Archives, histoire, documentation

"The Royal Family" (via "Facebook")
rédigé le Samedi 24 Septembre 2022
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation
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A photograph is released today of the ledger stone now installed at the King George VI Memorial Chapel, following the internment of Her Majesty Queen Elizabeth.

The King George VI Memorial Chapel sits within the walls of St George’s Chapel, Windsor.


N.D.L.R. : Pas tellement mieux que ma future tombe dans la chapelle du manoir favori.

D'autant que, là-bas, nulle devise en béarnais.
Voici, tel qu'il est parti, le courriel adressé à la D.R.A.C., avec en copie un certain nombre de personnes dont les élus qui, dans le prolongement de la réunion du 12 juillet de l'an dernier, suivent ce dossier :

(Début de citation)

Madame,

Votre courriel du 6 septembre dernier appelle, de la part des cosignataires du présent courriel, la réponse suivante :

1 - Sur le montant des travaux de la "tranche A à substituer aux tranches 1 et 2 précédentes" :

Conformément à la demande de la conservation régionale des monuments historiques, les devis joints à cet envoi sont présentés en distinguant très précisément entre la "tranche A" (destinée à être substituée aux "tranches 1 et 2" précédentes) et une "tranche B" qui suivrait dans les meilleurs délais et qui aurait pour objet d'achever la restauration des menuiseries extérieures du logis, ceci dans le cadre de la dernière autorisation de travaux que vous nous avez accordée à ce sujet. Je rappelle en effet qu'il y avait déjà eu une autre autorisation de travaux analogues, et même deux conventions de travaux signées par la D.R.A.C., toutes obtenues sur la base des pièces préparées par un autre architecte du patrimoine que M. Arnaud PAQUIN, ce dernier étant désormais et à notre grande satisfaction en charge du chantier.

Il apparaît toutefois que les devis que nous vous transmettons ce jour aboutissent à des totaux supérieurs à ceux dont nous vous avions saisis par courrier du 23 août dernier complété par deux courriels du 1er septembre dernier. Le total actualisé pour la "tranche A" s'élève désormais à 225 718,16 € T.T.C., soit 13 % de plus que les 199 675,01 € T.T.C. que vous aviez notés. Ce nouveau montant incorpore 5% pour "aléas". Nous sommes en effet dans une conjoncture agitée dont il semble légitime de tenir compte. Le total des "tranches A et B" de restauration des seules menuiseries extérieures du logis de la Chaslerie s'élève dans le même temps à 462 071,09 € T.T.C.

2 - Sur le taux de la subvention de l'Etat :

Nous sollicitons que ce taux soit porté de 35 à 40 % au moins.

A l'appui de cette demande, nous faisons valoir que, pour reprendre les critères énumérés dans la circulaire de la CRMH de Normandie qui traite de ce sujet, telle que mise à jour le 16 décembre dernier :
- les travaux dont il s'agit sont relatifs à des parties classées ;
- le manoir de la Chaslerie, y compris ses dépendances et ses abords, est ouvert au public tout au long de l'année ;
- des activités culturelles régulières sont organisées dans l'édifice depuis, au moins, l'été 2020 ; il peut être souligné que ce dernier argument n'existait pas lors de la mise en place des "tranches 1 et 2".

On pourrait ajouter que :
- des techniques spécifiques sont mises en œuvre, notamment pour la restauration des maçonneries très endommagées par un incendie du logis intervenu en 1884 et qui avaient fait l'objet de travaux très bâclés, notamment au ciment, au début de la seconde moitié du 20ème siècle ; s'agissant de la "problématique des poutres pourries" ou de la restauration d'une porte en vue d'éviter (...), le fait est que M. PAQUIN est le premier architecte du patrimoine à avoir accepté de traiter ces questions, alors que les demandes antérieures ont été constantes depuis une bonne douzaine d'années, face à plusieurs autres architectes du patrimoine ou assimilés (notamment MM. RONSSERAY et MAFFRE et Mme (...)), ce qui peut être considéré comme une preuve de la pertinence de ce critère dans le cas d'espèce ;
- le projet que le propriétaire et l'association "La SVAADE" portent consiste à rendre les lieux utilisables pour des activités destinées au public (concerts, expositions, résidences d'artistes). A ce sujet, nous réitérons notre demande, restée sans réponse claire à ce jour, d'être renseignés sur le contenu subventionnable de ce que nous appelons de notre côté une "étude préalable d'ensemble" dont le budget pourrait, en l'état de notre information, atteindre une (...) de milliers d'euros T.T.C.

Bien qu'un tel sixième critère ne soit pas cité dans la circulaire à laquelle nous nous référons, il ne semblerait pas juste de ne pas tenir compte du fait avéré que, depuis 31 ans que le propriétaire a entrepris la restauration du manoir avec une constance de sa part et une qualité des travaux reconnues, les subventions publiques, toutes sources confondues, ne dépassent pas les 11,3 % en moyenne des dépenses prouvées sur factures. Pourtant tous les bâtiments de la Chaslerie sont protégés, intérieurs comme extérieurs (en plus de murs extérieurs, du circuit des douves, de l'allée principale et même de la cour). Ceci ne va pas sans sujétions qui peuvent être lourdes, et parfois considérées comme excessivement lourdes, comme de limiter de fait l'habitabilité du monument à la soixantaine de mètres carrés chauffables à ce jour, surface à comparer aux quelques 2 400 m2 SHOB que comporte ce monument.

Désormais, le vœu de l'association, avec lequel le propriétaire est d'accord, est que ce dernier consacre prioritairement, dans l'intérêt du monument et de son animation, son épargne résiduelle aux travaux qui, toutes choses égales par ailleurs, comporteront le taux d'aide publique maximum en l'état des réglementations.

Il est rappelé que le propriétaire et l'association sont bien sûr à la recherche de mécènes, sujet sur lequel ils demeurent demandeurs de contacts, comme déjà signalé à M. le conservateur régional.

3 - Sur l'identité du maître d'ouvrage :

Après plus de quinze mois d'échanges assidus avec la Région Normandie, il n'est pas encore apparu possible d'obtenir de celle-ci la confirmation officielle dont nous aurions besoin. Il s'agirait ainsi que, au moins dans le cas d'espèce et dans le cadre mis au point en concertation avec ses services (consistant, d'une part, en un "Bail" dont bénéficie d'ores et déjà "La SVAADE" et, d'autre part, en une "Délégation de maîtrise d'ouvrage" que nous pourrions avoir à signer), la Région Normandie accepte que le maître d'ouvrage soit le particulier, propriétaire du monument.

Or la question est importante en pratique car elle paraît conditionner (sauf interprétation favorable du fisc) l'applicabilité du "régime fiscal des monuments historiques" à la part des factures réglée de la poche du propriétaire, ce dernier agissant toujours, par construction, comme "payeur final".

Sur le principe, il paraîtrait donc normal et nécessaire d'attendre que la Région se sente capable de clarifier officiellement sa position avant de cristalliser le choix du maître d'ouvrage. Nous signalons que cette clarification paraissait pouvoir être obtenue ce mois-ci mais que, aux dernières nouvelles obtenues des services de la Région (M. AUBIN), la séance de leur commission permanente compétente n'aurait pas lieu avant décembre prochain.

De tels délais sont évidemment des plus gênants pour les acteurs de terrain. L'on peut néanmoins comprendre qu'avant de permettre que des particuliers puissent être maîtres d'ouvrage de travaux sur monuments historiques qu'elle subventionnerait, la Région souhaite peser les termes et conditions de sa réponse afin d'éviter un afflux excessif de demandeurs.

Sachez cependant qu'en dépit de la gêne que constituerait l'obligation que, pour la Région, le maître d'ouvrage soit "La SVAADE", M. FOURCADE examine activement les possibilités qui lui resteraient de tirer parti de ses "déficits fonciers reportables", tels qu'indiqués sur ses avis d'imposition. Ce n'est toutefois qu'en dernier recours, en raison de son âge et de sa santé, qu'il entendrait tenir compte d'une telle latitude, avant de devoir, le plus tard possible, restreindre son apport de "new money" au chantier.

4 - Sur la nécessaire coordination entre les entités subventionneuses :

Outre la D.R.A.C. et la Région, il paraît nécessaire que, dans le cas d'espèce, le conseil départemental de l'Orne facilite le financement du chantier. Il nous paraît utile que la CRMH en soit informée et que, si possible, elle aide à la bonne coordination des acteurs en cause.

Compte tenu des arguments déjà cités, il serait nécessaire pour nous que le total des subventions publiques atteigne 80 %, tant pour la "tranche A" que pour la "tranche B". Pour la suite des travaux, on attendrait que l'"étude préalable d'ensemble" vivement souhaitée nous éclaire au plus tôt sur le meilleur cheminement à suivre, "dans l'intérêt du monument et du projet porté par "La SVAADE"".

Or la réglementation du conseil départemental de l'Orne, telle que nous la connaissons, limite la subvention de celui-ci à 15 000 € par an.

La bonne nouvelle est que, dans le cadre des "tranches 1 et 2" précédemment en vigueur, le conseil départemental de l'Orne a déjà décidé deux fois des subventions au taux de 20 %, pour des montants adaptés en conséquence (de l'ordre de 75 000 € par tranche). La première subvention a même été réglée.

Il serait utile, de notre point de vue, que :
- nonobstant la substitution, à la demande de la D.R.A.C., d'une "tranche A" aux "tranches 1 et 2" précédentes, le conseil départemental de l'Orne n'annule pas ses deux décisions anciennes ni ne réclame le remboursement des premiers 15 000 € versés ;
- le conseil départemental de l'Orne accepte de moduler, au titre de sa réglementation, la taille des tranches à venir de manière qu'en liaison et en accord avec la D.R.A.C. et la Région, on arrive bien au total de 80 % pour les trois entités subventionneuses ainsi que pour les "tranches A et B".

Agir autrement nous semblerait ouvrir la voie à de nouvelles complications dans ce dossier qui, depuis qu'il en est question (sachez, par exemple, que son étude préalable date de plus de sept ans), en comporte bien assez.

Nous tenant à votre disposition pour expliciter tout point qui demeurerait obscur, nous vous prions d'agréer, Madame, l'expression de notre considération distinguée.

Signé : Pierre-Paul FOURCADE (propriétaire du manoir),
      Hugues HOURDIN (Conseiller d'Etat honoraire et avocat, président de "La SVAADE"),
      Xavier MEYER (notaire honoraire, vice-président de "La SVAADE", en charge des travaux et des animations)

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 26 septembre 2022 03:31
À : PERREAU Marie ; ROY Sandrine ; AUBIN Vincent
Cc : (...)
Objet : Région Normandie : demande de subvention (Manoir de la Chaslerie)

Mesdames, Monsieur,

Nous avons mis Madame Catherine MEUNIER ainsi que MM. Edouard de LAMAZE et Vincent AUBIN en copie du courriel ci-après, adressé hier après-midi à la D.R.A.C. , ainsi que de l'erratum qui a suivi.

Ce courriel-ci a pour objet de vous transmettre les devis à prendre en compte au titre de la demande de subvention que nous vous avons présentée le 28 août dernier au sujet de la restauration des menuiseries extérieures du logis de la Chaslerie, menuiseries classées parmi les monuments historiques. Comme je vous l'ai expliqué, ce sont des raisons de simplification qui nous amènent à solliciter l'aide de la Région au taux de 30 % en une seule fois pour l'ensemble constitué par les "tranches A et B" qu'il nous a fallu distinguer afin de répondre aux particularités, propres à la D.R.A.C., du dossier engagé de longue date avec elle.

Nous espérons pouvoir vous transmettre bientôt (en temps utile avant que votre commission permanente ne se réunisse, en décembre prochain ainsi que nous l'avons noté) un devis de M. Arnaud PAQUIN, architecte du patrimoine, qui viendrait en appui de notre prochaine demande de subvention, celle-ci relative à l'"étude préalable d'ensemble" que, comme vous le savez, nous appelons fermement de nos vœux. Avant ceci, nous espérons que pourra être clarifié ce que peut être le contenu d'une étude de ce type, quel que soit le nom qu'on lui donne. Déjà la circulaire de la CRMH à laquelle nous avons eu accès indique que le taux de subvention applicable par l'Etat à "la réalisation d'un diagnostic" peut atteindre 60 % pour les parties classées et 40 % pour les parties inscrites. Or, "notre" "étude préalable d'ensemble" traiterait à la fois, comme vous le savez, de parties classées et de parties inscrites, sachant qu'à la Chaslerie, tout est au moins inscrit, intérieurs comme extérieurs, depuis un arrêté ministériel de 1926.

Nous tenant à votre disposition pour expliciter tout point qui demeurerait obscur, nous vous prions d'agréer, Mesdames, Monsieur, l'expression de notre considération distinguée.

Signé : Pierre-Paul FOURCADE (propriétaire du manoir),
      Hugues HOURDIN (Conseiller d'Etat honoraire et avocat, président de "La SVAADE"),
      Xavier MEYER (notaire honoraire, vice-président de "La SVAADE", en charge des travaux et des animations)

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : dimanche 25 septembre 2022 22:54
À : (...)
Cc : (...)
Objet : RE: DRAC: demande de subvention (Manoir de la Chaslerie)

Erratum : Le tableau récapitulatif comportait une faute de frappe. La deuxième partie du tableau (celle qui est en bleu) est évidemment relative à la "Tranche B".

Je profite de ce courriel pour ajouter que si, aujourd'hui, après 31 ans de chantier continu sous ma maîtrise d'ouvrage, la Chaslerie ne comporte guère plus de 65 m2 habitables toute l'année (car chauffables en l'état du chantier), la SHOB est de quelques 2 400 m2, ce qui illustre qu'il nous reste pas mal de choses à faire "dans l'intérêt du monument et du projet", principalement sur les intérieurs. Comme on le sait, ceux-ci ont subi une véritable tornade de ciment au milieu du 20ème siècle.

PPF

(Fin de citation)
Journées européennes du patrimoine 2022 - 25 000 évènements et 16 000 lieux ouverts au public

Pour cette 39e édition, 16 000 lieux ont ouvert au public (15 000 en 2021), dont 3 000 à titre exceptionnel. Plus de 25 000 événements ont été organisés partout en France métropolitaine et dans les Outre-mer, parmi lesquels de très nombreuses animations dédiées au patrimoine durable, thème de l’édition 2022. Ce succès, tant en termes de mobilisation qu’en nombre d’animations proposées, démontre une fois de plus l’engouement de tous pour notre patrimoine.

« Cette année, le « patrimoine durable » était mis à l’honneur car le patrimoine est aussi une source d’inspiration pour penser la transition écologique. Notre patrimoine, qui a traversé les siècles, a tant à nous apprendre : sur les matériaux, sur les manières de construire, sur les réutilisations des bâtiments, sans cesse réinventés au fil de l’histoire. Par exemples l’abbatiale de Saint-Savin-en-Lavedan, les vestiges de l’ancienne cité antique de Cemenenlum ou encore un manoir breton du début du XIVe siècle actuellement réhabilité avec des briques en terre crue, technique déjà utilisée lors de sa construction ! Je remercie tous les acteurs qui ont permis à cette 39e édition d’être un succès. » se réjouit Rima Abdul Malak, ministre de la Culture.

Comme chaque année, des sites d’exception et des édifices habituellement fermés au public, dont les ministères, ambassades, préfectures et bâtiments institutionnels ont ouvert leurs portes, dévoilant le temps d’un week-end leur richesse et leur part d’inconnu.

(...) Les prochaines Journées européennes du patrimoine se tiendront les samedi 16 et dimanche 17 septembre 2023 pour une 40ème édition exceptionnelle en amont des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.

Quelques exemples :

Normandie

Abbaye aux Hommes (Caen, Calvados) : 3 864 visiteurs
Maison du patrimoine de Fécamp (Seine-Maritime) : 2 314
Abbaye aux Dames (Caen, Calvados) : 1 381 visiteurs
Théâtre des arts - Opéra de Rouen (Rouen, Seine-Maritime) : 1 700 visiteurs
Abbaye d'Hambye (Manche) : 1 300 visiteurs
Musée Eugène Boudin (Honfleur, Calvados) : 957 visiteurs
Jardin du château d'Acquigny (Acquigny, Eure) : 1 960 visiteurs
Musée des impressionnistes (Giverny, Eure) : 1 970 visiteurs
Domaine d'Harcourt (Harcourt, Eure) : 1 200 visiteurs
Phare de Barneville-Carteret (Barneville-Carteret, Manche) : 950 visiteurs
Château (Canisy, Manche) : 1 800 visiteurs
Hangar à dirigeable (Écausseville, Manche) : 450 visiteurs
Abbaye de la Lucerne (La Lucerne d'Outremer, Manche) : 1 000 visiteurs
Abbaye du Mont-Saint-Michel (Le Mont-Saint-Michel, Manche) : 11 405 visiteurs
Atelier national du point d'Alençon (Alençon, Orne) : 310 visiteurs
Château de Carrouges (Orne) : 1 410 visiteurs
Manoir de Courboyer (Perche-en-Nocé, Orne) : 410 visiteurs
Juliobona, musée gallo-romain de Lillebonne (Lillebonne, Seine-Maritime) : 225 visiteurs
Château-musée (Dieppe, Seine-Maritime) : 2 080 visiteurs
MuMa (Le Havre, Seine-Maritime) : 2 990 visiteurs
Manoir Agnes Sorel (Le Mesnil-sous-Jumièges, Seine-Maritime) : 780 visiteurs
Musée des arts et traditions (Martainville, Seine-Maritime) : 848 visiteurs
MuséoSeine (Rives-en-Seine, Seine-Maritime) : 630 visiteurs
Musée des Beaux-Arts et de la dentelle d’Alençon (Orne) : 1 261 visiteurs

N.D.L.R. : Sauf erreur de ma part, ne sont cités là que quatre monuments historiques privés normands : l'abbaye d'Hambie, Acquigny, Canisy et la manoir Agnès Sorel. Aucun de ceux-ci dans l'Orne.
Avant d'en finir avec l'envoi de notre train de demandes de subventions (pour les menuiseries extérieures du logis et l'"étude préalable d'ensemble"), nous attendons de recevoir communication du dernier état de la réglementation du conseil départemental de l'Orne en la matière.

La vérité m'oblige à dire que nous ne sommes sans doute pas assez "geeks" pour savoir ouvrir complètement le lien qui nous a été indiqué.