Chapelle

La mise en concurrence de ce courtier d'assurances à la masse avec des confrères plus réactifs m'a amené à photographier les extérieurs du manoir favori. Vous connaissez suffisamment les lieux pour que je n'aie pas à commenter :

16 mars 2021.

16 mars 2021.

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16 mars 2021.

16 mars 2021.

16 mars 2021.

16 mars 2021.

Tour des bâtiments ce matin avec Franck LIEGEAS. Il me conseille de ne pas chercher à faire crever les lichens sur les ardoises, contrairement aux mousses sur les tuiles :

26 avril 2021.


Il faudra refaire le solin de la tour Nord-Est (car un mauvais matériau avait été mis en œuvre, ce qui nécessitera sans doute de changer les plombs dudit solin) et, pour ceci, échafauder :

26 avril 2021.


Ailleurs, notamment pour remplacer des ardoises tombées du logis, de la tour Louis XIII et du clocheton de la chapelle, une nacelle sera utile, donc devra intervenir tant que le terrain demeure sec :

26 avril 2021.


Enfin, Franck me promet des devis :
- pour le remplacement d'un arbalétrier cassé sur la ferme et la modification de la couverture, de manière à redonner au bâtiment son ancienne forme de longère ; deux lucarnes "ad-hoc" devront donc être prévues sur la partie Sud de ce bâtiment, en lieu et place de deux actuelles fenêtres moches ;
- pour l'introduction de "Skytech" sur la cave et l'amélioration de l'intérieur des lucarnes, actuellement barré par des pannes trop basses ; l'intervention pourrait avoir lieu l'hiver prochain ; d'ici là, plus question de poser les planches en rab entre les chevrons dudit bâtiment, ceci pour éviter les coulures de tanin ;
- pour la substitution de lucarnes aux horribles casts des écuries.

S'agissant de la cave, je précise que me voyant désormais perclus de bobos divers (notamment dans le dos et aux pieds), je me dis qu'il est temps que j'aménage un nid de plain pied en prévision de mes vieux jours.
Ce matin, remplacement du vieux compteur électrique desservant le manoir par un compteur "Linky" :

27 avril 2021.

27 avril 2021.

27 avril 2021.

27 avril 2021.

27 avril 2021.


J'ai laissé faire car je ne me rappelais plus pour quels motifs s'opposer à cette opération.

Ceci dit, deux remarques :
- l'intervenant m'avait affirmé qu'il pourrait augmenter à 60 A l'ampérage de l'installation mais il n'y est pas arrivé ; il paraît qu'il faudra d'abord que je m'offre un nouveau disjoncteur différentiel (l'actuel saturant à 30 A et l'installation actuelle étant alimentée à 25 A) ; ceci permettrait sans doute que l'électricité saute moins souvent au manoir favori (on m'avait déjà signalé la nécessité d'"équilibrer les phases" de l'installation, ce qui n'a jamais été fait) ;
- l'intervenant voulait, dans la foulée, changer le compteur desservant la ferme ; je m'y suis opposé, en mettant en avant mon souci de voir comment le nouvel appareillage fonctionne au manoir.

Voici enfin la doc qui m'a été communiquée à l'occasion de ce changement de compteur...

... et que je lirai à l'occasion, en espérant que mon ordi sera alimenté en électricité le jour où j'aurai besoin de me plonger dans cette littérature.
Je viens d'adresser à l'ADEME, via leur site internet, le courriel suivant :

(Début de citation)

Bonjour ! L'association S.V.A.A.D.E. ("Association pour la défense et la promotion du spectacle vivant et de l'artisanat d'art dans le Domfrontais et ses environs") étudie la possibilité pour elle de financer les installations de chauffage par aquathermie (les forages sont effectués et le résultat est positif ; il s'agit de financer la pompe à chaleur et toute l'installation aval jusqu'au chauffage par le sol ou aux radiateurs, selon les contraintes architecturales) desservant un monument historique ; elle serait le maître d'ouvrage de ces travaux. En qualité de trésorier de cette association, je suis chargé d'instruire le dossier en vue d'une prochaine assemblée générale. Je vous serais reconnaissant de bien vouloir m'informer sur les aides financières accessibles dans le cas d'espèce.
Cordialement,
PPF
06 12 96 01 34

(Fin de citation)

En ce qui concerne les particuliers, les aides de l'ADEME sont réservées aux résidences principales, le critère étant, sans qu'il y ait lieu de discuter, le lieu du domicile fiscal. Donc, pour moi, Paris.

J'essaye, comme on le voit, de trouver une solution permettant d'atténuer la charge de la facture des travaux en question, sachant que, selon l'étude réalisée par le bureau d'études "Bee+", une pompe à chaleur, d'un prix de 130 000 € à elle seule, serait nécessaire à la Chaslerie pour l'installation par aquathermie envisagée.
Arriver à obtenir des renseignements utiles sur les "aides à la transition énergétique" (en clair, ici, l'installation d'un chauffage par aquathermie) relève toujours du parcours du combattant. Toutes les procédures en place sont terriblement compliquées.

Pour contourner certains obstacles, j'en arrive à me demander si le moment ne serait pas venu d'interposer la SVAADE.

A ce titre, j'ai peut-être trouvé une piste mais la documentation en ligne n'est pas particulièrement limpide. Je viens donc de prier mon plombier favori de traduire :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : vendredi 4 juin 2021 11:29
À : Régis Fouilleul <fouilleul.energie@gmail.com>
Objet : Aides

Régis,

J'ai trouvé ceci : https://agirpourlatransition.ademe.fr/entreprises/sites/default/files/2021-01/condition-eligibilite-financement-installation-geothermie-surface-2021.pdf

J'espère que vous comprendrez. Pour moi c'est du chinois.

Dites-moi si ça pourrait concerner l'association que vous savez.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)
Enfin une réponse utile et un langage clair :

(Début de citation)

De : Matthieu Vannier <mvannier.paysdubocage@gmail.com>
Envoyé : vendredi 4 juin 2021 12:42
À : penadomf@msn.com <penadomf@msn.com>
Cc : Eric Fauconnier <e.fauconnier@petr-paysdubocage.fr>
Objet : demande de contact à l'ADEME

Monsieur Fourcade,

Après avoir contacté Éric suite à votre visite de ce matin, je vous confirme que le PETR n'a pas été en contact avec l'ADEME depuis de nombreuses années et n'a donc plus de contact au sein de la structure.

En revanche, après avoir effectué quelques recherches sur le site de la délégation normande de l'ADEME, je peux vous indiquer que les projets d'installation de géothermie portés par les associations sont subventionnables. (...) Afin de vérifier votre éligibilité, je vous invite à contacter directement l'ADEME Normandie dont vous trouverez les coordonnées ci-dessous :

ADEME - Direction Régionale Normandie
Site de Caen
Citis « Le Pentacle »
5, avenue de Tsukuba
14200 Hérouville Saint-Clair

Mail : ademe.normandie@ademe.fr

Téléphone : 02 35 62 24 42

Je joins également à ce mail l'organigramme des services de l'ADEME Normandie. L'un des agents qui y sont mentionnés, Guillaume Lefrançois ( guillaume.lefrancois@ademe.fr ), coordinateur du pôle transition énergétique et spécialiste des systèmes de chaleur renouvelable et de récupération, me semble être l'interlocuteur idoine pour votre projet.

En vous souhaitant un bon après-midi.

Cordialement.

Matthieu Vannier
Gestionnaire LEADER
PETR du Pays du Pays du Bocage
15, rue Montgomery
61 700 Domfront-en-Poiraie

Tél. PETR : 02 33 38 65 60

(Fin de citation)

Ce jeune Matthieu VANNIER continue à me faire excellente impression.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 10 juin 2021 09:06
À : (...)architecte@gmail.com
Cc : C. F. ; T. F.
Objet : RE: Réf. : votre projet de contrat du 6 août 2020 pour la « mission n°2 »

Nous sommes en désaccord. Les choses urgentes doivent être traitées prioritairement, la mécanique des subventions, bien imparfaite au demeurant et absurdement compliquée, ne pouvant pousser à oublier une telle évidence. Notamment aux yeux de gens dotés d'un minimum de bon sens.

__________________________________________________________________________________

De : (...)architecte@gmail.com>
Envoyé : jeudi 10 juin 2021 08:53
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Réf. : votre projet de contrat du 6 août 2020 pour la « mission n°2 »

Bonjour,

La mission EXE doit terminer la première tranche de travaux des menuiseries d'abord car vous avez reçu des montants de subvention.
Bien cordialement,
(...)
Architecte DPLG - Architecte du Patrimoine

__________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 10 juin 2021 08:36
À : (...)architecte@gmail.com>
Cc : C. F. ; T. F.
Objet : RE: Réf. : votre projet de contrat du 6 août 2020 pour la « mission n°2 »

Pour ce qui concerne les menuiseries extérieures, j'ai signalé depuis très longtemps l'urgence, tenant notamment à des raisons de sécurité soulignées, de remplacer des portes extérieures. Ceci fait explicitement partie de la "mission Exe", de même que, autre sujet toujours pas traité à ce jour, le dossier de demande d'autorisation pour les "poutres pourries". Là aussi il y a urgence puisque cela conditionne la possibilité de poursuivre des travaux intérieurs, au titre de la "mission n°2" ou pas.

Par ailleurs, j'ai besoin de votre réponse rapide quant à votre participation à la réunion du 5 juillet prochain afin de me préparer utilement au cas où vous seriez absente.

PPF

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De : (...)architecte@gmail.com>
Envoyé : jeudi 10 juin 2021 08:18
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Réf. : votre projet de contrat du 6 août 2020 pour la « mission n°2 »

Bonjour,

Pour information : j'ai demandé un calendrier de poursuite pour finaliser la pose de la 1ère tranche des menuiseries. Vous m'avez répondu à la négative.
J'attends votre ordre de service pour redémarrer.

la mission 2 : J'étudie vos demandes sur les contrats et examine les adaptations possibles et non possibles afin de vous rendre un document contractuel le plus exhaustif possible et qu'il convienne à tous.
C'est long, aussi long que le temps que vous avez pris pour me répondre concernant la relecture du contrat.

Bien cordialement,

(...)
Architecte DPLG - Architecte du Patrimoine

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 10 juin 2021 07:41
À : (...)architecte@gmail.com
Cc : C. F. ; T. F.
Objet : RE: Réf. : votre projet de contrat du 6 août 2020 pour la « mission n°2 »

Madame,

Une réunion importante aura lieu à la Chaslerie le 5 juillet prochain à 10 heures 30, en présence d'élus et de fonctionnaires de la Région Normandie. Il s'agira de préciser dans quelle mesure et à quelles conditions cette dernière pourrait subventionner la poursuite du chantier.

Si vos missions, la "mission Exe" et la "mission n°2" pour lesquelles j'attends vos retours, n'ont pas pris fin à cette date, il serait souhaitable que vous participiez à cette réunion, ne serait-ce que pour répondre à des questions techniques ou donner un ordre d'idée des masses financières en cause, ce dernier sujet demeurant sous-documenté.

Je vous prie donc de bien vouloir m'indiquer vos intentions.

Cordialement,

PPF

__________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : dimanche 9 mai 2021 19:30
À : (...)architecte@gmail.com
Cc : C. F. ; T. F.
Objet : Réf. : votre projet de contrat du 6 août 2020 pour la « mission n°2 »

Madame,

Comme vous le savez, nous trouvons votre projet de contrat complexe et touffu. Difficile d’en comprendre toutes les implications pour nous, particuliers et non professionnels. Cela a créé des tensions, de l’incompréhension et des délais.

Toutefois, pour ne pas bloquer davantage notre projet, nous renonçons à vous demander de simplifier grandement votre projet de contrat, (...)

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 22 juin 2021 16:42
À : etienne.lebrun@ademe.fr <etienne.lebrun@ademe.fr>
Cc : Hugues Hourdin ; (...)architecte@gmail.com ; Grégory Vannobel Bee+ ; Régis Fouilleul
Objet : Manoir de la Chaslerie - Association SVAADE - Aides publiques à un chauffage par aquathermie

P.J. :
- Etude de faisabilité aquathermie de "Bee +"
- statuts de l'association SVAADE
- DOE pour la restauration de la charpente et de la couverture du colombier
- photo des lattes de chêne de 2 cm d'épaisseur (ici en cours de pose) entre les chevrons et à une distance de 2cm environ du "Skytech"

Monsieur,

Je vous remercie de m'avoir rappelé pour me donner quelques premières informations sur les conditions de l'intervention de l'ADEME pour subventionner des installations de chauffage performantes bénéficiant à des associations.

L'association SVAADE (statuts joints ; elle organise des concerts et des représentations théâtrales gratuits) a besoin de chauffer les volumes d'un monument historique (dont, pour l'essentiel, les extérieurs sont classés et les intérieurs inscrits) abritant ses activités et, pour ceci, de trouver les financements de ces travaux.

Des forages effectués par l'entreprise "Brébant-Forages" ayant démontré la présence d'une rivière souterraine se traduisant par des puits artésiens, le chauffage par aquathermie et par le sol des pièces concernées est privilégié. S'agissant des volumes concernés :
- les fenêtres seront à double vitrage ;
- la couverture dissimule un isolant "Skytech" dont vous trouverez les caractéristiques dans le DOE joint (pages 130 et suivantes) ; en outre, cet isolant est doublé, à l'intérieur des volumes en question, par du chêne de 2 cm d'épaisseur, un espace d'air de 2 cm d'épaisseur existant en outre entre le "Skytech" et ce chêne :

22 avril 2021.


- lors de la restauration de la charpente, des dispositions ont été prises (décalage des sablières intérieures) pour qu'il puisse y avoir, sur les murs, un isolant de 8 cm d'épaisseur.

Le bureau d'études "Bee +" a produit l'étude de faisabilité que vous m'avez demandé de vous communiquer et que vous trouverez ci-jointe (établie dans l'hypothèse où j'étais le maître d'ouvrage).

Vous m'avez demandé si "Bee +" est titulaire de la qualification "RGE géothermie". Je prie M. Grégory VANNOBEL de vous confirmer que tel est bien le cas.

Le souhait de l'association SVAADE est d'examiner avec vous de quelles aides elle pourrait bénéficier pour chauffer, par aquathermie et chauffage par le sol, les volumes intérieurs nécessaires à ses activités.

Nous serons heureux de dialoguer avec vous à ces sujets, étant entendu que, compte tenu de la technicité de la matière, le président de l'association, Hugues HOURDIN, et moi mettons en avant pour éclairer notre part du débat, outre M. Grégory VANNOBEL, du bureau d'études, Mme (...), architecte du patrimoine et M. Régis FOUILLEUL, plombier-chauffagiste. Tous sont donc en copie de ce courriel. Si nécessaire, vous pourriez également interroger le foreur, M. BREBANT que vous m'avez dit connaître.

Cordialement,

PPF
06 12 96 01 34

_____________________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : mardi 22 juin 2021 11:28
À : guillaume.lefrancois@ademe.fr <guillaume.lefrancois@ademe.fr>
Cc : Hugues Hourdin ; Matthieu Vannier ; Eric Fauconnier
Objet : Aides de l'ADEME à l'aquathermie - Association SVAADE

Monsieur,

Depuis environ un mois, j'essaye d'entrer en contact avec l'ADEME et vous particulièrement.

Mes messages restent sans aucun écho.

Comment faut-il faire pour que vous daigniez répondre ?

Pierre-Paul FOURCADE
06 12 96 01 34
trésorier de la SVAADE

(Fin de citation)
Sur ce dossier ardu, nous progressons :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 25 juin 2021 16:34
À : Grégory Vannobel Bee+ <gregory@beeplus.fr>
Cc : Hugues Hourdin ; (...)architecte@gmail.com ; Régis Fouilleul
Objet : Re: Chaslerie - Aides publiques à un chauffage par aquathermie - Association SVAADE

Cher Monsieur,

Merci pour ces explications, fort utiles pour moi.

Si vous le voulez bien, attendons la réaction de l'ADEME pour évoquer de nouveau les points soulevés.

Bien cordialement,

PPF

______________________________________________________________________________________________

From: Grégory Vannobel Bee+ <gregory@beeplus.fr>
Sent: Friday, June 25, 2021 4:20:44 PM
To: Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Subject: Re: Chaslerie - Aides publiques à un chauffage par aquathermie - Association SVAADE

Bonjour M. Fourcade,

Parmi les règles d'éligibilité de l'Ademe, les points suivant sont importants :
- Production d'énergie géothermique minimum de 25 MWh
Ce critère est respecté si l'on considère l'ensemble du Manoir.
Il faudra affecter une surface significative des locaux à l'association (à minima toute l'aile ouest + colombier) pour que ce critère soit respecter dans le montage que vous organisez avec l'Ademe

- Classe énergétique après travaux inférieure ou égale à C (si bâtiment à usage de logement) ou D (si bâtiment à usage tertiaire)
A voir avec l'Ademe, comment ils considéreront le bâtiment puisqu'il est utilisé par une association
La classe énergétique D me semble atteignable
La classe énergétique C ne me semble pas atteignable car cela signifie un niveau d'isolation significatif : l'isolation en toiture et en murs ne me semble pas suffisante. Cela sera à confirmer par calculs.

- Etude réalisée par un bureau d'études RGE
Nous avons la qualification demandée par l'Ademe. Je vais la communiquer à M. Lebrun de l'Ademe.
Par contre, notre pré-étude n'a pas été réalisée selon la méthodologie demandée par l'Ademe.
Il faudra voir si l'Ademe souhaite des informations complémentaires pour étudier le dossier.

- Les autres critères techniques seront respectés : performance de la machine, règles de mise en œuvre, ...

Autre point :
Si le montage financier porte sur une partie du Manoir, j'estime le montant de l'aide financière de l'Ademe à 18 000 €.
Si le montage financier porte sur tout le Manoir, j'estime le montant de l'aide de l'Ademe à 54 000 €.
Ces chiffres sont des ordres de grandeur, à confirmer après échanges avec l'Ademe.

Cordialement,

Grégory Vannobel
Dirigeant - Bee+ Ingénierie
06 37 98 62 69
gregory@beeplus.fr

5fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 30 juin 2021 03:29
À : Bruno DE SA MOREIRA <bruno@histovery.com>
Objet : RE: Suivi HistoPad

Cher Bruno,

Merci pour ces superbes infos.

A cet été donc.

Bien à toi,

PPF

______________________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 30 juin 2021 03:24
À : Jean Thuaudet
Cc : C. F. ; T. F.
Objet : TR: Suivi HistoPad

Cher Jean,

Pour info.

Amicalement,

PPF

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De : Bruno DE SA MOREIRA <bruno@histovery.com>
Envoyé : mardi 29 juin 2021 23:45
À : penadomf@msn.com <penadomf@msn.com>
Objet : Suivi HistoPad

Cher Pierre-Paul,

Encore une fois merci pour la super soirée Arbon chez toi, et le sympathique diner improvisé.

Je t’envoie plus d’infos sur Histovery et on pourra en reparler au profit de la Chaslerie cet été quand vous viendrez trinquer à Lingeard.

Bien à toi,

Bruno

Histovery Press review

Discover HistoPad :

First HistoPad in Germany, the Albrechtsburg in Meissen.

HistoPad Royal Castle of Amboise: https://vimeo.com/314512921

HistoPad Paris City Tour: https://vimeo.com/376864700

Découvrir tous nos projets.


(Fin de citation)
Au stade présent de la restauration du manoir de la Chaslerie et de ses dépendances, on ne doit pas être loin de la réalité en estimant à deux millions d'euros le montant nécessaire pour terminer le chantier sans fioritures (et, bien entendu, sans restaurer les douves ni relever la couverture du logis pour lui redonner ses dimensions antérieures à l'incendie de 1884).

C'est déjà un gros progrès d'avoir une première idée de ce montant car, depuis trente ans, je naviguais à vue.

La question qui demeure ouverte est de trouver une somme aussi considérable par comparaison à ma retraite de la fonction publique.
Comme hier, la matinée sera consacrée à pointer les commentaires, en date du 10 juin dernier, de l'architecte du patrimoine à ma note du mois précédent relative à son projet de contrat de maîtrise d’œuvre pour la "mission n°2".

Ce véritable étouffe-chrétien est en discussion depuis le 6 août 2020. On n'a pas idée de transmettre un document aussi complexe, de 27 pages imprimées en petits caractères. Comme l'on sait, mes deux "lignes rouges" ont été acceptées mais le diable est dans les détails.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 16 juillet 2021 17:40
À : (...)architecte@gmail.com>
Cc : C F. ; T. F.
Objet : RE: Chaslerie - "Mission n°2" - Projet de contrat de maîtrise d’œuvre

Madame,

Je réponds en détail à votre courriel du 10 juin dernier à 16 h 16, me transmettant votre dernière version du C.C.A.G. et du C.C.A.P. de la "mission n°2".

A cet effet, vous trouverez ci-joint le document que vous m'avez transmis par courriel du 21 juin ci-après, complété en vert, comme demandé, par mes propres annotations.

Je vous prie de bien vouloir répondre aux questions résiduelles ainsi signalées par moi.

Sur le fond de ce dossier, mes "lignes rouges" ont toujours concerné, outre l'usage de mon site internet, ce que j'appelle "l'extension de la mission" et "l'ordre de priorité".

Au titre de l'extension de la "mission n°2" dont il s'agit ici, j'entends qu'elle couvre tous les bâtiments sur cour, la chapelle, la charretterie et, quitte à ajouter un avenant au contrat comme vous l'avez suggéré, la cave et la ferme.

Quant à l'ordre de priorité des travaux, il est indispensable que je dispose dans les meilleurs délais, pour pouvoir définir cet ordre, d'un premier chiffrage des coûts du chantier pour l'ensemble des bâtiments en question. Ce chiffrage serait analogue, en détail et en précision, à celui que vous avez bien voulu me transmettre, le 10 juillet dernier, pour l'aile Ouest. Il serait important que je dispose de ce chiffrage ainsi étendu afin de nourrir mes réflexions avant la réunion très importante qui devrait avoir lieu à la fin de l'été pour caler le contenu de la tranche de 250 000 € de travaux qu'il m'est demandé de préciser pour pouvoir accrocher des financements 2022, notamment de la Région.
Vous savez à ce sujet qu'il a été envisagé le 12 juillet dernier que cette dernière enveloppe concerne la cave et la ferme.
Toutefois, en raison du caractère hélas limité des fonds propres à ma disposition, il est urgent et même critique que je m'assure que, compte tenu de toutes les autres contraintes connues, la priorité donnée à la cave et à la ferme ne rendrait pas, à elle seule, impossible la restauration d'autres parties du manoir au moins aussi importantes pour les uns et les autres. Car, vous le savez, si je suis dans cette affaire le payeur final et, au moins dans le passé, très largement prépondérant (89 %...), je suis soumis à toutes sortes de contraintes, plus ou moins légitimes à mes yeux, dont je ne puis, au moins en première analyse, m'abstraire complètement.

Cordialement,

PPF

____________________________________________________________________________________

De : (...)architecte@gmail.com>
Envoyé : lundi 21 juin 2021 11:38
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Chaslerie - "Mission n°2" - Projet de contrat de maîtrise d’œuvre

Bonjour,

Veuillez trouver ci-joint le document que vous m'aviez remis complété avec les remarques modifiées.

Concernant les 'lignes rouges' :
- 1ère ligne rouge : je vous propose la rédaction d'un programme mais par localisation de bâtiment. On se met d'accord sur les limites du projet et cela ne doit pas avoir la forme d'une liste à la prévert de type programme de travaux par pièce. Je suis suffisamment intelligente pour répondre à une commande sans qu'on me liste tous les travaux. Il faut faire confiance à votre architecte.
- 2ème ligne rouge: je ne sais pas comment vous avez travaillé avec mes confrères mais il va de soi que la priorisation des travaux se fait en accord avec vous. Je me dois de vous donnez mon avis de conseil mais ce qui sera demandé pour approbation à la DRAC sera ce qui a été validé par vous. Même si je ne suis pas d'accord. ET Si je ne suis pas d'accord, j'argumenterai ma position.

Vous trouverez également mon attestation d'inscription architecte. Elle est délivrée qu'en cas de paiement des assurances. Donc je suis assurée.

Bien cordialement,
(...)
Architecte DPLG - Architecte du Patrimoine

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Le mar. 15 juin 2021 à 03:49, Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com> a écrit :

Madame,

Le projet de contrat de maîtrise d’œuvre pour la « mission n°2 » que vous m’avez transmis le 10 juin dernier appellerait à ce stade de trop nombreuses remarques complémentaires de celles que je vous ai présentées le 9 mai dernier à propos de sa première version.

Bien que je ne sois pas sûr d’avoir convenablement pris la mesure des demandes que vous avez, à ce stade, accepté de retenir pour amender votre texte initial – votre envoi du 10 juin ne comportant aucune explication de votre part et les passages modifiés n’étant pas surlignés – je suis soucieux de ne pas retarder l’envoi de ce courriel-ci, ne serait-ce qu’en raison de l’intérêt qui s’attache à ce que vous puissiez livrer dans les meilleurs délais les réponses ou prestations signalées comme urgentes, que ce soit d’ailleurs au titre de la « mission Exe » ou de cette « mission n°2 ».

Tout d’abord, je souhaite vous remercier d’avoir pris la peine d’étudier mes remarques de mai et d’en avoir retenu déjà un bon nombre, notamment celle relative à la liberté d’expression à laquelle vous avez compris que je suis très attaché.

Il demeure néanmoins à ce stade deux points que je considère comme non traités d’une façon qui me convienne et constituant des « lignes rouges », c’est-à-dire des sujets à propos desquels, d’une part, ma marge de négociation est des plus étroites et, d’autre part, votre refus éventuel serait considéré, sans qu’il me paraisse utile d’épiloguer, comme une cause légitime de fin de notre collaboration.

Il s’agit premièrement de l’extension de la mission. Pour les raisons déjà exposées, je tiens à ce que cette « mission n°2 » concerne principalement tous les bâtiments sur cour, et pas seulement ceux que vous avez cru pouvoir distinguer, à savoir la moitié Nord du logis et le colombier. Sur une telle base, la mission doit en tout état de cause couvrir, outre l'apurement du passé, tout le processus architectural, jusques et y compris l’obtention des autorisations administratives (pour les parties classées) ou permis de construire (pour les parties inscrites) nécessaires pour l'achèvement des formalités administratives du programme et tels que requis par les textes.

La seconde « ligne rouge » concerne l’identité de l’intervenant donnant l’ordre de priorité des prestations (essentiellement, mais pas uniquement, des travaux). Pour moi, il ne fait aucun doute que votre seul interlocuteur en la matière, dans le cadre des missions qu’il choisit de vous confier, doit être le maître d’ouvrage.

Je vous prie de m’indiquer si vous partagez ces manières de voir.

Cordialement,

Pierre-Paul FOURCADE

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 23 juillet 2021 09:21
À : Philippe Durand (FR) <philippe.durand@avocats.pwc.com>
Objet : RE: Questions d'ordre fiscal

Cher Philippe,

Auriez-vous le temps d'examiner ces questions ? Le sujet étant critique, n'hésitez pas à facturer la SVAADE.

Bonnes vacances (if any).

Amicalement,

PPF

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De : Patrice CAHART
Envoyé : vendredi 23 juillet 2021 09:14
À : 'Pierre-Paul Fourcade' <penadomf@msn.com>
Objet : RE: Questions d'ordre fiscal

Cher Pierre-Paul,

Tes questions sont correctement posées. Mais c’est très compliqué. Je doute que tu aies une réponse avant la rentrée d’automne. Peut-être la DH te demandera-t-elle de t’adresser à un spécialiste du genre Francis Lefebvre.

A la fin : hommages.

Je te souhaite quand même un bon été.

Patrice

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De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : vendredi 23 juillet 2021 07:48
À : Patrice CAHART
Objet : Questions d'ordre fiscal

Cher Patrice,

Sur ton conseil, je me propose d'interroger Mme Armelle VERJAT, des services de la "Demeure Historique", sur certaines questions juridiques ou fiscales que je me pose. Les sujets sont complexes et j'espère ne pas écrire d'ânerie ou enfoncer de portes ouvertes, ou encore ne pas abuser du temps de cette interlocutrice.

Puis-je te prier de me dire si ce projet de courriel te paraît clair (et quel type de formule de politesse employer à la fin) ?

(Début de citation)

Madame,

Adhérent de la "Demeure Historique", je souhaiterais vous interroger sur un certain nombre de points précis, d'ordre fiscal. Certaines de mes questions sont générales, pour m'assurer de ma bonne compréhension des dispositifs en cause, d'autres particulières à mon monument historique (www.chaslerie.fr) ou à ses modes de détention (j'ai deux fils porteurs très majoritaires des parts de deux S.C.I. familiales détenant la nue-propriété de deux dépendances protégées) ou à l'intervention d'une association à but culturel (la SVAADE, statuts joints), susceptible de bénéficier d'un bail sur certaines parties du monument et qui pourrait être le maître d'ouvrage de certains travaux de restauration sur ces parties.

En pratique je vous interroge ici sur deux sujets principaux :

1 - La déductibilité des travaux :

Je suis en possession du "Guide fiscal 2021" de la DH, excellent document mais dont je ne puis prétendre maîtriser toutes les données.
Mon monument est ouvert à la visite payante tout au long de l'année, à l'exception des deux dépendances détenues en nue-propriété par les S.C.I. en question, dépendances néanmoins ouvertes à la visite gratuite à ce stade et, plus généralement, non productives de recettes.

11 - Qui a droit à la déductibilité ?
- dans le cas général, c'est moi qui règle les travaux ; je peux me prévaloir de la déductibilité ainsi que du report des déficits fonciers éventuels.
- quid si des travaux sont réglés par mes fils sur des parties du monument sur lesquelles ils n'ont aucun droit de propriété ? Quelle vous semblerait la structure minimale de portage ou de détention pour leur donner accès à la déductibilité ?
- sur les dépendances en S.C.I., mes fils ont-ils bien droit à la déductibilité des travaux correspondants qu'ils financeraient ? quid si c'est moi qui finance en partie ?
- si la SVAADE est locataire de certaines parties du monument (ce qui, en principe, devrait permettre d'accéder, par exemple, à des subventions régionales), peut-on envisager, dans l'hypothèse où je couvrirais la part des travaux excédant les subventions et les dons, que je puisse continuer à me prévaloir de la déductibilité des sommes que j'aurais effectivement réglées, même si la Région oblige à ce que les factures soient, pour leur totalité, libellées au nom de l'association ? Y a-t-il une forme minimale de bail à mettre en place pour arriver à ce résultat fiscal ? Quid, en termes de déductibilité pour mes fils, s'ils couvrent une partie de ces dépenses résiduelles ?

12 - S'agissant de la déductibilité sur les revenus fonciers ou sur le revenu global :
- comme ces notions de revenu global et de revenus fonciers ne sont pas évidentes pour moi qui tends à considérer que ma caisse est unique, pouvez-vous me rappeler ce qui les distingue, d'une part en termes de définition, d'autre part en termes de possibilités de déduction (et de report de déficits) dans le cadre du régime des monuments historiques ;
- pour des monuments ouverts à la visite payante, je comprends que le droit commun est une répartition 75% - 25 % entre ces deux types de revenus. Or mon monument a ceci de particulier que, sur les quelques 2 500 m2 de SHOB qu'il comporte (à la louche), à peine 65 m2 sont habitables toute l'année car chauffables, le reste demeurant, pour une majorité écrasante des surfaces, en travaux de gros-œuvre lourd. Dans ces conditions, à quel type de répartition puis-je prétendre ? 90 % - 10 % ? 96 % - 4 % ?

2 - L'intervention d'une association :

21 - Dans le cas général, quelles sont les conditions d'application de l'art 200 du cgi pour les associations les plus quelconques ? Je crois comprendre que, dès lors que les dons ne sont pas affectés et que l'association n'a aucune activité commerciale, l'application de l'art 200 est de droit au bénéfice des donateurs personnes physiques. Si tel n'est pas le cas, quelles sont les conditions minimales à respecter pour l'association ?

22 - Si les dons à l'association servent à financer des travaux de restauration d'un monument historique, quel est le régime qui s'applique au bénéfice des donateurs personnes physiques : celui de l'art 200 ou celui de la déductibilité des travaux ? Ceci vaut-il pour tous les donateurs ou y a-t-il des restrictions pour certains d'entre eux ? En particulier, à quel régime fiscal seraient soumis mes fils dans ce cas : art 200, déductibilité au taux marginal d'imposition à l'IR ou pas de déductibilité ?

23 - S'agissant du financement de travaux sur un monument historique, dans quelle mesure la reconnaissance de l'utilité publique de l'association serait-elle un point de passage obligé pour permettre à ses donateurs de bénéficier de l'art 200 du cgi ? Si oui, vous paraitrait-elle facile à obtenir pour la SVAADE, dont l'activité se borne, pour l'essentiel, à organiser, dans mon monument, des animations culturelles quasiment gratuites pour le public ?

24 - Que se passe-t-il quand les dons transitent par une fondation du type de la "Fondation du patrimoine" (ou de la "Fondation Mérimée" j'imagine) ? Quel est le régime fiscal de ces dons pour les donateurs ? Est-il le même pour tous les donateurs personnes physiques ou y a-t-il des restrictions ? Puisqu'à l'évidence, de tels labels sont de nature à rassurer de nombreux donateurs, ce qui me paraît loin d'être négligeable, cette intermédiation a-t-elle un coût en vertu duquel toutes les sommes données ne parviendraient pas à l'association maître d'ouvrage ?

25 - Il est probable que la SVAADE n'arrivera pas à couvrir, par les dons reçus de tiers ou les subventions, le coût du chantier dont elle sera le maître d'ouvrage et pour les factures libellées à son nom. Autrement dit, il m'appartiendra de régler le solde. Que devrais-je faire pour ne pas perdre la déductibilité (voire bénéficier de l'art 200) pour les montants que je supporterais ?

Je vous remercie d'avance de bien vouloir m'éclairer sur les réponses à ces questions que je me pose en pratique au moment de mettre en place le bail au profit de la SVAADE, avec l'espoir que celle-ci puisse être subventionnée dans les plus courts délais.


(Fin de citation)

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)
J'ai de la chance, Régis FOUILLEUL (plombier) et Cyrille RIALLAND (maçon) ne sont pas encore partis en vacances. Il vont pouvoir nous faire passer leurs devis pour qu'ils puissent être joints au dossier de demande d'une première tranche de subvention de la SVAADE à la Région Normandie. Je les en remercie.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 29 juillet 2021 17:28
À : (...)architecte@gmail.com>
Cc : C. F. ; Hugues Hourdin ; Jacques Meyer
Objet : RE: MISSION PARTIELLE - CONTRAT ET NOUVELLE PROPOSITION FINANCIERE

Madame,

J'étudie cela et reviens vers vous dans les meilleurs délais.

J'ai mis le président et le futur trésorier de la SVAADE en copie car, s'ils en sont d'accord, ils seront sans doute amenés à tenir, pour le compte de cette association, le rôle de maître d'ouvrage des travaux en question. Bien entendu, je me tiendrai, tant que je vivrai et que le bail de la SVAADE durera, à leur disposition (et à celle de leurs successeurs éventuels) pour fournir toute information utile en ma possession, voire toute assistance dont ils auraient besoin, le tout toujours dans l'intérêt, principal et bien compris, du monument.

Cordialement,

PPF

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De : (...)architecte@gmail.com>
Envoyé : jeudi 29 juillet 2021 16:47
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : MISSION PARTIELLE - CONTRAT ET NOUVELLE PROPOSITION FINANCIERE

Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les contrats mis à jour et une nouvelle proposition d'honoraire intégrant une mission d'un économiste et une mission partielle d'un bureau d'étude concernant la trémie d'escalier.
Vous trouverez le devis du BET Structure en pièce jointe. Il est intégré dans ma rémunération.

Bien cordialement,
(...)
Architecte DPLG - Architecte du Patrimoine

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 29 juillet 2021 15:27
À : Jérôme Nury
Cc : Eric Fauconnier ; Bernard Soul ; Bernard Davy ; AUBIN Vincent ; Hugues Hourdin ; MEUNIER Catherine ; (...)architecte@gmail.com> ; C.F. ; T. F. ; W. F. ; Jacques Meyer
Objet : RE: Suites de la réunion du 12 juillet dernier à la Chaslerie - Lettre au président de la Région Normandie

Super ! Encore un très grand merci !

PPF

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De : Jérôme Nury
Envoyé : jeudi 29 juillet 2021 15:15
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Eric Fauconnier ; Bernard Soul ; Bernard Davy ; AUBIN Vincent ; Hugues Hourdin ; MEUNIER Catherine
Objet : Re: Suites de la réunion du 12 juillet dernier à la Chaslerie - Lettre au président de la Région Normandie

Je fais le nécessaire et interviens auprès de l’Ademe.
Jérôme Nury

Envoyé de mon iPhone

(Fin de citation)
Hugues HOURDIN m'a demandé qu'avant de poster sa lettre au président de la Région Normandie, je m'assure de la justesse de tous les chiffres qu'elle contient :


Je compte faire cela demain, à tête reposée.

P.S. (du 1er août 2021 à 4 h 30) : Vérification faite. Bon pour envoi.
On n'imagine pas tout le travail que me donne, pour la partie qui me concerne (j'insiste bien sur cette limitation), l'ordre du jour de l'A.G. de la SVAADE du 17 août prochain.

Heureusement pour moi, le point qui, en l'état du dossier, m'apparaissait le plus difficile à traiter est désormais résolu d'une façon très satisfaisante dans l'intérêt du monument. Il reste certes quelques préalables plus ou moins formels à lever mais je ne doute pas que, chacune des personnes concernées y mettant du sien, nous ne parvenions à relancer très prochainement, et sur de bonnes bases, le chantier favori.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : jeudi 5 août 2021 18:17
À : (...)@wanadoo.fr
Cc : Hugues Hourdin ; Jacques Meyer ; C. F. ; T. F. ; W.F.
Objet : Chantier de la Chaslerie - Prise de contact

Monsieur,

Pour faire suite à notre échange téléphonique de ce matin, je vous confirme que :

- Mme (...), architecte du patrimoine, a démissionné de son rôle de maître d'œuvre auprès de moi, maître d'ouvrage à ce jour ;
- la SVAADE ("Association pour la promotion et la défense du spectacle vivant et de l'artisanat d'art dans le Domfrontais et ses environs") va, sur convocation de son président, M. Hugues HOURDIN, Conseiller d'Etat honoraire, se réunir en A.G. le 17 août prochain à 17 h 30 à la Chaslerie ; à son ordre du jour sont notamment inscrits, d'une part, l'extension du chantier dont cette association serait désormais en charge de la maîtrise d'ouvrage et, d'autre part, le recrutement d'un architecte du patrimoine pour assurer la maîtrise d'œuvre correspondante.

Bien que je ne fasse plus partie du bureau de la SVAADE (j'ai en effet démissionné de ma position de trésorier-fondateur), je me permets, avec l'accord de son président, de vous contacter pour vous prier de préparer :

(1) dans les meilleurs délais, une estimation des travaux à réaliser sur le logis, la cave et la ferme de la Chaslerie ; nous disposons déjà d'une estimation pour l'aile Ouest (pour environ 750 000 € T.T.C.) et nous aurions besoin, idéalement pour le 17, d'un travail comparable pour ces trois autres bâtiments ; s'agissant de la cave, nous disposons d'un devis du charpentier-couvreur (pour environ 50 000 € T.T.C., afin d'en améliorer l'isolation thermique) ;
(2) votre projet de contrat couvrant :
- pour les trois bâtiments cités (logis, cave, ferme) plus l'aile Ouest (le bâtiment Nord restant en revanche sous ma maîtrise d'ouvrage) :
- dans un premier temps : la demande d'autorisations relative aux travaux prévus dans la tranche 1 régionale (sur la base d'une réunion tenue le 12 juillet dernier avec des élus, la SVAADE a écrit au président de la Région Normandie pour solliciter une aide d'environ 80 000 € pour une première tranche de travaux d'environ 300 000 €) ;
- dans un premier temps (bis) : la régularisation des travaux faits par moi sans autorisation et l'obtention des autorisations nécessaires pour l'ensemble du programme considéré, tous bâtiments confondus, y compris le relais de Mme (...) dans les relations avec le bureau d'études "Bee +" et y compris tous les fluides, notamment internet ;
- dans une troisième temps, le suivi du chantier dans l'ordre où les tranches seraient définies ; vous pouvez d'ores et déjà vous tenir prêt à assumer ce rôle pour les tranches 1 et 2 des menuiseries extérieures du logis (tranches pour lesquelles, pour des raisons administratives, je continuerai à être le maître d'ouvrage) et pour la tranche 1 régionale.

Quant à l'ordre dans lequel il nous sera possible d'avancer dans ce chantier, il devra tenir compte notamment des considérations suivantes (qui, à mes yeux, sont de simple bon sens) :

- la porte entre l'arrière-cuisine et l'arrière-cour est absolument prioritaire (...) ;
- la logique paraît commander de traiter la "problématique des poutres pourries" au 1er étage Nord du logis avant tout autre travail dans cette moitié Nord ;
- au 1er étage Nord, le remplacement de la "cheminée de Mebzon" par celle de la "Julinière" et la restauration du haut de l'intérieur du conduit de cheminée correspondant, avant de traiter le reste du plancher et du plafond de cette pièce ;
- l'installation (dès que la poutraison et le solivage auront été installés après recalibrage approprié) des circuits de chauffage par le sol, au moins dans la moitié Nord du logis et les étages du colombier, avant tout travail dans ces pièces autre que ci-dessus énoncé ; pour ce qui concerne les volumes voués à être rendus de nouveau habitables (excluant ainsi les futures salles de spectacle et ce qui va avec), ceux-ci auraient la priorité sur les autres (le cas de la ferme étant à part puisque bénéficiant, grâce à mon cadet, d'un mode de financement significativement autonome) ;
- l'installation de l'"escalier-en-facteur-commun" dans l'aile Ouest avant les travaux dans cette aile autres que ceux des étages du colombier ;
- la restauration des enduits de la cage d'escalier du logis une fois seulement que les menuiseries des ouvertures extérieures et les radiateurs de ce volume auront été scellés ;
- l'optimisation des taux de subvention (ce qui, s'agissant des subventions départementales, obligera à certains fractionnements des tranches subventionnables) ;
- la définition, avec l'ADEME, d'un mode d'isolation thermique permettant d'optimiser leurs subventions, compte tenu des autres contraintes évidentes.

Dans ce programme, il est probable que seront traités en dernier lieu les volumes intérieurs de la moitié Sud du logis (salon "pseudo-IIIème République-pseudo-style Louis XV" au rez-de-chaussée, "salle dévastée" au 1er étage, et les deux pièces de la tour Sud-Ouest attenante).

Pour accéder à toute la documentation, je demeure bien entendu à votre disposition et vais sans doute vous envoyer une série de courriels complémentaires, plus, à coup sûr et par la poste, une clé USB. En plus de ceci, je ne saurais trop vous recommander l'usage du moteur de recherche du site de la Chaslerie (par exemple en y entrant des mots-clés comme Mebzon ou Julinière).

Je suis conscient que tout cela est complexe et suis à votre disposition pour clarifier en tant que de besoin.

Vous voudrez bien m'indiquer si cela vous gêne que votre nom apparaisse sur mon site (...). Outre Hugues HOURDIN, président de la SVAADE, j'ai mis en copie de ce courriel Jacques MEYER, futur trésorier, mon épouse et mes deux fils, (...) (43 ans) et (...) (39).

A titre personnel, je me réjouis de nos premiers échanges et ne doute pas que vous êtes doté de la compétence, du bon sens et de la réactivité des plus utiles dans de tels dossiers.

Cordialement,

PPF

(Fin de citation)