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lesechos.fr
rédigé le Mercredi 17 Octobre 2018
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Impôts locaux : serez-vous exonéré de taxe d'habitation ?
Par Nathalie Cheysson-kaplan

80 % des foyers fiscaux doivent être exonérés de la taxe d'habitation à l'horizon 2020 : serez-vous exonéré de taxe d'habitation ?

A terme, cette taxe devrait disparaître pour les résidences principales. Mais quand serez-vous exonéré ? Pouvez-vous d'ores et déjà bénéficier d'une ristourne ? Réponses au cas par cas.

La loi de finances pour 2018 a introduit un nouveau dispositif de dégrèvement progressif qui vient s'ajouter aux abattements, dégrèvements et exonérations existants. Conjugué à ces derniers, il devrait permettre à 80 % des foyers fiscaux d'être exonérés de la taxe d'habitation à l'horizon 2020. Comme les autres dispositifs, il ne concerne que la résidence principale.

A cet égard, l'administration fiscale vient de préciser qu'il ne s'appliquait pas « aux Français établis hors de France qui avaient conservé une résidence en France ». Toutefois, si leur famille y habite de façon permanente, ils peuvent prétendre aux autres allègements, notamment à l'abattement obligatoire pour charge de famille et à l'abattement facultatif à la base (réponse ministérielle M. M'jid El Guerrab du 18 septembre 2018 n° 10 167).

Lire aussi :

> Comment est calculée la taxe d'habitation ?
> Taxe foncière : quand dois-je la payer ?
> Immobilier : gare au poids de la fiscalité locale
> Impôts locaux : comment les contester ?

Les conditions à remplir

Pour bénéficier de ce nouveau dégrèvement en 2018, il faut remplir les trois conditions suivantes : ne pas être déjà exonéré au titre d'un dispositif existant ; ne pas avoir payé l'ISF en 2017 et avoir un revenu fiscal de référence qui n'excède pas 27.000 euros pour la première part de quotient familial. Ce seuil est majoré de 8.000 euros pour les deux demi-parts suivantes puis de 6.000 euros par demi-part supplémentaire.

Le dégrèvement correspond à 30 % du montant de la taxe due après application, le cas échéant, du mécanisme de plafonnement de la taxe en fonction du revenu.

Pour les ménages dont les revenus se situent au-dessus de ces limites mais n'excèdent pas 28.000 euros pour la première part de quotient familial, majorés de 8.500 euros pour les deux demi-parts suivantes, puis de 6.000 euros par demi-part supplémentaire, le dégrèvement est dégressif afin de limiter les effets de seuil. L'année prochaine, le dégrèvement passera à 65 %, puis à 100 % en 2020.

A partir de cette date, ce devrait être au tour des 20 % les plus aisés d'être progressivement exonérés de taxe d'habitation , dans le cadre d'une refonte globale de la fiscalité locale, qui prévoit la suppression de la taxe d'habitation.

Cette suppression ne concernera toutefois que la taxe relative à la résidence principale, le maintien de la taxe d'habitation pour les résidences secondaires étant, semble-t-il, d'ores et déjà acté.

Pourquoi votre taxe d'habitation ne baisse pas

Ce qui existait déjà

Des exonérations sont prévues pour les personnes disposant de faibles revenus : retraités titulaires de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa) ou de l'allocation supplémentaire d'invalidité (ASI), personnes âgées de plus de 60 ans, veuves et veufs, quel que soit leur âge, personnes handicapées. Mis à part le cas des titulaires de l'Aspa et de l'ASI qui sont exonérés d'office, les autres exonérations sont réservées à ceux dont les revenus de 2017 n'ont pas dépassé 10.815 euros pour la première part de quotient familial, majorés de 2.888 euros pour les demi-parts suivantes.

Pour les personnes âgées de plus de 75 ans, cette limite est relevée à 13.703 euros, afin de permettre à ceux qui étaient exonérés en 2014 de continuer à bénéficier de cette exonération, malgré l'évolution de la législation.

Pour les personnes qui ne peuvent pas bénéficier de ces exonérations, il existe un dispositif spécifique qui permet de plafonner la taxe en fonction de leurs revenus. Il profite aux personnes dont les revenus de 2017 étaient inférieurs à 25.432 euros pour la première part de quotient familial. Ce seuil est majoré de 5.942 euros pour la première demi-part supplémentaire et de 4.677 euros pour les demi-parts suivantes.
Votre commune a-t-elle augmenté le taux applicable à la valeur locative ?

La taxe d'habitation est établie en appliquant à la valeur locative du local les taux fixés par les collectivités locales.
La création d'un nouvel abattement de 30 % pour une partie des contribuables n'a pas empêché les communes d'augmenter ce taux.
Le gouvernement publie le fichier des taux votés par les communes et les groupements à fiscalité propre (GFP, structures intercommunales ayant la possibilité de lever l'impôt).
Il peut être consulté sur le site impots.gouv.fr .


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N.D.L.R. : Ras le bol de tant de complexité. On n'a pas que ça à faire ! A première vue, je fais sans conteste partie des "économiquement faibles" qui devraient bénéficier de cette nouvelle usine à gaz à visée démagogique. Mais par quel raisonnement tordu ne s'appliquerait-elle pas aux résidences secondaires comme notre manoir favori ? Trouverait-on en haut lieu qu'il ne me coûte pas assez ?
Guillaume OUDARD
rédigé le Vendredi 19 Octobre 2018
Livre d'or - Désultoirement vôtre ! - Nature (hors géologie)
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Une photo ancienne de La Chaslerie sur l'arrière-plan de l'ordinateur de Monsieur Nicolas Gautier m'a permis de faire quelques rapprochements. Je situe désormais un peu mieux votre logis sur la carte de France. Je salue au passage votre investissement protéiforme de longue date et de longue haleine pour cette bâtisse. Le journal de bord du chantier pourrait remplir plusieurs tomes. L'actualité est occupée par les mouches, quatrième plaie d'Egypte. Quel remède ? S'il manquait un verre sur une fenêtre ?

N.D.L.R. : Merci pour votre message. Lorsque vous reverrez Nicolas, transmettez-lui, s'il vous plaît, mes amitiés.
Pour ce qui concerne les mouches, nous avons commencé à profiter du temps sec pour ventiler ces combles. En espérant que cela améliorera la situation.
lepoint.fr
rédigé le Samedi 20 Octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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Barcelone : la Sagrada Família a (enfin) un permis de construire !

Dans l'illégalité depuis sa fondation, il y a 136 ans, la célèbre basilique catalane d'Antoni Gaudí va enfin voir sa situation régularisée.

N.D.L.R. : L'urgence avait-elle été invoquée pour expliquer une telle négligence ? On aimerait le savoir (à toutes fins utiles). Mme NYSSEN aurait peut-être eu des idées à ce sujet.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Lundi 22 Octobre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations - Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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Où l'on entrevoit que le lobby éolien demeure très vigilant pour empêcher d'ô combien nécessaires percées jurisprudentielles :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 22 octobre 2018 16:17
À : Cabinet Monamy
Cc : (...)
Objet : RE: AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Cher Maître,

Merci pour cet envoi.

Il est très regrettable que le TA ait fait marche arrière par rapport à son rapporteur public sur le volet acoustique car cela nous prive de la percée jurisprudentielle importante que nous avions espéré obtenir pour toutes les affaires d'ICPE.

Attendons l'appel qui, j'imagine, ne saurait tarder, notre adversaire ayant démontré qu'il était, comme nous d'ailleurs, du genre coriace.

Aucun problème, bien entendu, pour que vous diffusiez ce jugement aussi largement que vous le souhaiterez (...).

Bien cordialement,

PPF

_________________________________________________________

De : Cabinet Monamy <f.monamy@monamy-avocats.fr>
Envoyé : lundi 22 octobre 2018 15:14
À : 'Pierre-Paul Fourcade'
Objet : AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Cher monsieur,

Je vous prie de trouver en pièce jointe le jugement du tribunal administratif de Caen du 18 octobre 2018.

C’est une victoire, puisque le tribunal a annulé sèchement l’autorisation d’exploiter.

Cependant, vous ne manquerez pas de constater que le jugement est sensiblement moins riche que les conclusions du rapporteur public, puisque, entre autres, il ne retient pas l’insuffisance de l’étude acoustique.

Je vous serais, par ailleurs, reconnaissant de m’indiquer si je peux transmettre le jugement à (...).

Je vous prie de croire, cher monsieur, à l’assurance de mes sentiments dévoués.

Francis MONAMY
Avocat à la Cour
144, rue de Courcelles
75017 Paris
Tel.: 01.82.28.74.80 Fax: 01.82.28.74.89
francismonamy.com

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Lundi 22 Octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Anecdotes
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J'ai profité de mon passage, hier, à Pontorson, pour pousser chez CHISTREL où j'ai refait le plein en "spéciales n°1".

J'aurais aimé poursuivre par une poêlée locale de cèpes frais, comme c'est la saison et comme ce fut l'usage. Mais pour cela, on ne peut plus compter sur des lâcheurs (parole de Renard, désormais mi-Gascon, mi-Normand).

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Lundi 22 Octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Anecdotes - Références culturelles
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Ma belle-fille ayant équipé mon "iPad" d'un accès à son abonnement "Netflix", je passe désormais des heures et des heures à regarder le feuilleton "Suits" (où officie la dernière duchesse anglaise dont j'ai oublié le nom, celle qui est enceinte).

A dire vrai, je n'y comprends plus grand chose tant l'intrigue est compliquée, de surcroît dans un milieu professionnel bien éloigné de mes goûts et de mon mode de vie, mais le temps s'écoule tranquillement en me permettant de rester au chaud, au lit.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mardi 23 Octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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Réunion de quartier, ce soir, autour de Bernard SOUL, maire de Domfront-en-Poiraie, et de Roger GRIPPON, maire délégué pour La Haute Chapelle :

23 octobre 2018.

Ont été abordés, sans langue de bois, tous les sujets d'intérêt local, notamment :
- les études du projet d'usine coopérative de méthanisation et la problématique du choix de son implantation ;
- les dangers du glyphosate et les bébés infirmes ;
- les ordures ménagères ;
- l'assainissement ;
- les gens du voyage ;
- l'avenir du restaurant du pont de Caen ;
- la situation du manoir de la Saucerie ;
- l'augmentation de la part intercommunale de la taxe d'habitation (+ 13,5 %) et le contentieux à venir ;
- le respect des limitations de vitesse sur la D 22 ;
- l'état des bermes ;
- le dossier de la déviation de Domfront (début des travaux en 2020 ou 2021 ?) ;
- les perspectives de desserte médicale et hospitalière à la suite de la fermeture d'une clinique à Flers.

Ambiance studieuse, beaucoup de questions. Une réunion utile.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 24 Octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Anecdotes
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Château de Montbrun à Dournazac : un certain HuGo Solignac diffuse sur "Facebook", plus précisément sur la page "Châteaux, Manoirs et Gentilhommières", une cinquantaine de "photos intérieures du château depuis sa restauration".

Rarement vu tant de merdes en un seul endroit : c'est exceptionnel !

La décence élémentaire m'oblige à ne pas diffuser davantage de telles horreurs. Pas envie de donner des cauchemars garantis à notre fan club favori.

Et ça a dû coûter un maximum. Tout est à jeter, tout, absolument tout !

Donc HuGo Solignac est un nom à retenir : à l'évidence, c'est un champion, un as des as !
Excellente réunion de travail ce matin avec un plombier et ses alliés :
- ils acceptent le principe de factures étalées et réglées dans le temps, de manière à optimiser leur incidence fiscale pour moi ; reste à traiter la question du nantissement ou autre garantie à mettre en place en leur faveur, sachant que mon aîné ayant refusé de m'aider, je ne puis compter, encore et toujours, que sur mes propres forces ;
- je m'oriente vers une campagne unique de forages, couvrant les besoins à terme de l'ensemble du manoir ; cela permettra diverses économies d'échelle et évitera d'avoir à ouvrir le terrain à plusieurs occasions ; à ce stade de nos réflexions, les forages seraient effectués dans le pré situé immédiatement au Sud de la charretterie et occuperaient une zone de 30 mètres sur 50, sur laquelle il ne serait plus possible de replanter d'arbres ;
- pour faire pénétrer dans le colombier la tuyauterie située en aval des forages et, plus précisément, des collecteurs assez hideux à prévoir (j'ai demandé que de la fonte remplace le plastique ), le mieux techniquement serait d'opérer sous la fenêtre Sud-Ouest du rez-de-chaussée du colombier ; l'importance des terrassements à prévoir entre le champ des forages et cette entrée dans le bâtiment nécessiterait l'intervention d'un terrassier professionnel (et non d'Igor à la mini-pelle) ;
- l'emprise de la chaufferie centrale devrait être calibrée de manière à ce qu'à terme, elle puisse abriter toutes les pompes à chaleur et citernes nécessitées par l'ensemble de l'installation (soit la tranche 1 et la tranche 2 du chauffage) ; de ce fait, je risque de perdre l'espace que je comptais consacrer là à une salle-de-bains avec baignoire.

La météo annonçant l'arrivée de l'hiver le week-end prochain, j'ai profité de la présence du plombier pour lui faire rallumer la chaudière actuelle, celle dissimulée dans l'arrière-cuisine du bâtiment Nord. Il a eu un peu de mal car, m'a-t-il expliqué, des connecteurs ont fondu. Il va essayer de les remplacer mais n'est pas sûr d'y arriver parce que, me dit-il, cette chaudière commence à dater (je l'avais achetée neuve il y a 25 ans environ et il faudrait qu'elle me dure encore 2 ou 3 ans, le temps que le nouveau chauffage de la tranche 1 fonctionne).
Samuel ROGER ("Origines")
rédigé le Mercredi 24 Octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation
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"Origines" rejoindra son nouvel écrin, le château de Stors à l’Isle Adam, au printemps 2019 !

À cette occasion, nous sommes heureux de vous proposer une offre de prix exceptionnelle
sur une majeure partie des objets de notre collection de cheminées d’époque, ornements de jardins, sculptures, objets de décoration et éléments d’architecture.
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Offre valable jusqu’à 30 Novembre 2018 uniquement.

N.D.L.R. : De plus en plus stratosphérique !

Et pourquoi le lot 233 est-il indiqué à un ancien prix de 1 800 € et à un nouveau de 1 000 quand personne n'en a voulu lors de votre récente vente publique, alors qu'il y était estimé 700 € (de mémoire) ?

Ne seriez-vous pas un charlatan ? Ou, pire encore, un véritable voyou ?
Jacqueline X.
rédigé le Mercredi 24 Octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Transmission du patrimoine
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Bonjour

Dans votre recherche de garant avez-vous pensé à un nantissement d'objets type bijoux, tableaux, meubles anciens, une estimation de Cie d'assurance pourrait vous aider, c'est un nantissement pas très courant mais qui est assez simple, sauf à trouver le tiers détenteur.

Vous pouvez aussi explorer un prêt par une banque-assurance type AXA et il vous reste le prêt hypothécaire sur une partie de vos terrains, boisés ou non.

Cordialement

N.D.L.R. : Merci. Je rencontre demain l'excellent directeur de l'agence de Flers de la Société Générale ; on verra à quoi il pense de son côté. Pour ma part, je n'aime guère hypothéquer quoi que ce soit ; de mémoire, ça fait trop de frais. Et j'avais fait en sorte que Carole et moi soyons à 50-50 pour l'ensemble des actifs que j'ai financés, comme notre appartement parisien, notre manoir favori ou les terres alentours. Quant au mobilier, il appartient pour l'essentiel à une société dont j'avais fait don, il y a longtemps déjà, à mes fils.

A l'heure de faire les comptes, et surtout de financer la suite des travaux, pas très malin, le bonhomme, donc.

Il doit être écrit quelque part que je finirai à la cloche...
Martine de La Châtre‎ à "Châteaux, Manoirs et Gentilhommières"
rédigé le Mercredi 24 Octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Références culturelles
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Le château de MALOU ou manoir de Malou est situé au lieu dit « Cour de Malou » à Norolles 14100 dans le département du Calvados et la région Normandie.
Le château est construit au deuxième quart du 16e siècle : de cette époque date la façade principale comportant deux tours à poivrière. L'édifice fait l'objet d'un réaménagement au 18e siècle. »Les tours sont en calcaire. Les ailes sont bâties selon un mode de construction différencié : tandis qu'une d'entre elles est en brique et pierres, l'autre est à pans de bois. La partie de l'édifice reprise au 18e siècle reprend cette dichotomie entre un espace à pans de bois et une partie en maçonnerie. Le château était muni autrefois d'un pont-levis et d'un fossé. » Des débris d’épis en terre vernissée garnissent encore les pignons des toits. »

N.D.L.R. : Pour la lucarne...
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Jeudi 25 Octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Références culturelles
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Le ciné-club de Domfront projetait hier soir le film "Première année". J'aime beaucoup l'idée qu'il y ait un ciné-club à Domfront. Mais, au bout de 30 minutes, mes paupières se sont alourdies inexorablement et je suis rentré dare-dare à notre manoir favori. Là, sous la couette, j'ai regardé trois ou quatre nouveaux épisodes de "Suits" (à combien en suis-je rendu ? plus de vingt, c'est probable), bien au chaud grâce à la chaudière rallumée le matin-même.
leparisien.fr
rédigé le Jeudi 25 Octobre 2018
Murs divers - Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - Economie
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Recettes fiscales du Loto du patrimoine : Stéphane Bern en appelle à «la morale».

Lundi soir, le ministre de l’Action et des Comptes publics Gérald Darmanin a indiqué que les gains issus des taxes sur ce loto ne seraient pas alloués au patrimoine comme le souhaite Stéphane Bern.

Sur les 15 euros payés par l’acheteur de billet de ce loto, 1,52 euro est alloué au patrimoine contre 1,04 euro en taxes. Le reste se partage entre les joueurs (10,80 euros), la FDJ (0,86 euro) et les détaillants (0,78 euro). Sortons la calculette… Si les 5 millions de tickets sont vendus, 7,6 millions iront au patrimoine et 5,2 millions à l’Etat.

N.D.L.R. : Pauvre minou à sa mémère ! Viens là mon biquet, que je te réconforte !

N.D.L.R. 2 (du 26 octobre 2018) : Il paraît que Macron la Bulle, la reine des pandas et leur dernier préposé ont rajouté quelques picaillons. Des queues de cerise en proportion des problèmes. Et toujours cette foutue com-nerie.
Prélèvement à la source : à deux mois de sa mise en œuvre, pourquoi la réforme inquiète.

N.D.L.R. : On pourrait ne pas avoir fini d'en entendre parler.

Mon impression est néanmoins que cette réforme devrait passer. C'est ensuite que le vrai débat va commencer, sur l'opportunité de fusionner l'impôt sur le revenu et la C.S.G.
Du moins je l'espère.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 26 Octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Anecdotes - Références culturelles
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En prenant le café puis en buvant un excellent whisky cette après-midi chez des voisins anglo-saxons, j'ai discuté de la série "Suits" de "Netflix". Il paraît que nous en sommes rendus à la 7ème saison, chacune comptant 16 épisodes de 45 minutes chacun. Soit, à la louche, un total de 84 heures d'abrutissement. Je dois avoir visionné le 30ème épisode déjà et il y a fort à parier que mes prochaines nuits seront courtes.

Il paraît qu'il y a d'autres séries du même genre sur "Netflix". Ces amis m'ont ainsi recommandé "Mad Men" (ou quelque chose comme cela) et "House of Cards".

Donc, si vous croisez dans les rues de Domfront un bonhomme qui me ressemble mais avec le regard hagard, vous saurez désormais pourquoi.