Pouvoirs publics, élus locaux

A un mois du retour à Domfront en Poiraie du président MORIN, "Le Publicateur Libre" du jour consacre, sous le titre "Projet Normandie médiévale", sa une et un dossier de rien de moins que cinq pages au "projet MORIN" :


N.D.L.R. : Un peu plus tard dans la journée, je ferai part de mes premières réactions à la lecture de cet intéressant dossier.

N.D.L.R. 2 (à 17 heures 15) : Est-il utile que je commente ?

Je note que je ne connais guère ou ne situe que trois ou quatre des neuf personnes extérieures à la municipalité qui ont été interrogées. Les tonalités de l'ensemble de ces réponses me paraissent homogènes et trancher sur l'optimisme affiché par la municipalité.

En fait, le principal risque de ce dossier me paraît que l'enveloppe initialement prévue pour le "projet MORIN" fonde comme neige au soleil si les modalités de son instruction et de sa mise en œuvre ne varient pas.

Plus que jamais, il semble donc utile que "Domfront-Patrimoine au Carré" aide la municipalité de Domfront en Poiraie à se dépatouiller au mieux de ce dossier qui ne paraît pas convenablement engagé.

Encore faudrait-il, à tout le moins, que notre "main tendue" soit enfin saisie. Pour le moment, force est de reconnaître qu'on s'est heurtés à un mur.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 14 mars 2024 10:43
À : Autres membres du bureau de "Domfront-Patrimoine au Carré"
Cc : b.soul@villededomfront.fr <b.soul@villededomfront.fr>; Membres du bureau de "La SVAADE"
Objet : "Projet MORIN" - Dossier du jour dans "Le Publicateur Libre"

Pour info :https://www.chaslerie.fr/blog/message/58495

Avant même de prendre connaissance de tout ce dossier, après avoir croisé par hasard Mme LEPOULTIER (à ma connaissance troisième titulaire de son poste depuis six ans) qui s'y exprime, j'ai appelé ce matin Bernard SOUL, maire de Domfront en Poiraie, à qui elle m'avait dit de m'adresser plutôt qu'à elle, pour :
- lui déclarer qu'il est anormal que diverses associations qui s'occupent avec succès du patrimoine ou de son animation à Domfront en Poiraie ainsi que "Domfront-Patrimoine au Carré" n'aient toujours pas été associées aux réflexions entourant le "projet MORIN", pourtant ouvertes à d'autres associations, y compris l'une embryonnaire ; j'ai cru comprendre que le maire en convient et entend corriger le tir ;
- lui demander quand il pense donner suite à notre conversation en mairie d'il y a une semaine en nous communiquant ou mettant à notre disposition sans tarder les premières pièces du dossier du "projet MORIN" demandées le 17 janvier dernier ; le maire m'a répondu charger immédiatement de retrouver ces pièces pour me les montrer une collaboratrice qui reprend le travail aujourd'hui.

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 14 mars 2024 11:23
À : Belina CHAMBRIER <belina.chambrier@atoutservices-mos.com>
Cc : Hugues HOURDIN, président de l'APIJOMM
Objet : APIJOMM (réf : ANE) - Recrutement d'un nouveau salarié - Suite du contrat de Francis FORTIN

Madame,

L'APIJOMM compte un nouveau salarié en C.D.I. depuis lundi dernier, M. (...), en période d'essai pendant un mois renouvelable. Vous trouverez ci-joint, à toutes fins utiles, son contrat de travail et sa "DPAE".

Par ailleurs, l'autre salarié, M. Francis FORTIN, devrait reprendre le travail lundi prochain, au terme de son arrêt de travail qui dure depuis le 26 décembre dernier.

L'APIJOMM ne sera pas en mesure de supporter les frais correspondant à l'emploi de ces deux salariés à raison, chacun, de trois jours par semaine.

Or Francis FORTIN, qui souhaiterait continuer à travailler, aura 65 ans le 30 mars prochain. L'APIJOMM est-elle tenue de l'employer après cette date ? Même s'il donne toute satisfaction dans son travail, y a-t-il moyen de réduire son nombre contractuel de jours de travail par semaine pour l'APIJOMM ? Comment procéder ?

Merci de bien vouloir m'éclairer sur ces questions délicates (ou me dire à qui m'adresser).

Cordialement,

Pierre-Paul FOURCADE
Trésorier de l'APIJOMM

(Fin de citation)
Je viens de recevoir la dernière version en date du projet d'"étude de diagnostic d'ensemble" d'Arnaud PAQUIN.

222 pages en format A3 (soit, curieusement à première vue, 18 pages de moins que la précédente version) dont j'ai immédiatement transmis le fichier à Xavier MEYER et que je vais devoir étudier avant la réunion de chantier programmée pour le 19 mars prochain au matin.

Il va sans dire que, d'ici là, je fais, autant que possible, le vide dans mon agenda pour me consacrer à l'étude de cette version.

P.S. (à 19 heures) : Il est impossible pour moi de lire sur mon ordi toutes ces pages de format A3. Il va falloir que je trouve un moyen de les imprimer demain matin afin de pouvoir les comparer à la version imprimée précédente. Cette dernière date, je le rappelle, du 16 janvier dernier.
Voici, à l'exclusion des parties relatives à l'estimation des travaux et à leur programmation, le texte de la dernière version en date de l'"étude de diagnostic d'ensemble" d'Arnaud PAQUIN :
- Sommaire et préambule ;
- pages 2 à 37 : relevés des bâtiments sur cour ;
- pages 38 à 64 : relevés des dépendances ;
- pages 65 à 81 : étude historique et patrimoniale (jusqu'à la Révolution) ;
- pages 82 à 107 : étude historique et patrimoniale (depuis la Révolution) ;
- pages 108 à 118 : diagnostic sanitaire des abords ;
- pages 119 à 149 : diagnostic sanitaire des bâtiments sur cour ;
- pages 150 à 165 : diagnostic sanitaire des dépendances ;
- pages 166 à 179 : projet pour le logis et l'aile Ouest ;
- pages 180 à 199 : projet pour les dépendances.
Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le Vendredi 15 Mars 2024
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - APIJOMM - api
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P.S. (du 19 mars 2024 à 23 heures) : J'ai reçu hier un coup de fil d'une furie de la M.S.A. qui, à propos de ce dossier, est tout de suite montée sur ses grands chevaux en me menaçant d'un avis à tiers-détenteur. Elle mettait notamment en doute le fait que j'avais réglé fin décembre le produit du calcul d'"Atout-Services".

Vérification faite, la somme a bien été débitée.

Comme la M.S.A. est impossible à joindre téléphoniquement et que je n'ai pas envie de faire plus d'efforts en faveur de cette engeance parasitaire (parmi d'autres), je la laisse découvrir ça, si du moins elle fait son boulot.

Et si cette harpie met à exécution sa menace, elle découvrira que le compte bancaire de l'APIJOMM est proche de zéro, ceci depuis longtemps, puis-je préciser à toutes fins utiles.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 15 mars 2024 23:24
À : Arnaud PAQUIN <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : RE: Rendez-vous mardi 19 mars

J'ajoute que je ne comprends nullement votre réflexion sur la non-viabilité de tranches inférieures à 300 000 €. Ceci ne me semble avoir strictement aucun sens dans un monde où tous les propriétaires de monuments historiques ne s'appellent pas Crésus.

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 15 mars 2024 23:20
À : Arnaud PAQUIN <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : RE: Rendez-vous mardi 19 mars

Nous vous avons demandé plusieurs fois de définir un critère d'ordre et, à ce sujet, avons proposé que les tranches envisageables soient classées selon un ordre décroissant de priorités, les premières étant celles où la même somme investie par le maître d'ouvrage (c'est-à-dire le cas échéant nette de subventions) "rapporte" le plus de m2 habitables supplémentaires.

J'ai bien vu que vous avez cherché à définir des tranches de coûts comparables. Mais ceci n'est pas le critère ni le type de résultat demandés.

Bien sûr, arriver à répondre à notre question supposerait qu'en amont, les "estimations" de la partie précédente aient été faites avec suffisamment de sérieux et soient suffisamment complètes. Sur ce dernier point, on était très loin du compte lorsque, le 2 février dernier, j' ai fait part par écrit de mes remarques. J'espère que votre collaborateur qui avait très bizarrement réagi à cette occasion aura eu le temps, pendant les six dernières semaines, de corriger et de compléter son travail. Ou bien que vous ayez trouvé une autre solution pour que ce travail soit fait convenablement.

Je n'ai pas encore vérifié cette partie "V-Estimation" cette fois-ci, pas même superficiellement, mais je commencerai bien sûr par là, si possible avant la réunion de mardi.

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De : Arnaud PAQUIN <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Envoyé : vendredi 15 mars 2024 23:00
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Rendez-vous mardi 19 mars

Oui Mardi.
Mais je ne vois pas quoi faire de plus.
Notre décomposition est la plus réaliste qui soit.

Sans budget maximum annuel, je ne peux pas décomposer plus. Les tranches de 300 000 environ sont celles qui me semblent le plus efficaces. Autrement ce n’est pas viable.

Bien cordialement,

Arnaud Paquin

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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 15 mars 2024 22:56
À : Arnaud PAQUIN <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : RE: Rendez-vous mardi 19 mars

On en reparlera.

PPF

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De : Arnaud PAQUIN <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Envoyé : vendredi 15 mars 2024 22:54
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Re: Rendez-vous mardi 19 mars

Bonsoir M. Fourcade,
Cela correspond à ce que j’ai compris et n’irai pas pas loin sur ce point désolé.

Bien cordialement,

Arnaud Paquin
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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 15 mars 2024 17:31
À : Lucile Bourdin-Norgeot <lbourdin.apaquinarchitecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER ; arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Objet : RE: Rendez-vous mardi 19 mars

Merci.

Pour info, j'ai juste survolé votre envoi d'hier mais il me semble que la dernière partie (sur la programmation) ne correspond pas à ce qui avait été demandé plusieurs fois.

Cordialement,

PPF

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De : Lucile Bourdin-Norgeot <lbourdin.apaquinarchitecte@gmail.com>
Envoyé : vendredi 15 mars 2024 17:26
À : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Objet : Rendez-vous mardi 19 mars

Bonjour M. Fourcade

Monsieur Paquin vous confirme sa présence le mardi 19 mars à 9h30.

Cordialement

Lucile Bourdin-Norgeot
Collaboratrice d'architecte

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : samedi 16 mars 2024 06:21
À : Arnaud PAQUIN <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : RE: Rendez-vous mardi 19 mars

Monsieur,

A ce stade de nos échanges, il semble apparaître de nettes divergences d'appréciation sur la fin de votre mission.

Me concentrant sur l'essentiel de ce qui reste à examiner après nos échanges du mois dernier, je viens de parcourir les parties "V - Estimation" et "VI - Programme de travaux" de la version de l'"étude de diagnostic d'ensemble" qui m'a été adressée avant-hier par votre cabinet.

A propos de cette version de la partie "V - Estimation", je constate que votre cabinet se contente, pour l'essentiel, d'un résumé de la précédente version. A notamment disparu toute information permettant de vérifier si votre cabinet a tenu compte des sept pages de remarques que j'avais pris la peine de rédiger à propos de cette partie et de communiquer le 2 février dernier.

Dans la mesure où les chiffrages sont exprimés au centime près et où le total H.T. et hors vos honoraires est passé de 2 247 171,91 € à 2 458 441,80 €, soit une hausse de 9,40 %, on peut imaginer que votre cabinet dispose d'un détail que vous seriez à même de communiquer.

Si tel est le cas, je vous prie de nous le communiquer. Sinon, de le faire préparer afin de pouvoir nous le communiquer.

En l'état du dossier concernant cette partie "V - Estimation", cette communication paraît indispensable pour que, dans son rôle normal, la maîtrise d'ouvrage puisse s'assurer de la qualité et du caractère complet du travail de votre cabinet.

A titre d'exemples, j'observe en tout état de cause que :
- n'est toujours pas fourni le moindre détail à propos de la ferme,
- la cour continue d'être omise,
- les chiffrages sont fournis au mieux par corps de métier et par pièce d'habitation alors que, à l'évidence et si l'on considère, ici aussi à titre d'exemple, les menuiseries extérieures du logis, la moindre tranche de travaux ne peut se concevoir sans travaux préalables de maçonnerie, travaux concomitants de ferronnerie, ni travaux postérieurs de peinture.

Par voie de conséquence, cette partie "V - Estimation", même en tenant compte des modifications que votre cabinet a introduites depuis la précédente version datant du 16 janvier dernier, rend toujours impossible une définition sérieuse de tranches ayant un sens suffisant pour la maîtrise d'ouvrage actuellement en charge de la Chaslerie.

A propos de cette version de la partie "VI - Programme des travaux"
, j'observe que, par exemple, s'y trouve qualifiée de tranche la réalisation de seules tâches du menuisier, ce qui, comme rappelé ci-dessus, est absurde de tous points de vue.
De surcroît, à propos de cette prétendue "Tranche 1 : les menuiseries du logis", le chiffrage fourni n'a rien à voir avec celui, d'un montant très sensiblement supérieur, que vous aviez signé le 20 septembre 2022 à l'occasion de la préparation de demandes de subventions.
Ceci suffit à illustrer le problème de cohérence des travaux de votre cabinet, relevé par ailleurs et précédemment.

Il est donc clair que, sans même que l'examen soit poussé aux autres parties de la version de l'étude de diagnostic d'ensemble transmise avant-hier, le résultat du travail de votre cabinet sur cette étude depuis la dernière réunion de chantier à tout le moins apparaît d'une qualité trop discutable et, je l'écris, insuffisante.

Dans ces conditions, l'on ne peut que s'interroger sur l'utilité de la réunion de chantier convoquée pour le 19 mars prochain.

Je vous prie de bien vouloir nous indiquer à quel horizon vous penseriez pouvoir programmer une réunion de chantier utile, c'est-à-dire tenant compte, à tout le moins, de nos principales remarques antérieures, telles que formulées dans les notes qui vous ont été transmises par courriels des 2 et 3 février derniers.

Il serait fâcheux qu'après tant d'efforts couronnés de succès sur les quatre premières parties de ladite "étude de diagnostic d'ensemble", les deux dernières continuent d'apparaître bâclées.

Sachez en tout cas que, de même que nous vous avions aidé pour la préparation des parties "II - Etude historique et patrimoniale" et "III - Diagnostic sanitaire", nous serions prêts à en faire autant pour la partie "VI - Programmation des travaux".
Encore faudrait-il que la partie "V - Estimation" soit complétée autant que nécessaire pour assurer son homogénéité avec ce qui y avait été commencé à propos du logis. Ceci nous semble ne pas dépendre de nous.

Cordialement,

PPF

(Fin de citation)
En ce dimanche matin, longs échanges, que je pense pouvoir qualifier de "francs et constructifs", avec Arnaud PAQUIN.

Il me dit qu'il consacrera sa matinée du 19 mars prochain à l'examen, dans son cabinet et avec ses collaborateurs, des remarques que j'ai formulées par écrit les 2 et 3 février derniers. La réunion de chantier prévue ce jour-là est donc reportée.

J'ai explicité mon souci, pour que l'"étude de diagnostic d'ensemble" me soit utile, que puisse être défini et présenté un programme de travaux réaliste. J'ai redit que cela nécessite qu'on dispose de données suffisantes sur les éléments nécessaires pour pouvoir composer des tranches qui (1) aient un sens en termes de fonctionnalités dans l'intérêt de "La SVAADE" et (2) se traduisent par des besoins de financement qui ne soient pas impossibles à couvrir, du moins pour la partie susceptible d'être réalisée de mon vivant.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 18 mars 2024 07:02
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble

Cher Monsieur,

Dans le prolongement de notre conversation téléphonique d'hier matin, je vous fais part de mes principales remarques sur l'état actuel du projet d'"étude de diagnostic d'ensemble" (dans sa version du 14 mars dernier).

A - Les remarques les plus importantes portent sur la partie "V - Estimation" de ce document (pages 200 à 217).
A ce sujet, il conviendrait que vous vous reportiez au texte de 7 pages de remarques que je vous ai transmis le 2 février dernier ainsi qu'aux pages 186 à 240 de la version précédente (datant du 15 janvier dernier).
Une bonne prise en compte de mes remarques du 2 février dernier conditionne la possibilité qu'à partir des données de cette partie V, la partie "VI - Programme des travaux" puisse avoir la moindre utilité pratique pour le maître d'ouvrage. Il est donc indispensable que cette partie V soit entièrement reprise et complétée afin qu'elle fournisse, au moins pour chacune des hypothèses les plus probables à ce stade de composition des tranches de travaux, les informations suffisantes pour pouvoir établir les ratios du coût de ces tranches probables au nombre de mètres carrés habitables correspondant.
Les tranches les plus probables à ce jour me paraissent, dans un ordre qui sera sans doute assez proche de celui des réalisations effectives :
- En un, les menuiseries extérieures du logis ; à ce sujet, vous devez reprendre les chiffres de la dernière demande de subvention présentée à la Région. Je ne sais à ce jour dans quel délai cette tranche pourra être réalisée. Vous savez que la subvention attendue de la Région tarde à nous être notifiée, qu'il manque à ce jour la subvention de l'Etat pour la seconde moitié de cette tranche ainsi qu'une subvention du conseil départemental pour au moins un quart de cette tranche. Tant que toutes ces subventions n'auront pas été accordées, l'achèvement, voire le lancement, de cette première tranche de travaux sera impossible pour le maître d'ouvrage que je demeure à ce jour.
- En deux, la cave, destinée à servir de résidence d'artistes à "La SVAADE". A ce jour, seuls les fournils peuvent permettre de loger les artistes mais seulement à la belle saison et sur la base d'un confort rudimentaire, notamment pour ce qui concerne le fournil du manoir. La tranche relative à la cave devrait, en l'état de mes réflexions, couvrir absolument le chauffage complet de ce bâtiment (chaudière indépendante, radiateurs et circuits par le sol). Il serait souhaitable de pouvoir la décomposer en deux sous-tranches : (1) l'étage avec l'escalier intérieur et la chaudière à prévoir dans l'appentis ou la "maison de Toutou", (2) le rez-de-chaussée.
- En trois, les aménagements intérieurs de la moitié Nord du logis ainsi que ce qu'il reste à faire au rez-de-chaussée du bâtiment Nord. Cette troisième tranche doit comprendre les circuits de chauffage par le sol mais ne pas couvrir la chaufferie centrale prévue dans la charretterie. Elle doit comprendre une cuisine aménagée et un cabinet de toilettes avec douche, lavabo et w.-c. au rez-de-chaussée du bâtiment Nord.
- En quatre, les menuiseries extérieures de l'aile Ouest, y compris l'effacement des erreurs de deux de vos prédécesseurs sur les "casts" et les lucarnes des écuries.
- En cinq l'aménagement intérieur du rez-de-chaussée des écuries et de la tour Louis XIII, sans inclure dans cette tranche la cage d'escalier, ni l'ascenseur, ni, par ailleurs, quoi que ce soit du colombier.
- En priorité et sans que je puisse dire en quel rang, la restauration de la chapelle où il convient de remédier aux malfaçons et dégradations qui en sont la conséquence et résultent de mauvais partis architecturaux des deux A.C.M.H. intervenus précédemment.
- Idem, en priorité et sans que je puisse préciser en quel rang, la réalisation d'une chaufferie centrale dans la charretterie et tous travaux concernant la cour. Il serait utile de pouvoir organiser des sous-tranches, tant pour les chaudières selon le bâtiment desservi que pour la cour.
- En six, les aménagements intérieurs de la moitié Sud du logis. En tout état de cause, ceux-ci supposent que la tranche un (restauration des menuiseries extérieures du logis) ait été entièrement réalisée.
- En sept, l'aménagement intérieur de l'étage des écuries et des étages de la tour Louis XIII, ainsi que du colombier, avec un détail suffisant pour que puissent être définies au moins deux sous-tranches.
- En huit, tout ce qui concerne la ferme, en distinguant au moins deux sous-tranches, l'une pour les travaux extérieurs, l'autre pour les intérieurs.

Ceci se traduirait donc par au moins dix tranches de travaux et devrait comprendre, pour certaines, une décomposition en sous-tranches.

B - Pour ce qui concerne les parties I à IV (pages 1 à 199), des efforts ont d'ores et déjà été consentis pour tenir compte des remarques que j'avais formulées dans mes quatre notes transmises le 3 février dernier. Xavier MEYER m'a déclaré qu'il en est allé de même pour ses propres remarques. Nous vous en remercions.

Ainsi, la présentation matérielle a été sensiblement améliorée même si, à rebours de mes recommandations, les polices de caractères me semblent inchangées et la taille des photos a le plus souvent été réduite, ce qui nuit à la lisibilité. Il faut qu'à tout le moins soient parfaitement lisibles, donc agrandies par rapport à la dernière version, les photos et images de la liste qui sera fournie en une annexe 1 à venir à ce courriel. S'agissant des "Relevés" de la partie I, il est indispensable de préciser la marge d'erreur de ceux-ci ; cette marge est sans doute remarquablement basse, ce qui est sans conteste un point très fort du document.

Le texte a été corrigé comme demandé dans la généralité des cas. Je maintiens toutefois un certain nombre de demandes de correction que je listerai dans une annexe 2. Surtout, j'appelle votre attention sur la nécessité de compléter le texte en répondant à des questions que je vous ai rappelées le 3 février dernier :
- la plus importante est relative aux reprises de maçonnerie de l'étage du pignon Nord du logis ; le texte figurant en page 74 gauche ne tient pas compte des réalités que je rappelle en annexe 2 ;
- point aussi important, une explication pertinente du coup de sabre de la façade Sud du bâtiment Nord doit être fournie, par exemple en page 72 droite ;
- l'explication des ouvertures des tours du logis doit tenir compte du fait que la présence de meurtrières paraît impliquer que ces ouvertures sont nécessairement postérieures au premier état de ces tours ;
- la présence de la petite porte ancienne et soignée entre l'entrée du logis et la salle-à-manger doit être expliquée, peut-être en imaginant l'état avant la disparition de l'aile en retour, en tout cas en précisant pourquoi il existe également une porte plus grande. Cette explication serait utilement complétée par une explication de la différence d'épaisseur des deux murs bordant la cage d'escalier ;
- à tort ou à raison, je pense qu'il serait utile de rappeler que l'intérieur des tours du logis est carré mais a été bâti sur des fondations circulaires ; j'y voyais un indice d'une reconstruction de ces tours sur une base plus ancienne qui fut conservée ; un commentaire de votre part me semble nécessaire, pouvant permettre de clore un tel débat ;
- la remarquable précision de vos relevés fait apparaître que la ferme a été édifiée par étapes nombreuses. Je pense qu'il ne vous serait pas difficile de commenter très utilement ce fait, commentaire qui manque à ce jour.

En résumé, il reste un coup de collier majeur à donner sur la partie V. Les compléments (cités ici en B) à apporter à vos explications appellent également un effort significatif.

Mais nous devrions pouvoir garder le cap d'une étude de diagnostic d'anthologie et modèle du genre qui a toujours été le nôtre depuis que cette étude a été lancée.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:55
À : Philippe Durand <philippe.durand@avocats.pwc.com>
Cc : Xavier MEYER ; T.F.
Objet : La Chaslerie - Taxe d'habitation 2023 - Qui doit garder le mistigri (si tant est qu'il y en ait un) ?

Cher Philippe,

Une nouvelle série de questions soumises à votre sagacité.

Vous vous souvenez sans doute que le fisc avait cherché, à la fin de 2023, à mettre à la charge de "La SVAADE" la taxe d'habitation relative à la Chaslerie pour 2023, soit 1 491 € au titre du manoir et 514 € au titre de la ferme. Vous aviez préparé, et signé aux côtés de Xavier, une réclamation par courrier du 30 novembre 2023. Cette réclamation comportait notamment, en deuxième alinéa de sa page 2, des affirmations à propos desquelles, me considérant extérieur au débat, je n'avais pas estimé devoir faire part de réserves. Quoi qu'il en soit, il semble que le fisc ait fait droit à votre réclamation, donc ait finalement dégrévé "La SVAADE" de la taxe d'habitation de 2023.
Pourriez-vous m'indiquer si vous considérez que ce dégrèvement est bien intervenu ?

Il se trouve que, par courrier du 28 février dernier du fisc (texte ci-joint), ce dernier, au terme d'un raisonnement faisant intervenir (1) ma déclaration d'occupation des biens, telle que transmise le 14 juin dernier (pièce 2 ci-jointe) et (2) le texte du bail du 11 avril 2022 (pièce 3 jointe), prétend que ces sommes très exactes de 1 491 et 514 € doivent être mises à ma charge en totalité. Autrement dit, il doit considérer que j'ai conservé la jouissance de la totalité des bâtiments principaux et de la ferme de la Chaslerie. Je n'ai pas vérifié ce qu'il en est de la cave (détenue en nue-propriété par mon aîné par le biais d'une SCI familiale dont il détient la quasi-totalité des parts depuis une quinzaine d'années) mais il est probable qu'elle ait été incluse dans la base de courrier du 28 février dernier.

Or je n'ai aucune intention de régler les plus de 2 000 € de taxe d'habitation dont il s'agit pour une résidence secondaire d'environ 65 m2 habitables. Ce montant me semble aberrant. Sauriez-vous m'indiquer où l'on trouve en France des taxes d'habitation de l'ordre de grandeur de la valeur locative annuelle d'un bien ? Au demeurant, quand le fisc parle de "taxe d'habitation", qu'entend-il par le terme "habitation" ?

Depuis plusieurs années, j'ai écrit au fisc pour signaler l'absurdité de diverses bases d'imposition de la Chaslerie au titre des impôts fonciers. Elles avaient dû être établies il y a très longtemps, avant que mon chantier, lancé depuis 33 ans, ne rende parfaitement inhabitables bourgeoisement la quasi-totalité des volumes de la Chaslerie et de ses dépendances. Le fisc n'a jamais répondu utilement. Je leur ai plusieurs fois proposé de venir vérifier sur place de quoi il retourne. Pas d'avantage d'écho. Je détiens les preuves de ces affirmations. A ce propos, quid des critères d'habitabilité et de jouissance effective en matière de taxe d'habitation ?

Dans ces conditions, que puis-je faire selon vous pour faire entendre raison au fisc ? A quel stade aurais-je à saisir les tribunaux ? Puis-je le faire sans avocat ? Quelles sont, en l'état de la jurisprudence, les chances de succès ?

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)
Au courrier ce matin...

... accompagné d'une très aimable dédicace...

... d'autant plus inattendue que je n'ai jamais rencontré Arnaud DELALANDE et n'ai guère échangé avec lui, à ce jour, que via "Facebook", à une ou deux occasions, et uniquement des banalités m'avait-il semblé du moins.

En revanche, j'ai eu le plaisir de reprendre contact très récemment avec son père, l'ancien président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations et ancien député Jean-Pierre DELALANDE, ami de Michel BARNIER et qui se souvenait ainsi de moi (les hommes politiques ont souvent une mémoire incroyable, ou des fiches bien faites), d'autant qu'il avait visité la Chaslerie il y a une douzaine d'années avec un groupe des V.M.F. de la Manche.

J'espère pouvoir dialoguer avec le père et le fils lors de leur venue à Domfront le 13 avril prochain, dans le sillage du président MORIN. S'ils ont le temps de passer une tête à la Chaslerie, ils y seront les bienvenus !

D'ici là, j'interromps la lecture (passionnante) de "L'histoire économique de la France" de Charles SERFATY, qui trône actuellement sur ma table de chevet, pour me lancer à mon tour dans le décryptage de ce "testament du chevalier".
L'interdiction de la taille des haies et des arbres repoussée d'un mois dans le Calvados

La préfecture du Calvados a décidé de reporter au 16 avril 2024 l'interdiction pour les exploitants agricoles de tailler leurs arbres et leurs haies. Une décision exceptionnelle qui fait suite aux intempéries survenues durant l'hiver 2023-2024.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 20 mars 2024 05:57
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble - Observations particulières de PPF au projet du 14 mars 2024.

Cher Monsieur,

Suite à mon courriel d'avant-hier vous transmettant mes observations les plus importantes à votre projet reçu le 14 mars dernier, je vous prie de trouver ci-joint deux compléments à ce courriel, à savoir l'annexe 1 sur des observations supplémentaires de forme et l'annexe 2 sur des observations supplémentaires de fond.

Bien cordialement,

PPF

(Fin de citation)

Voici une bonne chose de faite !
0
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : mercredi 20 mars 2024 11:53
À : Soul Bernard <b.soul@villededomfront.fr>
Cc : Membres du bureau de "Domfront-Patrimoine au Carré"
Objet : RE: délibération du 18 décembre 2018

Monsieur le maire,

Cette délibération que vous me transmettez figure sur le site de la municipalité de Domfront en Poiraie. Les membres de "Domfront-Patrimoine au Carré", comme les habitants de Domfront en Poiraie, et plus généralement le public, la connaissent donc déjà (ou peuvent la connaître) comme les autres délibérations qui, depuis plus de cinq ans, ont abordé tel ou tel aspect de la mise en œuvre du "projet MORIN" (ou projet de "développement du tourisme médiéval domfrontais" ou tout autre appellation que vous lui donniez, notamment face à votre conseil municipal, et elles n'ont pas manqué). C'est d'ailleurs sur la base de ce site municipal que, le 17 janvier dernier, je vous ai prié, au nom de "Domfront-Patrimoine au Carré" et, pour ne citer ici que cette seule séance du conseil municipal du 18 décembre 2018, de nous communiquer à ce titre six "documents administratifs" particuliers. Je m'étonne que, pour la première fois où vous prétendez répondre à cette lettre, vous le fassiez à côté de la question, et ce d'autant plus que je vous ai encore rappelée celle-ci le 7 mars dernier.

Une nouvelle question se pose désormais, celle de savoir comment il faudrait s'exprimer face à vous pour que vous apportiez enfin aux membres de "Domfront-Patrimoine au Carré" les réponses leur permettant d'estimer, sans doute comme une large proportion de la population de Domfront en Poiraie, que le "projet MORIN" n'est pas géré en catimini, à très grands frais d'argent public dépensé on ne peut savoir comment, avec des résultats concrets minimaux quand ils existent, le tout dans le cadre de tranches trop souvent aberrantes. Ce ne sont certes pas les délibérations du conseil municipal de Domfront en Poiraie qui permettent de le savoir, tant celles qui abordent ce "projet" sont imprécises, mal rédigées et rendent manifestement impossible toute analyse sérieuse du dossier.

En tout état de cause, comment ne pas considérer que vous venez, par votre courriel de ce jour, de confirmer que vous refusez de répondre utilement à la lettre ouverte du 17 janvier dernier de "Domfront-Patrimoine au Carré" ? Ceci, alors même que toutes facilités vous ont été proposées au nom de cette association : délai de réponse excédant le mois prévu par les textes, proposition de venir consulter en mairie les documents demandés, fractionnement de la demande afin de ne pas risquer d'obstruer vos services. Tous ces efforts de "Domfront-Patrimoine au Carré" ont ainsi été vains comme je suis désolé d'en prendre acte par ce courriel.

Au nom de "Domfront-Patrimoine au Carré", je ne puis à ce stade que vous exprimer notre consternation devant votre façon de vous comporter depuis six ans dans la mise en œuvre, si laborieuse et si peu convaincante à ce stade, de l'en tous points exceptionnelle opportunité que vous a offerte le président MORIN pour assurer l'avenir de la commune nouvelle dont vous avez la charge. Qu'il soit clair que, si nous nous réjouissions et continuons à nous réjouir de l'existence de ce "projet", particulièrement bienvenu pour remédier à certaines caractéristiques connues du territoire, nous voulons toujours espérer qu'il pourrait en sortir enfin quelque chose d'utile pour l'avenir de Domfront en Poiraie et de ses habitants.

Comme vous le savez, "Domfront-Patrimoine au Carré" a été créée pour vous "tendre la main" dans la mise en œuvre du "projet MORIN", à commencer par la définition de ses tranches qui a manifestement péché par absence de concertation menée normalement. A ce jour, cette "main tendue" n'a jamais été saisie par vous.

Malgré votre attitude désolante à ce stade, "Domfront-Patrimoine au Carré" vous confirme se tenir toujours à votre disposition pour que, le temps du mandat qu'il vous reste à accomplir, les affaires de Domfront en Poiraie relatives au "projet MORIN" puissent enfin, avec toute l'énergie souhaitable, être recadrées et mises en œuvre convenablement.

Bien cordialement,

Pierre-Paul FOURCADE
Président de "Domfront-Patrimoine au Carré"

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De : Soul Bernard <b.soul@villededomfront.fr>
Envoyé : mercredi 20 mars 2024 10:10
À : penadomf@msn.com <penadomf@msn.com>
Objet : TR: délibération du 18 décembre 2018

Bonjour Monsieur Fourcade,

Comme convenu, ci-joint copie de la délibération du 18/12/2018

Bien cordialement.

Bernard Soul

(Fin de citation)
"Atout-Services" (par courriel)
rédigé le Mercredi 20 Mars 2024
Désultoirement vôtre ! - Pouvoirs publics, élus locaux - Anecdotes - APIJOMM - api
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(Début de citation)

De : Facturation Atout Services <facturation@atoutservices-mos.com>
Envoyé : mercredi 20 mars 2024 12:02
Objet : COURRIER RELANCE MSA - ATOUT SERVICES

Cher(e)s client(e)s,

Vous êtes nombreux à revenir vers nous suite à la réception d’un courrier de relance de la part de la MSA sur les cotisations 2023.

Nous ne sommes pas à l’origine de ces anomalies et tentons de comprendre la cause de ces rappels.

Nous avons donc pris contact avec le service en question de la MSA et reviendrons vers vous dès que possible pour vous apporter des explications.

Si vous êtes concernés, merci d’envoyer directement le courrier reçu à votre gestionnaire de paye.

L'équipe d'ATOUT SERVICES

Merci de ne pas répondre à ce mail, les demandes ne seront pas prises en compte.

(Fin de citation)
Francis a repris le travail lundi matin, il a dû s'absenter lundi après-midi mais a travaillé mardi puis m'a annoncé qu'il ne pourrait revenir avant la semaine prochaine.

Mickaël, lui, s'est déclaré fatigué dès son arrivée hier puis, en fin de matinée, m'a informé qu'il se reposerait jusqu'à après-demain.

Les temps sont durs... Ainsi, les troncs coupés tardent toujours à être débités en bûches et l'herbe ne nous attend pas pour pousser.

Quant à la femme de ménage, elle a balancé sa démission en apercevant Speedy Gonzales qui faisait mine de mordiller ses baskets.

A l'âge de 72 ans, sans aucune aide de ceux dont ce pourrait être le rôle, je suis toujours seul pour résoudre ces menus problèmes d'intendance.
Ainsi que les problèmes administratifs sous lesquels je résiste pour ne pas crouler dans ce pays si bien géré à tous niveaux.


Haut les cœurs, c'est le printemps, la vie est belle, les petits oiseaux chantent !