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(Début de citation)

De : Association Svaade <svaade61@gmail.com>
Envoyé : mercredi 30 novembre 2022 16:37 (version amendée le 1er décembre 2022 à 9 heures)
À : Christel LEVERBE
Cc : Patrick GOMONT ; Edouard de LAMAZE ; Catherine.MEUNIER ; Marie PERREAU ; Vincent AUBIN
Objet : Manoir de la Chaslerie - A l'attention de Mme LEVERBE (V.Ref : dossier n° /D22-13264)
 

Madame la directrice générale adjointe,

M. Pierre-Paul FOURCADE, propriétaire du manoir de la Chaslerie sis à Domfront-en-Poiraie (Orne), nous a communiqué la copie de la lettre que vous lui avez adressée le 24 novembre dernier et du courriel qu'il vous a envoyé avant-hier en réponse à cette lettre.

Le bureau de l'association "La SVAADE", réuni ce jour, partage pleinement les précisions, préoccupations et dénégations d'ores et déjà apportées ou rappelées dans ce courriel de M. FOURCADE à propos des demandes de subventions qui vous ont été présentées par nous puis ont été amendées dans le cadre de la réglementation régionale en vigueur.

Comme vous le savez, M. FOURCADE nous a priés, si nous l'estimions utile et nécessaire, de compléter son propos.

Tel est bien le cas, notamment au sujet de l'allégation selon laquelle il y aurait une "absence d'autonomie de l'association vis à vis du propriétaire au regard de la lecture du PV de l'AG de l'association en date de juillet 2022".

Tout d'abord, nous nous permettons de vous signaler qu'il n'y a pas eu d'AG de l'association en juillet 2022, donc pas de PV à ce titre.
En revanche, il y a eu une AGO le 10 août 2022 dont vous avez reçu le PV.
Nous comprenons que vous vous exprimez à propos du PV de cette AGO du 10 août 2022.

 Vous invoquez, à l'appui de votre hypothèse d'absence d'autonomie, les trois arguments suivants qui appellent de notre part la réponse ci-après :

 · 1 - "Exercice à titre transitoire (par le propriétaire) de la fonction de secrétaire en raison de la vacance du poste" :

- Contrairement à ce qu'une de vos collaboratrices aurait affirmé oralement à M. FOURCADE, les statuts de l'association prévoient la possibilité mais nullement l'obligation que le poste de secrétaire de l'association soit pourvu ; l'expression "vacance du poste" paraît donc excessive. Nous confirmons en tant que de besoin que le point de savoir si l'association doit avoir, mis à part son président, un bureau composé de telle ou telle façon relève de ses propres prérogatives dans le cadre de la "liberté d'association", "principe fondamental reconnu par les lois de la République" (C. C. 16 juillet 1971). Du reste, comme vous le savez certainement, la loi du 1er juillet 1901, fondatrice de la Liberté Publique d'association, très souple et laissant une très grande part à la liberté contractuelle, ne comporte aucune obligation quelconque quant à l'existence d'un bureau, et donc a fortiori quant à sa composition. Elle n'édicte, comme obligation incontournable en matière de direction de l'association, que la nécessité d'un Président et d'une Assemblée Générale des membres. Les fondateurs ont donc toute liberté, dans la rédaction des statuts, pour prévoir toutes instances dirigeantes complémentaires ou non, ainsi que le contenu de leurs pouvoirs.
- Ce n'est pas le secrétariat de l'association que M. FOURCADE a tenu (le P.-V. approuvé comporte peut-être une ambiguïté à ce sujet, bien qu'il y soit écrit, en point 4 de l'ordre du jour, qu'il assure "à titre transitoire, le secrétariat matériel de l'association. Ceci ne vaut nullement inclusion de M. FOURCADE au bureau de l'association") ; il a en réalité seulement assuré le secrétariat de l'assemblée générale du 10 août en question, ce qui est très différent ; il n'y avait là rien d'exécutif ni de décisionnel, mais au contraire une tâche matérielle à assumer en plein mois d'août, en l'absence, notamment pour congés annuels, de nombre de membres de l'association. Nous rappelons à ce sujet que les points les plus substantiels de l'ordre du jour étaient urgents puisqu'ils consistaient à nommer un trésorier (point 2 de l'ordre du jour) et à approuver, à la demande expresse de la Région, le programme de travaux (point 5 de l'ordre du jour).
- En fait, M. FOURCADE est intervenu en la matière ni plus, ni moins que pour rédiger une première version du projet de procès-verbal car il était présent, à l'invitation du président de l'association (bien que non à jour de sa cotisation de 2022, donc statutairement non-membre, position qui est désormais la sienne de la façon la plus formelle) ; la précision de sa plume est en effet appréciée et nous ajoutons que, ce jour-là, il n'y avait pas d'autre volontaire pour cette tâche purement matérielle. Au demeurant, depuis la première A.G. consécutive à celle du 17 août 2021 où sa démission de son mandat de trésorier-fondateur de l'association a été actée, M. FOURCADE n'a jamais pris part au moindre vote ni, plus généralement, exercé la moindre pression, en quelque sens ou de quelque nature que ce soit, sur les organes de l'association.

· 2 - "Ecriture par le propriétaire lui-même de données comptables" :

- Est-il utile que nous rappelions que les comptes de l'association pour l'exercice clos le 31/12/21 ont été établis et contrôlés par un cabinet dont la compétence et l'indépendance nous paraissent inattaquables, en l'occurrence "FITECO" ? Sur décision du bureau, il en ira de même pour les comptes de 2022.
- Le propriétaire a été chargé de tenir provisoirement (du 1er juillet au 10 août 2022 précisément, habilitation lui en ayant été confirmée en tant que de besoin en point 3 de l'ordre du jour de l'AG du 10 août dernier, tout ceci en raison des circonstances explicitées au PV) le brouillard de la comptabilité. Nous pouvons confirmer que ceci n'a aucunement valu participation décisionnelle à la vie de l'association.
- Mieux encore, aucune écriture comptable n'a eu à être passée par qui que ce soit durant cette période, ce qui devrait suffire à clore ce débat.

· 3 - "Annexes de frais par le propriétaire remboursées a posteriori par l'association" :

- Lesdites "annexes remboursées a posteriori", pour reprendre votre formulation, ont été dressées par un expert-comptable indépendant et reconnu, "FITECO", pour le montant de 9 183 € correspondant aux sommes effectivement réglées par M. FOURCADE à l'occasion d'une partie du premier exercice de l'association, c'est-à-dire lors de son lancement. Venant juste d'être déclarée, l'association devait faire face à des charges alors que les recettes n'étaient pas encore là. M. FOURCADE a bien voulu l'aider à couvrir ce besoin de trésorerie qui, à défaut, aurait nécessité le recours au crédit bancaire, coûteux, chronophage et incertain.
- Certes, au titre de l'exercice 2022, il s'est ajouté deux autres avances, de 822,53 € de la part de M. FOURCADE et de 433,50 € de la part de son épouse, mais cela a correspondu à des frais à couvrir d'urgence à l'occasion des concerts du 2ème trimestre de 2022, alors que le trésorier avait démissionné le 31 mars et que le vice-président tenant alors le brouillard n'avait pas encore reçu l'habilitation, telle qu'actée par la banque de l'association, à signer le chéquier de l'association. Ces avances avaient ainsi pour seul rôle de dépanner l'association mais elles ont toujours été effectuées, tout comme les précédentes, dans le seul intérêt et à la seule demande de la seule association.
- Il était donc normal que l'association remboursât à M. et Mme FOURCADE les avances qu'ils avaient consenties. Au demeurant, si de tels remboursements n'étaient pas intervenus, vous n'auriez sans doute pas manqué de faire valoir que l'absence d'indépendance financière de l'association vis-à-vis de M. FOURCADE attestait de l'absence d'indépendance de celle-ci et du fait qu'il s'agissait d'un "faux-nez" du propriétaire des lieux.


Pour toutes ces raisons, nous sommes donc en position de vous affirmer qu'une fois passée la période de lancement désormais largement révolue, l'association a agi et continue d'agir en parfaite indépendance par rapport au propriétaire. Nous entendons bien que cette indépendance perdure et pensons être à même de la garantir.

Pour le reste, nous réitérons les termes du courrier ci-joint adressé il y a deux mois à M. de LAMAZE
, courrier qui, du moins à notre connaissance, n'a pas donné lieu à réponse à ce jour.

Enfin nous confirmons formellement au nom de "La SVAADE" :
- notre disponibilité et notre caractère opérationnel pour assurer la maîtrise d'ouvrage du chantier
si cela vous paraît utile, comme cela vous a déjà été proposé par écrit par M. FOURCADE, notamment pour ne pas entraver la vie et les activités de l'association ; à ce sujet, est-il besoin que nous soulignions l'urgence qu'il y aurait à nous répondre, ne serait-ce qu'en raison de la hausse des coûts dont vous avez été informée, de même que de l'étroitesse des marges de manœuvre financières du propriétaire, agissant toujours comme payeur final ;
- notre disponibilité pour recevoir sur place tout élu ou tout fonctionnaire de la Région qui serait désireux de vérifier sur place, si encore nécessaire, la réalité et le sérieux du dossier. Nous avons d'ores et déjà bloqué la date du 21 décembre prochain mais sommes informés qu'un seul de vos collaborateurs serait disponible ce jour-là, ce qui nous semblerait regrettable au regard de votre courrier, dans la mesure où vous estimeriez encore, malgré nos explications écrites détaillées, que demeureraient des "points de blocage".

Nous vous prions d'agréer, Madame la directrice générale adjointe, l'expression de notre considération distinguée.

Hugues HOURDIN,
Conseiller d'Etat honoraire,
Président de "La SVAADE"

Xavier MEYER,
Notaire honoraire,
Vice-président de "La SVAADE", en charge des travaux et des animations.

(Fin de citation)
La "tour de contrôle" du site favori m'apprend que le message 19889 a été consulté deux fois hier.

Ce message donnait de précieuses informations sur les dimensions de la pièce d'eau (alors une mare) qui, il y a encore un siècle, agrémentait l'avant-cour du manoir favori :

Loi d'accélération des énergies Renouvelables en cours d'examen à l'assemblée nationale
 
Des nouvelles du front à l'A.N.

Hervé Texier
Président BNE


----- Message transmis -----
De : (...)

Envoyé : mercredi 7 décembre 2022 à 11:50:14 UTC+1
Objet Loi d'accélération des énergies Renouvelables en cours d'examen à l'assemblée nationale


Chers amis,

1° séances de lundi :

- sur le plan général, les représentants du RN, du PCF et des LR ont été les plus pugnaces en n'hésitant pas à évoquer l'imprévoyance et la faillite complète de la politique énergétique du gouvernement. Beaucoup se sont insurgés aussi contre l'inversion du calendrier qui conduit à examiner ce texte ( et celui à venir sur le nucléaire ); avant l'examen de la PPE

- sur le plan de l'éolien, un déluge de critiques de la part des représentants de ces trois mouvements, et de nombreuses critiques également du groupe LIOT, des indépendants, et même de la France Insoumise et des Ecologistes.

Le gouvernement cherchera à faire passer absolument la RIIPM ( qui avait été rejetée en commission ) qui semble le marqueur principal de cette loi. Le MODEM qui y est favorable, a laissé entendre que des avancées étaient possibles ( définition de critères précis ? ), ce qui montre une certaine fébrilité...Il semble que l'on se dirige vers le même front commun opposé à cette RIIPM automatique, ce qui serait un énorme camouflet pour le gvt et Pannier Runacher ( cette dernière toujours aussi arrogante et insignifiante, n'hésitant pas à mentir effrontément )

Par ailleurs, des députés de la majorité ont déposé un amendement réintroduisant la possibilité de demander des dommages et intérêts pour recours abusif et des mesures procédurales. Là encore, le succès est heureusement très incertain.

Premier point de fond abordé par l'AN : le plan territorial de paysage voulu par la gauche. Le gvt a eu sa peau en renvoyant aux SCOT le soin de traiter la question des sensibilités paysagères, ce qui ressemble fort à un enterrement de la mesure.

Les amendements sur les moratoires éoliens ( plusieurs étant portés par les LR ) ont été rejetés, la gauche s'y opposant ( le PCF, dont les représentants n'ont pas ménagé les promoteurs et le gouvernement, avait une attitude plus nuancée : il voulait absolument faire voter le respect d'un indice de saturation visuelle qui s'imposerait à tous et qui serait défini selon des critères scientifiques ).

Le RN, très en verve et très motivé, avait proposé de remplacer dans la loi les termes "énergies renouvelables" par "énergies décarbonées", afin de sortir de la fumisterie qui consiste à imposer les renouvelables même quand ces énergies sont peu vertueuses pour le climat en raison de leur nécessaire back-up. Comme l'a expliqué le député de ce mouvement, cela inciterait peut être le gvt à se positionner différemment lors de l'élaboration des textes européens ( en cessant la référence aux renouvelables ) et nous éviterait des menaces d'une amende de 500 millions alors que nous sommes plus vertueux que les Allemands sur le plan de la décarbonation.

Mais le gouvernement, les écolos et la gauche ( qui rêvent toujours de 100% de renouvelables ) s'y s'ont opposés.

Nous avons là, pour ceux qui en doutaient encore, la preuve de la persévérance du gouvernement dans la trahison des intérêts vitaux du pays.

2) séance de mardi :

L'AN a rejeté l'amendement réintroduisant l'avis conforme de l'ABF pour les éoliennes implantées dans un rayon de 10 kms des monuments historiques.

Le gvt s'est montré hostile en se défiant ouvertement de ces fonctionnaires et sa position a été partagée par les socialistes et une partie de la gauche.

Les amendements déposés pour augmenter la distance aux habitations ont été rejetés ( la gauche ne les a pas soutenus ). Pannier R s'est montrée d'une mauvais foi absolue en n'hésitant pas à mentir sur les règles en vigueur à l'étranger et en soutenant sans être démentie que les nouvelles éoliennes de 200 m et plus étaient moins bruyantes. Par ailleurs elle a affirmé que la règle des 500 m avait été définie en considération des seuls impacts acoustiques, ce qui a été contesté par un député qui a cité une déclaration explicative contraire de Nicolas Hulot...

Le gouvernement, avec la complicité du rapporteur, ont cherché systématiquement à revenir sur les amendements adoptés en commission qui nuisaient à la filière éolienne, ce qui a suscité le courroux de Delphine BATHO.

Elle s'est battue sur l'amendement qui avait été adopté et qui imposait de tenir compte de la saturation visuelle, le gvt prétendant qu'il serait la source d'un contentieux infini. Elle a été soutenue par la droite et la gauche si bien que cette disposition a été maintenue au grand dam du gouvernement.

Le PCF, très pugnace lui aussi, s'est battu pour obtenir que la loi retienne un indice technique de saturation visuelle mais il n'a pas été suivi.


Pannier Runacher a encore affirmé des mensonges pour duper les députés :

- il y aurait un droit de véto des maires dans les zones d'accélération ( or le texte ne le prévoit pas à ce jour, ce que lui ont fait remarquer certains députés )

- les préfets rejetaient dans certaines régions un projet sur deux, souvent pour des raisons de saturation. Il lui a été répliqué que faute de règle inscrite dans la loi, ces arrêtés préfectoraux de refus étaient ensuite cassés par la justice administrative.

Son attitude ( plongée sans cesse dans son téléphone portable en lien avec ses conseillers, sourire méprisant, mensonges assénés sur un ton professoral avec éléments de langage technos ) a indisposé de nombreux députés.


Voilà ce que l'on pouvait dire de ces débats techniques, mais qui permettent néanmoins de voir précisément quelles sont les positions des uns et des autres.

Bien cordialement

Patrick
Bonjour Mr Fourcade,
Photos à restaurer dans un second temps.

La Chaslerie en 1975.

La Chaslerie en 1997.


Cordialement,

N.D.L.R. : Cher Monsieur,
Merci pour ces témoignages précieux pour nous et que nous ne connaissions pas.
Toutes photos de la Chaslerie, anciennes ou récentes, nous intéressent.
Depuis 1975, date de la première de ces photos, ou 1997, date de la seconde, beaucoup d'eau a coulé sous les ponts.
A dire vrai, je ne me souvenais pas de ce par quoi nous étions passés. C'est assurément très impressionnant.
Bien cordialement,
PPF

N.D.L.R. 2 (à 18 heures) : La photo de 1997 montre où nous en étions alors de notre chantier commencé en 1991 :
- les lierres, ronces et orties des abords avaient disparu, de même que diverses dépendances en colombage, hélas irrécupérables,
- le bâtiment Nord avait reçu une nouvelle couverture, de même que la chapelle dont le clocher avait dû être redressé (avant que la tempête de 1999 ne lui porte un nouveau coup, dont il s'est également remis) ;
- le fournil du manoir avait été restauré extérieurement .

Surtout, on se rend compte de tout ce qui a été accompli depuis cette époque en matière de restaurations extérieures, notamment :
- sur la charretterie que n'enlaidit plus le poteau électrique qu'on y avait trouvé,
- sur les murs et murets aux alentours,
- sur les murs et les couvertures des bâtiments sur cour
et l'on pourrait allonger cette liste sans difficulté, par exemple à propos des dépendances qui n'apparaissent pas sur cette photo aérienne.

Pour quelques premières comparaisons, l'on pourra se reporter au petit film de 2014 que l'on trouvera en "Introduction" au site favori.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Samedi 7 Janvier 2023
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Pouvoirs publics, élus locaux
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 7 janvier 2023 15:57
À : Jean-Philippe CORMIER <jph-cormier@hotmail.fr>
Objet : Re: Panneaux "bilingues" Domfront
 
Excellent ! La grande forme en ce début d'année ! Il en faudra, je vous présente mes meilleurs vœux.
Bien cordialement,
PPF

Envoyé de mon Galaxy A32 5G Orange
Envoyé à partir de Outlook pour Android
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From: Jean-Philippe CORMIER <jph-cormier@hotmail.fr>
Sent: Saturday, January 7, 2023 3:46:07 PM
To: (...)
Subject: Panneaux "bilingues" Domfront
 
Chers amis de l'ARCD,

dans le récent Bulletin municipal n°10-Hiver 2023, p.9, la municipalité recueille l'avis des habitants quant à la graphie du nom de Domfront en patois, à apposer sur des panneaux "bilingues" aux entrées de ville : DANFRON ou DANFONT.
Vous trouverez en PJ ma réponse au Maire ; copie en a été envoyée au Publicateur.

Je vous en souhaite bonne réception.

J-Ph CORMIER
Président ARCD

(Fin de citation)
Le formulaire en ligne ne permet guère de rendre compte de la complexité de la situation. Les vraies données figurent dans le premier paragraphe de l'onglet "Visite" du site favori.

Pour autant, la corvée annuelle de cette formalité est accomplie dans les temps impartis :

La Chapelle de la Visitation, à Moulin. Habituellement fermée. La photo a été prise lors d'une visite des VMF Jeunes de l'Allier.
Originellement attachée au couvent des visitandines, elle a été construite autour de 1650 et abrite le tombeau du duc de Montmorency. C'est sa veuve Marie-Félicie des Ursins qui, retirée au couvent après l'exécution de son mari, fut à l'origine de cette construction tout à fait exceptionnelle :


N.D.L.R. : Des veuves comme celle-ci, je suppose qu'on n'en fait plus.
Musée national de la Renaissance - Château d'Ecouen (site officiel)
rédigé le Mercredi 18 Janvier 2023
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Références culturelles
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📣[DEMONTAGE DU LIT DIT DE FRANCOIS Ier]📣
Le lit dit « de François Ier » vient d’être démonté, avec l'aide précieuse de Juliette Mertens (restauratrice), pour permettre une étude et une restauration de ce meuble prestigieux des collections du musée.
La dépose de la garniture textile a été l’occasion de deux belles découvertes sur le ciel du lit :
▪️ Un grand panneau de tissu plus ancien avec des motifs en cordons rapportés
▪️ Un ensemble de panneaux sculptés appliqués à l’intérieur du châssis du ciel de lit et qui étaient jusqu’à présent invisibles (ces panneaux ne sont pas d’origine, et témoignent d’une adaptation du meuble pour une présentation antérieure à celle que nous connaissons actuellement).
L’étude portera sur la compréhension du système de montage et sur la datation des différents éléments qui le constituent. Elle permettra surtout de mettre en place une garniture textile nouvelle qui remplacera celle qui existait jusqu’alors et qui remontait au milieu du XXe siècle.
L’objectif est de trouver des textiles plus pérennes et aussi un accrochage plus authentique. La garniture actuelle était en effet purement et simplement clouée sur le châssis en bois du ciel de lit, y compris les rideaux qui n’étaient pas mobiles.
👀 A découvrir dans quelques années !

Châteaux, Manoirs et Logis Normands. (via "Facebook")
rédigé le Mercredi 18 Janvier 2023
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Références culturelles
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Le manoir du Câtel à Ecretteville les Baons (76)
Aujourd'hui restauré après 20 ans de travaux, et débarrassé des ajouts du XIXe siècle, le manoir du Câtel est l'un des plus beaux manoir seinomarins.
Le manoir fut élevé au XVe siècle par les moines de Fécamp, sous l'abbatiat de Richard de Treigots, dixième abbé de Fécamp :


N.D.L.R. : Une source d'inspiration. Pas encore visité, pour ce qui me concerne.

Je comprends maintenant pourquoi quelque chose me gênait (beaucoup) dans les vues aériennes de la cour...

Au moins, au manoir favori, on se trouve face à un ensemble dont le plan-masse et la compacité n'ont pas trop été altérés.
Je reviens sur le plan de 1883 tiré de mes archives (en fait un crobard), exploité par Benoît MAFFRE en 2015 :


Je me suis trompé dans mes commentaires d'hier, donc les corrige :
- le linteau que j'ai retrouvé ne se trouve pas dans l'ancienne "remise" mais dans l'"écurie" limitrophe ;
- donc le mur qu'Igor finit d'abattre est peut-être celui qui, sur ce crobard, sépare cette "remise" de cette "écurie" ; ceci pourrait expliquer qu'à part dans les niches et la partie centrale, inondées de béton et de ciment dans les années 1950, ce mur ait été monté à la chaux ;
- dans cette hypothèse, ce mur, qui n'était nullement solidarisé avec les murs de façade, aurait néanmoins résulté d'un travail tardif et peu soigné, réalisé semblerait-il à la fin du XIXème siècle ou au début du XXème ;
- on retiendra en tout état de cause qu'en 1883, l'horrible sortie des écuries vers l'Ouest n'avait pas été percée ;
- j'ajoute enfin que demeure inconnue la raison de la présence d'un court linteau de bois une cinquantaine de centimètres au-dessus de celui de l'ancienne porte rebouchée de l'"écurie" limitrophe de la "remise".