Pouvoirs publics, élus locaux

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 1 juin 2022 08:33
À : arnaud.tiercelin@culture.gouv.fr
Cc : anne.chevillon@culture.gouv.fr ; Xavier MEYER ; Hugues HOURDIN
Objet : RE: Chaslerie - Menuiseries extérieures du logis - AT Logis mise à jour

Cher Monsieur,

Le fichier télématique joint à mon courriel de 8 h 28 est refusé par votre ordinateur comme par celui de Mme CHEVILLON. Il semble que vos outils de travail dans le monde contemporain ne soient pas calibrés pour accepter des fichiers de 10 Mo.

Je réitère donc mon envoi sans joindre de nouveau cette pièce.
"La vie commode" a encore de beaux jours devant elle.

Bien cordialement,

PPF

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 1 juin 2022 08:28
À : arnaud.tiercelin@culture.gouv.fr
Cc : anne.chevillon@culture.gouv.fr ; Xavier MEYER ; Hugues HOURDIN
Objet : Chaslerie - Menuiseries extérieures du logis - AT Logis mise à jour

Cher Monsieur,

A mon âge canonique et malgré trente et un ans d'expérience dans le rôle de maître d'ouvrage de travaux sur un monument historique, j'éprouve, semble-t-il, de plus en plus de difficultés à saisir toutes les subtilités de la réglementation desdits monuments et, surtout, de l'application qui en est désormais faite, sous mes yeux, à la conservation régionale des monuments historiques de Normandie. Je regrette l'époque lointaine où, comme on le donnait en sujet de dissertation à des aspirants à la fonction publique, on considérait, selon le sage précepte de BOSSUET, que « L'objet de l'administration est de rendre la vie commode et les gens heureux. »

A propos de la restauration des menuiseries extérieures du logis de la Chaslerie, auriez-vous l'obligeance de m'indiquer, selon le dernier état de la réglementation applicable, sous quelle forme (papier ou fichier télématique), en combien d'exemplaires, à qui, où et comment je suis sensé transmettre le dossier préparé par Arnaud PAQUIN, architecte du patrimoine, dossier dont je vous communique ci-joint le fichier "pdf" ?

A titre secondaire mais tout aussi pratique puisque, dans une lettre du 24 mai dernier, M. le conservateur régional m'a écrit que "sans transmission des éléments demandés dans les 3 mois suivant la notification d'incomplétude, le dossier sera réputé tacite défavorable pour incomplétude" (sic), pouvez-vous m'indiquer s'il y a lieu pour moi de communiquer à la C.R.M.H. la copie d'autres documents qui lui ont déjà été transmis et qu'elle aurait égarés ou n'aurait pas envie de rechercher ? Dans cette lettre reçue hier, au timbre de M. le préfet de région, M. le conservateur régional des monuments historiques m'écrit en effet que "ce rôle (la recherche de documents déjà transmis) n'incombe pas à (ses) services".

Lorsque ces questions de forme auront pu être clarifiées, je me tiendrai évidemment à votre disposition pour évoquer le fond si nécessaire.

Bien cordialement,

PPF

P.S. : J'ai mis Mme la "cheffe" de l'UDAP 61 en copie car un courriel récent de la C.R.M.H. m'a appris ou rappelé que "ce service est le guichet unique pour les demandes d’autorisations pour les monuments historiques".

(Fin de citation)
Fédération Environnement Durable
rédigé le Mercredi 1er Juin 2022
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Echauffour, Orne : videos des nuisances des éolienes de Voltalia

A L’ATTENTION DE MONSIEUR SÉBASTIEN JALLET PRÉFET DE L’ORNE

Samedi 28 MAI 2022
Centrale éolienne VOLTALIA, groupe MULLIEZ

Echauffour, Orne

Vidéo enregistrée à 7h30 avec le bruit des éoliennes de Voltalia

Vidéo avec l’effet stroboscopique des pales sur la maison


Monsieur le Préfet,

Samedi 28 mai dernier, nous avons à nouveau été réveillés par le bruit assourdissant des éoliennes de Voltalia : à nouveau, au Val Soubry, des vibrations sourdes sont perceptibles dans la maison et le bruit à l’extérieur est insupportable.

De plus, la position du soleil fait que l’ombre des pales produit un effet stroboscopique sur la maison et dans dans toute la vallée.

Au val Soubry, ouest de la centrale, nous subissons cette nuisance au lever du soleil. Dans le village, à l’est, c’est le soir. Des flashs lumineux, particulièrement stressants, au moments mêmes ou commence ou se termine la journée de chacun…

Il est intolérable d’obliger ainsi les riverains à supporter les nuisances de ces machines!
Quelles que soient les raisons qui motivent l’installation de ces machines à Echauffour, les riverains n’ont pas à être ainsi sacrifiés. Je rappelle que l’Article 1er de la loi constitutionnelle n°2005-205 du 1 mars 2005 relative à la Charte de l’environnement stipule que « Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé. » Mais aussi que « Aux termes du onzième alinéa du Préambule de la Constitution de 1946, la Nation garantit à tous … la protection de la santé. Il en découle un objectif de valeur constitutionnelle de protection de la santé. »
(Conseil Constitutionnel, Décision n° 2019-823 QPC du 31 janvier 2020).

Depuis 3 ans, nous alertons l’exploitant Voltalia, parallèlement aux services de l’État, des nuisances qu’il nous impose. Imperturbable, seul l’ordre de mise à l’arrêt de sa centrale de nuit a semblé l’émouvoir.

Sans ces plaintes que nous envoyons sans répit, et qui ne traduise que notre détresse, rien n’aurait changé et nous aurions certainement connu des drames à Echauffour.

Nous en appelons donc à votre haute autorité pour que cette centrale éolienne soit mise à l’arrêt définitivement de jour et de nuit et que nous puissions enfin retrouver les conditions de vie décentes qui étaient les nôtres avant l’arrivée de Voltalia à Échauffour.
Veuillez croire, Monsieur le préfet, à l’assurance de notre haute considération.

Fabien Ferreri,

Président de l'association

Echauffour Environnement
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Cordialement
Jean-Louis Butré
Président
Fédération Environnement Durable
http://environnementdurable.net
contact@environnementdurable.net
tel 06 80 99 38 08

N.D.L.R. : Je soutiens ! Il est grand temps que prenne fin l'escroquerie intellectuelle et financière que constitue la multiplication d'éoliennes dans les territoires !

Les partisans de l'énergie éolienne en France sont au mieux des idiots utiles aux promoteurs éoliens et au lobby industriel allemand qui les soutient, au pire des traîtres au regard des intérêts économiques supérieurs de la Nation !
Front Populaire
rédigé le Mercredi 1er Juin 2022
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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La Cour des compte alerte sur le naufrage des préfectures françaises

ARTICLE. Baisse des effectifs de délivrance des titres mais uniquement pour les « hors étrangers », vieillissement des agents, manque d’attractivité, hausse des emplois précaires : les préfectures et sous-préfectures sont dans le dur et la Cour des comptes s’en inquiète.



L’hôpital est malade et ses urgences ferment. L’Éducation nationale en est réduite à recruter des professeurs sur Leboncoin ou lors de "job dating". On peut désormais ajouter à cette liste les préfectures. Dans un rapport intitulé « Les effectifs de l’administration territoriale de l’État », publié le 31 mai, la Cour des comptes (CC) s’intéresse à l’évolution des effectifs de personnel des préfectures et sous-préfectures entre 2010 et 2021. Et il y a de quoi s’inquiéter.

Entre 2010 et 2020, les effectifs des préfectures hors corps préfectoral sont passés de 27 613 à 23 652. Ce qui représente une baisse de 14 %. La baisse la plus significative concerne les sous-préfectures où les effectifs sont passés de 5 263 agents à 3 994 entre 2012 et 2019. Soit une diminution d’un quart (-24 %). Les préfectures ont subi également une baisse notable (-930 personnes), qui correspond à une évolution de -4 %. Pour la Cour des comptes, ces efforts permettent de compenser la hausse des effectifs en polices et gendarmerie. Une contrepartie dont, au passage, le gouvernement s’était bien gardé de prévenir les citoyens.

Tous les effectifs ne sont pas logés à la même enseigne. Si la baisse est globale, certains services s’en sortent mieux. La Cour des comptes souligne que « l’évolution de l’allocation des emplois depuis 2010 reflète les transformations liées au PPNG (ndlr : Plan Préfectures Nouvelle Génération ) puis à la réponse à la crise migratoire ». De fait, les équivalents temps plein (ETP) affectés à la délivrance des titres pour les étrangers ont progressé de +43 %. La CC note donc que « les suppressions de poste se sont concentrées sur la délivrance des titres hors étrangers », qui, eux, ont chuté de 30 %.

L’explosion des contrats précaires

L’État a ainsi privilégié le traitement des démarches administratives des étrangers par rapport à celles de ses propres citoyens. Pourtant, d’après un rapport de l’Assemblée nationale en 2021, en volume, le nombre de demandes de Carte nationale d’identité ou de passeports en 2019 s’élevait à 9,3 millions contre 800 000 décisions positives d’émission ou de renouvellement de titres de séjours. Cette augmentation d’effectifs se traduit par ailleurs par une forte progression des emplois de vacataires consacrés à cette tâche.

Ces emplois éminemment précaires représenteraient désormais 10 % des emplois en préfecture. La Cour des comptes cite l’exemple de la préfecture des Hauts-de-Seine qui « a vu son recours aux vacataires passer de 494 mois en 2019 à 689 mois en 2021, soit 57,4 ETP » supplémentaires. Dans le service des étrangers, ils représentent « 31 % des effectifs du bureau du séjour et 47 % du bureau de l’asile ». Au niveau national et en l’espace de onze ans, la masse salariale des contractuels « infra-annuels » — des contrats de courte durée et s’arrêtant avant le 31 décembre — est passée de 11,32 M€ en 2010 à 67,2 M€ en 2021.

Autre phénomène bien connu que rencontrent également la Santé ou l’Éducation nationale : l’attractivité dans certaines zones rurales. La Cour des comptes cite une étude du ministère de l’Intérieur datant de 2019, où il est établi que « dans certaines préfectures, plus des trois quarts des postes ouverts ne bénéficient d’aucune candidature (Ariège : 80 %, Loir-et-Cher : 77,8 %) ». Ce qui n’est guère rassurant, car au niveau national, le nombre de départs annuels des agents en préfectures et sous-préfectures, entre 2021 et 2024, devrait augmenter de 30 % par rapport à 2018.

Sous-préfectures en danger

Sujet d’inquiétude pour la Cour des comptes : dans certaines sous-préfectures, les effectifs atteignent un seuil critique. « Dans les Alpes-de-Haute-Provence, les sous-préfectures de Forcalquier et de Barcelonnette ont vu leurs effectifs passer respectivement de 10 à 7 et de 8 à 5 depuis 2010 », soulignent les auteurs de rapport qui précisent qu’il n’est pas rare « que certaines sous-préfectures comptent entre 3 et 5 agents, corps préfectoral inclus », ce qui rend ces structures « très fragiles en cas de vacance de poste prolongée ». Vous avez dit abandon des zones rurales ?

Il faut désormais près de trois mois en moyenne pour obtenir ou renouveler un passeport ou une carte d’identité en France. Ces derniers mois ne font que démontrer un peu plus, jour après jour, l’échec de dix ans de sociale démocratie et de pilotage à l’aveugle. Les services publics — tribunaux surchargés, hôpitaux en grèves et exténués, enseignants manquants et démoralisés — démontrent l’un après l’autre, à quel point ils craquellent de tous côtés. La faute à une gestion souvent calamiteuse de la part des services de l’État et de leurs dirigeants, plus occupés à flatter le secteur privé et le MEDEF, à faciliter les démarches d’entrée sur notre territoire pour les étrangers, que de s’occuper de leurs propres citoyens.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Jeudi 2 Juin 2022
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 2 juin 2022 14:18
À : sdif.orne <sdif.orne@dgfip.finances.gouv.fr>
Objet : RE: TR: Mise à jour des informations cadastrales

Messieurs,

Je vous remercie pour ces précisions, en effet très utiles pour moi.

Je confirme que la ferme dont il s'agit dans ce permis de construire de 2006 n'a toujours pas fait l'objet des travaux alors autorisés. Je confirme, si nécessaire comme il semble, que ce PC ne concerne aucun bâtiment autre que cette ferme.

Au demeurant, concernant cette ferme, il y a des éléments nouveaux que j'ai l'honneur de porter à votre connaissance :
- j'ai demandé il y a quelques semaines à M. Arnaud PAQUIN, architecte du patrimoine, de préparer une nouvelle demande de PC, afin de redonner à ce bâtiment son ancien aspect extérieur de longère et d'aménager l'intérieur afin que cette longère puisse accueillir des "résidences d'artiste" ; une association, "La SVAADE", m'épaule pour faire progresser ce dossier complexe ;
- la réalisation des travaux correspondants dépendra de facteurs importants qui m'échappent pour une très large part, notamment le financement nécessaire ;
- dans ces conditions, la réalisation de ces travaux, qui n'est pas prioritaire pour moi, intervenant comme maître d'ouvrage et payeur final, n'aura vraisemblablement pas lieu avant plusieurs années (un minimum de 5 ans me semble réaliste en l'état du dossier, sachant qu'avec 31 ans d'expérience d'un tel chantier, j'ai noté que les délais sont toujours beaucoup plus longs que ce que j'avais souhaité au départ).

Quant aux propos que j'aurais tenus le 24 janvier 2017 à vos collègues de Domfront, je suppose qu'ils concernent ce qu'on appelle le "bâtiment Nord" de la Chaslerie.
Il faut en effet savoir qu'alors que mon chantier de restauration du manoir et de ses dépendances dure depuis 31 ans, les seuls volumes habitables toute l'année sont situés dans ce bâtiment Nord, qui est une ancienne dépendance agricole (porcherie ?) transformée dans les années 1950-1975 en bâtiment d'habitation. Ce n'est que là qu'on peut dire que les travaux sont partiellement achevés. Je dis partiellement car il y reste à ce jour trois pièces qui appelleraient encore de lourds travaux de restauration ou de mise aux normes (la cuisine, l'arrière-cuisine et un cabinet de toilettes).

J'ai ainsi coutume de dire qu'au total, il n'y a, au manoir de la Chaslerie, y compris toutes ses dépendances dont la ferme, pas plus de 65 m2 habitables toute l'année. Ce fait est connu du public, le monument lui étant ouvert toute l'année. Je serais bien entendu à votre disposition pour vous faire visiter les lieux au cas où vous souhaiteriez procéder à des vérifications sur place.

J'espère que ces compléments d'information répondent à vos interrogations.

Je vous prie d'agréer, Messieurs, l'expression de ma considération distinguée.

Pierre-Paul FOURCADE

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De : sdif.orne <sdif.orne@dgfip.finances.gouv.fr>
Envoyé : jeudi 2 juin 2022 13:43
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: TR: Mise à jour des informations cadastrales

Bonjour,

Je fais suite à votre mèl et vous confirme que, comme précisé dans le cadre "référence à rappeler dans toute correspondance" situé en haut à gauche de notre courrier daté du 20 mai 2022 [ conférer la mention "06D0121"], la mise en demeure dont vous avez fait l'objet concerne effectivement le permis de construire PC61 201 06D0121 du 7 juin 2006.
La nature des travaux prise en charge par la DDE lors du dépôt de ce permis était alors la suivante: "changement de destination".
Les services fiscaux ne sont en aucun cas détenteurs des permis de construire ou demandes préalables déposés par les propriétaires; ainsi pour ce qui relève de l'avancement et de la nature précise des travaux le Service départemental des Impôts Foncier n'a d'autre source d'information que le propriétaire auteur de la demande de permis (d'où l'envoi régulier de courriers ayant pour objet de suivre au mieux l'avancement des travaux et de rappeler la cas échéant leurs obligations déclaratives aux propriétaires).

J'ai pris bonne note que vous indiquiez dans votre récent message que les travaux objets de ce permis n' ont "toujours pas reçu de commencement d'exécution".
Cependant, lors d'une visite au centre des Finances Publiques de DOMFRONT le 24 janvier 2017 , vous aviez informé nos services que les travaux relatifs à ce permis de construire concernait une "seconde maison" en cours de rénovation et étaient "bientôt achevés".
Pouvez vous dans ces conditions:
1- préciser si les travaux évoqués auprès de mes collègues sont effectivement achevés ? Si oui, à quelle date ? [Dans ce cas, une déclaration 6650 -Déclaration Modèle H1- sera à souscrire, vous la trouverez à toute fin utile en pièce jointe de ce message.]
2-décrire la nature desdits travaux ?
3-dans la négative, nous faire connaître une date d'achèvement des travaux approximative, sachant que cette date ne saurait être contraignante pour vous mais permettra d'éviter toute relance inutile ?

Dans cette attente
Cordialement,

DGFIP Service des impôts foncier de l'Orne
12, rue de l'entrepôt
61200 ARGENTAN

(Fin de citation)
Lettre ouverte au président de l'ADEME.

N.D.L.R. : Encore une administration à la dérive, livrée ni plus, ni moins, aux ennemis de l'intérêt national français puisque de tels charlatans font tout pour affaiblir EdF et nous fourguer à des prix de plus en plus délirants l'énergie dont le pays a besoin.
Alban CRISTIN (via "Facebook")
rédigé le Lundi 6 Juin 2022
Désultoirement vôtre ! - Archives, histoire, documentation - Pouvoirs publics, élus locaux - Economie
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Ce matin pause travaux alors je suis allé voir mes voisins pour mieux approfondir mes connaissances, nous n’avons pas les mêmes moyens... l’essentiel est le résultat...😇

Courboyer.

Courboyer.

Courboyer.

Courboyer.

Courboyer.

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Courboyer.

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Courboyer.

Courboyer.

Courboyer.

Courboyer.


N.D.L.R. : Alban CRISTIN est l'un de mes "amis Facebook". Cet antiquaire-brocanteur spécialisé en ferronneries...

... est le propriétaire, dans le Perche, du beau manoir de Lormarin qu'il restaure tout seul avec beaucoup de courage et de goût. Le chantier, voisin du sien, en cours au manoir de Courboyer, où l'argent public coule à flot grâce à la "Mission BERN", est dirigé par un architecte du patrimoine dont la rapacité et l'incorrection sont bien connues à la Chaslerie où son passage est resté dans les mémoires.

Compte tenu de ces photos, il ne fait pas l'ombre d'un doute qu'à Courboyer, d'aucuns ont trouvé un filon parfait pour se goinfrer.