(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 21 juin 2019 14:01
À : (...)
Objet : RE: Devis - Dossier n°199191 - DOMFRONT EN POIRAIE

Cher Monsieur,

Le principe est que "l'accessoire suit le principal".

Vos plans sont un préalable à l'intervention du bureau d'études chargé, à titre principal, de calibrer l'installation d'aquathermie et de recommander les meilleurs isolants thermiques compte tenu des espaces disponibles, notamment au niveau des plafonds des RC = planchers des étages, ainsi qu'au niveau des combles. D'où, en particulier, l'accent mis sur les coupes.

S'il n'y avait pas ces préoccupations, ici principales, d'économie d'énergie, ces plans ne vous auraient pas été commandés puisque je dispose déjà, par ailleurs, de plans "sérieux" pour les autres préoccupations du chantier (maçonnerie, menuiserie, etc...).

Vos plans seront donc bien, à tous égards, un accessoire de travaux éligibles au taux réduit.

Bien cordialement,

PPF

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De : (...)
Envoyé : vendredi 21 juin 2019 12:17
À : Pierre-Paul Fourcade
Objet : RE: Devis - Dossier n°199191 - DOMFRONT EN POIRAIE

Bonjour Monsieur,

J’ai bien reçu votre commande et vous en remercie.

Je n’ai jamais appliqué une TVA à 5.5% pour ce type de travaux.

Mes recherches, et celle de mon comptable sur ce sujet ne me permettent pas de justifier ce taux. Les Architectes ont cette possibilité mais je doute de pouvoir le faire.

Pourriez-vous m’éclairer sur le sujet ?

Vous en remerciant par avance.

Bien cordialement*

(Fin de citation)