Désultoirement vôtre !

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 30 Novembre 2022
Journal du chantier - Administration - Menuiserie - Bâtiment Nord - Désultoirement vôtre ! - Anecdotes
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Sébastien LEBOISNE a posé ce matin dans l'arrière-cuisine une cloison et sa porte qui diviseront la pièce en deux :
- la partie la plus proche de la cuisine, consacrée à ce stade à la lingerie, pourra rester propre,
- parce que les fumées s'échappant éventuellement de la chaudière au fuel hors conduit prévu à cet effet pourront être contenues dans la partie la plus proche de l'arrière-cour :

30 novembre 2022.

30 novembre 2022.

30 novembre 2022.


Bien entendu, tant que divers blocages administratifs n'auront pas été levés (sur le pavement-cailloutis de la cour ou à l'occasion de certaines contorsions auxquelles "La SVAADE" aide à parer), cette cloison et cette porte n'auront jamais d'autre statut ici que d'être une nouvelle forme de "provisoire-qui-dure".
Jean-Pierre ARBON
rédigé le Vendredi 2 Décembre 2022
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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Dialogue avec le “bot”
Par Jean-Pierre Arbon / 1 décembre 2022 / 2 commentaires

J’avais posé il y a quelques jours une option pour un voyage en train sur le site SNCF Connect. Option confirmée, « valable jusqu’à vendredi 2 décembre 10h40 ». J’ai voulu la régler hier soir. « Votre option n’est plus disponible » m’a répondu le site.

J’ai insisté, mais comme après plusieurs tentatives j’obtenais toujours la même réponse, je me suis tourné vers l’assistant en ligne. Je reproduis ci-dessous notre passionnante conversation.


— Bonjour, je suis le bot SNCF Connect et je vais essayer de vous aider. Si nécessaire, un conseiller prendra le relais.
— J’ai une option valable jusqu’à vendredi, mais le site m’indique qu’elle n’est pas disponible.
— Je n’ai pas la certitude d’avoir compris, veuillez cliquer sur l’une des propositions ou reformuler votre question.
— L’option n’est plus disponible alors que la date n’est pas passée…
— Je n’ai pas la certitude d’avoir compris, veuillez cliquer sur l’une des propositions ou reformuler votre question.
— J’ai une option confirmée dont on me dit qu’elle n’est plus valide.
— Je n’ai pas la certitude d’avoir compris, veuillez cliquer sur l’une des propositions ou reformuler votre question.
— Comment ne pas avoir affaire à un robot ?
— Je n’ai pas la certitude d’avoir compris, veuillez cliquer sur l’une des propositions ou reformuler votre question.
— Et merde…
— Ce n’est pas très poli de votre part !
— Non, mais quand je m’exprime en bon français vous ne comprenez pas.
— Concernant cette demande, vous trouverez des réponses dans notre FAQ dédiée.

Je suis lâche. Je n’appartiens pas à la race des hargneux. J’ai renoncé.

N.D.L.R. : S.N.C.F. = boîte de (...), c'est bien connu !
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 2 décembre 2022 18:06
À : TELLES Flavie
Cc : TIERCELIN Arnaud ; GEORGEAULT Vincent ; Xavier MEYER ; Hugues HOURDIN ; Arnaud PAQUIN
Objet : RE: DRAC: Demande de subvention (La Chaslerie)
 
Madame,

Merci beaucoup.

On est convenus avec M. TIERCELIN que je (ou "La SVAADE") complèterai (complètera) ce formulaire dès qu'on saura à quoi s'en tenir pour le choix du maître d'ouvrage.

Quant au devis de M. PAQUIN, il vous a déjà été envoyé à tous trois de la D.R.A.C., dans sa version révisée, par courriel du 28 octobre dernier.

Bien cordialement,

PPF

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De : TELLES Flavie
Envoyé : vendredi 2 décembre 2022 17:34
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : TIERCELIN Arnaud ; GEORGEAULT Vincent
Objet : DRAC: Demande de subvention (La Chaslerie)
 
Bonjour monsieur,

Vous avez sollicité une aide financière de l’Etat pour l’étude de faisabilité du site de la Chaslerie à Donfront-en-Poiraie.

Je vous adresse en pièce jointe le formulaire de demande de subvention pour cette opération.

Je vous remercie de nous le retourner accompagné des pièces demandées dont les devis non signés.

Pour information , la DDFIP n’engagera les fonds qu’après instruction du dossier par nos services et les documents fournis doivent être concordants pour éviter tout refus (adresse du RIB en cohérence stricte avec les informations de l’acte de propriété et/ou de l’adresse du propriétaire). En tout état de cause il ne doit subsister aucune discordance quant au bénéficiaire des crédits, son identité et l’ensemble de ses coordonnées, bancaires y compris.

Monsieur GEORGEAULT, en copie du présent message assurera l’instruction de votre demande.

Je reste à votre disposition pour toute information concernant cette demande.

Bien cordialement

Flavie TELLES
Coordinatrice administrative et budgétaire
Adjointe au CRMH
Pôle patrimoine et architecture
13 bis rue de Saint-Ouen, 14052 CAEN cedex 4
02 31 38 39 12 – 06 60 33 19 11
www.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Normandie

 (Fin de citation)
Le gel étant réapparu hier matin, Carole m'a demandé de rallumer le chauffage au fuel dans le bâtiment Nord et, comme on pouvait s'en douter, j'en ai été incapable. Régis FOUILLEUL est donc venu à la rescousse. Il m'a rappelé que certaines prises électriques devaient être branchées (une ou deux, je n'ai même pas retenu le nombre) puis a constaté que l'eau pluviale était, une fois de plus, entrée dans la citerne. Il faudra donc purger. Il propose de revenir demain pour faire le nécessaire.

Nous avions depuis quelque temps déjà allumé des radiateurs électriques (un peu mieux que le modèle grille-pain mais guère) dans nos deux chambres et, pour Guguss, dans la cuisine. Moyennant quoi, il faisait hier 13° dans l'entrée du bâtiment Nord, 15,2° dans la cuisine et 17,6° dans ma chambrette qui, par comparaison, apparaissait surchauffée.

Le fait est que, s'il ne tenait qu'à moi, on attendrait encore quelques semaines pour rallumer cette vieille chaudière au fuel.

P.S. (du 3 décembre 2022 à 7 heures 15) : Le dispositif électronique que Carole a fait réparer hier (à la bijouterie de Domfront où la nouvelle commerçante lui a réservé, me dit-elle, un excellent accueil) me permet de compléter mon message en précisant que, dans le cabinet de toilettes que nous utilisons en l'état du "chantier-qui-dure", c'est-à-dire au 1er étage du bâtiment Nord...

3 décembre 2022.

... la température est, ce matin, de 8,9 °C et le taux d'humidité de 70 %.

Comme on le voit, on vit malgré tout dans des conditions assez spartiates dans les 65 m2 "habitables toute l'année car chauffables" à quoi se réduit notre "bulle d'habitation" après 31 ans et demi de chantier au manoir favori.

Il est vrai que l'installation d'un chauffage par aquathermie se trouve bloquée par la fantaisie de la "problématique du pavage-cailloutis de la cour" que l'on sait, telle qu'inventée par la Conservation régionale des monuments historiques, appuyée pour ce faire par le Service régional d'archéologie, et ceci en février 2020, c'est-à-dire il y a bientôt trois ans !

Réjouissons-nous d'avoir en France la meilleure administration du monde, comme on risque encore de pouvoir le vérifier en janvier prochain si la stupidissime politique énergétique poursuivie depuis une vingtaine d'années par les pouvoirs publics sous influence écolo (au mieux) aboutit, comme on nous le laisse entendre, à des coupures du courant électrique !
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Dimanche 4 Décembre 2022
Vie de l'association - Lobbying - Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : dimanche 4 décembre 2022 04:29
À : Chantal Jourdan <chantal.jourdan@assemblee-nationale.fr>
Cc : Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; Jean THUAUDET ; Jacques BROCHARD ; Philippe DURAND
Objet : "Projet MORIN" à Domfront-en-Poiraie, commune nouvelle
 
Madame la députée,

J'ai été très heureux de vous revoir hier à l'AG de l'ARCD dont je dis quelques mots sur le blog de la Chaslerie.

J'ai mis en copie de ce courriel les membres du bureau de "La SVAADE", association d'intérêt général organisatrice pour la quatrième année consécutive de concerts de qualité et à bas prix pour le public dans le cadre du manoir de la Chaslerie. Comme vous le savez, ce monument historique classé et inscrit est ouvert au public tout au long de l'année depuis une bonne vingtaine d'années.

Il est ainsi emblématique du patrimoine domfrontais et de son "tourisme médiéval" en cours de réflexions et de définition de propositions à l'instigation et avec des aides très importantes des autorités régionales.

Permettez-moi de vous signaler que "La SVAADE" comme les propriétaires du monument (mon épouse et moi) auraient besoin de tous les soutiens publics possibles pour les aider à surmonter les difficultés administratives ou financières rencontrées dans la restauration de ce monument. Cette restauration, engagée depuis 31 ans désormais et dont la qualité est incontestée, va se poursuivre à la demande et pour répondre aux besoins de "La SVAADE".

L'on espère que la Chaslerie sera bien incluse dans le périmètre des réflexions et des financements relatifs à ce projet régional de "développement du tourisme médiéval domfrontais". A ce jour et assez curieusement, on n'a pas compris que tel serait bien le cas.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Lundi 5 Décembre 2022
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - Nature (hors géologie) - Anecdotes
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Hier matin, les bois de la Chaslerie étaient pleins d'une meute de chiens de chasse, hurlant et courant de tous côtés de la façon la plus furieuse et que commandaient des sons de corne.

Bien que mal chaussé pour crapahuter en terrain mouillé, je suis allé au contact et ai vu débouler à quelques pas devant moi deux magnifiques chevreuils affolés. J'ai aussi pris des photos avant d'appeler la gendarmerie. On entendait des détonations d'armes à feu, ce n'était donc pas une chasse à courre, les gendarmes sont allés voir du côté de Lonlay.

Puisque personne n'a eu la politesse élémentaire de me prévenir ni de venir s'excuser, je passerai ce matin déposer plainte pour violation du domicile privé. Et il ne faudrait pas me pousser beaucoup pour que, devant de telles méthodes, je devienne rapidement un militant anti-chasse.

P.S. (à 11 heures 30) : Je suis passé ce matin à la gendarmerie de Domfront. Un major (je suppose, il a un seul galon droit argenté) m'a dit qu'il n'y avait pas lieu de déposer plainte car la divagation de chiens en action de chasse ne serait pas sanctionnable pénalement. Un de ses collaborateurs, un grand gaillard que j'ai vu hier, m'a indiqué que, d'après le président de la société de chasse de Lonlay, un certain Rémi, seuls deux ou trois chiens seraient entrés sur mes terres.

Je me suis ensuite rendu chez mon voisin et ami François LAUTOUR à Lonlay. Il était attablé avec son frère Rémi, et ils m'ont appris que ce dernier est le président de la société de chasse de Lonlay. Ils avaient vu mon message du jour sur le site favori, ce qui me montre, si leurs bacchantes n'y avaient pas déjà suffi, que ce sont des hommes de goût.

J'ai donc demandé à Rémi LAUTOUR pourquoi il n'était pas venu au moins s'excuser. Il m'a répondu que ce sont les gendarmes, hier en venant le voir, qui le lui avaient déconseillé. Rémi LAUTOUR reconnaît qu'une bonne douzaine de chiens de chasse ont circulé sur mes terres hier et ajoute qu'il n'a jamais dit aux gendarmes qu'il y en avait deux ou trois seulement.

Ayant pris note de ces éléments, j'ai demandé à Rémi LAUTOUR de s'excuser, ce qu'il a fait sans difficulté. Il m'a même proposé de me donner un cuissot de l'un des trois chevreuils abattus hier. J'ai décliné au motif que Carole ne sait pas cuisiner le gibier.

Je considère donc que, les excuses ayant été présentées et reçues, l'incident est clos.

Une autre raison du fait que j'ai décliné l'offre du cuissot est qu'il est impossible de conserver quoi que ce soit au congélateur à la Chaslerie car l'électricité y saute régulièrement pour des questions de phases à ajuster. Et l'on sait que la réparation dépend :
- de la fin de l'interdiction de travaux dans la cour (liée à la "problématique du pavement-cailloutis" protégé)
- ainsi que du financement de l'"étude préalable d'ensemble", actuellement bloqué pour les raisons que l'on sait.
(Début de citation)

De : GOMANT Jean-Sebastien - DDT 61/SET/DR <jean-sebastien.gomant@orne.gouv.fr>
Envoyé : mardi 6 décembre 2022 08:21
À : penadomf <penadomf@msn.com>
Objet : Re: [INTERNET] Re: Affiche publicitaire
 
Bonjour Monsieur Fourcade,

En effet, les règles édictées par la région n'imposent pas ces précisions. Il est demandé seulement de faire apparaître sur quelle mesure vous avez été aidé. Toutefois, vous pouvez ajouter les précisions que vous souhaitez faire apparaître tant que le cadre de l'affiche est respecté (logos, format, "L'EUROPE - LA REGION NORMANDIE ONT PARTICIPE A LA REALISATION DE..."...). Vous pouvez également cliquer sur le lien suivant de la région servant de guide sur les obligations de communication et de publicité sur son Programme de Développement Rural 2014-2020 (programme prorogé de 2 ans) : Communication et publicité 2014-2020 - Europe en Normandie.

Bien cordialement,

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 6 décembre 2022 03:42
À : GOMANT Jean-Sebastien - DDT 61/SET/DR <jean-sebastien.gomant@orne.gouv.fr>
Objet : Re: Affiche publicitaire
 
Cher Monsieur,
C'est aussi général que ça ? Il n'y a aucune précision sur le lieu, le maître d'ouvrage ni les montants en cause ? Ça paraît vraiment bizarre...
Bien cordialement,
PPF

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From: GOMANT Jean-Sebastien - DDT 61/SET/DR <jean-sebastien.gomant@orne.gouv.fr>
Sent: Monday, December 5, 2022 4:13:18 PM
To: penadomf <penadomf@msn.com>
Subject: Affiche publicitaire
 
Bonjour Monsieur Fourcade,

Pour faire suite à notre conversation téléphonique de vendredi dernier, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe l'affiche publicitaire concernant votre chantier de desserte forestière. Celle-ci doit être imprimée au format A3 et placée à la vue du public.
Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement,
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mardi 6 Décembre 2022
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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Matinée dans un amphithéâtre du conseil régional de Normandie à Rouen. "Réunion de concertation" organisée par la "mission patrimoine de la région Normandie", en vue d'établir cette fois (il y aura deux autres réunions de la même série), à propos du patrimoine privé, un "diagnostic partagé avec les propriétaires privés" :

Xavier MEYER, Carole et moi avions fait le déplacement. Excellente intervention de Xavier MEYER.

Occasion pour moi d'échanger après cette réunion avec Mme Laurine COURTOIS, la nouvelle directrice adjointe en charge du patrimoine à la direction de la culture et du patrimoine de la Région. Elle m'a annoncé qu'elle viendra prochainement visiter la Chaslerie. La date reste à fixer.
(Début de citation)

De : (...)
Envoyé : mercredi 7 décembre 2022 21:30
À : (...) ; 'Pierre-Paul Fourcade' <penadomf@msn.com>
Cc : (...)
Objet : RE: carto éolien DREAL Orne
 
Il me semble que tous les nom de lieu sont marqués d’un point.

Pour l’heure, la présence dans une zone favorable signifie simplement une demi-promesse d’avoir l’autorisation préfectorale. Et elle pourra influencer le juge.

 Mais le projet de loi « renouvelables » est en train de créer des zones d’accélération des renouvelables, suivant une procédure toute différente : les communes et communauté de communes proposent, le comité régional de l’énergie (à créer) dispose.

Comment concilier ce deux sorte de zones ? Je présume qu’on mettra les zones favorables en place dès la fin de l’exercice de cartographie. Puis (mais cela demandera des mois et des mois) elles seront remplacées par les zones d’accélération.

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 De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 7 décembre 2022 10:06
À : (...)
Cc : (...)
Objet : RE: carto éolien DREAL Orne
 
Je vois également sur le nom de La Haute Chapelle un petit point violet dont la signification n'est pas définie dans la légende.

Espérons que ce rond veuille dire qu'ils ont compris qu'il y a des opposants irréductibles dans le secteur !

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De : (...)
Envoyé : mercredi 7 décembre 2022 10:01
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : (...)
Objet : Re: carto éolien DREAL Orne
 
Le violet (clair) se situe à l'est de Domfront, au nord de l'axe Domfront-la Ferté-Macé. C'est très étrange car une grande partie de cette zone est occupée par de la forêt.
Voudraient-ils mettre des éoliennes dans les arbres? Cela va sans doute refroidir les écologistes.

(...)

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Le mer. 7 déc. 2022 à 09:54, Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com> a écrit :

J'ai fini par voir ce violet en effet beaucoup trop près de chez toi.

Mais quel est le statut de ce document de la DREAL ? Document d'ouverture de consultations ? Ou document conclusif ? Et sur quelle période serait-il applicable ?

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 7 décembre 2022 09:44
À : (...)
Cc : (...)
Objet : RE: carto éolien DREAL Orne
 
Cher (...),

Merci beaucoup. En fait, cette carte me paraît surtout très peu lisible...

Amitiés,

PPF
 
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De : (...)
Envoyé : mercredi 7 décembre 2022 08:51
À : Pierre-Paul Fourcade (penadomf@msn.com) <penadomf@msn.com>
Objet : TR: carto éolien DREAL Orne

Cher Pierre-Paul,

Ci-joint la carte complète de l’Orne.

Le gris et le rose sont défavorables à l’éolien.

Le mauve et le violet lui sont favorables.

Je ne vois pas de mauve ni de violet dans ton secteur.

En revanche, j’en ai dans le mien.(...)

(Fin de citation)
A la Chaslerie, on a sans doute beaucoup de défauts mais on n'est pas ingrats.

Le paiement de la subvention transitant par la Région n'a pas encore été réclamé mais, déjà, on affiche notre reconnaissance :

7 décembre 2022.

7 décembre 2022.


A dire vrai, la première facture du terrassier pour la restauration de l'allée historique ne nous est pas encore parvenue.
Loi d'accélération des énergies Renouvelables en cours d'examen à l'assemblée nationale
 
Des nouvelles du front à l'A.N.

Hervé Texier
Président BNE


----- Message transmis -----
De : (...)

Envoyé : mercredi 7 décembre 2022 à 11:50:14 UTC+1
Objet Loi d'accélération des énergies Renouvelables en cours d'examen à l'assemblée nationale


Chers amis,

1° séances de lundi :

- sur le plan général, les représentants du RN, du PCF et des LR ont été les plus pugnaces en n'hésitant pas à évoquer l'imprévoyance et la faillite complète de la politique énergétique du gouvernement. Beaucoup se sont insurgés aussi contre l'inversion du calendrier qui conduit à examiner ce texte ( et celui à venir sur le nucléaire ); avant l'examen de la PPE

- sur le plan de l'éolien, un déluge de critiques de la part des représentants de ces trois mouvements, et de nombreuses critiques également du groupe LIOT, des indépendants, et même de la France Insoumise et des Ecologistes.

Le gouvernement cherchera à faire passer absolument la RIIPM ( qui avait été rejetée en commission ) qui semble le marqueur principal de cette loi. Le MODEM qui y est favorable, a laissé entendre que des avancées étaient possibles ( définition de critères précis ? ), ce qui montre une certaine fébrilité...Il semble que l'on se dirige vers le même front commun opposé à cette RIIPM automatique, ce qui serait un énorme camouflet pour le gvt et Pannier Runacher ( cette dernière toujours aussi arrogante et insignifiante, n'hésitant pas à mentir effrontément )

Par ailleurs, des députés de la majorité ont déposé un amendement réintroduisant la possibilité de demander des dommages et intérêts pour recours abusif et des mesures procédurales. Là encore, le succès est heureusement très incertain.

Premier point de fond abordé par l'AN : le plan territorial de paysage voulu par la gauche. Le gvt a eu sa peau en renvoyant aux SCOT le soin de traiter la question des sensibilités paysagères, ce qui ressemble fort à un enterrement de la mesure.

Les amendements sur les moratoires éoliens ( plusieurs étant portés par les LR ) ont été rejetés, la gauche s'y opposant ( le PCF, dont les représentants n'ont pas ménagé les promoteurs et le gouvernement, avait une attitude plus nuancée : il voulait absolument faire voter le respect d'un indice de saturation visuelle qui s'imposerait à tous et qui serait défini selon des critères scientifiques ).

Le RN, très en verve et très motivé, avait proposé de remplacer dans la loi les termes "énergies renouvelables" par "énergies décarbonées", afin de sortir de la fumisterie qui consiste à imposer les renouvelables même quand ces énergies sont peu vertueuses pour le climat en raison de leur nécessaire back-up. Comme l'a expliqué le député de ce mouvement, cela inciterait peut être le gvt à se positionner différemment lors de l'élaboration des textes européens ( en cessant la référence aux renouvelables ) et nous éviterait des menaces d'une amende de 500 millions alors que nous sommes plus vertueux que les Allemands sur le plan de la décarbonation.

Mais le gouvernement, les écolos et la gauche ( qui rêvent toujours de 100% de renouvelables ) s'y s'ont opposés.

Nous avons là, pour ceux qui en doutaient encore, la preuve de la persévérance du gouvernement dans la trahison des intérêts vitaux du pays.

2) séance de mardi :

L'AN a rejeté l'amendement réintroduisant l'avis conforme de l'ABF pour les éoliennes implantées dans un rayon de 10 kms des monuments historiques.

Le gvt s'est montré hostile en se défiant ouvertement de ces fonctionnaires et sa position a été partagée par les socialistes et une partie de la gauche.

Les amendements déposés pour augmenter la distance aux habitations ont été rejetés ( la gauche ne les a pas soutenus ). Pannier R s'est montrée d'une mauvais foi absolue en n'hésitant pas à mentir sur les règles en vigueur à l'étranger et en soutenant sans être démentie que les nouvelles éoliennes de 200 m et plus étaient moins bruyantes. Par ailleurs elle a affirmé que la règle des 500 m avait été définie en considération des seuls impacts acoustiques, ce qui a été contesté par un député qui a cité une déclaration explicative contraire de Nicolas Hulot...

Le gouvernement, avec la complicité du rapporteur, ont cherché systématiquement à revenir sur les amendements adoptés en commission qui nuisaient à la filière éolienne, ce qui a suscité le courroux de Delphine BATHO.

Elle s'est battue sur l'amendement qui avait été adopté et qui imposait de tenir compte de la saturation visuelle, le gvt prétendant qu'il serait la source d'un contentieux infini. Elle a été soutenue par la droite et la gauche si bien que cette disposition a été maintenue au grand dam du gouvernement.

Le PCF, très pugnace lui aussi, s'est battu pour obtenir que la loi retienne un indice technique de saturation visuelle mais il n'a pas été suivi.


Pannier Runacher a encore affirmé des mensonges pour duper les députés :

- il y aurait un droit de véto des maires dans les zones d'accélération ( or le texte ne le prévoit pas à ce jour, ce que lui ont fait remarquer certains députés )

- les préfets rejetaient dans certaines régions un projet sur deux, souvent pour des raisons de saturation. Il lui a été répliqué que faute de règle inscrite dans la loi, ces arrêtés préfectoraux de refus étaient ensuite cassés par la justice administrative.

Son attitude ( plongée sans cesse dans son téléphone portable en lien avec ses conseillers, sourire méprisant, mensonges assénés sur un ton professoral avec éléments de langage technos ) a indisposé de nombreux députés.


Voilà ce que l'on pouvait dire de ces débats techniques, mais qui permettent néanmoins de voir précisément quelles sont les positions des uns et des autres.

Bien cordialement

Patrick
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé hier
Désultoirement vôtre ! - Anecdotes - Météo
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La température de ma chambrette m'a réveillé : 17°5 C, qu'on se le dise !

8 décembre 2022.


Il est vrai que Carole m'a fait retirer du dessus du radiateur les dossiers qui y stagnaient.

Après quoi, elle voudrait que je libère le devant du radiateur.

8 décembre 2022.


La fournaise va devenir insupportable pour ce Bon-Papa !
Chasse judiciaire au Sarkozy, deuxième round en appel
Régis de CASTELNAU
08/12/2022

ANALYSE. Depuis le 5 décembre, Nicolas Sarkozy fait face à la cour d’appel de Paris dans le cadre de l'affaire dite "des écoutes" (ou "Bismuth"). Pour l'avocat Régis de Castelnau, l'acharnement manifeste de la magistrature à l'endroit de l'ex-président de la République constitue un signe de plus de la politisation extrême de l'institution et de son mépris des principes du droit.

Depuis le 5 décembre, Nicolas Sarkozy comparait devant la cour d’appel de Paris qui doit rejuger la fameuse affaire dite « des écoutes », ou autrement nommée « l’affaire Bismuth ». Bien avant son élection à la présidence de la République, Nicolas Sarkozy a entretenu des rapports tumultueux avec la magistrature. Il se défiait des magistrats qui, en échange, lui vouaient une haine assumée puisque leurs organisations syndicales appelaient ouvertement à voter contre lui. Il devint ainsi une cible privilégiée de plusieurs vendettas judiciaires ; il se trouve être encore aujourd’hui le symbole fort du dévoiement et de l’instrumentalisation de la justice pénale à des fins politiques. Comme l’avait relevé en son temps le bâtonnier de Paris, une « chasse au Sarkozy » s’était déclenchée dès son premier mandat, émaillée de violations graves et répétées des libertés publiques et des principes qui devraient guider le procès pénal.

C’est dans ces conditions qu’il fut mis en examen par raccroc dans la fameuse affaire Bettencourt par un juge d’instruction avide d’exposition médiatique et entretenant des rapports parfois très élastiques avec les règles de procédure ou le respect des principes. En violation de la Constitution, ce juge d'instruction avait saisi l’agenda du président de la République. Celui-ci, une fois l’ordonnance de non-lieu évidente rendue à son profit, avait saisi la Cour de cassation afin d’obtenir sa restitution.

Affaire Paul Bismuth, des écoutes, Azibert

C’est cette procédure qui va être à l’origine de l’offensive judiciaire la plus violente dirigée contre Nicolas Sarkozy.

Celui-ci, dans le cours de cette affaire, désireux de communiquer librement avec son avocat – et de faire ainsi usage d’une liberté fondamentale –, et persuadé, d’ailleurs à juste titre, d’être sur écoute, avait décidé d’utiliser un téléphone portable acheté sous le nom de Paul Bismuth. Précaution d’amateur, puisque quelques recoupements de bornage permettaient d’éventer la supercherie. Effectivement, les conversations entre l’ancien chef de l’État, leader de l’opposition politique, et son conseil faisaient l’objet d’écoutes judiciaires depuis plus de huit mois, dans le cadre d’une instruction concernant des soupçons d’un financement d’origine libyenne de la campagne présidentielle de 2007. Instruction diligentée par l’inévitable Serge Tournaire, qui collectionne les mises en examen de Nicolas Sarkozy et a procédé à la liquidation judiciaire du candidat Fillon en 2017. Utilisant ce qui fut qualifié par les juristes scandalisés d’écoutes de type "filets maillants dérivants", il eut accès aux échanges personnels, privés et professionnels de Sarkozy. Ceux qu'il avait tenus avec son avocat furent ainsi scrupuleusement enregistrés et transcrits pendant huit mois ! L’ancien président avait donc introduit devant la Cour de cassation une procédure pour obtenir la restitution de son agenda saisi – illégalement – dans l’affaire Bettencourt. La transcription d’une conversation fit soupçonner l'ex-Président d'avoir tenté d'obtenir des informations auprès de Gilbert Azibert, ancien premier avocat général près la Cour de cassation, sur cette procédure. En contrepartie, Nicolas Sarkozy se serait engagé à soutenir le magistrat à obtenir un poste à Monaco. Ça y était, on le tenait, et commença alors un rodéo judiciaire géant mobilisant toutes les ressources de la procédure pénale, avec deux juges d’instruction, Aude Buresi et Claire Thépaut, particulièrement pugnaces compte tenu du caractère monstrueux du crime. L’accusation de corruption apparaissait aux professionnels passablement farfelue lorsque l’on connaissait le fonctionnement de la Cour de cassation, que l’on savait qu’elle avait finalement refusé la restitution de l’agenda, et qu’enfin Gilbert Azibert, soucieux d’une fin de carrière ensoleillée à Monaco, n’avait pas été nommé au poste dont on disait qu’il le guignait, celui-ci étant déjà pourvu. Pas d’utilisation d’une prérogative juridique de l’ancien magistrat ni de contrepartie de la part de l’ancien président qui n’avait aucune compétence pour cela.

On assista cependant à un déploiement de moyens considérables. Les deux magistrates, les « deux dames » comme les appelait Sarkozy, n’ont pas chômé. Parmi bien d’autres institutions, elles ont ciblé les magistrats de la chambre criminelle. Probablement soucieuses de savoir si ceux-ci avait pu être approchés par Azibert, elles ont multiplié convocations et auditions, perquisitions, saisies d’ordinateurs, communication de fadettes et autres initiatives complètement disproportionnées. Ce zèle a créé, comme l’a rapporté le Canard Enchaîné avec gourmandise, une ambiance assez lourde au palais. On apprit à la lecture de l’hebdomadaire satirique que les magistrats auraient été cuisinés sur leur délibéré ayant abouti à leur décision de refus de restitution de l’agenda. Il est probable que les membres de la Cour de Cassation, se rappelant le texte de leur serment, ont dû être interloqués par la méthode : « Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions, de garder religieusement le secret des délibérations et de me conduire en tout comme un digne et loyal magistrat ». Ils savent que c’est un principe constitutionnellement protégé et connaissent le rappel du Conseil d’État du 17 novembre 2012 : « le secret des délibérations dans les assemblées juridictionnelles est un principe général du droit public français; que ce principe a pour objet d’assurer l’indépendance des juges et l’autorité morale de leurs décisions; qu’il s’impose, dès lors, à toutes les juridictions ». Les « deux dames » le savent probablement aussi, mais quand il s’agit de Sarkozy, on n’allait pas s’arrêter à ce genre de détails.

Le bruit court que les auditions dans le bureau des juges d’instruction ont été marquées par un sévère refroidissement climatique. Et bien sûr les magistrats de la chambre criminelle ont refusé de trahir ce secret. Qu’à cela ne tienne, on raconte qu’elles auraient alors réclamé la copie du rapport du conseiller rapporteur. Il s’agit de la synthèse du dossier soumis à la juridiction présentée par un conseiller à la collégialité pour lui fournir les éléments du débat nécessaire au délibéré. Les juristes attentifs savent que le rapport fait partie de ce délibéré, et qu’il est donc soumis au secret. La question est tranchée depuis longtemps, à la fois par le Conseil Constitutionnel et par la Cour Européenne des Droits de l’Homme. Mais puisqu’on nous disait qu’il s’agissait de Sarkozy ! Avec lui, le respect de la Constitution ne pouvait pas être au programme. On s’en tiendra à ces quelques exemples, toute l’instruction se passa en prenant moultes libertés avec le droit et avec les principes. Sous les regards bienveillants de la chambre d’instruction et de la Cour de cassation qui validèrent à peu près tout.

Trois ans de prison, dont un ferme

Toutes deux renvoyèrent la patate chaude au tribunal de Paris, lui laissant le soin de prendre la responsabilité de prononcer une relaxe que tous les observateurs pensaient inévitable. Ce fut également l’opinion des journalistes ayant assisté à l’audience, dont l’avis pouvait se résumer de la façon suivante : « lorsque l’on vise une cible de cette importance, il vaut mieux avoir de bonnes munitions ». À la surprise générale, fut prononcée le 1er mars 2021 une décision de culpabilité assortie de condamnations extrêmement lourdes, à base de prison ferme pour Nicolas Sarkozy et pour les autres protagonistes du dossier. Le tout sous les acclamations de ceux qui raffolent de l’instrumentalisation de la justice à des fins politiques et pour qui la détestation de l’ancien président relève du fanatisme. Pendant ce temps, des rumeurs insistantes racontaient une histoire un peu différente, selon laquelle la présidente du tribunal souhaitait prononcer la relaxe mais que les deux magistrates assesseurs étaient restées sur des positions militantes et s’y étaient opposées. Il s’agit là, n’est-ce pas, de calomnies et d’inventions auxquelles personne n’apportera le moindre crédit. Car ce serait croire à la politisation de la haute fonction publique judiciaire et cela chacun sait que ce n’est pas possible. L’impartialité y est évidemment une valeur cardinale…

Finalement, cette affaire témoigne du fait que Nicolas Sarkozy n’a jamais voulu soulever sérieusement la question du caractère politique de l’indiscutable acharnement judiciaire dont il a été l’objet durant toutes ces années. Il ne s’agit pas ici de se porter garant de la morale et de la probité personnelle de l’ancien président de la République, ni exprimer une quelconque sympathie politique à son endroit, totalement absente chez l’auteur de ces lignes. Mais de partir d’une réalité dont Sarkozy n’a pas tiré les conséquences au-delà de sa personne. Tout son parcours judiciaire depuis dix ans a pour caractéristique que les faits et le droit occupent une place secondaire dans le traitement de ses affaires, au profit de la recherche d’une revanche spectaculaire contre un personnage politiquement détesté. Cette situation est le symptôme d’une évolution qui a fait de la Justice française d’aujourd’hui un pouvoir politique autonome. La présidentielle de 2017, la mansuétude judiciaire dont bénéficient Emmanuel Macron et ses amis, la brutalité de la répression des mouvements sociaux, la porosité aux mouvements sociétaux minoritaires en sont autant d'expressions..

C’est dans ce cadre que Nicolas Sarkozy aurait dû mener le combat pour sa défense, plutôt que d’espérer on ne sait quel compromis avec ceux qui se vivent comme ses ennemis.

Il est possible qu’il le paye assez cher.

N.D.L.R. : L'affaire du "mur des cons", de sinistre mémoire, a amplement établi et signé l'indignité de la magistrature française contemporaine.
Bonjour Mr Fourcade,
Photos à restaurer dans un second temps.

La Chaslerie en 1975.

La Chaslerie en 1997.


Cordialement,

N.D.L.R. : Cher Monsieur,
Merci pour ces témoignages précieux pour nous et que nous ne connaissions pas.
Toutes photos de la Chaslerie, anciennes ou récentes, nous intéressent.
Depuis 1975, date de la première de ces photos, ou 1997, date de la seconde, beaucoup d'eau a coulé sous les ponts.
A dire vrai, je ne me souvenais pas de ce par quoi nous étions passés. C'est assurément très impressionnant.
Bien cordialement,
PPF