Abords, Avenue, terrasse

Au courrier ce matin :


Manifestement, la coordination entre les services de la DGFIP d'Alençon et d'Argentan est perfectible puisque Alençon me réclame des documents déjà fournis alors que, si j'ai bon souvenir, Argentan m'avait écrit qu'on en était au stade du remboursement.

Après tout, il convient d'occuper ces gens-là et je n'ai bien entendu que ça à faire.

P.S. (à 14 heures 40) : Voici ma réponse :

(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : jeudi 15 février 2024 14:37
À : pole-ice.alencon@dgfip.finances.gouv.fr
Objet : Demande de remboursement de crédit de T.V.A.

Message pour M. Olivier GAUDRON
Réf : SIRET 42944788100021

Monsieur,

Par lettre du 8 février dernier reçue ce jour, vous me réclamez un grand nombre de documents faute desquels, m'écrivez-vous, vous seriez obligé de prendre une décision de rejet.

Vous me réclamez en particulier :

- le "relevé comptable des factures concernant les biens et services ne constituant pas des immobilisations pour un montant de 19 396 €". Puis-je vous prier de vous rapprocher de votre collègue M. MAZET d'Argentan à qui j'ai déjà fourni la copie pertinente de mon journal ainsi que de trois factures dont les deux plus importantes ?
- "le nom et l'adresse des fournisseurs" : il faudrait que je complète ce journal, ce qui me demanderait un effort supplémentaire significatif alors que le mode dématérialisé des échanges avec vos services s'est déjà révélé un casse-tête d'autant plus ardu que le "tutoriel" fourni est inexact sur un point critique. En êtes-vous conscient ? Pouvez-vous vous contenter de ces informations pour les dépenses supérieures à un certain montant ?
- les "modalités de paiement à l'appui d'un justificatif bancaire" : même question, quel est le seuil au-dessus duquel ce justificatif bancaire vous serait nécessaire ?
- un certain nombre d'autres informations déjà fournies sur le tableau en possession de votre collègue MAZET.

Salutations distinguées,

Pierre-Paul FOURCADE
Administrateur civil hors classe (direction du Trésor), désormais à la retraite.
Ancien maître de conférences de fiscalité à l'E.N.A.

(Fin de citation)
Oh, eh, la barbe !

Début de citation)

mail.dgfip.finances.gouv.fr a rejeté votre message vers les adresses de courrier suivantes :

pole-ice.alencon@dgfip.finances.gouv.fr (pole-ice.alencon@dgfip.finances.gouv.fr)
Votre message ne sera pas envoyé, car il est trop volumineux. Pour l’envoyer, réduisez sa taille (en supprimant les pièces jointes, par exemple).

mail.dgfip.finances.gouv.fr a généré cette erreur :
Message size (22496676) is over limit (20971520)


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De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : vendredi 16 février 2024 03:59
À : pole-ice.alencon@dgfip.finances.gouv.fr
Objet : RE: Demande de remboursement de crédit de T.V.A.

Message pour M. Olivier GAUDRON
Réf : SIRET 42944788100021

Monsieur,

Dans le prolongement de mon courriel d'hier à 14 h 37 ci-après, j'ai pensé plus commode de vous transmettre (1) l'extrait de mon journal déjà communiqué à votre collègue M. MAZET d'Argentan et (2), ce qui est nouveau, le fichier "pdf" des factures que j'ai acquittées au titre de mes activités sylvicoles dont j'ai demandé dernièrement le remboursement de la T.V.A. Vous transmettre ce fichier me permet en effet d'éviter, si vous le voulez bien, de compléter mon journal par la mention du nom et de l'adresse de mes fournisseurs, ce qui serait très fastidieux pour moi.

S'agissant des preuves du paiement effectif des factures en question, je vous transmets la copie des preuves de mes paiements des factures les plus importantes :
- A propos de la seconde facture de l'entreprise JARRY, il s'agit d'un extrait de mon compte au CIC.
- A propos des deux factures de la S.A.R.L. BOUSSIN-LIEGEAS, notées à tort dans mon journal comme ayant été payées le 2/2/23, il s'agit de la copie de ma correspondance d'hier avec Franck LIEGEAS, gérant de cette entreprise ; à ce sujet, il peut vous sembler bizarre que j'aie réglé cette entreprise avec deux ans d'avance sur sa facturation finale ; cela tient à mon désir de m'attacher ses services que j'apprécie, les locaux en cause étant protégés au titre des monuments historiques.

Certaines petites factures (notamment celles de l'ordre de 30 €) ont été réglées directement par des tiers que j'ai ensuite remboursés, ceci dans le cadre d'accords que j'ai avec ces tiers.

J'espère que la fourniture de ces informations permettra que la T.V.A. à me rembourser puisse l'être rapidement. Etant novice dans les activités en cause de sylviculteur, je vous serais reconnaissant de bien vouloir me donner une indication sur le délai probable.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Pierre-Paul FOURCADE

(Fin de citation)

P.S. (du 16 février 2024 à 8 heures 15) : Comme je suis un bon garçon (air connu), j'ai travaillé une partie supplémentaire de la nuit à cet intéressant dossier. Lesdites pièces jointes sont ainsi arrivées dans la boîte mail de mon interlocuteur à 4 heures 14 précisément.

Après quoi j'ai tâché de me rendormir mais en vain.
(Début de citation)

De : Pierre-Paul Fourcade <penadomf@msn.com>
Envoyé : dimanche 18 février 2024 05:20
À : arnaudpaquin architecte <arnaudpaquin.architecte@gmail.com>
Cc : Xavier MEYER
Objet : La Chaslerie - Etude de diagnostic d'ensemble - Erratum

Cher Monsieur,

A la page 74 (droite) de la dernière version que vous nous avez communiquée de votre "étude de diagnostic d'ensemble", je vous prie de substituer l'expression "arrière-petite-nièce" à celle, "petite-nièce", qui y figure à la deuxième ligne de la note de bas de page n°32.

Amicalement,

PPF

(Fin de citation)

Ce courriel a pour objet de nous éviter, si tant est que la chose soit possible, qu'un "érudit local autoproclamé contemporain" ne nous prenne plus longtemps pour cible si cette correction était omise.

On sait en effet que ce rustre, bien connu comme tel sur la place, vient de faire changer la dénomination, sinon l'acronyme "A.R.C.D.", de l'association qu'il préside, "attendu qu'(il n'organise) plus de chantiers sur le site du château depuis longtemps". Et pour cause : il avait été condamné par la Justice de notre pays pour des fouilles illégales dans l'enceinte de ce monument classé. Désormais l'A.R.C.D. serait habilitée à intervenir en matière de "Recherche historique", non plus seulement "médiévale" (terme il est vrai quelque peu galvaudé par ici puisque, selon les élus de proximité en charge du "projet MORIN", il concernerait même un palais de justice bâti au XIXè siècle) et non plus propre au château mais sur le "Domfrontais dans son ensemble".

Extrait du projet de compte rendu de l'A.G. du 20 janvier 2024 de l'A.R.C.D.


Notons au passage que les prétentions de cet individu sont d'autant plus cocasses qu'il s'affranchit allègrement, pour autant que je sois libre de m'exprimer à ce sujet, de tout scrupule tenant à la déontologie applicable en matière de recherches historiques puisqu'il persiste à refuser de nous communiquer, à "La SVAADE", à "Les Amis de la Chaslerie" ou à moi, le texte des trouvailles sur les LEDIN sur lesquelles il aurait mis la main.

Or, malgré sa mauvaise foi ainsi prouvée, du moins selon moi, ce propriétaire du siège de l'ancienne vicomté de Domfront (charge tenue plusieurs fois par un LEDIN) entend se placer en accusateur, procureur, juge et dispensateur de peines qu'il prononcerait sans jamais avoir permis à la défense de s'exprimer : encore un bel exemple pour la jeunesse de la part de cet éducateur qui fut également sanctionné à ce titre, cette fois par le Rectorat (si mes souvenirs sont bons) !

A noter que, considérant pour ma part que "la bave du crapaud n'atteint point la blanche colombe", je n'ai pas daigné répondre par voie de presse comme il eut été possible, à la campagne que ce Savonarole au petit pied paraît décidé à mener contre moi. Mais l'on ne saurait exclure qu'il donne de nouveau libre cours à ses passions tristes, auquel cas j'aviserais.
Dans le cadre de mes vérifications pour essayer de comprendre la raison du virement d'environ 20 000 € arrivé ce matin sur mon compte au CIC, j'ai appelé l'inspecteur des finances publiques en charge de la vérification de la justesse de ma demande de remboursement de T.V.A.

Il m'a dit qu'il accepte toutes les factures que je lui ai transmises, se satisfait des explications que j'ai fournies à propos de leur règlement mais aurait besoin que je lui prouve que les deux bâtiments recouverts de bardeaux en 2023 ("maison de Toutou" et appentis de la cave) sont bien affectés à mon activité sylvicole. Ayant parcouru le site favori, il avait cru comprendre qu'ils étaient d'ores et déjà utilisés comme résidence d'artistes.

Lors de son prochain passage, je demanderai donc à Francis de m'ouvrir ces deux édicules dont il conserve les clés et je prendrai des photos du matériel qu'il y entrepose habituellement.