Aspects juridiques

En écho à l’entretien de François Sureau dans Le Figaro, sur les lois liberticides, cette "anecdote", puisque c'est ainsi qu'on appelait en URSS les plaisanteries politiques. (Et raconter ou écouter une "anecdote" valait trois ans de camp) : "Ne pensez pas. Si vous pensez ne parlez pas. Si vous parlez, n'écrivez pas. Si vous écrivez, ne publiez pas. Si vous publiez, ne vous étonnez pas. "‬

N.D.L.R. : Je ne m'étonne pas, je déplore. Et, bien sûr, je maintiens !

« Je maintiendrai la vertu et noblesse.
Je maintiendrai de mon nom la haultesse.
Je maintiendrai l'honneur, la foy, la loy
de Dieu, du Roy, de mes amys et moy. »
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 30 Décembre 2020
Vie du site - Aspects juridiques - Entretien du site - Désultoirement vôtre ! - Transmission du patrimoine
0
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 30 décembre 2020 06:44
À : LESCURE CHARLES <charles.lescure@notaires.fr>
Objet : RE: Urgence signalée - Testament

Maître,

Devant être hospitalisé lundi prochain, je souhaite signer mon testament lundi matin au plus tard.
Ses principales dispositions sont les suivantes, que je vous prie de compléter pour le rendre applicable sans délai.

(Début de citation)

1 - Je souhaite être enterré dans la chapelle du manoir de la Chaslerie (2ème tombe à l'Est en partant de l'autel ; à défaut, 3ème), sous les inscriptions suivantes :
Pierre-Paul FOURCADE
1952 - (année de ma mort)
"Arissou arissat, castagne lusente"

Les travaux de rejointoiement de la tombe devront être confiés soit à l'entreprise BODIN, soit à Cyrille RIALLAND (maçon à Lonlay-l'Abbaye) qui utiliseront de la chaux de Saint-Astier et du sable de couleur appropriée (type Longny-au-Perche).

2 - Je désire que le site www.chaslerie.fr demeure en fonctionnement 50 ans après mon décès et que les mots de passe permettant d'accéder à la totalité des messages (y compris "Privé" et "PPF dans le texte") soient confiés à mes petits-enfants quand le dernier survivant aura dépassé l'âge de 18 ans. Quant au mot de passe permettant d'accéder à l'administration du site, il sera, après cristallisation des messages du site antérieurs à mon décès, transmis au nouveau propriétaire du manoir (...).
Pour l'application des dispositions de cet article, je désigne "Cambérabéro" ou (...) pour s'acquitter de ces rôles ; à défaut, pour choisir une personne compétente pour s'acquitter de cette tâche. Une provision pour frais de 50 000 € devra être constituée prioritairement sur mon héritage.

3 - L'évaluation des biens ornais devra être confiée à un expert reconnu (cabinet LE NAIL si possible) et tiendra compte de toutes les sujétions de la propriété (notamment son démembrement entre diverses S.C.I. et les baux en cours).

(...)

(Fin de citation)
Dorénavant, et sans même attendre l'assemblée générale de la SVAADE, le 17 août prochain à 17 heures 30 à la Chaslerie, toutes les photos de ce site ayant ou susceptible d'avoir un lien avec la SVAADE ou les travaux de restauration réalisés ou seulement envisagés par elle, porteront la mention "(c) SVAADE".

Ceci est notamment destiné à m'aider à me faire à l'idée que j'ai transmis à d'autres, au moins mentalement, le flambeau de ce qui m'aura tant tenu à cœur depuis plus de trente ans.
Pour info, des discussions sont activement en cours, entre le bureau de la SVAADE et moi, afin de marquer sans ambiguïté le rôle et les attributions de chacun à la suite de la signature du bail du 18 août dernier.

Je comprends qu'au cours de la présente "phase de transition", on me trouve parfois un peu trop envahissant et que cette mise au point pourrait aboutir, entre autres, à la mise en ligne d'un nouveau site internet, celui-ci sous la responsabilité de la SVAADE.

Pour autant, il ne m'est pas (pas encore ?) demandé de m'abstenir de commenter de ma fenêtre la vie de cette jeune et dynamique association. Je continuerai donc de le faire de la même façon, notamment sous l'onglet "Nouvelles associations" du site favori où je mêle, il est vrai, les topos relatifs aux trois associations que j'ai contribué à créer, par démembrement en quelque sorte de l'association initiale des "Amis du manoir de la Chaslerie" (actuellement dénommée, pour ne s'en tenir qu'à son sigle, "A.R.D.A.M.C."). Donc, si vous me suivez bien, vous continuerez de retrouver sous ledit onglet, tout ce qui touche, outre la SVAADE, à l'A.D.D.O.O.E. (combats anti-éoliens, le site propre de cette association ayant été perdu lors d'un incendie chez l'hébergeur) ou à l'APIJOMM (emploi en vue de la réinsertion).
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 22 Septembre 2021
Vie du site - Aspects juridiques - Entretien du site
0
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 22 septembre 2021 01:25
À : "Cambérabéro"
Objet : RE: Site

Compte tenu des circonstances, il serait préférable que vous envoyiez vous-même, en une seule commande, tous les messages du site dans "Privé/PPF dans le texte".

Je pourrais les en ressortir ensuite cas par cas.

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade
Envoyé : mercredi 22 septembre 2021 03:23
À : Hugues HOURDIN ; Jean Thuaudet ; Jacques Meyer ; Flore Merlin
Cc : C. F.
Objet : Affaires de la SVAADE - Volets "Animation" et "Vie sociale"

Chers amis,

La présence de Flore, hier, à mes côtés, a permis d'assurer, je le pense, le relais nécessaire entre mes initiatives de propriétaire de la Chaslerie et la vie normale de votre association dans les deux domaines importants que sont ses activités d'animation culturelle et ses responsabilités de personne morale autonome.

En effet :

1 - pour ce qui concerne les animations du mois d'octobre prochain :
11 - des contacts opérationnels ont été pris auprès de l'office de tourisme de Domfront à propos de la billetterie ; celle-ci a déjà enregistré de premières réservations ;
12 - j'ai transmis à Flore les coordonnées des artistes invités, de manière de permettre à la SVAADE de les contacter pour s'assurer des termes des contrats, sachant que, s'agissant de David PETRLIK, je suis convenu avec lui de le conduire, après le spectacle, à Clermont-Ferrand ; il pourra également passer la nuit à la Chaslerie ;
13 - j'ai transmis à Flore un lot d'affiches et de flyers imprimés et lui ai montré où a eu lieu leur impression ;
14 - je rappelle que j'ai adressé, avant-hier soir, un courriel que je considère comme raté à mes "amis" pour les inviter à s'inscrire à ces animations ; parmi ces "amis" figurait (par erreur de ma part dans la confection de ma liste) (...) mais les autres élus et les officiels du type fonctionnaires n'ont pas été contactés par moi à ces sujets ;
15 - Flore a pu répondre aux questions du correspondant local d'"Ouest-France" et j'ai veillé, du moins je l'espère, à rester en retrait ;

2 - pour ce qui concerne la vente des maquettes, un lot de maquettes a été déposé à l'office de tourisme de Domfront qui les vendra aux prix de 15 € pour les petites et 30 € pour les "Collector" numérotées, tout en mettant l'accent sur la possibilité pour les personnes intéressées d'en recevoir en contrepartie de dons de respectivement 30 € au moins et 60 € au moins ;

3 - pour ce qui concerne les formalités administratives :
31 - la maison des associations a reçu tous documents utiles pour le transfert du siège ainsi que pour officialiser à la préfecture celui-ci et le nouveau bureau ;
32 - le CIC n'attend plus que de recevoir un pouvoir de Hugues à Jacques afin de lui donner la signature sur le compte.

4 - Par ailleurs, pour ce qui concerne les animations à programmer pour 2022 :
41 - j'ai indiqué à Hugues que le contact avec Silvère JARROSSON est interrompu pour moi, de sorte que je n'ai pu recevoir aucune assurance qu'il confirmera sa promesse d'une "performance" à la Chaslerie avec Théotime LANGLOIS de SWARTE ;
42 - contrairement à ce que j'avais initialement envisagé (et pour quoi Carole avait réservé un hôtel), je ne me rendrai pas à Amou (Landes) cette semaine pour y rencontrer Jean-Pierre ARBON et Marie-Christine BARRAULT en vue de donner suite à leur accord de principe sur un spectacle "La Fontaine / Brassens" ; je communiquerai les coordonnées de Jean-Pierre pour être relayé face à lui et me dégager du dossier (en me tenant prêt à aider, bien entendu, si demandé) ;
43 - la maison des associations de Domfront est prête à nous aider à la billetterie ;
44 - pendant les heures de trajet dans mon véhicule personnel vers Clermont-Ferrand, je compte, mais seulement si vous en êtes d'accord, demander à David PETRLIK s'il accepterait un rôle de conseiller artistique de la SVAADE, de manière à aider aux contacts avec des musiciens de qualité (pour "Septembre Musical de l'Orne", Philippe TOUSSAINT m'a dit fidéliser son directeur artistique par (...)).

A ce stade de la "période transitoire", il me semble que je n'ai plus de rôle moteur à jouer à l'avenir dans ces "Volets" de l'action de la SVAADE. Je vous aiderai néanmoins volontiers si vous en faites la demande.

5 - Point important : Flore m'ayant dit son trouble devant les perturbations que mon site internet ne peut manquer, selon elle, d'occasionner au détriment de l'action de la SVAADE, notamment dans son rôle de maître d'ouvrage, j'ai demandé à "Cambérabéro" (le programmeur en charge des aspects techniques du site) d'en fermer l'accès des blogs au public. Je pourrai, dans un second temps, déverrouiller cas par cas l'accès à certains messages, notamment si ceci apparaît utile, par exemple si la SVAADE en fait la demande pour compléter sa documentation.

6 - Pour la suite, il me semble que la SVAADE pourrait retenir la priorité de contacter un architecte du patrimoine pour lui confier la maîtrise d'œuvre de l'important chantier à venir. A ce sujet :
61 - M. (...), qui m'avait promis l'envoi de sa proposition de contrat n'en a encore rien fait et je n'ai pas réussi à obtenir d'explication de sa part ;
62 - la conservation régionale des M.H. n'a pas répondu à mes courriels consécutifs à ma réunion avec eux le 30 août dernier.

7 - Je signale enfin que, si la SVAADE compte monter plus de six spectacles par an, elle devrait respecter une réglementation particulière. J'ai demandé l'aide de la D.R.A.C. pour nous éclairer à ces sujets mais, à ce jour, ces efforts sont restés sans écho. Sans doute conviendrait-il que, sous sa propre signature, la SVAADE me relaye là aussi.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)
Les "mentions légales" du site favori viennent d'être modifiées pour indiquer que l'association propriétaire de celui-ci s'appelle "Les amis de la Chaslerie", ce qui est la nouvelle dénomination de l'"Association pour la restauration, la défense et l'animation du manoir de la Chaslerie (ARDAMC)" constituée dès 1991.

Ce changement de dénomination a été voté lors d'une A.G.E. tenue le 10 août dernier (l'après-midi du jour où "La SVAADE" avait tenu la sienne) :


Les formalités déclaratives auprès de la préfecture sont en cours, avec l'aide de la "Maison des associations" de Domfront.
lefigaro.fr
rédigé le Jeudi 9 Février 2023
Vie du site - Aspects juridiques - Désultoirement vôtre ! - Anecdotes
0
Affaire Hanouna-Boyard : C8 condamné à payer une amende record de 3,5 millions d'euros

La sanction de l'Arcom est tombée : au terme de la procédure engagée après les propos de Cyril Hanouna pendant l'émission « Touche pas à mon poste », diffusée le 10 novembre 2022, la chaîne C8 doit payer un montant de 3,5 millions d'euros.

Cyril Hanouna avait violemment pris à partie le député Louis Boyard (LFI), le traitant de « merde», de «bouffon», de «tocard», d'«abruti», après que celui avait accusé les «cinq personnes les plus riches» de France d'«appauvrir l'Afrique», citant Vincent Bolloré, propriétaire du groupe Canal+ et de sa chaîne C8, lors d'une séquence consacrée au bateau de migrants Ocean Viking.

N.D.L.R. : Où l'on vérifie que toute vérité n'est pas toujours bonne à dire à n'importe qui à n'importe quel endroit (ici, les poubelles de la télé si je comprends bien).

Une question que je ne vois évoquée nulle part : qui va empocher le pactole ?

Ce qui est sûr, c'est que, dans son genre, ce jeune député a beaucoup de talent.

N.D.L.R. 2 (le 10 février 2023 à 23 heures 30) : D'après ce que je lis, le pactole irait au "Centre national du cinéma et de l'image animée" (CNC), qui soutient et finance la production cinématographique en France.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Lundi 4 Décembre 2023
Vie des associations - Vie du site - Aspects juridiques - Entretien du site
0
Pour en finir avec l'exposé de mes réflexions sur "Domfront-Patrimoine", il convient que j'explique ce qui me pousse à recommander la création de "Domfront-Patrimoine au Carré (DP 2)".

Je pense qu'il est d'intérêt général qu'en l'état de ce qui a été présenté il y a cinq ans comme le "projet MORIN", il existe un endroit où la population domfrontaise (et, plus généralement, tous ceux qui s'intéressent au devenir de Domfront-en-Poiraie) puisse venir s'informer et échanger sur ce fameux mais si fumeux dossier.

"Domfront-Patrimoine au Carré" pourrait, forte de son respect de la légalité, tendre dans un premier temps la main à la municipalité de Domfront-Patrimoine afin de l'inviter à un dialogue actif autour de ce dossier.

Bien entendu, il ne m'échappe pas que la municipalité de Domfront-en-Poiraie dispose de toute la légitimité, issue des urnes, nécessaire pour traiter ce dossier comme elle l'entend, c'est-à-dire y compris "en catimini" (comme j'aurais tendance à le lui reprocher) ou en faisant appel, à très grands frais d'argent public, à tous les bureaux d'études qu'il lui plaît ou lui plaira (y compris moult "scénographes", un "programmiste", etc) ou encore à un "romancier" qui, vu de ma fenêtre, paraît quelque peu tombé du ciel, d'autant que, malgré mes invites, je n'ai pu échanger utilement à ce jour avec lui.

Le "projet MORIN" est, sans conteste, majeur pour l'avenir de Domfront-en-Poiraie, ne serait-ce qu'en raison des montants en cause : 5 000 € en moyenne pour chacun des 4 000 habitants (environ) de Domfront-en-Poiraie.

Mais nombreux me paraissent ceux qui s'interrogent sur la façon dont ce dossier est traité à ce jour par tous les élus concernés (parlementaires, conseillers régionaux de Normandie, conseillers départementaux de l'Orne, élus de Domfront-en-Poiraie) ainsi que par les fonctionnaires ou agents placés sous leur autorité directe, sans oublier les services extérieurs de l'Etat (dont la préfecture de la région Normandie, la préfecture de l'Orne et, notamment, les services extérieurs des ministères chargés de la culture ou du tourisme).

Il paraît nécessaire qu'une "personne morale" existe, susceptible de jouer un rôle d'interface entre tous ceux qui, à un titre ou à un autre, s'intéressent à l'avenir de Domfront-en-Poiraie, et ceux qui appartiennent au personnel politico-administratif en charge, notamment, du "projet MORIN".

Telle est la motivation principale de la fondation de "Domfront-Patrimoine au Carré", fondation qui est en cours à ce jour et dont j'entends rendre compte, pour ce qui me concerne et au moins dans un premier temps, via le site internet de l'association "Les amis de la Chaslerie", c'est-à-dire sous l'onglet https://www.chaslerie.fr/blog/domfront-patrimoine-au-carre du site "www.chaslerie.fr".

D'ores et déjà, j'invite tous ceux que la création de "Domfront-Patrimoine au Carré" intéresse et qui souhaitent donc privilégier la voie d'un dialogue responsable et éclairé pour favoriser le bon déroulement du "projet MORIN" à me contacter, de préférence par courriel à l'adresse "penadomf@msn.com".
Je continue à repointer la dernière version (transmise le 15 janvier dernier) de l'"étude de diagnostic d'ensemble". A cette heure (23 heures 30), j'en suis arrivé à la partie intitulée "II - Etude historique et patrimoniale".

A cette occasion, je relève que les accusations portées contre moi en A.G.O. et E. de l'"A.R.C.D." par un individu qui ne se reconnaît pas sous la qualification d'"érudit local auto-proclamé contemporain" étaient parfaitement injustifiées sur le fond (voir notamment les pages 1, 66 et 67 de ce document).

Bref, "s'en méfier !", comme il est écrit dans "Le sceptre d'Ottokar" en légende d'une photo représentant les pieds de Tintin (les tintinophiles et autres gens cultivés comprendront).

P.S. (à 11 heures 30) : Après vérification, la citation exacte est "se méfier !" :


P.S. 2 (du 26 janvier 2024 à 22 heures) : Il semble difficile à ce membre de fait du fan-club d'admettre que le site favori est une œuvre de l'esprit en devenir permanent, du moins tant que je vivrai (peut-on espérer). Il va sans dire que, pour ce qui me concerne, j'assume et respecte le contenu de ses "mentions légales".

Ceci signifie en particulier que si quelqu'un est mécontent du contenu d'un message, il lui est toujours possible d'en obtenir la modification, en me signalant ce qui lui déplaît. J'ai toujours tenu immédiatement le plus grand compte de telles remarques. Ceci, bien sûr, pour autant que la bonne foi de l'interlocuteur et le caractère raisonnable de sa demande ne soulèvent pas, d'évidence, d'interrogations plus graves.

A dire vrai, depuis bientôt quinze ans que ce site existe (comme le temps passe...), je n'ai jamais eu affaire à quiconque puisse être concerné par ma dernière remarque, celle-ci pouvant donc apparaître comme une simple clause de style.
Pour info, le P.S. que je viens d'ajouter à un message d'il y a un peu moins de trois ans.

Il me semble que c'est un très gros avantage du site favori de garder la trace, également, d'appréciations fausses que j'ai pu porter à l'occasion sur tel ou tel sujet. Et je me garde de les faire disparaître car, loin de prétendre être infaillible, j'estime utile, dans la démarche qui est la mienne, que l'on puisse retrouver le cheminement que j'ai pu suivre.
Au courrier ce matin cette lettre recommandée :


N'ayant pas l'habitude de me défiler, je compte bien entendu déférer à cette aimable invitation.

J'espère que le président de cette association qui affirme être compétente pour traiter notamment de l'histoire de la Chaslerie et de ses occupants voudra bien, sans attendre davantage puisque cet individu paraît déjà disposer de ces documents, me communiquer, à toutes fins utiles :

- la liste des membres du conseil d'administration qui entend prendre une sanction disciplinaire contre moi,

- le compte rendu approuvé de l'assemblée générale de cette association au cours de laquelle j'ai dû subir, sans m'y attendre puisque, notamment, le point ne figurait pas à l'ordre du jour, un long réquisitoire à charge de la part de cet individu, sans qu'aucun autre membre du conseil d'administration présent n'émette la moindre objection, tout ceci devant d'importants élus locaux qui paraissaient gênés de ce comportement parfaitement déplacé à l'évidence ; j'avais reçu un projet de compte rendu à la suite duquel j'avais émis diverses remarques mais je ne suis pas informé qu'elles aient été prises en compte d'une quelconque façon ;

- si possible, et comme déjà demandé par moi à plusieurs occasions mais sans succès, la copie des documents dont cet individu se prévaudrait pour, si j'ai bien compris, prétendre faire œuvre scientifique en matière d'histoire de la Chaslerie et de ses occupants.

Bien entendu, le président de cette association ayant déjà montré par le passé et de notoriété publique, y compris relatées par la presse locale, certaines limites inquiétantes de son caractère et, à plusieurs occasions, de sa connaissance ou de son respect des lois, je me réserve de donner à cette affaire la suite qui me paraîtra utile.