Archives, histoire, documentation

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Samedi 16 Mars 2024
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Généalogie et sagas familiales
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 16 mars 2024 11:03
À : Jean Paul PAGEZE
Objet : RE: Généalogie

Bonjour cousin !

Merci pour ce tableau très clair dont j'ignorais l'existence et qui recoupe des informations sur ma généalogie FOURCADE, telles qu'exhumées à l'occasion par des membres du fan-club favori.

Bien entendu, en nos qualité de descendants de plaisantes saint-sulpiciennes qui furent appréciées comme telles par des hommes de goût, nous sommes assez bien placés, je pense, pour savoir que la généalogie est une approche parmi d'autres des réalités de nos ADN respectifs.

Point de détail, mon père est décédé, non en mai mais en juin 1983, très exactement dans la nuit qui a suivi la victoire de Yannick NOAH à Roland-Garros. J'avais passé une bonne partie de l'après-midi à regarder le match sur la télé de sa chambre d'hôpital, inconscient du fait que c'étaient là nos derniers instants en commun...

C'était il y a 41 ans déjà. Pour moi, c'était hier. Les fils devraient toujours faire plus attention à leur père.

Bonne journée à toi aussi et à bientôt j'espère !

PPF

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De : Jean Paul PAGEZE
Envoyé : samedi 16 mars 2024 10:55
À : FOURCADE Pierre-Paul <penadomf@msn.com>
Objet : Généalogie

Bonjour cousin,

Je ne sais pas si cela te sera utile ou intéressant mais je te joins la descendance FOURCADE depuis le XVIIIe siècle, que j'ai trouvée grâce à GENEANET :



Bonne lecture

et bonne journée

Jean-Paul

(Fin de citation)
En ce dimanche matin, longs échanges, que je pense pouvoir qualifier de "francs et constructifs", avec Arnaud PAQUIN.

Il me dit qu'il consacrera sa matinée du 19 mars prochain à l'examen, dans son cabinet et avec ses collaborateurs, des remarques que j'ai formulées par écrit les 2 et 3 février derniers. La réunion de chantier prévue ce jour-là est donc reportée.

J'ai explicité mon souci, pour que l'"étude de diagnostic d'ensemble" me soit utile, que puisse être défini et présenté un programme de travaux réaliste. J'ai redit que cela nécessite qu'on dispose de données suffisantes sur les éléments nécessaires pour pouvoir composer des tranches qui (1) aient un sens en termes de fonctionnalités dans l'intérêt de "La SVAADE" et (2) se traduisent par des besoins de financement qui ne soient pas impossibles à couvrir, du moins pour la partie susceptible d'être réalisée de mon vivant.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 18 mars 2024 07:02
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble

Cher Monsieur,

Dans le prolongement de notre conversation téléphonique d'hier matin, je vous fais part de mes principales remarques sur l'état actuel du projet d'"étude de diagnostic d'ensemble" (dans sa version du 14 mars dernier).

A - Les remarques les plus importantes portent sur la partie "V - Estimation" de ce document (pages 200 à 217).
A ce sujet, il conviendrait que vous vous reportiez au texte de 7 pages de remarques que je vous ai transmis le 2 février dernier ainsi qu'aux pages 186 à 240 de la version précédente (datant du 15 janvier dernier).
Une bonne prise en compte de mes remarques du 2 février dernier conditionne la possibilité qu'à partir des données de cette partie V, la partie "VI - Programme des travaux" puisse avoir la moindre utilité pratique pour le maître d'ouvrage. Il est donc indispensable que cette partie V soit entièrement reprise et complétée afin qu'elle fournisse, au moins pour chacune des hypothèses les plus probables à ce stade de composition des tranches de travaux, les informations suffisantes pour pouvoir établir les ratios du coût de ces tranches probables au nombre de mètres carrés habitables correspondant.
Les tranches les plus probables à ce jour me paraissent, dans un ordre qui sera sans doute assez proche de celui des réalisations effectives :
- En un, les menuiseries extérieures du logis ; à ce sujet, vous devez reprendre les chiffres de la dernière demande de subvention présentée à la Région. Je ne sais à ce jour dans quel délai cette tranche pourra être réalisée. Vous savez que la subvention attendue de la Région tarde à nous être notifiée, qu'il manque à ce jour la subvention de l'Etat pour la seconde moitié de cette tranche ainsi qu'une subvention du conseil départemental pour au moins un quart de cette tranche. Tant que toutes ces subventions n'auront pas été accordées, l'achèvement, voire le lancement, de cette première tranche de travaux sera impossible pour le maître d'ouvrage que je demeure à ce jour.
- En deux, la cave, destinée à servir de résidence d'artistes à "La SVAADE". A ce jour, seuls les fournils peuvent permettre de loger les artistes mais seulement à la belle saison et sur la base d'un confort rudimentaire, notamment pour ce qui concerne le fournil du manoir. La tranche relative à la cave devrait, en l'état de mes réflexions, couvrir absolument le chauffage complet de ce bâtiment (chaudière indépendante, radiateurs et circuits par le sol). Il serait souhaitable de pouvoir la décomposer en deux sous-tranches : (1) l'étage avec l'escalier intérieur et la chaudière à prévoir dans l'appentis ou la "maison de Toutou", (2) le rez-de-chaussée.
- En trois, les aménagements intérieurs de la moitié Nord du logis ainsi que ce qu'il reste à faire au rez-de-chaussée du bâtiment Nord. Cette troisième tranche doit comprendre les circuits de chauffage par le sol mais ne pas couvrir la chaufferie centrale prévue dans la charretterie. Elle doit comprendre une cuisine aménagée et un cabinet de toilettes avec douche, lavabo et w.-c. au rez-de-chaussée du bâtiment Nord.
- En quatre, les menuiseries extérieures de l'aile Ouest, y compris l'effacement des erreurs de deux de vos prédécesseurs sur les "casts" et les lucarnes des écuries.
- En cinq l'aménagement intérieur du rez-de-chaussée des écuries et de la tour Louis XIII, sans inclure dans cette tranche la cage d'escalier, ni l'ascenseur, ni, par ailleurs, quoi que ce soit du colombier.
- En priorité et sans que je puisse dire en quel rang, la restauration de la chapelle où il convient de remédier aux malfaçons et dégradations qui en sont la conséquence et résultent de mauvais partis architecturaux des deux A.C.M.H. intervenus précédemment.
- Idem, en priorité et sans que je puisse préciser en quel rang, la réalisation d'une chaufferie centrale dans la charretterie et tous travaux concernant la cour. Il serait utile de pouvoir organiser des sous-tranches, tant pour les chaudières selon le bâtiment desservi que pour la cour.
- En six, les aménagements intérieurs de la moitié Sud du logis. En tout état de cause, ceux-ci supposent que la tranche un (restauration des menuiseries extérieures du logis) ait été entièrement réalisée.
- En sept, l'aménagement intérieur de l'étage des écuries et des étages de la tour Louis XIII, ainsi que du colombier, avec un détail suffisant pour que puissent être définies au moins deux sous-tranches.
- En huit, tout ce qui concerne la ferme, en distinguant au moins deux sous-tranches, l'une pour les travaux extérieurs, l'autre pour les intérieurs.

Ceci se traduirait donc par au moins dix tranches de travaux et devrait comprendre, pour certaines, une décomposition en sous-tranches.

B - Pour ce qui concerne les parties I à IV (pages 1 à 199), des efforts ont d'ores et déjà été consentis pour tenir compte des remarques que j'avais formulées dans mes quatre notes transmises le 3 février dernier. Xavier MEYER m'a déclaré qu'il en est allé de même pour ses propres remarques. Nous vous en remercions.

Ainsi, la présentation matérielle a été sensiblement améliorée même si, à rebours de mes recommandations, les polices de caractères me semblent inchangées et la taille des photos a le plus souvent été réduite, ce qui nuit à la lisibilité. Il faut qu'à tout le moins soient parfaitement lisibles, donc agrandies par rapport à la dernière version, les photos et images de la liste qui sera fournie en une annexe 1 à venir à ce courriel. S'agissant des "Relevés" de la partie I, il est indispensable de préciser la marge d'erreur de ceux-ci ; cette marge est sans doute remarquablement basse, ce qui est sans conteste un point très fort du document.

Le texte a été corrigé comme demandé dans la généralité des cas. Je maintiens toutefois un certain nombre de demandes de correction que je listerai dans une annexe 2. Surtout, j'appelle votre attention sur la nécessité de compléter le texte en répondant à des questions que je vous ai rappelées le 3 février dernier :
- la plus importante est relative aux reprises de maçonnerie de l'étage du pignon Nord du logis ; le texte figurant en page 74 gauche ne tient pas compte des réalités que je rappelle en annexe 2 ;
- point aussi important, une explication pertinente du coup de sabre de la façade Sud du bâtiment Nord doit être fournie, par exemple en page 72 droite ;
- l'explication des ouvertures des tours du logis doit tenir compte du fait que la présence de meurtrières paraît impliquer que ces ouvertures sont nécessairement postérieures au premier état de ces tours ;
- la présence de la petite porte ancienne et soignée entre l'entrée du logis et la salle-à-manger doit être expliquée, peut-être en imaginant l'état avant la disparition de l'aile en retour, en tout cas en précisant pourquoi il existe également une porte plus grande. Cette explication serait utilement complétée par une explication de la différence d'épaisseur des deux murs bordant la cage d'escalier ;
- à tort ou à raison, je pense qu'il serait utile de rappeler que l'intérieur des tours du logis est carré mais a été bâti sur des fondations circulaires ; j'y voyais un indice d'une reconstruction de ces tours sur une base plus ancienne qui fut conservée ; un commentaire de votre part me semble nécessaire, pouvant permettre de clore un tel débat ;
- la remarquable précision de vos relevés fait apparaître que la ferme a été édifiée par étapes nombreuses. Je pense qu'il ne vous serait pas difficile de commenter très utilement ce fait, commentaire qui manque à ce jour.

En résumé, il reste un coup de collier majeur à donner sur la partie V. Les compléments (cités ici en B) à apporter à vos explications appellent également un effort significatif.

Mais nous devrions pouvoir garder le cap d'une étude de diagnostic d'anthologie et modèle du genre qui a toujours été le nôtre depuis que cette étude a été lancée.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:55
À : Philippe Durand <philippe.durand@avocats.pwc.com>
Cc : Xavier MEYER ; T.F.
Objet : La Chaslerie - Taxe d'habitation 2023 - Qui doit garder le mistigri (si tant est qu'il y en ait un) ?

Cher Philippe,

Une nouvelle série de questions soumises à votre sagacité.

Vous vous souvenez sans doute que le fisc avait cherché, à la fin de 2023, à mettre à la charge de "La SVAADE" la taxe d'habitation relative à la Chaslerie pour 2023, soit 1 491 € au titre du manoir et 514 € au titre de la ferme. Vous aviez préparé, et signé aux côtés de Xavier, une réclamation par courrier du 30 novembre 2023. Cette réclamation comportait notamment, en deuxième alinéa de sa page 2, des affirmations à propos desquelles, me considérant extérieur au débat, je n'avais pas estimé devoir faire part de réserves. Quoi qu'il en soit, il semble que le fisc ait fait droit à votre réclamation, donc ait finalement dégrévé "La SVAADE" de la taxe d'habitation de 2023.
Pourriez-vous m'indiquer si vous considérez que ce dégrèvement est bien intervenu ?

Il se trouve que, par courrier du 28 février dernier du fisc (texte ci-joint), ce dernier, au terme d'un raisonnement faisant intervenir (1) ma déclaration d'occupation des biens, telle que transmise le 14 juin dernier (pièce 2 ci-jointe) et (2) le texte du bail du 11 avril 2022 (pièce 3 jointe), prétend que ces sommes très exactes de 1 491 et 514 € doivent être mises à ma charge en totalité. Autrement dit, il doit considérer que j'ai conservé la jouissance de la totalité des bâtiments principaux et de la ferme de la Chaslerie. Je n'ai pas vérifié ce qu'il en est de la cave (détenue en nue-propriété par mon aîné par le biais d'une SCI familiale dont il détient la quasi-totalité des parts depuis une quinzaine d'années) mais il est probable qu'elle ait été incluse dans la base de courrier du 28 février dernier.

Or je n'ai aucune intention de régler les plus de 2 000 € de taxe d'habitation dont il s'agit pour une résidence secondaire d'environ 65 m2 habitables. Ce montant me semble aberrant. Sauriez-vous m'indiquer où l'on trouve en France des taxes d'habitation de l'ordre de grandeur de la valeur locative annuelle d'un bien ? Au demeurant, quand le fisc parle de "taxe d'habitation", qu'entend-il par le terme "habitation" ?

Depuis plusieurs années, j'ai écrit au fisc pour signaler l'absurdité de diverses bases d'imposition de la Chaslerie au titre des impôts fonciers. Elles avaient dû être établies il y a très longtemps, avant que mon chantier, lancé depuis 33 ans, ne rende parfaitement inhabitables bourgeoisement la quasi-totalité des volumes de la Chaslerie et de ses dépendances. Le fisc n'a jamais répondu utilement. Je leur ai plusieurs fois proposé de venir vérifier sur place de quoi il retourne. Pas d'avantage d'écho. Je détiens les preuves de ces affirmations. A ce propos, quid des critères d'habitabilité et de jouissance effective en matière de taxe d'habitation ?

Dans ces conditions, que puis-je faire selon vous pour faire entendre raison au fisc ? A quel stade aurais-je à saisir les tribunaux ? Puis-je le faire sans avocat ? Quelles sont, en l'état de la jurisprudence, les chances de succès ?

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)