(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 2 février 2024 20:46
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : La Chaslerie - "Etude de diagnostic d'ensemble" - Partie "V - Estimation"

Cher Monsieur,

Voici le premier jet, à vocation exhaustive cette fois, de mes commentaires sur la partie "V - Estimation".

Il reste ainsi pas mal de questions à traiter. Et ce chiffrage conditionne la qualité de la partie "VI - Programmation" que nous souhaitons tous aussi brillante que les quatre premières.

(...)

Pour ce qui est des parties I à IV, je vous transmettrai demain sans doute ce que j'espère être mes derniers commentaires en la matière.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 3 février 2024 10:38
À : Arnaud PAQUIN <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : RE: La Chaslerie - "Etude de diagnostic d'ensemble" - Partie "V - Estimation"

Cher Monsieur,

Je n'ai strictement aucun doute sur vos compétences professionnelles et vos qualités humaines.

Que la restauration d'un MH serait chouette si tous les interlocuteurs étaient comme vous !

Amicalement,

PPF

______________________________________________________________________________________

De : Arnaud PAQUIN <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Envoyé : samedi 3 février 2024 10:35
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Xavier MEYER <axmeyer@hotmail.com>
Objet : Re: La Chaslerie - "Etude de diagnostic d'ensemble" - Partie "V - Estimation"

Merci pour ce message très touchant. J'espère que nous serons à la hauteur de vos attentes.
Fascinante Cléopâtre...

Bien amicalement.

Arnaud Paquin

_______________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 3 février 2024 01:20
À : Arnaud PAQUIN <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : RE: La Chaslerie - "Etude de diagnostic d'ensemble" - Partie "V - Estimation"

Cher Monsieur,

N'ayez aucun doute sur le fait que Xavier MEYER et moi-même sommes extrêmement satisfaits de la qualité du travail de votre cabinet et tout particulièrement du vôtre.

Nous comprenons tout à fait la difficulté qu'il y a à mener de front une vie très active sur le terrain, l'animation de collaborateurs sans doute passionnés, le tout dans un contexte marqué pour tous par l'explosion des contraintes administratives, désormais doublée par la fonte probable et ô combien frustrante des moyens financiers des décideurs publics dont nous sommes, par construction du système et la force des choses, tous dépendants.

En 33 ans de chantier continu, j'ai eu affaire très directement à nombre d'architectes du patrimoine (ou assimilés) : vous êtes ainsi mon huitième. Et, comme vous aviez déjà été mon sixième, il m'est arrivé de dire, y compris publiquement, devant un public qui ne pouvait être que choisi et illustre puisque englobant entre autres notre président de Région favori, que "vous êtes mon Richard BURTON et moi votre Liz TAYLOR", autre façon de révéler qu'"entre nous, c'est pas d'l'amour, c'est d'la rage !"

Bref, nous ferons tous au mieux pour achever en beauté cette étude de diagnostic d'ensemble, très bien partie pour être un passionnant modèle du genre.

Bien cordialement et, si vous le permettez, amicalement,

PPF

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De : Arnaud PAQUIN <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Envoyé : vendredi 2 février 2024 23:13
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : Re: La Chaslerie - "Etude de diagnostic d'ensemble" - Partie "V - Estimation"

Cher Monsieur Fourcade,

J'ai bien reçu ce document et vous en remercie.
Je vous redis cependant que je suis vraiment saturé en ce moment, voire surmené.
Je ferai mon possible pour faire avancer le dossier vers sa finalisation à l'horizon de la seconde quinzaine de février.

Je crois comprendre aussi que des échanges ont été quelque peu tendus suite à des propos tenus que j'ignore, avec (...), qui a travaillé sur l'estimation. J'essaierai de comprendre lundi ce qu'il en est, mais suis sûr que la confiance sera rétablie rapidement.
Travailler sur ce beau sujet doit rester agréable pour tous. La pression que nous nous imposons nous-mêmes ou que nous subissons toujours plus, étant un poison dont les doses répétées peuvent devenir létales.

Très cordialement et respectueusement,

Arnaud Paquin

(Fin de citation)

En une du "Ouest-France" du jour, le titre prend la forme d'une interrogation quelque peu dubitative :

L'article est long et cite plusieurs personnes (dont une sous couvert d'anonymat mais qu'on n'a pas de mal à reconnaître) :

A 7 heures du matin, Seattle (Etats-Unis) :

Avec toutes ces preuves, on ne pourra pas dire que le manoir favori ne contribue pas de maîtresse façon au "rayonnement du territoire", n'est-ce pas, Mesdames et Messieurs les élus ?

P.S. ( à 7 heures 20) : Frauenfeld (Suisse) :

J'ai envoyé ce soir à Arnaud PAQUIN quatre fichiers contenant "mes ultimes remarques" sur les quatre premières parties de son "étude de diagnostic d'ensemble".

Je sors épuisé de cette longue séquence. Au moins on ne pourra pas dire que l'architecte, Xavier MEYER et moi, on aura ménagé nos efforts.

Je trouve très rassurant que des jeunes répondent à mon annonce sur "leboncoin.fr" en vue de recruter un homme toutes mains.

Première question posée par l'un d'eux hier soir, avant toute autre considération : "Est-ce que c'est déclaré ?".

Ma réponse : "Oui."
On reconnaît bien là mon style, caractérisé par la sobriété et l'absence d'emphase. Parfaitement spartiate, en quelque sorte, comme tout ce qui me concerne.

Ça a jeté comme un froid.

Consultant ma boîte mail en milieu de nuit, je vois que ce jeune est revenu vers moi, m'assurant cette fois accepter d'être déclaré.

On progresse...

Encore un qui ne devait pas rouler assez vite...

Ce matin, à la sortie sur la D22, à un endroit où la vitesse est supposée limitée à 70 km/h :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 7 février 2024 20:43
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavierk MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : Re: Re : La Chaslerie - Demande d'autorisation de travaux datée de juin 2022

Cher Monsieur,

J'ai réussi à introduire le rib sur votre site, ainsi que mon acte de propriété.
Je poursuis la saisie. Je me doute que M. PAQUIN ne dispose pas du fichier de l'étude de son collègue. Donc j'ai entrepris de scanner celle-ci, ce qui me prendra une partie de la nuit.

Sachez que tous ces efforts sont incroyablement lourds. On peut se demander si tous ces documents sont nécessaires à la Région, sachant qu'en outre ils ont déjà été étudiés et approuvés par la DRAC.

La Région a-t-elle les moyens d'exploiter toutes ces informations ? Et, surtout, est-ce vraiment son rôle ?

Je vous laisse en débattre avec vos collègues.

Je rappelle que cela fait dix ans que le dossier est ouvert avec la DRAC et trois qu'il l'est avec la Région.

Espérons qu'il n'y aura pas d'autre changement de réglementation car, à côté des services instructeurs que tout cela mobilise sans doute beaucoup, on aimerait qu'il reste un peu de temps aux artisans pour travailler. Et que tous ces délais n'aboutissent pas à des surcoûts supplémentaires, de nature à décourager les maîtres d'ouvrage, même les plus aguerris et les plus patients.

Bien cordialement,

PPF

Envoyé de mon mobile
Envoyé à partir de Outlook pour Android

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From: AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Sent: Wednesday, February 7, 2024 8:34:20 PM
To: Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc: PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Subject: Re : La Chaslerie - Demande d'autorisation de travaux datée de juin 2022

Bonsoir

Ayant accès à votre compte nous allons regarder où vous en êtes dans la saisie.

Nous pourrons ainsi pointer les pièces à télécharger que nous avons déjà et que pourrons insérer nous même.

On va établir une liste détaillée uniquement des pièces qui nous manquent.

Merci de me confirmer que vous avez réussi à télécharger votre RIB.

Ne pas vous inquiéter nous avons le temps nécessaire pour finaliser l'ensemble de la saisie de la demande.

Bien à vous.

Vincent AUBIN
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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 7 février 2024 19:46
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER ; AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Objet : La Chaslerie - Demande d'autorisation de travaux datée de juin 2022

Cher Monsieur,

Comme vous le savez, j'ai déjà saisi la Région Normandie quatre fois par écrit de ma demande de subvention pour la restauration des menuiseries extérieures du logis.

Ils m'indiquent désormais que cela ne leur convient pas et que seules sont recevables les demandes "dématérialisées" déposées via leur site normandie.fr.

J'ai passé une grande partie de l'après-midi à scanner mon acte de propriété puis à le transformer en fichier pdf. Si je m'en tiens à la page de leur site sur laquelle je suis en train d'essayer d'entrer mes données, ils me demandent de leur fournir en outre une bonne dizaine de documents dont je n'ai que les versions papier. S'agissant parfois de documents papier de format A3, je ne dispose pas d'un scanner approprié.

Parmi ces documents figure l'autorisation de travaux datée de juin 2022 que vous aviez préparée pour la "Restauration des menuiseries du corps de logis".

Je suppose que vous en conservez le fichier pdf.

Puis-je vous prier de me le transmettre afin que je puisse le leur transférer ?

Par ailleurs, ils me demandent, sans autre explication, le "Diagnostic du MH". Je suppose que, dans le cas d'espèce, il s'agit de l'"Etude préalable" intitulée "Interventions sur les menuiseries extérieures" datée de septembre 2015 et signée de votre collègue M. MAFFRE.

Est-ce que, par hasard, vous auriez une "version dématérialisée" de ce dernier document ? Si oui, je vous prie de bien vouloir me la communiquer. A défaut, je devrais le scanner et le transformer en fichier pdf, ce qui, en l'état de mon matériel, me demanderait une autre demi-journée de travail.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Envoyé : jeudi 8 février 2024 17:20
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : RE: La Chaslerie - Restauration des menuiseries extérieures du logis -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Bonjour,

Tout d’abord bravo pour avoir saisi l’ensemble des éléments.

Je regarde et je reviens vers vous comme convenu au téléphone afin de finaliser la validation sur l’espace des aides.

Bien à vous.

Vincent AUBIN
Région Normandie
Chef du service Patrimoine
(...)
______________________________________________________________________________________

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 8 février 2024 16:53
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : La Chaslerie - Restauration des menuiseries extérieures du logis -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Monsieur,

J'ai réussi, non sans beaucoup de mal, à terminer ma demande dématérialisée. J'ai corrigé à la marge les infos que vous aviez entrées (notamment le total demandé, à la suite de ma dernière vérification de mes calculs...).

Puis-je vous prier de m'indiquer si cette demande, ainsi présentée, vous paraît complète et recevable ?

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

Dans "Le Publicateur Libre" du jour :

Le paiement de la deuxième tranche de subvention de la D.R.A.C. au titre de l'étude d'Arnaud PAQUIN est arrivé ce matin sur mon compte bancaire, soit environ trois semaines après que j'en ai présenté la demande.

En revanche, à propos des allées forestières, on a vu que, pour ce qui concerne les subventions que la Région s'est engagée à régler, sept mois ne leur suffisent pas et il est désormais question de dix.

(Début de citation)

De : Jacques BROCHARD
Envoyé : vendredi 9 février 2024 09:37
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>; Hugues HOURDIN ; François SOLIER
Objet : RE: Domfront-Patrimoine au Carré

Oui c'est en effet une excellente idée, j'y participerai très volontiers, mais je ne suis probablement pas libre le 17

Amitiés

JB

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De : François SOLIER
Envoyé : jeudi 8 février 2024 21:31
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>; Hugues HOURDIN
Cc : Jacques BROCHARD
Objet : RE: Domfront-Patrimoine au Carré

Bonsoir Pierre-Paul,

Bonne idée !

Je ne suis pas disponible le samedi 24 février (...) et le samedi 9 mars (...).

Amicalement,

François

Envoyé depuis l'application Mail Orange

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 07 février 2024 07:52
À : Hugues Hourdin ; François SOLIER
Cc : Jacques BROCHARD
Objet : Domfront-Patrimoine au Carré

Chers amis,

Comme vous le savez, ma lettre ouverte du 17 janvier dernier au maire de Domfront en Poiraie n'a pas eu plus d'écho que la "main tendue" du 8 décembre précédent ni que nos autres efforts pour aider cet élu, officiellement en charge du "projet MORIN", à donner à celui-ci un contenu qui fasse sens.

En l'état du dossier, marqué notamment par le gloubi-boulga des dernières déclarations de Bernard SOUL à propos de ce "projet" mais aussi, hélas, par le caractère inexploitable par un tiers des parties des procès-verbaux des séances du conseil municipal de Domfront en Poiraie consacrées ou susceptibles d'avoir été consacrées à ce "projet" (vous savez que, pour toute réponse à nos demandes, une secrétaire de la mairie nous a renvoyés à ces documents tels que mis en ligne sur le site de la mairie), il nous appartient de déterminer quelle attitude adopter pour continuer à essayer de sortir cet élu de l'ornière où, hélas, il nous paraît s'enfoncer toujours plus profondément.

Seriez-vous d'accord pour que je convoque une réunion d'information, au nom de "Domfront-Patrimoine au Carré", en vue d'exposer à qui voudra y participer l'état du dossier tel que nous l'analysons ? A cette occasion, nous pourrions recueillir des demandes d'adhésion à notre association. Une fois que, selon les statuts, ces demandes auraient été agréées, une première assemblée générale (autre que la constitutive) pourrait être utilement convoquée.

Seriez-vous disponibles un prochain samedi, à partir du 17 février et vers 17 heures, pour une telle réunion d'information ?

Je vous prie de me faire part de vos disponibilités.

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 10 février 2024 16:43
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : RE: Re : Re : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Fait. Ouf !

J'en ai profité pour améliorer le texte à la marge. A force d'essais, je deviendrais presque performant.

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 10 février 2024 15:06
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : RE: Re : Re : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Je me suis attelé à une ré-entrée de la demande, donc à sa réécriture complète.
On occupe ainsi ses week-ends après ses nuits...

Souhaitons que, cette fois-ci, ça fonctionne enfin.

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De : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Envoyé : samedi 10 février 2024 15:00
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : Re : Re : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble -Demande dématérialisée de subvention de la Région

C'est étrange.
Une de mes collaboratrices va regarder lundi ce que nous voyons de notre côté.

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 10 février 2024 14:21
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : RE: Re : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Voici ce qu'on m'indique :

(Début de citation)

Les contributions sur les dossiers Fonds Européens 2014-2020 restent temporairement indisponibles.

Ici, vous pouvez :

reprendre une demande en cours de création
suivre vos dossiers déposés
demander un paiement

Attention :
Lors d'une demande de paiement, si à l'étape "Pièces justificatives" les pièces ne s'affichent pas, il suffit de réactualiser votre page (Ctrl + R)

Attention :
La fonctionnalité de Partage rencontre actuellement des problèmes techniques.
En cas de blocage, il est nécessaire de désactiver ce Partage.
Merci de votre compréhension.

(Fin de citation)


Je n'y comprends rien. Qu'est-ce que c'est que cette histoire de "Fonds Européens 2014-2020" ?
Que je sache, et bien que je dialogue avec la Région depuis plus de trois ans, on est arrivés à 2024...
Même il y a trois ans, on était sortis de la période 2014-2020...

Pourquoi ma demande remplie ce matin pour l'étude de diagnostic d'ensemble a-t-elle disparu avant que je la transmette ?

Devrai-je consacrer de nouvelles heures supplémentaires à remplir pour la seconde fois cette demande "dématérialisée", ceci après toutes les saisines-papier précédentes qui n'ont pas manqué ?

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 10 février 2024 14:14
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : RE: Re : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Apparemment, ma demande relative à l'étude de diagnostic a disparu de mon "tableau de bord" avant que j'aie pu la "transmettre"...

Apparemment, seule ma demande relative aux menuiseries extérieures a été correctement transmise...

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De : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Envoyé : samedi 10 février 2024 12:40
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : Re : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble -Demande dématérialisée de subvention de la Région


Bonjour

Vous pouvez valider dans l'espace des aides.

Bon WE.

Vincent AUBIN

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 10 février 2024 07:01
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : RE: Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Cher Monsieur,

La demande dématérialisée de subvention de la Région pour l'"étude de diagnostic d'ensemble" a été entrée dans votre système.

J'attends votre feu vert pour "transmettre" formellement cette demande ainsi que celle, d'avant-hier, relative aux menuiseries extérieures du logis.

Bien à vous,

PPF

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De : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Envoyé : vendredi 9 février 2024 19:50
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Bonsoir

Vous pouvez commencer avec la même méthode.

Bon WE.

Vincent

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 9 février 2024 19:33
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Monsieur,

Veuillez m'indiquer quand je pourrai procéder à la saisie dématérialisée de ma demande de subvention à la Région pour l'étude de diagnostic d'ensemble. Je comprends en effet qu'il y a également lieu que je duplique ainsi celles en papier.

Bien à vous,

PPF

(Fin de citation)

(Début de citation)

Le sam. 10 févr. 2024 à 18:14, Pierre-Paul Fourcade <penadomf2@gmail.com> a écrit :

Cher Maître,

Veuillez, s'il vous plaît, m'adresser de nouveau et dorénavant vos courriels à mon ancienne adresse (penadomf@msn.com). En effet, je ne consulte ma messagerie de secours (penadomf2@gmail.com) que de loin en loin. C'est ce qui explique que j'ai tardé à vous répondre.

Bien cordialement,

PPF
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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf2@gmail.com>
Date: sam. 10 févr. 2024 à 17:52
Subject: Re: AFF. SPPEF ET AUTRES / PRÉFET DE LA MANCHE (APPEL MINISTRE) (APPEL PROMOTEUR) (REPRISE D'INSTANCE APRES CASSATION)
To: Cabinet Monamy <f.monamy@monamy-avocats.fr>
Cc: (...)

Cher Maître,

Bravo !

Notre crainte est cependant (...).

Nous étudions comment pouvoir infléchir le dossier avant la décision finale.

(...)

Bien cordialement,

PPF
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Le ven. 9 févr. 2024 à 15:33, Cabinet Monamy <f.monamy@monamy-avocats.fr> a écrit :

Chers messieurs,

J’ai le plaisir de vous transmettre l’arrêt du 9 février 2024 par lequel la cour administrative d’appel de Nantes a rejeté la requête d’appel du promoteur et l’a condamné à vous verser une somme de 1.500 euros.

Les motifs de l’arrêt se démarquent des conclusions du rapporteur public en ce sens que, d’une part, la cour retient, d’une part et alors que ce point n’avait pas été évoqué par le rapporteur public, que l’étude écologique était incomplète ainsi que l’avait jugé le tribunal administratif, d’autre part, que le projet n’est pas en cohérence avec la charte du PNR au seul motif – la biodiversité est incidemment, mais non distinctement évoquée – que le parc éolien porterait atteinte au site de la Fosse Arthour, alors que le rapporteur public avait estimé que le parc éolien porterait aussi atteinte aux chiroptères.

Ces motifs sont, quoi qu’il en soit, solides et il ne sera pas aisé au promoteur de les faire censurer par le Conseil d’Etat dans le cadre d’un pourvoi en cassation, dès lors qu’il relève, pour l’essentiel, du seul contrôle de la dénaturation des pièces du dossier. Comme vous le savez, notre adversaire dispose d’un délai de deux mois courant à compter de la réception de l’arrêt pour saisir le Conseil d’Etat.

(...)

Je vous (...) prie de croire, cher monsieur, à l’assurance de mes sentiments dévoués.

Francis MONAMY
Avocat à la Cour
144, rue de Courcelles
75017 Paris
Tel.: 01.82.28.74.80 Fax: 01.82.28.74.89
francismonamy.com

-Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 12 février 2024 10:02
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER
Objet : RE: Tr : Re : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemblr -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Cher Monsieur,

Très bien. Espérons que tout se passera bien.

Si je puis me permettre et après mes expériences, je voudrais vous faire part de trois améliorations possibles de votre système dématérialisé :

- Être plus ouvert à des adresses mail diverses. Dans mon cas, on a dû entrer l'adresse mail de "La SVAADE" et non mon adresse personnelle. C'est un peu gênant puisque je n'ai pas vocation à consulter la boîte mail de "La SVAADE". Donc il peut se passer du temps avant que je sois informé des messages qui y arriveraient à mon intention.
- Garder en mémoire les informations fournies lors d'une première demande. Là, j'ai dû, pour l'étude de diagnostic, entrer de nouveau tout un tas d'informations ou de pièces jointes déjà fournies au titre des menuiseries extérieures.
- Abaisser le niveau des pièces demandées. En particulier, demander l'acte de propriété paraît excessif. Une attestation notariale pourrait suffire par exemple.

Bien à vous,

PPF

______________________________________________________________________________________

De : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Envoyé : lundi 12 février 2024 09:29
À : 'Pierre-Paul Fourcade' <penadomf@msn.com>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Objet : TR: Tr : Re : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemblr -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Bonjour,

Vos deux demandes sont bien prises en charge par mon service.

Elles seront présentées le 22 février au PDT MORIN.

Bien à vous.

Vincent AUBIN
Région Normandie
Chef du service Patrimoine

(Fin de citation)

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 13 février 2024 10:29
À : MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr>
Cc : Hugues HOURDIN ; François SOLIER ; Jacques BROCHARD ; NURY Jérôme <jerome.nury@wanadoo.fr>
Objet : RE: "Domfront-Patrimoine au Carré"

Chère Catherine,

Merci beaucoup pour votre réponse, rapide et constructive.

Il se trouve que pour ce qui nous concerne, les élus domfrontais directement en charge ont fermé les écoutilles depuis longtemps, l'un d'eux avec une obstination totale qui ne manque pas de nous paraître quelque peu curieuse.

Puisque ces élus locaux directement en charge ne répondent pas à nos sollicitations, pourtant empreintes d'un respect de bon aloi pour les personnes, et notamment pour les élus, vous serait-il possible d'intervenir auprès d'eux pour qu'ils nous indiquent à quelles dates ils seraient disponibles pour nous recevoir, répondre à nos questions explicitées et, si possible et plus généralement, dialoguer utilement avec nous ?

Bien cordialement,

PPF

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De : MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr>
Envoyé : mardi 13 février 2024 10:17
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Hugues HOURDIN ; François SOLIER ; Jacques BROCHARD ; NURY Jérôme <jerome.nury@wanadoo.fr>
Objet : Re: "Domfront-Patrimoine au Carré"

Cher Pierre-Paul,

N'ayant pu être présente, lors de votre entrevue du lundi 5 février, avec mon collègue Jérôme Nury, celui-ci m'a retransmis vos échanges.

Nous avons déjà eu l'occasion d'échanger ensemble au sujet de ce projet de tourisme médiéval pour la cité de Domfront .
Je comprends votre questionnement quant aux études, au coût, aux délais ...vous êtes bien placé, pour savoir qu'un projet patrimonial de cette ampleur, demande du temps et d'incontournables études.
Cependant, comme vous le savez, le projet demeure un projet communal, avec des choix et orientations portés par les élus Domfrontais.

Il me semble, qu'à ce stade, il serait intéressant que vous sollicitiez un rdv avec la municipalité, de manière à échanger sur vos questionnements.

Je me tiens à votre disposition.

Très cordialement

Catherine MEUNIER
Conseillère Régionale de Normandie.
Conseillère Départementale de l’Orne.

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 13 février 2024 07:06
À : MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr>
Cc : Hugues HOURDIN ; François SOLIER ; Jacques BROCHARD
Objet : "Domfront-Patrimoine au Carré"

Chère Catherine,

Seriez-vous disponible pour une rencontre afin d'évoquer le "projet MORIN", et tout particulièrement la façon dont le dossier paraît géré localement (...) ?

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

A la suite de ma demande de renseignement sur le délai de remboursement de la T.V.A. qui m'est due, parfois depuis plus de treize mois :

Là aussi, c'est quand même beau tous ces progrès dus à la dématérialisation !

P.S. (du 14 février 2024 à 3 heures 45) : Ma réponse :

J'attendais un S.M.S. me prévenant, comme la dernière fois, de l'heure de passage du technicien qui viendrait connecter cette après-midi le manoir favori à la fibre.

Ce S.M.S. m'est parvenu hier soir. Un certain Ahmed m'informe qu'il arrivera entre 13 heures et 16 heures 30 et que son intervention durera 3 heures 30.

A suivre.

Donc j'ai fait des allers et venues entre le manoir favori et Domfront, à la recherche de ces foutues pastilles.

En sortant de l'allée secondaire au débouché sur le D22, un bolide, que je n'ai pas vu déboulant de la droite, a frôlé mon carrosse. Miracle, l'accident a été évité de très très peu. Un jour il arrivera hélas. Et il ne sera plus temps de bénir les élus inefficaces qui ne savent pas protéger ni même signaler le passage, depuis trente ans qu'on essaye, toujours en vain, de les sortir de la torpeur dans laquelle tous sont également encroûtés...

A 4 kilomètre de là, j'ai eu la surprise de voir un fringant gendarme m'orienter vers le parking de Notre-Dame-sur-l'Eau. "Papiers, s'il vous plaît !". Je n'en avais point sur moi, ils étaient restés dans les poches arrière de mon pantalon en velours et je portais mon blue-jeans. J'ai proposé de faire un nouvel aller-retour à la Chaslerie pour rapporter ces sésames. Le gendarme m'a demandé ma carte bleue, que j'ai pu fournir illico, de même que ma "carte vitale". Il a consulté son appareil et m'a déclaré qu'il ne reste que six points à mon permis et que je venais de commettre une infraction valant retrait de quatre d'entre eux. Gasp !

Il paraît que, suivant un véhicule qui avait bien marqué l'arrêt au stop de l'arrivée de la D22 sur la route du Mont-Saint-Michel, je n'en avais pas fait autant et m'étais contenté de me couler derrière lui lorsqu'il avait franchi le stop.

Aucun souvenir, entre mon accident évité et mes soucis de connexion, j'avais la tête ailleurs.

Bref, le gendarme, constatant qu'il avait affaire à un ahuri de bonne foi, m'a déclaré qu'il passait l'éponge, tant pour le stop que pour la circulation sans papiers.

J'étais tombé sur un brave, cantonné à Satory et en mission "coup de poing" dans le secteur pour une raison qu'il ne m'a pas indiquée. Drogue, j'imagine.