(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 1 février 2023 20:57
À : Philippe DURAND
Cc : Xavier MEYER
Objet : RE: TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

Il est vrai que vous aviez été bien formé...

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De : Philippe DURAND
Envoyé : mercredi 1 février 2023 18:33
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : Re: TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

C'est le faisceau d'indices qui permet de dire qu'une activité exercée par un organisme sans but lucratif concurrence celle d'entreprises du secteur lucratif et doit donc être soumise aux impôts commerciaux :
- Prix (il doit être significativement différent de celui des entreprises, la différence ne se limitant pas au seul effet de l'absence de fiscalité)
- Produit (il n'est pas disponible sur le marché ou, en tout cas, sur le marché local)
- Public (l'association s'adresse à un public différent de la clientèle des entreprises; par exemple population défavorisée, public scolaire, personnes âgées)
- Publicité (et plus largement recours à des méthodes commerciales identiques à celles des entreprises).

L'objectif est d'éviter que les exonérations fiscales ne soient considérées comme une forme d'aide d'Etat au regard du Droit de l'Union (et c'était aussi le moyen de répondre aux critiques des PME qui se plaignaient de la concurrence déloyale exercée par certaines associations).

Ce sont des critères que j'avais négociés avec les représentants du monde associatif. J'ai été soutenu par deux gouvernements successifs (Alain Juppé puis Lionel Jospin) pour éviter d'aller devant le Parlement sur le sujet, par peur que, si l'on légiférait, chaque parlementaire ne veuille régler la situation de telle ou telle association locale (mais cela nous a obligé à négocier une déclinaison des 4 P secteur d'activité par secteur d'activité, ce qui a pris près de dix ans; mais cela a permis une interprétation pragmatique de ces critères). Le Conseil d'Etat les a repris dans sa jurisprudence. L'édifice reste critiqué mais il tient depuis 25 ans, ce qui est extraordinaire en matière de doctrine administrative.

Philippe Durand
Associé
Avocat, Barreau des Hauts-de-Seine
PwC Société d’Avocats
Crystal Park – 61, rue de Villiers – 92208 Neuilly-sur-Seine Cedex – France
T : +33 (0) 1 56 57 43 02 | P : +33 (0) 6 32 64 92 69
philippe.durand@avocats.pwc.com

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 1 février 2023 18:16
À : Philippe DURAND
Cc : Xavier MEYER
Objet : RE: TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

Je rêve d'un monde où toutes ces réglementations à la con auraient disparu, quels qu'en soient les auteurs, même les plus sympathiques.

Pour ma culture perso, que sont les "4P" ?

PPF

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De : Philippe DURAND
Envoyé : mercredi 1 février 2023 18:08
À : Xavier MEYER
Cc : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

Précision : Si l'exonération est destinée aux associations dont l'objet n'est pas d'organiser de tels événements (puisqu'il s'agit de les aider à collecter des ressources pour financer leurs activités "normales", l'administration admet que l'exonération s'applique également si l'organisation de tels spectacles entre dans leur objet: cette tolérance ne coûte pas cher au Trésor en pratique puisque, si c'est l'objet même de l'organisme, il devrait normalement en organiser plus de six et franchir donc "la frontière", sauf à prouver par ailleurs qu'il remplit les conditions pour être considéré comme sans but lucratif (les fameux 4 P qui est une de mes créations, lorsqu'il m'a été demandé de refondre les critères de fiscalisation des associations,du moins sur le fond, car ce n'est pas moi qui ait eu l'idée la terminologie qui lui a été donnée des "4 P").

Sur la notion "d'objet même", le fait est que l'organisation de spectacles n'est pas l'objet même de l'activité de la SVAADE mais elle est mentionnée dans les statuts comme faisant partie de ses activités. Je pense que l'on pourrait, de ce fait, le faire admettre comme faisant partie de son objet (mais c'est précisément un petit doute sur ce point qui m'a conduit à évoquer la solution du rescrit).
Par ailleurs, l'exonération des six manifestations ne concerne que la TVA mais pas l'impôt sur les sociétés ni la contribution économique territoriale, à la différence des 73.518 € qui concerne l'ensemble des impôts commerciaux. Il s'agit au demeurant d'une exonération concernant les seules activités commerciales des associations. Autrement dit, si l'association a par ailleurs des activités reconnues comme non lucratives (et que les activités commerciales sont isolées dans un secteur lucratif), le "chiffre d'affaires" du secteur non lucratif n'est pas pris en compte pour l'appréciation du seuil.

Pour que la SVAADE soit considérée comme organisateur de spectacle et lucratif à ce titre, il faudrait qu'elle fasse concurrence à d'autres organisateurs de spectacles de la région, qu'ils présentent des spectacles de même nature et que ces organisateurs soient des entreprises du secteur lucratif. Il faudrait aussi que les prix pratiqués soient comparables. Le risque ne semble pas énorme. Cela étant, on constate que beaucoup d'entreprises de spectacles (secteur du spectacle vivant)se mettent en société. Elles sont en déficit et ne paient pas d'impôt sur les sociétés. Par ailleurs, étant lucratives, elles peuvent déduire la TVA qu'elles supportent et évitent la taxe sur les salaires (car elles emploient quelques salariés, ce qui n'est pas le cas de la SVAADE).

Je suppose que c'est la réglementation en matière de sécurité qui s'est calée sur les six manifestations en matière d'impôt, peut-être pour éviter d'avoir à soumettre aux normes de sécurité toutes les kermesses et autres repas d'associations locales.

Philippe Durand
Associé
Avocat, Barreau des Hauts-de-Seine
PwC Société d’Avocats
Crystal Park – 61, rue de Villiers – 92208 Neuilly-sur-Seine Cedex – France
T : +33 (0) 1 56 57 43 02 | P : +33 (0) 6 32 64 92 69
philippe.durand@avocats.pwc.com

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 1 février 2023 16:26
À : Xavier MEYER ; Philippe DURAND
Objet : RE: TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

Chers amis,

Pour ce qui concerne la T.V.A., il me semble que "La SVAADE" est sans risque, sauf à multiplier son chiffre d'affaires par douze, ce qui n'est pas demain la veille.

En revanche, pour ce qui concerne le statut des "organisateurs de spectacles", la licence est obligatoire à partir de six spectacles par an, organisés par elle. Elle s'obtient en suivant un stage d'une semaine qui coûte, de mémoire, un peu plus de 1 000 € en frais d'inscription. Il faudrait donc qu'un adhérent de "La SVAADE" se dévoue pour effectuer ce qui apparaît bien comme une corvée. Tout ceci nous avait été confirmé par des agents de la D.R.A.C. qu'avec Jean-Aimable LENEGRE et/ou Flore MERLIN, nous étions allés voir il y a deux ans.

Amicalement,

PPF

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De : Xavier MEYER
Envoyé : mercredi 1 février 2023 15:26
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>; Philippe DURAND
Objet : TABOU DES SIX MANIFESTATIONS.

Cher Trésorier, cher Pierre-Paul
Je suis heureux que la question des six spectacles soit relancée. Pour moi, elle est passablement embrouillée.
Certes, la limite de six spectacles ne concerne que des manifestations de soutien à une association pour son activité, mais non pour le cas où celles-ci constitueraient son objet même.
Le respect de ce seuil permet en effet l'exonération de la TVA correspondant à ces activités de soutien. Autrement (i.e. au-delà dudit seuil), l'exonération n'est octroyée qu'à condition de rentrer dans le cadre des critères fiscaux de non lucrativié et dans la limite d' un seuil de recettes.
Je ne trouve pas que l'organisation de spectacles (concerts ...) soit "l'objet même de l'association". Cet objet n'est pas d'organiser des spectacles pour organiser des spectacles, mais pour assurer le meilleur usage et la promotion du manoir de la Chaslerie sis sur le territoire de Domfront, et dans son cadre.
Ainsi, l'exonération fiscale de TVA dans la limite des six spectacles peut être invoquée par l'association. A défaut, cette dernière pourrait prétendre à l'exonération fiscale des produits correspondants comme remplissant les critères de non lucrativité et comme ne dépassant pas le seuil indiqué par Me DURAND de73.518,00 € de recettes, ce qui nécessite quelque part à une limitation du nombre de spectacles...
Concernant l'obligation de suivre une formation en matière de sécurité, Pierre-Paul semble indiquer que le seuil de six spectacles est aussi concerné. J'ignore ici en vertu de quels textes.
Probablement que le franchissement de ce seuil fait que l'association est alors assimilable à un professionel du spectacle, et qu'il en serait pareillement, même en-deçà de ce seuil, si cette activité constiitue l'objet même de l'association (ci. supra).
Pour la SVAADE, je pense que nous sommes présentement doublement dans les clous.
Je suis dans l'attente d'être corrigé ou approuvé dans ce qui précède, comme d'être complété sur le sujet...
Bien cordialement.
X. MEYER

(Fin de citation)

Quand Guguss est passé par là :

Le Sénat favorable à l'inscription dans la Constitution de la «liberté» de recourir à l'IVG

N.D.L.R. : Cela ne leur suffisait pas que l'avorteuse en chef soit panthéonisée, il veulent en plus constitutionnaliser la "liberté" d'assassiner.

"Liberté" et non pas "droit", avez-vous saisi la nuance ? Pas moi : bel enculage de mouches !

Amis céramistes d’art (adhérents Tout Terre ou non), cette annonce peut vous intéresser !
« La Céramique sur les toits » exposera des épis et tuiles de faîtage, dans les jardins de l’abbaye de Tuffé-Val-de-La-Chéronne (72160), d’avril à novembre 2023.
Organisée par l’association des Amis de l’abbaye de Tuffé et Philippe Ménard, collègue reconnu dans le domaine des ornements de toits, l’exposition a pour but d’illustrer la diversité des productions régionales d’épis de faîtage et tuiles faitières, sur l’Ouest de la France (Pays de la Loire et départements limitrophes), à travers l’exemple d’une dizaine d’artistes.
Dernière date limite d'envoi des dossiers le 20 février 2023
Contacts pour obtenir un bulletin d’inscription : 02 44 32 17 56 / 06 41 82 50 93 - amis.abbaye.tuffe@orange.fr

Tombé de nouveau cette après-midi, j'ai fait un accroc à mon beau pantalon rouge en velours.

Depuis une dizaine de jours, je ne trouvais plus de calcifs propres. Rentrée ce soir, Carole m'a tout de suite montré où la femme de ménage les avait déposés.

Les temps deviennent durs pour ce Bon-Papa...

Glinka Palace, Lower Silesia, Poland :

N.D.L.R. : Que de souffrances cela cache-t-il ?

Selon les dernières nouvelles que m'apporte Carole, mon aîné persiste dans ses vues.

En l'état du dossier, je suis donc obligé d'assumer la totalité de la maîtrise d'ouvrage des travaux à venir, sans le moindre relais familial espérable de mon vivant.

Je saurai m'en souvenir.

Carole se déclare enchantée que j'aie fait tomber le mur idiot à l'intérieur des écuries. Elle imagine déjà les spectacles ou expositions qui pourront être proposés par "La SVAADE" dans un tel volume retrouvé.

J'ai reçu vers 17 heures, de mon aîné, un courriel qui ne me donne pas satisfaction, mais dont l'existence-même m'apporte un petit début de rayon de soleil.

J'ai répondu comme je l'ai pu.

La demande de subvention à la D.R.A.C. pour la "tranche A" des menuiseries extérieures du logis vient de partir, avec tous devis déjà transmis en septembre dernier, plus le nouveau formulaire inédit rempli, je l'espère, comme il convient.

Je ne vérifie pas depuis combien de temps la D.R.A.C. et moi échangeons des courriels, des devis, et diverses autres paperasses au sujet de ces menuiseries.
Mais, sans nul doute, ça doit faire plus de sept ans et le premier coup de rabot n'a toujours pas pu être donné.

J'espère qu'il pourra l'être à l'automne 2023, en temps utile pour enclencher une "tranche B" au tout début de 2024...
Je rappelle que je ne suis en rien à l'origine du raffinement consistant à distinguer entre ces deux tranches, je me borne à m'adapter aux contraintes que je subis.

La confirmation de la demande de subvention à la Région pour la restauration des menuiseries extérieures du logis est partie.

Ce n'est jamais, à peu de choses près, que la redite de la demande présentée le 26 septembre dernier aux mêmes interlocuteurs.

Il me faut encore écrire, sur le même sujet, au conseil départemental de l'Orne. Je compte le faire après-demain mais ce sera compliqué en raison de la compatibilité quelque peu perfectible entre les réglementations des différentes strates du mille-feuilles administratif.

Un journaliste interroge Jeanne Moreau :

- Quel est le point commun entre tous les hommes que vous avez aimés ?

- Moi.

N.D.L.R. : Ramasse !

Vérification faite, cela fera bientôt dix ans (!!!) que je dialogue avec la conservation régionale des monuments historiques de Normandie (avant même l'arrivée en poste de l'actuel conservateur régional et la complexification des procédures qui n'a fait que croître et embellir depuis cette époque) pour essayer d'organiser la restauration des menuiseries extérieures du logis.

Voici, par exemple, le texte du courriel que j'avais envoyé à la D.R.A.C. le 17 janvier 2014 :

(Début de citation)

Le 17/01/2014 09:24, Pierre-Paul Fourcade a écrit à Arnaud Tiercelin :

> Cher Monsieur,
>
> M. MAFFRE est passé à la Chaslerie hier après-midi.
>
> Il fait facilement part de ses premières impressions, de sorte qu'il a critiqué diverses réalisations. Je dois dire que je n'ai pas trouvé que ses remarques étaient dénuées de pertinence, il me semble avoir l'œil.
>
> Sur le fond, il semble considérer qu'il serait utile de disposer d'une "étude" pour définir les châssis des portes et fenêtres du logis ; il considère qu'il ne serait pas gênant que ces châssis ne soient pas d'un modèle analogue à l'actuel (ou aux fenêtres du bâtiment Nord, approuvées en leur temps par M. RONSSERAY). Nous nous étions déjà posé la question avec M. RONSSERAY et nous avions opté, au contraire, pour une cohérence forte en la matière. Mais, écoutant M. MAFFRE, je ne suis pas indifférent à la rationalité de sa démarche, même si je sais que mon épouse et mon aîné seraient des plus réservés sur l'idée de devoir, de fil en aiguille et par exemple, mettre ensuite au rebut le décor (que j'ai toujours trouvé assez moche) du salon du logis. Bref, procéder rationnellement risquerait de me conduire à des dépenses supérieures à celles que j'imaginais, et vous savez que je fais déjà le maximum. Mais il me semble que vous m'aviez dit un mot, lors de notre dernier entretien, sur la possibilité que l'Etat subventionne une telle "étude". Auriez-vous l'amabilité de me rafraîchir la mémoire sur ce point ?
>
> Bien entendu, si une "étude" était décidée, je redéploierais mon programme 2014 pour rester dans les ordres de grandeur évoqués lors de notre dernier entretien.
>
> On a aussi dit un mot avec M. MAFFRE de mes interrogations, en liaison avec mon aîné, sur le mode de chauffage de la Chaslerie. Là aussi, des conseils sérieux me seraient utiles, notamment et d'abord pour savoir où faire passer des tuyaux avant de restaurer le dallage des sols ou les enduits des murs.
>
> Bien cordialement,
>
> PPF

(Fin de citation)

Il est ainsi prouvé qu'à ce jour, cela fait neuf ans et dix-sept jours au moins que nous enfilons des perles à ce seul sujet (sans parler des autres, au moins aussi affriolants comme la très hautement invraisemblable "problématique du pavement-cailloutis de la cour", pour ne citer qu'elle ; on sait qu'il n'a été trouvé rien de mieux par un très talentueux et très digne interlocuteur obligé pour bloquer de fait, il y a désormais trois ans, et sans le moindre souci de valeur ajoutée, les moindres travaux impliquant la desserte des bâtiments en cause par des tuyauteries de chauffage, c'est-à-dire de fait la quasi-totalité du chantier).

Bientôt dix ans d'un côté et trois de l'autre !
Et qui imagine encore que tous les records ne sont pas faits pour être battus ?

Allez, pour se donner du cœur à l'ouvrage, on reprend tous ensemble avec moi : "VIVE LA FRANCE ET LES JOUEURS D'ACCORDEON, Y A DU CIEL BLEU ET DU SOLEIL PARTOUM ET DES AMOUREUX QUI S'DONNENT D'LA JOIE !"

102,1 kg sur la balance ce matin.

J'aurais préféré garder un peu plus longtemps le corps de jeune homme (ou presque) qui faisait mon charme au début de l'année.

Aujourd'hui, onzième et dernière séance de ce cycle du FOGEFOR auquel nous avons participé, Carole et moi, elle comme bizuth, moi comme redoublant.

Il s'agit d'une initiation complète aux spécificités de la "filière bois", organisée grâce à l'aide financière active de la Région Normandie.

Le programme est parfait, tout comme les formateurs, à commencer par Béatrice LACOSTE.

Je ne puis que recommander très chaleureusement aux membres du fan-club qui s'intéressent aux arbres et à tout ce qui tourne autour d'eux, de s'inscrire à une prochaine session. Ils ne perdront ni leur temps, ni leur argent (de l'ordre de 300 € pour un cycle de onze séances au rythme d'un samedi par mois, de plus dans de jolis cadres).

P.S. (à 21 heures) : Preuves que j'en fus :

Le travail avance.
Bonne journée !

N.D.L.R. : Super ! Les petites voisines du secteur n'ont qu'à bien se tenir !

Le FOGEFOR réunit des stagiaires de tous horizons, de l'aristo fieffé de plusieurs centaines d'hectares de bois à l'émondeur blanchi sous le harnois, comme le pittoresque et sympathique Gérard FERRUEL...

... qui nous a donné aujourd'hui un aperçu de ses talents :

C'est lui en particulier qui est l'auteur de la statue visible au bord de la route à La Ferrière-aux-Etangs.

Carole a posé des jalons pour qu'il se produise un jour prochain au manoir favori.

Je me suis offert hier, à Honfleur, un nouveau "STETSON" adapté à mon tour de tête (62). Le précédent, ayant rétréci du fait de la pluie, ne couvrait plus que le sommet de mon crâne, donc s'envolait au moindre coup de vent.

Au moins me voici paré :

Le Brésil a coulé l'ancien porte-avions "Foch", contaminé, dans l'Atlantique

N.D.L.R. : Une part de ma jeunesse disparaît puisque, il y a une cinquantaine d'années, j'y servis comme "midship".

J'avais comme supérieurs hiérarchiques le capitaine de frégate Régis MERVEILLEUX du VIGNAUD, le capitaine de corvette Michel TRIPIER et l'enseigne de vaisseau Philippe SAUTTER. Tous trois ont terminé leur carrière comme vice-amiral d'escadre, ce qui n'est pas mal.

N.D.L.R. : Guguss, je t'ai reconnu, mon frère !