Désultoirement vôtre !

M'étant penché de nouveau ce matin sur ma matrice cadastrale, j'ai le regret de constater une nouvelle fois que je n'y comprends pas grand chose. Que signifient en particulier :
- les abréviations dans les colonnes "COLL" et "NAT EXO" ?
- l'expression "FRACTION RC EXO" ?
- dans la colonne "GR/SS GR" les lettres T, PP, L ?

Par ailleurs, il semble que l'exonération à 100 % soit souvent acquise auprès de la "COLL" notée "A", mais pas auprès des "COLL" notées "C" et "GC". Késako ?

Enfin et surtout, il paraît probable que mes plantations d'arbres n'aient pas été enregistrées comme telles, c'est-à-dire ouvrant droit à de longues exonérations de taxes foncières sur le non bâti.
Ceci confirme que toutes ces administrations qui nous pompent l'air et le porte-monnaie (ici l'administration de l'enregistrement et celle qui attribue des primes pour le boisement) sont infichues d'échanger directement les informations que chacune, au mieux, ensevelit dans des archives que, suite à l'aveu de la D.R.A.C. pour ce qui la concerne, on n'a pas de mal à imaginer en déshérence.

En résumé, un énorme micmac. Il va me falloir du temps (et de la patience) pour en démêler l'invraisemblable écheveau, comme si je n'avais que ça à faire.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 4 juillet 2022 12:45
À : "Cambérabéro"
Objet : Cadastre

Grand merci !

Ça n'épuise pas le sujet mais ça aide un peu.

Amicalement,

PPF

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De : "Cambérabéro"
Envoyé : lundi 4 juillet 2022 12:36
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Cadastre

Si cela peut vous aider...

(Fin de citation)
Un troisième enseignement (après la T.V.A. et les taxes foncières) que je tire de l'exposé de M. de CATHEU est relatif au "forfait forestier".

Dans mon cas et selon ce qu'indiquent mes avis de taxes foncières, il est de 313 + 49 + 73 €, soit 435 € et il m'appartient de le déclarer dans la case 5HD et/ou 5ID du formulaire "ad-hoc".

Il faut que je m'assure que cette information était pré-imprimée ou qu'à défaut, je complète ma déclaration.

A défaut, je crois avoir retenu que je ne pourrais bénéficier d'autres dispositions, elles favorables. Je ne sais plus lesquelles. Voici encore un point que j'aurai à me faire rappeler par M. de CATHEU.