Courriers partis hier :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 24 mars 2023 17:31
À : SAVARY Isabelle <isabelle.savary@culture.gouv.fr>
Cc : Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; Philippe DURAND ; Julien THEZE <j.theze@villededomfront.fr> ; leroy-tullie jean paul <leroy-tullie@wanadoo.fr> ; DESSERVY Charles <charles.desservy@culture.gouv.fr>; Jacques BROCHARD ; Guillaume BEESAU ; C. F. ; Bernard Soul <bernard.soul@orange.fr>
Objet : RE: Déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants

Madame,

Merci pour votre réponse qui me paraît lumineuse.

Ainsi :
- dans le cadre de la liberté d'association qui a valeur constitutionnelle dans notre pays, toute personne est libre d'adhérer aux associations de son choix ; si elle travaille dans un cadre hiérarchique, sa hiérarchie serait infondée à s'y opposer ;
- si une personne physique a suivi avec succès la formation relative à telle ou telle licence, 1, 2 ou 3, elle peut, en adhérant à une association, faire bénéficier celle-ci de cette reconnaissance.

Dans ces conditions, rien ne me paraît pouvoir s'opposer à ce que "La SVAADE", si elle en ressent le besoin et notamment pour couper court à tout risque de mauvaise interprétation de son comportement en la matière, propose de faire entrer à son bureau une personne physique de sa connaissance ayant suivi avec succès l'une des formations pertinentes.

Je mets en copie M. Bernard SOUL, maire de Domfront-en-Poiraie et président de "Domfront-Tinchebray Interco", puisque cette question a déjà été évoquée devant lui à l'occasion de la dernière A.G.O. et E. de "La SVAADE" à laquelle il nous a fait l'honneur d'assister samedi dernier. Il me semble que votre courriel est de nature à le rassurer pleinement sur les questions d'ordre juridique en la matière.

Je joins à ce courriel, à toutes fins utiles et dans son état présent, le projet de compte rendu de cette A.G. dont le point 8 de l'ordre du jour était consacré à cette question.

Bien cordialement,

PPF

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De : SAVARY Isabelle <isabelle.savary@culture.gouv.fr>
Envoyé : vendredi 24 mars 2023 16:51
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Cc : Hugues HOURDIN ; Xavier MEYER ; Philippe DURAND ; Julien THEZE <j.theze@villededomfront.fr>; leroy-tullie jean paul <leroy-tullie@wanadoo.fr> ; DESSERVY Charles <charles.desservy@culture.gouv.fr>
Objet : RE: Déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants

Bonjour Monsieur,

La licence de catégorie 1 est attribuée à une personne morale, c’est-à-dire un organisme (Association, organisme public, Société…) ou à une entreprise en nom propre ou à une personne physique, pour l’exploitation d’un lieu de spectacles. Si l’organisme est exploitant de plusieurs lieux de spectacles, un numéro de licence sera attribué pour chacun des lieux.

Ce n’est pas un employé municipal qui est doté de la licence, c’est la Commune qui est titulaire de la licence de catégorie 1 pour un site spécifique et elle justifie qu’une personne salariée de la collectivité a suivi la formation à la sécurité des spectacles.

Pour ce qui concerne l’association SVAADE, une personne au sein du bureau ou un salarié de l’organisme devra avoir suivi la formation à la sécurité des spectacles pour que la licence de catégorie 1 soit attribuée à l’association ; qu’il/elle exerce une activité professionnelle rattachée à la commune ne rentre pas en ligne de compte, sachant que tout citoyen peut avoir une activité associative en marge de son emploi.

Ceci étant, je vous confirme que toute personne membre de votre association pouvant justifier d’avoir suivi la formation à la sécurité des spectacles peut s’en prévaloir dans le cadre d’une demande de licence de catégorie 1 formulée par l’association ;

Pour les licences de catégories 2 et 3, comme pour la catégorie 1, il reviendra à l’association de désigner un référent (personne justifiant d’un diplôme Bac+2 ou d’une formation de 125h dans le spectacle - qui n’est pas la formation sécurité - ou expérience professionnelle de 6 mois dans le domaine du spectacle) parmi le bureau.

Bien cordialement.

Isabelle SAVARY
Cellule réglementation
Pôle création artistique et industries culturelles

13 bis rue Saint-Ouen 14052 Caen cedex 4
Tél. : 02 31 38 39 68 ou 07 61 11 24 83
http://www.culture.gouv.fr/Regions/Drac-normandie

(Fin de citation)

Dans le cadre des "V.M.F." de la Mayenne, Carole et moi avons assisté hier à un très intéressant exposé de M. Stanislas COUDIERE, architecte du patrimoine, qui nous a expliqué, sans langue de bois, sa vision de son métier, notamment en réponse à l'un des adhérents des "V.M.F." qui lui demandait pourquoi il est si difficile pour les propriétaires de monuments historiques privés de contracter avec l'un de ses collègues (j'aurais dit "un membre de sa corporation bénéficiant d'un monopole légal mal contrôlé").

La réponse m'a beaucoup étonné. Il paraît en effet que le principal problème posé aux architectes du patrimoine (dont une invraisemblable et parfaitement indécente majorité se concentre, voire s'agglutine, à Paris et dont aucun n'est, par exemple, installé en Mayenne) par les maîtres d'ouvrage personnes physiques est qu'une forte proportion de ceux-ci laisse des ardoises importantes (au sens figuré) aux maîtres d’œuvre, ce qui n'est pas le cas des clients publics (même si les délais de paiement de ces derniers sont souvent très désagréables pour ceux qui les subissent, ainsi que la réglementation y oblige). Je n'ai aucun mal à imaginer aussi que les clients publics sont, en général, beaucoup moins regardants à la dépense que les privés puisqu'ils ont un accès direct à la ressource fiscale, souvent considérée par eux comme sans fond, avec toutes les conséquences qui en résultent sur la dette publique qui nous tombera dessus dans un très grand fracas un jour qui se rapproche...

Dans le même registre, M. COUDIERE nous a confirmé que les membres de sa "corporation" préfèrent vivement avoir pour client un particulier fortuné plutôt qu'un misérable loqueteux comme moi qui se révèle trop souvent incapable de financer facilement, donc d'engager et de mener à bien, des tranches importantes de travaux. Ceci, je l'avais déjà bien compris, notamment quand M. MAFFRE avait déchiré le contrat le liant à moi d'une façon qui m'était apparue particulièrement indigne, et ce d'autant plus qu'elle n'avait entraîné, du moins à ma connaissance, aucune réaction utile des "interlocuteurs obligés" de la conservation régionale des monuments historiques.

L'objet de cet exposé était de nous expliquer le contenu des "études de diagnostic", un sujet qui demeure assez mystérieux pour moi, de même que de savoir ce qu'est un "A.-P. S., avant-projet sommaire" qui en marque la limite extérieure. C'est pour cela que je nous avais inscrits.

A noter que Stanislas COUDIERE, qui a choisi d'avoir peu de clients sur lesquels il concentre le travail de son jeune cabinet doté de trois architectes seulement (il vient de se faire piquer le quatrième par un confrère), est le maître d’œuvre de la restauration de l'église Saint-Julien de Domfront. Alors que, m'étant séparé, souvent dans des conditions chahutées, voire tumultueuses, d'un nombre significatif de ses collègues (dont, pour reprendre mes propres termes, une "pétroleuse" mémorable et un "alcoolique notoire" qui ne l'était pas moins), je ramais encore pour en trouver un nouveau qui daigne s'intéresser à la Chaslerie, j'avais contacté M. COUDIERE, j'avais eu l'occasion de passer une tête à une antenne de son atelier à Laval (ou Le Mans, je ne me souviens plus du lieu, c'était à proximité d'une grande gare) et l'atmosphère de son installation m'avait fait très bonne impression. Mais M. COUDIERE avait décliné mon offre d'une façon qui m'avait semblé fumeuse et que j'avais attribuée à la réputation d'être un emmerdeur qui devait être la mienne au sein de sa "corporation" où j'imaginais sans mal être black-listé.

A noter également que M. COUDIERE arrivait hier de Paris où, pendant trois jours, ils venait de passer les épreuves écrites du concours destiné à permettre le recrutement d'une douzaine d'architectes en chef des monuments historiques, alors qu'il n'en resterait plus qu'une trentaine en fonction dans tout le pays et que, sous la pression de l'Europe, ce corps est destiné à bientôt disparaître, avec toutes les conséquences que l'on peut imaginer sur la très déplorable "perte de mémoire et de savoir-faire" qui continuera à en résulter mécaniquement.

P.S. (à 8 heures) : Stanislas COUDIERE a insisté sur les comptes rendus de chantier qui jalonnent son travail. Lors de la seule restauration d'une maison à pans de bois à Laval, il en a par exemple émis une cinquantaine. C'est là un compartiment du jeu où Arnaud PAQUIN, par ailleurs et néanmoins sympathique et compétent, brille par son absence, totale selon mon expérience. Benoît MAFFRE était, lui, excellent en la matière, allant même jusqu'à diffuser, dès son retour à son cabinet, les comptes rendus précis qu'il avait dictés à chaud, de sa voiture sur son trajet.

Ma trépidante et ô combien passionnante vie administrativo-paperassière m'amène aujourd'hui, en vue de préparer ma déclaration des revenus de 2022, à commencer à photocopier toutes les factures que j'ai réglées cette année-là au titre du chantier favori.

J'ai en effet pour coutume de transmettre ces photos au fisc, en un épais dossier en même temps que mes déclarations. Ceci n'est pas requis par les textes mais me permettrait, si jamais il reprenait aux gabelous l'envie de me contrôler, de leur répondre de commencer par rechercher parmi elles.

P.S. (à 16 heures) : Au titre de 2022, il y avait quelque chose comme 207 factures à photocopier.

Voici qui est fait.

L'industrialisation de la mer :

Une grue sur un caisson Phœnix de 1944 ? Non, simple effet d’optique du navire Gulliver au large de Courseulles : 108 m de long sur 49 m de large, équipé de deux grues capables de soulever 4 000 tonnes. À gauche de la barge, la fondation en treillis de 40 m de haut pesant 1 300 t maintenant fichée dans les fonds marins, qui recevra la sous-station électrique du parc éolien du Calvados. | OUEST-FRANCE

N.D.L.R. : Tout cela n'est pas perdu pour tout le monde. Certains s'en mettent plein les poches...

Le Conseil constitutionnel peut-il annuler la réforme des retraites ?

Pris au dépourvu par l'ampleur de la contestation contre la réforme des retraites, Emmanuel Macron et sa cour sont dans l'impasse. Le Conseil constitutionnel, qui doit encore valider la constitutionnalité (ou non) de la loi, va-t-il leur sauver la mise ? Analyse par l'avocat Régis de Castelnau.

Emmanuel Macron est arrivé à l’Élysée grâce à une opération politique voulue et organisée par la haute fonction publique d’État, soucieuse de porter l’un des siens au sommet dudit État. Elle fut également soutenue et financée par les grands intérêts. Sa réussite a également bénéficié d’un concours de circonstances et de l’appui décisif de la magistrature – souvenons-nous de l’opération de disqualification judiciaire de François Fillon, favori de l’élection présidentielle 2017. Un concours de circonstances qu’il n’est pas excessif d’assimiler à une forme de coup d’État, qui a bénéficié de l’absence de réaction des forces politiques et démocratiques, inertes devant cette manipulation, et qui a pourtant retiré au scrutin son caractère de sincérité et de légitimité. Le problème, c’est qu’il a installé à l’Élysée un parfait inconnu au parcours intellectuel, social et politique d’un vide abyssal.

Emmanuel Macron infirme politique

Le CV du président de la République ne fait apparaître ni études universitaires brillantes, ni parcours professionnel digne de ce nom, ni la moindre responsabilité politique. Et c’est bien ce dernier point qui aboutit à ce que l’actuel locataire de l'Élysée apparaisse comme inadapté, dès lors qu’il s’agit de gérer des moments difficiles. Desservi par un narcissisme pathologique, il pense que le brio et le charme qu’il s’attribue seront suffisants pour franchir les obstacles. Sans mesurer que ses atouts essentiels sont le soutien de l’oligarchie, celui d’un bloc élitaire minoritaire, et le caractère hétérogène d’une opposition politique pourtant largement majoritaire.

Manifestement, Emmanuel Macron n’a pas retenu la leçon de Richelieu, celle qui dit que « la politique est le moyen de rendre possible ce qui est nécessaire ». Son caractère et son absence d’expérience le rendent incapable jusqu’à l’infirmité d’intégrer et de traiter la conflictualité constitutive du politique. Ce qui l’a amené à commettre toutes les erreurs possibles dans la conduite de son projet de réforme des retraites. Jusqu’à l’invraisemblable bras d’honneur du recours par Élisabeth Borne de l’article 49-3 après qu’elle et ses ministres ont affirmé la veille encore qu’il n’en était pas question…

Le mouvement social a passé un cap, et l’acharnement de Macron à jouer le pourrissement débouche sur une crise politique que ses commanditaires risquent de trouver inopportune. La presse occidentale ne se gêne pas pour traiter le président français d’autocrate et accuse son système d’être antidémocratique.

Et beaucoup se demandent comment sortir de l’impasse dans laquelle le président a enfermé le pays. Alors, on va peut-être demander au Conseil constitutionnel de s’y coller. Voyons comment.

Les groupes d’oppositions au Parlement l’ont saisi de plusieurs recours contre la loi adoptée grâce au 49-3. Pour rappel, dans le système français, toute loi votée par le Parlement et faisant l’objet d’un recours parlementaire ne peut être promulguée par le Président de la République qu’après la « validation » par le Conseil constitutionnel.

Fabius et Juppé pour sortir de la nasse

Normalement, le contrôle de constitutionnalité devrait être limité à l’examen de la conformité de la loi, confrontée au texte-même de la Constitution. Une évolution jurisprudentielle trentenaire a vu une considérable augmentation du champ d’intervention du Conseil et de ses possibilités d’interprétation, récupérant ainsi dans les faits une partie importante du pouvoir législatif. Ce qui donne à ses décisions un caractère éminemment politique. Rappelons qu’il est présidé par Laurent Fabius et qu’Alain Juppé y siège. Deux poids lourds d'expérience de la politique, qui ne veulent probablement aucun mal à Emmanuel Macron mais ne seraient pas fâchés de contribuer à une sortie de crise, par exemple en annulant la loi. Et en renvoyant ce faisant l’exécutif à remettre son ouvrage sur le métier. Répétons qu’il s’agirait d’une décision politique mais qu’elle nécessite de préserver les formes et d’avancer des motifs juridiques. Il semble bien qu’il n’en manque pas.

L’utilisation de l’article 49-3 ne pose pas de problème de principe et c’est une possibilité offerte au gouvernement par la Constitution de la Ve République. Et ce n’est pas la bombe atomique antidémocratique que l’on nous présente sans arrêt. Elle est avant tout le moyen d’obliger les parlementaires à prendre leurs responsabilités.

« Vous ne voulez pas voter le projet de loi que le gouvernement vous propose. Fort bien, mais vous êtes les élus de la Nation et donc responsables devant le peuple. Par conséquent, vous devez manifester votre défiance vis-à-vis de cet exécutif qui vous a proposé un texte dont vous ne voulez pas. Et voter une motion de censure pour le renverser. Et si vous n’avez pas ce courage, le texte est adopté. » On sait ce qu’il en a été du courage d’Éric Ciotti, pour ne citer que lui.


En revanche, le véhicule législatif choisi était bien une manipulation. Le gouvernement a utilisé l’article 47-1 de la Constitution, qui permet aux lois budgétaires de bénéficier du fait de leur urgence d’un calendrier contraint et d’un examen accéléré. Élisabeth Borne a ainsi prétendu que son projet de loi de réforme des retraites était une loi rectificative de financement de la Sécurité sociale ! Une collection de mesures prévues dans le texte n’avait aucun rapport avec une telle loi et devenait de ce fait autant de ce que l’on appelle des « cavaliers législatifs » que la Constitution interdit. Leur annulation par petits bouts priverait la loi de de sa cohérence. La meilleure solution serait de considérer le choix de l’article 47-1 comme inconstitutionnel, et de prononcer une annulation globale.

Il y a ensuite la violation d’un principe déjà consacré par des décisions antérieures du Conseil, celui de la nécessaire « sincérité du débat parlementaire ».

Il y a eu par ailleurs un certains nombre de manipulations, comme par exemple l’activation de l’article 38 du règlement du Sénat, ayant pour effet de limiter les prises de parole, ou encore l’utilisation à deux reprises de l’article 44 al.2 de la Constitution par le gouvernement pour faire tomber les sous-amendements non examinés par la commission des affaires sociales. Le ministre du Travail, Olivier Dussopt, a enfin eu recours à l’article 44-3 de la Constitution, qui prévoit « un vote bloqué » permettant à une assemblée de se prononcer par un seul vote sur tout ou partie d’un texte en discussion, en ne retenant que les amendements proposés ou acceptés par le gouvernement.

Pris séparément, tous ses moyens ne pourraient entraîner une censure globale du texte. Mais avec l’usage de l’article 47-1, il s’est produit un effet d’accumulation, caractérisant ce que les juristes appellent un « détournement de procédure ». D'autant qu'il existe des précédents dans la jurisprudence constitutionnelle, comme par exemple l’annulation totale de la loi de finances parce que le gouvernement avait fait examiner à l’Assemblée nationale la deuxième partie du texte sur les dépenses avant la première sur les recettes ! Autre exemple de réaffirmation du principe de « sincérité du débat » : l’annulation totale en 2012 de la loi Duflot, motivée par le fait que le texte examiné au Sénat était celui du gouvernement et non celui amendé par la commission des affaires économiques.

Répétons-le, les décisions du Conseil constitutionnel ont d’abord et avant tout un caractère politique. Alors, si Laurent Fabius et Alain Juppé veulent contraindre Emmanuel Macron à abandonner sa stratégie de fuite en avant, ils ont toutes les motivations juridiques qui pourraient le permettre. Cela constituerait une défaite politique pour le Président, et l’on voit mal comment Élisabeth Borne pourrait alors conserver son poste.

Est-ce qu'un tel scénario désamorcerait la crise politique et ramener le calme ? Ce n’est même pas sûr, tant le rejet de la personne même d’Emmanuel Macron plonge la majorité du peuple français dans la rage.

Le problème, c’est bien lui.

N.D.L.R. : Cet article ne nous apprend pas grand chose.