Pouvoirs publics, élus locaux

Rendez-vous ce matin, à la mairie de Domfront-en-Poiraie, avec Bernard SOUL, le maire, et Bernard DAVY, son adjoint en charge de la répartition de la manne régionale en faveur du tourisme médiéval domfrontais :

10 octobre 2018.

Comme toujours, j'ai apprécié leur écoute et la sympathie de leur accueil. Je leur ai présenté le projet de mise en place d'un dispositif d'illuminations extérieures de notre manoir favori. J'ai également dit un mot de l'insuffisance du fléchage routier des principaux sites et monuments du secteur. J'ai rappelé mon désir de favoriser la fréquentation touristique de notre manoir favori, y compris en cette période de chantier intérieur.
Cimon Fullsdemiltiade
rédigé le vendredi 12 octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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L’épicentre de la langue française est quelque part vers le fleuve Congo et le barycentre de la culture espagnole est au fond du lac Titicaca.
#Disruption

(Je veux bien qu’on raconte n’importe quoi pour emmerder le FN, mais il faut faire attention à ce que ce ne soit pas trop trop ridicule non plus, quoi.)

N.D.L.R. : Oui, et il commence à y en avoir ras le bol de toutes ces com-neries.
Hugues HOURDIN m'a offert, cette après-midi, un exemplaire de sa dernière publication :

Comme toujours avec Hugues, le style est enlevé bien que les mots aient été pesés. Je retiens particulièrement la conclusion qui habille pour l'hiver certaines initiatives en cours de Macron-la-bulle :

Macron-la-bulle, je trouve que ça lui va bien, comme surnom, à cet ange (?) déchu.
Visiteuse facétieuse
rédigé le lundi 15 octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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Amélie de Montchalin, vice-president du groupe LREM : « [en tant que député] on représente chacun 120 000 Français ».
S’ils pouvaient au moins avoir la base de la base en droit constitutionnel...

N.D.L.R. : La "visiteuse facétieuse" a été mon maître de conf en droit constitutionnel à la fac de Caen. (Je crois me souvenir qu'elle m'avait collé un 16/20 à l'épreuve finale.)
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le lundi 15 octobre 2018
Vie de l'association - Nouvelles associations - Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 15 octobre 2018 20:35
À : Philippe Durand
Cc : Hugues Hourdin, T.F., C.F.
Objet : APIJOMM

Ce monde est devenu un enfer.

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De : Philippe Durand
Envoyé : lundi 15 octobre 2018 20:28:37
À : Pierre-Paul Fourcade
Cc : Hugues Hourdin, T.F., C.F.
Objet : APIJOMM

Pierre-Paul,

Sur le risque de contrôle, je le pense faible mais je ne m'aventurerais pas à le dire nul.

Sur la cotisation, je doute qu'elle puisse être éligible au bénéfice du mécénat car cela supposerait que l'activité de l'association soit reconnue comme étant d'intérêt général au sens de l'article 200.
La réalisation de travaux ne l'est probablement pas sauf à faire valoir qu'elle est en l'occurrence liée à la sauvegarde du patrimoine historique.
Mais, s'agissant d'une association fermée rendant des services à ses membres, l'appréciation est encore plus stricte sur la notion d'intérêt général (notamment les critères du public digne d'intérêt et du "produit" non fourni par le marché : je maîtrise encore assez bien ces critères pour en avoir été l'auteur lorsque j'avais reçu la charge de refondre les critères de non lucrativité).

Enfin le niveau de la cotisation étant élevé, il y aurait le risque qu'une partie soit considérée comme la rémunération d'un service. La cotisation aurait de ce fait, au moins partiellement, une contrepartie, ce qui n'est pas compatible avec la notion de libéralité censée caractériser les dons des articles 200 et 238 bis du CGI (même si, pour les entreprises, la contrepartie ne remet pas en cause l'avantage fiscal si sa valeur n'excède pas 25% du montant du don)

Philippe

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
A : Philippe Durand
Cc : Hugues Hourdin, T.F., C.F.
Date : 15/10/2018 15:53
Objet : APIJOMM


Merci Philippe.
Mais croyez-vous qu'il y ait le moindre risque de contrôle ?
Et les cotisations ne pourraient-elles pas bénéficier du régime de l'article 200 du cgi ?

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De : philippe.durand@pwcavocats.com
Envoyé : lundi 15 octobre 2018 14:30:39
À : Pierre-Paul Fourcade
Cc : Hugues Hourdin, T.F., C.F.
Objet : APIJOMM

Cher Pierre-Paul,

Je vous adresse un chèque (à l'ordre de l'association ) sans délai.
Peut-être vaudrait-il mieux que je paie également la cotisation (par chèque distinct sans doute) car, en cas de contrôle, il ne faudrait pas qu'on vienne vous embêter en arguant de la fictivité du fonctionnement de l'association.

Amicalement

Philippe Durand

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
A : Philippe Durand
Cc : Hugues Hourdin, T.F., C.F.
Date : 15/10/2018 08:27
Objet : APIJOMM

[attachment "CCF15102018_00002.jpg" deleted by Philippe Durand/FR/TLS/PwC]
[attachment "CCF15102018_00001.jpg" deleted by Philippe Durand/FR/TLS/PwC]
Cher Philippe,

Je vous prie de trouver ci-joint la facture de l'APIJOMM pour l'intervention récente de (...) chez vous. J'y joins l'état des heures de travail chez vous, tel qu'établi par (...).

Le prix de l'heure est calculé de la façon suivante :
. 9,88 €/h brut (soit le S.M.I.C.)
. 1,19 €/h au titre des charges patronales (après prise en compte des "exonérations de cotisations employeur")
. 10 % de 9,88 + 1,19, soit 1,11 €/h au titre des congés payés.

Quant à la cotisation à l'APIJOMM, son montant (150 €/an) a été choisi pour dissuader les importuns de recourir aux services de l'association. Vous en êtes donc évidemment dispensé.

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)
Visiteuse facétieuse
rédigé le mardi 16 octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux
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On a vécu treize jours avec un trou d’air au ministère de l’Intérieur. Pour l’Elysée, l’essai est concluant ; on peut continuer.

N.D.L.R. : Un ami m'écrit : "Comme disait Audiard: "la droite voulait un dur, la gauche espérait un mou, et comme toujours dans ce genre de loterie, c'est le 0 qui sort" !"
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le mardi 16 octobre 2018
Désultoirement vôtre ! - Généalogie et sagas familiales - Pouvoirs publics, élus locaux
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Je note avec amusement que je connais assez bien une nouvelle secrétaire d'Etat.

Il s'agit de la fille d'un de mes profs estimés à l'X que j'ai ensuite retrouvé souvent aux "petits-déjeuners polytechniciens" qu'il organisait alors que son propre parcours était devenu pour le moins sinueux.

J'ai rencontré cette personne à ses débuts à la Cour des Comptes puisqu'elle avait campé assez longtemps dans les locaux de la structure de défaisance que je présidais alors, et plus précisément face à mon bureau, comme si elle avait voulu que rien dans mes actes ou propos ne puisse lui échapper.

Le moins que je puisse dire est qu'elle me paraît connectée à de solides "réseaux" (ce qui n'est pas forcément un compliment de ma part). Pour le reste, elle me semblerait plutôt estimable mais pas franchement rigolote (ce qui, au demeurant, n'a jamais été dans ses attributions).

P.S. : Dans sa phase à droite, le prof en question avait inventé la "taxe conjoncturelle", autant dire une horreur également dénommée, en son honneur, la "stoléruine" (ou encore, pour d'autres raisons évidentes, la "serisette").

La propension à concevoir des monstres est-elle transmissible de père en fille ? Nous le saurons bientôt : la nouvellement promue est en effet en charge... d'écologie !