(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 29 novembre 2022 12:21
À : Grégory Vannobel Bee+ <gregory@beeplus.fr>
Cc : Arnaud PAQUIN ; Arnaud TIERCELIN ; Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; C. F. ; T. F.
Objet : RE: Manoir de la Chaslerie
 
Cher Monsieur,
Vous avez tout à fait raison.
Je comprends que votre intervention en qualité de bureau d'études tous fluides est conditionnée par l'obtention de plans des intérieurs.
Pour que M. PAQUIN puisse réaliser ceux-ci, nous attendons qu'il soit statué positivement sur des demandes de subventions que nous avons déposées.
Ceci dépend à ce stade et au premier chef de la fin des contorsions auxquelles se livre depuis environ 18 mois (...).
Dès que la chose se débloquera enfin, nous ne manquerons pas de revenir vers vous.
Cordialement,
PPF

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De : Grégory Vannobel Bee+ <gregory@beeplus.fr>
Envoyé : mardi 29 novembre 2022 11:17
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Manoir de la Chaslerie
 
Bonjour M. Fourcade,
Je me permets de revenir vers vous. Quel est l'avancement du projet ?
Aurons-nous la possibilité de démarrer les études au début de l'année prochaine ?
Notre dernière rencontre date déjà de avril / mai !

Cordialement,

Grégory Vannobel
Dirigeant
06 37 98 62 69
gregory@beeplus.fr

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Association Svaade <svaade61@gmail.com>
Envoyé : mercredi 30 novembre 2022 16:37 (version amendée le 1er décembre 2022 à 9 heures)
À : Christel LEVERBE
Cc : Patrick GOMONT ; Edouard de LAMAZE ; Catherine.MEUNIER ; Marie PERREAU ; Vincent AUBIN
Objet : Manoir de la Chaslerie - A l'attention de Mme LEVERBE (V.Ref : dossier n° /D22-13264)
 

Madame la directrice générale adjointe,

M. Pierre-Paul FOURCADE, propriétaire du manoir de la Chaslerie sis à Domfront-en-Poiraie (Orne), nous a communiqué la copie de la lettre que vous lui avez adressée le 24 novembre dernier et du courriel qu'il vous a envoyé avant-hier en réponse à cette lettre.

Le bureau de l'association "La SVAADE", réuni ce jour, partage pleinement les précisions, préoccupations et dénégations d'ores et déjà apportées ou rappelées dans ce courriel de M. FOURCADE à propos des demandes de subventions qui vous ont été présentées par nous puis ont été amendées dans le cadre de la réglementation régionale en vigueur.

Comme vous le savez, M. FOURCADE nous a priés, si nous l'estimions utile et nécessaire, de compléter son propos.

Tel est bien le cas, notamment au sujet de l'allégation selon laquelle il y aurait une "absence d'autonomie de l'association vis à vis du propriétaire au regard de la lecture du PV de l'AG de l'association en date de juillet 2022".

Tout d'abord, nous nous permettons de vous signaler qu'il n'y a pas eu d'AG de l'association en juillet 2022, donc pas de PV à ce titre.
En revanche, il y a eu une AGO le 10 août 2022 dont vous avez reçu le PV.
Nous comprenons que vous vous exprimez à propos du PV de cette AGO du 10 août 2022.

 Vous invoquez, à l'appui de votre hypothèse d'absence d'autonomie, les trois arguments suivants qui appellent de notre part la réponse ci-après :

 · 1 - "Exercice à titre transitoire (par le propriétaire) de la fonction de secrétaire en raison de la vacance du poste" :

- Contrairement à ce qu'une de vos collaboratrices aurait affirmé oralement à M. FOURCADE, les statuts de l'association prévoient la possibilité mais nullement l'obligation que le poste de secrétaire de l'association soit pourvu ; l'expression "vacance du poste" paraît donc excessive. Nous confirmons en tant que de besoin que le point de savoir si l'association doit avoir, mis à part son président, un bureau composé de telle ou telle façon relève de ses propres prérogatives dans le cadre de la "liberté d'association", "principe fondamental reconnu par les lois de la République" (C. C. 16 juillet 1971). Du reste, comme vous le savez certainement, la loi du 1er juillet 1901, fondatrice de la Liberté Publique d'association, très souple et laissant une très grande part à la liberté contractuelle, ne comporte aucune obligation quelconque quant à l'existence d'un bureau, et donc a fortiori quant à sa composition. Elle n'édicte, comme obligation incontournable en matière de direction de l'association, que la nécessité d'un Président et d'une Assemblée Générale des membres. Les fondateurs ont donc toute liberté, dans la rédaction des statuts, pour prévoir toutes instances dirigeantes complémentaires ou non, ainsi que le contenu de leurs pouvoirs.
- Ce n'est pas le secrétariat de l'association que M. FOURCADE a tenu (le P.-V. approuvé comporte peut-être une ambiguïté à ce sujet, bien qu'il y soit écrit, en point 4 de l'ordre du jour, qu'il assure "à titre transitoire, le secrétariat matériel de l'association. Ceci ne vaut nullement inclusion de M. FOURCADE au bureau de l'association") ; il a en réalité seulement assuré le secrétariat de l'assemblée générale du 10 août en question, ce qui est très différent ; il n'y avait là rien d'exécutif ni de décisionnel, mais au contraire une tâche matérielle à assumer en plein mois d'août, en l'absence, notamment pour congés annuels, de nombre de membres de l'association. Nous rappelons à ce sujet que les points les plus substantiels de l'ordre du jour étaient urgents puisqu'ils consistaient à nommer un trésorier (point 2 de l'ordre du jour) et à approuver, à la demande expresse de la Région, le programme de travaux (point 5 de l'ordre du jour).
- En fait, M. FOURCADE est intervenu en la matière ni plus, ni moins que pour rédiger une première version du projet de procès-verbal car il était présent, à l'invitation du président de l'association (bien que non à jour de sa cotisation de 2022, donc statutairement non-membre, position qui est désormais la sienne de la façon la plus formelle) ; la précision de sa plume est en effet appréciée et nous ajoutons que, ce jour-là, il n'y avait pas d'autre volontaire pour cette tâche purement matérielle. Au demeurant, depuis la première A.G. consécutive à celle du 17 août 2021 où sa démission de son mandat de trésorier-fondateur de l'association a été actée, M. FOURCADE n'a jamais pris part au moindre vote ni, plus généralement, exercé la moindre pression, en quelque sens ou de quelque nature que ce soit, sur les organes de l'association.

· 2 - "Ecriture par le propriétaire lui-même de données comptables" :

- Est-il utile que nous rappelions que les comptes de l'association pour l'exercice clos le 31/12/21 ont été établis et contrôlés par un cabinet dont la compétence et l'indépendance nous paraissent inattaquables, en l'occurrence "FITECO" ? Sur décision du bureau, il en ira de même pour les comptes de 2022.
- Le propriétaire a été chargé de tenir provisoirement (du 1er juillet au 10 août 2022 précisément, habilitation lui en ayant été confirmée en tant que de besoin en point 3 de l'ordre du jour de l'AG du 10 août dernier, tout ceci en raison des circonstances explicitées au PV) le brouillard de la comptabilité. Nous pouvons confirmer que ceci n'a aucunement valu participation décisionnelle à la vie de l'association.
- Mieux encore, aucune écriture comptable n'a eu à être passée par qui que ce soit durant cette période, ce qui devrait suffire à clore ce débat.

· 3 - "Annexes de frais par le propriétaire remboursées a posteriori par l'association" :

- Lesdites "annexes remboursées a posteriori", pour reprendre votre formulation, ont été dressées par un expert-comptable indépendant et reconnu, "FITECO", pour le montant de 9 183 € correspondant aux sommes effectivement réglées par M. FOURCADE à l'occasion d'une partie du premier exercice de l'association, c'est-à-dire lors de son lancement. Venant juste d'être déclarée, l'association devait faire face à des charges alors que les recettes n'étaient pas encore là. M. FOURCADE a bien voulu l'aider à couvrir ce besoin de trésorerie qui, à défaut, aurait nécessité le recours au crédit bancaire, coûteux, chronophage et incertain.
- Certes, au titre de l'exercice 2022, il s'est ajouté deux autres avances, de 822,53 € de la part de M. FOURCADE et de 433,50 € de la part de son épouse, mais cela a correspondu à des frais à couvrir d'urgence à l'occasion des concerts du 2ème trimestre de 2022, alors que le trésorier avait démissionné le 31 mars et que le vice-président tenant alors le brouillard n'avait pas encore reçu l'habilitation, telle qu'actée par la banque de l'association, à signer le chéquier de l'association. Ces avances avaient ainsi pour seul rôle de dépanner l'association mais elles ont toujours été effectuées, tout comme les précédentes, dans le seul intérêt et à la seule demande de la seule association.
- Il était donc normal que l'association remboursât à M. et Mme FOURCADE les avances qu'ils avaient consenties. Au demeurant, si de tels remboursements n'étaient pas intervenus, vous n'auriez sans doute pas manqué de faire valoir que l'absence d'indépendance financière de l'association vis-à-vis de M. FOURCADE attestait de l'absence d'indépendance de celle-ci et du fait qu'il s'agissait d'un "faux-nez" du propriétaire des lieux.


Pour toutes ces raisons, nous sommes donc en position de vous affirmer qu'une fois passée la période de lancement désormais largement révolue, l'association a agi et continue d'agir en parfaite indépendance par rapport au propriétaire. Nous entendons bien que cette indépendance perdure et pensons être à même de la garantir.

Pour le reste, nous réitérons les termes du courrier ci-joint adressé il y a deux mois à M. de LAMAZE, courrier qui, du moins à notre connaissance, n'a pas donné lieu à réponse à ce jour.

Enfin nous confirmons formellement au nom de "La SVAADE" :
- notre disponibilité et notre caractère opérationnel pour assurer la maîtrise d'ouvrage du chantier si cela vous paraît utile, comme cela vous a déjà été proposé par écrit par M. FOURCADE, notamment pour ne pas entraver la vie et les activités de l'association ; à ce sujet, est-il besoin que nous soulignions l'urgence qu'il y aurait à nous répondre, ne serait-ce qu'en raison de la hausse des coûts dont vous avez été informée, de même que de l'étroitesse des marges de manœuvre financières du propriétaire, agissant toujours comme payeur final ;
- notre disponibilité pour recevoir sur place tout élu ou tout fonctionnaire de la Région qui serait désireux de vérifier sur place, si encore nécessaire, la réalité et le sérieux du dossier. Nous avons d'ores et déjà bloqué la date du 21 décembre prochain mais sommes informés qu'un seul de vos collaborateurs serait disponible ce jour-là, ce qui nous semblerait regrettable au regard de votre courrier, dans la mesure où vous estimeriez encore, malgré nos explications écrites détaillées, que demeureraient des "points de blocage".

Nous vous prions d'agréer, Madame la directrice générale adjointe, l'expression de notre considération distinguée.

Hugues HOURDIN,
Conseiller d'Etat honoraire,
Président de "La SVAADE"

Xavier MEYER,
Notaire honoraire,
Vice-président de "La SVAADE", en charge des travaux et des animations.

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 2 décembre 2022 18:06
À : TELLES Flavie
Cc : TIERCELIN Arnaud ; GEORGEAULT Vincent ; Xavier MEYER ; Hugues HOURDIN ; Arnaud PAQUIN
Objet : RE: DRAC: Demande de subvention (La Chaslerie)
 
Madame,

Merci beaucoup.

On est convenus avec M. TIERCELIN que je (ou "La SVAADE") complèterai (complètera) ce formulaire dès qu'on saura à quoi s'en tenir pour le choix du maître d'ouvrage.

Quant au devis de M. PAQUIN, il vous a déjà été envoyé à tous trois de la D.R.A.C., dans sa version révisée, par courriel du 28 octobre dernier.

Bien cordialement,

PPF

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De : TELLES Flavie
Envoyé : vendredi 2 décembre 2022 17:34
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : TIERCELIN Arnaud ; GEORGEAULT Vincent
Objet : DRAC: Demande de subvention (La Chaslerie)
 
Bonjour monsieur,

Vous avez sollicité une aide financière de l’Etat pour l’étude de faisabilité du site de la Chaslerie à Donfront-en-Poiraie.

Je vous adresse en pièce jointe le formulaire de demande de subvention pour cette opération.

Je vous remercie de nous le retourner accompagné des pièces demandées dont les devis non signés.

Pour information , la DDFIP n’engagera les fonds qu’après instruction du dossier par nos services et les documents fournis doivent être concordants pour éviter tout refus (adresse du RIB en cohérence stricte avec les informations de l’acte de propriété et/ou de l’adresse du propriétaire). En tout état de cause il ne doit subsister aucune discordance quant au bénéficiaire des crédits, son identité et l’ensemble de ses coordonnées, bancaires y compris.

Monsieur GEORGEAULT, en copie du présent message assurera l’instruction de votre demande.

Je reste à votre disposition pour toute information concernant cette demande.

Bien cordialement

Flavie TELLES
Coordinatrice administrative et budgétaire
Adjointe au CRMH
Pôle patrimoine et architecture
13 bis rue de Saint-Ouen, 14052 CAEN cedex 4
02 31 38 39 12 – 06 60 33 19 11
www.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Normandie

 (Fin de citation)

Les deux poutres trouvées grâce à "LeBonCoin" du côté de Nantes ont, à ma connaissance, été embarquées hier par le transporteur et devraient m'être livrées lundi matin. Il est prévu que Francis, au volant du "Valtra", aide au déchargement.

Les compagnons de Franck LIEGEAS pourront donc restaurer la cloison intérieure de la charretterie dès qu'ils en auront fini avec les travaux sur les dépendances de la cave (pose de bardeaux de châtaignier) puis dans ce bâtiment (agrandissement de la trémie de l'escalier, pose de deux cloisons en colombage et autres menues interventions sur les lucarnes et la cheminée).

Ainsi, le programme est assez chargé pour ce redémarrage du chantier favori.

Igor a repris contact avec moi. Il est en train d'en finir avec un chantier à Laval et il propose de revenir en fin de semaine au manoir favori.

Ma réaction a été de lui dire que je ne suis pas pressé. Il faut en effet, de temps en temps, que je pense aussi à mon porte-monnaie.

A la réflexion, mon penchant à la dépense reprend le dessus et je me dis que, pour Igor, les priorités pourraient être :
- de drainer l'arrière-cour, autour de l'ouverture de la citerne à fuel, afin d'éviter que n'y entrent des eaux pluviales ; en effet ça devient un peu lassant de devoir pomper toute cette flotte chaque fois qu'on essaye de rallumer la chaudière ;
- de terminer, à l'entrée de l'allée principale, le regard permettant de capter les eaux pluviales descendant de l'allée qui débouche sur la D 22. Il y a là un dispositif provisoire qu'il va falloir consolider.

Ensuite, il pourrait s'occuper du faux-plafond de la partie lingerie de l'arrière-cuisine du bâtiment Nord.

Au-delà de ceci, et si l'équipe de Franck LIEGEAS en a fini avec la pose des colombages intérieurs, il pourrait monter la terre entre les colombes, aussi bien au premier étage de la cave que sous la charretterie.

En fait, comme on le voit, j'aurais déjà de quoi recourir un moment à ses services.

Les deux poutres trouvées près de Nantes ont été livrées ce lundi matin :

Je remarque toutefois des marques de roulure (ne serait-ce pas le signe qu'il s'agirait, pour la seconde, de châtaignier plutôt que de chêne comme prétendu ?) ainsi que nombre de champignons suspects sur la nature desquels j'interrogerai Franck LIEGEAS dès son retour :

Les compagnons de Franck LIEGEAS arriveront lundi matin.

Enfin !

Outre les travaux prévus sur les dépendances de la cave et dans ce bâtiment ainsi que dans la charretterie, ils devraient vérifier l'état de l'ensemble des couvertures, notamment sur le logis (où j'avais lésiné en en confiant la restauration à l'un de leurs concurrents, basé à Parigny (Manche) et qui s'était révélé incompétent), sur la chapelle (dont des choucas ont brisé un abat-sons) et sur la charretterie (où le gel a eu raison de tuiles défectueuses).

J'attends également d'eux qu'ils me donnent leur avis sur l'état sanitaire des poutres trouvées sur "Leboncoin", l'une des deux étant destinée à permettre la restauration du colombage intérieur de la charretterie, l'autre à être remise à la disposition du vendeur s'il y a, comme je le crains depuis que j'ai pu les voir sur toutes faces, le moindre problème de qualité.

Apparemment, les délestages dus à la politique énergétique inepte, inconséquente et irresponsable du gouvernement ont commencé.

En effet, il n'y a plus d'électricité dans la ferme, donc dans son fournil où doivent camper les compagnons de Franck LIEGEAS.

Toujours pas arrivés sur le chantier d'ailleurs.

P.S. (à 14 heures) : On dirait que j'ai râlé trop vite. Une fois n'est pas coutume... Pan sur le bec !

Les compagnons de Franck ont immédiatement su rétablir l'électricité à la ferme.
Ni Francis, ni moi n'y étions arrivés, sous-doués que nous sommes.

A noter que, lorsque j'avais téléphoné à EdF, on avait immédiatement su me dire que l'électricité arrivait correctement au compteur "Linky".

Franck LIEGEAS passera demain matin, m'écrit-il. Je lui ai demandé de vérifier l'état sanitaire et l'essence des deux poutres trouvées récemment via "Leboncoin".

Avec Xavier MEYER et Carole, je serai alors à Caen pour la deuxième des trois réunions dites de concertation autour de la politique du patrimoine de la Région.

Pour supporter la poutre qui sera installée dans la charretterie, il y aura un pilier qui devrait être placé sur un dé de ce type :

Comme je n'en ai pas en stock qui ait les bonnes dimensions, il faudrait sans doute que j'en fasse sculpter un, ce qui va nous retarder dans la restauration du colombage en question.

Igor a terminé hier le drainage de la citerne à fuel. Excellent travail :

Il a également, sous la charretterie, préparé le terrain de la future fondation du poteau destiné à soutenir la nouvelle poutre :

En revanche, rien de neuf du côté du bas de l'allée principale...

... ni en matière d'isolation thermique de la porte entre l'arrière-cuisine et l'arrière-cour.

Sous la charretterie :

Mais aussi ceci :

Ainsi, l'eau remonte dans la future chaufferie.
Encore un problème qu'on aura la joie de résoudre...

Il n'arrête plus de pleuvoir et l'eau monte dans la future chaufferie :

L'eau, apparue il y a trois jours dans la future chaufferie, monte vite :
Je suis passé cette après-midi voir Philippe JARRY pour évoquer la situation et les remèdes qu'il proposerait.

Je lui ai également parlé de mon projet de rétablir la pièce d'eau disparue au milieu de l'avant-cour. Ce serait l'occasion de repartir d'un bon pied pour tout ce qui concerne les drainages de la future chaufferie et de l'allée qui descend de la D22.

Certes, cette pièce d'eau retrouverait un aspect rustique et authentique et tout cela me paraît simple et de bon goût. Mais nous sommes ici dans un rayon de 500 mètres d'un monument historique. Donc je dois m'assurer, si par extraordinaire une autorisation administrative est requise, qu'elle ne tarde pas à être accordée.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : mercredi 11 janvier 2023 14:33
À : (...)@culture.gouv.fr
Cc : Xavier MEYER ; Arnaud PAQUIN ; C. F. ; T. F.
Objet : Chaslerie - Dossiers en cours
 
Cher Monsieur,

Il ressort d'une visite avant-hier à la Chaslerie de Mme COURTOIS et de M. AUBIN que la Région préférerait qu'une personne physique soit le maître d'ouvrage de l'"étude préalable d'ensemble" (budget de l'ordre de 50 000 €) et de la restauration des menuiseries extérieures du logis (budget de l'ordre de 500 000 €).

Pouvez-vous m'indiquer, après les courriels de saisine que je vous avais adressés à l'automne dernier, de quels documents complémentaires vous auriez encore besoin pour que vos dossiers vous apparaissent complets ?

Pour info, les numéros de téléphone de la DRAC (02 31 38 39 40) et de vous (02 31 38 39 (...)), tels que je les connais, sont H.S. semble-t-il.

A très bientôt, tous mes vœux pour 2023 pour vous, les vôtres... et la sortie enfin des dossiers de la Chaslerie de leurs ornières.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

En raison de la réforme des retraites, mon "officier traitant" à la D.R.A.C. devrait travailler quelques mois de plus. Pour moi, c'est une bonne nouvelle dans la mesure, notamment, où il connaît bien le dossier. J'espère que ce délai nous permettra de mettre enfin tous ces papiers dans les bons circuits, c'est-à-dire de lancer enfin les réalisations concrètes.

S'agissant de la restauration des menuiseries extérieures du logis, ça ne fait jamais que sept ans que, pour des raisons diverses et plus intéressantes les unes que les autres, ça bloque.

La pierre sculptée, tirée de mes réserves, que vient de déposer Francis sur la fondation de béton sous la charretterie servira de base au poteau qui aidera à soutenir la nouvelle poutre inférieure des futurs colombages :

Il ressort de ma conversation téléphonique, hier, avec mon "officier traitant" à la D.R.A.C. que, pour rétablir la pièce d'eau au milieu de l'avant-cour, il n'y aurait pas de problème de principe.

Il m'explique toutefois que les autorisations à obtenir seraient différentes selon que ladite pièce d'eau aurait plus de deux mètres de profondeur et cent mètres carrés de surface ou moins.

Sous réserve d'avancer dans les réflexions avec Arnaud PAQUIN, il me semble que ces dimensions seraient amplement suffisantes.

Puisque cette pièce d'eau pourrait servir d'aire de jeu à mes petits-enfants, il faudrait aussi que je me renseigne sur la façon d'entretenir le bassin et de maintenir une eau propre à partir du puits artésien voisin.
A mon avis, une douche et des w.-c. sous la charretterie compléteraient bien le tableau.

Les haches des charpentiers, un travail rare qui donne une autre allure à une charpente, magnifique !

N.D.L.R. : Merci beaucoup !

Je trouve cependant qu'ils tolèrent énormément d'aubier.

Excellente conversation téléphonique avec Arnaud PAQUIN. Nous sommes prêts à bondir dès que nous aurons reçu les feux verts.