(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : dimanche 9 mars 2025 18:35
À : (...)@orne.fr>
Cc : (...)@ORNE.fr>; F(...)@ORNE.fr>; CC. F. ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU
Objet : Re: La Chaslerie - Subventions du CD 61

Madame,

Merci beaucoup pour cette transmission. A première vue, la réglementation ne me paraît pas, sur le fond, différente de celle que je connaissais.

Sur cette base, je vais préparer la suite des financements souhaités. Peut-être vous appellerai-je à propos d'un ou deux points avant la réunion chez Mme ALAIN.

Surtout, je suis sincèrement désolé de voir que vous avez travaillé un dimanche pour me répondre.

Bien cordialement,

PPF

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De : (...)@orne.fr>
Envoyé : dimanche, mars 9, 2025 6:17:51 PM
À : 'Pierre-Paul Fourcade' <penadomf@msn.com>
Cc : (...)@ORNE.fr>; (...à@ORNE.fr>
Objet : RE: La Chaslerie - Subventions du CD 61

Bonjour Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réglementation demandée en cours d’application.

J’ai bien pris connaissance de votre précédent mail, je fais un point sur l’ensemble des devis fournis et reviens vers vous si besoin.

Cordialement,

(...) | cheffe de la mission Patrimoine et Musées
Pôle Attractivité territoriale | Direction des archives et du patrimoine culturel | Conseil départemental de l'Orne
8 avenue de Basingstoke CS 30528 | 61017 ALENÇON cedex
Tél. direct : 02 33 81 21 55 // Tél. port. : 06 76 28 86 44
www.orne.fr

(Fin de citation)

Demain en début d'après-midi, je participerai à une intéressante réunion de sylviculteurs, du côté de La Ferté-Macé :

Je devrai sans doute m'éclipser avant la fin car Arnaud PAQUIN vient de me confirmer que le rendez-vous de chantier de demain est déplacé à sa demande à 16 heures 30.

Assisteront à cette réunion de chantier Igor et le charpentier recommandé par Rodolphe, le forgeron de Domfront.

Sébastien LEBOISNE ne pourra en être. Il m'a toutefois informé qu'il démontera les menuiseries extérieures anciennes de la tranche A le 18 mars prochain.

Enfin, j'ai demandé à Arnaud PAQUIN qu'on évoque demain la nécessaire re-restauration, évoquée dans son "étude de diagnostic d'ensemble", de l'intérieur de la chapelle. Le travail de sa collègue que j'appelais "la pétroleuse" n'a pas tenu la distance, ce qui n'est pas étonnant compte tenu du manque de sérieux, du moins sur ce chantier-ci, de cette A.C.M.H. disparue du secteur il y a quelques lustres, ceci à ma plus grande satisfaction.

En rentrant hier soir de Paris, j'ai pu imprimer, donc lire correctement, le document de quatre pages que m'a transmis dimanche après-midi mon "officier traitant" au CD 61.

Contrairement à ce que m'avait laissé penser une lecture rapide sur mon téléphone portable, ce document non daté, intitulé "Règlement d'attribution des subventions pour la restauration du patrimoine culturel du département de l'Orne", fourmille de motifs de poser, non pas deux ou trois, mais une véritable salve de questions.

Et, sur le fond, s'élève toujours la même antienne : en quoi cela peut-il servir l'intérêt général que chaque strate du mille-feuilles administrativo-politique fasse proliférer des réglementations à ce point tatillonnes et mal coordonnées ?

Il va m'être difficile de garder mon calme en rédigeant le courriel que je ne vais pas manquer d'adresser à ladite "officier traitant". Car autant que les choses soient claires avant mon entretien avec Mme ALAIN, vice-présidente du CD 61, programmé pour lundi prochain.

Et, pendant que je fignolerai cette rédaction délicate, je ne pourrai toujours pas m'atteler à ma contribution à la seconde version de l'"ouvrage THUAUDET". En la matière, je ne vois pas comment je pourrais tenir les délais que je me suis fixés, tenant aux rythmes qui s'imposent à un ami.

P.S. (à 10 heures 40) :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 11 mars 2025 10:34
À : (...)@orne.fr>
Cc : (...)@ORNE.fr>; (...)@ORNE.fr>; C. F. ; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU
Objet : RE: La Chaslerie - Subventions du CD 61

Madame,

Ayant pu étudier la réglementation que vous m'avez communiquée dimanche soir, j'aurais souhaité avoir un contact téléphonique avec vous pour évoquer quelques questions à son sujet. Mais j'apprends que vous êtes absente du bureau jusqu'à lundi prochain, jour où nous devons nous retrouver chez Mme ALAIN. Est-il néanmoins possible d'échanger téléphoniquement avec vous ou préférez-vous que je mette mes observations et réflexions par écrit ?

En quelques mots et pour m'en tenir à l'essentiel :

- De quand date la nouvelle réglementation ?
- Que signifie, en bas de la page 1, l'expression "uniquement en accompagnement de la programmation" de la DRAC qui délimite le champ des interventions du CD 61 pour le patrimoine protégé ?
- En page 2, pourquoi les honoraires de maîtrise d'œuvre sont-ils exclus des dépenses subventionnables alors que, s'agissant des monuments classés, ils sont obligatoires en application d'un monopole légal auquel il n'est pas loisible de se soustraire ? J'observe au demeurant que ni la DRAC ni la Région Normandie ne les excluent pour leurs propres réglementations comparables, et ceci quel que soit le niveau de protection du monument considéré.
- En page 2, je souhaiterais mieux comprendre les considérations qui permettraient de moduler le taux de subvention et ceci d'autant plus que, au point B. 2. de la page 3, il est écrit que le "comité patrimoine" du CD 61 peut, pour "toute demande ne répondant pas strictement aux critères", prendre en compte "l'intérêt particulier d'un projet de restauration".
- La réglementation antérieure obligeait en pratique à un tronçonnage quelque peu artificiel de certaines tranches de travaux (pour n'évoquer ici que les tranches au sens de la DRAC), comme on l'a bien vu, depuis douze ans, à la Chaslerie, ceci avec tous les aléas qui pouvaient en résulter. La nouvelle réglementation départementale permet-elle de parer à cette difficulté ?
- Page 3 au point C, il est indiqué que "Le versement de la subvention est subordonné à la présentation (...) des factures détaillées et acquittées qui correspondent aux entreprises et aux devis retenus lors de l'instruction de la demande de subvention". Cette règle n'existe ni pour l'Etat, ni pour la Région Normandie. Elle serait extrêmement contraignante en pratique comme mon expérience de 34 ans de chantier de restauration d'un monument historique m'en fournit de très nombreux exemples que je pourrais expliciter sans difficulté. D'où ma question : quel est le degré de flexibilité de l'interprétation de cette règle ?
- Au même point C de la page 3, il est affirmé que "Le solde de subvention accordée sera réputé caduc et annulé si les travaux subventionnés n'ont pas été réalisés dans leur intégralité dans les trois ans qui suivent la date de notification", étant précisé au point B. 3. de la même page que la notification en question peut elle-même prendre six mois après "le dépôt du dossier complet de la demande". Compte tenu de toutes les contraintes réglementaires ou pratiques qui pèsent déjà sur le moindre chantier de restauration d'un monument historique, tout ceci n'est-il pas exagérément contraignant et ne finirait-il pas soulever la question de la réalité de la volonté des autorités du CD 61 de poursuivre dans des conditions raisonnables leur sage politique d'aide à la préservation du patrimoine sis sur un territoire départemental dont seraient vantées par ailleurs, et à très juste titre, les qualités touristiques ?

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

Lors de la réunion de chantier de cette après-midi, les ordres de service du charpentier, Steven POTIN, basé à Champsecret, et de Rodolphe DUCLOS, forgeron à Domfront, ont été signés après qu'avec Arnaud PAQUIN, ils ont examiné comment étayer la "poutre pourrie" avant leur intervention :

Je suis heureux que le chantier favori s'ouvre ainsi, pour une part significative, à des artisans on ne peut plus locaux.

Avec Igor, qui met ainsi, de même, un premier pied, officiel à tous égards, dans le marché de la restauration des monuments historiques et surtout - c'est la première pour lui ici - sous la maîtrise d’œuvre d'un architecte du patrimoine de grande qualité, la séance a été plus longue car tous les travaux prévus sur son devis ont fait l'objet d'appréciations techniques ou d'opportunité de la part d'Arnaud PAQUIN, précisions aboutissant à des recommandations inédites et qui nécessiteront un recalage de ce devis avant que l'ordre de service ne puisse être signé :

Néanmoins, il ne m'échappe pas que la principale difficulté sera d'obtenir qu'Igor se libère assez tôt de ses chantiers en cours du côté de Laval pour ne pas trop retarder la pose des nouvelles menuiseries par Sébastien LEBOISNE.

Je crois que les gens ne se rendent pas compte de tous les réglages minutieux que nécessite un tel chantier. Et, quand je vois que les services d'un conseil départemental dont un ancien président se fit une spécialité de la dénonciation du foisonnement incessant de normes administratives absurdes, en sont arrivés à multiplier à leur tour (si l'on peut dire) des novations de réglementations hors-sol, on ne peut avoir, comme moi, que les bras qui en tombent.

J'espère que la réunion avec Mme ALAIN lundi prochain permettra d'atténuer quelques-unes des incongruités manifestes de la dernière réglementation en date que j'ai déjà commencé à signaler.

P.S. (du 12 mars 2025 à 6 heures 30) : Un appel téléphonique de mon "officier traitant" au CD 61, hier en début d'après-midi, me donne à penser que les réalités du terrain y seraient bien mal perçues et que l'on continuerait - bien sûr en toute bonne foi - à s'intoxiquer à une perfectionnisme administratif revendiqué et dont l'efficacité saute aux yeux.

Faut-il en conclure que le "tout par la com' = tout pour les cons" bien connu de nos services fait des ravages partout ?

P.S. 2 (du 12 mars 2025 à 7 heures 30) : Zut, on a oublié de reparler de la nécessaire re-restauration de l'intérieur de la chapelle. Il est vrai que la nuit tombait à la fin de cette réunion de chantier et que l'on n'aurait pas vu grand chose dans ce volume en attente de raccordement électrique.

J'ai reçu cette après-midi deux plombiers à qui j'ai expliqué mes attentes pour le chauffage de certaines parties de la Chaslerie, ceci en ligne avec les commandes (plus précisément les devis d'honoraires) dernièrement signées en faveur d'Arnaud PAQUIN.

Je leur ai transmis beaucoup de documentations :
- "l'étude PAQUIN",
- un stock de photos des réservations sous le sol de l'entrée du logis,
- le dossier technique des forages de "BREBANT FORAGE"
- et la dernière étude de "Bee +" (la version 4.0 du 6 juillet 2020).

Je leur ai recommandé de contacter rapidement M. PAQUIN pour définir avec lui le contenu des devis.

Igor vient de m'informer qu'il ne pourrait pas intervenir à la Chaslerie avant la mi-mai.

Autant dire que, vus de mes fenêtres (c'est le cas de le dire), les concerts programmés pour les 17 mai (Maria Mirante et Paul Beynet, "Amor y pasión") et 7 juin prochains (quatuor Elmire) risquent de se dérouler dans une ambiance quelque peu rock 'n' roll.

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 18 mars 2025 07:52
À : (...)@ORNE.fr>
Objet : La Chaslerie - Organisation des spectacles

Madame,

Dans le prolongement de la réunion d'hier avec Mme Alain, portant notamment sur les spectacles à la Chaslerie, je vous transmets pour commencer quatre fichiers pdf fournissant :
- quelques-unes des affiches des animations culturelles organisées depuis 2020 à la Chaslerie (je ne retrouve pas celles qui manquent) ;
- des photos montrant l'ambiance de ces réunions (ce que nous appelons une atmosphère de schubertiades) ;
- des vues donnant une idée du public (malgré nos efforts, la proportion des jeunes est encore trop faible à nos yeux) ;
- enfin une revue de presse d'après spectacles ; de manière générale, la presse et le public ont toujours été très élogieux à notre égard : pourvu que ça dure !


Je peux préciser quels sont les artistes, artisans ou auteur normands intervenus dans ce cadre :
- en 2020 : outre l'ensemble "Correspondances de Sébastien Daucé" pour deux concerts, des artisans d'art comme un ferronnier, un maçon, un peintre et un auteur (André Degon) ;
- en 2021, le "Préau de Vire", pour deux représentations ;
- en 2022, la pianiste Dona Sévène,
- en 2023, Romain Bockler et Bor Zuljan, l'un, finaliste du Concours Corneille et l'autre, musicien du Poème Harmonique de Vincent Dumestre,
- en 2023 et 2024, Marie-Pascale Hitier-Talbot, professeur de piano au conservatoire de Caen (pour accompagner la classe de maître de Sophie Hervé) ;
- en 2024, Arnaud Paquin, architecte du patrimoine, pour présenter son "étude de diagnostic d'ensemble",
- en 2024, l'ensemble "Correspondances de Sébastien Daucé" pour deux concerts supplémentaires (il est question qu'ils reviennent en 2028...).


Pour 2025, il est prévu les concerts suivants (commençant toujours à 18 heures et suivis d'un cocktail dinatoire avec les artistes) :
- le 17 mai, Maria Mirante et Paul Beynet, déjà venus en 2024, cette fois pour un concert voix et piano de musique espagnole ("Amor y pasión") ;
- le 7 juin, le quatuor Elmire, récent lauréat du Concours de Genève (2ème prix), interprétera les quatuors "Rasomovsky" de Beethoven ;
- le 5 juillet, piano à deux et quatre mains avec Camille Jauvion et Marina Milinkovitch, sur un programme de Schumann ;
- les 26 et 27 juillet, la classe de maître de Sophie Hervé, avec une dizaine de chanteurs professionnels, accompagnés le 27 par Marie-Pascale Hittier-Talbot au piano ;
- enfin, le 13 septembre, Marie-Pascale Hitier-Talbot sera accompagnée au hautbois par Stéphane Foucaud (professeur comme elle au conservatoire de Caen), sur des airs allant, entre autres, de Gerswhin à Ravel.


Comme indiqué hier, la jauge est de 50 places pour le public, le prix du billet de 22 € (après avoir été de 16 €) et le déficit annuel d'exploitation de l'ordre de 10 000 € malgré une subvention très bienvenue de la ville de Domfront en Poiraie (1 500 € en 2023 et 2 200 € en 2024). Certains spectacles sont donnés au profit de l'O.N.G. "Pour un Sourire d'Enfant". Les courriels annonçant les spectacles sont envoyés à 350 personnes, une proportion appréciable d'entre elles roulant plus de trente kilomètres, parfois beaucoup plus, pour être des nôtres. Ceci est de nature à nous encourager à maintenir autant que faire se pourra ce qui devient une tradition du spectacle vivant à la Chaslerie.

Cette année, le redémarrage du chantier de restauration du logis de la Chaslerie (aujourd'hui-même, la moitié des vieilles menuiseries de fenêtres du logis vont être remplacées par un dispositif provisoire en plastique...), où se déroulent les spectacles et les cocktails, compliquera quelque peu l'organisation matérielle. Ce genre de contraintes nous pousse à resserrer, à titre temporaire espérons-nous bien qu'organiquement, les liens entre les propriétaires du manoir et les bénévoles comme les membres du bureau. Mais nous comptons accueillir dignement le président Morin qui nous a fait l'honneur de nous confirmer sa présence pour le concert profane du 26 juillet (le concert du 27 étant consacré par les mêmes artistes à de la musique sacrée dans la chapelle du manoir).

Il va sans dire que nous nous tenons à votre disposition pour compléter votre information dans la mesure de nos moyens et selon ce que vous souhaiteriez nous demander.

Je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de ma considération distinguée.

Pierre-Paul Fourcade

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 18 mars 2025 05:38
À : (...)@orne.fr>
Objet : La Chaslerie - Reliquats de subventions départementales au titre de 2017 et 2019 - Hinterland de Domfront, "petite cité de caractère".

Madame,

Dans le prolongement de la réunion d'hier avec Mme Alain, portant notamment sur les dossiers de 2017 et 2019 relatifs à la Chaslerie, je vous prie de trouver ci-joint des documents que je pense utile de vous communiquer :

I - Dossier de 2017 :

- demande de subvention faisant état, sans détail, d'une tranche de 75 000 € T.T.C. et d'un taux de subvention de 20 % ;
- échange de courriels d'avril 2017 avec votre prédécesseur ; le détail des 75 000 € évoqués (en fait 74 194 €) lui était fourni, dont 5 857 € d'honoraires ; le texte d'un projet de lettre au président de BALORRE lui était communiqué, dans laquelle était évoquée l'opportunité de l'inclusion de la Chaslerie dans l'assiette géographique de la majoration de 5 % du taux de subvention pour "petites cités de caractère" (sujet dont j'ai redit un mot hier) ;
- notification du 7 novembre 2017 d'attribution de subvention sur la base de 74 194 € de dépense et de 20 % de taux de subvention : ainsi, les honoraires étaient bien inclus dans cette somme et le taux de subvention incluait la majoration pour "petite cité de caractère" ;
- échange de courriels du 19 février 2018 avec votre prédécesseur ; j'expliquais les lenteurs du chantier en invoquant certaines difficultés que je devais gérer ;
- courriel du 5 février 2020 de votre prédécesseur.


II - Dossier de 2019 :

- demande de subvention du 5 septembre 2019 faisant état d'un total de dépense de 83 578 € T.T.C. dont 26 037 € T.T.C. d'honoraires et d'un taux de subvention de 20 % ; je précise qu'il s'agissait ainsi pour moi de faire subventionner les surcoûts immédiats des difficultés évoquées ci-dessus
- notification du 25 octobre 2019 : 20 % de subvention sur le plafond de 75 000 € de dépense (donc honoraires et "petite cité de caractère" inclus).


III - Au titre du règlement des subventions de 2017 et 2019 :

- courrier du 7 avril 2021 au président de BALORRE, avec copie à votre prédécesseur.


Il me semble que ces documents extraits de mes dossiers sont de nature à confirmer que les demandes présentées au titre de 2017 et 2019, dans le courriel que je vous ai adressé le 6 mars dernier, étaient fondées.

Je me tiens bien entendu à votre disposition, par exemple en venant à votre rencontre à Alençon avec d'autres de mes dossiers que ceux vérifiés à l'instant, pour compléter votre information si cela vous apparaît encore nécessaire.

Je me permets d'attirer votre attention sur la problématique des "petites cités de caractère" et de leur hinterland manifeste que j'avais décrite dans mon projet de lettre d'avril 2017 au président de BALORRE. Je comprends que, pour ma demande de 2023, la majoration du taux de subvention correspondante n'avait pas été retenue alors qu'elle l'avait été pour les deux précédentes.

Bien que je sache qu'il n'y a pas de "droits acquis" en matière de subventions, de sorte que l'autorité subventionneuse peut modifier ses réglementations ou même ses pratiques comme elle l'entend, les prochaines demandes de subvention départementale que je vous soumettrai seront basées sur un taux de subvention de 20 % en application du point II. B. 2 de la réglementation adoptée en 2023 par le conseil départemental de l'Orne.

Comme je ne doute pas que cela puisse être compris, la raison de cette attitude de ma part est double :
- d'une part, faire valoir l'aspect d'intérêt général de tout ce qu'on essaye de faire à la Chaslerie, notamment en termes d'ouverture au public et d'animation de la vie culturelle locale ;
- d'autre part, vous encourager à tenir compte des aspects exceptionnels si ce n'est exemplaires de ce chantier, notamment sa notoriété, le souci de la pérennité et de la qualité du travail accompli et l'esprit de continuité qui y ont toujours prévalu.

Bien cordialement,

PPF

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 18 mars 2025 02:50
À : Valérie ALAIN
Cc : Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU ; (...)@orne.fr>; (...)@ORNE.fr>; MEUNIER Catherine ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : RE: La Chaslerie - Demande de RV

Madame la présidente,

Un grand merci pour votre accueil d'hier ainsi que pour votre écoute bienveillante et vos réponses encourageantes.

Nous nous tenons bien entendu à la disposition de vos services pour compléter leurs dossiers en tant que de besoin.

Dans l'immédiat, nous allons fournir les informations demandées sur les spectacles organisés à la Chaslerie, notamment depuis 2020 sous le couvert de La SVAADE, ainsi que sur les travaux de restauration documentés en 2017 et 2019 ou sur ceux, non encore commencés, que M. Arnaud PAQUIN, architecte du patrimoine, est d'ores et déjà mandaté pour encadrer dans les meilleurs délais.

Je vous prie d'agréer, Madame la présidente, l'expression de mes respectueux hommages.

Pierre-Paul Fourcade

(Fin de citation)

Enfin le chantier favori redémarre !

Sébastien et son compagnon le plus ancien sont au travail pour démonter les menuiseries extérieures de la moitié nord du logis :

Sébastien LEBOISNE est venu cette après-midi terminer le travail commencé hier :

Je lui ai demandé de jeter un coup d’œil à la menuiserie de la lucarne ouest de la tour Louis XIII. Il m'a confirmé qu'elle était archi-morte et dangereuse, donc l'a remplacée provisoirement par l'un de ses dispositifs en plastique. Il parlera de sa restauration avec Arnaud PAQUIN lors de la prochaine réunion de chantier.