Désultoirement vôtre !

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le mercredi 26 septembre 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Références culturelles
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A Bellême, j'ai eu la surprise de retrouver, cette fois comme guide, mon archiviste favori Eric YVARD (que, sur les conseils de Barbara TOUSSAINT, j'ai mandaté pour mettre à jour l'histoire refoulée de notre manoir favori) :

22 septembre 2018.


Il nous a fait visiter le très intéressant hôtel de ville (un bâtiment dont la taille raisonnable est, selon moi, tout à l'honneur des édiles locaux). Là, j'ai commencé mon "espionnage industriel", comme l'a qualifié à juste titre l'un de nos collègues de promenade :

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.

22 septembre 2018.


Au passage, coup de chapeau à un membre de la famille de FONTENAY qui avait réussi, sous l'Ancien Régime, à faire supprimer un impôt (en l'espèce, l'"impôt des francs fiefs" qui empêchait en pratique la vente de biens nobles à des roturiers) :

22 septembre 2018.

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le mercredi 26 septembre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations - Désultoirement vôtre ! - Nature (hors géologie)
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C'est qu'on va finir par les trouver sympathiques, ces petites bêtes-là !

Plus sérieusement, j'ai reçu ce matin, de Me MONAMY, le courriel suivant, en réponse à une question que je lui avais posée à la suite de l'audience, hier, au tribunal administratif de Caen au cours de laquelle j'avais rendu compte à nos alliés de l'évolution des débats :

(Début de citation)

De : Cabinet Monamy <f.monamy@monamy-avocats.fr>
Envoyé : mercredi 26 septembre 2018 09:24
À : 'Pierre-Paul Fourcade'
Objet : AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Cher monsieur,

Notre requête a été examinée par le tribunal administratif de Caen lors de son audience du 25 septembre dernier.

Au cours de cette audience, le rapporteur public a pris des conclusions qui nous ont été entièrement favorables.

Après avoir longuement souligné que le projet devait prendre place dans un « site particulièrement sensible » au regard de la proximité de la Fosse Arthour et de sites Natura 2000, et que cette sensibilité avait conduit à une levée de boucliers d’associations naturalistes pourtant jusqu’ici favorables au développement éolien, il a, avec un soin extrême tout à fait inhabituel, examiné les deux requêtes formées contre l’autorisation d’exploiter.

S’agissant de la requête des associations naturalistes, il a considéré que l’étude d’impact et l’étude d’incidences Natura 2000 étaient, à plusieurs titres, entachées d’insuffisance (notamment en ce qui concerne la description de l’état initial du site) et que la nouvelle mouture du plan local d’urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley était illégale dans la mesure où, en raison de ce que les modifications récemment apportées étaient susceptibles, par la suppression de la condition de l’inscription des éoliennes dans une zone de développement de l’éolien, d’emporter de graves risques de nuisances, il aurait dû être recouru à la procédure de révision .

En ce qui concerne notre requête, il a estimé que tous les requérants, jusques et y compris les personnes physiques, justifiaient d’un intérêt pour agir et que, par suite, notre recours était recevable.

S’il a proposé d’écarter notre moyen tiré de l’atteinte aux paysages, il a toutefois fait montre d’hésitation, dès lors que le site « présentait bien un caractère remarquable », que nos photomontages montraient que les éoliennes « seraient bien visibles de la Fosse Arthour », lieu légendaire fréquenté par les touristes, et que l’architecte des Bâtiments de France, le parc naturel régional et l’autorité environnementale avaient unanimement souligné la valeur particulière des lieux.

Il a, en revanche, suggéré à la formation de jugement d’admettre l’insuffisance de l’étude chiroptérologique, mais aussi l’incomplètude de l’étude acoustique aux motifs que les données collectées par le bureau d’études n’avaient pas été jointes à la demande d’autorisation et que, sur plusieurs points sensibles, ce bureau d’études avait été dans l’incapacité de répondre aux critiques de M. Dugast alors que c’était au pétitionnaire qu’il appartenait de rapporter la preuve de ce que le projet respecterait la règlementation.

Il a enfin admis que la version actuelle du plan local d’urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley était illégale à raison, non seulement de la suppression de la condition tenant à l’inscription des éoliennes dans une zone de développement de l’éolien, mais aussi de l’ouverture de la constructibilité de la zone N à toutes les constructions et installations nécessaires à des équipements publics, suppression et ouverture qui auraient dû être réalisées par la voie de la révision et non par celle – allégée – de la modification.

En définitive, il a proposé d’accueillir les deux requêtes, d’annuler l’autorisation d’exploiter, sans même évoquer une quelconque possibilité de régularisation, et de condamner nos adversaires à nous verser une somme de 1.500 euros au titre des frais d’instance.

Je suis intervenu sur deux points qui venaient renforcer les moyens retenus par le rapporteur public, à savoir l’insuffisance des capacités financières, en exploitant un arrêt récent du Conseil d’Etat, et l’irrégularité de l’avis de l’autorité environnementale, à propos duquel le rapporteur public avait avoué qu’« il y avait matière à hésiter ».

Le jugement doit être prononcé le 18 octobre prochain.

Si le rapporteur public était suivi, le pétitionnaire pourrait soit tout à la fois relever appel et tenter de régulariser son projet en déposant une nouvelle demande d’autorisation comportant une étude écologique et une étude acoustique revues et corrigées et en obtenant de la communauté de communes l’engagement d’une procédure de révision du plan local d’urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley (cette commune ne paraît pas concernée par le plan local d’urbanisme intercommunal en cours d’élaboration), soit, et c’est peut-être l’hypothèse la plus probable (...), se borner à interjeter appel, avec l’idée que la cour serait nécessairement d’un avis différent des premiers juges et que, ce faisant, il évitera l’engagement d’un troisième recours qui, quelle qu’en soit l’issue, repousserait nécessairement de plusieurs années la réalisation de l’opération.

Veuillez croire, cher monsieur, à l’assurance de mes sentiments dévoués.

Francis MONAMY
Avocat à la Cour
144, rue de Courcelles
75017 Paris
Tel.: 01.82.28.74.80 Fax: 01.82.28.74.89
francismonamy.com

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le mercredi 26 septembre 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Anecdotes - Références culturelles
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Je viens de m'inscrire aux 4 jours du colloque organisé la semaine prochaine à Cerisy à propos de "L'architecture en Normandie à l'âge classique".

Je devrais ainsi avoir l'occasion de revoir :
- mon ancien chef de bureau à la direction du Trésor, Jean-Baptiste de FOUCAULD (dont j'ai été l'adjoint pendant 3 ans, au "bureau du marché financier") ; il préside actuellement l'association des amis de Cerisy ;
- Alexandre GADY, le président de la S.P.P.E.F., association qui nous soutient dans nos recours anti-éoliens ;
- Yves LESCROART, que tout le petit monde des monuments historiques de Normandie connaît et respecte.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le mercredi 26 septembre 2018
Désultoirement vôtre ! - Transmission du patrimoine
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S.M.S. envoyé à mon aîné aujourd'hui à 17 h 10 : "Et ces parts de S.C.I. ???".

P.S. (à 20 heures) : Mon aîné vient de relancer une nouvelle fois le notaire qui semble encarafer le dossier :

(Début de citation)

De : T.F.
Envoyé : mercredi 26 septembre 2018 19:57
À : r-e.guibert@etude-guibert.fr
Cc : Pierre-Paul Fourcade
Objet : Re: Annulation d’une donation

Maître,

Vous serait-il possible de nous aider a clarifier ce sujet sur lequel nous aimerions désormais pouvoir avancer rapidement ?

Bien à vous,

T.F.

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le mercredi 26 septembre 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Références culturelles
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Un visiteur des dernières "Journées du Patrimoine", qui s'était déclaré membre de notre fan-club favori donc attiré ma bienveillance, m'avait, par la suite, finement interrogé sur mes opinions politiques. Comme quoi, on parle de tout et de rien à ces occasions, et même de n'importe quoi. Il ne savait pas très bien de quel côté me ranger mais penchait pour la droite, dans la catégorie "anar de droite", ce qui n'est pas plus idiot qu'autre chose, à mes yeux du moins. Je crois que je l'ai étonné quand je lui ai dit que j'avais été le représentant local de François FILLON pendant les dernières présidentielles, une expérience consternante qui m'aura refroidi pour un moment. En tout cas, on aura compris que je n'ai jamais été "macroniste", trop d'aspects du personnage me paraissant trop bizarres, pour dire les choses gentiment. Pour compléter la revue, si j'ai pu ne pas toujours être "hollandophobe", je n'ai en revanche jamais pu blairer "Sarko", beaucoup trop vulgaire et américanophile à mon goût.

Pour aider ceux que le sujet intéresserait encore, à cerner le bonhomme, j'indique avoir acheté cette après-midi à la librairie "Quartier Libre" de Flers, sans doute classée à gauche si je ne m'abuse, un exemplaire du dernier brulot d'Eric ZEMMOUR, "Destin français" (568 pages chez "Albin Michel"). On s'instruit comme on peut !
En survolant la "tour de contrôle" de notre site favori, je m'aperçois que j'avais rallumé la chaudière au fuel du bâtiment Nord le 2 novembre 2017 et branché un radiateur électrique dans mon bureau de la tour Louis XIII le 18 octobre 2016. (Je vois également que j'écris beaucoup plus de messages sous la rubrique "Météo" de notre site favori quand j'ai trop froid que quand j'ai trop chaud.)

Cette année, en cette fin septembre, j'ai déjà froid la nuit depuis plusieurs jours. C'est sans doute ce qu'on appelle le réchauffement climatique.

J'espère qu'Arnaud PAQUIN ne tardera plus à transmettre à Sébastien LEBOISNE le dessin de la porte à réaliser pour le passage entre la salle-à-manger du logis et le bâtiment Nord. C'est en effet par là, principalement, qu'en l'état du chantier le froid pénètre dans ce qu'il faut bien appeler ma "bulle de survie".

Sur ce, alors qu'il est 4 heures du matin, je me replonge sous ma couette. Ce sera tout habillé cette fois-ci, et avec un pull en laine polaire.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le jeudi 27 septembre 2018
Désultoirement vôtre ! - Anecdotes
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Voici les dernières nouvelles de mon locataire de Pontorson à l'encontre duquel j'ai obtenu un jugement d'expulsion le 14 août dernier constatant la résiliation du bail à compter du 28 février précédent et mettant à sa charge, outre le remboursement de ce qu'il me devait à cette date, une indemnité égale au loyer pour la suite.

Ce jugement a été signifié par huissier le 21 août. L'ex-locataire, toujours dans les lieux et qui n'a toujours rien réglé de sa condamnation, n'a pas fait appel. Pourtant, selon moi, il aurait pu car il a fini par me remettre, lors de notre dernière rencontre (histoire des vélos), son attestation d'assurances. A force de vivre en marge de la société, ce type a fini par se tirer une balle dans le pied. Passons.

Le commandement de quitter les lieux sous deux mois a été signifié hier par le même huissier qui m'apprend ce matin qu'il faut encore solliciter et obtenir du tribunal une ordonnance nous autorisant à bloquer le salaire de ce petit salopard. Et je rappelle que, dans deux mois, nous serons dans la période d'hiver où les expulsions ne sont pas possibles. Donc, pour récupérer le logement, il faudra encore attendre le printemps.

Vive la France !