M'étant penché de nouveau ce matin sur ma matrice cadastrale, j'ai le regret de constater une nouvelle fois que je n'y comprends pas grand chose. Que signifient en particulier :
- les abréviations dans les colonnes "COLL" et "NAT EXO" ?
- l'expression "FRACTION RC EXO" ?
- dans la colonne "GR/SS GR" les lettres T, PP, L ?
Par ailleurs, il semble que l'exonération à 100 % soit souvent acquise auprès de la "COLL" notée "A", mais pas auprès des "COLL" notées "C" et "GC". Késako ?
Enfin et surtout, il paraît probable que mes plantations d'arbres n'aient pas été enregistrées comme telles, c'est-à-dire ouvrant droit à de longues exonérations de taxes foncières sur le non bâti.
Ceci confirme que toutes ces administrations qui nous pompent l'air et le porte-monnaie (ici l'administration de l'enregistrement et celle qui attribue des primes pour le boisement) sont infichues d'échanger directement les informations que chacune, au mieux, ensevelit dans des archives que, suite à l'aveu de la D.R.A.C. pour ce qui la concerne, on n'a pas de mal à imaginer en déshérence.
En résumé, un énorme micmac. Il va me falloir du temps (et de la patience) pour en démêler l'invraisemblable écheveau, comme si je n'avais que ça à faire.
Désultoirement vôtre !
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé aujourd'hui
Archives, histoire, documentation - Pouvoirs publics, élus locaux - Economie - Désultoirement vôtre !
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Pierre-Paul FOURCADE
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(Début de citation)
De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 4 juillet 2022 12:45
À : "Cambérabéro"
Objet : Cadastre
Grand merci !
Ça n'épuise pas le sujet mais ça aide un peu.
Amicalement,
PPF
____________________________________________________________________________________
De : "Cambérabéro"
Envoyé : lundi 4 juillet 2022 12:36
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Cadastre
Si cela peut vous aider...
(Fin de citation)
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Ça n'épuise pas le sujet mais ça aide un peu.
Amicalement,
PPF
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