Désultoirement vôtre !

Voici Quetzalcoatlus Northropi (un genre de ptérosaure), à côté d'un homme de 1,8 m. Avec une envergure allant jusqu'à 12m, c'est le plus grand animal volant ayant jamais existé. Il vivait à la fin du Crétacé supérieur en Amérique du Nord, il y a environ 66-70 millions d'années.

N.D.L.R. : Pas étonnant qu'avec de tels chiroptères les éoliennes aient dû bien se tenir. C'était le bon temps...
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 22 février 2018 08:15
À : (...)@culture.gouv.fr
Cc : bodin.ste@gmail.com; (...).fourcade@yahoo.fr; Fourcade, (...)
Objet : TR: Manoir de la Chaslerie - Reliquat de subvention du "programme 2014" - Enduit du mur d'échiffre de l'escalier du logis

Cher Monsieur,

Veuillez trouver ci-joint le devis daté du 28 février 2014 que vient de me transmettre l'entreprise BODIN pour les travaux d'enduits de la cage d'escalier du logis de la Chaslerie. Ce document fait apparaître que le coût total des enduits pour toute la cage d'escalier serait de 23 180,03 €, soit nettement moins que les montants que j'avais cru lire sur les documents retrouvés hier.

En d'autres termes, la consommation du reliquat de subvention disponible nécessitant 12 440 € de travaux comme je l'ai expliqué hier, il serait loisible de réaliser dans les meilleurs délais, si toutefois l'intervention d'un architecte habilité n'est pas nécessitée par les textes, 54 % du programme d'enduits convenu. Autrement dit, ce devis étant établi à la surface, on devrait pouvoir enduire un peu plus que le mur d'échiffre.

En l'état des travaux d'électricité (pour l'éclairage), plomberie (pour des radiateurs) et menuiserie (toutes les menuiseries extérieures à changer dès qu'on aura retrouvé un architecte habilité), il me semble que tout paraît converger pour que je puisse signer l'ordre de service à l'entreprise BODIN pour ces 54 %. Pour le reste (46 %), mon intérêt fiscal est évidemment d'attendre de manière à ce que le paiement n'intervienne pas avant 2019.

Bien cordialement,

PPF

_____________________________________________________________

De : Bodin Entreprise <bodin.ste@gmail.com>
Envoyé : jeudi 22 février 2018 07:08
À : Pierre-Paul Fourcade
Objet : Re: Manoir de la Chaslerie - Reliquat de subvention du "programme 2014" - Enduit du mur d'échiffre de l'escalier du logis

Bonjour,

Voici en pièce jointe le devis des travaux d'enduit 2014.

Bonne réception

Cédrick Coos

(Fin de citation)
Je viens de laisser un message sur le répondeur téléphonique de Roland FORNARI pour lui demander de revenir dès que possible afin de déplacer deux appliques murales qu'il avait forgées pour moi sur le modèle de la chapelle du logis de Moullins, ainsi que d'implanter les quatre autres.

Ces appliques murales devraient être installées à la bonne place avant la pose des enduits muraux.
Il est 2 h 15 du matin, il est temps pour moi de me replonger dans mes chers dossiers pour préparer la note sur les dégâts des eaux de l'"aile de la brlle-mère" et la nécessité de travaux d'urgence. Pour cela, je vais consulter les pages de l'onglet "Journal du chantier/Aile de la belle-mère", en commençant par les plus récentes. Je noterai les références des messages pertinents dans les trois rubriques que j'ai dites. Donc c'est parti, mon kiki !

Bon, ça va, il n'y a que 68 pages à remonter. A raison de 10 messages par page, cela représente à peine 675 messages à me taper, une paille ! Espérons que notre site favori ne s'engorge pas pendant ce travail.

Voici donc le travail :

A - Les plans de l'"aile de la belle-mère"
- 14 décembre 2010 : les plans des années 1960 ;
- 14 avril 2012 : les plans de 1883 (un an avant l'incendie du logis) ;
- 16 avril 2012 : un plan de la moitié du XIXème siècle ;
- 10 décembre 2012 : les plans de Lucyna GAUTIER (avec mes commentaires) ;
- 8 janvier 2013 : les plans de Lucyna GAUTIER ;
- 2 février 2013 : les plans de Lucyna GAUTIER ;
- 27 février 2013 : les plans de Lucyna GAUTIER ;
- 27 avril 2013 : les plans de Lucyna GAUTIER ;
- 11 juin 2013 : des plans de Lucyna GAUTIER ;
- 4 février 2014 : les plans des années 1960, avec des appréciations peu amènes de mon cru (il faudrait que je fasse disparaître la dernière puisque j'ai changé d'avis) ;
- 17 avril 2014 : d'autres appréciations peu amènes, en fait du nouvel architecte sur les plans de sa consœur ;
- 7 août 2014 : des plans dressés par Benoît MAFFRE avant travaux sur la charpente et la couverture du colombier ;
- 10 août 2015 : dessin exploratoire de Benoît MAFFRE ;
- 27 juin 2016 : le projet de Benoît MAFFRE ;

B - Les techniques de construction de la Chaslerie
- 6 juillet 2010 : l'attaque de mérule ;
- 15 septembre 2010 : la problématique de la poutre attaquée par la mérule ;
- 13 décembre 2010 : l'état de l'"aile de la belle-mère" au milieu du XXème siècle ;
- 14 décembre 2010 : les travaux des années 1960 ;
- 27 avril 2011 : la "cuisine-provisoire-qui-dure" ;
- 11 mai 2012 : les pierres utilisées pour la construction de la Chaslerie ;
- 16 février 2013 : la preuve que j'ai longtemps pataugé dans ma compréhension de la question ;
- 14 juin 2013 : des révélations sur la construction du mur en cause ;
- 7 février 2014 : des informations géologiques sur le secteur ;
- 10 février 2014 : d'autres informations géologiques sur le secteur ;
- 16 avril 2014 : le mur après enlèvement des boiseries basses ;
- 14 mai 2014 et 16 mai 2014 : la peinture des murs du salon de l'"aile de la belle-mère" ;
- 26 janvier 2018 : le bas du mur sur lequel intervenir ;

C - Les dégâts des eaux récents à l'"aile de la belle-mère"
- pas de message sur le 1er dégât des eaux (je croyais qu'il était dû à la mauvaise fermeture d'une porte extérieure ou d'une fenêtre) ;
- 4 janvier 2018 : 2ème dégât des eaux ;
- 5 janvier 2018 : 3ème dégât des eaux ;
- 20 janvier 2018 : 4ème dégât des eaux ;
- 20 janvier 2018 : S.O.S. lancé à mon aîné ;
- 31 janvier 2018 : 5ème dégât des eaux ;
- 8 février 2018 : demande de devis à Vincent PICAULT ;
- 8 février 2018 : la pluviométrie récente ;
- 11 février 2018 : S.O.S. lancé à la DRAC, demande de subvention ;
- 12 février 2018 : traitement fiscal des travaux d'urgence ;
- 17 février 2018 : prolifération du salpêtre et mobilier à enlever avant travaux.

P.S. : En une heure, j'ai éclusé les dix dernières pages de l'onglet "Journal du chantier/Aile de la belle-mère" ; on n'est pas sorti de l'auberge, je le crains.

P.S. 2 (à 4 h 15) : J'en suis rendu à la page 38 ; petit coup de pompe, je vais me recoucher.

P.S. 3 (à 6 h) : Je me remets au boulot. Il faudrait que je retrouve, pour la partie A ci-dessus, les plans de Lucyna GAUTIER, ainsi que de vieux plans des années 1960 que j'avais dû confier et Benoît MAFFRE et qu'il ne m'a jamais rendus. Je me dis aussi qu'il faudra que je passe en revue les messages de l'onglet "Désultoirement vôtre/géologie" car il doit y avoir là des plans géologiques intéressants. En tout cas, ce travail me montre qu'il est utile pour moi de conserver tous les messages sous la main, avec tous les liens qu'ils contiennent, sans les reléguer dans d'hypothétiques archives comme Thomas me le proposait hier dans l'intention, sans doute louable, de ne pas surcharger inutilement le serveur de notre site favori.

P.S. 4 (à 7 h 45) : Je cale et il faut que j'aille faire un tour au marché car on est vendredi. J'en suis rendu à la page 18. A suivre.

P.S. 5 (à 10 h 30) : Je me remets au boulot. A ce stade, le message le plus intéressant de cette série est, à mes yeux, celui du 14 juin 2013 que j'ai appelé "des révélations sur la construction du mur en cause" ; j'avais complètement oublié ma remarque d'alors ; après l'expérience de ces 5 derniers dégâts des eaux, elle me paraît particulièrement judicieuse : le bas du parement extérieur du mur Ouest en question a déjà été repris ailleurs que là où sont apparues les dernières causes de sinistre !

P.S. 6 (à 11 h 30) : Je cale alors que j'en suis rendu à la page 9.

P.S. 7 (à 21 h 30) : Je m'y remets. On va essayer de terminer, du moins sous cet onglet.

P.S. 8 (à 23 h 20) : J'en ai fini avec l'onglet "Journal du chantier/Aile de la belle-mère". Je passe à "Désultoirement vôtre/Météo" car il y a là des indications sur la pluviométrie récente.

P.S. 9 (à 23 h 25) : Je suis tombé tout de suite sur l'article que je cherchais. Bon, je ne vois pas quoi ajouter d'autre à cette liste de liens. Du moins dans l'immédiat. Et ça tombe bien, puisque mon cadet vient d'arriver. Je vais l'accueillir...

P.S. 10 (le 24 février à 0h 10) : j'aurai donc travaillé près de 7 heures pour retrouver la documentation dont j'avais besoin pour préparer ma note. Il faut maintenant que je jette un coup d’œil à mes fichiers de photos pour voir si je n'oublie rien d'important.
Je profite du travail en cours sur les dégâts des eaux pour exhumer de vieux messages qui pourraient me resservir :
- 20 décembre 2012 et le même jour : un pipe-line en attente depuis un bail (espérons qu'il ne soit pas bouché) ;
- 22 décembre 2012 : sur les avantages de la chaux ;
- 9 février 2011 : la trace d'une étude de Thierry BURIN des ROZIERS, fort intéressante de mémoire ;
- 30 mars 2013 : sur l'assainissement autonome (autrement dit les fosses septiques) ;
- 30 juin 2013 : sur la notion de point de rosée ;
- 4 août 2013 : des infos intéressantes sur l'isolation des toitures ;
- 3 septembre 2013 : des infos sur l'isolation thermique ;
- 30 septembre 2013 : les coordonnées d'un charpentier-couvreur intéressant ;
- 16 avril 2014 : le rappel que Jacques LEBAUDY aurait des choses à me dire en matière de géothermie ;
- 6 juin 2013 : des infos sur Christian ENOUF, auteur des plans géologiques du secteur
- 3 mai 2014 : un document sur les nappes phréatiques ;
- 3 mai 2014 : un extrait de la revue de la DH sur la géothermie de surface ;
- 23 mai 2014 : mon dernier échange avec Christian ENOUF ;
Je ne vérifie qu'irrégulièrement si la tour de contrôle de notre site favori ne contient pas de commentaires en attente de "validation" pour mise en ligne. J'ai néanmoins eu l'occasion de le faire il y a quelques minutes, à mon réveil (vers 23 heures le 24 février 2018) et en ai trouvé deux (!) dont celui-ci qui me paraît suffisamment substantiel pour mériter d'être affiché en accès direct, d'autant que, comme je l'expliquerai dans un très prochain message, Thomas a modifié hier le code du site d'une façon qui, en pratique, pourrait me gêner dans mes activités d'archivage, l'un des fondements de l'existence de notre site favori.

Voici ce message, transmis hier vers 12 h 30 par M. Benoît d'ORGLANDES (un nom que je sais être celui d'alliés des LEDIN, les propriétaires de notre manoir favori avant la Révolution) :

(Début de citation)

Bonjour Madame, Monsieur,

J'ai beaucoup d'admiration pour tous les importants travaux de restauration que vous avez réalisés depuis 1991 au manoir de la Chaslerie. C'est magnifique.
Je suis tombé par hasard sur votre message concernant la belle taque de cheminée aux armoiries de la famille d'Orglandes dont avait eu connaissance mon cousin Hugues d'Orglandes mais j'ignore où elle se trouve .
En me déplaçant à Briouze et dans les environs il y a déjà quelques années, j'ai eu la chance d'en découvrir trois autres dont une très belle dans une ferme. Elle provenait certainement du château de Briouze (nos ancêtres) entièrement incendié à la révolution. Ces recherches sur place m'ont passionné.

Par ailleurs, j'ai été également très intéressé par la restauration de votre chapelle qui a permis la découverte des armoiries dont celle de la famille d'Orglandes de Prétot. Peut-être avez-vous une photo de ces armoiries ?

Pour en terminer, le manoir de la Chaslerie me disait quelque chose mais je n'avais jamais fait le rapprochement jusqu'à présent avec la famille LEVEQUE. La plaque tombale de M. et Mme Henri LEVEQUE dans la belle chapelle a été le déclic.
En fait François Levêque ancien propriétaire de la Chaslerie était le propre frère de Jean Levêque (devenu un de mes oncles par alliance). Le monde est vraiment petit.
Encore Bravo.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

(Fin de citation)

De la famille d'ORGLANDES contemporaine, j'ai l'occasion d'avoir des nouvelles de quelques membres. Actuellement, celui sur l'existence duquel je reçois le plus d'informations est, par ce canal, un de mes "amis Facebook" prénommé Etienne, fieffé dans l'Orne. Naguère, le 1er septembre 2009 précisément, son père, prénommé Hugues, aujourd'hui disparu, me fit l'honneur de me contacter via notre site favori, peu après le lancement de ce dernier (son message avait d'ailleurs reçu le numéro 8 dans la tour de contrôle, alors que celui-ci est le numéro 43 677, étant entendu qu'à une époque heureusement révolue grâce à notre "geek" favori, des "hackers russes" avaient réussi à entrer dans la tour pour y déverser des messages sans intérêt que je n'ai donc jamais mis en ligne). J'ai également eu l'occasion, dans le cadre de ma participation aux activités de la "Demeure Historique" de rencontrer un membre de cette famille, prénommé Roger, qui produit son électricité grâce à un dispositif privé qu'il a eu l'intelligence, l'audace et la persévérance de bâtir sur le cours d'eau qui longe sa très belle demeure.

Donc ici, il s'agit d'un quatrième membre de cette illustre et très ancienne famille normande dont, comme répertorié sur l'une des deux sablières intérieures de la chapelle de notre manoir favori, les LEDIN, propriétaires de la Chaslerie avant la Révolution, étaient les alliés.

S'agissant du morceau d'écu des ORGLANDES peint sur l'ancienne voûte de la chapelle Sainte-Anne de la Chaslerie, je ne crois pas en avoir jamais pris de photo. Mais, beaucoup mieux, j'en conserve l'original sur lequel, de mémoire, Nicolas GAUTIER, A.B.F. et fils d'un artiste-peintre de qualité, avait pulvérisé, il y a 25 ans environ, lors de la restauration de ladite voûte, un produit de conservation. Où se trouve aujourd'hui ce fragment ? Je ne saurais le dire dans le capharnaüm des meubles et objets que je fais tourner, de temps à autre, entre les diverses pièces servant ici de garde-meubles, selon les contraintes de mon chantier favori. Mais je peux essayer de le retrouver. Je tâcherai de le faire ce matin, dès que le soleil se sera levé...

J'ignorais que la famille d'ORGLANDES fût également alliée à la famille de mon vendeur, François LEVÊQUE, et que je retrouverais, par ce canal, si j'ose dire, des nouvelles du père de ce dernier, Henri LEVÊQUE, maître d'ouvrage d'importants travaux à la Chaslerie dans les années 1960 dont je continue, près de 60 ans plus tard, à réduire l'impact autant que faire se peut puisque je suis un ennemi résolu de l'emploi du ciment dans la restauration de monuments historiques. Cet Henri LEVÊQUE avec qui j'aurai peut-être l'occasion de correspondre à l'avenir puisque, si tout se passe bien, je devrais être enterré un jour prochain non loin de lui, et même à ses côtés, dans notre chapelle favorite où une dalle d'ardoise analogue à la sienne m'attend. Cet Henri LEVÊQUE dont je suis, je crois, devenu l'ami d'un neveu (ou petit-neveu ?) avec qui je corresponds très fréquemment, et toujours avec plaisir désormais, même si c'est souvent à propos d'une nuisance que nous combattons de front commun, ces maudites éoliennes qui tendent à pourrir beaucoup trop d'horizons de notre beau pays de France...
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Dimanche 25 Février 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Météo
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Madame, il fait grand vent et j'ai tué six loups.

Non, je plaisante... Il fait certes un froid de loup ce matin mais pas un poil de vent et je vous convie à une brève promenade revigorante aux abords immédiats de notre manoir favori :

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

25 février 2018.

Manorial, isn't it ?

Bon, je me suis quand même enfoncé dans de la boue derrière le fournil du manoir, au niveau du mur Ouest de la douve Nord. Et je ne me suis par risqué dans l'arrière-cour ni, bien entendu, au pied du mur Ouest de l'"aile de la belle-mère"...
Je crois qu'il va être temps de réfléchir...

... à la façon d'aménager une chambre confortable au 1er étage du colombier :

25 février 2018.

25 février 2018.

Dans l'immédiat, avant même de changer le plancher, la principale question me semble devoir être de choisir si on maintient ou non une cheminée dans cette pièce, celle dont il ne reste plus que des vestiges ayant été bricolée dans les années 1960, bien entendu à grand renfort de béton :

25 février 2018.

25 février 2018.

Et le fait est que Jean LEMARIE doit conserver quelque part pour moi une cheminée en pierres du Beaujolais d'époque Louis XV que j'avais naguère achetée, à prix d'expert, à un beau-frère, grand dépiauteur de vieilles pierres devant l'Eternel. J'espère cependant qu'aucun donneur de leçons et autre gardien des tables de la Loi ne s'avisera plus de me reprocher d'avoir ainsi dévoyé un "bien de famille"... !

Mdr, lol de lol
Sur mon calepin, j'avais noté "UDAP" à la date d'après-demain dans l'après-midi, et, ce matin, je ne voyais plus ce que cet acronyme pouvait vouloir dire. "Union des groupements d'achats publics", c'est UGAP. Mais UDAP ?

Et puis j'ai eu une illumination : UDAP = "Unité départementale d'architecture et du patrimoine". Il avait bien été question d'un rendez-vous avec l'ABF de l'Orne pour cette fin de mois, il était donc plus que temps que je me mette à rédiger ma note de synthèse (ou prétendue telle) sur les récents dégâts des eaux dans l'"aile de la belle-mère".

Voici ma prose, couchée d'un trait et expédiée par courriel dans la foulée. J'espère que je n'ai pas oublié trop de choses et qu'on arrive néanmoins à me suivre :

Quatorze pages au compteur, c'est quand même une sacrée tartine ! Au moins, dans ce domaine, je n'ai pas trop perdu la main...
Vincent BOULAIN
rédigé le Lundi 26 Février 2018
Livre d'or - Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Références culturelles
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Bonsoir M. FOURCADE,

Assidu visiteur de votre site... peut-être pour vous ce document relatif à vos alentours....

Bonne réception....

N.D.L.R. : Merci beaucoup pour cette transmission. J'ai un peu de mal à déchiffrer mais, à première vue, je n'ai pas relevé de lien particulier avec les LEDIN ni avec notre manoir favori.

Je prie les spécialistes de la lecture de vieux papiers de notre fan-club favori de nous éclairer à ce propos et les en remercie d'avance.
En complément de ma lettre d'hier, j'ai transmis ce matin à l'A.B.F. de l'Orne les documents suivants :

- un plan préparatoire aux travaux entrepris par Henri LEVÊQUE dans l'"aile de la belle-mère" ; ce plan montre qu'alors qu'il n'était prévu qu'une marche de différence entre le seuil extérieur de cette pièce et son sol, celui-ci devait être décaissé de 23 cm :


- les plans mis en œuvre par Henri LEVÊQUE. Ils sont en fait datés de 1952 et avaient été approuvés par qui de droit ; il y a deux marches au lieu d'une dans le salon (appelé ici salle-à-manger) et il est indiqué que le sol de la cuisine devait être décaissé de 18 cm :


- une meilleure vue sur l'état sanitaire de la poutre Sud de la cuisine avec son étai "provisoire-qui-dure" :

27 avril 2011.


- une vue sur la cheminée avec son trumeau qu'il y aurait lieu, à mon avis, de réinstaller dans le salon du logis :

16 mai 2014.


- enfin, une photo de l'état actuel du bas du parement extérieur du mur Ouest de l'"aile de la belle-mère" :

20 février 2018.

Je vais devoir m'atteler à la préparation du dossier que je compte envoyer à l'architecte du patrimoine avec lequel j'ai eu un bref mais sympathique échange téléphonique ce matin. La méthode étant apparue bonne, je compte procéder à ce propos comme je l'ai fait, ces derniers jours, relativement aux dégâts des eaux à répétition, c'est-à-dire mettre en ligne, au fur et à mesure que je les retrouverai, les documents administratifs pertinents, plus les éléments de contexte utiles. Sur cette base, je préparerai une note de synthèse articulant les priorités que je verrais à la nouvelle collaboration.

Je pense suivre le plan suivant :
A - Préambule (les protections ; l'historique du chantier).
B - La restauration des menuiseries extérieurs du logis.
C - La problématique de la restauration du rez-de-chaussée du logis.
D - Les travaux urgents dans l'"aile de la belle-mère".
E - Pour mémoire, la fin du "programme 2014".

La matière étant complexe et variée, ce travail me demandera plusieurs jours.
Lettre ouverte de la Fédération Environnement Durable à
M. le Président de la République Emmanuel MACRON


copie à :
M. le Premier Ministre Édouard PHILIPPE
M. le Ministre d’Etat Nicolas HULOT
M. le Secrétaire d’état Sébastien LECORNU



Paris le 27 février 2018


Objet : Commission Lecornu - Cristallisation d’un régime de non-droit en défaveur des riverains des centrales éoliennes



Monsieur le Président de la République,

Depuis la loi dite « Grenelle II » du 12 juillet 2010, nous assistons à la mise en place progressive d’un régime simplifié d’implantation des éoliennes industrielles dans les territoires ruraux.

Ainsi allons-nous aboutir au cours de votre mandat, avec les réformes induites par la commission Lecornu, au demeurant composée essentiellement de représentants et soutiens associatifs de la filière éolienne, aux effets inverses de ceux nécessaires à la préservation et à l’amélioration de l’environnement : en introduisant des mesures toujours plus permissives, l’Etat réduit de manière excessive les devoirs environnementaux de la filière éolienne et engage sa propre responsabilité puisqu’il consent même à porter atteinte aux principes fondamentaux de notre démocratie.

Ainsi en est-il avec le projet de « décret relatif aux éoliennes terrestres et portant diverses dispositions de simplification et clarification du droit de l’environnement », en cours de signature.

Ce projet prévoit en effet, notamment, de modifier le code de justice administrative pour confier en premier ressort le contentieux de l’éolien terrestre aux cours administratives d’appel et prévoit la cristallisation des moyens dans un délai de deux mois à compter du premier mémoire en défense. L’objet avancé pour cette réforme est, en complément de l’instauration de l’autorisation environnementale, de diviser par deux le délai de réalisation effective des parcs éoliens.

Ces deux dispositions emportent une vraie régression tant au regard du droit des gens à un procès effectif qu’au regard du droit de l’environnement, dans un contexte où avec l’autorisation environnementale, l’analyse des impacts environnementaux de l’exploitation des éoliennes géantes est devenue superficielle, expéditive et partant, du fait de la combinaison de ces éléments de fond et de la réforme procédurale envisagée, incontrôlable par le juge.

Pourtant dans votre discours lors de l’audience solennelle de rentrée de la Cour de Cassation, affirmiez-vous :

« La justice est au cœur du projet politique français. C’est pour cela que rien de ce qui touche la justice ne peut laisser indifférent ni n’est jamais innocent….

Le premier enjeu, c’est celui de l’indépendance de la justice.
(...) Le second enjeu est celui de l’effectivité de la justice ; c'est-à-dire celui de rendre notre justice efficace, réelle, tangible pour nos concitoyens et à leur service.
(…) L’effectivité des droits, au sens où la philosophe Simone Weil convoquait ce terme d’effectivité, est la clé de toute confiance dans la justice et partant de la démocratie.

Rien ne ruinerait davantage notre édifice démocratique que le sentiment d’une justice dont les principes resteraient une construction théorique et déjà point le sentiment parfois que le citoyen le plus vulnérable ne bénéficie pas, dans la réalité, des droits qui lui sont octroyés.

Une justice effective, c’est aussi une justice qui entend les souffrances de nos concitoyens. »


Nous sommes au cœur du sujet avec le projet de décret qui instaure pour les autorisations d’implantation des éoliennes terrestres à proximité des habitations, l’éloignement du justiciable de notre justice administrative, pourtant seule à permettre par son contrôle de proportionnalité d’assurer au cas par cas la défense de nos intérêts environnementaux protégés : la santé, la sécurité, notre cadre de vie, l’environnement, la nature, nos paysages, nos monuments historiques…

Grand est le risque de prises de décisions stéréotypées dans un domaine aussi complexe.

Ce positionnement du gouvernement est inquiétant : sous couvert de simplification et de rapidité de jugement, l’Etat désormais autoritaire entend de fait par une procédure expéditive museler les minorités, l’opposition à la politique exorbitante suivie en faveur de l’industrie éolienne et entend se soustraire au contrôle effectif du juge qu’il éloigne de la réalité. L’Etat instaure là de véritables dénis de justice.

Pour les riverains, l’état des lieux est pourtant dramatiquement le suivant :

- les promoteurs sont en droit d’implanter, nonobstant leurs effets stroboscopiques, leurs pollutions visuelles et sonores, des éoliennes géantes à 500 mètres des habitations,

- les études d’impact environnemental sont sous l’emprise des promoteurs éoliens qui choisissent et rémunèrent librement les cabinets d’études qui les réalisent,

- les communes d’implantation et limitrophes n’ont plus à se prononcer par avis conformes,

- l’effet des avis des commissions environnementales est relatif,

- le préfet est soumis à des délais d’instruction réduits et donc obligé à un examen superficiel de l’impact environnemental des projets (délai de deux mois seulement de la phase de décision),

- le niveau de consensus et de participation du public qui en résulte est faible,

- l’autorisation environnementale déroge au code de la santé publique pour les seuils admissibles de bruit,

- le repowering se fera sans expertise environnementale de l’existant, sans nouveau permis de construire, sans nouvelle enquête publique;

- les délais de recours sont réduits à de brefs délais expirés avant même la mise en service des parcs, dans l’ignorance en conséquence des personnes dont l’habitation est impactée ;

- les troubles anormaux de voisinage ne sont plus a posteriori pris en considération en dépit de souffrances multiples subies comme en dépit des atteintes diverses aux droits environnementaux, conventionnellement, constitutionnellement et légalement protégés.


Cet inventaire conduit la Fédération Environnement Durable composée de plus de 1.000 associations de toutes les régions de France et dont je suis le Président, à vous demander, Monsieur le Président de la République, en premier lieu d'imposer le maintien du libre accès des administrés à la justice.

En effet, considération prise des éléments préjudiciables aux riverains et aux communes résultant de l’exploitation des centrales éoliennes, aucune circonstance exceptionnelle ne justifie la suppression du double degré de juridiction, la limitation du droit d’accès au « juge naturel » statuant, sous contrôle d’une juridiction supérieure, en droit comme en fait. Il existe bien d’autres moyens d’accélérer les procédures, notamment avec des clôtures d’instruction dans des délais raisonnables.

Aucune circonstance exceptionnelle ne justifie la cristallisation des moyens.

Le gouvernement programme par-là l’atteinte au droit à une justice impartiale, aux droits des riverains : le préfet a en effet dès la mise en place des projets éoliens la pleine connaissance des éléments que lui-même a instruits, notamment des études d’impact, alors que le plaideur particulier ne dispose que de fragments des dossiers d’instruction des projets éoliens. Est avérée là une rupture de l’égalité des armes devant la justice.

Puisqu’il s’évince de l’ensemble de ce qui précède une réelle atteinte aux principes fondamentaux d’égalité et de justice, nous nous permettons de vous demander en second lieu, Monsieur le Président de la République, d’induire la suppression de l’ensemble des normes exorbitantes dont bénéficient les promoteurs éoliens, en violation de leurs devoirs environnementaux et du droit des gens.

Veuillez agréer, Monsieur le président de la République, l'expression de notre respectueuse considération.

Jean-Louis Butré Elisabeth Panthou-Renard
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