : RE: Chaslerie - Aides publiques à un chauffage par aquathermie - Association SVAADE

Bonsoir !

Je précise ma question. D'après ce que me dit mon plombier, l'ADEME ne fournit d'aides que si des critères d'isolation thermique sont respectés. Charmant pour les monuments historiques...

Ceci dit, sur le colombier et les écuries (et ce sera bientôt le cas sur la cave), on a posé du "SkyTech".

Pouvez-vous me dire si, là où ledit revêtement a été ou sera posé, et compte tenu du fait que les vitrages seront doubles, l'association serait éligible à ces subventions ?

D'avance merci !

PPF

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De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : lundi 7 juin 2021 16:46
À : Grégory Vannobel Bee+ <gregory@beeplus.fr>
Cc : Hugues Hourdin
Objet : Chaslerie - Aides publiques à un chauffage par aquathermie - Association SVAADE

Cher Monsieur,

J'essaye vainement, par courriels ou appels téléphoniques à leur antenne normande, d'entrer en contact avec l'ADEME pour me faire expliquer les aides accessibles pour "notre" installation (dossier ID201906-0185 de votre bureau d'études "Bee +").

(...) je suis en train de monter le dossier en faisant intervenir une association active sur le site objet de votre étude. Cette association (la SVAADE, statuts joints) bénéficierait d'un bail (voire d'un bail emphytéotique) couvrant l'ensemble du manoir, de manière à pouvoir y développer en toutes saisons ses activités d'ores et déjà lancées avec un grand succès (organisation de spectacles et d'expositions). Dans ce cas, j'aimerais, en ma qualité de trésorier de cette association (le président est un Conseiller d'Etat honoraire, Hugues HOURDIN), savoir quelles aides seraient accessibles, de manière à pouvoir présenter utilement le dossier aux instances de celle-ci, notamment en assemblée générale.

Le document de 20 pages mis en ligne par l'ADEME est trop compliqué pour moi. Le voici : https://agirpourlatransition.ademe.fr/entreprises/sites/default/files/2021-01/condition-eligibilite-financement-installation-geothermie-surface-2021.pdf

Puis-je vous prier de me le traduire dans le cas d'espèce ?
Votre aide nous serait très précieuse.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)
Communiqué de presse
15 juin 2021

Les éoliennes se mettent en grève le jour de «La journée du vent»

Aujourd’hui 15 juin 2021 à 11h, les 9.000 éoliennes terrestres sont à l'arrêt total par manque de vent.

D'après les chiffres officiels du Réseau de Transport de l’électricité, la puissance instantanée fournie par ces machines est tombée à 625 MW représentant 1,0% de la production totale d’électricité de la France.


Cela tombe vraiment mal pour les industriels de la filière le jour de la fête annuelle de l’éolien organisée par l'EWEA (Association Européenne de l'Énergie Éolienne) qui anime la journée du vent en organisant des manifestations à grand renfort de publicité à travers les villes et régions afin de célébrer le "pouvoir du vent" et «promouvoir le potentiel et l'efficacité du vent en tant que source d'énergie».

C’est une démonstration par l’absurde de l’inutilité de ces machines et un camouflet pour tous les bardes officiels qui inondent depuis des années les medias de «Fake news» pour justifier les mérites supposés de cette filière incapable de fournir une électricité fiable quand les consommateurs en ont besoin.

Contact presse : Fédération Environnement Durable
Jean-Louis Butré
contact@environnementdurable.net

N.D.L.R. : (...)
Régionales - Position des listes sur la pétition citoyenne pour un moratoire immédiat sur les projets d'éoliennes industrielles

Vincent Hartz est l'auteur d'une pétition citoyenne, qui a recueilli 56 409 signatures, demandant un moratoire immédiat sur les projets d’éoliennes industrielles

Il a récemment questionné les candidats aux régionales par rapport à ce moratoire
Voici leurs réponses qu'il vient de communiquer à la FED

Cordialement
Jean-Louis Butré Président
Fédération Environnement Durable
contact@environnementdurable.net
tel 06 80 99 38 08
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Réponses reçues des têtes de listes
A l’occasion des élections régionales, j'ai sollicité toutes les listes de toute la France pour leur demander leur position par rapport à cette proposition citoyenne de moratoire immédiat sur les projets d’éoliennes industrielles.
Merci à beaucoup à celles qui ont accepté de répondre
C’est un carton plein pour les réponses de la région Nouvelle Aquitaine !
Pour chaque liste ayant répondu j’ai fait un lien hypertexte vers le ou les documents qu’ils ont transmis. C’est un « copier-coller » direct de leur texte.
vincent.hartz@sfr.fr

(...)

NORMANDIE

Liste Les Centristes – H. MORIN

Liste dissidente LREM – S. KERBARH

Liste Lutte Ouvrière – P. LE MANACH

Liste Sans étiquette soutenu par LREM – L. BONNATERRE

Liste PS et EELV – M. BOULANGER

Liste PC et LFI – S. JUMEL

Liste Rassemblement National – N. BAY

(...)

N.D.L.R. : Dont acte !
Objet: Réponses Candidats Régionales au Courrier de BNE


Bonjour

Vous trouverez ci-joint les réponses des candidats aux élections régionales de Normandie suite au courrier que BNE leur avait expédié par mail et qui contenait un préambule explicatif + une charte à signer (ci-joints)

Nous avons reçu 5 réponses des têtes de liste sur 7. Il manque Stéphanie Kerbarh et Pascal Le Manach.
Nous avons néanmoins reçu une réponse de Nadine Alayrac de la liste de Stéphanie Kerbarh, et une réponse de Charlotte Séchet de la liste de Pascal Le Manach

Vous trouverez donc ci-joint par ordre alphabétique les réponses de:

Nicolas Bay Tête de liste Rassemblement National charte signée
Laurent Bonnaterre Tête de liste Rassemblement d'élus locaux et de la société civile charte non signée
Mélanie Boulanger Tête de liste Rassemblement de la gauche et des écologistes charte non signée
Sébastien Jumel Tête de liste Rassemblement de la gauche combative, républicaine et écologiste charte non signée
Hervé Morin Tête de liste Union de la droite, du centre et des indépendants charte non signée

Nadine Alayrac 3ème liste de Stéphanie Kerbarh charte signée
Romain Barelle 2ème de la liste Orne de Nicolas Bay charte signée
Laurent Beauvais 1er de la liste Orne de Mélanie Boulanger charte non signée
Nicolas Ledentu 2ème de la liste Orne de Sébastien Jumel Charte signée
Charlotte Séchet 1ère de la liste Pascal le Manach Charte non signée

Cordialement

Hervé Texier
Président BNE

N.D.L.R. : Dont acte !
Zoom – Patrice Cahart : Non à la peste éolienne !

Émission du 17/06/2021

Ancien inspecteur général des Finances et ancien président du conseil d’administration de la Bibliothèque nationale, Patrice Cahart est avant tout un spécialiste des problèmes de transition écologique. Cet environnementaliste qui se déclare plus écolo que les Verts publie, avec « La peste éolienne », un brûlot contre des engins qui corsètent la France, massacrent nos paysages et nos oiseaux et constituent une imposture juteuse pour leurs promoteurs. Patrice Cahart considère que le réchauffement climatique est une réalité parfois mal comprise mais il avance tous les arguments chiffrés, sourcés, pour arriver à cette conclusion lapidaire : « l’éolien, c’est du vent ! ». Avec cet ouvrage documenté, l’auteur nous donne les vraies clés du problème pour que chacun retrouve sa liberté de penser.

N.D.L.R. : "La peste éolienne" de Patrice CAHART, une excellente lecture !

Et à tous ceux qui s'insurgeraient à propos du media, je rappelle que "Quand le sage désigne la lune, l'idiot regarde le doigt."
Reçu ce courriel :

(Début de citation)

Une projection du film « Eoliennes, du rêve à la réalité » aura lieu le jeudi 1er juillet
Au cinéma de Sées à 20h15-20h30
Au prix de 5 € la place.

La projection de ce documentaire très instructif, réalisé par Charles Thimon, est organisée par les associations Sauvegarde de l’Environnement au Pays de Courtomer et VHAPO, Valorisation de l’Habitat et du Paysage Ornais.

Cette séance sera suivie d’un débat avec les invités suivants :
- Hervé Texier, président de Belle Normandie Environnement,
- Philippe Toussaint, président des Vieilles Maisons Françaises.

Si les conditions sanitaires le permettent la soirée se clôturera par un verre amical.

La pré-réservation est ouverte dès maintenant selon la procédure suivante :
1.Envoyer un mail au cinéma Le Rex avec les données suivantes : nom, prénom, nombre de places à réserver, numéro de tel portable et/ou tel fixe /// lerex.sees@wanadoo.fr
2.Le cinéma vous confirmera la réception de votre demande et vous donnera la marche à suivre pour le jour J

(Fin de citation)

Au nom de l'A.D.D.O.O.E. ("Association pour le développement durable dans l'Ouest Ornais et ses environs"), je serai présent.
Sur la période 1991-2020 (donc depuis mon achat de la Chaslerie), il a été dépensé 4 245 179,29 € pour la restauration du monument et perçu 534 724,22 € de recettes (subventions de l'Etat ou du département de l'Orne plus fermages plus droits de visite) ; et je ne parle ici que des travaux dont j'ai été le maître d'ouvrage, sachant que mon aîné l'a été, notamment, pour certains travaux de l'aile Ouest. Ces recettes ont ainsi représenté 11,17 % du montant total de ces dépenses et 37,44 % du montant total des travaux subventionnés.

Si l'on tient compte de l'inflation, il y a lieu de convertir tout, année par année, en euros de 2021, sachant que, par exemple, un euro (ou équivalent) de 1991 représente 1,55 euros de 2021. Ces totaux deviennent respectivement 5 727 363,77 € et 644 912,81 € ; quant à ces taux, ils passent respectivement à 11,26 % et 36,14 %.

J'ai pensé utile de mettre le tableau de ces chiffres à jour en prévision de la réunion qui commencera à 9 heures ce matin et qui devrait à mon sens porter sur les moyens de financer le prochain million d'euros de travaux propres aux volumes ayant vocation à être mis à la disposition de la SVAADE, à savoir l'aile Ouest, la cave et la ferme, à l'exclusion notamment du logis et du bâtiment Nord où, comme on le sait, beaucoup reste également à faire.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Lundi 19 Juillet 2021
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - Economie - Anecdotes
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Mes prochains jours seront principalement consacrés à préparer un courriel aux services juridiques et fiscaux de la "Demeure Historique" pour éclairer les conditions d'un financement par mécénat des dépenses de restauration du manoir favori.

A la base, je crois savoir que les dons faits par des particuliers à des associations sans but lucratif et d'intérêt général ouvrent le droit pour les personnes physiques donatrices à l'émission de certificats fiscaux permettant d'obtenir du fisc le remboursement automatique des deux tiers des sommes données. Pour les entreprises mécènes, le taux de retour est différent. En tout état de cause, il y a des plafonds aux dons pour un même donateur. Il conviendra d'abord que je m'assure de cela et, surtout, de l'absence de complications administratives pour arriver à ce résultat.

De même, à la base, les dépenses de restauration des monuments historiques ouvrent droit, pour les particuliers propriétaires qui financent ces travaux, à la déductibilité de leur revenu imposable des dépenses ainsi réglées.

Mais quid si les dépenses de restauration sont réglées directement par quelqu'un qui n'est pas le propriétaire ? Au propriétaire, peut-on considérer que peuvent être assimilés ses parents ? ou un locataire ? dans ce cas, modulo quel type de bail ?

Et si les dons transitent par une association, à quel régime fiscal peut-on prétendre, celui de l'art 200 du cgi (permettant, dans certains cas, d'obtenir de l'Etat le remboursement des deux tiers des dons) ou bien celui des monuments historiques (intervient alors le taux marginal d'imposition à l'impôt sur le revenu, ce qui est nécessairement moins avantageux pour le donateur) ?

Je crois savoir que la "Fondation du patrimoine" par exemple permet d'affecter à la restauration de monuments historiques des dons ouvrant droit, au bénéfice des donateurs, à l'application de l'art 200 (et je crois que ladite fondation prélève au passage environ 5 % des dons). Ne peut-on mettre en place un dispositif qui évite cette ponction de 5 % ? Autrement dit, à quelles conditions doit satisfaire une association comme la SVAADE pour permettre à ses donateurs de tirer parti, sans frottement inutile, des dispositions fiscales les plus avantageuses pour eux ?

Comme on le voit, tout cela est assez complexe et on ne peut pas prendre le risque de se tromper dans la compréhension des textes applicables. Donc, avant d'interroger la "Demeure Historique", il va me falloir, à titre préparatoire, me plonger dans les enchainements sans fin et le jargon des "BOFIP" relatifs à ces questions. Pas très rigolo.
Puis rédiger mes questions clairement, sans oublier de maille du tricot, pour optimiser mes chances qu'il y soit répondu utilement.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 23 Juillet 2021
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - Economie
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 23 juillet 2021 23:22
À : Philippe Durand (FR) <philippe.durand@avocats.pwc.com>
Objet : RE: Questions d'ordre fiscal

Cher Philippe,

Une juriste-fiscaliste de la "Demeure Historique" a prévu de m'appeler dès ce 28 juillet à 9 heures 30.

Si vous le voulez bien, on fera ensuite tous deux le point des questions qui resteraient encore obscures pour moi.

S'agissant de la question du démembrement, le guide fiscal auquel Patrice n'est pas étranger (en avez-vous un exemplaire ?) fournit des informations utiles que j'ai retrouvées sans mal :


Amitiés,

PPF

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De : Philippe Durand (FR) <philippe.durand@avocats.pwc.com>
Envoyé : vendredi 23 juillet 2021 23:11
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Questions d'ordre fiscal

Cher Pierre-Paul

Je vais regarder cela.
Juste une première remarque : il me semble effectivement que les nu-propriétaires peuvent prendre en charge et donc déduire des travaux qui ne leur incombent pas. Mais l'administration, après avoir fait ce geste, ajoute ingénument que cela constitue une libéralité passible des droits de mutation à titre gratuit. Mais je vais approfondir.

Amitiés

Philippe

(Fin de citation)
Le pronostic de Kafka
Publié le 11 août 2021


Il y a cent ans, Kafka notait : « Dans le combat entre vous et le monde, misez sur le monde ». Et, à la vérité, il était difficile de lui donner tort. Changer le monde : qui l’avait fait ? Personne ou presque. Quelques grandes figures spirituelles (le Christ, Bouddha, Mahomet) y étaient parvenues partiellement, sans produire toutefois aucun résultat visible dans la durée : les hommes avaient régulièrement continué à s’entretuer, selon leur humeur et les circonstances, et les religions nouvelles, même celles qui prêchaient l’amour et le détachement, servaient aussi bien que les autres de prétextes à guerroyer.

Depuis quelques décennies cependant, les choses se sont inversées, et les parieurs pourraient désormais miser contre le monde, sur les hommes. Mais pas pour le mieux. Car si le monde est en train de perdre le combat, c’est que les humains, collectivement, en se multipliant (nous sommes trois fois plus nombreux aujourd’hui sur Terre que nous ne l’étions au moment de ma naissance) et en laissant libre cours à un soi-disant progrès économique, ont enclenché la destruction de leur irremplaçable maison, comme le dernier rapport du GIEC vient de le rappeler.

Et ce n’est pas d’abord une question de mode de vie ou de consommation, comme on feint de le croire. C’est avant tout une question de nombre. Le drame, c’est le nombre, et c’est un drame parce que cela rend le problème insoluble. Pour que l’humanité soit sauvée, il faudrait qu’il en périsse une moitié. Qui peut décider cela ? Personne. In fine, c’est le monde qui s’en chargera.

Alors, au bout du compte, j’en reviens au pronostic de Kafka.

Trop nombreux (Arbon / Arbon), extrait de Ça arrive à tout le monde

N.D.L.R. : Je ne suis plus équipé, comme je l'étais à une époque, pour mettre en ligne des clips sonores sur le site favori. Donc prière de se reporter au message original de Jean-Pierre pour accéder à ce clip.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 11 août 2021 12:36
À : La Demeure Historique <president@demeure-historique.org>
Objet : RE: Message du président, Olivier de Lorgeril : passe-sanitaire

Monsieur le président,

Sur le site internet où il est principalement question des travaux de restauration de mon monument historique, je me suis fait l'écho du décret du 7 août et même de vos commentaires à ce sujet. Je l'ai fait dans le style qui est le mien, considérant que, même si je suis un haut fonctionnaire à la retraite, je ne suis soumis à aucune obligation de réserve quand je m'exprime à propos de nos gouvernants et de la politique qu'ils mènent.

Dans cette affaire du "passe-sanitaire", je déplore en particulier que :

- le gouvernement édicte à un rythme effréné des réglementations particulièrement mal rédigées et, pour dire les choses simplement, parfaitement incompréhensibles en l'état,
- le gouvernement enjoigne à des entrepreneurs intervenant activement pour promouvoir le patrimoine français et en ouvrir les portes au public le plus large (dispositions E.R.P. incluses) de se transformer en auxiliaires obligés de la politique mal conçue qu'il mène : je suis ainsi d'avis que ce n'est nullement le rôle des propriétaires de M. H. d'interférer avec les choix des visiteurs de se faire vacciner ou pas, la liberté d'opinion ayant valeur constitutionnelle dans notre pays,
- le gouvernement n'assume toujours pas la responsabilité qui lui incombe, d'obliger tous les habitants du pays à se faire vacciner.

Je comprends que, dans le rôle qui est le vôtre, vous soyez tenu aux formes extérieures du respect face à vos interlocuteurs officiels.

Mais il faut aussi que vous sachiez que vos adhérents, dont je m'honore de faire partie, vivent mal l'obligation de collaboration qui leur serait prescrite ou même recommandée. Quant à moi et pour mon monument, j'ai diffusé ma décision via mon site favori et je la signalerai à la presse locale :
- plus de visites intérieures du monument par le public tant que les textes du gouvernement ne seront pas compréhensibles par un titulaire moyen du certificat d'études,
- pas de "journées du patrimoine", pour ce qui concerne les intérieurs du monument, tant que le décret n'aura pas été réécrit en langue vernaculaire.

Avec tous mes vœux de succès dans la difficile mission qui est la vôtre,

Bien cordialement,

Pierre-Paul FOURCADE
06 12 96 01 34

(Fin de citation)

Chêne français : le péril chinois

ARTICLE. Notre filière du bois est en danger. Les entreprises chinoises achètent de plus en plus de chêne sur notre territoire. Les scieries françaises souffrent, comme nos forêts surexploitées, dans un marché mondialisé et désastreux pour l’environnement.

Restera-t-il du chêne pour exploiter à plein nos scieries, dans quelques mois ? Si rien n’est fait pour endiguer les exportations de notre bois vers la Chine, la réponse pourrait bien être négative. Dans une économie ouverte au monde, le bois est devenu une matière première précieuse et le chêne ne fait pas exception. Si le confinement mondialisé de 2020 avait su contraindre la demande excessive depuis 2018, elle est repartie de plus belle en 2021. Entre janvier et mai de ce début d’année, ce ne sont pas moins de 187 167 m3 qui sont partis de France pour rejoindre la Chine. Une augmentation de 42 % par rapport à 2020.

En 1972, le météorologue Edward Lorenz posait cette question : « Le battement d’ailes d’un papillon au Brésil peut-il provoquer une tornade au Texas ? ». En l’occurrence, une loi chinoise entrée en vigueur en 2017 a créé une nouvelle donne sur le marché international du bois : La Chine a décidé de mettre fin à l’abattage commercial de ses forêts naturelles, et ce pendant 99 ans. Deux tiers de l’espace boisé chinois sont ainsi sanctuarisés au nom de l’écologie et de la lutte contre la désertification des sols.

Le danger du blocus russe sur les exportations de bois

Un motif écologique louable, mais qui ne fait que reporter le problème ailleurs : depuis 2017, la Chine importe massivement le bois qu’elle ne peut plus arracher de son sol. En 2019, ce sont 114 millions de mètres cubes de bois étrangers qui ont alimenté les scieries chinoises, pour en faire le premier importateur du monde. Les Chinois surpaient cette matière première, au détriment des autres exportateurs ou producteurs locaux qui ne peuvent plus s’aligner.

Face à cette pratique commerciale, certains États se sont rebellés. L’Ukraine interdit ses exportations de bois et L’Allemagne comme la Hongrie ont mis en place des restrictions. Plus inquiétant pour la France, la Russie a décidé de mettre fin à l’exportation de grumes non transformées à compter de 2022. Or, le pays du président Poutine est le premier fournisseur de bois de la Chine. L’empire du Milieu va donc devoir se rabattre sur d’autres pays et la France a tout à craindre de l’effet papillon russe.

Emmanuel Macron : « C’est une aberration complète »

Entre décembre 2020 et mars 2021, ce sont près de 75 % des lots français mis en vente qui auraient été achetés par de généreux exportateurs chinois. L’accélération du phénomène est brutale. En 2019, les exportations de chênes vers la Chine ne représentaient que 17,5 % de la production nationale. Les scieurs français, qui estiment leur besoin en chêne à 1,7 M de m3, ne disposeraient plus désormais que de 1,2 M m3. Pour mesurer l’ampleur du phénomène en France, entre 2005 et 2017, le nombre de scieries est passé de plus de 900 à 550. Le prix du chêne a augmenté de 65 % entre 2007 et 2017 et enfin, les exportations ont tout simplement été multipliées par 10 en 10 ans, pour attendre 500 000 de m3 en 2017.

Que fait notre pays pour endiguer ces exportations qui surexploitent nos forêts, surtout celles des propriétaires privés — qui détiennent 75 % des forêts françaises - trop heureux de pouvoir profiter de l’effet d’aubaine provoqué par cette demande ? En avril 2017, le candidat à la présidentielle Emmanuel Macron avait déclaré : « Alors qu’on a l’une des plus grandes et belles forêts d’Europe, on importe des produits en bois. C’est une aberration complète ». Ces belles paroles, d’une lucidité difficilement contestable, en sont restées — sans surprise — au stade de belles intentions sacrifiées au profit du dogme néolibéral. La France ne veut pas de protectionnisme pour le moment, et s’en remet à la décision de l’UE.

Un non-sens écologique

Les enjeux sont pourtant de taille. Notre pays se doit de préserver son poumon vert, pour absorber ses émissions de CO2. Tout comme il doit protéger son industrie du bois, en souffrance. Enfin, et quel paradoxe : nos chênes quittent la France pour gagner la Chine, y être débités et transformés en meuble qui viennent ensuite inonder nos enseignes de vente.

Cette aberration économique — à l’heure où tout le monde prône le « produire local » — et écologique — le transport de marchandises produit aujourd’hui près de 10 % des émissions mondiales de dioxyde de carbone — n’a pas lieu d’être. Il est urgent que nos dirigeants fassent preuve de bon sens et protègent notre patrimoine forestier. La Chine, elle, ne s’encombre pas de sentiments : les importations de parquets sur son territoire sont taxées à hauteur de 30 %, contre 0 % pour le bois de chêne. Il ne tient qu’à l’Hexagone de faire de même.