Nature (hors géologie)

Lettre ouverte de la Fédération Environnement Durable à
M. le Président de la République Emmanuel MACRON


copie à :
M. le Premier Ministre Édouard PHILIPPE
M. le Ministre d’Etat Nicolas HULOT
M. le Secrétaire d’état Sébastien LECORNU



Paris le 27 février 2018


Objet : Commission Lecornu - Cristallisation d’un régime de non-droit en défaveur des riverains des centrales éoliennes



Monsieur le Président de la République,

Depuis la loi dite « Grenelle II » du 12 juillet 2010, nous assistons à la mise en place progressive d’un régime simplifié d’implantation des éoliennes industrielles dans les territoires ruraux.

Ainsi allons-nous aboutir au cours de votre mandat, avec les réformes induites par la commission Lecornu, au demeurant composée essentiellement de représentants et soutiens associatifs de la filière éolienne, aux effets inverses de ceux nécessaires à la préservation et à l’amélioration de l’environnement : en introduisant des mesures toujours plus permissives, l’Etat réduit de manière excessive les devoirs environnementaux de la filière éolienne et engage sa propre responsabilité puisqu’il consent même à porter atteinte aux principes fondamentaux de notre démocratie.

Ainsi en est-il avec le projet de « décret relatif aux éoliennes terrestres et portant diverses dispositions de simplification et clarification du droit de l’environnement », en cours de signature.

Ce projet prévoit en effet, notamment, de modifier le code de justice administrative pour confier en premier ressort le contentieux de l’éolien terrestre aux cours administratives d’appel et prévoit la cristallisation des moyens dans un délai de deux mois à compter du premier mémoire en défense. L’objet avancé pour cette réforme est, en complément de l’instauration de l’autorisation environnementale, de diviser par deux le délai de réalisation effective des parcs éoliens.

Ces deux dispositions emportent une vraie régression tant au regard du droit des gens à un procès effectif qu’au regard du droit de l’environnement, dans un contexte où avec l’autorisation environnementale, l’analyse des impacts environnementaux de l’exploitation des éoliennes géantes est devenue superficielle, expéditive et partant, du fait de la combinaison de ces éléments de fond et de la réforme procédurale envisagée, incontrôlable par le juge.

Pourtant dans votre discours lors de l’audience solennelle de rentrée de la Cour de Cassation, affirmiez-vous :

« La justice est au cœur du projet politique français. C’est pour cela que rien de ce qui touche la justice ne peut laisser indifférent ni n’est jamais innocent….

Le premier enjeu, c’est celui de l’indépendance de la justice.
(...) Le second enjeu est celui de l’effectivité de la justice ; c'est-à-dire celui de rendre notre justice efficace, réelle, tangible pour nos concitoyens et à leur service.
(…) L’effectivité des droits, au sens où la philosophe Simone Weil convoquait ce terme d’effectivité, est la clé de toute confiance dans la justice et partant de la démocratie.

Rien ne ruinerait davantage notre édifice démocratique que le sentiment d’une justice dont les principes resteraient une construction théorique et déjà point le sentiment parfois que le citoyen le plus vulnérable ne bénéficie pas, dans la réalité, des droits qui lui sont octroyés.

Une justice effective, c’est aussi une justice qui entend les souffrances de nos concitoyens. »


Nous sommes au cœur du sujet avec le projet de décret qui instaure pour les autorisations d’implantation des éoliennes terrestres à proximité des habitations, l’éloignement du justiciable de notre justice administrative, pourtant seule à permettre par son contrôle de proportionnalité d’assurer au cas par cas la défense de nos intérêts environnementaux protégés : la santé, la sécurité, notre cadre de vie, l’environnement, la nature, nos paysages, nos monuments historiques…

Grand est le risque de prises de décisions stéréotypées dans un domaine aussi complexe.

Ce positionnement du gouvernement est inquiétant : sous couvert de simplification et de rapidité de jugement, l’Etat désormais autoritaire entend de fait par une procédure expéditive museler les minorités, l’opposition à la politique exorbitante suivie en faveur de l’industrie éolienne et entend se soustraire au contrôle effectif du juge qu’il éloigne de la réalité. L’Etat instaure là de véritables dénis de justice.

Pour les riverains, l’état des lieux est pourtant dramatiquement le suivant :

- les promoteurs sont en droit d’implanter, nonobstant leurs effets stroboscopiques, leurs pollutions visuelles et sonores, des éoliennes géantes à 500 mètres des habitations,

- les études d’impact environnemental sont sous l’emprise des promoteurs éoliens qui choisissent et rémunèrent librement les cabinets d’études qui les réalisent,

- les communes d’implantation et limitrophes n’ont plus à se prononcer par avis conformes,

- l’effet des avis des commissions environnementales est relatif,

- le préfet est soumis à des délais d’instruction réduits et donc obligé à un examen superficiel de l’impact environnemental des projets (délai de deux mois seulement de la phase de décision),

- le niveau de consensus et de participation du public qui en résulte est faible,

- l’autorisation environnementale déroge au code de la santé publique pour les seuils admissibles de bruit,

- le repowering se fera sans expertise environnementale de l’existant, sans nouveau permis de construire, sans nouvelle enquête publique;

- les délais de recours sont réduits à de brefs délais expirés avant même la mise en service des parcs, dans l’ignorance en conséquence des personnes dont l’habitation est impactée ;

- les troubles anormaux de voisinage ne sont plus a posteriori pris en considération en dépit de souffrances multiples subies comme en dépit des atteintes diverses aux droits environnementaux, conventionnellement, constitutionnellement et légalement protégés.


Cet inventaire conduit la Fédération Environnement Durable composée de plus de 1.000 associations de toutes les régions de France et dont je suis le Président, à vous demander, Monsieur le Président de la République, en premier lieu d'imposer le maintien du libre accès des administrés à la justice.

En effet, considération prise des éléments préjudiciables aux riverains et aux communes résultant de l’exploitation des centrales éoliennes, aucune circonstance exceptionnelle ne justifie la suppression du double degré de juridiction, la limitation du droit d’accès au « juge naturel » statuant, sous contrôle d’une juridiction supérieure, en droit comme en fait. Il existe bien d’autres moyens d’accélérer les procédures, notamment avec des clôtures d’instruction dans des délais raisonnables.

Aucune circonstance exceptionnelle ne justifie la cristallisation des moyens.

Le gouvernement programme par-là l’atteinte au droit à une justice impartiale, aux droits des riverains : le préfet a en effet dès la mise en place des projets éoliens la pleine connaissance des éléments que lui-même a instruits, notamment des études d’impact, alors que le plaideur particulier ne dispose que de fragments des dossiers d’instruction des projets éoliens. Est avérée là une rupture de l’égalité des armes devant la justice.

Puisqu’il s’évince de l’ensemble de ce qui précède une réelle atteinte aux principes fondamentaux d’égalité et de justice, nous nous permettons de vous demander en second lieu, Monsieur le Président de la République, d’induire la suppression de l’ensemble des normes exorbitantes dont bénéficient les promoteurs éoliens, en violation de leurs devoirs environnementaux et du droit des gens.

Veuillez agréer, Monsieur le président de la République, l'expression de notre respectueuse considération.

Jean-Louis Butré Elisabeth Panthou-Renard
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Contact :

Jean-Louis Butré
contact@environnementdurable.net
06 80 99 38 08
Jean-Pierre ARBON
rédigé le Samedi 3 Mars 2018
Désultoirement vôtre ! - Généalogie et sagas familiales - Nature (hors géologie)
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Cap Horn
Publié le 3 mars 2018

J’ai passé un cap, ces derniers mois. J’entre doucement dans la vieillesse. Je le sens, physiquement, et même, je crois que ça se voit.

Quand je dis que j’ai passé un cap, c’est bien comme ça que je me le représente. Le parcours d’une vie est comme celui d’un tour du monde à la voile. On naît en Europe, on part vers le sud, l’enfance et la jeunesse descendent l’Atlantique. Bonne espérance. Puis c’est l’âge adulte, la longue et haute mer, l’Indien, le Pacifique, trentièmes, quarantièmes, cinquantièmes déferlants. Et puis, quelque part autour de la soixantaine, on approche du Horn, et un jour on s’aperçoit qu’on l’a passé, qu’on fait route vers le Nord, qu’on retourne vers les eaux de l’enfance, l’Europe « aux anciens parapets », et que, si on les atteint, il y fera froid.

N.D.L.R. : Vous me paraissez bien pessimiste. N'avez-vous pas une femme et des enfants pour vous témoigner, quand il le faut, que vous n'êtes pas qu'une pompe à fric pour eux ?
Atlas international des nuages
rédigé le Mercredi 4 Juillet 2018
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Nature (hors géologie) - Météo - Références culturelles
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Il existe une centaine de type de nuages répertorié dans cet Atlas, subdivisés en dix genres puis en espèces et enfin en variétés. Les nuages sont le moteur du cycle de l’eau mais aussi du système climatique entier. Ils permettent de prévoir la disponibilité des ressources en eau. Tout savoir sur la formation d'un nuage ici.

N.D.L.R. : Intéressant.

Moment atypique dans le ciel normand et rencontre impromptue avec le "volutus", un nuage rare :

Ce volutus a pris ses aises dans le ciel de Lessay (50) / © Aurelien Pien

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 25 Juillet 2018
Désultoirement vôtre ! - Nature (hors géologie) - Anecdotes
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Il y a de la vie dans ce manoir !

Vers 2 heures du matin, alors que je bosse dans ma chambrette monacalo-monastique, je viens d'entendre des bruits d'ailes et de lutte du côté de mon ancienne chambre dans le logis.

J'imagine qu'une chouette y aura bouloté un rongeur.
Mon médecin traitant à Domfront, le Dr SCHONBRODT, vue hier pour répondre aux dernières demandes de MetLife (la société d'assurances censée me couvrir pour le crédit de 250 000 € que je n'arrive toujours pas à mettre en place), me recommande, pour l'entretien des abords immédiats de notre manoir favori, de recourir à des chèvres des fossés. Il paraît qu'elles aiment les ronces.

Bien que je ne sois guère doué pour m'occuper d'animaux, je me dis que ce serait une belle façon d'attirer un jour mes petits-enfants vers notre manoir favori. Et une manière astucieuse de tondre la végétation, peu commode d'accès, des douves.

Donc il n'est pas impossible que je recoure prochainement à une telle solution, au moins à titre expérimental avec une première biquette.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 27 Juillet 2018
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - Economie - Nature (hors géologie)
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Il n'y a plus un insecte dans les parages. Donc plus un oiseau. J'exagère à peine. Où sont passés les aoûtats qui ne manquaient pas de me piquer les membres dès que je m'aventurais dans l'herbe, aux abords de notre manoir favori ? Et les papillons ? Plus un papillon. Plus une guêpe, plus un frelon, plus la moindre abeille. Seules quelques araignées résistent encore. Pour combien de temps ?

La chaleur étouffante m'oblige à garder ouvert en permanence le houteau, orienté au Nord, de ma chambrette monacalo-monastique. Et, quand j'allume en grand les lumières de la dite chambrette pour lire ou travailler, aucun importun ne vient plus bourdonner autour de moi.

Est-ce là le progrès ?

Je pense qu'on va dans le mur.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Dimanche 2 Septembre 2018
Désultoirement vôtre ! - Nature (hors géologie) - Anecdotes
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En rentrant hier soir, je l'ai aperçue sur le premier poirier visible près des pilastres de notre manoir favori :

1er septembre 2018.

1er septembre 2018.

1er septembre 2018.

Cette vacherie est revenue et cette fois-ci, elle se développe même sur l'arrière :

1er septembre 2018.

Pourtant Benjamin avait traité la plaie, convenablement m'avait-il semblé. Il faudra que je le rappelle pour lui demander, si j'arrive à le joindre, quel produit appliquer.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Dimanche 2 Septembre 2018
Désultoirement vôtre ! - Nature (hors géologie)
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En fait, ce polypore soufré est installé dans ce poirier depuis pas mal d'années. Je lui avais déjà consacré des messages en 2011, 2012 et 2013. Il doit se plaire à cet endroit car je ne l'ai jamais vu aussi développé.

Benjamin, appelé ce soir, me dit qu'il n'y a pas grand chose à faire, à part badigeonner les plaies de l'arbre au goudron.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 19 Septembre 2018
Désultoirement vôtre ! - Nature (hors géologie) - Anecdotes
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J'avais passé une partie de l'après-midi avant-hier à faire disparaître avec l'aspirateur les mouches qui avaient colonisé mon ancien bureau, au 1er étage de la tour Louis XIII.

Eh bien hier, l'invasion avait recommencé :

18 septembre 2018.

Cette fois, c'est Christian qui s'y est collé.

On avait été tranquilles depuis le dernier traitement chimique auquel j'avais fait procéder, de mémoire en décembre dernier. On dirait bien que je vais devoir rappeler l'intervenant pour qu'il double la dose.

Il est curieux que l'invasion en question n'ait guère lieu que dans la tour Louis XIII. A croire qu'il y ait des charognes entre les murs et les boiseries.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 26 Septembre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations - Désultoirement vôtre ! - Nature (hors géologie)
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C'est qu'on va finir par les trouver sympathiques, ces petites bêtes-là !

Plus sérieusement, j'ai reçu ce matin, de Me MONAMY, le courriel suivant, en réponse à une question que je lui avais posée à la suite de l'audience, hier, au tribunal administratif de Caen au cours de laquelle j'avais rendu compte à nos alliés de l'évolution des débats :

(Début de citation)

De : Cabinet Monamy <f.monamy@monamy-avocats.fr>
Envoyé : mercredi 26 septembre 2018 09:24
À : 'Pierre-Paul Fourcade'
Objet : AFF. SPPEF ET AUTRES / PREFET DE LA MANCHE (ICPE)

Cher monsieur,

Notre requête a été examinée par le tribunal administratif de Caen lors de son audience du 25 septembre dernier.

Au cours de cette audience, le rapporteur public a pris des conclusions qui nous ont été entièrement favorables.

Après avoir longuement souligné que le projet devait prendre place dans un « site particulièrement sensible » au regard de la proximité de la Fosse Arthour et de sites Natura 2000, et que cette sensibilité avait conduit à une levée de boucliers d’associations naturalistes pourtant jusqu’ici favorables au développement éolien, il a, avec un soin extrême tout à fait inhabituel, examiné les deux requêtes formées contre l’autorisation d’exploiter.

S’agissant de la requête des associations naturalistes, il a considéré que l’étude d’impact et l’étude d’incidences Natura 2000 étaient, à plusieurs titres, entachées d’insuffisance (notamment en ce qui concerne la description de l’état initial du site) et que la nouvelle mouture du plan local d’urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley était illégale dans la mesure où, en raison de ce que les modifications récemment apportées étaient susceptibles, par la suppression de la condition de l’inscription des éoliennes dans une zone de développement de l’éolien, d’emporter de graves risques de nuisances, il aurait dû être recouru à la procédure de révision .

En ce qui concerne notre requête, il a estimé que tous les requérants, jusques et y compris les personnes physiques, justifiaient d’un intérêt pour agir et que, par suite, notre recours était recevable.

S’il a proposé d’écarter notre moyen tiré de l’atteinte aux paysages, il a toutefois fait montre d’hésitation, dès lors que le site « présentait bien un caractère remarquable », que nos photomontages montraient que les éoliennes « seraient bien visibles de la Fosse Arthour », lieu légendaire fréquenté par les touristes, et que l’architecte des Bâtiments de France, le parc naturel régional et l’autorité environnementale avaient unanimement souligné la valeur particulière des lieux.

Il a, en revanche, suggéré à la formation de jugement d’admettre l’insuffisance de l’étude chiroptérologique, mais aussi l’incomplètude de l’étude acoustique aux motifs que les données collectées par le bureau d’études n’avaient pas été jointes à la demande d’autorisation et que, sur plusieurs points sensibles, ce bureau d’études avait été dans l’incapacité de répondre aux critiques de M. Dugast alors que c’était au pétitionnaire qu’il appartenait de rapporter la preuve de ce que le projet respecterait la règlementation.

Il a enfin admis que la version actuelle du plan local d’urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley était illégale à raison, non seulement de la suppression de la condition tenant à l’inscription des éoliennes dans une zone de développement de l’éolien, mais aussi de l’ouverture de la constructibilité de la zone N à toutes les constructions et installations nécessaires à des équipements publics, suppression et ouverture qui auraient dû être réalisées par la voie de la révision et non par celle – allégée – de la modification.

En définitive, il a proposé d’accueillir les deux requêtes, d’annuler l’autorisation d’exploiter, sans même évoquer une quelconque possibilité de régularisation, et de condamner nos adversaires à nous verser une somme de 1.500 euros au titre des frais d’instance.

Je suis intervenu sur deux points qui venaient renforcer les moyens retenus par le rapporteur public, à savoir l’insuffisance des capacités financières, en exploitant un arrêt récent du Conseil d’Etat, et l’irrégularité de l’avis de l’autorité environnementale, à propos duquel le rapporteur public avait avoué qu’« il y avait matière à hésiter ».

Le jugement doit être prononcé le 18 octobre prochain.

Si le rapporteur public était suivi, le pétitionnaire pourrait soit tout à la fois relever appel et tenter de régulariser son projet en déposant une nouvelle demande d’autorisation comportant une étude écologique et une étude acoustique revues et corrigées et en obtenant de la communauté de communes l’engagement d’une procédure de révision du plan local d’urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley (cette commune ne paraît pas concernée par le plan local d’urbanisme intercommunal en cours d’élaboration), soit, et c’est peut-être l’hypothèse la plus probable (...), se borner à interjeter appel, avec l’idée que la cour serait nécessairement d’un avis différent des premiers juges et que, ce faisant, il évitera l’engagement d’un troisième recours qui, quelle qu’en soit l’issue, repousserait nécessairement de plusieurs années la réalisation de l’opération.

Veuillez croire, cher monsieur, à l’assurance de mes sentiments dévoués.

Francis MONAMY
Avocat à la Cour
144, rue de Courcelles
75017 Paris
Tel.: 01.82.28.74.80 Fax: 01.82.28.74.89
francismonamy.com

(Fin de citation)
En survolant la "tour de contrôle" de notre site favori, je m'aperçois que j'avais rallumé la chaudière au fuel du bâtiment Nord le 2 novembre 2017 et branché un radiateur électrique dans mon bureau de la tour Louis XIII le 18 octobre 2016. (Je vois également que j'écris beaucoup plus de messages sous la rubrique "Météo" de notre site favori quand j'ai trop froid que quand j'ai trop chaud.)

Cette année, en cette fin septembre, j'ai déjà froid la nuit depuis plusieurs jours. C'est sans doute ce qu'on appelle le réchauffement climatique.

J'espère qu'Arnaud PAQUIN ne tardera plus à transmettre à Sébastien LEBOISNE le dessin de la porte à réaliser pour le passage entre la salle-à-manger du logis et le bâtiment Nord. C'est en effet par là, principalement, qu'en l'état du chantier le froid pénètre dans ce qu'il faut bien appeler ma "bulle de survie".

Sur ce, alors qu'il est 4 heures du matin, je me replonge sous ma couette. Ce sera tout habillé cette fois-ci, et avec un pull en laine polaire.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Lundi 8 Octobre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations - Désultoirement vôtre ! - Nature (hors géologie) - Anecdotes
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Ce soir, torticolis carabiné. C'est dur de vieillir.

Il m'empêche en particulier de tourner la tête, quand je suis au volant, pour voir qui m'arrive des deux côtés et surtout du droit.

Et dire que je devrais demain me rendre à Nantes pour assister à l'audience de la Cour administrative d'appel où sera examinée notre défense face au promoteur éolien que l'on sait. J'hésite donc à me priver du plaisir de les voir, lui et ses suppôts, une nouvelle fois mordre la poussière.