Pouvoirs publics, élus locaux

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 12 février 2024 10:02
À : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>; Xavier MEYER
Objet : RE: Tr : Re : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemblr -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Cher Monsieur,

Très bien. Espérons que tout se passera bien.

Si je puis me permettre et après mes expériences, je voudrais vous faire part de trois améliorations possibles de votre système dématérialisé :

- Être plus ouvert à des adresses mail diverses. Dans mon cas, on a dû entrer l'adresse mail de "La SVAADE" et non mon adresse personnelle. C'est un peu gênant puisque je n'ai pas vocation à consulter la boîte mail de "La SVAADE". Donc il peut se passer du temps avant que je sois informé des messages qui y arriveraient à mon intention.
- Garder en mémoire les informations fournies lors d'une première demande. Là, j'ai dû, pour l'étude de diagnostic, entrer de nouveau tout un tas d'informations ou de pièces jointes déjà fournies au titre des menuiseries extérieures.
- Abaisser le niveau des pièces demandées. En particulier, demander l'acte de propriété paraît excessif. Une attestation notariale pourrait suffire par exemple.

Bien à vous,

PPF

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De : AUBIN Vincent <vincent.aubin@normandie.fr>
Envoyé : lundi 12 février 2024 09:29
À : 'Pierre-Paul Fourcade' <penadomf@msn.com>
Cc : PERREAU Marie <Marie.PERREAU@normandie.fr>
Objet : TR: Tr : Re : Re : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemblr -Demande dématérialisée de subvention de la Région

Bonjour,

Vos deux demandes sont bien prises en charge par mon service.

Elles seront présentées le 22 février au PDT MORIN.

Bien à vous.

Vincent AUBIN
Région Normandie
Chef du service Patrimoine

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 13 février 2024 10:29
À : MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr>
Cc : Hugues HOURDIN ; François SOLIER ; Jacques BROCHARD ; NURY Jérôme <jerome.nury@wanadoo.fr>
Objet : RE: "Domfront-Patrimoine au Carré"

Chère Catherine,

Merci beaucoup pour votre réponse, rapide et constructive.

Il se trouve que pour ce qui nous concerne, les élus domfrontais directement en charge ont fermé les écoutilles depuis longtemps, l'un d'eux avec une obstination totale qui ne manque pas de nous paraître quelque peu curieuse.

Puisque ces élus locaux directement en charge ne répondent pas à nos sollicitations, pourtant empreintes d'un respect de bon aloi pour les personnes, et notamment pour les élus, vous serait-il possible d'intervenir auprès d'eux pour qu'ils nous indiquent à quelles dates ils seraient disponibles pour nous recevoir, répondre à nos questions explicitées et, si possible et plus généralement, dialoguer utilement avec nous ?

Bien cordialement,

PPF

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De : MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr>
Envoyé : mardi 13 février 2024 10:17
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Hugues HOURDIN ; François SOLIER ; Jacques BROCHARD ; NURY Jérôme <jerome.nury@wanadoo.fr>
Objet : Re: "Domfront-Patrimoine au Carré"

Cher Pierre-Paul,

N'ayant pu être présente, lors de votre entrevue du lundi 5 février, avec mon collègue Jérôme Nury, celui-ci m'a retransmis vos échanges.

Nous avons déjà eu l'occasion d'échanger ensemble au sujet de ce projet de tourisme médiéval pour la cité de Domfront .
Je comprends votre questionnement quant aux études, au coût, aux délais ...vous êtes bien placé, pour savoir qu'un projet patrimonial de cette ampleur, demande du temps et d'incontournables études.
Cependant, comme vous le savez, le projet demeure un projet communal, avec des choix et orientations portés par les élus Domfrontais.

Il me semble, qu'à ce stade, il serait intéressant que vous sollicitiez un rdv avec la municipalité, de manière à échanger sur vos questionnements.

Je me tiens à votre disposition.

Très cordialement

Catherine MEUNIER
Conseillère Régionale de Normandie.
Conseillère Départementale de l’Orne.

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mardi 13 février 2024 07:06
À : MEUNIER Catherine <Catherine.MEUNIER@normandie.fr>
Cc : Hugues HOURDIN ; François SOLIER ; Jacques BROCHARD
Objet : "Domfront-Patrimoine au Carré"

Chère Catherine,

Seriez-vous disponible pour une rencontre afin d'évoquer le "projet MORIN", et tout particulièrement la façon dont le dossier paraît géré localement (...) ?

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)
J'attendais un S.M.S. me prévenant, comme la dernière fois, de l'heure de passage du technicien qui viendrait connecter cette après-midi le manoir favori à la fibre.

Ce S.M.S. m'est parvenu hier soir. Un certain Ahmed m'informe qu'il arrivera entre 13 heures et 16 heures 30 et que son intervention durera 3 heures 30.

A suivre.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Mercredi 14 Février 2024
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - Anecdotes
0
Donc j'ai fait des allers et venues entre le manoir favori et Domfront, à la recherche de ces foutues pastilles.

En sortant de l'allée secondaire au débouché sur le D22, un bolide, que je n'ai pas vu déboulant de la droite, a frôlé mon carrosse. Miracle, l'accident a été évité de très très peu. Un jour il arrivera hélas. Et il ne sera plus temps de bénir les élus inefficaces qui ne savent pas protéger ni même signaler le passage, depuis trente ans qu'on essaye, toujours en vain, de les sortir de la torpeur dans laquelle tous sont également encroûtés...

A 4 kilomètre de là, j'ai eu la surprise de voir un fringant gendarme m'orienter vers le parking de Notre-Dame-sur-l'Eau. "Papiers, s'il vous plaît !". Je n'en avais point sur moi, ils étaient restés dans les poches arrière de mon pantalon en velours et je portais mon blue-jeans. J'ai proposé de faire un nouvel aller-retour à la Chaslerie pour rapporter ces sésames. Le gendarme m'a demandé ma carte bleue, que j'ai pu fournir illico, de même que ma "carte vitale". Il a consulté son appareil et m'a déclaré qu'il ne reste que six points à mon permis et que je venais de commettre une infraction valant retrait de quatre d'entre eux. Gasp !

Il paraît que, suivant un véhicule qui avait bien marqué l'arrêt au stop de l'arrivée de la D22 sur la route du Mont-Saint-Michel, je n'en avais pas fait autant et m'étais contenté de me couler derrière lui lorsqu'il avait franchi le stop.

Aucun souvenir, entre mon accident évité et mes soucis de connexion, j'avais la tête ailleurs.

Bref, le gendarme, constatant qu'il avait affaire à un ahuri de bonne foi, m'a déclaré qu'il passait l'éponge, tant pour le stop que pour la circulation sans papiers.

J'étais tombé sur un brave, cantonné à Satory et en mission "coup de poing" dans le secteur pour une raison qu'il ne m'a pas indiquée. Drogue, j'imagine.
Au courrier ce matin :


Manifestement, la coordination entre les services de la DGFIP d'Alençon et d'Argentan est perfectible puisque Alençon me réclame des documents déjà fournis alors que, si j'ai bon souvenir, Argentan m'avait écrit qu'on en était au stade du remboursement.

Après tout, il convient d'occuper ces gens-là et je n'ai bien entendu que ça à faire.

P.S. (à 14 heures 40) : Voici ma réponse :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 15 février 2024 14:37
À : pole-ice.alencon@dgfip.finances.gouv.fr
Objet : Demande de remboursement de crédit de T.V.A.

Message pour M. Olivier GAUDRON
Réf : SIRET 42944788100021

Monsieur,

Par lettre du 8 février dernier reçue ce jour, vous me réclamez un grand nombre de documents faute desquels, m'écrivez-vous, vous seriez obligé de prendre une décision de rejet.

Vous me réclamez en particulier :

- le "relevé comptable des factures concernant les biens et services ne constituant pas des immobilisations pour un montant de 19 396 €". Puis-je vous prier de vous rapprocher de votre collègue M. MAZET d'Argentan à qui j'ai déjà fourni la copie pertinente de mon journal ainsi que de trois factures dont les deux plus importantes ?
- "le nom et l'adresse des fournisseurs" : il faudrait que je complète ce journal, ce qui me demanderait un effort supplémentaire significatif alors que le mode dématérialisé des échanges avec vos services s'est déjà révélé un casse-tête d'autant plus ardu que le "tutoriel" fourni est inexact sur un point critique. En êtes-vous conscient ? Pouvez-vous vous contenter de ces informations pour les dépenses supérieures à un certain montant ?
- les "modalités de paiement à l'appui d'un justificatif bancaire" : même question, quel est le seuil au-dessus duquel ce justificatif bancaire vous serait nécessaire ?
- un certain nombre d'autres informations déjà fournies sur le tableau en possession de votre collègue MAZET.

Salutations distinguées,

Pierre-Paul FOURCADE
Administrateur civil hors classe (direction du Trésor), désormais à la retraite.
Ancien maître de conférences de fiscalité à l'E.N.A.

(Fin de citation)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Jeudi 15 Février 2024
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - Anecdotes
0
Au courrier ce matin, la lettre spontanée suivante :


En effet, j'ai tout à fait besoin d'être "pris en charge".

Notamment pour répondre à tous les questionnaires dématérialisés qui envahissent mon paysage et me pompent l'air, comme ceux de tant de concitoyens.

Ah, qu'il est loin le temps où le président POMPIDOU enjoignait les administrations d'"arrêter d'emmerder les Français" !
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Jeudi 15 Février 2024
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - Anecdotes
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"Sogétrel", entité dans la mouvance d'"Orange", m'a téléphoné dès ce matin puis envoyé un S.M.S. me demandant quand j'aurai fait creuser la tranchée de 200 mètres pour permettre le passage de leur fibre.

J'ai dit le plus grand bien d'Ahmed et répondu que le fourreau sera enterré d'ici un mois.

Igor m'a en effet promis d'intervenir dans trois semaines.
Francis, consulté, m'affirme que ma mini-pelle est en état de marche. Il s'agirait juste de rajouter un peu d'eau quelque part.
Je laisse Igor comprendre où et faire le nécessaire.
Oh, eh, la barbe !

Début de citation)

mail.dgfip.finances.gouv.fr a rejeté votre message vers les adresses de courrier suivantes :

pole-ice.alencon@dgfip.finances.gouv.fr (pole-ice.alencon@dgfip.finances.gouv.fr)
Votre message ne sera pas envoyé, car il est trop volumineux. Pour l’envoyer, réduisez sa taille (en supprimant les pièces jointes, par exemple).

mail.dgfip.finances.gouv.fr a généré cette erreur :
Message size (22496676) is over limit (20971520)


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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 16 février 2024 03:59
À : pole-ice.alencon@dgfip.finances.gouv.fr
Objet : RE: Demande de remboursement de crédit de T.V.A.

Message pour M. Olivier GAUDRON
Réf : SIRET 42944788100021

Monsieur,

Dans le prolongement de mon courriel d'hier à 14 h 37 ci-après, j'ai pensé plus commode de vous transmettre (1) l'extrait de mon journal déjà communiqué à votre collègue M. MAZET d'Argentan et (2), ce qui est nouveau, le fichier "pdf" des factures que j'ai acquittées au titre de mes activités sylvicoles dont j'ai demandé dernièrement le remboursement de la T.V.A. Vous transmettre ce fichier me permet en effet d'éviter, si vous le voulez bien, de compléter mon journal par la mention du nom et de l'adresse de mes fournisseurs, ce qui serait très fastidieux pour moi.

S'agissant des preuves du paiement effectif des factures en question, je vous transmets la copie des preuves de mes paiements des factures les plus importantes :
- A propos de la seconde facture de l'entreprise JARRY, il s'agit d'un extrait de mon compte au CIC.
- A propos des deux factures de la S.A.R.L. BOUSSIN-LIEGEAS, notées à tort dans mon journal comme ayant été payées le 2/2/23, il s'agit de la copie de ma correspondance d'hier avec Franck LIEGEAS, gérant de cette entreprise ; à ce sujet, il peut vous sembler bizarre que j'aie réglé cette entreprise avec deux ans d'avance sur sa facturation finale ; cela tient à mon désir de m'attacher ses services que j'apprécie, les locaux en cause étant protégés au titre des monuments historiques.

Certaines petites factures (notamment celles de l'ordre de 30 €) ont été réglées directement par des tiers que j'ai ensuite remboursés, ceci dans le cadre d'accords que j'ai avec ces tiers.

J'espère que la fourniture de ces informations permettra que la T.V.A. à me rembourser puisse l'être rapidement. Etant novice dans les activités en cause de sylviculteur, je vous serais reconnaissant de bien vouloir me donner une indication sur le délai probable.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Pierre-Paul FOURCADE

(Fin de citation)

P.S. (du 16 février 2024 à 8 heures 15) : Comme je suis un bon garçon (air connu), j'ai travaillé une partie supplémentaire de la nuit à cet intéressant dossier. Lesdites pièces jointes sont ainsi arrivées dans la boîte mail de mon interlocuteur à 4 heures 14 précisément.

Après quoi j'ai tâché de me rendormir mais en vain.
"Le Publicateur Libre" (via "Facebook"
rédigé le Samedi 17 Février 2024
Vie des associations - Domfront-Patrimoine au Carré - Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - "Projet MORIN"
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Les travaux de restauration de l'église Notre-Dame-sur-l'Eau à Domfront (Orne) vont commencer en février 2024 par une réunion de chantier et le montage des échafaudages.


N.D.L.R. : De quand date le mirifique legs de Jacques COUPPEL du LUDE (allié aux LEDIN) en faveur de la commune ? De plus de dix ans si je ne m'abuse. Autant dire que l'inflation a eu le temps de l'éroder très sensiblement. Avec une inflation de l'ordre de 5 % l'an ces temps-ci, il paraîtrait en effet plus que bienvenu que ceux en charge de la bonne gestion de ce legs se bougent la couenne et accouchent enfin de ce projet qui, lui et pour le coup, aurait eu toute sa place dans le généreux cadre du "projet MORIN" qui fut dit "de développement du tourisme médiéval domfrontais".

Pour cela, il aurait sans doute fallu un peu plus de travail de la part des élus locaux directement en charge de ce "projet". Et, surtout, moins d’œillères et de refus de tout dialogue avec les "sachants" locaux. Bref, un peu plus d'ouverture d'esprit et, surtout, d'aptitude, autre que formelle, à gérer les affaires communales. Par exemple, entre autres, le devenir de l'ancien palais de justice, bâtiment de qualité en passe d'être complètement dévoyé par ces élus locaux de proximité si mal inspirés.

Il est vrai qu'il est tellement plus facile et gratifiant pour eux d'avoir bourse (je ne parle que de la publique) déliée au bénéfice d'intervenants hors-sol, même si ceux-ci s'avèrent ici tout aussi incapables de s'acquitter de leurs mandats de façon convaincante, du moins à ce jour.
Il me revient qu'hier, pendant plusieurs heures après ma sieste post-prandiale, je ne savais plus du tout à quoi rimait la note, au sujet délicat, que j'avais commencé à rédiger depuis l'aube.

Nouvel épisode d'ictus amnésique, j'imagine.

Ce matin, à 4 heures 30, au moment de rallumer mon ordi, le fil de mes réflexions me revient. Et je me demande si tant d'efforts de pédagogie de ma part ont le moindre sens face à des interlocuteurs de mauvaise foi, dernière hypothèse qui me paraît de plus en plus probable, hélas.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : dimanche 18 février 2024 05:20
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble - Erratum

Cher Monsieur,

A la page 74 (droite) de la dernière version que vous nous avez communiquée de votre "étude de diagnostic d'ensemble", je vous prie de substituer l'expression "arrière-petite-nièce" à celle, "petite-nièce", qui y figure à la deuxième ligne de la note de bas de page n°32.

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)

Ce courriel a pour objet de nous éviter, si tant est que la chose soit possible, qu'un "érudit local autoproclamé contemporain" ne nous prenne plus longtemps pour cible si cette correction était omise.

On sait en effet que ce rustre, bien connu comme tel sur la place, vient de faire changer la dénomination, sinon l'acronyme "A.R.C.D.", de l'association qu'il préside, "attendu qu'(il n'organise) plus de chantiers sur le site du château depuis longtemps". Et pour cause : il avait été condamné par la Justice de notre pays pour des fouilles illégales dans l'enceinte de ce monument classé. Désormais l'A.R.C.D. serait habilitée à intervenir en matière de "Recherche historique", non plus seulement "médiévale" (terme il est vrai quelque peu galvaudé par ici puisque, selon les élus de proximité en charge du "projet MORIN", il concernerait même un palais de justice bâti au XIXè siècle) et non plus propre au château mais sur le "Domfrontais dans son ensemble".

Extrait du projet de compte rendu de l'A.G. du 20 janvier 2024 de l'A.R.C.D.


Notons au passage que les prétentions de cet individu sont d'autant plus cocasses qu'il s'affranchit allègrement, pour autant que je sois libre de m'exprimer à ce sujet, de tout scrupule tenant à la déontologie applicable en matière de recherches historiques puisqu'il persiste à refuser de nous communiquer, à "La SVAADE", à "Les Amis de la Chaslerie" ou à moi, le texte des trouvailles sur les LEDIN sur lesquelles il aurait mis la main.

Or, malgré sa mauvaise foi ainsi prouvée, du moins selon moi, ce propriétaire du siège de l'ancienne vicomté de Domfront (charge tenue plusieurs fois par un LEDIN) entend se placer en accusateur, procureur, juge et dispensateur de peines qu'il prononcerait sans jamais avoir permis à la défense de s'exprimer : encore un bel exemple pour la jeunesse de la part de cet éducateur qui fut également sanctionné à ce titre, cette fois par le Rectorat (si mes souvenirs sont bons) !

A noter que, considérant pour ma part que "la bave du crapaud n'atteint point la blanche colombe", je n'ai pas daigné répondre par voie de presse comme il eut été possible, à la campagne que ce Savonarole au petit pied paraît décidé à mener contre moi. Mais l'on ne saurait exclure qu'il donne de nouveau libre cours à ses passions tristes, auquel cas j'aviserais.
Dans le cadre de mes vérifications pour essayer de comprendre la raison du virement d'environ 20 000 € arrivé ce matin sur mon compte au CIC, j'ai appelé l'inspecteur des finances publiques en charge de la vérification de la justesse de ma demande de remboursement de T.V.A.

Il m'a dit qu'il accepte toutes les factures que je lui ai transmises, se satisfait des explications que j'ai fournies à propos de leur règlement mais aurait besoin que je lui prouve que les deux bâtiments recouverts de bardeaux en 2023 ("maison de Toutou" et appentis de la cave) sont bien affectés à mon activité sylvicole. Ayant parcouru le site favori, il avait cru comprendre qu'ils étaient d'ores et déjà utilisés comme résidence d'artistes.

Lors de son prochain passage, je demanderai donc à Francis de m'ouvrir ces deux édicules dont il conserve les clés et je prendrai des photos du matériel qu'il y entrepose habituellement.