(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 23 avril 2025 15:13
À : (...)@orne.fr>
Cc : (...)@ORNE.fr>; (...)@ORNE.fr>; (...)@ORNE.fr>; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU ; C. F.
Objet : RE: Dossiers en cours // LA CHASLERIE

Merci Madame, c'est très clair.

A propos de la T3, je vous informe que la Région a réglé sa part de subvention correspondante sur la base de la seule facture d'acompte que vous connaissez, donc sans attendre la réalisation des travaux. Quant à la D.R.A.C., je ne l'ai pas encore saisie pour déclencher le règlement de sa part de subvention (au titre de sa "tranche A") correspondant à cette facture acquittée.

Pourrez-vous m'indiquer l'avis du "Comité patrimoine" du CD 61 sur la T4, dès que ce comité se sera réuni ?
Et suis-je bien autorisé par vous, en l'état du dossier, à lancer les travaux de ladite T4 ?

Quant à la T5 et à la T6, je suis en train de recueillir les devis de la "tranche B" (au sens de l'Etat). Dès que j'en serai en possession, je compte saisir l'Etat pour subvention, ainsi que le CD 61. Ceci devrait donc pouvoir se faire sous quinzaine.
Je signale que, pour ne pas compliquer les relations avec les artisans, je ne souhaiterais pas leur demander de décomposer ladite tranche B en tranches T5 et T6 au sens du CD 61, ceci bien que B = T5 + T6. J'espère que, néanmoins, cette façon de procéder vous satisfera. Si ce n'est pas le cas, je vous prie de bien vouloir me l'indiquer.

Bien cordialement,

PPF

________________________________________________________________________________________________

De : (...)@orne.fr>
Envoyé : mercredi 23 avril 2025 14:52
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : (...)@ORNE.fr>; (...)@ORNE.fr>; (...)@ORNE.fr>
Objet : Dossiers en cours // LA CHASLERIE

Monsieur,

Comme demandé, voici un point sur les dossiers en cours auprès du Conseil Départemental pour la restauration du manoir dont vous êtes propriétaire :

T1 : le reliquat de 1 896 € vous a été versé sur votre compte la semaine dernière, dossier (de 2017) soldé.

T2 : travaux non réalisés, on va procéder au versement d’un montant de 1696 € égal au prorata de la subvention attribuée (15 000€) et correspondant aux honoraires d’architecte dont nous avons reçu la facture acquittée (ces honoraires avaient été retenus lors de l’instruction en 2019). Une fois ce versement effectué, nous pourrons fermer définitivement ce dossier.

T3 : travaux non réalisés, une facture d’acompte versée au menuisier nous a été transmise. Toutefois, nous ne pourrons vous verser le montant de la subvention attribuée (14 541€) qu’à réception de factures de travaux réalisés. Il sera possible de vous verser la somme en deux fois si besoin. Vous avez jusqu’ à mi-2027 pour nous faire parvenir ces factures.

T4 : votre dossier est complet, je le présente au prochain comité, pour un montant d’aide au plafond (soit 15 000€). En fonction de l’avis émis par le comité, les élus départementaux voteront l’attribution de la subvention lors de la commission permanente du 10 juillet prochain et nous pourrons vous transmettre un courrier d’attribution après cette commission. Vous aurez ensuite jusqu’à mi-2028 pour nous fournir les factures des travaux subventionnables réalisés.

Bien à vous,

(...) | cheffe de la mission Patrimoine et Musées
Pôle Attractivité territoriale | Direction des archives et du patrimoine culturel | Conseil départemental de l'Orne
8 avenue de Basingstoke CS 30528 | 61017 ALENÇON cedex
Tél. direct : (...) // Tél. port. : (...)
www.orne.fr

(Fin de citation)

Depuis que Franck LIEGEAS a disparu de l'horizon de la Chaslerie, je ramais pour retrouver des artisans susceptibles de le remplacer ici.

Steven, qui est installé à Champsecret, m'ouvre son carnet d'adresses. Celui-ci est local et varié.

J'ai ainsi reçu cette après-midi un couvreur qui pourrait démousser tuiles et ardoises.

Et j'attends qu'un poseur de torchis réponde à mon appel.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 30 avril 2025 19:18
À : patrimoine <patrimoine@ORNE.fr>
Cc : (...)
Objet : RE: La Chaslerie - Demande de subvention au CD 61 pour la restauration d'une partie des menuiseries extérieures du logis ("tranche B" de la D.R.A.C.)

Madame,

Pour vous permettre de vous repérer entre toutes ces ouvertures, je crois que le plus simple est de vous reporter aux extraits ci-joints de l'autorisation de travaux.

Chacune des ouvertures en question a un nom, indiqué en petit à côté du dessin de chacune, nom auquel se sont référés les artisans dans leurs devis. Les extraits que je vous transmets sont relatifs aux seules ouvertures de la "tranche A" de la D.R.A.C. (ce qui correspond aux tranches "T3" et "T4" du CD 61). Je rappelle que, pour des raisons connues à l'égard des artisans (raisons valables également pour la "tranche B" au sens de la D.R.A.C., c'est-à-dire pour les tranches "T5", "T6" et "T7" au sens du CD 61), il n'avait pas paru souhaitable d'individualiser "T3" et "T4" au niveau de ces devis :

A dire vrai, il y a un niveau supplémentaire de complexité dans ce dossier puisque le devis de "Fer, Art, Forge" pour la "tranche A" se réfère à des "fenêtres de tirs" qui n'ont pas fait l'objet dans l'autorisation de travaux de dessins permettant de les situer sur les façades (mais qui sont bien citées dans ce document et qui ont bien été prises en compte dans la subvention de l'Etat pour la "tranche A" ainsi que dans celle de la Région pour sa tranche unique). Ces ouvertures se trouvent dans les deux tours du logis ; ce sont diverses meurtrières qu'il est question, vu leur taille réduite, de doter de menuiseries métalliques. Je joins à cet envoi, en guise d'exemples, les photos de deux de ces meurtrières.

J'espère que ces explications que je me suis efforcé de rendre claires vous satisferont. Je demeure à votre écoute en cas de besoin.

Bien cordialement,

PPF

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De : patrimoine <patrimoine@ORNE.fr>
Envoyé : mercredi 30 avril 2025 17:28
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : (...)
Objet : RE: La Chaslerie - Demande de subvention au CD 61 pour la restauration d'une partie des menuiseries extérieures du logis ("tranche B" de la D.R.A.C.)

Bonjour Monsieur,

Nous avons bien reçu votre message et nous traiterons dès que possible vos demandes.

Afin de présenter au mieux votre dossier lors du prochain comité patrimoine pour la T4, pouvez-vous me fournir des photos, avant le 7 mai et par retour de mail, de la moitié nord du corps de logis, afin que je puisses localiser sur vos bâtiments les travaux prévues dans cette tranche ?

En vous remerciant,

Bien cordialement,

(...) | cheffe de la mission Patrimoine et Musées
Pôle Attractivité territoriale | Direction des archives et du patrimoine culturel | Conseil départemental de l'Orne
8 avenue de Basingstoke CS 30528 | 61017 ALENÇON cedex
Tél. direct : (...) // Tél. port. : (...)
www.orne.fr

(Fin de citation)

Il ne m'échappe pas que mes demandes de subventions n'arrivent pas à un moment optimal, vu l'état catastrophique des finances publiques. Si elles n'ont pu être présentées plus tôt, c'est pour tout un tas de raisons qu'il pourrait être cruel de récapituler.

Plus généralement, l'on peut imaginer que nous sommes entrés dans un monde où la restauration de vieilles pierres pourrait apparaître comme un luxe superfétatoire. A ce propos, rappelons-nous la remarque de CHURCHILL quand on lui proposait, en pleine "WW 2", de rogner les crédits de la culture : "Mais alors, pour quoi nous battons-nous ?".

Vu de ma fenêtre, le chantier favori risque de prendre un sacré coup dans l'aile. Ceci au moment où, grâce à l'"étude" magistrale d'Arnaud PAQUIN, nous savons enfin quoi faire pour avancer dans un certain ordre. Ordre rassurant pour les tiers, par exemple quelques interlocuteurs obligés dont les familiaux ne sont pas les moindres. Ou, du moins, sensé être rassurant pour ces derniers.

Cela ne rendrait que plus légitime, à une période où il m'arrive de songer à la postérité, de prévoir que soit gravée sur ma pierre tombale, sous ma devise en béarnais, ce qui pourra être considéré comme un bon résumé de ma vie : "QVOD POTVI FECI". Que qui voudra pourra, en tant que de besoin, méditer à la lumière d'une autre citation classique, bien connue des enfants des écoles (ou qui le devrait) : "Il faut imaginer Sisyphe heureux" (vaste programme, sans en dire plus à ce stade).

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 2 mai 2025 11:10
À : patrimoine <patrimoine@ORNE.fr>
Cc : (...)
Objet : RE: La Chaslerie - Demande de subvention au CD 61 pour la restauration d'une partie des menuiseries extérieures du logis ("tranche B" de la D.R.A.C.)

En complément de mon envoi précédent et de ses cinq photos, voici dix photos supplémentaires :
- la première représente la Chaslerie vue du sud ; le logis est le bâtiment situé sur la droite :

- la deuxième montre la façade ouest du logis, vue de la cour (donc de l'ouest) ; la "tranche A" concerne les quatre fenêtres de gauche (au nord) :

- la troisième montre la façade est du logis, vue de l'est ; la "tranche A" concerne les cinq ouvertures de droite (dont trois sur la tour nord-est, à droite de la photo) :

- la quatrième montre une fenêtre de la tour nord-est, mal visible sur la photo précédente :

- la cinquième montre la porte de la façade nord dont la restauration fait partie de la "tranche A" :

- la sixième est un dessin d'ensemble du manoir indiquant les noms des principaux bâtiments :

- je termine par quatre photos d'ensemble ; la dernière, hélas mal cadrée, montre le manoir vu du nord :

Je précise que le "banc de tir" édifié sous la régence de Marie de Médicis est visible sur les photos 6 et 7 de cette série. Ce mur constitue, selon les spécialistes, une originalité architecturale d'intérêt régional, sinon national, du manoir de la Chaslerie. Pour plus de détails, voir l'"étude de diagnostic d'ensemble du manoir de la Chaslerie" d'Arnaud PAQUIN, notamment ses pages 93, 94 et 98.

Avec "Les amis de la Chaslerie", "La SVAADE" et divers autres acteurs du monde culturel, nous considérons qu'en plus du "projet" consistant à permettre le développement de "classes de maîtres et résidences d'artistes" à la Chaslerie (projet très bien documenté dans l'"étude" en question), ce banc de tir devrait attirer l'attention bienveillante de mécènes et de subventionneurs éclairés, désireux comme tels de promouvoir un tourisme patrimonial et culturel de qualité sur un territoire parfois qualifié, en quelque sorte, d'excentré.

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 5 mai 2025 01:31
À : patrimoine <patrimoine@ORNE.fr>
Cc : (...)
Objet : RE: La Chaslerie - Demande de subvention au CD 61 pour la restauration d'une partie des menuiseries extérieures du logis ("tranche B" de la D.R.A.C.)

Madame,

Je me permets de vous signaler une chronique du "Figaro" de ce lundi qui donne à penser que le taux de T.V.A. sur travaux de restauration pourrait passer de 10 à 20 % dans un très proche avenir.

Or les devis que je vous ai transmis la semaine dernière au titre des tranches T4 à T7 (au sens du CD 61) de restauration des menuiseries extérieures du logis de la Chaslerie ont été émis dans l'hypothèse d'une T.V.A. maintenue à 10 % (le maçon pressenti étant dans un cas particulier, signalé comme tel).

Il va sans dire qu'une non-répercussion sur les subventions d'une hausse éventuelle de la T.V.A. se traduirait par un frein significatif à la réalisation de travaux déjà lourdement contraints par diverses autres dispositions de source législative.

Une solution pourrait être que les tranches en question puissent donner lieu à paiement des artisans dès 2025, ce qui plaiderait pour une accélération des procédures dans toute la mesure du possible.

Vue d'ici, une telle accélération semblerait d'autant plus souhaitable que, je le rappelle, le dossier de la restauration des menuiseries extérieures du logis de la Chaslerie est ouvert depuis le 17 janvier 2014 très précisément. Depuis plus de onze ans donc, ce dossier a fait l'objet, entre toutes les parties concernées, de très nombreux échanges administratifs. Bien entendu, tous ces échanges ont été dûment documentés puis archivés.

Néanmoins, la première menuiserie extérieure restaurée reste encore à poser.
Et même à fabriquer.
Du moins à ce jour.

Je ne doute pas que le CD 61 saura intégrer ces faits à sa réflexion, ceci avec toute la sagesse qui lui est généralement reconnue.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : (...)@normandie.fr>
Envoyé : mercredi 7 mai 2025 07:56
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : RE: La Chaslerie - Restauration des menuiseries extérieures du logis - Affichage sur chantier

Bonjour,

Avis favorable.

Bien à vous.

(...)

______________________________________________________________________________________

De : (...)@orne.fr>
Envoyé : mercredi 7 mai 2025 05:16
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Réponse automatique : La Chaslerie - Restauration des menuiseries extérieures du logis - Affichage sur chantier

Bonjour,

Merci de votre message. Absente, je prendrai connaissance de votre message le 12 mai 2025.

Pour toute urgence, vous pouvez contacter l'accueil au 02 33 81 23 00 ou laisser un message à patrimoine@orne.fr

Cordialement,

(...)

______________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 7 mai 2025 05:16
À : (...)@culture.gouv.fr> ; (...)@normandie.fr> ; (...)@orne.fr>
Cc : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com> ; Hugues HOURDIN ; Guillaume BEESAU ; Jacques BROCHARD ; C. F.
Objet : La Chaslerie - Restauration des menuiseries extérieures du logis - Affichage sur chantier

Madame et Messieurs,

Je vous prie de bien vouloir m'indiquer si le texte joint vous paraît satisfaire aux dispositions des décisions de subvention des travaux à la Chaslerie d'ores et déjà prises et dont vous avez la charge du contrôle de l'application.

Si cela vous convient, ce document sera apposé dans les meilleurs délais sur un panneau de dimensions réglementaires (80 x 80 cm) de manière à être lisible de la voie publique.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

Seule la Région a répondu. Mais, au manoir favori, on ne tarde pas à se mettre en conformité avec les dispositions réglementaires relatives à l'affichage des autorisations de travaux sur monument historique.

Et plutôt quatre fois qu'une :

Il reste, bien entendu, à punaiser les deux derniers panneaux et à fixer le dernier.

Il est des cas où, selon ma longue expérience, il vaut mieux se montrer bête et discipliné.

Ainsi en matière d'affichage d'une autorisation de travaux sur monument historique classé :

La réglementation, précise quant à la taille du panneau d'affichage, ne pipe mot sur les dimensions de l'affiche. Dont acte :

L'arrêté ministériel pertinent dispose en outre que l'affiche doit être lisible de la voie publique. Cette affiche-ci est donc apposée en limite immédiate d'un chemin communal et à un peu plus de 534 mètres du logis en cause (puisque telle est la longueur de l'allée principale que l'on sait) :

Est-il utile que j'ajoute qu'on attend toujours que la signalisation routière réclamée depuis une trentaine d'années et formellement décidée il y a environ six mois fasse l'objet enfin d'un début de commencement de réalisation ? Une telle signalisation permettrait en effet à toutes personnes intéressées - et l'on en connaît de remarquables - de retrouver ce panneau ainsi perdu au fin fond du bocage, à un endroit que la décence la plus élémentaire m'interdit de qualifier plus précisément, même en citant un excellent auteur.

A 19 heures 20, j'ai adressé à Arnaud PAQUIN le S.M.S. suivant : "Impossible de retourner votre appel. Merci à "Orange" dont, paraît-il, le cours de bourse a monté de 30 % depuis le début de l'année".

Vu sur "Facebook", un château à vendre. Château de Thouras, je crois. Je n'ai même pas eu le temps de noter les références.

Une cuisine manoriale, je soumets un tel décor à Carole (qui, elle, disposera de trois fenêtres dans la pièce correspondante) :

Il n'est en effet pas interdit de se documenter pendant qu'on attend toujours un devis acceptable de plombier...

P.S. (à 2 heures 30) : Par chance, j'ai retrouvé : château de Thoras.

Voici l'annonce :

(Début de citation)

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Vivez le rêve médiéval dans cette magnifique propriété en plein cœur du Gévaudan et de la très prisée région de la Margeride.
Niché au cœur d'un petit village et sur les hauteurs dévoilant un paysage pittoresque à 1 085m d'altitude, ce château restauré du XIIe est une véritable œuvre d'art architectural. Aucun travaux à prévoir.
Les murs de pierre centenaires, témoins des intrigues liées au mystère de la bête du Gévaudan, ont été restaurés pour préserver leur authenticité, y compris le rempart tout récemment.
Architecture médiévale authentique. Intérieurs totalement rénovés ( tout en conservant le caractère d'origine).

Espaces de vie spacieux et lumineux. Jardins clos de murs, forêt, terrasse privés et cour intérieure.
Passage privatif qui relie le château à l'église du village. Rares meurtrières à mousquets et canonnières (canon présent). Jardins d'époque en terrasses avec vue panoramique.
Escaliers en vis en basalte d'époque, magnifiquement préservés, afin de desservir l'ensemble des étages.
Au rez de chaussée, une grande écurie avec un superbe plafond voûté en pierres de taille, 3 caves en voûte tout aussi splendides, une immense cheminée d'époque, une entrée avec la porte d'accès du seigneur en bas des escaliers en vis, ainsi que le cachot et les oubliettes. Le tout pour une superficie de 200 M².
Au premier, vous trouverez, une pièce de vie qui dispose d'un magnifique plafond à La Française, 2 cheminées, grand espace cuisine, coin salle à manger, salon, des toilettes indépendants, petit coin buanderie, un local technique et une salle de réception de 100 M² travaillée avec goût et finesse disposant d'une grande cheminée et d'un petit salon indépendant.
Au deuxième étage, un espace nuit pouvant accueillir dix couchages ( chambres aménagées comme le logis seigneurial de l'époque), deux salles d'eau et deux toilettes.
Au même étage, avec accès indépendant, un appartement lumineux d'une surface de 96 m² avec vue panoramique disposant de 2 chambres, une salle d'eau, WC, une cheminée, un coin salon, un coin salle à manger, un local technique et une large cuisine ouverte. Le tout parfaitement équipé.
Et au dernier étage, des combles facilement aménageables, avec tous les raccordements en attente ( y compris le tout à l'égout ) pour une superficie totale de 200 M².
Vous découvrirez au gré de la visite, les oubliettes, les fours à pain, le cachot, le pigeonnier, l'écurie, la bergerie, un Châtelet supportant 1 canon à l'entrée de l'enceinte et autres vestiges du passé.....

Le tout en parfait état, la charpente a notamment été refaite, avec pose de tuiles neuves , en 1993.
Toutes les fenêtres sont neuves, en double vitrage et bois massif. Système de chauffage neuf ( poêles à bois dans chaque pièce). Électricité neuve et aux normes, tout comme la plomberie. Raccordé au Tout à l'égout ( rare ), le château permet d'accueillir bon nombre de convives ou de locataires.
Idéal gîtes, chambres d'hôtes et événementiel. 14 couchages.
Ce château est une rareté sur le marché.

Descriptif du foncier

Une parcelle de terrain d'une superficie totale de 1 090m² dont une cour intérieure avec une grande bergerie, parkings et un jardin en terrasse clos de murs, avec vue, comprenant arbres fruitiers ( pruniers ..) ainsi que des framboisiers, fraisiers, rhubarbe.... et poulailler restauré en parfait état ( fonctionnel ).

PRIX : 495 000 € ( pas de conditions suspensives souhaitées pour cause refus de prêt multiples )
Classe énergie : E GES : B
Haute Loire, Auvergne. A 2H de Montpellier par la A75. Limitrophe Lozère, Cantal et Ardèche, au cœur de la célèbre et recherchée Margeride ( Pays de la bête du Gévaudan ).
Contact par messagerie dans un premier temps

(Fin de citation)

O,5 M€, pffff, n'est-ce pas à vous dégoûter du métier de restaurateur de vieilles pierres ? On voit bien qu'il y a eu tant d'amour mis dans cette restauration ! Et que l'on aura même pensé à dissimuler un chauffe-eau, vraisemblablement, dans une barrique...

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 16 mai 2025 08:12
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : (...)
Objet : RE: Chaslerie - Dossier pour les demandes de subvention à l’État

Cher Monsieur,

A dire vrai, je ne sais s'il s'agit d'une des "conditions" qui, selon un récent courriel de l'agent chargé du "contrôle scientifique et technique" du chantier, nous auraient été "dictées" - et, si les mots ont un sens, je ne sais pas davantage qui, ici, dicterait quoi à qui - mais je vous prie de trouver ci-joint, pour signature, la "déclaration de commencement d'exécution" établie sur le formulaire transmis par la D.R.A.C. le 30 mars 2023.

La "convention - subvention d'investissement" signée par moi le 14/3/23 et par la représentante de la D.R.A.C. le 29/3/23 stipule, dans son article 5, que la subvention deviendrait "caduque si, à l'expiration d'un délai de deux ans à compter de la notification de cette subvention, aucun commencement d'exécution n'est intervenu. Le commencement d'exécution est réputé constitué par le premier acte juridique passé pour l'exécution de l'opération ou, à défaut, par la déclaration de son commencement".

Certes, au sujet de la notion de "commencement d'exécution", il semble exister au moins une interprétation manifestement absurde de dispositions de l'article 5 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour les projets d'investissement, ainsi qu'un échange de courriels intervenu les 27 et 28 mars derniers entre ledit agent chargé du "contrôle scientifique et technique" et moi avait permis de le découvrir.

Mais, dans le cas d'espèce tout particulièrement, tous les ordres de service signés portent une date postérieure au 15 avril dernier et vous avez bien voulu accepter que, si cette interprétation manifestement absurde, dont nous avons hélas été formellement menacés, devait prospérer, tous les documents qui auraient été échangés entre nous à propos de ce chantier ou d'autres à la Chaslerie soient considérés comme nuls et non avenus. Et, quand je parle de la Chaslerie, il s'agit, bien sûr et notamment, de chacun de ses murs et bâtiments qui ont tous, sans exception, été protégés, ces derniers tant intérieurement qu'extérieurement, par l'arrêté ministériel du 2 novembre 1926, toujours en vigueur à ce jour ainsi que rappelé par l'arrêté préfectoral du 4 juillet 1995 qui fut hélas, dans le cas particulier de la cour - est-il besoin de le rappeler ? -, à tout le moins curieusement instruit, avec les conséquences que l'on sait et à propos desquelles je vous ai prié de prendre l'attache de la D.R.A.C. de manière à ce que le chantier du chauffage de la Chaslerie puisse enfin commencer à être traité comme il convient.

La "déclaration de commencement d'exécution" ci-jointe indique le 14/10/24 comme date de "commencement d'exécution" :

A défaut de retrouver la "déclaration de commencement d'exécution" précédemment transmise à la D.R.A.C. et à propos de laquelle j'avais prié en vain l'agent chargé du "contrôle scientifique et technique" de nous confirmer qu'il l'avait bien reçue, j'ai vu que cette date figure sur la déclaration parallèle qui fut envoyée le 25 février dernier à la Région Normandie.

Car, si l'on veut bien prendre un peu de hauteur sur ce dossier, c'est une difficulté pour chacun de ses acteurs de s'y retrouver puisqu'il a fait l'objet, entre toutes les parties concernées, de très nombreux échanges depuis qu'il est ouvert, c'est-à-dire, si mes propres archives sont bien tenues, depuis au moins le 9 novembre 2013. Bientôt douze ans donc, ce qui ne rajeunit pas les acteurs déjà présents à cette époque, dont le menuisier et moi. Bientôt douze ans donc, et sans que la première menuiserie extérieure en cause ait commencé à être posée. Et même à être fabriquée, à ma connaissance du moins.

En bref, si vous voulez bien nous transmettre la pièce jointe signée par vous, il me semble que l'une des "conditions dictées" (sic) pourrait être considérée comme remplie ainsi que l'a déjà été celle relative à l'article 8.3 de ladite convention (l'affichage).

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)